Liste AFAC 1990-1998

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LISTE N° 57
ATec n° : 2/94-343
ONDATHERM
acier/pur/acier)
101
Titulaire :
PAB
GEIE PAB SERVICE
85, rue des Trois Fontanot
92000 NANTERRE
Usine :
PAB EST
67000 STRASBOURG
(bardage
en
panneaux
sandwiches
Limitations ou conditions complémentaires :
- Limitations d'emploi :
. aux bardages de bâtiments industriels, commerciaux ou agricoles, chauffés ou non, mais non réfrigérés;
. des revêtements en fonction de l'ambiance ou de l'exposition, à ceux reconnus comme étant "adaptés à l'exposition"
du tableau du § 2.2.2 "Durabilité - Entretien" de l'Avis.
- Les éventuels dommages dus à la corrosion des rivets de fixation des capotages en l'absence d'entretien, et ayant un
caractère prévisible souligné par l'Avis, ne doivent pas donner lieu à indemnisation.
Cette conclusion annule et remplace celle du 6/10/1987 formulée à propos de l'ATec n°2/87-139 auquel le présent
Avis se substitue (et figurant sur la liste n° 20).
Date : 30/10/1995
ATec n° : 2/94-344
ONDATHERM
acier/pur/acier)
103
Titulaire :
PAB
GEIE PAB SERVICE
92000 NANTERRE
Usine :
PAB EST
67000 STRASBOURG
(bardage
en
panneaux
sandwiches
Date : 30/10/1995
1
LISTE N° 57
ATec n° : 2/94-346
LUXALON HORIZONTAL (bardage en panneaux sandwiches
alu/pur/alu)
Titulaire :
Sté HUNTER DOUGLAS
Piekstraat 2
NL-ROTTERDAM
Distributeur :
Sté HUNTER DOUGLAS FRANCE
48, rue de Lagny
93100MONTREUIL
. aux bardages de bâtiments relevant du secteur tertiaire non résidentiel (de bureaux, d'enseignements, sportifs, ...) et du
secteur secondaire à caractère industriel, commercial ou agricole (chauffés ou non, mais non réfrigérés);
. des revêtements en fonction de l'environnement, à ceux référencés 1 et 2 au tableau du § 2.2.2 "Durabilité - Entretien"
de l'Avis.
Cette conclusion annule et remplace celle du 19/09/1989 formulée à propos de l'ATec n°2/89-181 auquel le
présent Avis se substitue (et figurant sur la liste n° 30).
Date : 17/10/1995
ATec n° : 2/94-347
LUXALON
alu/pur/alu)
VERTICAL
(bardage
Titulaire :
Sté HUNTER DOUGLAS
Piekstraat 2
NL-ROTTERDAM
Distributeur :
Sté HUNTER DOUGLAS FRANCE
48, rue de Lagny
93100 MONTREUIL
en
panneaux
sandwiches
. aux bardages de bâtiments relevant du secteur tertiaire non résidentiel (de bureaux, d'enseignements, sportifs, ...) et du
secteur secondaire à caractère industriel, commercial ou agricole (chauffés ou non, mais non réfrigérés);
. des revêtements en fonction de l'environnement, à ceux référencés 1 et 2 au tableau du § 2.2.2 "Durabilité - Entretien"
de l'Avis.
Date : 17/10/1995
2
LISTE N° 57
ATec n° : 2/94-370
HAINAUT MODULISOL E 1111 - Pose verticale (bardage en
panneaux sandwiches acier/pur/acier)
Titulaire :
PAB
GEIE PAB SERVICE
92000 NANTERRE
Usine :
PAB NORD
59000 ONNAING
Date : 30/10/1995
ATec n° : 2/94-371
HAINAUT MODULISOL E 1111 - Pose horizontale ou oblique
(bardage en panneaux sandwiches acier/pur/acier)
Titulaire :
PAB
GEIE PAB SERVICE
92000 NANTERRE
Usine :
PAB EST
67000 STRASBOURG
Date : 30/10/1995
3
LISTE N° 57
ATec n° : 2/94-372
ONDATHERM
acier/pur/acier)
213
Titulaire :
PAB
GEIE PAB SERVICE
92000 NANTERRE
Usine :
PAB EST
67000 STRASBOURG
(bardage
en
panneaux
sandwiches
Date : 30/10/1995
ATec n° : 2/94-386
ELYSEE - Pose horizontale ou oblique (bardage en panneaux
sandwiches acier/pur/acier)
Titulaire :
PAB
GEIE PAB SERVICE
92000 NANTERRE
Usine :
PAB EST
67000 STRASBOURG
Date : 30/10/1995
4
LISTE N° 57
ATec n° : 2/94-387
ELYSEE - Pose verticale (bardage en panneaux sandwiches
acier/pur/acier)
Titulaire :
PAB
GEIE PAB SERVICE
92000 NANTERRE
Usine :
PAB EST
67000 STRASBOURG
Date : 30/10/1995
ATec n° : 2/95-409
ISOCAB INDUSTRIAL VERTICAL (bardage en panneaux
Titulaire :
Sté ISOCAB FRANCE
Z.I. Petite Synthe
Avenue de la Gironde
59640 DUNKERQUE
. aux bardages de bâtiments industriels, chauffés ou non, mais non réfrigérés;
Date : 5/12/1995
5
LISTE N° 57
ATec n° : 2/95-410
ISOCAB INDUSTRIAL HORIZONTAL (bardage en panneaux
Titulaire :
Sté ISOCAB FRANCE
Z.I. Petite Synthe
Avenue de la Gironde
59640 DUNKERQUE
Date : 5/12/1995
ATec n° : 2+6/95-417
STRUCTAL 100 (façade en aluminium)
Titulaire :
Société RINALDI STRUCTAL
27, rue Curie
68000 COLMAR
- L'Avis Technique et la présente conclusion à un risque normal ne visent que la réalisation de façades légères pour
bâtiments d'usage courant (de logements, d'enseignements, de bureaux, d'hôpitaux, ...).
- Les menuiseries associées doivent bénéficier d'un Certificat de Qualification délivré par le CSTB au fabricant.
- Les vitrages isolants associés doivent bénéficier d'un Certificat de Qualification délivré par CEKAL Association et d'un
cahier des charges approuvé par ce même organisme pour la pose en feuillure selon le DTU 39.
Date : 31/10/1995
6
LISTE N° 57
ATec n° : 2/95-420
ALUCOBOND-EDGE GRIP (revêtement de façade légère en
aluminium)
Titulaire :
Sté CMIC ALUSUISSE
55, RUE Aristide Briand
92309 LEVALLOIS PERRET CEDEX
Usine :
ALUSINGEN Gmbh
D-78221 SINGEN/HOHENTWIEL
- Limitations d'emploi en étage ou à rez de chaussée protégé des chocs, aux :
. remplissages de façade rideau,
. remplissages de façade semi-rideau constituant revêtement extérieur d'un mur de type IV dans le cas de joints entre
cadres obturés selon les dispositions de façades traditionnelles et de type IIb ou III pour les joints ouverts.
Date : 2/10/1995
ATec n° : 2/95-423
VETISOL-MODULPIERRE et VETISOL-MODULISS (vêture)
Titulaire :
Sré AXTER
8, Parvis de St Maur
94100 SAINT MAUR DES FOSSES
Usine :
71020 MACON
- Limitations d'emploi aux parois sur lesquelles l'effort normal dû au vent en dépression ne dépasse pas les valeurs
maximales indiquées par l'Avis au § 2.1 "Domaine d'emploi accepté".
