Newsletter PROGRAMME DES PAYS AFFILIES

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Newsletter
PROGRAMME DES PAYS AFFILIES
Mai/Juin 2006
EDITORIAL
Quelques mois se sont écoulés depuis la dernière lettre d’information sur le Programme des Pays Affiliés à
la CEI, et vous serez certainement heureux d’apprendre qu’il est toujours prospère et que nous venons
d’accueillir un nouveau participant : le Togo. Le Programme sert de tremplin aux pays en développement
désireux de rejoindre la CEI. Le Nigeria est le dernier à en avoir bénéficié et nous lui souhaitons de participer
maintenant activement comme Membre Associé au sein de la famille CEI, qui compte désormais 136 pays.
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Vous avez reçu une invitation pour participer à la 70 Réunion Générale de la CEI qui se tiendra à Berlin du
25 au 29 septembre 2006. Tout en souhaitant que certains d’entre vous pourrons se joindre à nous pour
e
célébrer le 100 anniversaire de la CEI, nous tenons à rappeler que le Programme des Affiliés repose sur la
participation au moyen d’outils électroniques mis à disposition par la CEI et qu’il n’est donc pas nécessaire
de se déplacer pour profiter pleinement de ce programme. De ce fait, les affiliés qui ne pourront pas être
présents à Berlin ne seront aucunement pénalisés puisqu’ils seront représentés par leur Leader. De plus, un
compte rendu détaillé sera fourni dans la lettre d’information qui suivra la réunion générale.
Françoise Rauser, Secrétaire du Programme des Pays Affiliés à la CEI
LEADER : VOTRE VOIX A BERLIN
Le Leader des Affiliés devrait cette année pouvoir conduire leur délégation lors de la 70e Réunion Générale
de la CEI. Représentant tous les pays affiliés, il assistera aux réunions de direction du Bureau d’Evaluation
de la Conformité (CAB), du Bureau de Gestion de la Normalisation (SMB) et conduira la délégation des
Affiliés lors de la réunion statutaire du Conseil.
Pour qu’il puisse véritablement représenter chacun d’entre vous, il faut que vous lui fassiez part de votre avis
sur le programme. Ne laissez pas passer cette chance unique d’être entendu par les instances dirigeantes
de la CEI et faites parvenir au Secrétariat vos observations ou vos suggestions.
SECRETARIAT
Enregistrement à la Réunion Générale
Pour faciliter votre enregistrement, merci de bien vouloir nous retourner le formulaire donné en annexe.
Veuillez noter que les nuitées ne seront pas garanties pour les enregistrements reçus après le 24 juillet 2006
et que l’enregistrement n’est pris en compte que lorsque toutes les sections ont été remplies avant
soumission définitive.
Enregistrement aux réunions techniques durant la Réunion Générale
L’année dernière, de nombreux Affiliés ont décidé d’assister pour la première fois à des réunions techniques,
ce qui fut un bon résultat. Toutefois plusieurs délégués se sont enregistrés à des réunions qui se tenaient
simultanément. Pour éviter que cette situation ne se reproduise, merci de bien vouloir vérifier
minutieusement la date des réunions avant de vous inscrire.
