PV réunion du 22/05/2015 - Communauté de Communes

PROCES-VERBAL de la REUNION du 22 mai 2015
Tous les conseillers étaient présents.
1. Approbation du PV de la dernière réunion : le PV n’a pas été approuvé ; Mme
LIVER-CARLESI demande de modifier certains passage (Mr DURAND ne devait pas être
mis et au niveau de D.JEZEQUEL, qu’il n’était pas présent ce jour-là)
Le PV sera représenté lors de la prochaine réunion.
2. Aménagement : la commission travaux se rencontre régulièrement (DUTOT B., GUERIN
J. ET ORANGE M.). Ils nous avertissent que la proposition de faire des trottoirs le long de la
départementale suivant le tracé n° 1 défini ultérieurement va engendrer quelques problèmes :
• Acheter les terrains donc coût de géomètre, bornage et notaire,
• Enfouir les réseaux France Télécom (coût estimé entre 5 000 € et 30 000 €).
• On ne sait pas où va être l’emplacement exact de l’arrêt des cars (demande faite auprès de
Sophie ALLAIS lors de la réunion 6 mai 2015 entre le conseil municipal, le SIVOS et les
habitants ayant signé la pétition) ;
Ces travaux risquent de représenter un coût élevé.
M.ORANGE : propose à l'assemblée un nouveau tracé ; de faire les trottoirs de la mairie jusqu’à Mme
BELLONCLE ; de plus la commune est propriétaire du terrain.
J. GUERIN : évoque que le nouveau tracé coûterait moins cher.
D. JEZEQUEL : au niveau des passages piétons ?
M.ORANGE : explique qu’il y aura un passage « piétons » au bout pour traverser et que la visibilité
est correcte pour les automobilistes ; un élargissement sera prévu à cet endroit (creuser dans le talus).
B.DUTOT : on élargit dans le talus pour faire éventuellement un arrêt de cars ; les enfants descendront
en sécurité ; quand le car sera à l’arrêt, les camions pourront passer sans danger.
E.FOUBERT : Mme BELLONCLE a émis un avis favorable sur le principe.
A.DENOS : pour elle, les bornes se situent au niveau de la haie, elle va regarder. Si on enlève de la
terre, elle désire qu’on la remette sur son talus. Pour elle, ça va rendre son entrée plus accessible.
M.ORANGE : on prévoit de buser jusqu’au bout.
S.DAVERTON : demande si on a le droit de buser pour les eaux pluviales.
On lui répond affirmativement.
L.HOUEL : prévoir des buses assez grosses pour l’écoulement.
M.ORANGE : poser un avaloir de 800 /800 pour le débit, il faut que l’avaloir et la bouche soient de
même diamètre. Surtout ne pas mettre une grande bouche avec un avaloir inférieur ou l’inverse.
B.DUTOT : ce n’est pas facile de comparer les différents devis. Je propose de mettre en place un
devis « type » avec les points définis préalablement.
D.JEZEQUEL : demande le coût des 2 devis.
M.ORANGE : donne les montants des devis soit 64 995 € HT pour SMVA et 71 227 € HT pour
DELAHAIS.
J.GUERIN : précise que les 2 devis n’indiquent pas la même longueur, le mètre linéaire n’est pas
identique.
J.LIVER-CARLESI : il faut établir une feuille type pour le marché.
B.DUTOT : explique à l’assemblée les types de différences entre les 2 devis (explication technique
de P2 net SC2).
J.LIVER-CARLESI : il faut être capable de détailler les grandes lignes et l’adresser à 3 entreprises
avec une date à 10 jours après la réception.
M.ORANGE : est-ce que vous êtes d’accord de refaire le tracé et de demander des devis ?
D.JEZEQUEL : demande des explications pour les passages « piétons ».
L.HOUEL : voir pour en mettre un au niveau de l’arrêt demandé et d’enlever celui devant la mairie
(en face de la cabine téléphonique). Il faut en prévoir un en face de l’église pour les piétons aient le
réflexe de l’emprunter.