- En ce qui concerne tant la variante brute d'enduit MODULISS que la finition MODULPIERRE CHROMA exposées de
Sud à Ouest, la conclusion à un risque normal ne vaut que pour les revêtements de teinte claire dont le coefficient
d'absorption du rayonnement solaire est inférieur à 0,7 (en cas de doute, le constructeur se fera préciser par le fabricant, par
avance et par écrit, la valeur du coefficient d'absorption de la nuance choisie).
Cette conclusion annule et remplace celle du 20/11/1991 formulée à propos de l'ATec n° 7/91-946 auquel le
Date : 19/10/1995
7
LISTE N° 57
ATec n° : 2/95-424
HI-CP ou TZ.V (bardage en panneaux sandwiches acier/pur/acier)
Titulaire :
HUURRE IBERICA SA
Carretera Comarcal c-250
Apartado de Correos 71
E-17244 CASSA DE LA SELVA (GIRONA)
. des revêtements en fonction de l'ambiance ou de l'exposition, à ceux dits "recommandés" dans le tableau 9 du Dossier
Technique.
Date : 5/12/1995
ATec n° : 2/95-432
DECOPAN (élément de remplissage de façade légère de la famille CBTôle)
Titulaire :
Sté DECOGLACE S.A. DAVID
112-114, avenue du Brézet
ZI du Brézet
63100 CLERMONT-FERRAND
Usine :
63100 CLERMONT-FERRAND
Limitations ou conditions complémentaires : Néant
Date : 5/12/1995
8
LISTE N° 57
ATec n° : 3/87-146 A
ECHO GLF-GBF (plancher à dalles alvéolées en béton armé)
Titulaire :
SA ECHO NV
Donderslagweg 25
B-3530 HOUTHALEN
- Limitation du domaine d'emploi à celui visé favorablement par l'Avis Technique n° 3/87-146 complété par cet additif en
leurs paragraphes 2.1 "Domaine d'emploi accepté".
- L'Avis et la présente conclusion à un risque normal ne visent pas :
. la pose des revêtements de sol minces sans l'exécution d'une chape de rattrapage, sauf dans le cas des planchers
composites avec dalle rapportée;
. l'utilisation de ce plancher en zones sismiques.
- L'Avis technique et la présente conclusion à un risque normal ne valent que pour les fabrications faisant l'objet d'un
certificat de qualification délivré par le CSTBât.
NB. : Les éventuelles fissures des revêtements de sol fragiles ayant un caractère prévisible souligné par l'Avis (près des
appuis, en raison de l'absence de continuité) ne doivent pas donner lieu à indemnisation.
Date : 23/02/1996
ATec n° : 3/91-224
DIBAT (plancher nervuré en béton armé à poutrelles préfabriquées en
treillis métallique)
Titulaire :
Sté DIBAT
B.P. 351
60723 PONT SAINTE MAXENCE CEDEX
- Limitation du domaine d'emploi à celui visé favorablement par l'Avis Technique en son paragraphe 2.1 "Domaine
d'emploi accepté".
- L'Avis et la présente conclusion à un risque normal ne valent que si les treillis métalliques entrant dans la constitution des
poutrelles font l'objet d'un Certificat CSTBât délivré par le CSTB, et pour les montages à entrevous porteurs en béton, à
table de compression incorporée, si ces entrevous font l'objet d'une certification AFNOR marque NF-Entrevous en béton.
Date : 16/11/1995
9
LISTE N° 57
ATec n° : 5/95-1114
BITULINE HP / BITULINE HPM (revêtement d'étanchéité de
toitures monocouche à base de bitume APP)
Titulaire :
SEME SA
Parc Industriel
B-4800 PETIT RECHAIN
Distributeur :
Sté ONDULINE
Zone Industrielle
BP 15
76480 YAINVILLE
- Limitation des associations avec des panneaux isolants ou autres supports non traditionnels admissibles (1).
- L'Avis Technique et la présente conclusion à un risque normal ne visent pas l'emploi de ce revêtement sur des panneaux
isolants dont la résistance thermique dépasse 2 m². C/W.
Date : 20/05/1996
ATec n° : 5/95-1124
EUROTHANE BR-BIO (isolant non porteur en PUR parementé par
kraft-aluminium support d'étanchéité)
Titulaire :
Sté RECTICEL
6, boulevard du Général Leclerc
92115 CLICHY CEDEX
- Limitation des revêtements d'étanchéité non traditionnels admissibles (2).
- Limitation des éléments porteurs non traditionnels admissibles (3).
- Limitation des panneaux isolants d'une autre nature employés en couches supérieures de lits superposés à ceux
bénéficiant d'un Avis Technique et d'une conclusion à un risque normal de l'APSAD (ou encore de l'AFAC) permettant cet
emploi en association avec une étanchéité traditionnelle posée en indépendance.
Date : 20/05/1996
ATec n° : 5/95-1130
ROXON KP (B.C.) (isolant non porteur en PUR parementé papier
support d'étanchéité)
Titulaire :
VAPAROID FRANCE SA
ZI des Bracots
74890 BONS EN CHABLAIS
Distributeur :
CALLAGAN SA
427, cours Emile Zola prolongé
69100 VILLEURBANNE
bénéficiant d'un Avis Technique et d'une conclusion à un risque normal de l'APSAD (ou encore de l'AFAC) permettant cet
emploi en association avec une étanchéité traditionnelle posée en indépendance.
Date : 20/05/1996
10
LISTE N° 57
ATec n° : 5/95-1136
LUMCOPOL 4A (170-250) (revêtement d'étanchéité de toitures
monocouche à base de bitume APP)
Titulaire :
LUMCO SA
Zeeschipstraat 107
B-9000 GENT
- L'Avis Technique et la présente conclusion à un risque normal ne visent pas l'emploi de ce revêtement :
. en apparent sur des panneaux isolants dont la résistance thermique dépasse 2 m².°C/W.
. en climat de montagne.
Date : 20/05/1996
ATec n° : 5/95-1137
FORCE FM (revêtement d'étanchéité de toitures fixé mecaniquement)
Titulaire :
Sté AXTER
8, parvis de Saint Maur
94106 SAINT MAUR DES FOSSES CEDEX
Usines :
59 COURCHELETTES
60 PRECY SUR OISE
Date : 20/05/1996
ATec n° : 5/92-919
SOPRAFIX-HPS
mecaniquement)
Titulaire :
Sté SOPREMA
14, rue de Saint Nazaire
BP 121
67025 STRASBOURG CEDEX
Usines :
27 LOUVIERS
67 STRASBOURG
84 AVIGNON
(revêtement
d'étanchéité
de
toitures
fixé
Cette conclusion annule et remplace celles du 30/11/1992 formulées à propos des ATec n° 5/92-918 et 5/92-919
auxquels le présent Avis se substitue et figurant sur la liste n° 40.
Date : 20/05/1996
11
LISTE N° 57
ATec n° : 5/95-1142
K 900 B (isolant non porteur en PUR parementé papier bitumé support
d'étanchéité)
Titulaire :
Sté KNAUF
ZI
68190 UNGERSHEIM
Usine :
52410 CHAMOUILLEY
bénéficiant d'un Avis Technique et d'une conclusion à un risque normal de l'AFAC permettant cet emploi en association
avec une étanchéité traditionnelle posée en indépendance.
Date : 20/05/1996
ATec n° : 5/95-1147
ISOLUX B PLUS (isolant non porteur en PUR parementé par kraft
aluminium support d'étanchéité)
Titulaire :
Sté KNAUF
ZI
68190 UNGERSHEIM
Usine :
52410 CHAMOUILLEY
bénéficiant d'un Avis Technique et d'une conclusion à un risque normal de l'AFAC permettant cet emploi en association
avec une étanchéité traditionnelle posée en indépendance.
