Modèle de base - Ville de Cannes

ORDRE DU JOUR
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 22 JUIN 2015 - 19H00
M. le Maire déclare la séance ouverte
M. le Maire Appel nominal
M. le Maire Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 23 février 2015
Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 20 avril 2015
M. le Maire Décisions municipales prises en application de l’article L.2122-22 du Code Général des
Collectivités Territoriales
M. le Maire Liste des marchés et avenants suite à la délibération n° 2 du 16 avril 2014 modifiée par la
délibération n° 14 du 23 juin 2014, pris en application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du
Code Général des Collectivités Territoriales
M. le Maire Désignation du secrétaire de séance en application de l’article L.2121-15 du Code Général
des Collectivités Territoriales.
Ordre du jour :
Mairie de Cannes
CS 30140
06414 Cannes CEDEX
Tél. : +33 (0)4 97 06 40 00
Fax : +33 (0)4 97 06 40 40
Mél.: [email protected]
1
M. le Maire
Information - Point sur la candidature à l'inscription de la Baie de Cannes
(Croisette et Iles de Lérins) au Patrimoine Mondial de l'Unesco
2
M. le Maire
Cannes, ville de culture - Suquet des Arts - Création d'un lieu dédié aux
artistes au sein du quartier historique du Suquet - Lancement de la deuxième
phase des travaux - Evolution de l'Autorisation de Programme - Dépôt des
autorisations d'urbanisme
3
M. le Maire
Cannes, ville de culture - Suquet des Arts - vendredi 28 août 2015, samedi
29 août 2015 et dimanche 30 août 2015 - Ouverture des résidences de
création au Suquet
4
M. le Maire
Création d'un "espace jeunes" en centre-ville rue du Docteur Budin (Bourse
du travail) - Ouverture d'une Autorisation de Programme pour la première
phase - Dépôt d'une demande de permis de construire
5
M. le Maire
Développement touristique et culturel - Première édition du Musée éphémère
du cinéma du 11 juillet au 28 août 2015
6
M. le Maire
Renouveau du quartier du Petit Juas - Immeuble du 18 avenue du Petit Juas
- Acquisition amiable du bien appartenant à Madame Monique BOLIMOWSKI
7
M. le Maire
Renouveau du Petit Juas - Création d’un local de type construction
industrielle sur le site de la Praderie pour installation de l’atelier de métallerie
- Dépôt d’une demande de permis de construire
8
M. le Maire
Première phase de travaux pour l'embellissement du Carré d'Or
(Commandant André) - Ouverture d'une Autorisation de Programme
9
M. le Maire
Plan de rénovation de voirie - Premiers travaux pour la requalification du
triangle boulevard de Lorraine / rue d'Antibes / boulevard de la République Ouverture d'une Autorisation de Programme
10
M. le Maire
Restructuration et embellissement de l’avenue du Docteur Raymond Picaud 1°) Convention entre la Ville de Cannes et la Communauté d’Agglomération
des Pays de Lérins (C.A.P.L.) - 2°) Dépôt d'une déclaration préalable pour
ravalement de clôtures - 3°) Ouverture d’une Autorisation de Programme
11
M. le Maire
Boccacabana - Première phase du réaménagement complet et qualitatif des
boulevards du Midi - Louise Moreau et Jean Hibert pour favoriser la
promenade et la pratique du sport – Création de l'Autorisation de Programme
12
M. le Maire
Actions en faveur de la protection des personnes et des biens - Protection
des policiers municipaux - Demande de subventions dans le cadre du Fonds
Interministériel de Prévention de la Délinquance
13
M. le Maire
Lutte contre l'incivisme - Accueil dans les services municipaux de personnes
