Commune de COURCELLES LES MONTBELIARD Révision du

4-1
Commune de COURCELLES LES MONTBELIARD
Révision du Plan d’Occupation des Sols
(Révision n° 1)
LISTE DES EMPLACEMENTS RESERVES
N°
NATURE DE L'OPERATION
COLLECTIVITE
BENEFICIAIRE
SUPERFICIE
(m2)
1
Voie d'accès à la zone 2NA des
Champs Montants à créer (desserte par
la rue de la Chapelle)
COMMUNE
Plate-forme :
8 mètres
2
Voie d'accès à la Zone 2NA des
Champs Montant à créer (desserte par
la rue des Vignottes)
COMMUNE
Plate-forme :
8 mètres
3
Voie d'accès à la Zone 2NA des
Champs Montants à créer (desserte par
la rue des Vignottes)
COMMUNE
Plate-forme :
6 mètres
4
Voie d’accès à la zone 2NA des
Champs Montants à créer (desserte par
la RD 438)
COMMUNE
Plate-forme :
8 mètres
5
Voie d'accès à la zone 2NA des
Champs Montants à créer (desserte par
la rue de la Chapelle)
COMMUNE
Plate-forme :
8 mètres
6
Espaces collectifs publics et liaison
piétonne entre les rues du canal et les
rues de Voujeaucourt
COMMUNE
195
(*) Surface graphique issue du plan de zonage
En raison de son échelle du 1/2000, elle n’est qu’indicative
(*)