Date : 20/05/1996
12
LISTE N° 57
ATec n° : 6/95-948
VELUX type GGU (fenêtre pour toit en pente)
Titulaire :
Sté VELUX
5, avenue Ferdinand de Lesseps
Z.I. Sud - BP 20
91421 MORANGIS
- Les fabrications doivent bénéficier d'un certificat de qualification CSTBat qui atteste leur conformité aux conditions de
l'Avis Technique et précise le classement AEV.
Date : 17/10/1995
ATec n° : 6/95-957 additif au 6/94-911
MONDIAL (fenêtre en PVC)
Titulaire :
Sté DECEUNINCK
ZI
Impasse de Bleuets
80700 ROYE
Date : 9/10/1995
13
LISTE N° 57
ATec n° : 6/95-959
SERIE 5 THERMIQUE (fenêtre en aluminium à rupture de pont
thermique)
Titulaire :
Sté ALUVAR
3081, rue de la Fenerie
ZI de Pegomas
06580 PEGOMAS
Date : 17/10/1995
ATec n° : 6/95-961
Titulaire :
ALEUROPE SA
REYNOLDS ARCHITECTURAL SYSTEMS
101, R. Pelgrimslaan
B-1702 GROOT-BIJGAARDEN
ALEUROTHERM 55 (fenêtre en aluminium à rupture de pont
thermique)
ALEUROPE FRANCE
REYNOLDS BATIMENT
ZIA
Rue Ambroise Paré
59530 LA CHAPELLE D'ARMENTIERES
Date : 18/01/1996
14
LISTE N° 57
ATec n° : 6/95-962
KBE JOINT CENTRAL (fenêtre en PVC)
Titulaire :
KBE GmbH
Merzigerstrasse 80
D-66763 DILLINGEN
Cette conclusion annule et remplace celles des 8/04/1993 et 13/12/1993 formulées à propos des 'ATec n°6/92-800
et 6/93-855 auxquels le présent Avis se substitue (et figurant sur les listes n° 43 et 47).
Date : 2/10/1995
ATec n° : 6/95-968
GILLES MILLET 50i (fenêtre en aluminium à rupture de pont
thermique)
Titulaire :
Sté GILLES MILLET
8, rue Napoléon 1er
57170 CHATEAU SALINS
Date : 17/10/1995
ATec n° : 6/95-978
RIVA 6 (fenêtre en PVC)
Titulaire :
Sté KOMAREK
Via Linfano 16
I-38062 ARCO (TN)
Date : 18/01/1996
15
LISTE N° 57
ATec n° : 6/95-981
MADICO (film de protection pour vitrages)
Titulaire :
Sté M.P.N.
7, avenue du Raincy
94100 SAINT MAUR
Fabricant :
MADICO INC
64 Industrial Parkway
USA-WOBURN NA 01888
- Limitation d'emploi sur des vitrages simples (à l'exclusion donc des vitrages isolants).
- L'Avis et la présente conclusion à un risque normal ne visent pas la mise en oeuvre des films côté couche des vitrages à
couches.
Date : 11/01/1996
ATec n° : 7/95-1092
ISOLENE (isolation thermique par remplissage de murs à double
paroi)
Titulaire :
Sté ISOVER SAINT GOBAIN
Les Miroirs
Cedex 27
92400 COURBEVOIE
- L'Avis et la présente conclusion à un risque normal ne valent que pour :
- le remplissage de lames d'air non ventilées ou rendues telles, de plus de 3 cm d'épaisseur en murs neufs ou anciens
dont la paroi extérieure en maçonnerie ou en béton doit être telle que le risque d'humidification de l'isolant soit nul ou
négligeable compte tenu de son exposition au vent et à la pluie. De tels murs sont définis au chapitre 3 des
"Conditions générales d'emploi et de mise en oeuvre des procédés de remplissages faisant l'objet d'un Avis technique"
(Cahier du CSTB, supplément 272-2 de septembre 1986)
- les entreprises ayant été formées et bénéficiant de l'assistance technique du titulaire de l'Avis Technique
Date : 26/10/1995
16
LISTE N° 57
ATec n° : 7/95-1093
ROCKWOOL (isolation thermique par remplissage de murs à double
paroi)
Titulaire :
Sté ROCKWOOL ISOLATION
111, rue du Château des Rentiers
75013 PARIS
- le remplissage de lames d'air non ventilées ou rendues telles, de plus de 3 cm d'épaisseur en murs neufs ou anciens
dont la paroi extérieure en maçonnerie ou en béton doit être telle que le risque d'humidification de l'isolant soit nul ou
négligeable compte tenu de son exposition au vent et à la pluie. De tels murs sont définis au chapitre 3 des
"Conditions générales d'emploi et de mise en oeuvre des procédés de remplissages faisant l'objet d'un Avis technique"
(Cahier du CSTB, supplément 272-2 de septembre 1986)
- les entreprises ayant été formées et bénéficiant de l'assistance technique du titulaire de l'Avis Technique
Date : 26/10/1995
ATec n° : 7/95-1098
REVITHERM S.V. (système d'isolation thermique par l'extérieur avec
enduit mince sur isolant fixé mécaniquement par profilés)
Titulaire :
Sté EURIDEP
Activité Bâtiment SEIGNEURIE
20, rue Galliéni
B.P. 20
93001 BOBIGNY CEDEX
- Limitation aux parois et murs anciens (déjà en service) en maçonnerie ou en béton sur lesquels l'effort normal dû au vent
en dépression n'excède pas :
. 700 Pascals pour les panneaux fixés par profilés horizontaux et raidisseurs verticaux;
. 1 100 Pascals pour les panneaux fixés par profilés horizontaux et profilés de maintien verticaux d'au moins 20 cm
avec une fixation au milieu;
. 1 675 Pascals pour les panneaux fixés par profilés horizontaux et profilés de maintien verticaux de 40 à 43 cm avec
deux fixations espacées de 30 cm.
- Obligation de formation de l'entreprise et d'assistance techniques par le fabricant (4),
- Obligation d'entretien et non garantie des conséquences (5),
- Non garantie des obligations de résultat thermique ou phonique (6).
Cette conclusion annule et remplace celles des 17/02/1992, 28/01/1993 et 17/10/1994 formulées à propos de
l'ATec n° 7/91-956 auquel le présent Avis se substitue (et figurant sur les listes n° 38, 43 et 49).
Date : 2/10/1995
17
LISTE N° 57
ATec n° : 7/95-1099 additif au 7/93-1051
REVITHERM (système d'isolation thermique extérieure de façade
avec enduit mince sur PSE collé)
Titulaire :
Sté EURIDEP
Activité Bâtiment SEIGNEURIE
20, rue Galliéni
B.P. 20
93001 BOBIGNY CEDEX
- Limitation à la réalisation de murs de type XII ou XIII (7).
- Obligation de formation de l'entreprise et d'assistance techniques par le fabricant (4).
- Obligation d'entretien et non garantie des conséquences (5).
Date : 2/10/1995
ATec n° : 7/95-1100
ARMAFIX (système d'isolation thermique par l'extérieur avec enduit
mince sur isolant fixé mécaniquement par profilés)
Titulaire :
Sté ZOLPAN
17, quai Joseph Gillet
69316 LYON CEDEX 4
Cette conclusion annule et remplace celles des 16/06/1992, 28/01/1993 et 17/10/1994 formulées à propos de
l'ATec n° 7/91-956 auquel le présent Avis se substitue (et figurant sur les listes n° 38, 43 et 49).
