C. Administrations provinciales - Archives départementales d`Indre

Transcription

CONSEIL GENERAL D'INDRE-ET-LOIRE
ADMINISTRATIONS PROVINCIALES
D’ANCIEN RÉGIME
(XVIe-XVIIIe siècles)
R ÉPERTOIRE NUMÉRIQUE DÉTAILLÉ
DE LA SÉRIE C SUPPLÉMENT
ARCHIVES DEPARTEMENTALES
Tours
2002
CONSEIL GENERAL D'INDRE-ET-LOIRE
R ÉPERTOIRE
NUMÉRIQUE DÉTAILLÉ
DE LA SÉRIE C SUPPLÉMENT
ADMINISTRATIONS
PROVINCIALES D’ANCIEN
(XVIe-XVIIIe siècles)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES
Tours
2002
RÉGIME
Répertoire numérique détaillé
de la série C
supplément
Administrations provinciales. – Intendance, bureau des
finances et chambres du domaine, assemblée de la
noblesse et assemblées provinciales, subdélégations,
élections, chambre des comptes des comtes de Blois.
A VANT -P ROPOS
Si l’on s’en tient à la théorie, la valeur cardinale de l’archivistique réside dans la notion de
fonds d’archives, produit par une institution dans le cadre naturel de son fonctionnement. Ce
concept de création « organique » des documents fonde depuis plusieurs décennies la théorie
et la pratique du classement homogène des archives et conditionne la forme que prennent les
instruments de recherche.
Malheureusement, les aléas de l’Histoire, les révolutions, les guerres et les négligences
humaines perturbent souvent ce bel ensemble. Les fonds sont dispersés, certains dossiers
détruits et l’ordre interne des pièces bouleversé.
Les archives des administrations d’Ancien Régime n’échappent pas la à règle et ont
beaucoup souffert de ces vicissitudes. Le « grand œuvre » de l’archiviste consiste alors à
reconstituer, à l’instar de l’archéologue, tel ou tel fonds à partir d’éléments dispersés, ou bien, à
défaut d’y parvenir matériellement, à reprendre dans un supplément des dossiers retrouvés
depuis la parution du premier instrument de recherche de référence.
La répertoire du supplément de la série C s’inscrit dans cette démarche. Il vient combler
une lacune et offre aux chercheurs un précieux outil de recherche. Même si certaines pièces
sont isolées, elles peuvent être replacées dans leur contexte par le chercheur et prendre alors
toute leur valeur. A des degrés divers, plusieurs départements nés du démembrement de
l’ancienne généralité de Tours sont concernés par les documents qui y sont décrits.
De nombreux aspects de la société d’Ancien Régime y apparaissent à la mesure des
larges compétences de l’intendant : impôts, travaux publics, manufactures et commerces,
assemblées provinciales ou encore gestion des domaines du roi.
Je souhaiterais remercier vivement toux ceux qui, à des degrés divers, ont contribué à la
réalisation de ce volume. Qu’il me soit permis de rappeler le travail préparatoire effectué par
Yves de La Haye, l’analyse détaillée des premières liasses rédigée par Florence Beaume et de
souligner la qualité scientifique du classement définitif réalisé par Isabelle Girard.
Luc Forlivesi
Directeur des Archives départementales d’Indre-et-Loire
3
C – Introduction
I NTRODUCTION
Le supplément de la série C, représentant 16 mètres linéaires, est composé de
documents qui s’ajoutent aux fonds des administrations provinciales d’Ancien Régime
conservés aux Archives départementales de Touraine. Qu’elles soient entrées par voie
extraordinaire après la publication en 1878 de l’Inventaire sommaire des séries A-B-C-D-E par
Charles LOIZEAU DE GRANDMAISON, qu’elles proviennent de mélanges extraits de fonds
classés par la suite ou encore de documents jusqu’alors non inventoriés, ces pièces
apporteront aux recherches sur les administrations antérieures à la Révolution des sources
nouvelles ou complémentairesI.
Le plan du supplément de la série C reprend celui de l’inventaire de 1878, en se
subdivisant par institutions – intendance, bureau des finances, assemblée de la noblesse et de
la province, subdélégation d’Amboise, élections, chambre des comptes des comtes de Blois -,
tandis que le plan interne de classement des différents fonds s’articule et se constitue autour de
l’organisation, des attributions et des fonctions de chacune d’elles. Si l’on excepte les fonds des
élections d’Amboise et de Richelieu, pour lesquels peu d’actes avaient été inventoriés au XIXe
siècle et qui sont donc méconnus, il conviendra en général de considérer les documents
analysés ici comme des pièces qui s’ajoutent à celles, beaucoup plus nombreuses, classées
précédemment. La mention des sources complémentairesII à la suite de l’introduction, la
présence de notes de bas de page et des renvois aux autres cotes de la série C permettront
d’établir le lien entre les deux instruments de recherche.
La majeure partie des archives de l’intendance de Tours a été classée au XIXe siècle. La
plupart des actes analysés dans les pages suivantes (qui procèdent de son activité) restent des
pièces isolées, à l’exception de quelques ensembles conséquents d’ordonnances du roi et de
I. Complétant provisoirement l’inventaire de 1878, un instrument de recherche dactylographié avait été établi jusqu’ici pour
permettre aux chercheurs d’accéder à des documents identifiés ultérieurement et provenant de l’intendance et du bureau
des finances de Tours : la table de concordance des cotes située à la fin du présent répertoire pourra être utilisée en
conséquence.
II. Ces sources complémentaires se trouvent pour la plupart en série C, à la consultation de laquelle il convient d’ajouter celle
de la série B, dont le classement n’est pas achevé. Les fonds de justice peuvent contenir encore, comme ce fut le cas avant
leur classement dans celui du duché-pairie d’Amboise, des pièces provenant des élections dont le siège se trouvait dans la
même ville.
5
C – Introduction
l’intendant, de multiples correspondances relatives aux compétences de l’intendance, ou de
plusieurs pièces de comptabilité.
Viennent ensuite les actes émanant de l’activité du bureau des financesIII de Tours. L’édit
de 1627, en attribuant notamment aux trésoriers généraux la charge du contentieux relatif au
domaine royal, augmente leur pouvoir en matière d’administration du domaine du roi, et on
remarquera dans le fonds un bel ensemble d’hommages, ainsi que d’aveux et de
dénombrements des fiefs relevant des châteaux royaux, reçus par le bureau des finances. La
présence de quelques inventaires de titres – tel celui des « 50 sacs de titres du trésor de
Chinon » dressé au milieu du XVIIIe siècle -, de baux à ferme et de comptes du domaine ou
encore de pièces de procédures le concernant, ajoutent à l’intérêt de ce fonds et contribuent à
la connaissance des activités des trésoriers généraux qui pouvaient affermer certaines portions
ou certains droits du domaine, faire encaisser les revenus par les receveurs ou encore juger les
affaires, sans appel, jusqu’à 250 livres de capital. Le fonds renferme également des documents
financiers et fiscaux, puisque les trésoriers de France avaient connaissance de toutes les
finances du roi : tailles, aides, gabelles, traites, étapes, octrois, etc. Dans ce domaine, et à la
suite du développement du pouvoir des intendantsIV, les fonctions financières et fiscales des
trésoriers s’estompent peu à peu. Si le bureau des finances reste en apparence au sommet de
l’administration fiscale de la généralité jusqu’à la fin du XVIIe siècle, c’est désormais dans le
fonds de l’intendance que l’on retrouve la plupart des documents fiscaux produits lors du siècle
et demi qui précède la Révolution. Enfin, issus de la troisième attribution du bureau des
financesV, quelques dossiers de procédure ayant trait à la voirie complètent ce fonds.
Un troisième ensemble de documents comprend quelques actes provenant de
l’assemblée de la noblesse (1649-1651) et d’autres assemblées provinciales de la fin du XVIIIe
siècle dont on trouvera la majeure partie du fonds sous les cotes C 733 – C 767, ainsi que des
liasses concernant les subdélégations et certaines élections de la généralité. Les pièces
provenant des anciennes élections de la généralité, à l’exception de celles d’AmboiseVI et de
Richelieu, sont isolées. En effet, certaines furent inventoriées au XIXe siècle, d’autres sont
conservées dans les départements limitrophes de l’Indre-et-Loire, et d’autres enfin peuvent se
trouver mêlées aux fonds des justices d’Ancien Régime. Les deux élections d’Amboise et
III. L’édit de Poitiers institue en 1577 un bureau des trésoriers généraux dans chaque généralité du royaume. Cette institution,
inférieure aux chambres des comptes et aux cours des aides et qui devient peu après bureau des finances, possède une
triple compétence, à la fois domaniale, fiscale et de voirie.
IV. La déclaration de 1643 place ainsi les trésoriers de France sous l’autorité de l’intendant.
V. Les bureaux des finances ont obtenu en 1627 la juridiction contentieuse en première instance de la voirie.
VI. Ces documents ont été retrouvés lors du classement du duché-pairie d’Amboise.
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C – Introduction
Richelieu ont produit des documents qui restent encore peu exploités, à l’exception des rôles
d’impositions.
Circonscriptions administratives et financières, ces institutions soumises à la juridiction
des élus sont aussi des tribunaux. Comme celle des cours des aides, leur origine remonte au
XIVe siècle lorsque furent établis les députés particuliers ou élus chargés de répartir les tailles
et de surveiller la levée des subsides accordés par les états généraux. S’il s’exerce au sein de
l’élection une fonction administrative, comme l’enregistrement des actes royaux relatifs aux
finances et des lettres de provisions d’office, l’activité essentielle d’un élu a trait à l’impôt en
général, et à la taille en particulier. Les élus - désignés par le pouvoir royal et placés sous
l’autorité de l’intendant de la généralité - sont ainsi chargés de la répartir entre les
communautés de leur ressort et d’en vérifier les rôles. Il leur appartient également de juger, au
civil et au criminel, les affaires concernant les faits de taille, de privilèges fiscaux, d’octrois,
d’aides, etc. Les appels de ces causes jugées devant les élections se font devant la cour des
aides de Paris.
Ces fonctions administratives et judiciaires apparaissent à travers le classement des
fonds des élections, et notamment celle de Richelieu, l’une des 16 que comptait la généralité de
TouraineVII. Créée en 1634 au détriment de celle de Mirebeau, elle est constituée de 76
paroisses. La nature des documents, qui couvrent principalement la seconde moitié du XVIIe
siècle et l’ensemble du XVIIIe siècle (soit 6 mètres linéaires) est diverse : les deux subdivisions
principales s’opèrent entre documents administratifs et documents judiciaires, impôts directs et
impôts indirects, même si ces deux derniers adjectifs sont un peu anachroniques. Après les
sources relatives au personnel et au fonctionnement de l’élection, viennent celles qui
concernent les impôts directs. Ainsi, les rôles de tailleVIII et de capitation, riches et très
consultés, sont relativement nombreux. Chaque paroisse de l’élection est représentée, à
l'exception de celle de Richelieu qui bénéficia de franchises depuis la création de la villeIX. Mais
d’autres documents, moins connus, sont tout aussi intéressants, comme les sentences
d’enregistrement donnant lieu à des privilèges fiscaux et les procès-verbaux de nomination ou
décharge des collecteurs, dont la fonction est peu enviable. Les impôts indirects sont surtout les
aides, mais d’autres sont également représentés à travers les baux de la Ferme comme les
dépôts des empreintes de timbres ou de marteaux, de plombs et de vignettes. Notons que les
octrois des villes, pour Richelieu, Mirebeau et l’Ile-Bouchard, ont donné lieu à des états de frais
ou des mémoires de travaux dont l’intérêt est loin d’être négligeable puisqu’ils traitent des
VII. Les dates de création des élections de la généralité sont notamment signalées dans GORRY (J.-M.), Paroisses et
communes de France, dictionnaire d’histoire administrative et démographique, Indre-et-Loire, Paris, 1985, p. 16-19 :
élections et subdélégations.
VIII. Personnelle.
IX. Exemption de taille depuis 1631, et de gabelle depuis 1633.
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C – Introduction
travaux d’aménagement, de voirie ou des dépenses des villes à l’occasion de la venue de
grands personnages. Enfin, l’activité judiciaire de l’institution se traduit par les procédures
civiles et criminelles qui composent également le fondsX. Au civil se trouvent tous les procèsverbaux de diminution, d’addition de taux, d’arrangement de surtaux, de correction et de
réformation d’abus pour la taille, ainsi que tous les procès-verbaux de délits dressés par les
commis des fermes. Le contentieux de la taille - et surtout celui des aides et des droits - donne
lieu à des récits parfois très vivants. Les officiers de l’élection connaissent également des
matières criminelles, quand il y a rébellion commise contre les collecteurs, sergents, exécuteurs
des rôles, ou contre les fermiers des aides ou leurs commis, quand il y a fraude sur les vins ou
encore vol et effraction.
X. Quand elles siègent comme tribunaux, les élections suivent pendant cette période la procédure fixée par l’ordonnance civile
d’avril 1667, l’ordonnance criminelle d’août 1670 et la déclaration sous forme de règlement du 17 février 1688.
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C – Introduction
9
E LECTIONS : GLOSSAIRE
Taille : impôt de répartition, la taille est l’impôt de base, solidaire, très souple, susceptible de servir de
base à d’autres impositions, comme la capitation ou la corvée des taillables. La taille est distinguée
en taille réelle ou taille personnelle, et la cote d’imposition est estimée par les collecteurs d’après la
richesse visible ou présumée.
Répartition de la taille : chaque année, vers février, est arrêté au Conseil le brevet de la taille de
chaque généralité. La répartition s’effectue ensuite entre les élections de chaque généralité (c’est
le « mandement »), puis entre les paroisses d’une même élection (c’est le « département »).
Depuis 1633, les élus n’y participent plus guère et la répartition est uniquement l’œuvre de
l’intendant.
Collecteurs : chaque année, 2 à 7 habitants de la paroisse sont désignés pour la collecte, selon
« l’ordre du tableau » (liste des habitants désignés pour la collecte) : cette méthode entraîne
favoritisme, partialité, ignorance et incapacité. Les intendants peuvent assister à l’établissement
des rôles, ou « taxer d’office » les taillables riches, influents et vindicatifs (que craignent les
collecteurs) ou ceux que les collecteurs imposent trop (des taxes d’office, il faut distinguer les rôles
d’office, c’est-à-dire les rôles fait par les commissaires). Les sommes avancées par les collecteurs
pour les taillables insolvables ou ayant obtenu décharge étaient ensuite réimposées à leur profit, et
ces réimpositions pouvaient être considérables.
Paiement de la taille : l’assiette de la taille et les habitudes de dissimulation ont eu pour effet
d’inciter les taillables à ne pas payer, même s’ils ont quelque argent, car ils craignent d’être
surchargés l’année d’après. Ils préfèrent être poursuivis et se faire condamner à payer des frais,
moins redoutés qu’une surcharge. De même, on peut aller habiter hors de la paroisse où l’on a du
bien et se faire cotiser dans la paroisse du domicile (déclaration du 17 février 1728). Les taillables
ont besoin de mal payer pour ne pas être surimposés. Toute une armée d’huissiers, garnisaires,
porteurs de contraintes, et mêmes d’élus en viennent à souhaiter que les taillables paient mal,
puisque les actions en justice et procès occasionnés sont source de salaires, épices et vacations.
Au XVIIIe siècle, la substitution des garnisaires, personnel militaire, aux huissiers, personnel
judiciaire, est fréquente.
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C – Elections : glossaire
Procès en matière de taille : un taillable mécontent peut intenter une action en surtaux contre
les collecteurs et contre le général des habitants, une action en réduction contre un autre taillable
qu’il prétend trop peu imposé et sur lequel il prétend se réduire, ou encore une action en aide ou
en profit, contre un non-taillé qu’il prétend indûment exempté ou contre une taxe d’office. Notons
que les élus et cours des aides aiment ces procès et jugent souvent en faveur du plaignant.
Capitation : impôt royal créé en 1695, la capitation constitue une innovation dans la mesure où elle
repose sur une base d’égalité. C’est un impôt sur le revenu de chaque personne, que tous les
contribuables répartis en 22 classes doivent payer. Supprimée de 1698 à 1701, elle est ensuite
transformée : le clergé se rachète en votant des dons gratuits – contributions financières fixées par
le pouvoir royal -, les taillables paient désormais la capitation comme un supplément de taille et les
privilégiés sont taxés selon leurs revenus réels.
Dixième et vingtième : à partir de 1710, de nouveaux impôts de guerre apparaissent, exigibles de
tous. Le dixième (dixième des revenus) est créé, puis supprimé en 1717 ; le cinquantième est levé
de 1715 à 1728. Le dixième est rétabli en 1733, supprimé en 1737, rétabli en 1741, puis
transformé enfin en vingtième (5 % des revenus) en 1749.
Privilégiés et exemptés :
Chirurgiens (arrêt du Conseil d’Etat du 10 août 1756) ; employés de la Ferme (article 11 du titre
commun des fermes de l’ordonnance de juillet 1681) ; mineurs de moins de 20 ans, non
émancipés et ne faisant valoir aucun bien ni trafic : exempts de toutes tailles (arrêt de la Cour des
Aides de 1602 ; édit des mariages de 1666) ; commis-voyers, qui conduisent les ouvrages par
corvée, publient les ordonnances concernant les corvées, font les rôles de répartition, commandent
et conduisent les corroyeurs sur les ateliers : exempts de collecte (ordonnance du 2 décembre
1766) ; mineurs mariés dans la 21e année : exempts de tailles et charges publiques avant 24 ans
révolus (lettres patentes de novembre 1666).
Membres de la noblesse ; commensaux du roi ou de la famille royale ; personnes faisant les
quêtes pour les chanoines réguliers de l’ordre de la Très-Sainte-Trinité pour la rédemption des
captifs : exempts de collecte ; commis gardes pour le roi du bois des particuliers et gens de mainmorte ; habitants de Richelieu : exempts de toutes impositions et même lorsqu’ils quittent la
campagne pour venir habiter Richelieu ; sacristains : exempts de collecte ; veuves des officiers de
l’élection ; commis de la fabrique des poudres et salpêtres de France : limitation à 50 sols de taille,
exemption de collecte, logement et contributions des gens de guerre ; commis de la régie des
postes et messageries de France ; greffiers du point d’honneur.
10
B IBLIOGRAPHIE
G ÉNÉRALITÉS
BELY (L.), Dictionnaire de l'Ancien Régime, Paris : PUF, 1996.
BLUCHE (F.), Dictionnaire du Grand Siècle, Paris : Fayard, 1990.
FERRIERE (C.-J. de), Dictionnaire de droit et de pratique, contenant l’explication des termes de
droit, d’Ordonnances, de Coutumes et de Pratique avec les juridictions de France, Paris :
lib. Nyon, 1768, 2 volumes.
I NSTITUTIONS ET FINANCES
ARDANT (G.), Histoire de l’impôt, Paris : Fayard, 1972, 2 volumes.
BAILLY (A.), Histoire financière de la France depuis l’origine de la monarchie jusqu’à la fin de
1786, Paris : Moutardier, 1839, 2 volumes.
BARBICHE (B.), Les institutions de la monarchie française à l’époque moderne, Paris : PUF,
1999.
BAYARD (F.), Les finances en province sous l’Ancien Régime, journée d’études tenue à Berçy
le 3 décembre 1998, Paris : CHEFF, 2000.
BLUCHE (F.), « Le personnel de l’Election de Paris, 1715-1791 », dans Mémoires de la Société
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CHAUSSINAND-NOGARET (G.), « Le fisc et les privilégiés sous l’Ancien Régime », dans
Fiscalité et ses implications sociales en Italie et en France aux XVIIe et XVIIIe siècles,
Rome, Paris : diff. Boccard, 1980.
FELIX (J.), Economie et finances sous l’Ancien Régime, Guide du chercheur, 1523-1789,
Paris : 1994.
Guide des recherches dans les fonds judiciaires de l’Ancien Régime, Paris : Direction des
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HINCKER (F.), Les Français devant l’impôt sous l’Ancien Régime, Paris : Flammarion, coll.
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MARION (M.), Les Impôts directs sous l’Ancien Régime, Paris : E. Cornély, 1910.
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finances, 1677-1689. Naissance d’une administration. Sous-série G 7. Inventaire
analytique. T1 : Province de Bretagne, gouvernement de La Rochelle, généralités de
Poitiers, Tours, Limoges, Alençon, Caen et Rouen, Paris : Archives Nationales, 1989.
11
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Guillaumin, 1895.
T OURAINE
BOSSEBOEUF (Abbé L.-A.), Histoire de Richelieu et de ses environs, Tours : M.S.A.T., T
XXXV, 1890.
BRETECHE (L.), Le grenier à sel de Richelieu et le faux-saunage, 1727-1750, Tours : mémoire
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CAILLOU (F.), Une administration royale d'Ancien Régime : le bureau des finances de la
généralité de Tours (1577-1790), Tours : thèse, 2002, 5 volumes.
CARRE DE BUSSEROLLE (J.-X.), Dictionnaire géographique, historique et biographique
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CHEVALIER (Abbé C.), Tableau de la province de Touraine, 1762-1766. Administration,
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sciences, arts et belles lettres du département d’Indre-et-Loire, 1863.
CHEVAILLIER (V.), Les octrois de Tours, Tours : mémoire de maîtrise, 1999, 2 volumes.
FAYE (H.), Les Assemblées de la généralité de Tours en 1787, Angers : impr. Germain et
G. Grassin, 1885.
GORRY (J.-M.), Paroisses et communes de France, dictionnaire d’histoire administrative et
démographique, Indre-et-Loire, Paris : CNRS, 1985.
LACHENDROWIECZ (H.), Fiscalité et société dans l’élection d’Amboise au 18e siècle, Tours :
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MAILLARD (B.), Naissance d’une ville au XVIIe siècle : la création de Richelieu et ses
conséquences, Poitiers : Soc. des Antiquaires de l’Ouest, 1993.
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antérieures à 1790 : séries A, C, D, E, G, H, Laval, 1882.
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départementales d’Indre-et-Loire, Tours, 1996.
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provinciales d’Ancien Régime, Archives départementales de la Mayenne, Laval, 1990.
VERRY (E.), PORT (C.), LEVRON (J.) et FAVREAU (R.), Archives départementales de Maineet-Loire. Répertoire numérique de la série C, Angers, 1986.
12
S OURCES COMPLÉMENTAIRES
I. A R C H I V E S
DÉPARTEMENTALES D’INDRE-ET-LOIRE
Série A : Actes du pouvoir royal
A 1 – A 6 : Edits, lettres patentes et arrêts du Conseil d’Etat, 1613-1790.
A 7 – A 8 : Domaine royal, 1602-1687, 1775.
Série B : Cours et juridictions
2 B : Bailliage de Tours.
6 B : Bailliage de Loches.
10 B : Duché-pairie de Richelieu.
182 B : Grenier à sel de Chinon.
187 B : Grenier à sel de Richelieu.
189 B : Grenier à sel de Tours.
Série C : Administrations provinciales
C1 – C 415 : Intendance.