majeures condamnées à des peines alternatives et de personnes mineures
dans le cadre de mesures de réparation pénale - Signature de deux
conventions
14
M. le Maire
Transparence de la Vie Municipale - Informer et rendre compte - Etat des
travaux de la Commission Consultative des Services Publics Locaux pour
l’année 2014
FINANCES - CASINOS - CONTROLE DE GESTION - COORDINATION DE L’EXECUTION DU
PROJET MUNICIPAL - SECRETARIAT GENERAL - ECONOMAT - OPTIMISATION DE LA
POLITIQUE EN MATIERE DE COMMANDE PUBLIQUE - GESTION ET AU CONTROLE DES
SERVICES EN CHARGE DE LA COMMANDE PUBLIQUE - ADMINISTRATION DU PROTOCOLE
15
M. Max ARTUSO
Comptes de gestion du Chef de service comptable du centre des finances
publiques de Cannes Municipale - Exercice 2014 - Budget principal et
budgets annexes
16
M. Max ARTUSO
Approbation des Comptes Administratifs - Exercice 2014 - Budget principal et
budgets annexes
17
M. Max ARTUSO
Affectation du résultat de fonctionnement 2014 - Budget principal et budgets
annexes
18
M. Max ARTUSO
Budget principal - Décision modificative n°3 - Exercice 2015 - Budget annexe
du Centre de Formation des Apprentis - Décision modificative n°1 - Exercice
2015 - Budget Annexe des Ports Communaux - Décision modificative n°2 Exercice 2015
19
M. Max ARTUSO
Budget principal - Exercice 2015 - Attribution de subventions de
fonctionnement aux associations et autres organismes - modificatif n°2
20
M. Max ARTUSO
Clôture et annulation des Autorisations de Programme
21
M. Max ARTUSO
Actualisation de la politique tarifaire - Recueil des tarifs
22
M. Max ARTUSO
Actualisation des tarifs maximaux applicables en 2016 - Taxe Locale sur la
Publicité Extérieure (T.L.P.E.)
23
M. Max ARTUSO
Cannes, ville touristique - Mise en oeuvre des dispositions législatives
relatives à la réforme de la taxe de séjour
24
M. Max ARTUSO
Cannes, ville touristique - Casino Palm Beach - Compte 471 - Exercice
2013/2014
25
M. Max ARTUSO
Cannes, ville touristique - Transfert des locaux du Casino Palm Beach Avenant n°2 au contrat de Délégation de Service Public
26
M. Max ARTUSO
Cannes, ville touristique - Demande de renouvellement d'autorisation des
jeux pour l'exploitation du Casino Croisette
27
M. Max ARTUSO
Cannes, ville de culture - Délégation de Service Public du Tourisme et des
Congrès - Avenant n°3 relatif à l'évolution de la participation de la Ville de
Cannes aux manifestations d'intérêt général
28
M. Max ARTUSO
Intercommunalité - Optimisation des Moyens - Avenant n°4 à la convention
de moyens généraux entre la Ville de Cannes et la Communauté
d'Agglomération des Pays de Lérins pour la gestion des services de
l'agglomération
29
M. Max ARTUSO
Répartition du montant du prélèvement du fonds national de péréquation des
ressources intercommunales et communales (FPIC) pour 2015
30
M. Max ARTUSO
Optimisation du patrimoine communal - Vente d'un véhicule pour le Transport
de Personne à Mobilité Réduite (TPMR)
31
M. Max ARTUSO
Rapport annuel sur la Dette et la Trésorerie 2014
PROJET « CANNES, VILLE UNIVERSITAIRE » - FORMATION - POLITIQUE DE LA VILLE FACULTE DES METIERS - CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS - PARTENARIATS
INSTITUTIONNELS ET EUROPEENS - PROJET MUSEE DU FESTIVAL
32
Mme Josiane ATTUEL
Cannes, ville universitaire - Campus universitaire - Création d'un bâtiment
d'enseignement supérieur et d'un restaurant universitaire