Date : 5/12/1995
18
LISTE N° 57
ATec n° : 7/95-1101 additif au 7/93-1037
ARMATHERM (système d'isolation thermique extérieure de façade
Titulaire :
Sté ZOLPAN
17, quai Joseph Gillet
69316 LYON CEDEX 4
Date : 5/12/1995
ATec n° : 7/95-1102
PROFASTHERM SR (système d'isolation thermique par l'extérieur
avec enduit mince sur isolant fixé mécaniquement par profilés)
Titulaire :
CHABAUD SA
Rue Terre du Roy
Zone Industrielle
34740 VENDARGUES
Cette conclusion annule et remplace celles des 4/10/1991, 28/01/1993, 7/09/1993 et 17/10/1994 formulées à
propos de l'ATec n° 7/91-956 auquel le présent Avis se substitue (et figurant sur les listes n° 37, 43, 45 et 49).
Date : 11/09/1995
19
LISTE N° 57
ATec n° : 7/95-1104
ISOFARGE 3.1 (système d'isolation thermique extérieure de façade
Titulaire :
Sté LAFARGE NOUVEAUX MATERIAUX
17 ter, rue de la Vanne
B.P. 560
92542 MONTROUGE CEDEX
Distributeur :
Sté PROLIFIX
B.P. 430
Cette conclusion annule et remplace celles des 17/02/1992, 28/01/1993, et 19/08/1994 formulées à propos de
l'ATec n° 7/91-958 et de son modificatif 7/94-1070 auxquels le présent Avis se substitue (et figurant sur les listes
n° 38, 43, et 50).
Date : 26/09/1995
ATec n° : 7/95-1105
ISOFARGE 3.3 (système d'isolation thermique par l'extérieur avec
enduit mince sur isolant fixé mécaniquement par profilés)
Titulaire :
B.P. 560
Distributeur :
Sté PROLIFIX
B.P. 430
Cette conclusion annule et remplace celles des 14/05/1992 et 19/08/1994 formulées à propos de l'ATec n° 7/91959 et de son modificatif 7/94-1070 auxquels le présent Avis se substitue (et figurant sur les listes n° 39 et 50).
Date : 26/09/1995
20
LISTE N° 57
ATec n° : 7/95-1106 additif au 7/93-1029
ISOFARGE 3.6 LR (système d'isolation thermique extérieure de
façade avec enduit mince sur laine de roche chevillée/collée)
Titulaire :
B.P. 560
Distributeur :
Sté PROLIFIX
B.P. 430
- Limitation d'emploi aux expositions pour lesquelles les efforts dus au vent normal n'excèdent pas :
- 900 Pa pour les épaisseurs d'isolants inférieures ou égales à 50 mm,
- 1 200 Pa pour les épaisseurs d'isolants supérieures ou égales à 60 mm.
Date : 26/09/1995
ATec n° : 7/95-1106 additif au 7/94-1069
ISOFARGE 3.6 FCa (système d'isolation thermique extérieure de
façade avec enduit mince sur PSE chevillé/collé)
Titulaire :
B.P. 560
Distributeur :
Sté PROLIFIX
B.P. 430
- Limitation d'emploi aux expositions pour lesquelles les efforts dus au vent normal n'excèdent pas :
- 900 Pa pour les épaisseurs d'isolants inférieures ou égales à 50 mm,
- 1 200 Pa pour les épaisseurs d'isolants supérieures ou égales à 60 mm.
Date : 26/09/1995
21
LISTE N° 57
ATec n° : 7/95-1112
Modificatif général aux Avis Techniques relatifs aux systèmes
d'isolation extérieure par enduit mince sur polystyrène expansé
fixé mécaniquement à la périphérie par profilés en PVC
Ce modificatif n'apporte aucun changement dans l'utilisation des plaques de 500 x 500 mm par rapport au Modificatif
général 7/94-1071 auquel il se substitue (cf liste 49).
Il introduit la possibilité d'utiliser des grandes plaques (1000 x 500 et 1000 x 600 mm), à condition qu'elles soient marquées
à la fabrication et commercialisées par les détenteur du système qui s'assure, auprès du fabricant de polystyrène expansé,
qu'elles répondent bien aux spécifications requises.
Les appréciations des Avis Techniques qui y sont visés, et dont la liste figure ci-après, n'étant pas modifiées, les conclusions
à un risque normal correspondantes demeurent de ce fait inchangées.
N° : 7/91-973
N° : 7/92-990
N° : 7/92-992
N° : 7/92-1006 + 7/93-1043 + 7/94-1070
N° : 7/92-1016
N° : 7/92-1027
N° : 7/93-1034
N° : 7/93-1040
N° : 7/93-1042
N° : 7/93-1050
N° : 7/93-1052
N° : 7/94-1057
N° : 7/94-1058
N° : 7/94-1059
N° : 7/94-1064
N° : 7/94-1076
N° : 7/94-1076 bis
N° : 7/94-1080
N° : 7/94-1082
N° : 7/94-1089
N° : 7/95-1094
N° : 7/95-1096
N° : 7/95-1098
N° : 7/95-1100
N° : 7/95-1102
N° : 7/95-1105
BRILLUX-CALUPLAST FM
LOBA VS MECANIQUE
SKINTHERM MECA
ISOFARGE 3.6 FM
ISONIP SR2
ISPO MBS
ARTOFLEX SR ou THERMOFLEX SR
HERBOL SIT M
STEREOTHERM M
BELFATHERM FM
DINOTHERM M
STO THERM VARIO 2 MECANIQUE
STO THERM VARIO 1 MECANIQUE
STO THERM CLASSIC MECANIQUE
LOBA M-EL
TEKMATHERM FM
JEFCOTHERM FM
RHEA 100 FM
RHEA 200 FM
MOTEX FM2
CAPATECT 800 / CAPATHERM 100
PIROTHERM FM
REVITHERM SV
ARMAFIX
PROFASTHERM SR
ISOFARGE 3.3
Date : 19/12/1995
22
LISTE N° 57
ATec n° : 7/95-1113
MAXIT MONO 780 GTR (enduit de rénovation de façade à base de
liants hydrauliques)
Titulaire :
MAXIT RHONE ALPES SA
Allée de la Luye
01150 SAINT VULBAS
Usine :
01150 SAINT VULBAS
N.B. 1 : L'Avis Technique et le classement à un risque normal ne valent que pour les revêtements de teinte claire dont le
coefficient d'absorption du rayonnement solaire est inférieure à 0,7 (en cas de doute, le constructeur se fera préciser par le
fabricant, par avance et par écrit, la valeur du coefficient d'absorption de la nuance choisie).
N.B. 2 : L'Avis Technique et le classement à un risque normal valent pour autant que le (ou les) produit(s) bénéficie(nt) d'un
Certificat de Qualification délivré au fabricant par le CSTB.
Les fabrications bénéficiant d'un tel certificat peuvent être identifiées par la présence du logo CSTBât suivi du numéro de
marquage apposé sur les emballages.
N.B. 3 : Cet enduit de rénovation de façade comporte des emplois et conditions associées qui ne ressortent pas du Cahier
des Prescriptions Générales relatif aux enduits monocouches d'imperméabilisation et il ne remplit cette fonction qu'à titre
complémentaire et accessoire. Sa mise en oeuvre comporte selon les cas, l'emploi de produits spécifiques (microgobetis,
sous-couche) du même fabricant et/ou d'armatures spécifiées dans le Dossier Technique annexé à l'Avis.
Date : 8/02/1996
ATec n° : 9/80-202 ter
PLANODIS CLOISON (cloison)
Titulaire :
Sté PLATRES LAFARGE
5 avenue de l'Egalité
BP 28
84800 L'ISLE SUR SORGUE
Distributeur :
Sté PLANODIS
Zone portuaire
1ère avenue - 1ère rue
59211 SANTES
- Cet Avis Technique constitue une extension de l'ATec n° 9/80-202 PREGYFAYLITE et ne vise qu'une nouvelle
appellation commerciale du même produit distribué par la société PLANODIS.