Si vous avez besoin de conseils n’hésitez pas à me contacter directement : [email protected]
International Electrotechnical Commission, 3, rue de Varembé, PO Box 131, CH-1211 Geneva 20, Switzerland
Telephone: +41 22 919 0211 Telefax: +41 22 919 0300 E-mail: [email protected] Web: www.iec.ch/affiliates
Obstacles techniques au commerce
¾ Atelier de l’OMC sur l’application de l’accord OTC
Osvaldo Petroni, Secrétaire du Comité national argentin de la CEI, a
représenté la Commission lors de l’atelier de l’OMC qui s’est tenu à
Montevideo, du 28 au 30 mars 2006. Y ont participé plus de 40 délégués
venus d’Argentine, de Bolivie, du Brésil, du Chili, de Colombie, de Cuba, de
l’Equateur, du Mexique, du Paraguay, du Pérou, de l’Uruguay et du
Venezuela. La plupart des participants étaient issus d’agences de
réglementation ou des administrations de leurs gouvernements respectifs et
non d’organismes de normalisation ou d’organisme électrotechniques
nationaux. De ce fait, bon nombre d’entre eux ne connaissaient pas bien les
activités de normalisation de la CEI. Aux questions posées sur le libre accès aux normes internationales aux
fins d’en incorporer le texte dans les réglementations techniques, il a été répondu que les normes avaient
une valeur intellectuelle. La vente des normes représente une des principales ressources non seulement au
niveau international mais aussi pour les instituts de normalisation nationaux, ce qui leur permet de mener à
bien leurs activités de normalisation. Les délégués de l’ OMC ont fait remarquer que la meilleure façon de
développer un règlement technique consiste à faire référence à une norme internationale plutôt que d’inclure
son contenu dans la réglementation proprement dite. Les Systèmes de certification CEI ont représenté un
des sujets les plus importants. Osvaldo Petroni a souligné que les systèmes de certification ne permettaient
pas seulement de se conformer aux prescriptions de l’accord OTC mais aussi de répondre à la demande du
marché au niveau régional et/ou national, ce qui n’est normalement pas couvert par les Accords de
reconnaissance mutuelle signés entre les organismes d’accréditation.
Finalement les délégués ont montré un vif intérêt pour le Programme des Pays Affiliés bien que la plupart
aient ignoré que leurs propres pays y participaient. Le Secrétaire du comité national argentin a insisté sur le
fait que le Programme des Pays Affiliés à la CEI était une excellente opportunité pour les pays en
développement d’entrer dans le monde de la CEI sans en subir les charges financières. La Secrétaire du
programme va maintenant contacter les participants pour inciter les Affiliés d’Amérique latine à participer
activement aux travaux de normalisation de la CEI.
Atelier du comité OTC de l’OMC sur les différentes approches en matière d’évaluation de la
conformité
Le Secrétaire du CAB (Bureau d’évaluation de la conformité de la CEI) a présenté les systèmes CEI
d’évaluation de la conformité, IECEE et IECEx, dans le cadre des Arrangements entre organismes
d'évaluation de la conformité utilisés par les autorités chargées de la réglementation. La présentation de la
CEI faisait suite a deux exposés du Japon fort intéressants, l’un par le Directeur du Bureau des Affaires
Internationales, chargé des règlements techniques, des normes et de l'évaluation de la conformité, qui
appuie la participation du Japon en tant que membre de l’ISO et de la CEI, et l’autre par Matsushita Electric
Industrial. Il est ressorti de ces trois présentations que la suppression des barrières techniques au
commerce, objectif majeur de l’OMC, est plus facile à atteindre - peut être avec davantage d’efficacité - en
ayant recours à des arrangements de reconnaissance mutuelle basés sur l’industrie - tels les systèmes de la
CEI - plutôt que d’utiliser les accords de reconnaissance mutuelle passés entre gouvernements pour obtenir
des résultats en matière d’évaluation de la conformité.
¾
http://www.wto.org/french/tratop_f/tbt_f/meeeting_march06_f/tbt_conformity_16march06_f.htm
LE CONSEIL DU MOIS
Comment mettre à jour votre collection nationale de Normes CEI
Vous avez commencé à constituer une collection de normes internationales CEI et en avez adoptées
comme normes nationales, il faut donc vous informer régulièrement de la parution de nouvelles normes.
Just Published, le service email que la CEI fournit gratuitement deux fois par mois à nos lecteurs, donne en
détail toutes les nouvelles publications parues au cours des quinze derniers jours et explique leur impact sur
le marché.