Finances, guerre, agriculture, manufactures et commerces, ponts
et chaussées, turcies et levées, travaux publics.
C 416- C 732 : Bureau des finances de Tours.
Notamment : C 462 (grenier à sel de Richelieu, 1680) — C 677
(recette et dépense des octrois des villes, 1725-1789) — C 687
(tailles et octrois des élections, 1716-1776) — C 696 (capitation :
comptes des receveurs des élections, 1789) — C 709
(adjudication des travaux dans les villes, 1637-1789) — C 760
(rôles des doubles vingtièmes des élections, 1789-1790).
C 733 – C 767 : Assemblée provinciale, 1787-1790.
C 768 – C 786 : Election d’Amboise, 1724-1790.
C 787 – C 827 : Election de Chinon, 1720-1790.
13
C – Sources complémentaires
C 828 – C 829 : Election de Richelieu, 1769, 1780.
C 830 – C 849 : Election de Tours, 1760-1781.
C 877 : Chambre des comptes des comtes de Blois, 1321-1488.
Série E : Corporations d’arts et métiers
E 390 – E 496 : Corporations d’arts et métiers d’Amboise, Chinon, Loudun,
Richelieu, Saumur et Tours.
Série J : Archives privées
3 J : Archives du marquisat de Château-Renault.
Plans des séries anciennes et modernes
I/3.4.1 : Carte de la généralité de Tours divisée en ses 16 élections, 1711.
I/3.4.2 : Carte des élections (Tours, Amboise, Loches, Richelieu, Loudun,
Chinon, Baugé, Saumur, Montreuil-Bellay, Angers) de la généralité
de Tours, 1711.
I/3.4.3 : Carte des élections de Château-du-Loir, La Flèche, ChâteauGontier, Laval, Mayenne et Le Mans, 1711.
I/3.4.4 : Carte particulière d’Anjou et de Touraine, ou de la partie
méridionale de la généralité de Tours, 1720.
I/3.4.5 : Table alphabétique des paroisses des 16 élections de la
généralité, 1765.
I/3.5.1 : Carte des départements et districts d’Anjou, de Saumurois et de
Touraine, 1790.
II. A R C H I V E S
COMMUNALES DES VILLES
ANCIENNES PAROISSES DES ÉLECTIONS
CORRESPONDANT
AUX
On y trouvera notamment les rôles d’impositions et les comptes des octrois des villes.
III. A R C H I V E S D É P A R T E M E N T A L E S
SARTHE, VIENNE
DE
M A I N E - E T -L O I R E , M A Y E N N E ,
S é r i e C , et principalement les fonds des élections des anciennes provinces de Maine
et Anjou relevant de la généralité de Tours.
14
IV. A R C H I V E S
NATIONALES
On trouvera dans les séries et sous-séries suivantes les cotes de pièces relatives à la
généralité de Touraine.
Série F
sous-série F12 : Commerce.
sous-série F14 : Travaux publics.
Série G : administration financière
sous-série G1 : Fermes générales.
sous-série G2 : Régie générale des aides.
sous-série G7 : Contrôle général des finances (notamment correspondance de
l’intendant de Tours avec le contrôleur général des finances, XVIIeXVIIIe s.). Voir SMEDLEY-WEILL (A.), Correspondance des intendants (…), op. cit.
Série H
sous-série H1 : Administrations provinciales (notamment haras de la généralité,
hôtel de l’intendance, agriculture et société d’agriculture).
Série P : Chambre des comptes de Paris
Série Z
sous-série Z1f : Bureaux des finances et chambre du domaine de Paris.
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P LAN DE CLASSEMENT
INTENDANCE, 1608-an III ............................................................................. C 878 – C 924
Police générale (1670-1791) .................................................................. C 878 – C 880
Armées (1638-1788) .............................................................................. C 881 – C 885
Agriculture (1731-1788) ...................................................................................... C 886
Manufactures et commerces (1657-1788) ...............................................C 887 – C 892
Travaux publics (1684-1790) ................................................................. C 893 – C 896
Recette générale des finances (1608-1792) .......................................... C 897 – C 912
Direction et recette générale des domaines et des bois (1741-an III) .... C 913 – C 919
Rentes domaniales, albergues et redevances affermées (1721-1788) . C 920 – C 924
BUREAU DES FINANCES ET CHAMBRES DU DOMAINE, 1556-1789 ...... C 925 – C 965
Enregistrement des édits, arrêts et lettres patentes ([1608]-1780) ........ C 925 – C 926
Privilèges, charges et comptes des trésoriers de France du bureau
des finances de Tours (1630-1789) ....................................................... C 927 – C 934
Finances et impositions (1591-1787) ..................................................... C 935 – C 944
Domaines du roi (1556-1788) ................................................................ C 945 – C 960
Voirie (1631-1789) ................................................................................. C 961 – C 965
ASSEMBLEE DE LA NOBLESSE DE TOURAINE, 1649-1651 .................................. C 966
ASSEMBLEES PROVINCIALES, 1787-1790 ................................................ C 967 – C 971
Assemblée générale des trois provinces de la généralité (1787) .......... C 967 – C 969
Commission intermédiaire (1788-1790) ................................................. C 970 – C 971
SUBDELEGATION D’AMBOISE, 1724-1730 ................................................. C 972 – C 974
17
C – Plan de classement
ELECTIONS, 1605-1793 .............................................................................. C 975 – C 1351
Généralité de Tours ........................................................................... C 975 – C 1350
Province de Touraine
Election d'Amboise (1630-1790) ................................................ C 975 – C 1109
Election de Chinon (1661-1788) ............................................... C 1110 – C 1126
Election de Loches (1680-1773) .............................................. C 1127 – C 1137
Election de Loudun (1717-1783) .............................................. C 1138 – C 1142
Election de Richelieu (1633-1793) ........................................... C 1143 – C 1332
Election de Tours (1605-1790) ................................................. C 1333 – C 1344
Province d’Anjou
Election d'Angers (1615) .......................................................................... C 1345
Election de La Flèche (1615, 1682) ......................................... C 1346 – C 1347
Election de Montreuil-Bellay (1695) ......................................................... C 1348
Election de Saumur (1749-1771) ............................................................. C 1349
Province du Maine
Election de Château-du-Loir (1790) ......................................................... C 1350
Généralité de Poitiers ...................................................................................... C 1351
Election de Châtellerault (1774, 1790) ..................................................... C 1351
CHAMBRE DES COMPTES DES COMTES DE BLOIS, 1695, 1728 ........ C 1352 – C 1353
Domaine de Châteaurenault (1695,1728) ......................................... C 1352 – C 1353
AUTRES PIECES, 1602-1789 .................................................................... C 1354 – C 1361
18
R ÉPERTOIRE
I NTENDANCE
INTENDANCE
1608-AN III
POLICE
C 878
C 879
C 880
GÉNÉRALE
Ordonnances du roi et de l’intendant (1670-1781), correspondance
active et passive (1756-1790), éloge funèbre de M. du Cluzel, intendant
de la généralité, par le maire de Tours (1783).
1670-1790
Villes et paroisses rurales de La Haye, Loudun, Lussault, Montoire,
Pocé, Saint-Martin-Le-Beau, Saint-Ouin et Tours.– Preuve des
privilèges, destitution d’officiers municipaux, changement de nom et
séparation de paroisse : ordonnances, extraits des registres du conseil
d’Etat, correspondance, mémoires.
1742-1788
Dépôt de mendicité1 : journal des entrées et sorties.
1789-1791
ARMÉES
C 881
C 882
C 883
C 884
C 885
Ordonnances du roi (1751-1785), ordonnances de l’intendant, en
particulier congés absolus donnés à des soldats de la levée de 1781
(1689-1787).
1689-1787
Correspondance active et passive, en particulier remontrances de
l’archevêque de Tours, des députés et notables de la ville contre l’envoi
à Tours de plusieurs compagnies d’infanterie et de cavalerie qui
vivraient aux dépens des habitants (1638-1640), étude du projet
d’établissement d’une école militaire à La Flèche (1721-1788).
1638-1788
Milice. – Contribution : rôles des garçons de la paroisse Saint-Maurice
de Chinon (1734). Assemblée et licenciement : affiches pour les
paroisses de l’élection de Chinon (1742-1752).
1734-1752
Service des étapes, fourniture des vivres et fourrages : certificats pour
les lieux de passage.
1760-1764
Soins aux blessés, casernement, magasins, fourrages : ordonnances,
correspondance, décomptes, ordres de paiement, quittances (17801781). Soldes et parts de prises : correspondance, états nominatifs
(1783-1786).
1780-1786
AGRICULTURE
C 886
Ordonnances du roi et de l’intendant (1731-1786), notes préparatoire
pour l’état annuel du produit des récoltes (1787-1788).
1731-1788
1. Il s’agit probablement du dépôt du Plessis-Lès-Tours, aménagé vers 1785 pour remplacer celui de Tours. Mais ce dernier était
encore utilisé en 1787. Le journal commence le 17 septembre 1789 et s’achève le 24 mars 1791. Voir également C 313-316.
23
C – Intendance
MANUFACTURES
C 887
C 888
ET COMMERCES
(1740-1786), procès-verbal de saisie de marchandises frauduleuses
(s.d).
1657-1786
Corps des marchands de Tours.
1667-1783
Status, ordonnances et règlements pour le corps et communauté
des marchands maîtres en drap d’or, d’argent et de soye de la ville
et faubourgs de Tours (imprimé), 1667
Copie des recettes et des dépenses de l’exercice 1774 rendu par
François Faguer et François Lesourd, marchands et gardes
particuliers du corps des marchands de Tours au lieutenant général
de police, 1776
Listes des marchands maîtres tissutiers, rubaniers, passementiers,
boutonniers, agramanistes et des agrégés à la communauté des
marchands maîtres passementiers (2 affiches imprimées), 1779
Catalogue2 des anciens marchands, des veuves et des filles du
corps ancien et des prétendus négociants en gros (imprimé), 1783
Jugement des officiers de la Cour de la monnaie de Tours
concernant les boutonniers, tissutiers, rubaniers, passementiers et
les brodeurs et chasubliers (imprimé), 1783.
C 889
C 890*
C 891
C 892
Manufactures3 d’Amboise, Cérelles, Château-Gontier et Tours :
mémoires, correspondance, brevets, échantillons de lainerie4, un
plomb.
1698-1788
Visite et marque d’étoffes de laine et de soie : journal des gardes du
bureau de la marque.
1756-1761
Visite et marque d’étoffes de laine et de soie : correspondance, états du
produit de la marque.
1770-1787
Communautés d’arts et métiers d’Amboise, Loches et Tours : états
numériques.
1776
TRAVAUX
C 893
C 894
C 895
PUBLICS
(1765-1789).
1684-1789
Turcies et levées. – Rivières de Loire et du Cher : mémoires,
adjudications et devis de travaux.
1735-1788
Ville de Tours. – Construction d’un corps de bâtiment destiné à
l’établissement du présidial et de l’élection, et d’un autre pour l’hôtel de
ville et les eaux et forêts : adjudications des travaux, correspondance
2. Etat nominatif.
3. Manufactures d’étoffes, de bas, d’indiennes, de draps d’or, d’argent et de soie, de lainages, broderie, « blondes » (dentelle légère),
porcelaine et coutellerie fine.
4. Mémoire et « carte d’échantillons » contenant les modèles de laine, ainsi que leur composition et leur prix à l’aune, d’une fabrique
de lainerie commencée à Tours à la fin de l’année 1788 par Jahan Acart, ancien fabricant de soierie de la même ville.
24
C – Intendance
C 896
(1780-1788). Paiement des travaux de charpenterie au magasin des
poudres et salpêtres : pièces de procédure (1787-1788).
1780-1788
Ponts et chaussées. – Subdélégations d’Amboise, Angers, Beaumontle-Vicomte, Château-du-Loir, La Flèche, Laval, Loches, MontreuilBellay, Sainte-Maure, Saumur et Tours : mémoires, adjudications et
devis de travaux, plans (1784-1790) ; remarques sur la situation des
ouvrages (31 décembre 1786), projets de travaux (1787).
1784-1790
RECETTE
GÉNÉRALE DES FINANCES
C 897
Ordonnances du roi et de l’intendant.
1678-1789
C 898
Correspondance active et passive de l’intendant.
1720-1789
C 899
Revenus du roi. – Eclaircissements demandés par le contrôleur général
des finances sur leur perception et réponses fournies à l’intendant par
les receveurs des élections de Loches, Mayenne et Saumur :
correspondance, quittances, états des impositions.
1764-1765
Régie des droits sur les cartes à jouer : correspondance, feuilles de
figures imprimées à Tours déposées au greffe de la subdélégation.
1751-1774
Pièces des recettes des receveurs des tailles et des receveurs des
crues au mesurage à sel, des dépenses en aumônes, gages et rentes
(1608-1625)5, état de recouvrement des sommes nécessaires au
paiement des gages des officiers des justices royales par les receveurs
et commis aux recettes des tailles (1662).
1608-1662
Comptabilité de Nicolas Gaudard, receveur des tailles de Tours,
commis de M. de Mailly du Breuil, receveur général des finances :
quittances de remboursement de gages.
1699
Capitation de l’élection du Mans : quittance du receveur général.
1702
C 900
C 901
C 902
C 903
C 904*
C 905
C 906
C 907
C 908
C 909*
Comptes de Claude Lefebvre pour les exercices 1715 à 1717.
1715-1717
Compte rendu pour l’exercice 1714 à M. de Mailly de Franconville,
receveur général des finances et frère de M. de Mailly du Breuil, par
Claude Lefebvre.
1716
Compte rendu pour les exercices 1715 à 1717 à M. de Mailly du Breuil,
receveur général des finances, par Claude Lefebvre.
1722
Compte rendu à l’intendant par Honoré Mortreux, fermier des droits du
tarif à Laval, pour les exercices 1757 à 1759.
1760
Comptes rendus à l’intendant par Antoine Barré, receveur des tailles de
l’élection de Tours (1741-1779) et commis à la recette générale des
finances (1780-1792).
1741-1792
Octrois de la ville de Tours, comptabilité : registre de l’état des charges
ordinaires et des travaux publics imputés à la recette des octrois.
1712-1728
5. 30 feuillets de parchemin rognés, ayant servi à envelopper des minutes notariales, sont conservés sous cette cote.
25
C – Intendance
C 910
C 911
C 912
Octrois de la ville de Tours, comptabilité : compte rendu à Joseph
Soubeyran du Vernet, directeur et receveur général de la régie des
octrois et droits patrimoniaux, par Thomas Dubois, receveur des
deniers communs et patrimoniaux de la ville de Tours.
1725
Emprunts, souscription : état des villes, corps, communautés et
hôpitaux qui ont fait des emprunts dans les subdélégations de Chinon
et Sainte-Maure.
1776
Imposition du vingtième, procès entre les chanoines du chapitre de
Loches et le sieur de Gastineau qui avait retenu le vingtième lors de
transactions : pièces de l’instance tenue devant le conseil des finances.
1720-1771
DIRECTION
ET RECETTE GÉNÉRALE
DES DOMAINES ET DES BOIS
C 913
C 914
C 915
C 916
C 917*
C 918*
C 919*
Comptes particuliers : états des frais de justice acquittés en 1766, état
des ports de lettres et paquets payés pour le compte des domaines et
des bois (1766, 1790). Fragments de comptes (1741-1790).
1741-1790
Comptes des receveurs généraux des domaines : états des sommes à
recouvrer, état des dépenses à imputer sur les revenus du domaine,
récapitulatifs6.
1775-1792
Compte que rend à l’administration nationale de l’Enregistrement et des
Domaines le citoyen Delabarbe, ancien directeur et receveur général
des domaines et des bois du roi, de ses recettes et dépenses sur les
adjudications des bois des communautés jusqu’au 11 février 1791.
1777-an III
Etat des domaines réels de la Couronne dans la généralité de Tours,
états des cens, rentes, revenus en grains et en argent et droits
domaniaux perçus dans la généralité, mémoire portant sur les vices de
l’administration des domaines.
1790
Charges assignées sur les revenus du domaine, dons en grains,
aumônes, gages d’officiers, rentes : sommier.
1753-1786
Journal de la recette des fruits et revenus des domaines et droits
domaniaux effectués par le receveur du bureau de Chinon.
1750-1789
Journal de la recette des fruits et revenus des domaines et droits
patrimoniaux effectués par le receveur du bureau de Tours.
1781-1791
7
RENTES
DOMANIALES, ALBERGUES ET
REDEVANCES AFFERMÉES
C 920
Rentes, albergues et redevances, recouvrement : mémoire (s.d), arrêts
du conseil d’Etat relatifs aux rentes domaniales ou albergues (1721),
état des rentes, albergues et redevances à recouvrer dans la généralité
de Tours, relevé du sommier des contraintes pour rentes albergues
(1735).
1721-1735
6. Lacunes.
7. Rentes : l’albergue est l’obligation, le plus souvent convertie en rente seigneuriale perçue en argent, imposée à un vassal de nourrir
et de loger son seigneur suzerain (droit de gîte et de pourvoirie) quand il passe avec son escorte sur le fief du vassal. LACHIVER
(M.), Dictionnaire du monde rural, Fayard, 1997, p. 62.
26
C – Intendance
C 921-C 924
Dossiers contentieux (classement par bureau) : contraintes du sousfermier du domaine, suppliques des redevables à l’intendant et pièces à
l’appui.
921
Amboise (1735-1757).
922
Angers (1735-1746)
Baugé (1749-1780)
Beaufort (1735-1738)
Beaumont et Fresnay (1740-1788)
Bléré (1735-1741)
Langeais (1754)
Le Mans (1735-1749).
923
Mamers (1733-1750).
924
Montrichard (1735-1740)
Saint-Calais (1740-1770)
Saint-Denis d’Anjou (1740)
Saumur (1735-1752)
Tours (1735-1747).
27
1733-1788
B UREAU DES FINANCES
ET CHAMBRES DU DOMAINE
BUREAU DES FINANCES
ET CHAMBRES DU DOMAINE
1556-1789
ENREGISTREMENT
DES ÉDITS, ARRÊTS ET
LETTRES PATENTES
C 925*-C 926
Edits, arrêts, lettres patentes relatifs à la généralité et présentés au
bureau des finances, enregistrement.
925*
[1608] – 1611.
926
1762 – 1780.
PRIVILÈGES, CHARGES ET COMPTES DES
DE FRANCE DU BUREAU DES FINANCES
C 927
C 928
C 929
C 930*
C 931*
C 932*-C 934*
[1608]-1780
TRÉSORIERS
DE TOURS
Privilèges, charges et gages des trésoriers de France : ordonnances
royales, arrêts des conseils du roi et de Monsieur (1634-1776),
ordonnances des présidents trésoriers de France des bureaux des
finances de Bordeaux, Lyon et Tours (1630-1789), acte de satisfaction
et de soumission de deux prêtres de Tours après le trouble causé par
eux au corps du bureau des finances (1708), pièces relatives au procès
opposant les trésoriers de France au greffier en chef du bureau de
Tours (1780-1783), correspondance et autres pièces relatives aux
privilèges, charges et à l’édit de suppression des bureaux des finances
([1700]-1788).
1630-1789
Offices de trésoriers de France, receveurs des épices et amendes,
huissiers collecteurs au bureau des finances de Tours : lettres de
provisions, procès-verbaux de réceptions et de résignations.
1635-1720
Tableau des droits dus aux présidents trésoriers généraux de France
pour l’enregistrement des provisions d’offices.
[XVIIIe s.]
Registre des épices, augmentations de gages et autres affaires des
trésoriers de France.
1702-1712
Etat des dettes de la compagnie des trésoriers de France et comptes
du syndic.
1707-1758
Livre des épices perçues par les officiers du bureau des finances pour
les enregistrements d’hommages, quittances des finances,
autorisations de travaux, permission de poser enseigne.
1710-1739
932*
1710 – 1721.
933*
1722 – 1737.
934*
1738 – 1739.
31
C – Bureau des finances et chambres du domaine
FINANCES
C 935
ET IMPOSITIONS
Etat de la recette et dépense des aides, tailles et taillon de l’élection du
Mans : compte pour 1589 de Le Moulin, receveur de l’élection.
1591
C 936
Etat des deniers levés pour le roi dans l’élection de Chinon.
C 937
Etat de la recette et dépense des aides, tailles et taillon de l’ancienne
élection du Mans : compte pour 1591 du receveur ordinaire du domaine
de Château-du-Loir.
1603
Ville et faubourg de Tours : état des noms et surnoms des habitants
des paroisses de Saint-Venant, Saint-Denis, Saint-Simple8, La Riche,
Saint-Vincent, Saint-Etienne et Saint-Pierre-des-Corps, compris dans
ces rôles fait à la demande des trésoriers généraux.
1612
Généralité de Tours, contrôle des quittances remises par Jean de
Soudriac, receveur général des finances de la généralité, aux receveurs
de la taille.
1629
Aides : baux à ferme des aides, rôles et quittances des droits d’entrée,
pièces de procédures (1634-1730), journal du bureau de l’inspection
des boucheries et débits de boisson9 (1747-1761), convention pour
l’abonnement du droit de langueyage10 des porcs (1781), procès-verbal
de saisie de marchandises prohibées (1787).
1634-1787
Procès entre Thomas Bernin, commis à la recette générale des bois de
Touraine, Anjou et Maine, et Noël Boisque, sieur des Cheminaux :
ordonnance de restitution des trésoriers généraux.
1649
C 938
C 939*
C 940
C 941
1596-1601
C 942
Rente au denier vingt, rachat de la capitation : quittances.
1712-1718
C 943*
Ville de Tours, paiement de l'ustensile : journal de recette.
1713
C 944
Loterie royale : liste des billets gagnants.
DOMAINES
C 945
C 946*
DU ROI
Mémoire du procureur général de la chambre du domaine sur la
réception des aveux et dénombrements (s.d.), inventaires des actes de
foi et hommage, aveux et dénombrements reçus au bureau des
finances (1668-1788)11, baux à ferme de gués et d’îles (1611-1783),
suppliques relatives aux aveux (1701-1776).
Registre de remembrance des aveux, actes de foi et hommage rendus
aux châteaux royaux de Tours, Amboise, Montrichard, Loches,
Châtillon-sur-Indre, Loudun, Chinon, Mirebeau, Saumur, Beaufort,
Baugé, La Flèche, Angers, Château-Gontier, Montfaucon, SaintLaurent-des-Mortiers, Château-du-Loir, Le Mans, Sainte-Suzanne,
8. Paroisse de Tours réunie en 1777 à celles de Saint-Clément et Saint-Jean-de-Beaumont.
9. Feuillets rognés.
10. Visite des porcs sur les marchés par des inspecteurs.
11. Lacunes.
32
1757-1759
1611-1788
Thorigny, Longaulnay, Beaumont, Fresnay, Sannois, Pray, Laval, [XVIe-XVIIe s.]
Langeais, Amné, Sourché-Chamaillard, Ambrières.
C 947*
C 948*-C 950
C 951-C 954
C 955-C 958
Etat des assignations qui ont été données en 1735 et 1736 aux
possesseurs des fiefs qu’on croit relever du roi, à cause des châteaux
de Tours, Sannois, Amboise, Saumur, Angers et Le Mans, visé par
Godin de La Huillière, receveur général des domaines et des bois.