L'appréciation du risque étant inchangée, il y a donc lieu de se reporter, outre à l'Avis Technique précité, à la conclusion à
un risque normal qui s'y rattache (figurant sur la liste n° 8) et qui n'est pas modifiée par la présente extension.
Date : 18/03/1996
23
LISTE N° 57
ATec n° : 9/84-328 quater
PLANODIS-PSE (doublage de mur et habillage)
Titulaire :
BP 28
Distributeur :
Sté PLANODIS
Zone portuaire
59211 SANTES
- Cet Avis Technique constitue une extension de l'ATec n° 9/84-328 PREGYSTYRENE et ne vise qu'une nouvelle
Date : 18/03/1996
ATec n° : 9/90-486 bis
PLANODIS-JOINTS-PR (système de traitement des joints entre
plaques de parement en plâtre)
Titulaire :
BP 28
Distributeur :
Sté PLANODIS
Zone portuaire
59211 SANTES
- Cet Avis Technique constitue une extension de l'ATec n° 9/90-486 PREGYLYS 35 et ne vise qu'une nouvelle
Date : 18/03/1996
ATec n° : 9/93-543 bis
PLANODIS-JOINTS-PE (système de traitement des joints entre
Titulaire :
BP 28
Distributeur :
Sté PLANODIS
Zone portuaire
59211 SANTES
Date : 18/03/1996
24
LISTE N° 57
ATec n° : 9/93-544 bis
PLANODIS-JOINTS-PN (système de traitement des joints entre
Titulaire :
BP 28
Distributeur :
Sté PLANODIS
Zone portuaire
59211 SANTES
Date : 18/03/1996
ATec n° : 9/94-555 bis
PLANODIS-XPS (doublage de mur et habillage)
Titulaire :
BP 28
Distributeur :
Sté PLANODIS
Zone portuaire
59211 SANTES
- Cet Avis Technique constitue une extension de l'ATec n° 9/94-555 PREGYFOAM et ne vise qu'une nouvelle
Date : 18/03/1996
ATec n° : 9/94-557 modificatif au 9/92-516
PLACO-SN avec bande P.P. (système de traitement des joints entre
plaques de parement en plâtre à bords amincis)
Titulaire :
Sté PLACOPLATRE
64, avenue Franklin Roosevelt
92282 SURESNES CEDEX
- Cet Avis Technique et le classement à un risque normal valent pour autant que le produit bénéficie d'un certificat de
qualification attaché à cet Avis et délivré au fabricant par le CSTB.
Les fabrications bénéficiant d'un tel certificat peuvent être identifiées par la présence sur les emballages des symboles et
codes de marquage imposés par l'Avis Technique n° 9/92-516 en son § 1.2. "Identification des produits".
Date : 4/09/1995
25
LISTE N° 57
ATec n° : 9/95-566
PLACO-GDX avec bande P.P. (système de traitement des joints
entre plaques de parement en plâtre à bords amincis)
Titulaire :
Sté PLACOPLATRE
- Cet Avis Technique et le classement à un risque normal valent pour autant que le produit bénéficie d'un certificat de
Les fabrications bénéficiant d'un tel certificat peuvent être identifiées par la présence sur les emballages des symboles et
codes de marquage imposés par l'Avis Technique en son § 1.2. "Identification des produits".
Date : 9/09/1995
ATec n° : 9/95-567
KNAUF KM 72/26, KM 72/36 et KM 84/48 (panneaux de cloison à
parements en plaques de parement en plâtre à bords amincis)
Titulaire :
Sté KNAUF
ZI
67890 UNGERSHEIM
- Limitation d'emploi des systèmes de traitement des joints entre plaques de parement en plâtre à bords amincis à ceux visés
au Dossier technique et bénéficiant, outre d'Avis Techniques propres aux appréciations favorables pour leur association
avec ce type de cloison, de conclusions à un risque normal de l'APSAD (ou encore de l'AFAC).
- Cet Avis et la conclusion à un risque normal valent pour autant que les fabrications bénéficient d'un certificat de
Les fabrications bénéficiant d'un tel certificat peuvent être identifiées par la présence sur les produits des symboles et codes
du marquage indiqués au § 1.2. de l'Avis "Identification des éléments".
Date : 2/10/1995
26
LISTE N° 57
ATec n° : 9/95-568
PLACOSTIL 72/29, 72/36 et 84/48 (panneaux de cloison à
parements en plaques de parement en plâtre à bords amincis)
Titulaire :
Sté PLACOPLATRE
- Limitation d'emploi des systèmes de traitement des joints entre plaques de parement en plâtre à bords amincis à ceux visés
au Dossier technique et bénéficiant, outre d'Avis Techniques propres aux appréciations favorables pour leur association
avec ce type de cloison, de conclusions à un risque normal de l'APSAD (ou encore de l'AFAC).
- Cet Avis et la conclusion à un risque normal valent pour autant que les fabrications bénéficient d'un certificat de
Les fabrications bénéficiant d'un tel certificat peuvent être identifiées par la présence sur les produits des symboles et codes
du marquage indiqués au § 1.2. de l'Avis "Identification des éléments".
Date : 19/02/1996
ATec n° : 9/95-573 additif au 9/91-493
PF3 HYDROFUGE (carreaux de plâtre à parements lisses
hydrofugés)
Titulaire :
5, avenue de l'Egalité
BP 28
F-84800 L'ISLE SUE SORGUE
Usine :
77 LE PIN
Date : 26/09/1995
ATec n° : 11/95-232
SPIRAL GAZ 3CE (système collectif d'amenée d'air et d'évacuation
des produits de combustion à paroi intérieure en aluminium)
Titulaire :
Sté ALDES
20, bd Joliot Curie
69200 VENISSIEUX
Usine :
69200 VENISSIEUX
- L'Avis et la présente conclusion ne valent que pour une température maximale de fonctionnement des appareils de 160° C.
Date : 05/12/1995
27
LISTE N° 57
ATec n° : 11/95-236
TUBAGINOX FP LIS et HP LIS (tubage de conduit de fumée en
acier inoxydable)
Titulaire :
Sté POUJOULAT
BP 10
79270 SAINT SYMPHORIEN
Usine :
79 FRONTENAY ROHAN ROHAN
. les fabrications bénéficiant d'un certificat de Qualification attaché à l'Avis et délivré par le CSTB
. le domaine d'emploi visé par le § 2.1 de l'Avis "Domaine d'emploi accepté".
- L'Avis Technique et la présente conclusion à un risque normal ne visent pas :
. la desserte des appareils pouvant dégager des fumées particulièrement chaudes ou agressives, tels que foyers alimentés
en sciures ou en copeaux de bois et incinérateurs,
. l'utilisation du procédé dans des ambiances corrosives telles que pressings, salons de coiffure, etc.
NB : Les tubages de conduits de fumée sont considérés comme des éléments d'équipement ne relevant que de la
responsabilité et de la garantie de bon fonctionnement.
Date : 15/03/1996
ATec n° : 12/93-806 bis
UNIPLAN KS (produit de lissage de sol)
Titulaire :
Sté OMNIPLASTIC
Route de Claye-Souilly
Le Pin
77181 COURTRY
Distributeur :
Sté GENTIA PHILPLUG
48, rue Ampère
77400 LAGNY SUR MARNE
- Cet Avis Technique constitue une extension de l'ATec n° 12/93-806 SOL INTER 88 et ne vise qu'une nouvelle
appellation commerciale du même produit distribué par la société GENTIA PHILPLUG.
