réglement bourse aux jouets et puériculture 2015

REGLEMENT DE LA BOURSE AUX JOUETS & MATERIELS DE PUERICULTURE
Section Ecole de Brain sur l’Authion
Le Chat Botté – ÉCOLES PUBLIQUES – Charles Perrault
Article 1 :
La Section de l'Amicale Laïque Brain-Andard organise une bourse aux jouets & matériel de
puériculture dans la salle des Fêtes de Brain, le samedi 17 octobre 2015. Cette bourse aux jouets &
puériculture est ouverte à tout public. Toutes les personnes s'occupant de l'organisation et du bon
déroulement de cet événement sont des bénévoles.
Article 2 :
Le dépôt, la vente des articles et la restitution des invendus se dérouleront à la Salle des Fêtes aux
dates suivantes :
− Dépôt : vendredi 16 octobre 2015 de 17 h 30 à 20 h 00
− Vente : samedi 17 octobre 2015 de 9 h 00 à 13 h 00
− Restitution et paiement : samedi 17 octobre 2015 de 15 h 30 à 17 h 00
Article 3 :
L'enregistrement des articles le vendredi est ouvert à tous, une liste de dépôt doit être complétée.
Cette liste est disponible sur le site de la mairie de Brain, sur le site de l’amicale laïque Brain
Andard et sur simple demande sur notre adresse mail : [email protected]
Article 4 :
La bourse aux jouets a pour but de prendre en dépôt-vente des jouets. Les jouets de tous types
sont les bienvenus, tels que les jeux vidéo, les consoles, les livres enfants, jeux de plein air, vélos
enfants, trottinette, rollers... Bien sûr, cette liste n'est pas exhaustive.
Ne seront pas acceptés : les jouets sales, en mauvais état, les jeux incomplets, les peluches, les
puzzles supérieurs à 100 pièces et tout objet jugé non conforme dans une bourse aux jouets. Les
jouets et objets promotionnels obtenus à titre gracieux ne sont pas acceptés (Mac Do...)
Les articles de petite taille et/ou comportant plusieurs (petites) pièces devront être emballés sous
plastique et visible : Lego, Playmobil, accessoires poupées...
Seuls les articles en parfait état de fonctionnement et respectant les normes en vigueur seront
acceptés. Nous vous conseillons pour les jouets à piles de les munir de piles, cela favorisera leur
vente et la section école pourra s’assurer de leur fonctionnement. Les jeux qui ne pourront pas
être vérifiés seront refusés.
Article 5 :
La bourse aux matériels de puériculture a pour but de prendre en dépôt-vente le matériel de
puériculture. Nous acceptons tous types de matériels concernant bébé, tels que les poussettes,
sièges auto, biberons, turbulettes, tours de lit … Bien sûr, cette liste n'est pas exhaustive.
Ne seront pas acceptés : Le matériel sale et en mauvais état.
Nous n’acceptons pas les vêtements, ni les doudous
Article 6 :
La vérification des articles s'effectue avec le déposant lors de l'enregistrement. Les responsables de
la bourse se réservent le droit de refuser au moment du tri ou de retirer de la vente, tout article en
mauvais état, incomplet ou un article qui leur semblerait incompatible avec la tenue de la bourse.
Article 7 :
La Section École décline toute responsabilité en cas de vol ou de détérioration des objets confiés
pendant toute la durée de l'opération.
Article 8 :
La Section Ecole sera l'intermédiaire entre les acheteurs et les déposants. Il est perçu au profit de
l'association, 2 € d'enregistrement par liste de 1 à 20 jouets et/ou matériels de puériculture et 10%
du montant de la vente par déposant.
Article 9 :
Lors du dépôt, le nombre d'articles (jouets ou puériculture) est limité à 20 par liste et le nombre de
liste est illimité par famille.
Article 10 :
Les prix sont fixés par le déposant et la liste de dépôt est complétée par ce dernier. Cette liste sera
restituée au déposant le samedi lors de la restitution des articles invendus. Sur ce document
seront également notés les articles vendus ce qui permettra de calculer la quote-part pour
l'association. Les prix ne sont pas modifiables ni négociables pendant toute la durée de la bourse
aux jouets. Prix des articles : pas de prix inférieur à 0,50 € et tout prix est arrondi à l’euro ou à 0.50
cts.
Les articles devront être étiquetés solidement par le déposant avant le dépôt.
Article 11 :
Tout achat devra être payé comptant et uniquement en espèces.
Article 12 :
La restitution des invendus et le paiement des dépositaires se dérouleront après la vente aux
horaires indiqués à l'article 2. Les déposants auront à leur charge le démontage des articles
assemblés par leurs soins lors du dépôt.
Article 13 :
Sauf cas exceptionnel et uniquement sur demande, les recettes non récupérées le samedi soir
seront reversées à la Section Ecole. De même, les articles invendus non retirés deviendront la
propriété de la Section Ecole et seront conservés pour la Fête des écoles ou toute autre
manifestation en faveur des enfants.
Petit rappel : la section école sert à financer les projets d'école, tous les bénéfices sont reversés aux écoles
pour les enfants.
Article 14 :
Toute participation implique l'acceptation du présent règlement.
La Section-Ecole se réserve le droit d'exclure ou de refuser toute personne qui ne se plierait pas au
règlement en vigueur.
Toute personne surprise en train de voler ou ne respectant pas les bénévoles ou les acheteurs, sera
immédiatement expulsée de la salle.
Article 15 :
La Section-Ecole se décharge de toute responsabilité concernant la solidité et la sécurité des
articles achetés.