Domaine d’Amboise :
1737
1608-1761
948*
Relevé du terrier censif d’Amboise pour servir à faire payer
au fermier des domaines les arrérages de cens, rentes et
droits domaniaux, 1608.
949*
Etat des terres, fiefs et métairies relevant du roi à cause de
son château d’Amboise, s.d.
950
Aveux des vassaux, déclarations d’acquisition et baux à
ferme, liquidation de droits de rachat, 1699-1761 ; procèsverbal d’estimation du château d’Amboise, procès-verbal de
prise de possession par le duc de Choiseul, 1761.
Domaine de Chinon :
1687-1784
951
Précis sur les droits du roi et du seigneur échangiste (s.d.),
inventaire des 50 sacs de titres du trésor de Chinon
[XVIIIe s.].
952*
Inventaire des titres du fief de la haute forêt de Chinon,
1687.
953*
Mémoire sur les tentatives d’usurpation de la Canche par
les seigneurs du Véron, [XVIIIe s.].
954
Ussé : états de la consistance et des revenus du marquisat,
1780-1784.
Domaine de Loches :
1556-1788
e
955
Actes d’engagement du domaine de Loches (XVII XVIIIe s.), états de la consistance et du revenu du domaine
fournis par les engagistes, pièces à l’appui, plan des dîmes
et terrages de Fay (s.d.) (1701-1782), correspondance
relative au comté de Loches (1781-1788), inventaire des
titres et papiers concernant les droits dus au roi (1785),
XVIIe s.-1788.
956
Ensaisinement12 du domaine : comptes du contrôleur et
receveur des droits, extraits des registres, 1738-1754.
957
Orfond : aveux et extraits d’aveux (1647-1740), arrêt qui
réunit Orfond au domaine de Loches (janvier 1752), baux à
ferme du domaine d’Orfond (1752-1781), état des cens,
rentes et redevances dus annuellement au roi à cause de
son fief d'Orfond (1781), plan du domaine avec indication
de la surface, de la nature et de la qualité des pièces de
terre (s.d.), plan des pièces des terres concédées à Jacob
Dupont (1786), 1647-1786.
958
Varennes : aveux du seigneur, 1556-1767.
12. Forme de nantissement, notification qui est faite au seigneur féodal du contrat d’acquisition d’un héritage relevant de lui.
33
C 959
Domaine de Montfaucon : pièces de procédure.
1761-1786
C 960
Domaines de Tours et du Plessis-lès-Tours : état incomplet des
maisons et héritages tenus à cens et à rentes du roi à cause des
domaines de Tours et du Plessis (1735-1739), état général des exploits
de demandes pour droits domaniaux et des ordonnances de
condamnation (1735-1736), comptes d’Albert Bruneau, préposé à la
recette des droits patrimoniaux, casuels et d’ensaisinement (17491770).
1735-1770
VOIRIE
C 961
C 962
C 963-C 965
Angers : pièces de la procédure opposant les présidents trésoriers de
France, grands voyers13, aux officiers de la prévôté d’Angers qui ont fait
emprisonner Louis Chauveau, voyer particulier (1647-1651), pièces de
la procédure opposant les mêmes aux maire et échevins d’Angers au
sujet de la réfection du pavage de la ville (1732-1748).
1647-1748
Saumur : pièces de la procédure opposant les présidents trésoriers de
France grands voyers au lieutenant général de police au sujet de la
réfection du pavage de la ville.
1770-1772
Loches, Neuvy, Preuilly, Saint-Patrice, Tours :
1631-1789
963
Pièces de procédure, suppliques, réponses de MM. du
bureau des finances, procès-verbaux de visite des lieux,
1631-1787.
964
Plan du terrain du Chardonnet à Tours, 1724.
965
Plan des abords de Preuilly, 1789.
e
13. Dès le XVI siècle, les bureaux des finances exercent des compétences en matière de voirie (construction et entretien des voies et
ouvrages publics). En 1599, la création par Sully de la charge du grand voyer les évincent, jusqu’à ce qu’un édit de 1626 ajoute
aux trésoriers généraux la charge de « grands voyers de France ».
34
35
A SSEMBLÉE DE LA NOBLESSE
DE T OURAINE
ASSEMBLÉE DE LA NOBLESSE DE TOURAINE
1649-1651
C 966*
Procès-verbal de l’assemblée de la noblesse tenue le 23 août 1649 en
présence de Georges Catinat, abbé de Saint-Julien, lieutenant général
en Touraine (1649), acte d’opposition à la députation aux Etats
Généraux élue à l’assemblée du 23 août (1er septembre 1649), deux
lettres de l’assemblée de la noblesse aux gentilshommes de Touraine
concernant la députation (1651), procuration générale donnée à Louis
de Chaumejean, marquis de Fourilles, par les gentilshommes de
Touraine (24 mars 1651).
37
1649-1651
A SSEMBLÉES PROVINCIALES
ASSEMBLÉES PROVINCIALES
1787-1790
ASSEMBLÉE
C 967
C 968
C 969
GÉNÉRALE DES TROIS PROVINCES
D E L A G É N É R A L I T É 14
Fonctionnement : règlement de l’assemblée, procès-verbal des
séances.
1787
Etats de situation des paroisses du district d’Amboise fournis par les
municipalités.
1787
Etats de situation des paroisses du district de Tours fournis par les
municipalités.
1787
COMMISSION
C 970
C 971
INTERMÉDIAIRE
Mémoires fournis par les municipalités de Langeais et de Vouvray,
correspondance relative aux frais d’administration.
1788-1789
Demandes de décharges d’impositions et avis de la commission.
1788-1790
14. L’édit de juin 1787 crée dans toutes les provinces autres que les pays d’états des assemblées provinciales chargées de la
répartition et de la collecte des impôts et des taxes destinés à la construction d’ouvrages et d’édifices publics. Une assemblée est
instaurée par généralité, sauf dans celles de Tours et de Bordeaux qui regroupaient plusieurs provinces : ainsi, les trois provinces
de la généralité de Tours eurent chacune une assemblée particulière subordonnée à l’assemblée générale siégeant à Tours.
41
42
S UBDÉLÉGATION D 'A MBOISE
SUBDÉLÉGATION D’AMBOISE
1724-1730
C 972
Inventaire du greffe : correspondance, quittance.
1730
C 973
Domaines,
droits
joints,
tailles
et
gabelle,
comptabilité :
correspondance, procès-verbal de vérification et de transport.
1729
Affaires diverses soumises au subdélégué d’Amboise : procès-verbaux
dressés à l’intention de l’intendant.
1724-1730
C 974
45
E LECTIONS
PLAN DE CLASSEMENT
DES FONDS DES ÉLECTIONS
GÉNÉRALITÉS
Réglementation générale
Correspondance
Personnel
Fonctionnement
Greffe
IMPÔTS
DIRECTS
Affaires administratives
Recette
Répartition et recouvrement
IMPÔTS
INDIRECTS
Aides et droits joints
Tabac
Postes
REGISTRES
D'AUDIENCE ET PLUMITIFS
PROCÉDURES :
DÉPENS,
SCELLÉS,
CIVILES ET CRIMINELLES
FRAIS
INVENTAIRES, SAISIES
PRISON
AUTRES PIÈCES
49
E L E C T I O N D ’ A M B O I S E 15
1630 - 1790
GÉNÉRALITÉS
C 975*
C 976*-C 981*
Table alphabétique des seize élections de la généralité de Tours :
registre16.
[1730-1731]
Edits, déclarations, arrêts et règlements royaux du conseil et de la cour
des aides, enregistrement17.
1759-1789
976*
1759 – 1763.
977*
1768 – 1772.
978*
1772 – 1774.
979*
1774 – 1779.
980*
1779 – 1787.
981*
1787 – 1789.
Personnel
C 982
Officiers de l’élection. – Greffier et huissier audiencier, réception :
procès-verbaux, information de vie et bonnes mœurs (1695, 1737).
Receveur, procédure : assignation pour MM. les officiers (1695).
IMPÔTS
1695, 1737
DIRECTS
Greffiers et huissiers des rôles de tailles, nomination et réception :
requêtes et sentences.
1695
Collecte, tailles et autres impositions, privilèges et exemptions : procèsverbaux, requêtes et sentences.
1695
C 985
Démission de biens, enregistrement : requêtes et sentences.
1696
C 986
Collecteurs, nomination et décharge : tableau des habitants, procèsverbaux, requêtes et sentences.
C 983
C 984
1729-1760
15. Voir également les cotes C 768 à C 786 : élection d’Amboise.
16. Mentionne les 16 élections de la généralité de Tours, les paroisses qui les composent, le nombre de feux de chacune et le nom des
bureaux dont elles dépendent.
17. Tous ces registres contiennent également l’enregistrement des remembrances : déclarations de défrichements, délogement,
commissions et autres déclarations ordonnées par les officiers de l’élection.
53
C – Elections. Province de Touraine
C 987*-C 988*
Nomination de syndics, translation de domicile, démission de biens,
déclaration d’exploitation et autres déclarations, enregistrement :
registres de remembrance du bureau de l’élection18.
987*
1735-1738.
988*
1787-1790.
1735-1790
Répartition, recette et recouvrement
C 989
C 990
C 991-C 1035
Taille, répartition : mandements et départements de l’intendant,
gratification.
1666-1770
Taille, répartition : département des paroisses pour servir à la
vérification des rôles et aux procès-verbaux des chevauchées des
officiers de l’élection.
1745
Taille : rôles19.
1669-1742
991
Amboise (faubourgs) : 1727, 1734, 1735, 1736, 1742.
992
Athée : 1738, 1739, 1742.
993
Autrèche : 1738, 1739, 1740, 1742.
994
Auzouer : 1738, 1739, 1742.
995
Bléré : 1738, 1739, 1742.
996
Bouré : 1738, 1739, 1742.
997
Cangey : 1738, 1739, 1742.
998
Chançay : 1738, 1739, 1742.
999
Chargé : 1737, 173820, 1739, 1742.
1000
Chenonceau : 1738, 1742.
1001
Chissay : 1735, 1738, 1739, 1742.
1002
Chisseau : 1738, 1739, 1742.
1003
Civray : 1729.
1004
Dierre : 1738, 1739, 1742.
1005
Epeigné : 1738, 1739, 1742.
1006
Faverolles : 1738, 1739, 1742.
1007
Fleuray : 1736, 1738, 1739, 1742.
1008
Franceuil : 1738, 1739, 1742.
1009
La Croix : 1738, 1742.
1010
Limeray : 1738, 1742.
1011
Lussault : 1738.
1012
Luzilly : 1739, 1742.
1013
Montlouis : 1738, 1739.
18. Voir également les registres de l’enregistrement des actes royaux de 1768 à 1787 (cotes C 977-C 980).
19. Les noms des villes et paroisses sont orthographiés tels qu’ils apparaissent sur les document. Voir les listes des paroisses, villes et
communes en annexe.
20. 2 rôles.
54
C 1036
C 1037-C 1083
1014
Montrichard : 1738, 1739, 1742.
1015
Moran(d) : 1738, 1742.
1016
Mosnes : 1738, 1739, 1741.
1017
Nazelles : 1733, 1738, 1739, 1742.
1018
Négron : 1738, 1739, 1742.
1019
Neuilly : 1735, 1738, 1739, 1742.
1020
Noizay : 1738, 1739, 1742.
1021
Reugny : 1738, 1739, 1742.
1022
Rilly : 1738, 1739, 1742.
1023
Saint-Denis-Hors21 : 1738, 1739, 1742.
1024
Saint-Etienne-des-Gervais : 1735.
1025
Saint-Georges-sur-Cher : 1738, 1739.
1026
Saint-Julien-de-Chédon : 1738, 1739, 1742.
1027
Saint-Martin-le-Beau : 1669, 1738.
1028
Saint-Reigle : 1738, 1739, 1742.
1029
Souvigny : 1738, 1742.
1030
Sublaines : 1738, 1739.
1031
Thenay : 1738, 1739, 1742.
1032
Vallières-les-Grandes : 1742.
1033
Veuves : 1738, 1742.
1034
Villedosmé : 1738, 1739, 1742.
1035
Villeporcher : 1735, 1738, 1742.
Taille, taxés d’office : rôle dressé par l’intendant.
Capitation : rôles.
1737
1728-1730
1037
Amboise (faubourgs) : 1729, 1730.
1038
Athée : 1729, 1730.
1039
Autrèche : 1729, 1730.
1040
Auzouer : 1729, 1730.
1041
Bléré (ville) : 1729, 1730.
1042
Bléré (campagne) : 1729, 1730.
1043
Bouré : 1729, 1730.
1044
Cangey : 1729, 1730.
1045
Chançay : 1730.
1046
Chargé : 1729, 1730.
1047
Chenonceau : 1729, 1730.
1048
Chissay : 1730.
21. « Saint-Denis-Hors-les-Faubourgs d’Amboise ».
55
C 1084
1049
Chisseau : 1728, 1729, 1730.
1050
Civray : 1729, 1730.
1051
Dierre : 1729, 1730.
1052
Epeigné : 1729, 1730.
1053
Faverolles : 1729, 1730.
1054
Fleuray : 1729, 1730.
1055
Franceuil : 1729, 1730.
1056
La Croix : 1729, 1730.
1057
Limeray : 1729, 1730.
1058
Lussault : 1729, 1730.
1059
Luzilly : 1729, 1730.
1060
Montlouis : 1729, 1730.
1061
Montreuil : 1729, 1730.
1062
Montrichard : 1729, 1730.
1063
Moran(d) : 1729, 1730.
1064
Mosnes : 1729, 1730.
1065
Nazelles : 1729, 1730.
1066
Négron : 1729, 1730.
1067
Neuilly : 1729, 1730.
1068
Noizay : 1729, 1730.
1069
Reugny : 1729, 1730.
1070
Rilly : 1729, 1730.
1071
Saint-Denis-Hors : 1729, 1730.
1072
Saint-Etienne-des-Gervais : 1730.
1073
Saint-Georges-sur-Cher : 1728, 1729, 1730.
1074
Saint-Julien-de-Chédon : 1729.
1075
Saint-Martin-le-Beau : 172922, 1730.
1076
Saint-Ouin : 1729, 1730.
1077
Saint-Reigle : 1729, 1730.
1078
Sublaines : 1729, 1730.
1079
Thenay : 1729, 1730.
1080
Vallières-les-Grandes : 1729, 1730.
1081
Veuves : 1728, 1729, 1730.
1082
Villedosmé : 1728, 1729, 1730.
1083
Villeporcher : 1729, 1730.
Capitation, paiement : quittances du receveur pour maître Bailly, notaire
à Amboise.
22. 3 rôles.
56
1703-1730
C 1085
C 1086
C 1087
Subsistance, répartition : rôles et départements pour la ville franche
d’Amboise.
1739, 1744
Dixième du revenu des biens-fonds, déclaration : état pour la paroisse
de Souvigny et pièces annexes.
1734
Vingtième-denier, recouvrement : quittances du préposé de Nazelles.
IMPÔTS
1705-1784
INDIRECTS
C 1088
Octrois : ordonnance des officiers (épave).
1630
C 1089
Octrois de Bléré, adjudication : requête.
1695
C 1090
Vins et eaux-de-vie : quittance de congé pour le remuage.
1720
C 1091
Aides : tableaux nominatifs des employés, procès-verbaux de réception.
1725-1756
C 1092
Aides, comptabilité du fermier : état et procès-verbal de compte.
1704, 1714
C 1093
Tabac, réception du personnel : procès-verbal de prestation de serment.
REGISTRES
C 1094*-C 1100*
1755
D’AUDIENCE
Registres d’audience.
1686-1790
1094*
1686 – 1687.
1095*
1695 – 1698.
1096*
1736 – 1738.
1097*
1738 – 1741.
1098*
1741 – 1744.
1099*
1772 – 1781.
1100*
1781 – 1790.
PROCÉDURES
CIVILES
C 1101
Subsistance, réduction de taux : dossier de procédure.
1641-1642
C 1102
Taille, réduction de taux : dossiers de procédure.
1671-1789
Taille, fixation, réduction et radiation de taux : sentences.
1772-1789
C 1103-C 1104
1103
1772-1779.
1104
1780-1789.
C 1105
Aides et droits joints : sentence, procès-verbaux des commis aux aides.
C 1106
Droits des courtiers jaugeurs : procès-verbal et sentence.
57
1695-1789
1697
PROCÉDURES
CRIMINELLES
C 1107
Crimes dignes de mort ou de peines afflictives : tableau pour modèle.
C 1108
Aides : dossiers de procédure.
1698-1788
AUTRES
C 1109
s.d.
PIÈCES
Reconnaissance des dettes dues au commis à cheval pour les aides de
la banlieue d’Amboise : grosse.
58
1762
E L E C T I O N D E C H I N O N 23
1661 - 1788
GÉNÉRALITÉS
Personnel
C 1110
Office de greffier alternatif des rôles de taille et autres impositions,
achat : quittance du trésorier des revenus casuels.
IMPÔTS
1695
DIRECTS
C 1111
C 1112
Collecteurs de taille et de sel, nomination : tableaux des collecteurs et
habitants des paroisses de l’élection, procès-verbaux de nomination,
ordonnance de l’intendant.
1728-1783
Demande d’exemption, translation de domicile et démission de biens :
sentences d’enregistrement.
1745-1788
Recette, répartition et recouvrement
Taille: rôles des paroisses de Couziers, Pouzay, Saint-Mexme de
Chinon (1694), de Ponçay, Villaines, Maillé et Saint-Louand (1713).
1694, 1713
C 1114
Capitation de la noblesse : comptes du receveur.
1711-1715
C 1115
Dixième, paiement : quittance du receveur de Chinon.
C 1116
Vingtième des biens-fonds : rôles de la paroisse de Sainte-Catherine.
C 1113
IMPÔTS
1743
1762-1768
INDIRECTS
C 1117*
Octrois de Chinon, comptabilité : registre du receveur des aides au
département de banlieue de Chinon24.
1734-1735
23. Voir également les cotes C 787-C 827 : élection de Chinon.
24. Recettes levées sur les cabaretiers et détailleurs d’eau-de-vie dans le département de Chinon sur les « droits de huitiesme jauge et
courtage première et seconde moitiés d’octrois annuels ».
59
C 1118
C 1119*
C 1120
C 1121
Droits des courtiers-jaugeurs : quittances des receveurs des bureaux
de l’élection.
1735-1736
Droits sur les vins, perception : registre de compte et tables des
cabaretiers par paroisses.
1737-1738
Droits de greffe des insinuations laïques et centième denier : contrainte
de paiement.
1741
Aides et droits joints : quittance du receveur du bureau de Chinon.
1748
PROCÉDURES
CIVILES
Impôts directs
C 1122
Taille, radiation et réduction de taux : dossiers de procédures, pièces
annexes.
1741-1773
Impôts indirects
C 1123
C 1124
Seconde moitié des octrois des villes, adjudication : requête et
sentence.
Vin, eau-de-vie, viandes : procès-verbaux des commis aux aides.
AUTRES
1740-1761
PIÈCES
C 1125
Frais et dépens : quittance de remboursement.
C 1126
Ville de Chinon, paiement du droit de tarif sur les maisons et domaines :
quittances du receveur pour la veuve de Martin Raffault.
60
[1724]
1661
1772-1773
ELECTION DE LOCHES
1680 - 1773
GÉNÉRALITÉS
Personnel
C 1127
Officiers de l’élection : état des finances et intérêts qui leur sont dus.
IMPÔTS
XVIIIe s.
DIRECTS
Etat des charrois à chevaux, à bœufs et des chevaux de charge :
mémoires des syndics de Beaulieu, Ligueil et Manthelan.
1719
C 1129
Dénombrement des juments et chevaux de la ville de Preuilly : rôle.
1729
C 1130
Collecteurs, nomination : état et tableau des habitants, ordonnance de
l’intendant.
C 1128
1733, 1769
Recette
C 1131
Recette et dépense : compte du receveur des tailles de l’élection,
quittance (épave).
1731-1732
Taille de 1709 : état des impositions et paiements faits par les
collecteurs, copie de lettres patentes du roi.
1709
Capitation : départements établis par l’intendant entre les villes de
l’élection, rôles des officiers du plat pays, des exempts, privilégiés et
officiers de ville.
1713
C 1134
Capitation : mémoire pour le dénombrement des domestiques.
1726
C 1135
Dixième et vingtième : rôles de la paroisse de Bossée.
1748-1773
C 1136
Fragments de rôles de taille, capitation et ustensile.
1680-1737
C 1132
C 1133
PROCÉDURES
C 1137
Significations de jugement.
1764
61
E L E C T I O N D E L O U D U N 25
1717 - 1783
IMPÔTS
DIRECTS
C 1138
C 1139
Collecteurs, nomination : état et tableau des habitants de la paroisse
d’Assay, procès-verbal d’assemblée des habitants de la paroisse
d’Ouzilly.
Translation de domicile : signification.
IMPÔTS
C 1140
C 1141
C 1142
1760
INDIRECTS
Eau-de-vie : certificats de décharge des commis aux aides.
PROCÉDURES
1717, 1719
1783
Vingtième d’industrie, radiation de taux : mémoire, conclusion de
l’intendant.
Aides, voies de fait et violence des commis : ordonnance.
25. Ancienne élection de la généralité de Touraine, dans la province de Touraine (actuel département de la Vienne).
62
1760-1761
1740
63
E L E C T I O N D E R I C H E L I E U 26
1633 - 1793
GÉNÉRALITÉS
C 1143–1145*
Edits, déclarations, arrêts et règlements royaux du conseil et de la cour
des aides, enregistrement :
1143
Copies informes et imprimés, 1633-1789.
1144*
Registre, 1759-1764.
1145*
Registre, 1789 (7 février-29 décembre).
1633-1789
Personnel
C 1146
C 1147
C 1148-1150
C 1151
Offices27, création et taxation : édits, arrêts du conseil, quittances,
procès-verbaux d’évaluation.
1685-1771
Officiers de l’élection et du grenier à sel28, installation et réception :
procès-verbaux, sentences d’enregistrement, pièces annexes.
1695-1786
Epices et vacations :
1733-1780
1148
Mémoires des droits de perception et des jugements, 17331740.
1149*
Registres de perception tenus par le greffier en chef, 1740178029.
1150
Compte pour le partage des épices et vacations, 17411761.
Procès entre les officiers de l’élection et les avocats du duché-pairie de
Richelieu : assignation.
1751
Fonctionnement
C 1152
Territoire de l'élection, retrait de 18 paroisses de l'élection de Chinon en
faveur de celle de Richelieu : mémoires30.
1637
26. Voir également les cotes C 828-C 829 : élection de Richelieu.
27. Taxes, gages, hérédité.
28. Président, lieutenant, assesseur, élus, conseillers, procureur et avocat du roi, substitut ; auxiliaires : greffier, commis greffier,
huissiers.
29. Lacune : 1750-1752.
30. Par un édit du mois de mai 1634, 18 paroisses ont été retranchées de l'élection de Chinon et réunies à celle de Richelieu : les
officiers de l'élection de Chinon demandent un dédommagement.
