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Chemin de table
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Conditions générales de vente
Version n°2 : 21/05/2010
Les commandes
De 8h à 18h par téléphone avec confirmation impérative par Fax ou email.
Les commandes passées par Fax ou email, feront office de Bon de Commande.
Un accusé de réception sera retourné par Fax ou par Email pour confirmer l'enregistrement de
la commande.
Les commandes ne pourront être annulées le jour même de la livraison. Elles seront livrées et
facturées.
Des compléments de commande seront possibles, identiques ou différentes de la commande
initiale.
Pour une même commande, nous autorisons 2 compositions de plateaux différents. Pour toute
commande de plateau individuel nous appliquerons une majoration de 1 € par plateaux.
Les factures sont payables à la réception (sauf accord préalable).
En cas de retard de paiement, il sera perçu "Une idemnité forfaitairede 40 Euros pour
frais de recouvrement en cas de paiement effectué après la date d'échéance" . (Article
L441-6 du Code du Commerce du 1er janvier 2013)
Les livraisons
Livraison gratuite à partir de 6 plateaux-repas.
Forfait de 8 € par commande sur Nantes et de 12 € sur agglomération périphérique.
Micro-onde fourni gratuitement pour les plateaux-repas avec plats chauds.
Les données personnelles
Les informations qui vous concernent, sont destinées uniquement à l'entité : LE CHEMIN
DE TABLE, et ne seront pas transmises à des tiers. Vous disposez d'un droit d'accès, de
modification, de rectification et de suppression des données vous concernant (loi
"Informatiques et Libertés" du 6 janvier 1978). Merci d'adresser toute demande en ce sens à
l'adresse e-mail suivante : [email protected] à qui est adressé les différents
formulaires.