B .DUTOT : I n’est pas évident de trouver une 3ème entreprise car c’est un petit chantier. Les grandes
entreprises comme EUROVIA ne sont pas intéressées
B.DUTOT : on va demander à l’entreprise VASSET ; on va demander de chiffrer l’élargissement de
la chaussée pour le bus.
D.JEZEQUEL : suite à la réunion avec Mme ALLAIS, cette dernière a précisé que plus le dossier est
clair, plus on de chance.
La commission travaux doit se réunir le lendemain pour refaire les métrés exacts et un cahier des
charges précis ; le conseil accepte à l’unanimité ce nouveau tracé.
3. Radars
J.GUERIN fait part des devis reçus ; DATA COLLECT propose une option à 3 couleurs : vert de 0 à
30 km/h, orange : de 30 à 50 km/h et rouge de 50 et +.
A.DENOS : mieux vaut rester sur 2 couleurs avec la base de 30 km/h sans zone de tolérance.
J.LIVER-CARLESI : sinon les gens sont hors la loi ;
M.ORANGE : 1 radar serait placé à la pointe de rue de la boulangerie ;
J.GUERIN : on le verra bien ;
M.ORANGE : 1 autre radar au massif (pancarte HOUQUETOT) ;
J.GUERIN : une option existe sur le retour des réactions des automobilistes au passage du radar. Il
faudrait peut-être creuser le devis et voir ce qu’on veut ;
M.ORANGE : en principe pas besoin de poteau ;
J.GUERIN : on part donc sur l’option, vert – de 30 km/h et route + de 30 km/h.
M.ORANGE : expose les devis soit
ELAN CITE : 5 979 € HT
ATS : 13 190 € HT
FORLUMEN : ~6 420 € HT
B.DUTOT : DATA COLLECT propose un devis qui répond à nos attentes pour 4 958 € HT ;
Le Conseil Municipal à l’unanimité accepte cette dernière proposition.
J.GUERIN : est-ce que le conseil accepte l’option « réactions des automobilistes » si l’option n’est
pas trop chère ?
J.LIVER-CARLESI : envoie nous la proposition du prix par mail ;
A.DENOS : en principe avec les futurs trottoirs et passages piétons, les gens devraient de tout façon
ralentir ;
B.DUTOT les bordures feront ralentir les automobilistes ;
D.JEZEQUEL : pourquoi pas appeler la Gendarmerie de façon ponctuelle pour de la sensibilisation,
pas aussitôt mais quelques mois après l’installation des radars.
4. Salle polyvalente
J.LIVER-CARLESI : j’ai constaté de l’eau avec le parquet (surtout sur la gauche) ; ceci ne s’est pas
reproduit.
A.DENOS : nous fait un devis (poncé et vitrifié) du parquet ; le coût était de 3 000 €.
J.GUERIN : et les rideaux ?
A.DENOS : la peinture peut être fait par nous-même.
M.ORANGE : avant les vacances ;
A.DENOS : qu’elle couleur prend-t-on ?
J.LIVER-CARLESI : blanc, pour que ce soit plus lumineux.
Discussion de l’assemblée
J.GUERIN : on fait la peinture et les rideaux ;
A.DENOS : il y a des normes anti-feu ;
D.JEZEQUEL : et la proposition du CHAT ?
M.ORANGE : explique au conseil la demande formulée par le CHAT ; le CHAT demande au conseil
municipal s’il est toujours d’actualité de changer les rideaux et si oui, d’en placer côté nord et de
changer ceux au sud et sollicite l’autorisation de mettre une antenne pour diffuser les matchs de rugby
en septembre prochain.
A.DENOS : demande plus d’explications au Président du CHAT présent ;
Y.SCHLEWITZ : il envisage de retransmettre les matchs de rugby et de programmer des séances de
cinéma.
J.GUERIN : une antenne râteau ?
Y.SCHLEWITZ : une antenne TNT satellite ;
Discussion sur le choix de l’antenne entre le conseil et le Président du CHAT.
M.ORANGE : demande l’endroit où serait placée cette antenne ;
Y.SCHLEWITZ : au niveau du mât présent sur la salle.
Le Conseil émet un avis favorable pour cette installation qui reviendra au CHAT.