63
C 1153*-1154
Délibération des officiers :
1649-1774
1153*
Registre (avec enregistrement de textes royaux), 16491672.
1154
Procès-verbaux, 1711-1774.
C 1155
Fonctionnement de l'élection : projet de règlement.
1696
C 1156
Grenier à sel de Mirebeau31, installation et réception : procès-verbaux,
provisions, pièces annexes.
1727
Greffe
C 1157
Procès-verbaux de vérification et dépôts de minutes notariales.
IMPÔTS
1672-1783
DIRECTS
C 1158-1159
C 1160
C 1161
C 1162*-1169*
Collectes, tailles et autres impositions32, privilèges et exemptions :
1158
Sentences d’enregistrement des provisions d’offices,
commissions, lettres de maîtrise, pièces annexes, 16611787.
1159
Sentences d’enregistrement des privilèges de minorité,
1743-1784.
1661-1787
Syndics et greffiers des rôles de taille, nomination et réception :
requêtes et sentences.
1692-1782
Collecteurs, nomination et décharge : procès-verbaux et sentences,
tableaux des collecteurs et habitants, pièces annexes33.
1710-1789
Translation de domicile34, enregistrement :
1713-1787
1162*
1163-1165
35
Registres, 1713 – 1787 .
Sentences36.
1163
1755 – 1761.
1164
1762 – 1765.
1165
1767 – 1784.
31. Le président de l’élection de Richelieu a été chargé de la réception et de l’installation des deux premiers officiers (président et
contrôleur grenetier) du grenier à sel de Mirebeau, créé par édit de juin 1727.
32. Voir aussi les cotes relatives à la réception ou à la nomination des officiers de l’élection, syndics, greffiers, etc. qui jouissent de
privilèges divers en fonction de leurs charges et la cote C 828.
33. En août et septembre, les habitants de chaque paroisse s’assemblent pour nommer les collecteurs de l’année suivante (voir les
procès-verbaux des assemblées). Lorsqu’un collecteur nommé est trop âgé, malade ou insuffisant, il peut demander une décharge
(requêtes et sentences de décharge). Les habitants s’assemblent alors pour nommer un nouveau collecteur ou bien les officiers de
l’élection peuvent en nommer un autre d’office (sentences ou procès-verbaux de nomination d’office).
34. Ou délogement. Les personnes qui changent de domicile le déclarent auprès de l’élection afin qu’on donne commandement aux
collecteurs de la paroisse de ne plus les imposer. Le délogement est proclamé plusieurs fois au prône par le curé.
35. Lacunes : 1715 ; 1717-1733 ; 1737-1740 ; 1748-1749 ; 1757-1759 ; 1765-1770.
36. Lacunes : 1744-1745 ; 1747-1755 ; 1758 ; 1750-1762 ; 1764-1765 ; 1771-1773.
64
C 1166
C 1167*-1169*
Démission de biens37, enregistrement : requêtes, sentences, pièces
notariales justificatives.
1714-1787
Déclarations d’exploitation38, enregistrement :
1728-1789
1167*
1728 – 1758.
1168*
1759 – 1779.
1169*
1780 – 1789.
C 1170
Dénomination des exploiteurs : procès-verbaux.
C 1171*
Déclarations de défrichements, enregistrement : registres.
C 1172
Règlement de comptes entre les collecteurs : procès-verbal.
1740
1768-1771
1781
Recette
C 1173-1174
C 1175-1177
C 1178
Personnel de la recette, réception.
1173
Receveurs des tailles, 1716-1785.
1174
Chefs, hommes et huissiers de garnison, huissiers de
contrainte, 1761-1787.
Comptabilité :
1716-1787
1711-1789
1175
Registres du receveur des tailles : procès-verbaux de
présentation et de paraphe, 1716-1726.
1176
Taille, contraintes40 : états annuels, 1711-1789.
1177
Vingtième, contraintes : états annuels, 1770-1782.
Salaire des huissiers et chefs de garnison : ordonnance, tarif.
1773
C 1179
Taille, répartition : mandements, départements.
1684-1788
C 1180
Taille, confection et vérification des rôles : ordonnance des officiers,
procès-verbaux de nomination des pertes de rôlables et nouveaux
taxables.
1718-1783
C 1181
C 1182-1258
Taille de 1787 : tableau des remises accordées.
Taille et capitation : rôles41.
1182
1787
1705-1787
Amberre : 1713, 1730, 1745, 1767, 1771.
37. Des privilèges sont accordés aux démissionnaires. La sentence décide de l’enregistrement de la démission de biens au greffe de
l’élection.
38. Ou « déclarations de hors tenants ». A la suite de la déclaration royale du 17 février 1728, les propriétaires et fermiers doivent
déclarer au greffe de l’élection les terres qu’ils possèdent ou exploitent, avec leur nature, leur localisation et leurs loyers.
39. La déclaration du 13 août 1766 incite au défrichement des terres abandonnées depuis au moins 40 ans, avec exemption
temporaire de la dîme, de la taille et du vingtième.
40. Voir aussi C 828.
41. A partir de 1762, les rôles comprennent aussi la capitation.
65
1183
Anché : 1713, 1723, 1745, 176242, 1765, 1767, 1771, 1776,
1784.
1184
Avon : 1713, 1730, 1745, 1764, 1765, 1767, 1770, 1771, 1784.
1185
Bertegon : 1713, 1730, 1745, 1759, 1765, 1771, 1784.
1186
Blaslay43 : 1713, 1730, 1745, 1765, 1771, 1776, 1784.
1187
Bournezeau(x) : 1713, 1730, 1745, 1765, 1767, 1771, 1776,
1784.
1188
Boussageau : 1705, 1713, 1722, 1730, 1745, 1765, 1771,
1784.
1189
Braslou : 1713, 1730, 1745, 1759, 1765, 1767, 1771, 1784.
1190
Braye : 1713, 1730, 1745, 1759, 1765, 1770, 1771, 1776,
1778, 1784.
1191
Brizay : 1713, 1730, 1745, 1765, 1766, 1770, 1771, 1776, 1784.
1192
Ceaux : 1713, 1730, 1745, 1765, 1771, 1780, 1784.
1193
Champigny-le-Sec : 1713, 1730, 1745, 1765, 1776, 1784.
1194
Champigny-sur-Veude : 1713, 1730, 1745, 1765, 1770,
1780, 1784.
1195
Chaveignes : 1713, 1730, 1745, 1765, 1776, 1784.
1196
Cherves : 1713, 1730, 1745, 1765, 1776.
1197
Chouppes : 1713, 1730, 1745, 1765, 1776, 1784, 1787.
1198
Claunay : 1713, 1730, 1745, 1765, 1776.
1199
Courcoué : 1713, 1730, 1745, 1765, 1770, 1776.
1200
Crissay : 1713, 1745, 1765, 1770, 1780.
1201
Cron44 : 1713, 1730, 1745, 1765, s.d., 1784.
1202
Crouzilles : 1713, 1730, 1745, 1765, 1771, 1784.
1203
Cuon : 1713, 1730, 1745, 1765, 1780.
1204
Dandesigny45 : 1713, 1730, 1745, 1765, 1776, 1784.
1205
Dercé : 1713, 1730, 1745, 1765, 1766, 1770, 1784.
1206
Doussay : 1713, 1730, 1745, 1765, 1767, 1776, 1784.
1207
Faye46 : 1713, 1730, 1745, 1765, 1767, 1770, 1776, 1784.
1208
Frontenay : 1713, 1730, 1745, 1765, 1767, 1770.
1209
Germigny : 1713, 1730, 1745, 1765, 1767, 1776, 1780.
1210
Jarzay47 : 1745, 1765, 1767, 1776.
1211
Jaulnay : 1713, 1730, 1745, 1765, 1767, 1770, 1776, 1784.
1212
Joué : 1713, 1730, 1745, 1765, 1767, 1776.
42. Deux rôles : un pour la taille, et un pour la capitation.
43. Ou Blalais.
44. Ou Craon. Les rôles de 1713 et 1730 comprennent aussi la paroisse de Jarzay, laquelle est ensuite distincte.
45. Ou Dansigny.
46. A partir de 1765, les rôles comprennent aussi la paroisse de Saint-Jouin, auparavant cotée à part.
47. Avant 1745, Jarzay était compris dans les rôles de Craon.
66
1213
La Grimaudière : 1713, 1730, 1745, 1759, 1765, 1767.
1214
La Tour-Saint-Gelin : 1713, 1730, 1745, 1759, 1765, 1767,
1776, 1784.
1215
Le Bouchet : 1713, 1723, 1730, 1745, 1765, 1767, 1776.
1216
Lémeré : 1713, 1723, 1730, 1745, 1765, 1767, 1776, 1784.
1217
Le Sablon : 1713, 1730, 1745, 1765, 1767, 1776, 1784.
1218
Liesque(s)48 : 1713, 1730, 1745, 1765, 1767, 1776, 1784.
1219
Lièze : 1713, 1745, 1765, 1767, 1770, 1776, 1784.
1220
Lignières-Langoust : 1713, 1730, 1745, 1765, 1767, 1770,
1776, 1784.
1221
Luzay49 : 1713, 1723, 1730, 1745, 1763, 1765, 1767, 1770,
1776, 1784.
1222
Marnay : 1713, 1730, 1745, 1765, 1767, 1770, 1783.
1223
Marnes : 1713, 1723, 1730, 1745, 1759, 1765, 1767, 1776,
1784.
1224
Massogne50 : 1713, 1730, 1745, 1765.
1225
Maulnay : 1713, 1723, 1730, 1735, 1745, 1765, 1766.
1226
Mazeuil : 1713, 1723, 1730, 1745, 1765, 1771.
1227
Mirebeau : 1713, 1723, 1730, 1745, 176251, 1765, 1778.
1228
Moncontour : 1713, 1723, 1730, 1745, 1765, 1766, 1776.
1229
Mougon : 1713, 1730, 1745, 1765, 1784.
1230
Nancré : 1713, 1730, 1745, 1765, 1772, 1776, 1778, 1784.
1231
Notre-Dame-d'Aux (d'Oz) : 1713, 1722, 1730, 1745, 1762,
1765, 1772, 1778.
1232
Nueil : 1713, 1730, 1745, 1765, 1767, 1772, 1778, 1784.
1233
Panzoult : 1713, 1722, 1730, 1745, 1767, 1772, 1778, 1784,
1785.
1234
Parçay : 1713, 1722, 1730, 1745, 1762, 1765, 1772, 1778,
1784, 1785.
1235
Polligny : 1713, 1730, 1745, 1765, 1785.
1236
Pouant : 1713, 1730, 1745, 1762, 1765, 1785.
1237
Prinçay : 1713, 1730, 1745, 1762, 1765, 1776.
1238
Razines : 1713, 1722, 1730, 1745, 1762, 1765, 1771, 1784.
1239
Rivière : 1713, 1724, 1730, 1745, 1765, 1771, 1785.
1240
Saint-Chartres : 1713, 1730, 1745, 1765, 1766, 1771.
1241
Saint-Généroux : 1713, 1722, 1724, 1730, 1745, 1765, 1772,
1776, 1784.
48. Ou Liaigue.
49. Ou Luzé.
50. Ou Massougnes.
51. Deux rôles.
67
1242
Saint-Gilles de L'Ile-Bouchard : 1713, 1722, 1730, 1745, 1765,
1776, 1784, 1785.
1243
Saint-Jouin-sous-Faye52 : 1713, 1722, 1724, 1730, 1745.
1244
Saint-Maurice de L'Ile-Bouchard : 1713, 1722, 1723, 1730,
1745, 1765, 1776, 1784.
1245
Saint-Vincent-de-Monts : 1713, 1722, 1723, 1730, 1735, 1745,
1765, 1772, 1776, 1784.
1246
Sainte-Radegonde-de-Marconnay : 1713, 1724, 1730, 1745,
1765, 1766.
1247
Saire : 1713, 1723, 1724, 1730, 1745, 1765, 1766, 1776.
1248
Sauves : 1713, 1723, 1730, 1745, 1765, 1776.
1249
Savigny : 1713, 1723, 1730, 1745, 1765, 1771.
1250
Sazilly : 1713, 1722, 1723, 1730, 1745, 1765, 1776, 1784.
1251
Sérigny : 1713, 1723, 1724, 1730, 1745, 1765, 1766, 1776, 1784.
1252
Sully53 : 1713, 1730, 1745, 1765, 1766, 1776, 1784.
1253
Theneuil : 1713, 1723, 1724, 1730, 1745, 1765, 1766, 1784.
1254
Thurageau : 1713, 1723, 1730, 1745, 1765.
1255
Varennes54 : 1713, 1722, 1723, 1730, 1745, 1765, 1766, 1784.
1256
Verneuil : 1713, 1723, 1745, 1765, 1766, 1784.
1257
Verrüe : 1713, 1723, 1730, 1745, 1765, 1766, 1767, 1784.
1258
Vouzailles : 1713, 1723, 1730, 1745, 1766.
C 1259
Taille, taxés d’office : rôle, ordonnance des officiers.
1724-1783
C 1260
Taille : fragments de rôles.
1775, s.d.
55
C 1261
Vingtième : rôles.
1762, s.d.
C 1262
Corvée des taillables : instruction, ordonnance de l’Intendant.
1776-1777
IMPÔTS
INDIRECTS
Fermes et régies générales, enregistrement : requêtes, sentences,
arrêts du Conseil, procès-verbaux, pièces annexes.
1691-1787
C 1264
Aides, réception du personnel56.
1692-1789
C 1265
Aides, comptabilité : contraintes, comptes du commis buraliste.
1706-1736
C 1263
52. Cette paroisse est jointe à celle de Faye après 1745.
53. Ou Seuilly, ou Sailly.
54. Ou Varannes.
55. Voir aussi C 9.
56. Directeur, contrôleur, receveur et commis aux aides ; directeur, buraliste, receveur et commis ambulant des droits de jaugeage et
courtage ; commis distributeur des formules, commis receveur.
68
C 1266-1268
C 1269
C 1270
Octrois57, adjudication : projets de baux, baux, états de frais.
1266
L’Ile-Bouchard, 1703-1780.
1267
Mirebeau, 1703-1775.
1268
Richelieu58, 1695-1786.
Octrois de Mirebeau, droits dus par les cabaretiers au fermier de la
seconde moitié des octrois : contrainte.
1706, 1718
Octrois de Richelieu59, comptabilité : états des recettes et dépenses,
devis, procès-verbaux d’adjudication de travaux.
1673-1793
C 1271
Octrois : mémoire de travaux.
C 1272
Droits des courtiers-jaugeurs : déclarations, arrêts du roi, signification,
quittances.
C 1273
C 1274–1275
C 1276
1695-1786
1708
Papier timbré et parchemin, contrôle des exploits : baux, dépôts des
empreintes de timbres, comptes, pièces annexes.
Droits sur les cuirs et peaux, dépôt des empreintes de marteaux :
1274
Empreintes60 des régisseurs des droits, 1760-1782.
1275
Empreintes des maîtres tanneurs, 1772-1789.
Droits sur la bonneterie et les toiles étrangères : arrêt du Conseil,
procès-verbal de dépôt de plomb61, plombs.
1699-1736
1703-1756
1760-1789
1729, 1764
Tabac
C 1277
C 1278
Baux de la Ferme, enregistrement : requêtes, sentences, arrêt du
Conseil, procès-verbaux, plombs, vignettes.
1703-1780
Personnel, réception : procès-verbaux, sentences d’enregistrement.
1711-1777
Postes
C 1279
Postes et messageries de France, régie générale : commission pour la
direction et recette des droits des ports de lettres et paquets (bureau de
Champigny).
1783
57. Il s’agit de la « seconde moitié des octrois » levée au profit des villes et communautés, tandis que la première moitié est levée au
profit du roi.
58. Les droits d’octroi sont la principale ressource de la ville de Richelieu.
59. Ces documents concernent les travaux aux bâtiments de la ville (halles, collèges, fontaines, portes et murs), les travaux de voirie
(pavage de rues et places), les dépenses festives (feux de joie pour la guérison du maréchal de Richelieu, pour l’entrée de la
princesse de Conti).- A noter : compte d’Henry Cartier pour la recette de la seconde moitié des octrois de la ville de 1776 à 1789,
rendu au maire et officiers municipaux de Richelieu en 1793.
60. Empreintes de marteaux, c’est-à-dire des marques.
61. Plombs servant à marquer les indiennes.
69
REGISTRES
C 1280*-1282*
C 1283*-1297*
D'AUDIENCE ET PLUMITIFS
Registres d’audience62.
1713-1790
63
1280*
1713 (12 octobre) – 1714 (27 septembre) .
1281*
1760 (19 avril) – 1771 (2 mars).
1282*
1771 (13 avril) – 1790 (4 septembre).
Plumitifs64.
1707-1780
1283*
1707 (7 décembre) – 1711 (17 août).
1284*
1730 (5 août) – 1735 (5 mars).
1285*
1735 (5 mars) – 1737 (4 mai).
1286*
1738 (25 octobre) – 1739 (26 septembre).
1287*
1741 (4 février) – 1741 (23 septembre).
1288*
1741 (23 novembre) – 1742 (2 juin).
1289*
1743 (23 juillet) – 1744 (26 septembre).
1290*
1744 (24 octobre) – 1745 (8 mai).
1291*
1746 (15 janvier) – 1746 (3 décembre).
1292*
1293*
1750 (24 octobre) – 1753 (30 juin).
1294*
1295*
1755 (25 octobre) – 1757 (27 août).
1296*
1763 (15 janvier) – 1766 (2 août).
1297*
1769 (9 décembre) – 1780 (8 avril).
PROCÉDURES
Impôts directs : civil
C 1298
C 1299-1301
Jugements d’audience.
1761-1775
Taille, fixation, réduction et radiation de taux : conclusions et
sentences65.
1694-1789
1299
1694 – 1760.
1300
1768 – 1777.
1301
1778 – 1789.
62. Retranscrivent sommairement tout le déroulement de l’audience, y compris les défauts, renvois, etc. ; lorsque le jugement seul est
reporté – le nom des parties et le terme « jugement » sont notés -, le déroulement complet de l’audience apparaît dans le plumitif.
63. A la fois audiences et plumitifs, registre tenu tête-bêche.
64. Retranscrivent l’enregistrement des jugements, sentences, appointements, noms et qualités des parties. L’audience se tient le
samedi, à peine une fois par mois.
65. Parfois avec mémoires.
70
C 1302-1304
Taille, radiation de taux, surtaux et abus : procès-verbaux.
1302
1706 – 1740.
1303
1741 – 1765.
1304
1766 – 1789.
1706-1789
C 1305
Recouvrement de la taille : sentences de solidité.
1709-1715
C 1306
Procès-verbaux de jurande, enquêtes, défauts de témoins.
1713-1744
C 1307
Philippe Destouches, écuyer, demandeur en radiation, contre les
habitants de Maulnay : dossier de procédure.
1742-1744
C 1308
Confection des rôles de taille et capitation : requête, sentence.
1762
C 1309
Vingtième des offices : mémoire, sentence, procès-verbal de saisie.
1777
C 1310
Réception de cautions : procès-verbal.
1785
Impôts directs : criminel
C 1311-1312
Dossiers de procédure : plaintes, informations, interrogatoires, pièces
diverses.
1311
1705-1733.
1312
1742-1779.
1705-1779
Impôts indirects : civil
C 1313
C 1314-1316
Conclusions et sentences.
1694-1728
Vins et eaux-de-vie : procès-verbaux de saisie, fraude et rébellion.
1706-1790
1314
1706 – 1740.
1315
1741 – 1760.
1316
1761 – 1790.
C 1317
Tabac : procès-verbaux de saisie, pièces annexes.
1710-1783
C 1318
Viandes, papier timbré, foin et fourrage, peaux et cuirs, métaux : procèsverbaux des commis aux aides.
1721-1789
C 1319
Autres procès-verbaux.
1713-1787
C 1320
Jugements d’audience.
1762-1774
C 1321
Soumission et caution : procès-verbaux de réception.
1704-1782
C 1322
Procès-verbaux de jurande et enquêtes.
1706-1741
C 1323
Assignations.
1708-1756
71
Impôts indirects : criminel
C 1324-1326
C 1327
Dossiers de procédures.
1324
1696 – 1740.
1325
1741 – 1765.
1326
1767 – 1785.
1696-1785
Jean Delisle, fermier des aides, contre Jean Palu, marchand, appel66 :
arrêt de la cour des aides.
DÉPENS,
C 1328
FRAIS
67
Impôts directs et indirects : dépens, exécutoires, états des frais.
SCELLÉS,
1693
1703-1790
INVENTAIRES, SAISIES
C 1329
Saisies : contrainte, compte, procès-verbal.
1713-1723
C 1330
Mise sous scellés et inventaire de caisse des personnes maniant des
deniers publics : procès-verbaux.
1720-1789
PRISON
C 1331
Prison : procès-verbaux d’élargissement, mémoire du chirurgien, requête
du geôlier.
AUTRES
C 1332
1711-1783
PIÈCES
Pièces diverses.
1652-1750
– Droits seigneuriaux : aveux, 1652-1713.
• Terre des Vignaulx68 : aveu rendu par le Sieur de Sigongné, 1652.
• Châtellenie et seigneurie de Faye-la-Vineuse : copie d’un aveu de
1598, 1713.
– Ferme des domaines du roi de la généralité de Lyon, procès entre le
fermier et des débiteurs : exploits, 1707-1708.
– Correspondance : lettre du colonel d’infanterie commandant le
bataillon de la milice de Tours à Amboise, 1750.
66. Appel d’une sentence rendue par les officiers de l’élection de Richelieu en 1691.
67. Voir aussi C 1148-C 1150 : épices et vacations.
68. Il existe plusieurs lieux portant le même nom.
72
E L E C T I O N D E T O U R S 69
1605 - 1790
GÉNÉRALITÉS
Correspondance
C 1333
Département des tailles : correspondance adressée aux officiers.
1769
Fonctionnement
C 1334
C 1335
Paroisses de l’élection, distribution entre les officiers : départements
pour la répartition.
1789-1790
Liste des paroisses composant les élections de Tours, Chinon et
Loches : tableau.
s.d.
IMPÔTS
DIRECTS
C 1336
Tailles, répartition : rôle (s.l.).
C 1337
Tailles, capitation et ustensile, répartition : rôles par paroisses.
-
C 1338
C 1339
1615
1605-1705
Cerelles (1657)
Langeais (1666)
Louestault (1657)
Mettray (1605, 1705)
Notre-Dame d’Oé (1655)
Saint-Antoine-du-Rocher (1655, 1664)
Sonzay (1674)
Souvigné (1657)
Presbytère de la paroisse de Parçay, reconstruction : rôle de répartition
de la somme à imposer entre habitants70.
1770
Impositions ordinaires de 1790 : département.
1789
69. Voir également les cotes C 830 à C 849 : élection de Tours.
e
70. Quelques feuillets contiennent des notes manuscrites du maire de Parçay datant du début du XIX s.
73
IMPÔTS
INDIRECTS
C 1340
Régie des aides : état des bureaux et annexes.
