Lot K5 - Le Clos du Canal

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Lot K5 - Le Clos du Canal
95 m²
Cadastre
YP 240
Servitude
NON
N° permis d'aménager
044 110 12 Z3007-3
Date de l'arrêté
20/10/2014
Dossier
9532-PdV-2
-21.55-21.55-
Surface plancher
16.86
-1.02-
292 m²
-13.29-
Cote de dalle
17.10m mini
0-
.8
91
-1.54- -5.0
2
9.8
-3
16
Plan de Localisation (sans échelle)
Lot K4
334 m²
Ø160 4.
60
m
Ø160 6.00mll Fe=15.49
Fe=15.84
Surface
Lot K5
292 m²
Ø160 11.2
0m
Ø160 11.60m l Fe=15.61
l Fe=15.96
Plan de Situation (sans échelle)
-3.00-
16.
-23.52-
-3.00-
-3.00- -3.00-
-8.87-
88
Rue
16.
des
Fauv
et
Rattachement planimétrique: RGF93 CC47
tes
-23.32-23.32-
Cote de dalle
17.10m mini
-2.00-
LOT n°K5
-5.00-
PLAN DE VENTE
AGEIS
3, rue de la Planchonnais
44980 SAINTE LUCE SUR LOIRE
Tél : 02.51.85.02.03
Email : [email protected]
-6.98-6.98-
Rattachement altimétrique: IGN69
-2.00-2.00-
SAS CAP ERDRE
32, rue La Noue Bras de Fer
44200 NANTES
Tél: 02.40.20.21.00
Fax: 02.40.20.21.01
-6.27-6.27-
-3.00-
-11.06-11.06-
-3.00-
NORT SUR ERDRE (44390)
" Le Clos du Canal"
-3.00-
GEOMETRE - EXPERT
MAÎTRE D'OUVRAGE
Echelle A3: 1/200
Date d'édition: 07/11/2016
LEGENDE
Lots Libres
Ilots réservés aux logements sociaux
Ilots réservés aux constructeurs
Voie de desserte
Candélabres : mât de 3.5m
Emplacement indicatif des arbres à planter
Trottoir et cheminement doux
Espaces verts
Haie à planter par l'aménageur
Mélange terre-pierre
Arbres existants
Haie à conserver
Parkings privés et accès de lots position
obligatoire
Mulchage
Départe
Route
KOK Architectes
16, Boulevard Joliot Curie
44200 NANTES
Tél : 02.28.25.02.00
Email : [email protected]
16.59
-16.59-
Haie à planter par l'acquéreur (facultatif)
Potelets
Cote de niveau terrain naturel
Cote de niveau projet fini
Cotation du lot
Borne OGE
Branchement EU
Branchement EP
Grille 40x40
Grille 75x30
Coffret technique
Cote de dalle
17.20m mini
Cote de dalle imposée
Implantation limite latérale obligatoire
Emprise maximale RDC
Emprise maximale RDC et R+1
Sens d'écoulement des eaux sur voirie
AVERTISSEMENTS ET OBLIGATIONS
1.
ARCHITECTE - URBANISME - CONCEPTION
16.59
Borne incendie
Accès ou stationnement
Aire de répurgation
mentale
Noue
Candélabres : mât de 5m
Servitude de tréfonds (canalisation gaz)
n°164
BI
Voie en revêtement différencié
Revêtement "vert"
Route de Blain
Périmètre du lotissement
Parkings
MAÎTRISE D'OEUVRE
AGEIS
3, rue de la Planchonnais
44980 SAINTE LUCE SUR LOIRE
Tél : 02.51.85.02.03
Email : [email protected]
2.
3.
4.
5.
6.
7.
Ecoulement des eaux pluviales "Article 640 du code civil" : chaque acquéreur doit supporter sur son terrain l'écoulement naturel des eaux pluviales provenant des
fonds supérieurs.
L'aménageur se réserve le droit pour toute raison d'ordre technique d'implanter des bornes EDF 400 A ou des bornes pavillonnaires France Télécom sur les lots.
La position des ouvrages techniques (branchements, coffrets, candélabres, grillles et végétaux, etc...) est donnée à titre indicatif. Elle est susceptible d'être modifiée par le
maître d'ouvrage. La position des ouvrages techniques devra être vérifiée avant le démarrage de la construction.
Les cotes de dalle devront impérativement tenir compte des cotes projet voirie de la ZAC , afin notamment de respecter les normes PMR visées par le décret n°2006-1658 du
21 Decembre 2006.
Les acquéreurs des lots ne pourront s'opposer à la réalisation d'une fondation à l'intérieur des lots, rendue nécessaire pour la pose des bordures prévues en limite de
propriété.
Les points altimétriques au niveau des lots sont indicatifs. Ils correspondent au levé réalisé avant aménagement d'ensemble du lotissement.
Les superficies des lots sont donné à titre indicatif. Elles sont susceptibles d'être modifiées après le bornage définitif des lots.