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DEVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - EMPLOI ET ATTRACTIVITE ECONOMIQUE - TOURISME DEVELOPPEMENT NUMERIQUE ET INFORMATIQUE - SMART CITY - SYSTEME
D'INFORMATION GEOGRAPHIQUE - RELATIONS INTERNATIONALES - EVENEMENTIEL
33
M. Frank CHIKLI
Action en faveur de l’entrepreneuriat sur le territoire cannois - Partenariat
avec la Métropole Nice Côte d'Azur en faveur de l'accompagnement des
startups et porteurs de projet(s) innovants hébergés au sein de la pépinière
d'entreprises Bastide Rouge
34
M. Frank CHIKLI
Organisation des compétitions de « Speedcubing » & de « Speed Stacking »
par le Bureau des Jeux de Polytech’Nice à la pépinière CréACannes
35
M. Frank CHIKLI
Convention de partenariat Ville de Cannes - Association PRIMI pour la
promotion des filières des industries créatives et de la création numérique à
Cannes
ATTRACTIVITE DES RUES ET ZONES - ANIMATIONS COMMERCIALES - DEVELOPPEMENT
ARTISANAL - FETES ET ANIMATIONS - FETES PATRONALES - COMMERCE - ARTISANAT TERRASSES
M. Gilles CIMA
Animations estivales - Nocturnes Quai Saint Pierre 2015
37
M. Gilles CIMA
Animations estivales de la Bocca - Nocturnes Boccassiennes 2015
38
M. Gilles CIMA
Animation de la Bocca - Concours de chant Voices in Cannes et Budding
Stars organisés par l'association Cannes Events Production, les samedis 11
juillet et 8 août 2015 - Conventions d'occupation d'une partie du marché de
Cannes la Bocca
39
M. Gilles CIMA
Syndicat d'Initiative de Cannes - Mise à disposition à titre gratuit d'une partie
des locaux situés au premier étage de la Villa Les Pierres Blanches
36
TRAVAUX - PROJETS STRUCTURANTS - AMENAGEMENT DU LITTORAL ET DES PLAGES ORGANISATION - GESTION ET CONTROLE DES SERVICES TECHNIQUES
40
Mme Françoise
BRUNETEAUX
Rénovation et sécurisation de l'avenue de Vallauris - Désignation d’une
représentation de la Ville de Cannes à la Commission d’Appel d’Offres pour
un groupement de commande
41
Mme Françoise
BRUNETEAUX
Base nautique du Mouré Rouge - Réfection du bardage et de la pergola Dépôt d’une déclaration préalable de travaux
42
Mme Françoise
BRUNETEAUX
Requalification, élargissement et embellissement du boulevard de la
République et de ses abords, et réhabilitation du square du Prado – 1)
Dépôt d'une déclaration préalable pour la réfection de la clôture du square du
Prado – 2) Dépôt d'une déclaration préalable pour la création d'un espace
pour jeunes adultes avec agora – 3) Dépôt d'une déclaration préalable pour
la création de toilettes publiques
43
Mme Françoise
BRUNETEAUX
Programme pour la mise en conformité et l’accessibilité des W.C. publics Dépôt d’une déclaration préalable de travaux au square des Sept Anges Boulodrome Squarcioni
44
Mme Françoise
BRUNETEAUX
Cannes mieux valorisée et fière de ses racines - Travaux de faïences et
peintures du marché Forville - Dépôt d’une déclaration préalable de travaux
45
Mme Françoise
BRUNETEAUX
Poursuite de la réfection et de la sécurisation du boulevard du Riou et
aménagement de la place Bergia - Adaptation de l’Autorisation de
Programme
46
Mme Françoise
BRUNETEAUX
Réfection et confortement de la digue Laubeuf et digue du Large Approbation du bilan de la concertation publique
47
Mme Françoise
BRUNETEAUX
Réfection des toitures de la chapelle Saint Cassien et du logement - Dépôt
d’une déclaration préalable de travaux
48
Mme Françoise
BRUNETEAUX
Ranguin - Installation d’un kiosque dans les espaces publics - Dépôt d’une
déclaration préalable
49
Mme Françoise
BRUNETEAUX