J.GUERIN : demande que soit établi un devis pour les rideaux ;
L.HOUEL : pourquoi pas des stores ?
D.JEZEQUEL : les stores s'abîment davantage ;
M.ORANGE : est-ce que les rideaux sont assez obscurs ?
A.DENOS : demande si les bâches sont toujours présentes (bâches posées par le CHAT pour les
représentations théâtrales) ;
Y.SCHLEWITZ : oui, mais c’est pénible de les dérouler ou de les enrouler lorsqu’il y a du vent ; elles
se trouvent à l’extérieur et pour le feu, ce n’est pas aux normes ;
A.DENOS : je vois pour solliciter des devis au niveau des rideaux ;
M.ORANGE : pour l’algeco, je ne vois pas d’inconvénient pour que le CHAT en place un derrière la
salle mais il doit être indépendant ;
J.LIVER-CARLESI : est-ce qu’il y aurait une possibilité pour que l’ALGECO communique avec la
salle ?
A.DENOS : on aura plus de place car il faudrait revoir l’aménagement des toilettes ;
D.JEZEQUEL : oui, pour les normes, accès handicapés ;
J.LIVER-CARLESI : si, on supprime tous les placards de la salle (matériel de la gym), toutes les
associations vont demander de mettre un ALGECO ;
A.DENOS : ce qui est à la commune reste à la commune, et ce qui appartient aux associations doit
être indépendant ;
M.ORANGE : c’est préférable que tout soit séparé ;
Y.SCHLEWITZ : en bémol, pour l’ALGECO au sol, pas intéressant ; c’est convenable s’il y a une
communication ;
S.DAVERTON : l’ALGECO pour le CHAT, mais voir si on a la possibilité d’en faire profiter les
autres associations ; il est d’accord avec les propos d’Amélie ; si détérioration, qui serait le
responsable ?
J/LIVER-CARLESI : pouvoir mettre dans l’ALGECO les tables et les chaises qui prennent beaucoup
de place ;
D.JEZEQUEL : le nombre de chaises utilisées (soirée beaujolais) est d’environ 90, voir pour déplacer
les autres au local communal ;
Y.SCHLEWITZ : prend la parole ; quand la scène était en place, pas eu de dégradations dessus ; l’an
prochain, pas persuadé d’avoir des enfants ; pour mettre un ALGECO, il faut que je vois si c’est
rentable ; si ce n’est que pour le CHAT ou pour un rangement commun avec les associations ;
S.DAVERTON : on peut compartimenter l’ALGECO ;
J.LIVER-CARLESI : on pourrait avoir des chariots pour les tables, ça faciliterait le déplacement des
tables ;
Y.SCHLEWITZ : c’est la remarque en tête que Mathieu avait fait ; une association peut financer une
infrastructure ; si c’est le CHAT qui achète, ça reste au CHAT ; par contre si c’est pour
compartimenter, l’acquisition revient à la commune, soit 4 000 € à 5 000 €.
A.DENOS : on peut faire le point pour les tables et chaises ;
J.LIVER-CARLESI : et le reste ?
S.DAVERTON : combien de fois est-elle louée ?
On ne peut pas lui donner de réponse ;
A.DENOS : la salle a déjà été bien dégagée ;
J.LIVER-CARLESI : il reste 2 panneaux et les portes manteaux ;
J.GUERIN : je comprends que Mathieu ait cet avis ;
M.ORANGE : on étudie le diable pour les chaises et voir si ça existe pour les tables ;
E.FOUBERT : explique que le meuble blanc de la cuisine n’a pas d’intérêt ; on pourrait mettre un
plan de travail et en dessous y placer des poubelles ;
J.GUERIN : demande à Yvan si c’est urgent l’ALGECO ;
Y.SCHLEWITZ : non
A.DENOS : si ce n’est pas urgent, on désencombre et on voit les besoins de la commune (chaises,
tables) ;
B.DUTOT : demande à Julie qu’elle porte pose un problème à l’ouverture car il a été voir mais il n’a
pas observé de souci particulier ;
J.LIBER-CARLESI : explications par rapport au passage de fauteuils roulants ;
L.HOUEL : la norme est de 90.