Date : 16/01/1996
28
LISTE N° 57
ATec n° : 12/94-820 bis
GB NYL 360 (revêtement de sol textile)
Titulaire :
Sté VIGANO PAVITEX
Via Carlinga, 35
I-24035 CURNO
Distributeur :
Sté G.B.S.
68-70, rue du général Malleret
Joinville
94000 VITRY SUR SEINE
- Cet Avis Technique constitue une extension de l'ATec n° 12/94-820 PAVITEX BRAVO et ne vise qu'une nouvelle
appellation commerciale du même produit distribué par la société G.B.S.
Date : 30/01/1996
UDINYL 353 (revêtement de sol textile)
Titulaire :
Sté SOMMER
Avenue Léon Charpentier
08203 SEDAN CEDEX
Distributeur :
Sté UDIREV
29, rue Robert Lindet
75015 PARIS
- Cet Avis Technique constitue une extension de l'ATec n° 12/94-837 EGLEE LE et ne vise qu'une nouvelle appellation
commerciale du même produit distribué par la société UDIREV.
Date : 30/01/1996
ATec n° : 12/94-838 ter
QUADRO 353 (revêtement de sol textile)
Titulaire :
Sté SOMMER
Avenue Léon Charpentier
08203 SEDAN CEDEX
Distributeur :
Sté UDIREV
29, rue Robert Lindet
75015 PARIS
- Cet Avis Technique constitue une extension de l'ATec n° 12/94-838 EGLEE DALLE et ne vise qu'une nouvelle
appellation commerciale du même produit distribué par la société UDIREV.
Date : 30/01/1996
29
LISTE N° 57
ATec n° : 12/94-851 septies
ESTORIL (revêtement de sol textile)
Titulaire :
ESCO B.V.
Nieuwstraat 9
NL-5142 EC WAALWIJK
Distributeur :
Sté U.T.D.
6, rue de Genève
BP 641
69805 SAINT PRIEST CEDEX
- Cet Avis Technique constitue une extension de l'ATec n° 12/94-851 ESCOTEMPRA POLYVER et ne vise qu'une
nouvelle appellation commerciale du même produit distribué par la société U.T.D.
Date : 30/01/1996
ATec n° : 12/94-855 sexties
UDINYL DECOR 333 (revêtement de sol textile)
Titulaire :
Sté FORBO-SARLINO
63, rue Gosset
51100 REIMS
Distributeur :
Sté UDIREV
ZI du Coudray
93600 AULNAY SOUS BOIS
- Cet Avis Technique constitue une extension de l'ATec n° 12/94-855 SUPER BIP DECOR et ne vise qu'une nouvelle
Date : 4/01/1996
ATec n° : 12/95-904 bis
EMPREINTE (revêtement de sol textile)
Titulaire :
Sté BALADECOR
59780 BAISIEUX
Distributeur :
Sté UDIREV
ZI du Coudray
93600 AULNAY SOUS BOIS
- Cet Avis Technique constitue une extension de l'ATec n° 12/95-904 TEXDECOR 33 et ne vise qu'une nouvelle
Date : 5/12/1995
30
LISTE N° 57
ATec n° : 12/95-904 ter
ASSOUAN et DELPHES (revêtements de sol textiles)
Titulaire :
Sté BALADECOR
59780 BAISIEUX
Distributeur :
Sté COFRED
12, passage Doisy
75017 PARIS
appellation commerciale du même produit distribué par la société COFRED.
Date : 5/12/1995
DECORA et DECORA S (revêtements de sol textiles)
Titulaire :
Sté BALADECOR
59780 BAISIEUX
Distributeur :
Sté DECOSOL
BP 9148
95074 CERGY PONTOISE CEDEX
appellation commerciale du même produit distribué par la société DECOSOL.
Date : 5/12/1995
ATec n° : 12/95-904 quinquiès
DISCO (revêtement de sol textile)
Titulaire :
Sté BALADECOR
59780 BAISIEUX
Distributeur :
Sté AGORA
4, rue Nicéphore Niepce
93153 LE BLANC MESNIL
appellation commerciale du même produit distribué par la société AGORA.
Date : 5/12/1995
31
LISTE N° 57
ATec n° : 12/95-904 sexties
ALIZE 30 DECO (revêtement de sol textile)
Titulaire :
Sté BALADECOR
59780 BAISIEUX
Distributeur :
Sté LMS
27-41, boulevard Louise Michel
BP 64
92233 GENNEVILLIERS CEDEX
appellation commerciale du même produit distribué par la société LMS.
Date : 5/12/1995
ATec n° : 12/95-908 bis
SCALA 810 (revêtement de sol textile)
Titulaire :
Sté ESCO FRANCE
45, rue Victor Hugo
93534 AUBERVILLIERS CEDEX
Distributeur :
Sté AGORA
ZI du Pont Yblon
93150 LE BLANC MESNIL
- Cet Avis Technique constitue une extension de l'ATec n° 12/95-908 ESCOMERAL POLYVER et ne vise qu'une
nouvelle appellation commerciale du même produit distribué par la société AGORA.
Date : 4/01/1996
ATec n° : 12/95-914
TARADAL CONFORT 33 et 43, TARADAL CONFORT
DECOR 33 et 43 (revêtements de sol plastiques)
Titulaire :
Sté TARAFLEX
43n boulevard Garibaldi
69170 TARARE
- Respect du classement UPEC des locaux (8).
Date : 17/10/1995
32
LISTE N° 57
ATec n° : 12/95-915
TARALAY FORUM (revêtement de sol plastique)
Titulaire :
Sté TARAFLEX
69170 TARARE
Date : 17/10/1995
ATec n° : 12/95-916
TARASAFE, TARASAFE DECOR et TARAGRIP (revêtements de
sol plastiques)
Titulaire :
Sté TARAFLEX
69170 TARARE
Date : 17/10/1995
ATec n° : 12/95-922
OMNIFLACH (procédé de rénovation pour la pose de revêtements
de sol sur support en bois)
Titulaire :
Sté OMNIPLASTIQUE
Route de Claye-Souilly
Le Pin
77181 COURTRY CEDEX
- Respect de l'indice P au sens du classement UPEC des locaux (9).
- Les mortiers-colles associés pour la pose de carrelages doivent bénéficier outre d'un Avis Technique propre pour cet
usage, d'une conclusion à un risque normal de l'APSAD (ou de l'AFAC) attachée à cet Avis.
Date : 26/10/1995
33
LISTE N° 57
ATec n° : 12/95-927
DALLES CREATION (revêtement de sol plastique)
Titulaire :
Sté GERFLOR SOLS ET REVETEMENTS
50, cours de la République
69627 VILLEURBANNE CEDEX
Date : 30/01/1996
ATec n° : 12/95-935
PAVITEX CIAO (revêtement de sol textile)
Titulaire :
Sté VIGANO-PAVITEX
Via Carlinga 35
I-24035 CURNO (BG)
Date : 30/01/1996
ATec n° : 12/95-938
FLOTEX LES 21 (revêtement de sol textile)
Titulaire :
BONAR ET FLOTEX Ltd
High Holborn Road
Ripley
UK-DERBY DE5 3 NT
Distributeur :
BONAR ET FLOTEX SA
Parc Industriel Ouest
37110 CHATEAU-RENAULT
Date : 9/01/1996
ATec n° : 12/95-939
TRANSIT ACOUSTIC SERIE 200 (revêtement de sol plastique)
Titulaire :
Sté GERFLOR SOLS ET REVETEMENTS
50, cours de la République
69627 VILLEURBANNE CEDEX
Date : 19/02/1996
34
LISTE N° 57
ATec n° : 12/95-946
QUICK STEP FLOOR (revêtement de sol surfacé mélaminé flottant)
Titulaire :
UNILIN DECOR NV
Ooigemstraat 3
B-8710 WIELSBEKE
Date : 19/02/1996
ATec n° : 12/95-952 additif au 12/90-642
PLANOLIT (enduit de lissage de sol)
Titulaire :
Sté MAPEI FRANCE
ZI du Terroir
Avenue Léon Jouhaux
31140 SAINT ALBAN
Usine :
02 MONTGRU SAINT HILAIRE
- Respect de l'indice P au sens du classement UPEC des locaux (9).