C 1341
Droits des courtiers-jaugeurs : quittances.
PROCÉDURES
C 1342
C 1343
C 1344
1716
1735-1736
Fixation, réduction, radiation de taux : requêtes, mémoires, conclusions
et sentences, pièces annexes.
1642-1716
Saisie de vin à La Ville-aux-Dames : assignation à comparaître devant
les officiers de l’élection.
1649
Frais, salaires et vacations : signification de jugement.
1704
74
E L E C T I O N D ’ A N G E R S 71
1615
IMPÔTS
C 1345
DIRECTS
Taille, répartition : rôle de la paroisse de Chenillé.
1615
E L E C T I O N D E L A F L È C H E 72
1615, 1682
GÉNÉRALITÉS
C 1346
Ferme générale des gabelles de France, aides, entrées, cinq grosses
Fermes et autres droits : arrêt du Conseil d’Etat.
IMPÔTS
1682
DIRECTS
Répartition
C 1347
Taille, répartition : rôle de la paroisse de Marçon.
71. Ancienne élection de la généralité de Touraine, dans la province d’Anjou (actuel département de Maine-et-Loire).
72. Ancienne élection de la généralité de Touraine, dans la province d’Anjou (actuel département de la Sarthe).
77
1615
E L E C T I O N D E M O N T R E U I L - B E L L A Y 73
1695
PROCÉDURES
Impôts directs
C 1348
Décharge d’imposition en faveur du lieutenant criminel de l’élection :
appel devant le Conseil d’Etat et ordonnance de l’intendant de Tours.
1695
E L E C T I O N D E S A U M U R 73
1749 - 1771
IMPÔTS
DIRECTS
Recette
C 1349
Gages des offices d’inspecteurs et contrôleurs des bouchers de
Saumur : certificats du receveur des tailles, extrait de l’état du roi,
quittance.
73. Anciennes élections de la généralité de Touraine, dans la province d’Anjou (actuel département de Maine-et-Loire).
78
1749-1771
C – Elections. Province d’Anjou
79
E L E C T I O N D E C H Â T E A U - D U - L O I R 74
1790
IMPÔTS
DIRECTS ET INDIRECTS
Recette et répartition
C 1350
Impositions ordinaires et prestation des chemins de 1790 : rôle de
répartition sur la paroisse d’Epeigné.
74. Ancienne élection de la généralité de Touraine, dans la province du Maine (actuel département de la Sarthe).
81
1790
82
ELECTION DE CHÂTELLERAULT
1774, 1790
IMPÔTS
C 1351
DIRECTS
Impôts directs.- Vingtième, répartition : rôle de la paroisse de MarignyMarmande (1774). Biens non imposés et imposables : état pour la
communauté de Marigny-Marmande (1790).
85
1774, 1790
C HAMBRE DES COMPTES
DES COMTES DE B LOIS
CHAMBRE DES COMPTES
75
DES COMTES DE BLOIS
1695, 1728
DOMAINE
C 1352
C 1353
DE
CHÂTEAURENAULT
Aveu rendu au roi en 1542 par Claude de Lorraine, duc de Guise,
comme tuteur de son petit-fils François d’Orléans, propriétaire de
Châteauregnault, approbation de 1557 et réception à la chambre des
comptes de Blois en 1558 : copie faite à la requête de Messire Dreux
de Rousselet, marquis de Châteauregnault76.
1695
Procès pour la dîme de la Rable, paroisse d’Auzouer : copie d’un aveu
rendu au roi en 1558 par Jacqueline de Rohan, tutrice de son fils
Léonord d’Orléans, duc de Longueville, comte du Dunois, Neufchatel,
Tancarville et seigneur de Châteauregnault.
1728
e
75. Créée au XIV siècle, la chambre des comptes est devenue royale en 1498, et a été supprimée en 1771. Voir également la cote
C 877 : chambre des comptes des comtes de Blois.
76. Voir également les archives du marquisat de Château-Renault, 3 J.
89
90
A UTRES PIÈCES
AUTRES PIÈCES
1602 - 1789
C 1354
C 1355
C 1356*-1361*
Finances de la généralité, recherche des abus et malversations : pièces
de procédure des affaires jugées par le commissaire député en la
généralité de Tours77.
1602-1603
Edits, déclarations, lettres patentes, arrêts et règlements du conseil et
de la cour des aides, enregistrement (classement par ordre
chronologique) : imprimés78.
1663-1789
Droits de contrôle des actes des notaires et sous signature privée,
contrôle des exploits, insinuations laïques et centième denier, petits
scels des actes judiciaires, rôle des tailles et autres impositions,
enregistrement : registres79.
1717-1762
1356*
Recueil des décisions du conseil, volume I, 1720-1735.
1357*
Recueil des décisions du conseil, volume II, 1717-1740.
1358*
Recueil des décisions du conseil, volume III, 1741-1747.
1359*
Recueil des décisions du conseil, volume IV, 1748-1752.
1360*
Recueil des règlements et tarifs, 1539-1724, 176280.
1361*
Recueil des édits, ordonnances, déclarations, lettres
patentes, arrêts et règlements, 1730-1745, 175481.
77. Lors de la suppression de l’intendance de Tours entre 1580 et 1618 (voir à ce sujet l’introduction de L’Inventaire sommaire des
archives civiles des Archives départementales d’Indre-et-Loire, réimpression de 1996), et selon la pratique utilisée sous le règne
d’Henri IV d’envoyer des commissaires « indépendants » pour vaquer à des tâches financières – notamment en matière judiciaire –
ou veiller à l’application des édits dans le cadre des généralités, Nicolas Ladvocat, « conseiller du roi en son Grand Conseil et
commissaire député par Sa Majesté », fut chargé de rechercher « les abus et malversations commises au fait de ses finances et
gabelles en la généralité de Tours ».
78. Ces imprimés, parfois en plusieurs exemplaires, ont été retrouvés réunis en une liasse factice, sans mention de provenance.
Quelques notes manuscrites en haut de certains imprimés révèlent qu’ils procèdent de l’attribution d’enregistrement appartenant
aux institutions administratives ou financières : « registré le », « lu et publié à l’audience le », etc.
79. Les trois premiers recueils sont manuscrits, les autres étant imprimés.
80. Contient une copie manuscrite d’un arrêt du Conseil d’Etat de 1762.
81. Contient un acte manuscrit daté de 1754.
93
94
A NNEXES
L ISTE DES 16 ÉLECTIONS
COMPOSANT LA GÉNÉRALITÉ DE T OURS
( PROVINCES DE T OURAINE , A NJOU ET M AINE ),
VERS 1730-1731
Province
TOURAINE
ANJOU
Elections
Nombre de paroisses
Département actuel
AMBOISE
47
Indre-et-Loire
CHINON
64
Indre-et-Loire
LOCHES
76
Indre-et-Loire
LOUDUN
47
Vienne
RICHELIEU
76
Indre-et-Loire
TOURS
89
Indre-et-Loire
ANGERS
225
Maine-et-Loire
BAUGÉ
80
Maine-et-Loire
CHÂTEAU-GONTIER
69
Mayenne
102
Sarthe
MONTREUIL-BELLAY
56
Maine-et-Loire
SAUMUR
85
Maine-et-Loire
CHÂTEAU-DU-LOIR
83
Sarthe
LAVAL
65
Mayenne
LE MANS
44
Sarthe
MAYENNE
67
Mayenne
LA FLÈCHE
MAINE
97
L ISTES DES PAROISSES DES ÉLECTIONS
DE LA PROVINCE DE T OURAINE
VERS 1765
Les noms de villes et paroisses sont en gras.
Les noms actuels des communes, lorsqu’ils sont différents,
et les départements limitrophes de l’Indre-et-Loire sont indiqués entre parenthèses.
(Abréviation : dép. pour département)
ELECTION
D’AMBOISE
Amboise
Montreuil (Montreuil-en-Touraine)
Athée (Athée-sur-Cher)
Montrichard (dép. du Loir-et-Cher)
Autrèche
Mosnes (élection de Blois jusqu’en 1577)
Auzouer (Auzouer-en-Touraine)
Nazelles (Nazelles-Négron)
Bléré
Négron (réunie à Nazelles-Négron en 1971)
Bouré (dép. du Loir-et-Cher)
Neuilly (Neuillé-le-Lierre)
Cangey (élection de Blois jusqu’en 1577)
Noizay
Chançay
Pocé (Pocé-sur-Cisse)
Chargé
Reugny
Chenonceau (Chenonceaux)
Rilly (Rillé-sur-Loire, dép. du Loir-et-Cher)
Chissay (Chissay-en-Touraine, dép. du Loir-et-Cher)
Saint-Denis-Hors-les-Faubourgs-d’Amboise (réunie
à Amboise en 1946)
Chisseau (Chisseaux)
Civray (Civray-de-Touraine)
Saint-Etienne-des-Gervais (Saint-Etienne-desGuérets, dép. du Loir-et-Cher)
Dierre
Saint-Georges-sur-Cher (dép. du Loir-et-Cher)
Epeigné (Epeigné-les-Bois)
Saint-Julien-de-Chédon (dép. du Loir-et-Cher)
Faverolles (Faverolles-sur-Cher, dép. du Loir-et-Cher)
Saint-Martin-le-Beau
Fleuray (réunie à Cangey en 1822)
Saint-Ouin (Saint-Ouen-les-Vignes)
Franceuil ou Francueil (Francueil)
Saint-Reigle (Saint-Règle)
La Croix (La Croix-en-Touraine)
Souvigny (Souvigny-de-Touraine)
Les faubourgs d’Amboise (Amboise)
Sublaines
Limeray
Thenay (dép. du Loir-et-Cher)
Lussault (Lussault-sur-Loire)
Vallières-les-Grandes (dép. du Loir-et-Cher)
Luzilly (Luzillé)
Veuves (dép. du Loir-et-Cher)
Mont-Louis ou Montlouis (Montlouis-sur-Loire)
Villeporcher (dép. du Loir-et-Cher)
99
C – Annexes. Province de Touraine
ELECTION
DE
CHINON
Abilly
Nueil (Neuil)
Anto(i)gny-le-Tillac (Antogny-Le-Tillac)
Parilly (réunie à Chinon en 1792)
Avoine
Ponçay ou Pontçay (réunie à Marigny-Marmande en
1832)
Balesme (réunie à Descartes en 1966)
Beaumont-en-Véron
Pont-Amboizé (réunie à Luzé, élection de Richelieu, en
1787)
Bourgueil ou Saint-Germain (Bourgueil)
Bréhémont
Cande (Candes-Saint-Martin)
Cheillé
Chezelles
Ports (Ports-sur-Vienne)
Pouzay
Pressigny (Le Grand-Pressigny)
Pussigny
Cinais
Rigny (Rigny-Ussé)
Coussay-les-Bois (élection de Loches auparavant) (dép.
de la Vienne)
Rilly (Rilly-sur-Vienne)
Couziers
Cravant (Cravant-les-Côteaux)
Draché
Estableau (réunie au Grand-Pressigny en 1821)
Rivarennes
Saché
Saint-Benoist (Saint-Benoît-la-Forêt)
Saint-Espain (Saint-Epain)
Saint-Etienne de Chinon (Chinon)
Huisme (Huismes)
Ingrande (Ingrandes-de-Touraine)
La Haye (Descartes)
La Roche (La Roche-Clermault)
La Selle (La Celle-Saint-Avant)
Le Pont-de-Ruan (Pont-de-Ruan)
Lerné
Saint-Germain (Saint-Germain-sur-Vienne)
Saint-Jacques de Chinon (Chinon)
Saint-Louand (réunie à Chinon en 1792)
Saint-Maurice de Chinon (Chinon)
Saint-Mexme de Chinon (Chinon)
Saint-Mexme-les-Champs (réunie à Chinon en 1792)
Les Essards
Saint-Michel (Saint-Michel-sur-Loire)
Ligré
Saint-Patrice
Loigny, Saint-Rémy, Busseuil (Leugny, Saint-Rémy-surCreuse et Buxeuil, dép. de la Vienne) (étaient
auparavant dans l’élection de Loches)
Sainte-Catherine (Sainte-Catherine-de-Fierbois)
Maillé-Argenson (Maillé)
Marsay (Marçé-sur-Esves)
Marsilly (Marcilly-sur-Vienne)
Sainte-Maure (Ville et champs) (Sainte-Maure-de-Touraine)
Savigny (Savigny-en-Véron)
Sepmes
Sueilly (Seuilly)
Mongoger ou Montgauger (réunie à Saint-Epain en 1792)
Tavant
Neuilly (-le-Noble) (Neuilly-le-Brignon)
Thisay (Thizay)
Nouastre (Nouâtre)
Trogues
Noyant (Noyant-de-Touraine)
Velleches (dép. de la Vienne)
Noyers (réunie à Nouâtre en 1832)
Villaines (Villaines-les-Rochers)
100
ELECTION
DE
LOCHES
Aubigny (réunie à Loché-sur-Indrois en 1823)
Louans
Azay (Azay-sur-Indre)
Manthelan
Barrou
Méré-Lésigny (Lésigny, dép. de la Vienne)
Beaumont-Montrésor (Montrésor)
Mouzay
Beaumont-Village
Nouans (Nouans-les-Fontaines)
Betz (Betz-le-Château)
Oizay-Cerçay (Bridoré en 1792)
Bossée
Orbigny
Bournan
Paulmy
Ceray (Céré-la-Ronde)
Perrusson
Chambon
Petit-Pressigny (Le Petit-Pressigny)
Chambourg (Chambourg-sur-Indre)
Posay-Le-Vieil (La Roche-Posay, dép. de la Vienne)
Chanceaux (Chanceaux-près-Loches)
Preuilly (Ville) (Preuilly-sur-Claise)
Charnizé ou Charnisay (Charnizay)
Reignac, alias Le Fau (Reignac-sur-Indre)
Chaumussay
Saint-André de Beaulieu (Beaulieu)
Chédigné (Chédigny)
Saint-Bault (Saint-Bauld)
Chemillé (Chemillé-sur-Indrois)
Saint-Flovier
Ciran
Saint-Hipolite (Saint-Hippolyte)
Civray (Civray-sur-Esves)
Saint-Germain (réunie à Saint-Jean-Saint-Germain en 1834)
Cormery (Ville)
Saint-Jean (Saint-Jean-Saint-Germain en 1834)
Coullangé (réunie à Villeloin-Coulangé en 1831)
Sainte-Julite (réunie à Saint-Flovier en 1826)
Coursay (Courçay)
Saint-Laurent-de-Beaulieu (Beaulieu)
Cussay
Saint-Laurent-de-Boussay (Boussay)
Dolus (Dolus-le-Sec)
Saint-Martin-de-Bossay (Bossay-sur-Claise)
Escueillé (Ecueillé, dép. de l’Indre)
Saint-Michel-du-Bois (réunie à Preuilly-sur-Claise en 1814)
Esves (Esves-le-Moutier)
Saint-Pierre-de-Beaulieu (Beaulieu)
Ferrière-l’Arçon (Ferrière-Larçon)
Saint-Quentin (Saint-Quentin-sur-Indrois)
Ferrière-sur-Beaulieu
Saint-Senoch
Génillé
Sennevières
La Chapelle-Blanche (La Chapelle-Blanche-Saint-Martin)
Tauxigny
La Guyerche (La Guerche)
Tournon (Tournon-Saint-Pierre)
La Rocheposay (La Roche-Posay, dép. de la Vienne)
Varennes
La Selle-Guenant (La Celle-Guenand)
Verneuil (Verneuil-sur-Indre)
Le Liège
Ville-Dosmain (Villedomain)
Le Louroux
Villeloing (Villeloin-Coulangé)
Ligueil (Ville)
Vitray (réunie à Saint-Hyppolite en 1827)
Loché (Loché-sur-Indrois)
Vou
Loches
Yzeures (Yzeures-sur-Creuse)
101
ELECTION
DE
LOUDUN
Anglers (Angliers, dép. de la Vienne)
Arsay (Arçay, dép. de la Vienne)
Assay
Nueil-sur-Dive (Neuil-sur-Dive, dép. du Loir-et-Cher)
Ouzilly (dép. de la Vienne)
Pouançay (dép. de la Vienne)
Aulnay (dép. de la Vienne)
Ranton (dép. de la Vienne)
Basses (dép. de la Vienne)
Roiffay (Roiffé, dép. de la Vienne)
Beuxes (dép. de la Vienne)
Bournan (Bournand, dép. de la Vienne)
Brossay (dép. de Maine-et-Loire)
Chaillais (Chalais, dép. de la Vienne)
Chasseignes (réunie à Mouterre-Silly en 1845, dép. de la
Vienne)
Coussay (dép. de la Vienne)
Cursay (Curçay-sur-Dive, dép. de la Vienne)
Espiez (Epieds, dép. de Maine-et-Loire)
Glenouxes (Glénouze, dép. de la Vienne)
Rossay (dép. de la Vienne)
Saint-Aubin (réunie à Saint-Jean-de-Sauves en 1845,
dép. de la Vienne)
Saint-Citroine (réunie à Vézières en 1819, dép. de la
Vienne)
Saint-Clair (dép. de la Vienne)
Saint-Gatien (Saint-Cassien, dép. de la Vienne)
Saint-Hilaire-des-Trois-Moutiers (Les Trois-Moutiers,
dép. de la Vienne)
Saint-Jean-des-Echelles (Saint-Jean-de-Sauves, dép.
de la Vienne)
Grazay (réunie à Assay en 1823)
Guesnes (dép. de la Vienne)
La Chaussée (dép. de la Vienne)
La Ma(g)delaine (dép. de la Vienne)
Loudun (dép. de la Vienne)
Saint-Laon (dép. de la Vienne)
Saint-Léger-de-Mont-Brillais (Saint-Léger-de-Montbrillais,
dép. de la Vienne)
Saint-Marsolle (Sammarçolles, dép. de la Vienne)
Marsay (Marçay)
Saint-Pierre-des-Trois-Moutiers (Les Trois-Moutiers,
dép. de la Vienne)
Martesay (Martaizé, dép. de la Vienne)
Saix (dép. de la Vienne)
Messay (Messais, dép. de la Vienne)
Solomé (réunie à Saix en 1819, dép. de la Vienne)
Messemé (dép. de la Vienne)
Ternay (dép. de la Vienne)
Morton (dép. de la Vienne)
Veniez (Veniers, dép. de la Vienne)
Mouterresilly (Mouterre-Silly, dép. de la Vienne)
Vezières (dép. de la Vienne)
Notre-Dame-des-Trois-Moutiers (Les Trois-Moutiers,
dép. de la Vienne)
Villiers (dép. de la Vienne)
102
ELECTION
DE
RICHELIEU
Amberre (dép. de la Vienne)
Joué (réunie à Ceaux en 1819, dép. de la Vienne)
Anché
La Grimaudière (dép. de la Vienne)
Avon (Avon-Les-Roches)
La Tour-Saint-Gelin (élection de Chinon jusqu’en 1634)
Bertegon (dép. de la Vienne)
Le Bouchet (dép. de la Vienne)
Blaslay ou Blaslais (Blalais, dép. de la Vienne)
Le Sablon (élection de Mirebeau jusqu’en 1634) (réunie à
Chaveignes en 1823)
Bournezeaux (réunie à Amberre en 1829, dép. de la
Vienne)
Lesmeré (élection de Chinon jusqu’en 1634) (Lémeré)
Boussageau (réunie à L’Encloître en 1822, dép. de la
Vienne)
Liesque ou Liaigue (réunie à Champigny-le-Sec en
1819, dép. de la Vienne)
Braslou (élection de Mirebeau jusqu’en 1634)
Lièze (élection de Chinon jusqu’en 1634) (réunie à
Chézelles en 1833)
Braye (élection de Mirebeau jusqu’en 1634) (Braye-sousFaye)
Brizay (élection de Chinon jusqu’en 1634)
Ceaux (dép. de la Vienne)
Lignières-Langoust (réunie à Verrue en 1849, dép. de la
Vienne)
Luzay ou Luzé (élection de Chinon jusqu’en 1634) (Luzé)
Champigny-Le-Sec (dép. de la Vienne)
Marnay (élection de Mirebeau jusqu’en 1634) (réunie à
Faye-la-Vineuse en 1799)
Champigny-sur-Veude (élection de Mirebeau jusqu’en
1634)
Marnes (dép. des Deux-Sèvres)
Chaveignes (élection de Mirebeau jusqu’en 1634)
Massogne(s) (dép. de la Vienne)
Cherves (Cheves, dép. de la Vienne)
Maulnay (ancienne élection de Loudun, dép. de la
Vienne)
Chouppes (dép. de la Vienne)
Mazeuil (dép. de la Vienne)
Claunay (dép. de la Vienne)
Mirebeau (dép. de la Vienne)
Courcoué (élection de Mirebeau jusqu’en 1634)
Mougon (élection de Chinon jusqu’en 1634) (réunie à
Crouzilles en 1833)
Crissay (élection de Chinon jusqu’en 1634) (Crissay-surManse)
Cron ou Craon (Craon, dép. de la Vienne)
Crouzilles (élection de Chinon jusqu’en 1634)
Nancré (élection de Mirebeau jusqu’en 1634) (réunie à
Marigny-Marmande en 1832)
Notre-Dame-d’Aux (d’Oz) (dép. de la Vienne)
Cuon (dép. de la Vienne)
Nueil (Neuil-sous-Faye, dép. de la Vienne)
Dandesigny ou Dansigny (Dansigny, réunie à Verrue en
1849, dép. de la Vienne)
Panzoult (élection de Chinon jusqu’en 1634)
Dercé (dép. de la Vienne)
Parçay (élection de Chinon jusqu’en 1634) (Parçay-surVienne)
Doussay (dép. de la Vienne)
Polligny (réunie à Chouppes en 1848, dép. de la Vienne)
Faye (élection de Mirebeau jusqu’en 1634) (Faye-laVineuse)
Pouant (dép. de la Vienne)
Prinçay (dép. de la Vienne)
Frontenay (dép. de la Vienne)
Razines (élection de Mirebeau jusqu’en 1634)
Germiny (Serigny, dép. de la Vienne)
Jarzay (réunie à Massognes en 1829, dép. de la Vienne)
Jaulnay (élection de Mirebeau jusqu’en 1634)
Richelieu
Rivière
103
Saint-Chartres (dép. de la Vienne)
Savigny (dép. de la Vienne)
Saint-Généroux (dép. des Deux-Sèvres)
Sazilly (élection de Chinon jusqu’en 1634)
Saint-Gilles-de-l’Ile-Bouchard (élection de Chinon
jusqu’en 1634) (réunie L’Ile-Bouchard en 1832)
Sérigny (dép. de la Vienne)
Saint-Jouin-sous-Faye (élection de Mirebeau jusqu’en
1634) (réunie à Faye-la-Vineuse en 1790)
Saint-Maurice-de-l’Ile-Bouchard (L’Ile-Bouchard)
Saint-Vincent-de-Monts (Monts-sur-Guesnes, dép. de la
Vienne)
Sainte-Radegonde-de-Marconnay (Verger-sur-Dive,
dép. de la Vienne)
Saire (dép. de la Vienne)
Sauves (Saint-Jean-de-Sauves, dép. de la Vienne)
Sully, Sailly ou Seuilly (réunie à Mirebeau en 1820, dép.