Just Published vous informe régulièrement sur les Normes internationales CEI, les Spécifications, les
Rapports, les Normes Internationales ISO/CEI (y compris celles de l’ISO/CEI JTC1), les Guides CEI, les
Guides ISO/CEI, les publications de l’IECEE (Système CEI d’Essais de Conformité et de Certification des
Equipements Electriques), les publications de l’IECQ (Système pour l’assurance de la qualité des
composants électroniques) et les publications de l’ IECEx (Système de certification aux normes de
l’équipement électrique destinés à fonctionner en atmosphères explosives) et bien d’autres encore
Si vous désirez être régulièrement informés des dernières publication CEI souscrivez à Just Published
Pour souscrire aller sur IEC in Action http://www.iec.ch/online_news/justpub
NOUVELLES DU BUREAU CENTRAL
Lourde perte pour le Comité national kenyan
John M. Masila, Directeur Général du Bureau des normes du Kenya (KEBS), est
décédé en mars 2006, à l’âge de 58 ans. John Masila a joué un rôle prépondérant
dans le développement de son pays, non seulement en lançant et en mettant en œuvre
le Land Rover Rehabilitation Programme et le Second Highway Sector Loan
Programme, mais encore en contribuant à la politique du Kenya en matière de
transformation industrielle. Sous sa direction, KEBS a mis au point un service
d’accréditation national (KENAS) et a repris la vérification de la conformité aux normes
(PVoC) pour toutes les importations depuis juillet 2005.
John, qui était Secrétaire du Comité national kenyan de la CEI (KNCIEC) depuis avril
2005, avait participé activement au Programme des Pays Affiliés à la CEI. C’est sous
sa direction que KEBS et le Comité national kenyan ont organisé avec succès le
premier évènement régional pour célébrer en février 2006 les cent ans de la CEI.
Nouvel avantage pour les Affiliés : les fichiers DRM pour adoption
Notre Affilié du Ghana, Ghana Bureau of Standards (GBS), a accepté de tester la nouvelle procédure
concernant les copies gratuites des normes adoptées. Le principe de base demeure inchangé : les copies
des normes adoptées sont préparées par le Bureau Central à Genève, comportant le logo et les références
nationales de la norme adoptée. Ce qui change c’est la façon de distribuer ces normes. Au lieu de recevoir 5
copies papier de chaque norme adoptée, les Affiliés recevront désormais des fichiers électroniques avec
gestion des droits numériques (DRM). Concrètement, la CEI enverra un CD-ROM comportant les normes
adoptées ainsi qu’une clé USB permettant d’en imprimer 5 copies. Des instructions seront fournies pour
télécharger gratuitement le logiciel Driver pour utiliser cette clé. Pour imprimer davantage de copies il faudra
en demander l’autorisation au Secrétariat. D’après GBS, cette nouvelle distribution est meilleure que la
précédente et facile à utiliser.
NOUVELLES DES AFFILIES
Le Togo adhère au Programme des Pays Affiliés à la CEI
Situé en Afrique de l’Ouest, le Togo qui a des frontières communes avec le Bénin, le
Burkina Faso et le Ghana est membre de la Communauté Economique des Etats de
l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO). 65% de la population togolaise (plus de 5 500 000
habitants) sont employés dans la culture vivrière. Avec une production d’électricité
estimée à 654 millions de kWh en 2003, le pays doit importer l’électricité du Ghana. Le
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Togo est le 4 producteur de phosphate dans le monde. En avril 2006, la CEI a ouvert
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ses portes au Togo qui est devenu le 69 pays affilié à la CEI.

Le Nigéria passe du statut d’Affilié à celui de Membre Associé
La CEI compte un nouveau membre, le Nigéria, qui a franchi le pas pour passer
du statut d’affilié à celui de Membre Associé en février 2006. Le Nigeria a été
suivi par le Sri Lanka, ce qui porte maintenant à 136 le nombre des pays de la
famille CEI. Situé en Afrique de l’Ouest, le Nigéria est le pays le plus peuplé
d’Afrique avec un total d’environ 129 millions d’habitants. En 2003, le pays avait
une production d’électricité avoisinant 16 milliards de kWh (dernière estimation
en date).
La CEI compte d’autres membres en Afrique : le Kenya, l’Afrique du Sud,
l’Egypte et la Tunisie.
