Bulletin d`inscription troc et puces TSM - Mairie de la Trinité-sur-mer

Règlement
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Le Troc et Puces s’adresse aux collectionneurs,
particuliers, associations, professionnels et
déballeurs d’un jour ;
Arrivée des exposants entre 6h00 à 9h00 ;
Si je ne me présente pas avant 9h00, l’Amicale peut
céder mon stand à quelqu’un d’autre sans
remboursement ;
Les objets et collections déballées appartiennent aux
vendeurs et sont sous leur responsabilité en cas de
vol, casse ou préjudice. Il leur incombe de pourvoir
ou non à leur assurance ;
Les inscriptions ne seront enregistrées que lorsque
les bulletins dûment remplis et accompagnés du
règlement seront parvenus aux organisateurs ;
Les exposants seront prêts à recevoir le public dès
7h00 et s’engagent à ne pas remballer avant 18h00 ;
Chaque exposant devra impérativement rendre son
emplacement propre ;
Chaque exposant devra dès lors de la réservation
déclarer aux organisateurs la nature des objets qu’il
compte vendre et s’engager à ne pas commercialiser
de nourriture, de boissons et d’animaux.
Chèque à libeller à l’ordre de l’Amicale des
Employés Municipaux
A adresser avant mercredi 03 juillet 2013
avec le bulletin d’inscription rempli et signé à :
Amicale des Employés Municipaux
Mairie
Place Yvonne Sarcey
BP 84
56470 LA TRINITE SUR MER
Contact : 02.97.55.72.19 ou 02.97.55.89.47
[email protected]
Bulletin d’inscription pour les exposants
Troc et Puces – Stade du Poulbert – La Trinité sur Mer
Dimanche 07 juillet 2013
Je soussigné (e) : ................................................................
Nom – Prénom : .................................................................
Adresse : .............................................................................
CP : .....................................................................................
Ville : .................................................................................
Tél. : ...................................................................................
Email : ................................................................................
Carte d’identité ou passeport n° : ......................................
Délivré(e) le : .....................................................................
A : .......................................................................................
Déclare sur l’honneur : Cocher la bonne case :
Etre un particulier :
ne pas être commerçant(e)
ne vendre que des objets
personnels et usagers (Article
L310-2 du Code du
Commerce ;
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ne pas participer à plus de 2
autres troc et puces au cours de
l’année civile (Article R321-9
du Code Pénal).
Je désire louer :
Nombre de mètres
linéaires
Etre un professionnel :
être soumis au régime de
l’article L310-2 du Code de
Commerce ;
tenir un registre d’inventaire,
prescrit pour les objets et
mobiliers usagers (Article 3217 du Code Pénal).
Prix sans la table
3 € / ml
Prix avec la table
5 € / ml
Nature des objets exposés: .................................................
Fait à : ................................................................................
Le : .....................................................................................
Signature :
Chèque à libeller à l’ordre de l’Amicale des Employés Municipaux