de la Vienne)
Theneuil (élection de Chinon jusqu’en 1634)
Thurageau (dép. de la Vienne)
Varennes ou Varannes (Varennes, dép. de la Vienne)
Verneuil (élection de Chinon jusqu’en 1634) (Verneuil-leChâteau)
Verrue (dép. de la Vienne)
Vouzailles (dép. de la Vienne)
104
ELECTION
DE
TOURS
Ambillou
Louestault
Angé (dép. du Loir-et-Cher)
Mareuil (Mareuil-sur-Cher, dép. du Loir-et-Cher)
Artanne(s) (Artannes-sur-Indre)
Marray
Azay-Le-Rideau
Mazières (Mazières-de-Touraine)
Azay-sur-Cher
Mettré (Mettray)
Ballan (Ballan-Miré)
Miré (réunie à Ballan-Miré en 1818)
Beaumont-La-Ronce
Monnoye (Monnaie)
Beaumont-Lès-Tours (réunie à Tours en 1823)
Montbazon
Berthenay ou Brethenay et Saint-Genouph (Berthenay)
Monts
Bresche(s) (Breches)
Morand (élection d’Amboise jusqu’en 1755)
Bueil (Bueil-en-Touraine)
Neufville (Neuville-sur-Brenne)
Chambray (Chambray-lès-Tours)
Neuvy (Neuvy-le-Roi)
Chanceaux (Chanceaux-sur-Choisille)
Notre-Dame-La-Riche (La Riche)
Charentillé (Charentilly)
Notre-Dame-d’Oé
Chasteauregnault (Château-Renault)
Chenusson (réunie à Saint-Laurent-en-Gâtines en 1822)
Cinq-Marcs ou Saint-Mars-La-Pille (Cinq-Mars-la-Pile)
Cléré (Cléré-les-Pins)
Crotel(le) (Crotelles)
Dame-Marie-du-Bois ou Damemarie (Dame-Marie-les
Bois)
Nouzillé (Nouzilly)
Neuillé-Pont-Pierre
Parçay (Parçay-Meslay)
Perrenay (Pernay)
Pouillé (dép. du Loir-et-Cher)
Rochecorbon
Rouziers (Rouziers-de-Touraine)
Druye(s) (Druye)
Saint-Antoine-du-Rocher
Esvres
Saint-Aubin (Saint-Aubin-le-Dépeint)
Fondette(s) (Fondettes)
Saint-Branchs
Joué (Joué-lès-Tours)
Saint-Christophe (Saint-Christophe-sur-le-Nais)
La Chapelle-aux-Naux
Saint-Cir-du-Gault (Saint-Cyr-du-Gault, dép. du Loir-etCher)
Lalleu ou Laleu (réunie à Pontlevoy en 1808, dép. du
Loir-et-Cher)
Saint-Cir-sur-Loire (Saint-Cyr-sur-Loire)
Larçay
Saint-Etienne-de-Chigné (Saint-Etienne-de-Chigny)
La Ville-aux-Dames
Saint-Etienne-de-Tours et le reste du Chardonnet
(réunie à Tours en 1845)
Le Boul(l)ay ( Le Boulay)
Saint-Georges-sur-Loire (réunie à Rochecorbon en 1808)
Le Pont-de-Tours (devenue Saint-Symphorien, réunie à
Tours en 1964)
Saint-Gourgon (dép. du Loir-et-Cher)
Le Serrain (réunie à Semblançay en 1821)
Saint-Jean-de-Langets (Langeais)
Lignières (Lignières-de-Touraine)
Saint-Laurent-de-Gastines (Saint-Laurent-en-Gâtines)
105
Saint-Nicolas-des-Motets
Tillouze (Thilouze)
Saint-Ouen, alias Sainte-Radegonde (réunie à Tours en
1920)
Tours (Ville)
Saint-Pater(ne) (Saint-Paterne-Racan)
Saint-Pierre-des-Corps
Saint-Venant et Sainte-Geneviève-de-Luynes (Luynes)
Savonnières
Semblançay ou Samblançay (Semblançay)
Serelles (Cérelles)
Sigougné ou Cigoigné (Cigogné)
Sonnay (Saunay)
Sonzay
Sorigny ou Sorigné (Sorigny)
Vallière-Saint-Roch (Vallières réunie à Fondettes en 1805)
Vallers (Vallères)
Vançay-Saint-Avertin (Saint-Avertin)
Veigné
Verets (Véretz)
Vernou (Vernou-sur-Brenne)
Villandry
Villebourg
Villechauve (dép. du Loir-et-Cher)
Villedosmé (élection d’Amboise jusqu’en 1755) (Villedômer)
Villeperdue
Souvigny (Souvigné)
Vouvray
106
L ISTES DES COMMUNES ACTUELLES
DU DÉPARTEMENT D ’I NDRE - ET -L OIRE ,
PAROISSES , VILLES ET ÉLECTIONS CORRESPONDANTES ,
VERS 1765
Les dates entre parenthèses sont celles de la date de rattachement à la commune actuelle.
Communes actuelles
Villes et Paroisses
Elections
ABILLY
ABILLY
CHINON
AMBILLOU
AMBILLOU
TOURS
AMBOISE
- AMBOISE (Ville)
- LES FAUBOURGS D’AMBOISE
- SAINT-DENIS HORS-LES-FAUBOURGS D’AMBOISE (1946)
ANCHE
ANCHE
ANTOGNY-LE-TILLAC
ANTOIGNY-LE-TILLAC
CHINON
ARTANNES-SUR-INDRE
ARTANNE(S)
TOURS
ASSAY
- ASSAY
- GRAZAY (1823)
LOUDUN
ATHEE-SUR-CHER
ATHEE
AMBOISE
AUTRECHE
AUTRECHE
AMBOISE
AUZOUER-EN-TOURAINE
AUZOUER
AMBOISE
AVOINE
AVOINE (EN-VERON)
CHINON
AVON-LES-ROCHES
AVON
AVRILLE-LES-PONCEAUX
- AVRILLE
- SAINT-SYMPHORIEN (LES-PONCEAUX) (1817)
BAUGÉ
AZAY-LE-RIDEAU
AZAY-LE-RIDEAU
TOURS
AZAY-SUR-CHER
AZAY-SUR-CHER
TOURS
AZAY-SUR-INDRE
AZAY
LOCHES
BALLAN-MIRE
- BAL(L)AN
- MIRE (1818)
TOURS
BARROU
BARROU
LOCHES
AMBOISE
RICHELIEU
RICHELIEU
107
C – Annexes. Communes actuelles
BEAUMONT-LA-RONCE
BEAUMONT-LA-RONCE
TOURS
BEAULIEU-LES-LOCHES
- SAINT-ANDRE-DE-BEAULIEU
- SAINT-LAURENT-DE-BEAULIEU
- SAINT-PIERRE-DE-BEAULIEU
LOCHES
BEAUMONT-EN-VERON
BEAUMONT-EN-VERON
CHINON
BEAUMONT-VILLAGE
BEAUMONT-VILLAGE
LOCHES
BENAIS
BENEST, BENAIST ou BENAY
SAUMUR
BERTHENAY
BERTHENAY ou BRETHENAY
TOURS
BETZ-LE-CHATEAU
BETZ
LOCHES
BLERE
BLERE
AMBOISE
BOSSAY-SUR-CLAISE
(SAINT-MARTIN-DE) BOSSAY
LOCHES
BOSSEE
BOSSEE
LOCHES
BOURGUEIL
BOURGUEIL OU SAINT-GERMAIN
CHINON
BOURNAN
BOURNAN
LOCHES
BOUSSAY
- (SAINT-LAURENT-DE) BOUSSAY
- SAINT-LAURENT-DES-BOIS
LOCHES
BRASLOU
BRASLOU
MIREBEAU
puis 1634 :
RICHELIEU
BRAYE-SOUS-FAYE
BRAYE
MIREBEAU
puis 1634 :
RICHELIEU
BRAYE-SUR-MAULNE
BRAYE ou BRAIS
BAUGÉ
BRECHES
BRECHE(S)
TOURS
BREHEMONT
(LA MADELAINE-DE) BREHEMONT
CHINON
BRIDORE
- BRIDORE ou OIZAY-CERCAY
- CERCAY (1792)
- OIZAY (1792)
LOCHES
BRIZAY
BRIZAY (LES-SABLONS)
BUEIL-EN-TOURAINE
BUEIL
TOURS
CANDES-SAINT-MARTIN
CANDE(S)
CHINON
CANGEY
- CANGEY, CANGY ou CANGE
- FLEURAY (1822)
108
CHINON
puis 1634 :
RICHELIEU
BLOIS
puis 1577 :
AMBOISE
CERE-LA-RONDE
CERE ou CERAY
LOCHES
CERELLES
SERELLES
TOURS
CHAMBON
CHAMBON (SUR-CREUSE)
LOCHES
CHAMBOURG-SUR-INDRE
CHAMBOURG
LOCHES
CHAMBRAY-LES-TOURS
CHAMBRAY
TOURS
CHAMPIGNY-SUR-VEUDE
CHAMPIGNY (SUR-VEUDE)
CHANCAY
CHANCAY ou CHANSAY
AMBOISE
CHANCEAUX-PRES-LOCHES
CHANCEAUX
LOCHES
CHANCEAUX-SUR-CHOISILLE
CHANCEAUX ou CHANSEAUX
TOURS
CHANNAY-SUR-LATHAN
CHANNAY ou CHANNE
BAUGÉ
CHARENTILLY
CHARENTILLE
TOURS
CHARGE
CHARGE
AMBOISE
CHARNIZAY
- CHARNIZE
- SAINT-MICHEL-DU-BOIS ou DES-LANDES (1792)
LOCHES
CHATEAU-LA-VALLIERE
- CHASTEAU-LA-VALLIERE
- CHOUZE-LE-SEC (1817)
BAUGÉ
CHATEAU-RENAULT
CHASTEAUREGNAULT
TOURS
CHAUMUSSAY
CHAUMUSSAY
LOCHES
CHAVEIGNES
- CHAVEIGNES
- LE SABLON (1823)
CHEDIGNY
CHEDIGNE
LOCHES
CHEILLE
CHEILLE
CHINON
CHEMILLE-SUR-DEME
CHEMILLE (SUR-LA-DEME)
CHEMILLE-SUR-INDROIS
CHEMILLE
LOCHES
CHENONCEAUX
CHENONCEAU
AMBOISE
CHEZELLE (S)
CHINON
LIEZE(S) (1833)
CHINON
puis 1634 :
RICHELIEU
MIREBEAU
puis 1634 :
RICHELIEU
MIREBEAU
puis 1634 :
RICHELIEU
LA FLÈCHE
CHEZELLES
109
CHINON
- PARILLY (1792)
- SAINT-ETIENNE DE CHINON
- SAINT-JACQUES DE CHINON
- SAINT-LOUAND (1792)
- SAINT-MAURICE DE CHINON
- SAINT-MEXME DE CHINON
- SAINT-MEXME-LES-CHAMPS (1792)
CHINON
CHISSEAUX
CHISSEAU(X)
AMBOISE
CHOUZE-SUR-LOIRE
CHOUZE
SAUMUR
CIGOGNE
CIGOIGNE ou SIGOUGNE
TOURS
CINAIS
CINAIS, CYNAIS ou SINAIS
CHINON
CINQ-MARS-LA-PILE
CINQ-MARCS ou SAINT-MARS-LA-PILLE
TOURS
CIRAN
CIRAN
LOCHES
CIVRAY-DE-TOURAINE
CIVRAY (SUR-CHER)
AMBOISE
CIVRAY-SUR-ESVES
CIVRAY (SOUS-LA-HAYE)
LOCHES
CLERE-LES-PINS
CLERE (LES-BOIS)
TOURS
CONTINVOIR
CONTINVOIR
SAUMUR
CORMERY
CORMERY (Ville)
LOCHES
COUESMES
COUESME OU COISME
BAUGÉ
COURCAY
COURSAY
LOCHES
COURCELLES-DE-TOURAINE
COURCELLES
BAUGÉ
COURCOUE
COURCOUE
COUZIERS
COUZIERS
CHINON
CRAVANT-LES-COTEAUX
CRAVANT
CHINON
CRISSAY-SUR-MANSE
CRISSAY ou CRISSE
CROTELLES
CROTEL(LES)
CROUZILLES
- CROUZILLES
- MOUGON (1833)
CUSSAY
CUSSAY
LOCHES
DAME-MARIE-LES-BOIS
DAME-MARIE-DU-BOIS ou DAMEMARIE
TOURS
MIREBEAU
puis 1634 :
RICHELIEU
CHINON
puis 1634 :
RICHELIEU
TOURS
110
CHINON
puis 1634 :
RICHELIEU
DESCARTES
- LA HAYE (EN-TOURAINE)
- BALESME (1966)
CHINON
DIERRE
DIERRE
AMBOISE
DOLUS-LE-SEC
DOLUS
LOCHES
DRACHE
- DRACHE
- PLAIX (1792)
CHINON
DRUYE
DRUYE(S)
TOURS
EPEIGNE-LES-BOIS
EPEIGNE
AMBOISE
EPEIGNE-SUR-DEME
- EPEIGNE
- LES PINS (1822)
- ROTHRES (1822)
ESVES-LE-MOUTIER
ESVES
LOCHES
ESVRES
ESVRES (SUR-INDRE)
TOURS
FAYE-LA-VINEUSE
- FAYE (LA-VINEUSE)
- SAINT-JOUIN-SOUS-FAYE (1790)
- MARNAY (SOUS-FAYE) (1799)
FERRIERE-LARCON
FERRIERE-L’ARCON
LOCHES
FERRIERE-SUR-BEAULIEU
FERRIERE-SUR-BEAULIEU
LOCHES
FONDETTES
- FONDETTES
- VALLIERES (SAINT-ROCH) (1805)
TOURS
FRANCUEIL
FRANCUEIL ou FRANCEUIL
AMBOISE
GENILLE
GENILLE
LOCHES
GIZEUX
- GIZEUX
- SAINT-PHILBERT-DE-LA PELOUZE (1817)
SAUMUR
HOMMES
HOMMES
BAUGÉ
HUISMES
HUISME
CHINON
INGRANDES-DE-TOURAINE
INGRANDE(S)
CHINON
JAULNAY
JAULNAY
JOUE-LES-TOURS
JOUE
VENDÔME puis
1730-1731 :
CHÂTEAU-DU-LOIR
MIREBEAU
puis 1634 :
RICHELIEU
MIREBEAU
puis 1634 :
RICHELIEU
TOURS
SAINT-MAURICE-DE-L’ILE-BOUCHARD
RICHELIEU
SAINT-GILLES-DE-L’ILE-BOUCHARD (1832)
CHINON
puis 1634 :
RICHELIEU
L’ILE-BOUCHARD
111
LA CELLE-GUENAND
LA SELLE (GUENANT)
LOCHES
LA CELLE-SAINT-AVANT
LA SELLE (SAINT-AVANT)
CHINON
LA CHAPELLE-AUX-NAUX
LA CHAPELLE-AUX-NAUX
TOURS
LA CHAPELLE-BLANCHESAINT-MARTIN
LA CHAPELLE-BLANCHE
LOCHES
LA CHAPELLE-SUR-LOIRE
LA CHAPELLE-BLANCHE-EN-VALLEE ou SUR-BENAIS
SAUMUR
LA CROIX-EN-TOURAINE
LA CROIX (DE-BLERE)
AMBOISE
LA FERRIERE
LA FERRIERE
VENDÔME puis
1730-1731 :
CHÂTEAU-DU-LOIR
LA GUERCHE
LA GUYERCHE
LOCHES
LA MEMBROLLE-SUR-CHOISILLE
Créée en 1873 à partir de METTRAY
TOURS
LA RICHE
NOTRE-DAME-LA-RICHE
TOURS
LA ROCHE-CLERMAULT
LA ROCHE
CHINON
LA TOUR-SAINT-GELIN
LA TOUR-SAINT-GELIN
CHINON
puis 1634 :
RICHELIEU
LA VILLE-AUX-DAMES
LA VILLE-AUX-DAMES
TOURS
LANGEAIS
- SAINT-JEAN-DE-LANGETS ou DE-LANGEAIS
- SAINT-LAURENT-DE-LANGEAIS (1790)
TOURS
LARCAY
LARCAY
TOURS
LE BOULAY
LE BOUL(L)AY
TOURS
LE GRAND-PRESSIGNY
- PRESSIGNY
- ESTABLEAU (1821)
CHINON
LE LIEGE
LE LIEGE
LOCHES
LE LOUROUX
LE LOUROUX
LOCHES
LE PETIT-PRESSIGNY
PETIT-PRESSIGNY
LOCHES
LEMERE
LESMERE, LHEMERE ou L’HEMERE
LERNE
LERNE
CHINON
LES ESSARDS
LES ESSARDS
CHINON
LES HERMITES
LES HERMITES
VENDÔME puis
1730-1731 :
CHÂTEAU-DU-LOIR
112
CHINON
puis 1634 :
RICHELIEU
LIGNIERES-DE-TOURAINE
LIGNIERES
TOURS
LIGRE
LIGRE
CHINON
LIGUEIL
LIGUEIL (Ville)
LOCHES
LIMERAY
LIMERAY
AMBOISE
LOCHE-SUR-INDROIS
- LOCHE
- AUBIGNY (1823)
LOCHES
LOCHES
LOCHES
LOCHES
LOUANS
LOUANS
LOCHES
LOUESTAULT
LOUESTAULT ou LOUESNAULT
TOURS
LUBLE
LUBLE
BAUGÉ
LUSSAULT-SUR-LOIRE
LUSSAULT
LUYNES
- NOTRE-DAME-DU-SAINT-SEPULCRE-DE-LUYNES
- SAINT-VENANT-DE-LUYNES
- SAINTE-GENEVIEVE-DE-LUYNES
AMBOISE
TOURS
CHINON
puis 1634 :
RICHELIEU
LUZAY ou LUZE
LUZE
PONT-AMBOIZE (1787)
CHINON
LUZILLE
LUZILLY
AMBOISE
MAILLE
- MAILLE ou MAILLE-ARGENSON
- ARGENSON (1792)
CHINON
MANTHELAN
MANTHELAN
LOCHES
MARCAY
MARSAY ou MARCE
LOUDUN
MARCE-SUR-ESVES
MARSAY ou MARCAY
CHINON
MARCILLY-SUR-MAULNE
MARCILLE
BAUGÉ
MARCILLY-SUR-VIENNE
MARSILLY
CHINON
MARIGNY-MARMANDE
MARIGNY-MARMANDE
MARRAY
CHÂTELLERAULT
(généralité de Poitiers)
MIREBEAU
puis 1634 :
RICHELIEU
NANCRE (1832)
PONTCAY ou PONCAY (1832)
CHINON
MARRAY
TOURS
113
MAZIERES-DE-TOURAINE
MAZIERES
TOURS
METTRAY
METTRE
TOURS
MONNAIE
MONNOYE
TOURS
MONTBAZON
MONTBAZON
TOURS
MONTHODON
- MONTHODON
- LE SENTIER (1822)
VENDÔME
MONTLOUIS-SUR-LOIRE
MONT(-)LOUIS
AMBOISE
MONTRESOR
BEAUMONT-MONTRESOR
LOCHES
MONTREUIL-EN-TOURAINE
MONTREUIL
AMBOISE
MONTS
MON(T)S (SUR-INDRE)
MORAND
MORAN(D)
AMBOISE
puis1755 :
TOURS
MOSNES
MOSNES
BLOIS
puis 1577 :
AMBOISE
MOUZAY
MOUZAY ou MOUZE
LOCHES
NAZELLES-NEGRON
- NAZELLES
- NEGRON (1971)
AMBOISE
NEUIL
NUEIL (SOUS-CRISSAY)
CHINON
NEUILLE-LE-LIERRE
NEUILLY (LE-LIERRE)
AMBOISE
NEUILLE-PONT-PIERRE
NEUILLE-PONT-PIERRE ou NEUILLY
TOURS
NEUILLY-LE-BRIGNON
NEUILLE ou NEUILLY-LE-NOBLE
CHINON
NEUVILLE-SUR-BRENNE
NEUFVILLE
TOURS
NEUVY-LE-ROI
NEUVY ou NEUVY-LE-ROI
TOURS
NOIZAY
NOIZAY
NOTRE-DAME-D’OE
NOTRE-DAME-D’OE
TOURS
NOUANS-LES-FONTAINES
NOUANS
LOCHES
NOUATRE
- NOUASTRE
- NOYERS (1832)
CHINON
NOUZILLY
NOUZILLE
TOURS
NOYANT-DE-TOURAINE
NOYANT
CHINON
TOURS
AMBOISE
114
ORBIGNY
ORBIGNY
PANZOULT
PANZOULT
PARCAY-MESLAY
PARCAY
TOURS
PARCAY-SUR-VIENNE
PARCAY
CHINON
puis 1634 :
RICHELIEU
PAULMY
LOCHES
LE CHATELIER (1757)
CHINON
PERNAY
PERRENAY
TOURS
PERRUSSON
PERRUSSON
LOCHES
POCE-SUR-CISSE
POCE
AMBOISE
PONT-DE-RUAN
LE PONT-DE-RUAN
CHINON
PORTS-SUR-VIENNE
PORTS (EN-TOURAINE OU SUR-VIENNE)
CHINON
POUZAY
POUZAY
CHINON
PREUILLY-SUR-CLAISE
- PREUILLY (Ville)
- SAINT-MICHEL-DU-BOIS (1814)
LOCHES
PUSSIGNY
PUSSIGNY
CHINON
RAZINES
RAZINES
REIGNAC-SUR-INDRE
REIGNAC alias LE FAU
LOCHES
RESTIGNE
RESTIGNE ou RESTIGNY
SAUMUR
REUGNY
REUGNY
AMBOISE
RICHELIEU
RICHELIEU
RIGNY-USSE
RIGNY ou RIGNE
CHINON
RILLE
RILLY
BAUGÉ
RILLY-SUR-VIENNE
RILLY
CHINON
RIVARENNES
RIVARENNES
CHINON
RIVIERE
RIVIERE
ROCHECORBON
- ROCHECORBON ou VOSNES
- SAINT-GEORGES-SUR-LOIRE (1808)
LOCHES
CHINON
puis 1634 :
RICHELIEU
PAULMY
MIREBEAU
puis 1634 :
RICHELIEU
RICHELIEU
RICHELIEU
115
TOURS
ROUZIERS-DE-TOURAINE
ROUZIERS
TOURS
SACHE
SACHE
CHINON
SAINT-ANTOINE DU ROCHER
SAINT-ANTOINE-DU-ROCHER
TOURS
SAINT-AUBIN-LE-DEPEINT
SAINT-AUBIN
TOURS
SAINT-AVERTIN
VANCAY-SAINT-AVERTIN
TOURS
SAINT-BAULD
SAINT-BAULT
LOCHES
SAINT-BENOIT-LA-FORET
SAINT-BENOIST
CHINON
SAINT-BRANCHS
SAINT-BRANCHS
TOURS
SAINT-CHRISTOPHE-SUR-LE-NAIS
SAINT-CHRISTOPHE
TOURS
SAINT-CYR-SUR-LOIRE
SAINT-CIR-SUR-LOIRE
TOURS
SAINT-EPAIN
- SAINT-ESPAIN
- MONTGOGER, MONTGAUGER ou MONGOGER (1792)
CHINON
SAINT-ETIENNE-DE-CHIGNY
SAINT-ETIENNE-DE-CHIGNE
TOURS
SAINT-FLOVIER
- SAINT-FLOVIER
- SAINTE-JULITE (1826)
LOCHES
SAINT-GENOUPH
SAINT-GENOUPH (lié à BERTHENAY)
TOURS
SAINT-GERMAIN-SUR-VIENNE
SAINT-GERMAIN (DES-LANDES)
CHINON
SAINT-HIPPOLYTE
- (LA CHAPELLE) SAINT-HIPOLITE
- VITRAY (1827)
LOCHES
SAINT-JEAN SAINT-GERMAIN
SAINT-JEAN (SUR-INDRE) (1834)
SAINT-GERMAIN (SUR-INDRE) (1834)
LOCHES
SAINT-LAURENT-DE-LIN
SAINT-LAURENT-DE-LAIN ou LAING
BAUGÉ
SAINT-LAURENT-EN-GATINES
- SAINT-LAURENT-DE-GASTINES
- CHENUSSON (1822)
TOURS
SAINT-MARTIN-LE-BEAU
SAINT-MARTIN-LE-BEAU
AMBOISE
SAINT-MICHEL-SUR-LOIRE
SAINT-MICHEL (SUR-LOIRE)
CHINON
SAINT-NICOLAS-DE-BOURGUEIL
- SAINT-NICOLAS-DE-BOURGUEIL
- LA TAILLE (1787)
SAUMUR
SAINT-NICOLAS-DES-MOTETS
SAINT-NICOLAS-DES-MOTETS ou LE-MOTEUX
SAINT-OUEN-LES-VIGNES
SAINT-OUIN ou SAINT-OUEN
SAINT-PATERNE-RACAN
SAINT-PATER(NE)
116
TOURS
AMBOISE
TOURS
SAINT-PATRICE
SAINT-PATRICE
CHINON
SAINT-PIERRE-DES-CORPS
SAINT-PIERRE-DES-CORPS
TOURS
SAINT-QUENTIN-SUR-INDROIS
SAINT-QUENTIN
LOCHES
SAINT-REGLE
SAINT-REIGLE
AMBOISE
SAINT-ROCH
SAINT-ROCH
TOURS
SAINT-SENOCH
SAINT-SENOCH
LOCHES
SAINTE-CATHERINE-DE-FIERBOIS
SAINTE-CATHERINE
CHINON
SAINTE-MAURE-DE-TOURAINE
SAINTE-MAURE (Ville et champs)
CHINON
SAUNAY
SONNAY
TOURS
SAVIGNE-SUR-LATHAN
SAVIGNE
BAUGÉ
SAVIGNY-EN-VERON
SAVIGNY ou SAVIGNE
CHINON
SAVONNIERES
SAVONNIERES
TOURS
SAZILLY
SAZILLY ou SAZILLE
SEMBLANCAY
- SEMBLANCAY ou SAMBLANCAY
- LE SERRAIN (1821)
TOURS
SENNEVIERES
SENNEVIERES
LOCHES
SEPMES
SEPMES
CHINON
SEUILLY
SUEILLY
CHINON
SONZAY
SONZAY
TOURS
SORIGNY
SORIGNY ou SORIGNE
TOURS
SOUVIGNE
SOUVIGNY
TOURS
SOUVIGNY-DE-TOURAINE
SOUVIGNY ou SOUVIGNE
AMBOISE
SUBLAINES
SUBLAINES
AMBOISE
TAUXIGNY
TAUXIGNY
LOCHES
TAVANT
TAVANT
CHINON
THENEUIL
THENEUIL
CHINON
puis 1634 :
RICHELIEU
THILOUZE
TILLOUZE
TOURS
117
CHINON
puis 1634 :
RICHELIEU
THIZAY
T(H)ISAY
CHINON
TOURNON-SAINT-PIERRE
TOURNON ou SAINT-PIERRE-DE-TOURNON
LOCHES
TOURS
- TOURS (Ville)
- BEAUMONT-LES-TOURS (1823)
- SAINT-ETIENNE ET LE RESTE DU CHARDONNET (1845)
- SAINT-SYMPHORIEN ou LE PONT-DE-TOURS (1964)
- SAINTE-RADEGONDE alias SAINT-OUEN (1920)
TOURS
TROGUES
TROGUES
CHINON
TRUYES
TRUYE
LOCHES
VALLERES
VALLERS
TOURS
VARENNES
VARENNES
LOCHES
VEIGNE
VEIGNE
TOURS
VERETZ
VERETS
TOURS
VERNEUIL-LE-CHATEAU
VERNEUIL
CHINON
puis 1634 :
RICHELIEU
VERNEUIL-SUR-INDRE
VERNEUIL
LOCHES
VERNOU-SUR-BRENNE
VERNOU
TOURS
VILLAINES-LES-ROCHERS
VILLAINES
CHINON
VILLANDRY
COLOMBIERS puis VILLANDRY
TOURS
VILLEBOURG
VILLEBOURG
TOURS
VILLEDOMAIN
VILLE-DOSMAIN
LOCHES
VILLEDOMER
VILLEDOSME(R)
AMBOISE
puis 1755 :
TOURS
VILLELOIN-COULANGE
- VILLELOIN(G)
- COULLANGE (1831)
LOCHES
VILLEPERDUE
VILLEPERDUE
TOURS
VILLIERS-AUBOUIN
VILLIERS-AU-BOIN
BAUGÉ
VOU
VOU
LOCHES
VOUVRAY
VOUVRAY
TOURS
YZEURES-SUR-CREUSE
YZEURES
LOCHES
118
T ABLE DE CORRESPONDANCE DE COTES
Entre le présent répertoire numérique
et le répertoire provisoire de la série C supplément
Ancienne
cotation
Nouvelle
cotation
Ancienne
cotation
Nouvelle
cotation
Ancienne
cotation
Nouvelle
cotation
C 883
C 885
C 911
C 914
C 936
C 945
C 884
C 886
C 912
C 918
C 937
C 946
C 885
C 887
C 913
C 919
C 938
C 947
C 886
C 889
C 914
C 915
C 939
C 948
C 887
C 892
C915
C 913
C 940
C 949
C 889
C 891
C 916
C 920
C 941
C 950
C 891
C 893
C 917
C 921
C 942
C 951
C 892
C 896
C 918
C 922
C 943
C 952
C 893
C 894
C 919
C 923
C 944
C 953
C 894
C 895
C 920
C 924
C 945
C 954
C 895
C 897
C 921
C 927
C 946
C 955
C 896
C 898
C 922
C 928
C 947
C 956
C 897
C 899
C 923
C 929
C 948
C 957
C 898
C 900
C 924
C 930
C 949
C 958
C 899
C 912
C 925
C 932
C 950
C 959
C 900
C 901
C 926
C 933
C 951
C 960
C 901
C 902
C 927
C 934
C 952
C 961
C 902
C 905
C 928
C 931
C 953
C 962
C 903
C 904
C 929
C 925
C 954
C 963, 964, 965
C 904
C 906
C 930
C 926
C 955
C 966
C 905
C 907
C 931
C 938
C 956
C 967
C 906
C 909
C 932
C 939
C 957
C 968
C 907
C 910
C 933
C 940
C 958
C 969
C 909
C 916
C 934
C 943
C 959
C 970
C 910