Réfection de la clôture de la cuisine centrale - Dépôt d'une déclaration
préalable de travaux
50
Mme Françoise
BRUNETEAUX
Lutte contre les inondations de la Frayère - Réalisation de travaux de
protection du quartier des Caravelles à Cannes la Bocca
Page 3 / 6
POLITIQUE DES QUARTIERS - QUALITE DES ESPACES PUBLICS - PROPRETE COMMUNICATION
51
Mme Marie
POURREYRON
Politique des Quartiers - Opération Ciné-quartier, les 29 juin, 6, 13, 20, 27
juillet et 3, 10, 17, 25, 30 août 2015
URBANISME - PATRIMOINE COMMUNAL - GESTION PORTUAIRE ET LITTORAL CONCEPTION DES DSP PLAGES - LOGEMENT - HABITAT
52
M. Christophe
FIORENTINO
Aménagement de voirie - Cession gratuite au profit de la Ville de Cannes
d'un terrain en vue de l'élargissement de la rue Médecin-Lieutenant Bertrand
Lépine
53
M. Christophe
FIORENTINO
Optimisation de la gestion du patrimoine communal - Cession de divers
biens immobiliers
54
M. Christophe
FIORENTINO
Bilan des acquisitions et des cessions des biens immobiliers communaux
2014
55
M. Christophe
FIORENTINO
Regroupement des services municipaux et optimisation de la gestion du
patrimoine communal - Acquisition de bureaux dans la résidence Cannes
2000 - 29 boulevard de la Ferrage
56
M. Christophe
FIORENTINO
Action en faveur de l'association France Cancer - Mise à disposition d'un
nouveau local situé 146 bis avenue de la Roubine à Cannes la Bocca
57
M. Christophe
FIORENTINO
Amélioration du Service Public et des relations entre la Ville et les
plaisanciers - Règlementation des listes d’attente des ports communaux
58
M. Christophe
FIORENTINO
Ports de plaisance de Cannes - Modification de la composition des membres
du Conseil d'Exploitation de la Régie des Ports Communaux
59
M. Christophe
FIORENTINO
Soutien au logement pour actifs - S.C.A. foncière d'habitat et humanisme Résidence nouveau printemps, 99 boulevard Carnot à Cannes - acquisitionamélioration d'un logement P.L.A.I. - Attribution d'une aide financière
60
M. Christophe
FIORENTINO
Soutien au logement pour actifs - Erilia - Opération Green Domaine 2, 280284 avenue Michel Jourdan à Cannes La Bocca - Construction de deux
logements collectifs locatifs P.L.U.S. pour acquisition en V.E.F.A. - Attribution
d'une aide financière et garantie de la Ville pour un prêt auprès de la Caisse
des Dépôts et Consignations
ECOLES - EDUCATION - AFFAIRES SCOLAIRES
61
Mme Chantal AZEMARMORANDINI
Agrandissement du portail de l’école Maurice Alice - Dépôt d’une déclaration
préalable de travaux
TRANSPORTS EN COMMUN - STATIONNEMENT - CIRCULATION - DEVELOPPEMENT DES
MARCHES - TAXIS
62
M. Jean-Marc CHIAPPINI
Coordination de travaux ou d’aménagements spécifiques sur le domaine
public pour l’intérêt et à la charge des tiers demandeurs
63
M. Jean-Marc CHIAPPINI
Paiement du stationnement au quart d'heure - Avenant n°11 à la convention
de DSP du 31 mars 1995 entre la Ville de Cannes et UNIPARC
64
M. Jean-Marc CHIAPPINI
Paiement du stationnement au quart d'heure - Avenant n°6 à la convention
de DSP du 21 janvier 2008 entre la Ville de Cannes et Mediaco Park
SOLIDARITES - FAMILLE - LIEN SOCIAL - INSERTION DES HANDICAPES - PETITE ENFANCE PREVENTION ET SECURITE - ACCESSIBILITE - PREVENTION DES RISQUES - ANIMAL
CITADIN - PERSONNES AGEES - BEL AGE - HOSPITALISATIONS OU SOINS SANS
CONSENTEMENT A LA DEMANDE D'UN REPRESENTANT DE L'ETAT
65
Mme Marie-Christine
REPETTO-LEMAITRE
Action en faveur de la Petite Enfance - Avenant n°3 au Contrat de Délégation