Voir IEC in Action: http://www.iec.ch/online_news/etech/arch_2006/etech_0306/news.htm
Le nombre d’adoptions décolle
Le mois de mai a été bon pour les adoptions puisque Sainte-Lucie et la Côte d’Ivoire ont respectivement
adopté 3 et 48 Normes internationales de la CEI. CODINORM, notre Affilié ivoirien, a adopté des normes
des séries CEI 60364 (Installations électriques à basse tension), 60479 (Effets du courant sur le corps
humain), 60502 (Câbles d’énergie à isolant extrudé et leurs accessoires), 60884 (Prises de courant pour
usages domestiques et analogues) alors que le bureau des normes de Sainte-Lucie a commencé par
adopter trois normes de cette même série.
Ces adoptions portent à 811 le nombre de Normes Internationales de la CEI utilisées comme références
nationales dans les pays en développement:
Albanie
Botswana
Côte d’Ivoire
Ghana
Guyana
Jordan
Malawi
Nigéria
Rwanda
Saint Lucia
Nous espérons que vous aurez eu plaisir à découvrir cette lettre d’information. Le Leader Affilié attend vos
e
impressions sur le Programme afin de bien vous représenter durant la 70 Réunion Générale de la CEI. Un
atelier sera organisé pour les délégués affiliés pendant cette réunion et nous serions heureux de connaître
quels sont les domaines particuliers que vous aimeriez nous voir aborder.
Françoise Rauser (Mme)
Secrétaire du Programme des Pays Affiliés
Téléphone: +41 22 919 02 84
E-mail: [email protected]
http://www.iec.ch/affiliates/affiliates_entry-f.htm
70e Réunion Générale de la CEI - Berlin / Allemagne
25 – 29 septembre 2006
Informations à communiquer au Secrétariat
Données personnelles
Title :
First name :
Family name :
Organization :
E-Mail :
Address :
City :
Postal Code :
Country :
Phone number :
Fax number :
(Mme. M. or Mlle)
(prénom)
(nom de famille)
(organisation du délégué)
(adresse e-mail du délégué)
(adresse postale du délégué)
(ville)
(numéro postal)
(pays de résidence)
(numéro de téléphone du délégué)
(numéro de télécopieur du délégué)
NOTE : Les champs marqués
en rouge sont obligatoires
Password (mot de passe) : Vous sera communiqué ultérieurement.
A ce stade :
•
•
•
•
le système vous enverra, à votre adresse e-mail, un e-mail de confirmation de votre enregistrement,
vous communiquant votre numéro ID et confirmant votre mot de passe personnel
en parallèle, le système m'enverra un e-mail de confirmation de cet enregistrement
NOTE - A ce moment, vous aurez toutes les informations nécessaires pour entrer vous-même dans
votre propre enregistrement. Vous pourrez donc vous-même saisir toutes les autres informations.
A droite de la rubrique "Personal information", cliquez sur Add/Modify :
Arrival date :
Departure date :
(Date d'arrivée en Allemagne)
(Date de départ d'Allemagne)
NOTE : Ces informations
sont obligatoires pour les
participants ACP.
VISAS : A l'exception des pays mentionnés en vert dans la liste ci jointe, tous les autres participants ACP
doivent demander une lettre d'invitation au Comité Hôte pour obtenir un visa pour l'Allemagne. Merci de
fournir les informations suivantes pour que je demande cette lettre d’invitation pour vous.
COUNTRY :
Passport Number :
Passport exp.date :
Date of birth :
Sex :
(Nationalité du délégué selon son passeport)
(numéro de passeport)
(date d'expiration du passeport)
(date de naissance)
(Sexe)
Accompanying persons /Accompagnateur/Accompagnatrice : 4 maximum
Attention : Il s’agit d’un(e) ami(e) ou d’un membre de la famille, mais pas d’un collaborateur à titre
professionnel
Vous devrez saisir vous-même ces informations. A droite de la rubrique "Registration for Accompanying
Person(s)", cliquez sur Add/Modify.