C 917
C 935
C 944
C 960
C 971
119
T ABLEAU GÉOGRAPHIQUE DES COMMUNES EXTÉRIEURES
AU DÉPARTEMENT ET CITÉES DANS L ' INDEX
Les noms entre parenthèses correspondent à l'ancienne orthographe.
DEUX-SÈVRES
MAYENNE
MARNES
SAINT-GÉNÉROUX
THORIGNY
AMBRIÈRES-LES-VALLÉES
CHÂTEAU-GONTIER
LAVAL
MAYENNE
SAINT-DENIS-D'ANJOU
SAINT-LAURENT-DES-MORTIERS
SAINTE-SUZANNE
GIRONDE
BORDEAUX
ILLE-ET-VILAINE
RHÔNE
LONGAULNAY
LYON
INDRE
SARTHE
CHÂTILLON-SUR-INDRE
AMNÉ
BEAUMONT-SUR-SARTHE (Beaumont,
Beaumont-le-Vicomte)
LOIR-ET-CHER
CHÂTEAU-DU-LOIR
FRESNAY-SUR-SARTHE (Fresnay)
LA FLÈCHE
LE MANS
MAMERS
MARÇON
SAINT-CALAIS
Sourché-Chamaillard, à SAINT-SYMPHORIEN
BLOIS
BOURÉ
CHISSAY-EN-TOURAINE (Chissay)
FAVEROLLES-SUR-CHER (Faverolles)
MONTOIRE-SUR-LE-LOIR (Montoire)
MONTRICHARD
PRAY
RILLY-SUR-LOIRE (Rilly)
SAINT-ETIENNE-DES-GUÉRETS (Saint-Etienne-
VAL D'OISE
des-Gervais)
SAINT-GEORGES-SUR-CHER
SAINT-JULIEN-DE-CHÉDON
THENAY
VALLIÈRES-LES-GRANDES
VEUVES
VILLEPORCHER
SANNOIS
VIENNE
AMBERRE
BERTEGON
BLALAIS (Blaslay)
BOURNEZEAUX
BOUSSAGEAU
CEAUX
CHAMPIGNY-LE-SEC
CHÂTELLERAULT
CHERVES
CHOUPPES
CLAUNAY
CRAON (Cron)
MAINE-ET-LOIRE
ANGERS
BAUGÉ
BEAUFORT-EN-VALLÉE (Beaufort)
CHENILLÉ-CHANGÉ (Chenillé)
MONTFAUCON
MONTREUIL-BELLAY
SAUMUR
121
C – Annexes. Communes extérieures au département
CUON
DANSIGNY (Dandesigny)
DERCÉ
DOUSSAY
FRONTENAY
GERMINY
JARZAY
JOUÉ
LA GRIMAUDIÈRE
LE BOUCHET
LIESQUE
LIGNIÈRES-LAUGOUST
LOUDUN
MASSOGNE
MAULNAY
MAZEUIL
MIREBEAU
MONTCONTOUR
MONTS-SUR-GUESNES (Saint-Vincent-de-Monts)
NEUIL-SOUS-FAYE (Nueil)
NOTRE-DAME-D'AUX
OUZILLY
POLLIGNY
POUANT
PRINÇAY
SAINT-CHARTRES
SAINT-JEAN-DE-SAUVES (Sauves)
SAIRE
SAVIGNY
SÉRIGNY
SULLY
THURAGEAU
VARENNES
VERGER-SUR-DIVE (Sainte-Radegonde-deMarconnay)
VERRUE
VOUZAILLES
122
TABLEAU MÉTHODIQUE DES MOTS-MATIÈRES
Le plan de classement situé au début du répertoire complétera ce tableau.
ADMINISTRATION
commissaire député
maire
Conseil des finances
élection, voir aussi le plan de
classement
contrôleur général des finances
Enregistrement
subdélégation
Cour de la monnaie de Tours
Etats généraux
trésorier de France
Cour des aides
grand voyer
trésorier général
district
grenier à sel
voyer particulier
duché-pairie
lieutenant général de police
échevin
lieutenant général en Touraine
municipalité
ARMÉE
armée
infanterie
casernement
levée de 1781
cavalerie
milice
congé absolu
soldat
école militaire
solde
Voir aussi étapes, subsistance et
ustensile, sous la rubrique
impôts directs
BÂTIMENT, TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE
bâtiment
ponts et chaussées
voirie
levée
travaux
pavage
turcie
Voir aussi octrois, sous la
rubrique impôts indirects
CORPORATION D’ARTS ET MÉTIERS, MANUFACTURE, PRODUCTION
agramaniste
cabaretier
communauté d’arts et métiers
bas
chasublier
coutellerie
boutonnier
chirurgien
dentelle
brodeur, broderie
commerce
drap
123
C – Annexes. Mots matières
enseigne
marque
tanneur
étoffe
négociant en gros
tissutier
laine, lainerie
passementier
manufacture
porcelaine
marchand
récolte
marchands de Tours
rubanier
marché
soie, soierie
Voir aussi la rubrique impôts
indirects
IMPÔTS
Impôts directs
capitation
exempt, exemption
taille
collecteur, collecte
exploitation
taillon
corvée
exploiteur
translation de domicile
crues
hors tenant
ustensile
défrichement
impositions ordinaires
vingtième
délogement
prestation des chemins
vingtième d’industrie
démission de biens
privilégié, privilège
vingtième denier
dixième
remembrance
vingtième des biens-fonds
étapes
subsistance
vingtième des offices
Impôts indirects
aides
emprunt
octrois
bonneterie
entrées
papier timbré
boucher, boucherie
ferme, ferme générale
parchemin
carte à jouer
foin, fourrage
peau
centième denier
gabelle
petit scel des actes judiciaires
contrôle des actes
indiennes
port de lettres et paquets
contrôle des exploits
insinuation laïque
contrôle des rôles de taille
courtier-jaugeur
inspecteur et contrôleur des
bouchers
postes et messageries de
France
cuir
jauge et courtage
tabac
débit de boisson
langueyage des porcs
tarif
droits joints, voir aussi au nom
des droits
loterie royale
toile étrangère
marteau
viande
eau-de-vie
métal
vin
124
régie, régie générale
C – Annexes. Mots matières
REVENUS DES DOMAINES ET DES BOIS
albergue
domaine
île
aveu et dénombrement
droits domaniaux
rente
bois, forêt
droits patrimoniaux
terrage
château
foi et hommage
dîme
gué
125
INDEX
Les noms de personnes sont imprimés en petite capitale, les noms géographiques en minuscule
italique, les noms communs et mots matières en minuscule romaine. Les termes utilisés dans le plan de
classement ne sont pas repris. Lorsque les communes ne se situent pas en Indre-et-Loire, le nom du
département est ajouté entre parenthèses. Les références renvoient aux numéros des articles dans la
série C, et celles mentionnant « n. » après le numéro de l’article renvoient aux notes de bas de page.
A
- château : 946-947
- domaine : 922
- échevin : 961
- élection : 1345
- maire : 961
- pavage de la ville : 961
- ponts et chaussées : 896
- prévôté : 961
- subdélégation : 896
ACART (Jahan), fabricant de soierie à Tours : 889
(n. 4)
agramaniste : 888
aides : 940, 1340
- personnel : 1091, 1142, 1264
- procédures : 1105, 1108, 1124, 1142, 1327
- recette : 935, 937, 1092, 1109, 1117, 1121,
1265
albergue : 920
Anjou, province :
Amberre (Vienne), taille et capitation : 1182
- bois : 941
Amboise :
armée : 881-885
- capitation : 1037, 1071, 1084
- château : 946-947, 949-950
- commis des aides : 1109
- communauté d’arts et métiers : 892
- district : 968
- domaine, droits domaniaux : 921, 948-950
- élection : 975-1109
- manufactures : 889
- milice : 1332
- Saint-Denis-Hors, paroisse : 1023, 1071
- subdélégation, subgélégué : 896, 974
- subsistance : 1085
- taille : 991, 1023
Assay : 1138
Athée, voir Athée-sur-Cher
Athée-sur-Cher :
- capitation : 1038
- taille : 992
Autrèche :
- capitation :1039
- taille : 993
Auzouer, voir Auzouer-en-Touraine
Auzouer-en-Touraine : 1353
- capitation : 1040
- taille : 994
Ambrières-les-Vallées (Mayenne), château : 946
Amné (Sarthe), château : 946
aveu et dénombrement : 945-946, 950, 957-958,
1352-1353
Anché, taille et capitation : 1183
Avon, voir Avon-les-Roches
Angers (Maine-et-Loire) :
Avon-les-Roches, taille et capitation : 1184
127
C – Annexes. Index
B
Bléré :
BAILLY, notaire à Amboise : 1084
- capitation : 1041-1042
- domaine : 922
- octrois : 1089
- taille : 995
BARRÉ (Antoine), receveur des tailles de l’élection
de Tours et commis à la recette générale des
finances : 908
bas : 888 (n. 3)
Blois (Loir-et-Cher), chambre des comptes : 13521353
bâtiment : 895, 1270 (n. 59)
Baugé (Maine-et-Loire) :
bois, forêt : 913, 915, 941, 947, 952
- château : 946
- domaine : 922
BOISQUE (Noël), sieur des Chemineaux : 941
Beaufort, voir Beaufort-en-Vallée
bonneterie : 1276
Beaufort-en-Vallée (Maine-et-Loire) :
Bordeaux (Gironde), bureau des finances : 927
Bossée :
- château : 946
- domaine : 922
- dixième : 1135
- vingtième : 1135
Beaulieu, voir Beaulieu-lès-Loches
Beaulieu-lès-Loches : 1128
boucher, boucherie : 940, 1349
Beaumont, voir Beaumont-sur-Sarthe
Bouré (Loir-et-Cher) :
- capitation : 1043
- taille : 996
Beaumont-le-Vicomte, voir Beaumont-sur-Sarthe
Beaumont-sur-Sarthe (Sarthe) :
Bournezeaux (Vienne), taille et capitation : 1187
- château : 946
- domaine : 922
Boussageau (Vienne), taille et capitation : 1188
boutonnier : 888
Braslou, taille et capitation : 1189
BERNIN (Thomas), commis à la recette générale des
Braye, voir Braye-sous-Faye
bois de Touraine, Anjou et Maine : 941
Braye-sous-Faye, taille et capitation : 1190
Bertegon (Vienne), taille et capitation : 1185
Brizay, taille et capitation : 1191
Blalais (Vienne), taille et capitation : 1186
brodeur, broderie : 888
Blaslay, voir Blalais
BRUNEAU (Albert) : 960
C
cabaretier : 1117 (n. 24), 1119, 1269
carte à jouer : 900
capitation :
casernement : 885
- recette : 903, 942, 1084, 1114, 1134
- rôles : 1037-1083, 1133, 1136, 1182-1258,
1308, 1337
CATINAT (Georges), abbé de Saint-Julien,
lieutenant général en Touraine : 966
cavalerie : 882
Cangey :
Ceaux (Vienne), taille et capitation : 1192
- capitation : 1044
- taille : 997
centième denier : 1120, 1356-1361
128
Cerelles :
Chinon :
- tailles, capitation et ustensile : 1337
- aides : 1117-1121
- bureau : 918
- château : 946
- dixième : 1115
- domaine, droits domaniaux : 918, 951-954
- élection : 883, 936, 1110-1126,
1152, 1335
- forêt : 952
- milice : 883
- octrois : 1117
- Saint-Maurice de Chinon, paroisse : 883
- Saint-Mexme de Chinon, paroisse : 1113
Champigny, voir Champigny-sur-Veude
Champigny-le-Sec (Vienne), taille et capitation : 1193
Champigny-sur-Veude :
- postes et messagerie : 1279
- taille et capitation : 1194
Chançay :
- capitation : 1045
- taille : 998
Chargé :
chirurgien : 1331
- capitation : 1046
- taille : 999
Chissay, voir Chissay-en-Touraine
Chissay-en-Touraine (Loir-et-Cher) :
chasublier : 888
- capitation : 1048
- taille : 1001
- tarif : 1126
Château-du-Loir (Sarthe) :
- château : 946
- domaine : 937
- élection : 1350
Chisseau, voir Chisseaux
Chisseaux :
- capitation : 1049
- taille : 1002
Château-Gontier (Mayenne) :
CHOISEUL (duc de) : 950
- château : 946
Chouppes (Vienne), taille et capitation : 1197
Châteauregnault, voir Château-Renault
Civray, voir Civray-de-Touraine
Château-Renault, marquisat : 1352
Civray-de-Touraine :
château : 946-947, 949-950
- capitation : 1050
- taille : 1003
Châtellerault (Vienne), élection : 1351
Châtillon-sur-Indre (Indre), château : 946
Claunay (Vienne), taille et capitation : 1198
CHAUMEJEAN (Louis de), marquis de Fourilles :
CLUZEL (M. DU), intendant de la généralité de
Tours : 878
966
collecteur, collecte : 984, 986, 1111, 1130, 1132,
1138, 1158-1159, 1161, 1172
CHAUVEAU (Louis), voyer particulier : 961
Chaveignes, taille et capitation : 1195
commerce : 887-892
Chenillé, voir Chenillé-Chargé
commissaire député : 1354
Chenillé-Chargé (Maine-et-Loire), taille : 1345
communauté d’arts et métiers : 892
Chenonceau, voir Chenonceaux
congé absolu : 881
Chenonceaux :
Conseil des finances : 912
- capitation : 1047
- taille : 1000
CONTI (princesse de) : 1270 (n. 59)
contrôle des actes : 1356-1361
Cher, rivière :
- turcies et levées : 894
contrôle des exploits : 1273, 1356-1361
Cherves (Vienne), taille et capitation : 1196
contrôle des rôles de taille : 1356-1361
129
contrôleur général des finances : 899
Craon (Vienne), taille et capitation : 1201
corvée : 1262
Crissay, voir Crissay-sur-Manse
Cour de la monnaie, voir Tours
Crissay-sur-Manse, taille et capitation : 1200
Cour des aides : 976-981, 1143-1145, 1327, 1355
Cron, voir Craon
Courcoué, taille et capitation : 1199
Crouzilles, taille et capitation : 1202
courtier-jaugeur : 1106, 1118, 1272, 1341
crues : 901
coutellerie : 888 (n. 3)
cuir : 1274-1275, 1318
Couziers, taille : 1113
Cuon (Vienne), taille et capitation : 1203
D
Dandesigny, voir Dansigny
dîme : 955, 1170 (n. 39), 1353
Dansigny (Vienne), taille et capitation : 1204
district : 968-969
débit de boisson, inspection : 940
dixième : 1086, 1115, 1135
défrichement : 976-981 (n. 17), 1171
domaine : 913-924, 937, 945-960, 973, 1332
DELABARBE, ancien directeur et receveur général
Doussay (Vienne), taille et capitation : 1206
des domaines et des bois du roi : 915
drap : 888
DELISLE (Jean), fermier des aides : 1327
DREUX DE ROUSSELET, marquis de ChâteauRenault : 1352
délogement : 976-981 (n. 17), 1162-1165 (n. 34)
démission de biens : 985, 987-988, 1112, 1166
droits domaniaux : 916, 918, 948, 960
dentelle : 888 (n. 3)
droits joints : 973, 1105, 1121
Dercé (Vienne), taille et capitation : 1205
droits patrimoniaux : 910, 919, 960
Descartes :
- La Haye : 879
DUBOIS (Thomas), receveur des deniers communs
DESTOUCHES (Philippe), écuyer : 1307
duché-pairie, voir Richelieu
Dierre :
- capitation : 1051
- taille : 1004
DUPONT (Jacob) : 957
et patrimoniaux de la ville de Tours : 910
E
entrées : 940, 1346
eau-de-vie : 1090, 1117 (n. 24), 1124, 1140, 13141316
échevin : 961
Epeigné, voir Epeigné-les-Bois ou Epeigné-surDême
école militaire, à La Flèche : 882
Epeigné-les-Bois :
- capitation : 1052
- taille : 1005
élection : 899, 903, 908, 935, 936-937
emprunt : 911
Epeigné-sur-Dême, impositions : 1350
Enregistrement : 915
étape : 884
enseigne : 932-934
130
Etats généraux : 966
exploitation : 987-988, 1167-1169
étoffe : 888 (n. 3)
exploiteur : 1170
exempt, exemption : 984, 1112, 1133, 1158-1159,
1171 (n. 39)
F
- taille : 1007
FAGUET (François), marchand : 888
Faverolles, voir Faverolles-sur-Cher
foi et hommage : 932-934, 945-946
Faverolles-sur-Cher (Loir-et-Cher) :
foin, fourrage : 884-885, 1318
- capitation : 1053
- taille : 1006
Franceuil, voir Francueil
Francueil :
Fay, terrages : 955
- capitation : 1055
- taille : 1008
Faye, voir Faye-la-Vineuse
Fresnay, voir Fresnay-sur-Sarthe
Faye-la-Vineuse :
- châtellenie : 1332
Fresnay-sur-Sarthe (Sarthe) :
- château : 946
- domaine : 922
ferme, ferme générale : 1263, 1279, 1346
Frontenay (Vienne), taille et capitation : 1208
Fleuray :
- capitation : 1054
G
gabelle : 973, 1346, 1354 (n. 77)
grand voyer : 961-962
GASTINEAU (sieur de) : 912
grenier à sel : 1147, 1156
GAUDARD (Nicolas), receveur des tailles de Tours :
gué : 945
902
GUISE (de), voir Lorraine (Claude de)
Germiny (Vienne), taille et capitation : 1209
GODIN DE LA HUILLIÈRE, receveur général des
domaines et des bois : 947
H
hors tenant : 1167-1169 (n. 38)
HENRI IV : 1354 (n. 77)
I
île : 945
infanterie : 882, 1332
impositions ordinaires : 1339, 1350
insinuation laïque : 1120, 1356-1361
indiennes : 888 (n. 3), 1276 (n. 61)
inspecteur et contrôleur des bouchers : 1349
131
J
Jarzay (Vienne), taille et capitation : 1201 (n. 44),
1210
Jaulnay, taille et capitation : 1211
Joué (Vienne), taille et capitation :1212
jauge et courtage : 1117 (n. 24)
L
La Ville-aux-Dames, vin : 1343
L’Ile-Bouchard :
- octrois : 1266
- Saint-Gilles de L’Ile-Bouchard, paroisse : 1242
- Saint-Maurice de L'Ile-Bouchard, paroisse : 1244
- taille et capitation : 1242, 1244
Le Bouchet (Vienne), taille et capitation : 1215
Le Chardonnet, à Tours : 964
LEFEBVRE (Claude) : 904-906
Le Mans (Sarthe) :
La Cande : 953
- aides : 935, 937
- capitation : 903
- château : 946-947
- domaine : 922
- élection : 903, 935, 937
- tailles, taillon : 935, 937
La Croix, voir La Croix-en-Touraine
La Croix-en-Touraine :
- capitation : 1056
- taille : 1009
LADVOCAT (Nicolas) : 1354 (n. 77)
Lémeré, taille et capitation : 1216
La Flèche (Sarthe) :
- château : 946
- droit du tarif : 907
- école militaire : 882
- élection : 1346-1347
LE MOULIN, receveur de l’élection du Mans : 935
Le Sablon : taille et capitation : 1217
Les Cheminaux, voir Boisque (Noël)
LESOURD (François), marchand : 888
Les Vignaulx : 1332
La Grimaudière (Vienne), taille et capitation : 1213
levée de 1781 : 881
La Haye, voir Descartes
levée : 894
laine, lainerie : 889-891
Le Véron, seigneurs : 953
Langeais :
Liesque (Vienne), taille et capitation : 1218
- château : 946
- domaine : 922
- municipalité : 971
- tailles, capitation et ustensile : 1337
lieutenant général de police : 888, 962
lieutenant général en Touraine : 966
Lièze, taille et capitation : 1219
langueyage des porcs : 940
La Rable, à Auzouer : 1352
Lignières-Langoust (Vienne), taille et capitation :
1220
La Riche : 938
Ligueil : 1128
La Tour-Saint-Gelin, taille et capitation : 1214
Limeray :
- capitation : 1057
- taille : 1010
Laval (Mayenne) :
- château : 946
- tarif : 907
Loches : 963
- chanoine, chapitre : 912
- château : 946
132
- communauté d’arts et métiers :
- comté : 955
- domaine : 955-958
- élection : 899, 1127-1137, 1335
- taille, taillon : 935, 937
- vingtième : 912
892
Louestault, tailles, capitation et ustensile : 1337
Lussault, voir Lussault-sur-Loire
Lussault-sur-Loire : 879
- capitation : 1058
- taille : 1011
Luzay, voir Luzé
Luzé, taille et capitation : 1121
Loire, rivière :
Luzillé :
- turcies et levées : 894
- capitation : 1059
- taille : 1012
Longaulnay (Ille-et-Vilaine), château : 946
LORRAINE (Claude de), duc de Guise : 1352
Luzilly, voir Luzillé
loterie royale : 944
Lyon (Rhône) :
- bureau des finances : 927
- généralité : 1332
Loudun (Vienne) : 879
- château : 946
- élection : 1138-1142
M
Maillé, taille : 1113
Maulnay (Vienne) : 1307
MAILLY DE FRANCONVILLE (M. de), receveur
général des finances : 905
Mayenne (Mayenne), élection : 899
MAILLY DU BREUIL (M. de), receveur général des
Mazeuil (Vienne), taille et capitation : 1226
finances : 902, 905-906