de Service Public de la crèche Cannes à Sucre gérée par la société People &
Baby - Harmonisation du règlement de fonctionnement conformément aux
exigences de la Caisse d'Allocations Familiales et du Conseil départemental
66
Mme Marie-Christine
REPETTO-LEMAITRE
Action en faveur de la Petite Enfance - Harmonisation du règlement de
fonctionnement des Etablissements d'Accueil Collectif de la Petite Enfance et
du Service d'Accueil Familial conformément aux exigences de la Caisse
d'Allocations Familiales et du Conseil départemental
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67
Mme Marie-Christine
REPETTO-LEMAITRE
Action en faveur de la Petite Enfance - Acquisition et installation d'un
système automatisé de comptage de présences des enfants dans les
établissements d'accueil collectif de la petite enfance - Demande de
subvention à la Caisse d'Allocations Familiales des Alpes-Maritimes
SPORTS - LOISIRS - « CANNES CAPITALE DES SPORTS DE PLEIN AIR » - ASSOCIATIONS
SPORTIVES
68
Mme Odile GOUNYDOZOL
Cannes, ville des sports en plein air - Approbation du principe de la gestion
déléguée pour l’exploitation du complexe tennistique Montfleury - Lancement
de la procédure
69
Mme Odile GOUNYDOZOL
Modification des règlements intérieurs des installations sportives cannoises Insertion d'une clause de respect de la laïcité
70
Mme Odile GOUNYDOZOL
Cannes, ville d'évènements internationaux prestigieux - Organisation des
Régates Royales 2015 - Convention entre la Mairie de Cannes et
l’Association Yacht Club de Cannes
71
Mme Odile GOUNYDOZOL
Cannes, ville des sports en plein air - Organisation de la Traversée à la Nage
entre les Iles de Lérins 2015 - Convention entre la Ville de Cannes et
l’association les Amis de l’Ile Sainte-Marguerite
72
Mme Odile GOUNYDOZOL
Renouvellement de la convention de partenariat entre la Ville de Cannes et
l’Association Sportive Cannes Football - Saison sportive 2015-2016
CULTURE - JEUNESSE - METIERS DE L'ECRITURE - ECONOMIE CULTURELLE ET CREATIVE CENTRES DE LOISIRS
73
M. Thomas de PARIENTE Cannes, ville de culture - Expositions d’art contemporain - Magnelli, César et
Ifergan - été 2015
74
M. Thomas de PARIENTE Cannes, ville de culture - Renouvellement du classement du Conservatoire à
Rayonnement Départemental de Musique et Théâtre de Cannes et
modifications des conditions de mise à disposition des instruments de
musique aux élèves
75
M. Thomas de PARIENTE Convention de délégation de service public des bases nautiques de Cannes
et des activités socio-éducatives et sportives du Fort de l'île SainteMarguerite entre la Ville de Cannes et l'Association Cannes Jeunesse Avenant n°7 portant transfert de droit à déduction de T.V.A. au profit du
délégataire et modalités de restitution des sommes correspondantes à la
collectivité
76
M. Thomas de PARIENTE Action en faveur de la jeunesse - Service public des bases nautiques de
Cannes et des activités socio-éducatives du Fort de l'Ile Sainte-Marguerite Délibération sur le principe du lancement d'une Délégation de Service Public
à compter du 2 mai 2016
77
M. Thomas de PARIENTE Bals de "promo" collèges et lycées cannois - Subvention exceptionnelle MJC
PICAUD
PERSONNEL MUNICIPAL - AFFAIRES GENERALES - ETAT CIVIL - AFFAIRES FUNERAIRES AFFAIRES ELECTORALES
78
Mme Joëlle ARINI
Modification du tableau des effectifs et du plan pluriannuel d'accès à l'emploi
titulaire
79
Mme Joëlle ARINI
Réforme des concessions de logement de fonction - Modalités d'application
