La dernière séance…

La dernière séance…
Conseil d’Administration du 4 juin 2015
Pierre Four, Président du Conseil d’Administration ouvre la séance et
informe les administrateurs de l’arrivée d’un nouveau membre représentant la
direction, M. Frédéric Chazal.
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 24 avril 2015
Le Président déclare le procès-verbal adopté sous réserve des modifications à apporter.
2. Agrément par le conseil de la désignation de Mme Barthomeuf en
tant que représentant du secrétaire du Conseil d’Administration de la
CCAS à compter du 4 juin 2015
L’agrément proposant Mme Barthomeuf comme représentant du secrétaire du Conseil
d’administration de la CCAS est accepté par le Conseil.
3. Avis sur la nomination d’un médecin-conseil à la CCAS
La nomination du Dr Santini en qualité de médecin-conseil est acceptée par le Conseil.
4. Présentation des comptes à fin mars 2015
Christina Païs, responsable de l’entité comptabilité, présente les comptes au premier
trimestre 2015. Les charges et les produits pour chacun des risques - maladie et AT/MP - sont
détaillés aux membres du Conseil d’administration.
Pour le risque maladie, les prestations légales baissent de 2,17 % par rapport à 2014.
Pour le risque AT/MP, les prestations légales augmentent de 12,62% par rapport à 2014.
5. Bilan des actions de communication de la CCAS vers les assurés
Geneviève Charpentier, chargée de communication, présente le bilan de communication de
la CCAS pour l’année 2014.
Un nouveau site internet a vu le jour au mois d’août 2014. Il comporte un redécoupage notable
par typologie de l’action sociale et de la prévention, ainsi que des prestations spécifiques.
Une dématérialisation des envois de documents papier a été choisie par 29,5 % d’utilisateurs.
Le catalogue des prestations de l’action sociale et prévention a été adressé aux assurés avec le
journal « Respire » du mois de décembre 2014.
6. Bilan 2014 de l’Espace santé
Jacques Joyau, responsable de l’Espace santé, présente le bilan de l’Espace santé pour l’année
2014.
La patientèle de l’Espace santé a augmenté de 2 %, soit 36 283 patients.
La répartition par grande famille médicale évolue peu d’une année sur l’autre, même si une
baisse peut être constatée dans certaines spécialités et compétences, par exemple l’allergologie.
A contrario, l’endocrinologie et la stomatologie augmentent de 5 %.
Le délai moyen de rendez-vous, toutes disciplines confondues est de 15 jours.
7. Délibération concernant le projet de fermeture du laboratoire de
biologie médicale de l’Espace santé
Françoise Juhel, responsable de l’Espace Social Employeur présente le projet de fermeture du
laboratoire de biologie médicale de l’Espace santé.
Les évolutions réglementaires, technologiques et économiques imposent des contraintes et une
augmentation des coûts qui ne permettent plus de maintenir l’activité du Laboratoire.
Les prélèvements continueront à se faire dans les centres de santé où ils sont effectués
actuellement et le principe de gratuité des soins reste garanti.
La délibération portant sur la fermeture du laboratoire de biologie médicale est approuvée par
le Conseil.
8. Informations du président du Conseil de prévoyance
Claude Voisin informe le Conseil sur les activités du Conseil de prévoyance.
9. Informations des présidents de commissions
Olivier Galle, Président de la Commission action sociale et prévention, effectue le compterendu de la commission du 12 mai 2015 au cours de laquelle six points ont été abordés.
Notons principalement que l’intégration des agents relevant de l’article 86 à la liste des
bénéficiaires d’une prise en charge de la mutuelle a été écartée par la Commission. Quant à la
suppression des agents indemnisés au titre de l’article 83 de la liste des bénéficiaires, la
modification de la prestation sera présentée au prochain Conseil d’administration.
Relevons aussi qu’une réévaluation des tranches de revenus et de l’attribution du nombre de
CESU a été approuvée par la commission.
Claude Pocard, Président de la CRA Maladie/Maternité, effectue le compte rendu de la
séance du 7 mai 2015 au cours de laquelle trois dossiers ont été examinés. Un recours a été
admis et deux ont été rejetés.
Geneviève Charpentier, Titulaire 2 de la CRA Accident du travail / maladie professionnelle,
effectue le compte rendu de la séance du 23 avril 2015 au cours de laquelle sept dossiers ont
été examinés. Un recours a été admis, trois dossiers on fait l’objet d’un sursis à statuer et trois
autres ont été renvoyés devant le Conseil d’Administration.
CCAS de la RATP I Conseil d’Administration du 4 juin 2015 • 2
La séance est levée et le Président donne rendez-vous aux administrateurs le
vendredi 26 juin 2015, en salle Zéphyr, pour le prochain Conseil
d’administration.
Vos contacts :
Guilaine Barthomeuf,
Chargée de relations Conseil
d’Administration
01 587 67 514
[email protected]
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