métal : 1318
Maine, province :
Mettray, tailles, capitation et ustensile : 1337
- bois : 941
milice : 883, 1332
maire : 878, 961, 1270 (n. 59), 1338 (n. 70)
Mirebeau (Vienne) :
Mamers (Sarthe), domaine : 923
- château : 946
- grenier à sel : 1156
- octrois : 1267, 1269
Manthelan : 1128
manufacture : 887-892
marchand : 1327
Moncontour (Vienne), taille et capitation : 1228
marchands de Tours : 888
Montfaucon (Maine-et-Loire) :
marché : 940 (n. 10)
- château : 946
- domaine : 959
Marçon (Sarthe), taille : 1347
Marigny-Marmande :
Montlouis, voir Montlouis-sur-Loire
- impôts directs : 1351
- vingtième : 1351
Montlouis-sur-Loire :
- capitation : 1060
- taille : 1013
Marnay, taille et capitation : 1222
Marnes (Deux-Sèvres), taille et capitation : 1223
Montoire, voir Montoire-sur-le-Loir
marque : 890-891, 1274-1275
Montoire-sur-le-Loir (Loir-et-Cher) : 879
marteau : 890-891, 1274-1275
Montreuil, voir Montreuil-en-Touraine
Massogne (Vienne), taille et capitation : 1224
133
Montreuil-Bellay (Maine-et-Loire) :
Morand :
- élection : 1348
- ponts et chaussée : 896
- capitation : 1063
- taille : 1015
MORTREUX (Honoré), fermier des droits du tarif à
Laval : 907
Montreuil-en-Touraine, capitation : 1061
Mosnes :
Montrichard (Loir-et-Cher) :
- capitation : 1064
- taille : 1016
- capitation : 1062
- château : 946
- domaine : 924
- taille : 1014
Mougon, taille et capitation : 1229
municipalité : 968-970
Monts-sur-Guesnes (Vienne), taille et capitation :
1245
N
Nancré, taille et capitation : 1230
Neuilly, voir Neuillé-le-Lierre
Nazelles, voir Nazelles-Négron
Neuvy, voir Neuvy-le-Roi
Nazelles-Négron :
Neuvy-le-Roi : 963
- capitation : 1065-1066
- taille : 1017-1018
- vingtième denier : 1087
Noizay :
- capitation : 1068
- taille : 1020
négociant en gros : 888
Notre-Dame-d’Aux (Vienne), taille et capitation :
1231
Négron, voir Nazelles-Négron
Notre-Dame-d’Oé, tailles, capitation et ustensile :
1337
Neuil-sous-Faye (Vienne), taille et capitation : 1232
Neuillé-le-Lierre :
Nueil, voir Neuil-sous-Faye
- capitation : 1067
- taille : 1019
O
octrois : 1088-1089, 1123, 1266-1271
ORLÉANS (Léonord d’), duc de Longueville, comte
du Dunois, Neufchatel, Tancarville et seigneur
de Château-Renault : 1353
- comptabilité : 909-910, 1117, 1269-1270
Orfond, fief : 957
Ouzilly (Vienne) : 1138
ORLÉANS (François d’), propriétaire de ChâteauRenault : 1352
P
PALU (Jean), marchand : 1327
Parçay, voir Parçay-sur-Vienne ou Parçay-Meslay
Panzoult, taille et capitation : 1233
Parçay-Meslay, presbytère : 1338
papier timbré : 1273, 1318
Parçay-sur-Vienne, taille et capitation : 1234
134
parchemin : 1273
Ponçay, taille : 1113
passementier : 888
ponts et chaussées : 896
pavage :
porcelaine : 888 (n. 3)
- Angers : 961
- Richelieu : 1270 (n. 59)
- Saumur : 962
port de lettres et paquets : 913, 1279
postes et messageries de France : 1279
Pouant (Vienne), taille et capitation : 1236
peau : 1274-1275, 1318
Pouzay, taille : 1113
petit scel des actes judiciaires : 1356-1361
Pray (Loir-et-Cher), château : 946
Plessis-lès-Tours :
prestation des chemins : 1350
- dépôt : 880 (n.1)
- domaine : 960
Preuilly, voir Preuilly-sur-Claise
Pocé, voir Pocé-sur-Cisse
Preuilly-sur-Claise : 965, 1129
Pocé-sur-Cisse : 879
Prinçay (Vienne), taille et capitation : 1237
Polligny (Vienne), taille et capitation : 1235
privilégié, privilège : 879, 984, 1133, 1158-1159,
1166 (n. 37)
R
Richelieu :
RAFFAULT (Martin), veuve de : 1126
- bâtiment : 1270 (n. 59)
- duché-pairie : 1151
- élection : 1143-1332
- octrois : 1268, 1270
Razines, taille et capitation : 1238
récolte : 886
régie, régie générale : 1263, 1279, 1340
remembrance : 976-981 (n. 17), 987-988
Rilly, voir Rilly-sur-Loire
rente : 916-917, 920, 948
Rilly-sur-Loire (Loir-et-Cher) :
Reugny :
- capitation : 1070
- taille : 1022
- capitation : 1069
- taille : 1021
Rivière, taille et capitation : 1239
RICHELIEU (maréchal de) : 1270 (n. 59)
ROHAN (Jacqueline de) : 1353
rubanier : 888
S
Saint-Antoine-du-Rocher, tailles, capitation et
ustensile : 1337
Saint-Etienne-des-Gervais, voir Saint-Etienne-desGuérets
Saint-Calais (Sarthe), domaine : 924
Saint-Etienne-des-Guérets (Loir-et-Cher) :
- capitation : 1072
- taille : 1024
Saint-Chartres (Vienne), taille et capitation : 1240
Saint-Clément, paroisse, voir Tours
Saint-Généroux (Deux-Sèvres), taille et capitation :
1241
Saint-Denis, paroisse, voir Tours
Saint-Denis d'Anjou (Mayenne), domaine : 924
Saint-Georges-sur-Cher (Loir-et-Cher) :
Saint-Denis-Hors-les-Faubourgs-d’Amboise,
paroisse, voir Amboise
- capitation : 1073
- taille : 1025
Saint-Etienne, paroisse, voir Tours
135
Saint-Gilles-de-l’Ile-Bouchard, paroisse, voir L’IleBouchard
Sainte-Radegonde-de-Marconnay, voir Verger-surDive
Saint-Jean-de-Beaumont, paroisse, voir Tours
Sainte-Suzanne (Mayenne), château : 946
Saint-Jean-de-Sauves (Vienne), taille et capitation :
1248
Saire (Vienne), taille et capitation : 1247
Sannois (Val d’Oise), château : 946, 947
Saint-Jouin-sous-Faye, taille et capitation : 1207
(n. 46), 1243
Saumur (Maine-et-Loire) :
- boucher : 1349
- château : 946-947
- domaine : 924
- élection : 899, 1349
- pavage de la ville : 962
Saint-Julien, abbé : 966
Saint-Julien-de-Chédon (Loir-et-Cher) :
- capitation : 1074
- taille : 1026
Saint-Laurent-des-Mortiers (Mayenne), château :
946
Saint-Louand, taille : 1113
Sauves, voir Saint-Jean-de-Sauves
Saint-Martin-le-Beau : 879
Savigny (Vienne), taille et capitation : 1249
- capitation : 1075
- taille : 1027
Sazilly, taille et capitation : 1250
Sérigny (Vienne), taille et capitation : 1251
Saint-Maurice de Chinon, paroisse, voir Chinon
Sigongné, sieur de : 1332
Saint-Maurice de L’Ile-Bouchard, paroisse, voir
L’Ile-Bouchard
soie, soierie : : 888-889 (n. 4), 890-891
soldat : 881
Saint-Mexme de Chinon, paroisse, voir Chinon
solde : 885
Saint-Ouin, voir Saint-Ouen-les-Vignes
Sonzay, tailles, capitation et ustensile : 1337
Saint-Ouen-les-Vignes : 879
SOUBEYRAN DU VERNET (Joseph), directeur et
- capitation : 1076
receveur général de la régie des octrois et
droits patrimoniaux de Tours : 910
Saint-Patrice : 963
Saint-Pierre-des-Corps : 938
SOUDRIAC (Jean de), receveur général des
finances : 939
Saint-Règle :
Sourché-Chamaillard, à Saint-Symphorien (Sarthe),
château : 946
- capitation : 1077
- taille : 1028
Souvigné, tailles, capitation et ustensile : 1337
Saint-Reigle, voir Saint-Règle
Souvigny, voir Souvigny-de-Touraine
Saint-Simple, paroisse, voir Tours
Souvigny-de-Touraine :
Saint-Venant, paroisse, voir Tours
- dixième : 1086
- taille : 1029
Saint-Vincent, paroisse, voir Tours
Saint-Vincent-de-Monts, voir Monts-sur-Guesnes
subdélégation : 900, 911, 972-974
Sainte-Catherine, voir Sainte-Catherine-de-Fierbois
subsistance : 1085, 1101
Sainte-Catherine-de-Fierbois, vingtième : 1116
Sublaines :
Sainte-Maure :
- capitation : 1078
- taille : 1030
- subdélégation : 896, 911
Sully (Vienne), taille et capitation : 1252
136
T
tabac : 1093, 1277-1278, 1317
- corps des marchands : 888
- Cour de la monnaie : 888
- députés et notables : 882
- district : 969
- domaine, droits domaniaux : 919, 924, 960
- droits patrimoniaux : 910
- eaux et forêts : 895
- élection : 895, 908, 1333-1344
- hôtel de ville : 895
- lieutenant général de police : 888
- maire : 878
- manufacture : 889
- milice : 1332
- octrois : 909-910
- poudres et salpêtre : 895
- présidial : 895
- Saint-Clément, paroisse : 938 (n. 8)
- Saint-Denis, paroisse : 938
- Saint-Etienne, paroisse : 938
- Saint-Jean-de-Beaumont ou Beaumont-lèsTours, paroisse : 938 (n. 8)
- Saint-Simple, paroisse : 938
- Saint-Venant, paroisse : 938
- Saint-Vincent, paroisse : 938
- subdélégation : 896, 900
- tailles : 902, 908
- ustensile : 943
taille : 1158-1159, 1171 (n. 39), 1333
- recette : 901-902, 908, 935, 937, 939, 973,
1131, 1173, 1175-1176, 1349
- répartition : 989-990, 1132, 1179
- rôles : 983-984, 990, 991-1036, 1110, 1113,
1136, 1160, 1180-1260, 1308, 1336-1337,
1345, 1347, 1356-1361
- procédures : 1102-1104, 1122, 1305, 1308
taillon : 935, 937
tanneur : 1275
tarif : 907, 1126
terrage : 955
Thenay (Loir-et-Cher) :
- capitation : 1079
- taille : 1031
Theneuil, taille et capitation : 1253
Thorigny (Deux-Sèvres), château : 946
Thurageau (Vienne), taille et capitation : 1254
tissutier : 888
toile étrangère : 1276
Touraine, province :
- bois : 941
- gentilshommes : 966
- noblesse : 966
translation de domicile : 987-988, 1112, 1139,
1162-1165
Tours : 879, 882
- archevêque : 882
- bureau des finances : 919, 925-928, 932-934,
945, 963
- château : 946, 947
- communauté d’arts et métiers : 892
travaux : 893-896, 909, 932-934, 1270-1271
trésorier de France : 927-928, 930-931, 961
trésorier général : 929, 938, 941
turcies : 894
U
Ussé, marquisat : 954
ustensile : 943, 1136, 1337
V
Varennes : 958
Vallières-les-Grandes (Loir-et-Cher) :
- capitation : 1080
- taille : 1032
Varennes (Vienne), taille et capitation : 1255
Verger-sur-Dive (Vienne), taille et capitation : 1246
137
Verneuil, voir Verneuil-le-Château
Villeporcher (Loir-et-Cher) :
- capitation : 1083
- taille : 1035
Verneuil-le-Château, taille et capitation : 1256
Verrue (Vienne), taille et capitation : 1257
vin : 1090, 1119, 1124, 1314-1316, 1343
Veuves (Loir-et-Cher) :
vingtième : 912, 1171 (n. 39), 1177, 1261, 1351
- capitation : 1081
- taille : 1033
- d’industrie : 1141
- denier : 1087
- des biens-fonds : 1116, 1135
- des offices : 1309
viande : 1124, 1318
Villaines, voir Villaines-les-Rochers
Villaines-les-Rochers, taille : 1113
voirie : 961-965, 1270 (n. 59)
Villedosmé, voir Villedômer
Vouvray, municipalité : 970
Villedômer :
Vouzailles (Vienne), taille et capitation : 1258
- capitation : 1082
- taille : 1034
voyer particulier : 961
138
T ABLE DES MATIÈRES
AVANT-PROPOS ................................................................................................................ p.
3
INTRODUCTION .................................................................................................................. p.
5
ELECTIONS : GLOSSAIRE ................................................................................................ p.
9
BIBLIOGRAPHIE ............................................................................................................... p. 11
SOURCES COMPLÉMENTAIRES ....................................................................................... p. 13
PLAN DE CLASSEMENT .................................................................................................... p. 17
R ÉPERTOIRE
INTENDANCE, 1608-an III ................................................................................................. p. 21
Police générale (1670-1791) ...................................................................................... p. 23
Armées (1638-1788) .................................................................................................. p. 23
Agriculture (1731-1788) ............................................................................................. p. 23
Manufactures et commerces (1657-1788) ................................................................. p. 24
Travaux publics (1684-1790) ..................................................................................... p. 24
Recette générale des finances (1608-1792) .............................................................. p. 25
Direction et recette générale des domaines et des bois (1741-an III) .......................... p. 26
Rentes domaniales, albergues et redevances affermées (1721-1788) ..................... p. 26
BUREAU DES FINANCES ET CHAMBRES DU DOMAINE, 1556-1789 ............................ p. 29
Enregistrement des édits, arrêts et lettres patentes ([1608]-1780) ............................ p. 31
Privilèges, charges et comptes des trésoriers de France du bureau des finances
de Tours (1630-1789) ............................................................................................ p. 31
Finances et impositions (1591-1787) .......................................................................... p 32
Domaines du roi (1556-1788) ..................................................................................... p 32
Voirie (1631-1789) ...................................................................................................... p 34
139
C – Table des matières
ASSEMBLÉE DE LA NOBLESSE DE TOURAINE, 1649-1651 .......................................... p. 35
ASSEMBLÉES PROVINCIALES, 1787-1790 ..................................................................... p. 39
Assemblée générale des trois provinces de la généralité (1787) ............................... p. 41
Commission intermédiaire (1788-1790) ..................................................................... p. 41
SUBDÉLÉGATION D'AMBOISE, 1724-1730 ..................................................................... p. 43
ELECTIONS, 1605-1793 ..................................................................................................... p. 47
Plan de classement des fonds des élections ............................................................. p. 49
GÉNÉRALITÉ DE TOURS ................................................................................................ P. 51
Province de Touraine
Election d'Amboise (1630-1790) ..................................................................... p. 53
Election de Chinon (1661-1788) ..................................................................... p. 59
Election de Loches (1680-1773) ..................................................................... p. 61
Election de Loudun (1717-1783) .................................................................... p. 62
Election de Richelieu (1633-1793) .................................................................. p. 63
Election de Tours (1605-1790) ....................................................................... p. 73
Province d’Anjou
Election d'Angers (1615) ................................................................................ p. 77
Election de La Flèche (1615, 1682) ................................................................ p. 77
Election de Montreuil-Bellay (1695) ................................................................ p. 78
Election de Saumur (1749-1771) .................................................................... p. 78
Province du Maine
Election de Château-du-Loir (1790) ................................................................ p. 81
GÉNÉRALITÉ DE POITIERS ............................................................................................ P. 83
Election de Châtellerault (1774, 1790) ........................................................... p. 85
CHAMBRE DES COMPTES DES COMTES DE BLOIS, 1695, 1728 ................................... p. 87
Domaine de Châteaurenault (1695, 1728) ................................................................. p. 89
AUTRES PIÈCES, 1602-1789 ............................................................................................ p. 91
140
C – Table des matières
ANNEXES
LISTE DES 16 ÉLECTIONS COMPOSANT LA GÉNÉRALITÉ DE TOURS (provinces de
Touraine, Anjou et Maine), vers 1730-1731 ................................................................... p. 97
LISTE DES PAROISSES DES ÉLECTIONS DE LA PROVINCE DE TOURAINE,
vers 1765
................................................................................................................... p. 99
LISTE DES COMMUNES ACTUELLES DU DÉPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE,
PAROISSES, VILLES ET ÉLECTIONS CORRESPONDANTES, vers 1765 .................... p. 107
TABLE DE CORRESPONDANCE DE COTES .................................................................... p. 119
TABLEAU GÉOGRAPHIQUE DES COMMUNES EXTÉRIEURES AU DÉPARTEMENT
ET CITÉES DANS L'INDEX ............................................................................................. p. 121
TABLEAU MÉTHODIQUE DES MOTS-MATIÈRES ............................................................. p. 123
INDEX ................................................................................................................................. p. 127
TABLE DES MATIÈRES ...................................................................................................... p. 139
141

C. Administrations provinciales - Archives départementales d`Indre

Transcription

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