Vous devez fournir les informations suivantes :
Titre :
First name :
Family name :
(Mme, M. ou Mlle)
(Prénom)
(Nom de famille)
VISAS : Si ces personnes ont besoin d'une lettre d'invitation il faudra fournir les informations suivantes. Ne
pas oublier de cocher la case Visa correspondante:
COUNTRY :
Passport Number :
Passport exp.date :
Date of birth :
Sex :
(Nationalité de l’accompagnateur selon son passeport)
(numéro de passeport)
(date d'expiration du passeport)
(date de naissance)
(Sexe)
NOTE - Pour les personnes accompagnantes, les dates d'arrivée/départ seront - par défaut - les mêmes que
celles du délégué. D'autre part, les lettres d'invitation (individuelles, au nom des personnes
accompagnantes) seront envoyées à l'adresse e-mail du délégué.
Registration for Meetings /Enregistrement aux réunions :
Vous pourrez saisir vous-même ces informations. A droite de la rubrique "Registration for Meetings", cliquez
sur Add/Modify :
Cette année vous pouvez vous inscrire aux réunions des TCs et SCs de votre choix, sans restriction,
mais attention de ne pas choisir plusieurs réunions le même jour !
Registration for Official Events/enregistrement festivités :
Opening Ceremony (lundi 25 septembre 2006)
th
100 Anniversary (mercredi 27 septembre 2006)
Technology Night (vendredi 29 Septembre 2006).
En fonction de vos dates d'arrivée et de départ, vous pouvez vous enregistrer avec votre /vos
accompagnateur(s). Ces événements sont gratuits.
Registration for Hotel Reservations/réservation hôtels :
Pour cette rubrique, qui relève d'un choix personnel, vous pouvez
•
•
décider de vous loger ailleurs que dans l'un des hôtels choisis par le Comité National Allemand (Comité
Hôte), et dans ce cas vous ne remplissez pas cette rubrique.
choisir parmi les hôtels proposés, MAIS dans ce cas, vous aurez l'obligation, à la fin du programme
d'enregistrement, de fournir les données suivantes :
Method of payment /Mode de paiment:
Credit Card :
Credit Card number :
Expiry date :
Name of Credit Card holder :
(nom de la carte de crédit, Visa, Amex, etc...)
(numéro de la carte de crédit)
(date d'expiration de la carte de crédit)
(Nom du titulaire de la carte de crédit)
NOTE - Si le délégué fait un choix d'hôtel dans le formulaire, mais qu'il ne remplit pas la section "Method of
payment", le Comité Hôte ne fera aucune réservation. De plus, le système lui refusera de terminer
complètement son enregistrement online.
Attention : Après le 24 juillet 2006, plus aucune réservation d'hôtel ne pourra être garantie.
Note : Voir Programme (page 12) si vous ne possédez pas de carte crédit.
Registration for Technical Visits (enregistrement visites techniques):
Il y aura trois différentes visites techniques les 26, 27 et 28 septembre. Prix 20 euros/personne par visite
repas de midi et transfert compris. Si vous êtes intéressé, pour vous-même ou pour vos
accompagnateurs, vous pouvez vous enregistrer en ligne (le nombre de participants est limité à 30 par
visite)
Registration for Tours (enregistrement excursion):
Veuillez consulter la brochure « Programme of tours » ainsi que le site web :
http://www.iec2006.org/IEC2006/Programme+Information/Tours/Programme+of+tours/
N’hésitez surtout pas à me demander de l’aide si besoin.
Meilleures salutations
Françoise
Françoise RAUSER (Mrs)
Secrétaire du Programme des Pays Affiliés à la CEI
Commission Electrotechnique Internationale (CEI)
3, rue de Varembé , P.O. Box 131, CH-1211 Geneva 20, Switzerland.
Telephone: +41 22 919 02 84
Telefax: +41 22 919 03 00
E-mail: [email protected]
http://www.iec.ch/affiliates/affiliates_entry-f.htm