NB. : Cet Avis et la conclusion à un risque normal valent pour autant que les fabrications bénéficient d'un Certificat de
qualification délivré au fabricant par le CSTB.
Les fabrications bénéficiant d'un tel certificat peuvent être identifiées par la présence sur la sacherie du logo CSTB suivi du
numéro du certificat attribué au centre de production.
Date : 8/02/1996
ATec n° : 13/95-627
FERMATEC (mortier-colle épais à liant mixte pour revêtements
muraux et de sols intérieurs et de sols extérieurs)
Titulaire :
Sté WEBER ET BROUTIN FRANCE
Rue de Brie
SERVON
BP 14
77253 BRIE COMTE ROBERT CEDEX
- Voir toutefois le renvoi (10).
Date : 12/03/1996
35
LISTE N° 57
CILLIT IMPULSAN (procédé de traitement des eaux sanitaires)
Titulaire :
CILLIT BWT FRANCE
9, rue Estienne d'Orves
92506 RUEIL MALMAISON CEDEX
- Limitation du domaine d'emploi aux installations neuves de production et de distribution, c'est-à-dire celles qui n'ont
jamais été mises en service avant l'application de ce procédé de traitement des eaux.
N.B. : Le Cahier des Prescriptions Techniques impose que les installations fassent l'objet d'un suivi technique effectué par le
tenant du procédé ou l'un de ses licenciés et en précise les prestations minimales.
Date : 19/10/1995
AQUASIL D (procédé de traitement des eaux sanitaires)
Titulaire :
Sté AQUAFRANCE
ZAC Paris Nord II
B.P. 40023
165, avenue du Bois de la Pie
95911 ROISSY CHARLES DE GAULLE CEDEX
Date : 19/10/1995
ATec n° : 15/95-215
GULDASIL (procédé de traitement des eaux sanitaires)
Titulaire :
Sté GULDASIL
4, rue Robert Schuman
B.P. 25
68170 RIXHEIM
Date : 23/06/1995
36
LISTE N° 57
ATec n° : 15/95-219
SOUDAL 42 A (adhésif pour assemblages d'éléments de canalisations
en PVC)
Titulaire :
Ste SOUDAL
Everdongenlaan 18-20
B-TURNHOUT
Usine :
B-TURNHOUT
N.B. : L'Avis Technique et la conclusion à un risque normal ne valent que pour les fabrications bénéficiant d'un certificat de
qualification attaché à celui-ci et délivré par le CSTB.
Date : 23/06/1995
ATec n° : 15/95-221 additif au 15/92-173
MANNESMANN PRESSFITTING (canalisations de distribution
ECFS en acier inoxydable)
Titulaire :
Sté MANNESMANN EDELSTAHLROHR
Industriestrasse 8-14
D-40764 LANGENFELD 2
Usine :
D-40764 LANGENFELD
- L'Avis et la présente conclusion à un risque normal ne valent que pour la distribution d'eau chaude et froide sanitaire dans
la mesure où toutes les dispositions à prendre pour la limitation des températures prévues par l'Avis Technique de base en
son § 2.1 "Domaine d'emploi accepté" soient effectivement respectées.
Date : 26/06/1995
ATec n° : 15/95-223 additif au 15/92-175
BERNER PVC GEL (adhésif pour assemblages d'éléments de
canalisations en PVC)
Titulaire :
EMFI SA
14, rue de la Ferme Clauss
67500 HAGUENAU
Revendeur exclusif :
Sté BERNER
ZI Les Manteaux
89330 SAINT JULIEN DU SAULT
NB. : L'Avis et la présente conclusion à un risque normal ne valent que pour les fabrications bénéficiant d'un certificat de
qualification attaché à celui-ci et délivré par le CSTB.
Date : 6/09/1995
37
LISTE N° 57
ATec n° : 16/94-289
CATNIC (linteau métallique)
Titulaire
Sté CATNIC Ltd
Pontgywindy Estate
UK CAERPHILLY
Distributeur :
Sté GARADOR INDUSTRIE
18, rue des Campanules
Lognes
77321 MARNE LA VALLEE CEDEX
- L'Avis Technique et la présente conclusion à un risque normal ne valent que pour les utilisations de ces linteaux dans les
murs et parois de constructions en maçonnerie d'éléments appartenant aux première et deuxième familles.
- Les éventuelles fissures de l'enduit extérieur, au raccord entre linteau et maçonnerie ayant un caractère prévisible souligné
par l'Avis et ne présentant que des inconvénients d'aspect, ne doivent pas donner lieu à indemnisation.
Date : 15/06/1995
ATec n° : 16/94-290
EUROMAC 2 (blocs de coffrage en polystyrène expansé)
Titulaire :
Sté EUROMAC 2
Carreau de la Mine
B.P. 22
57730 FOLSCHVILLER
- L'Avis et la présente conclusion à un risque normal ne valent que pour la réalisation de murs de type XII placés dans les
conditions d'exposition prévues par les "Conditions Générales d'emploi des systèmes d'isolation thermique des façades par
l'extérieur faisant l'objet d'un Avis technique" (Cahier du CSTB n°1833 de Mars 1983).
- Limitation d'emploi de revêtements extérieurs non traditionnels à ceux visés par "les Conditions Générales d'emploi et de
mise en oeuvre des revêtements applicables sur des murs réalisés à l'aide de procédé à base de blocs de coffrage en
polystyrène expansé faisant l'objet d'un Avis Technique" (bulletin des ATec n°263-2 d'octobre 1985) et qui bénéficient :
- d'une part, de l'accord préalable de chaque fabricant,
- d'autre part, d'Avis Techniques propres et de conclusions à un risque normal de l'APSAD (ou encore de l'AFAC),
pour leur association avec ce type de mur.
Date : 4/05/1995
38
LISTE N° 57
ATec n° : 16/95-293
ECLAIR 3 (maçonnerie en blocs creux de béton de granulats courants)
Titulaire :
Sté LETULLE
Le Val Saint Père
50303 AVRANCHES CEDEX
- L'Avis Technique et la présente conclusion à un risque normal ne valent que :
. si les fabrications bénéficient d'un certificat de qualification attaché à l'Avis et délivré au fabricant par le CSTB. Les
fabrications bénéficiant d'un tel certificat peuvent être identifiées par la présence sur les emballages du logo CSTBât
suivi du numéro de marquage apposé sur 5% au moins de la production;
. si le titulaire de l'Avis apporte son assistance technique aux concepteurs des bâtiments qu'il est prévu de réaliser selon
ce procédé ainsi qu'aux entreprises, notamment au démarrage des chantiers.
- Limitation d'emploi des enduits non traditionnels associés à ceux bénéficiant d'un certificat de qualification CSTBât et apte
à l'emploi sur maçonnerie traditionnelle en blocs de béton de granulats courants.
- Limitation d'emploi des cloisons, des doublages de murs, des enduits et des revêtements intérieurs non traditionnels
associés à ceux bénéficiant d'un Avis Technique propre et d'une conclusion à un risque normal de l'APSAD (ou encore de
l'AFAC).