5. SIVOS
E.FOUBERT : pas reçu de réponse de l’inspection académique pour le maintien des rythmes scolaires
le mardi ;
J.LIVER-CARLESI : si le maintien est refusé, que fait-on ?
E.FOUBERT : en ¾ heures de la garderie ; on ne pourra pas faire d’activités comme celles présentes
actuellement ;
S.DAVERTON : demande si le SIVOS a la possibilité de remplacer l’institutrice car elle est absente ;
On lui répond que non ; ce n’est pas du ressort du SIVOS mais l'inspection académique ;
Explications quant à l’application des rythmes scolaires :
J.LIVER-CARLESI : rien ne nous empêche de faire un plan B ;
A.DENOS : on ne pourra plus les emmener à la boulangerie ;
D.JEZEQUEL : ce sera les dames actuelles qui encadreront des jeux ; on ne peut pas faire de projets
pédagogiques pour ¾ heures ;
J.LIVER-CARLESI : nous faire part de son projet donné au SIVOS pour réaliser un potager
participatif ;
M.ORANGE : va en reparler lors de la prochaine réunion du SIVOS ;
D.JEZEQUEL : demande si on peut avoir les comptes-rendus du SIVOS ;
A.DENOS : on a déjà les comptes-rendus, mais pas par écrit ; je pensais que vous les aviez ; je vous
enverrai les derniers ;
J.LIVER-CARLESI : revient sur le point de l’augmentation de la participation communale évoquée
lors de la dernière réunion de conseil ;
E.FOUBERT : suite aux travaux pour entretenir les locaux les frais de la masse salariale, la
participation de la commune augmente ;
D.JEZEQUEL : voir si la proposition va être donnée lors du SIVOS ;
D.JEZEQUEL et J.GUERIN : l'inspectrice attend la dernière semaine pour transmettre sa réponse ;
M.ORANGE : clairement, l’aménagement ne répond pas à la réforme ;
J.GUERIN : oui, pour les horaires ;
D.JEZEQUEL : les enfants sont fatigués, ils reviendront sur cette réforme ;
B.DUTOT : pourquoi pas du soutien pour les élèves en échec scolaire ?
Différents échanges sur la réforme.
6. Questions diverses :
M.ORANGE : demande si le marquage des panneaux est réalisé ;
J.LIVER-CARLESI : répond que oui ;
J.GUERIN : apaisement suite au changement de stationnement d’un camion dans le lotissement ;
M.ORANGE : il a demandé au SIAEPA de Manneville au niveau de l’eau, les normes sont bonnes ;
A.DENOS : Tourville les Ifs n’a pas demandé d’adoucisseur d’eau, lecture du courrier ci-joint ;
« après m’être renseignée auprès de notre service usine, je t’informe qu’il n’y a pas d’adoucisseur
sur l’usine de Tourville les Ifs. Concernant ma possibilité de mettre en place un tel dispositif, cela
passe par une étude de compatibilité avec la qualité de l’eau. Il ne faut pas que l’eau devienne trop
agressive car cela pourrait entraîner des effets indésirables (dégradation des canalisations). Si le
dispositif est compatible, il faudra le chiffrer. Cette étude technico-économique représente un travail
important ; il faudra donc en discuter au préalable avec le SAEP de Manneville pour juger de son
intérêt. »
J.LIVER-CARLESI : explique qu’elle a dû changer sa résistance de chauffe-eau montée depuis 3 ans
et que le réparateur n’avait jamais vu ça ;
Discussions sur l’eau, les adoucisseurs et le calcaire ;
M.ORANGE : rappelle que la fête des mères est fixée le 29 mai à 19 heures ;
Pour le boulodrome, un concours n’est pas possible, trop long ;
Explications et discussions
L’inauguration est le dimanche 21 juin 2015 à 11h
A.DENOS : informe que vu les élections régionales, le Noël communal sera le 20 décembre 2015.
M.ORANGE : demande à Y.SCHLEWITZ s’il a des questions, réponse de sa part : non
Séance levée à 22h05.