du décret n°2012-759 du 9 mai 2012 aux concessions consenties avant le
1er janvier 2014
CONTROLE JURIDIQUE - CONTROLE DES DSP A LA DEONTOLOGIE PUBLIQUE - POLICE
MUNICIPALE - CULTES - RELATIONS FINANCIERES AVEC LA SEMEC
80
M. Alain RAMY
Plages artificielles de la Croisette - lot C3 - plage Gray d'Albion - SAS Hôtel
Gray d'Albion Cannes - Modification du nom de la personne physique
responsable des prescriptions du sous-traité d'exploitation - Nomination de
Monsieur Charles Richez Président de la société Gray d'Albion Cannes
81
M. Alain RAMY
Plages artificielles de la Croisette - Plage Vegaluna - Agrément de la cession
des parts de la SARL Solea délégataire du lot C13 - Approbation de l'avenant
au sous-traité d'exploitation
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82
M. Alain RAMY
Plage artificielle de la Croisette - Agrément de la cession de parts sociales de
la S.A.R.L. FRALCO lot C11 plage L'ANNEX - Modification du nom de la
personne physique responsable des prescriptions du sous-traité
d'exploitation - Approbation de l'avenant du sous-traité d'exploitation
83
M. Alain RAMY
Plages naturelles boulevard Gazagnaire - Lot à vocation d'activités nautiques
sans moteur G1 - Modification mineure des activités prévues au sous-traité
d'exploitation - Ajout de la pratique de dériveurs légers - Approbation de
l'avenant au sous-traité d'exploitation
84
M. Alain RAMY
Plage artificielle de la Croisette - lots C7 et C8 - Agrément d'opérations
concernant le capital social de la société Noga Hôtels Cannes, plage Baôli
Beach - Modification du nom de la personne physique responsable des
prescriptions du sous-traité d'exploitation - Approbation des avenants aux
sous-traités d'exploitation
ENVIRONNEMENT - ESPACES NATURELS ET AGRICOLES - PROTECTION DES ILES DE
LERINS ET DU MASSIF DE LA CROIX DES GARDES - PRESERVATION DU FORT DE L'ILE
SAINTE MARGUERITE - PLAN VALLONS - PROTECTION DE LA MER ET DU PLAN D’EAU MER - FORT SAINTE MARGUERITE - PLAN CLIMAT
85
Mme Pascale VAILLANT
Action en faveur du développement durable - Augmentation de l'enveloppe
budgétaire de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur dans le cadre de
l'Opération Programmée d'Amélioration Thermique des Bâtiments Convention de sortie
86
Mme Pascale VAILLANT
Action en faveur du développement durable - Opération Programmée
d'Amélioration Thermique des Bâtiments - Attribution de subventions
87
Mme Pascale VAILLANT
Animation des jardins familiaux - Organisation d’un concours d’épouvantails
SANTE - HYGIENE - HOPITAL - GERONTOLOGIE - MAINTIEN A DOMICILE
88
M. Jean-Pierre JARDRY
Vaccinations Publiques - Convention de partenariat avec le Conseil
Départemental des Alpes-Maritimes
PROTECTION ET QUALITE DE VIE DE CANNES LA BOCCA - ANCIENS COMBATTANTS VIE ASSOCIATIVE
89
M. André FRIZZI
Un service public plus pratique pour les Cannois - Simplification de la
procédure de réservation des salles municipales
90
M. André FRIZZI
Viva Associations 2015 - Le Salon des Associations Cannoises
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - INTERNATIONAL - TOURISME - EVENEMENTIEL - PLAN
CLIMAT
91
Mme Claire-Anne REIX
Plan Climat Energie Territorial - Adoption de la convention financière du
projet "Territoire à énergie positive pour la croissance verte"
92
Mme Claire-Anne REIX
Plan Climat Energie Territorial - Mobilisation de volontaire en service civique
sur le projet "Territoire à énergie positive pour la croissance verte"
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