Date : 11/09/1995
ATec n° : 16/95-296
MECANO (bloc coffrage en béton de granulats courants)
Titulaire :
Sté SICA
109, route du Moulin Bateau
94387 BONNEUIL SUR MARNE
- Limitation des systèmes d'isolation thermique des façades par l'extérieur admissibles à ceux bénéficiant d'un Avis
Technique favorable pour une utilisation sur support en maçonnerie de blocs de béton et d'une conclusion à un risque
normal de l'APSAD (ou encore de l'AFAC).
- L'Avis Technique et la présente conclusion à un risque normal ne valent que si les fabrications bénéficient d'un certificat
de qualification attaché à l'Avis et délivré au fabricant par le CSTB. Les fabrications bénéficiant d'un tel certificat peuvent
être identifiées par la présence sur les emballages du logo CSTBât suivi du numéro de marquage apposé sur 5% au moins de
la production
N.B. : Les éventuels dommages dus à des condensations (au droit des planchers et refends dans le cas d'une isolation
thermique rapportée coté intérieur), ayant un caractère prévisible souligné par l'Avis Technique, ne doivent pas donner lieu
à indemnisation.
Date : 11/09/1995
39
LISTE N° 57
ATec n° : 16/95-297
BARDAGE AUTOPORTANT BY (bardage)
Titulaire :
Sté BOUYGUES
Challenger
1 avenue Freyssinet
78601 SAINT QUENTIN EN YVELINES CEDEX
L'Avis et la présente conclusion à un risque normal ne valent que pour :
- la réalisation de mur de type XIII au sens des "Conditions générales d'emploi des systèmes d'isolation thermique des
façades par l'extérieur" (Cahier du CSTB 1833, mars 1983).
- les constructions d'auplus 15 niveaux, situées en dehors des zones sismiques et sur laquelle les efforts de pression et
dépression dus aux vents extrêmes sont limités à 1700 Pa.
Date : 5/12/1995
ATec n° : 16/95-299
PAF (bloc coffrage avec isolation thermique)
Titulaire :
Sté KNAUF
ZI d'Ungersheim
BP 37
68190 UNGERSHEIM
- Limitation d'emploi à la réalisation de murs de maisons individuelles, petits collectifs ou autres constructions limités à R+4
placés dans les conditions admises pour les murs de type IIa au sens du DTU 20.1.
- L'Avis et la présente conclusion à un risque normal ne valent que si le titulaire de l'Avis apporte son assistance technique
aux concepteurs des bâtiments qu'il est prévu de réaliser selon ce procédé ainsi qu'aux entreprises, notamment au démarrage
des chantiers.
- Limitation d'emploi des enduits non traditionnels associés à ceux bénéficiant d'un certificat de qualification délivré par le
CSTB et qui bénéficient :
. de l'accord préalable de chaque fabricant;
. d'Avis Techniques propres et de conclusions à un risque normal de l'APSAD (ou encore de l'AFAC),
pour leur association avec ce type de mur.
Date : 6/09/1995
40
LISTE N° 57
ATec n° : 17/93-55 et son additif 17/94-68
EVERMETIC L (canalisation d'assainissement en Modificatif n° 1
fibres-ciment)
Titulaire :
Société PONT A MOUSSON
91, avenue de la Libération
54017 NANCY CEDEX
Usine :
Société LUSALITE
Cruz Quebrada
P-1495 LISBONNE
- L'Avis et la présente conclusion à un risque normal ne visent que les canalisations d'assainissement utilisées sans pression,
transportatnt des effluants conformes à la règlementation en vigueur et d'une température inférieure à 35°C.
Date : 14/12/1994
41
LISTE N° 57
SIGNIFICATION DES RENVOIS
(1)
Les panneaux isolants ou les autres supports non traditionnels sont ceux visés au Dossier technique et bénéficiant en
outre d'un Avis technique aux appréciations favorables pour leur emploi en association avec le revêtement ici
considéré, mis en oeuvre conformément à cet Avis et répondant aux conditions de la conclusion à un risque normal
de l'APSAD (ou encore de l'AFAC) qui s'y rattache.
(2)
Les revêtements d'étanchéité non traditionnels admissibles sont ceux visés au Dossier technique et bénéficiant en
outre d'un Avis Technique aux appréciations favorables pour leur emploi en association avec le support ici
considéré, mis en oeuvre conformément à cet Avis et répondant aux conditions de la conclusion à un risque normal
(3)
Les éléments porteurs non traditionnels admissibles sont ceux visés au Dossier technique et bénéficiant en outre
d'un Avis Technique aux appréciations favorables pour leur emploi en association avec une isolation thermique ici
considérée, mis en oeuvre conformément à cet Avis et répondant aux conditions de la conclusion à un risque normal
(4)
L'Avis Technique retient cette obligation et les constructeurs doivent notamment faire appel à l'assistance technique
du fabricant pour tout doute ou problème d'interprétation des Avis Techniques.
(5)
Les travaux de rénovation nécessités par l'aspect de l'enduit de finition, les menus désordres qu'il convient de réparer
avant qu'ils ne s'aggravent, relèvent de l'entretien à charge du maître d'ouvrage et ne peuvent donner lieu à
indemnisation au titre de la garantie décennale. Les conséquences de l'absence ou de l'insuffisance d'entretien ne
relèvent pas en conséquence de la garantie.
(6)
Les éventuelles réclamations pour insuffisance de résultat sur le plan de l'isolation thermique ou phonique ne
relèvent pas de la responsabilité et de la garantie décennale.
(7)
Par référence aux "Conditions Générales d'emploi des systèmes d'isolation thermique des façades par l'extérieur
faisant l'objet d'un Avis Technique", (Cahier du CSTB 1833, livraison 237, mars 1983), soit limitation à la réalisation
de murs de type XII (§ 3.222 des dites conditions) ou de type XIII (§ 3.223 des dites conditions).
(8)
Cela signifie que le classement à un risque normal ne vaut que pour l'utilisation de ce procédé dans des locaux
caractérisés par un classement UPEC attribué par le GS n°12 au plus égal à celui du revêtement.
Notez que le classement attribué par le GS n°12 peut être plus limitatif que celui mentionné par le fabricant dans
son Dossier Technique ou dans sa documentation.
(9)
Le classement à un risque normal ne vaut que pour l'utilisation de ce produit dans des locaux caractérisés par un
indice P (au sens du classement UPEC) au plus égal à celui du produit.
Les revêtements associés admissibles dont la nature est indiquée dans l'Avis doivent, quant à eux, avoir un
classement UPEC au moins égal à celui des locaux.
42
LISTE N° 57
SIGNIFICATION DES RENVOIS
(10)
La mention "Néant" ou la simple exclusion de l'emploi d'un adhésif (ou d'un mortier-colle ou d'un ciment-colle) sur
un certain support ne doit pas laisser penser que cet adhésif (ou mortier-colle ou ciment-colle) est admis sur tous les
autres supports susceptibles d'être rencontrés dans les travaux du bâtiment.
En fait, la mention "Néant" signifie que les autres supports jugés d'ordinaire non admissibles n'ont pas été proposés
par le demandeur et/ou ont été écartés par une prescription ou condition de l'Avis lui-même. Ici, plus qu'ailleurs
sans doute, il convient absolument de se reporter aux documents annexés (dont le CPT) pour juger de l'admissibilité
effective d'une solution envisagée. La nature de l'adhésif (ou du mortier-colle ou d'un ciment-colle), le support, les
caractéristiques des revêtements céramiques, l'hygrométrie des locaux auxquels ils sont destinés, sont en effet
étroitement associés et interdépendants.
43

Liste AFAC 1990-1998

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