reglement financier college annee 2016-2017

REGLEMENT FINANCIER COLLEGE ANNEE 2016-2017
ANNEXE A LA FICHE DE SCOLARISATION, CONTRIBUTIONS, COTISATIONS ET PRESTATIONS
Contributions et cotisations
Contribution des familles par élève et par an (1 année scolaire = 10 mois)
1er enfant 2ème enfant 3ème enfant 4ème enfant
Collège
750 €
570 €
510 €
160 €
Cotisation A.P.E.L. : par famille et par an 24 €
L'association des parents d'élèves APEL, partenaire reconnu par l'Enseignement Catholique, a le rôle fondamental de représenter les
parents. Elle participe activement à la vie de l'établissement.
Contribution des familles (inclus dans le prix annuel de la scolarité)
La contribution des familles est destinée à financer les investissements immobiliers et d'équipements nécessaires, ainsi que les dépenses
liées au caractère propre de l'établissement. Elle ouvre également les dépenses de fonctionnement non prises en compte par le forfait
externat.
Dans cette contribution de familles, sont également incluses les cotisations dues par l'établissement aux structures de l'Enseignement
Catholique:
 Cotisation aux instances diocésaines : 43 euros pour un enfant par an et 64 euros pour deux enfants et plus.
 Cotisation à l'UGSEL (Union Générale Sportive de l'Enseignement Libre) : 16 euros par élève par an (6 euros vont à l'UGSEL et 10
euros à l'association sportive du collège).
Assurance scolaire :
Famille (1 et 2 enfants) : 13 € par enfant
Famille (3 enfants et +) : 11 € par enfant.
FOURNIR OBLIGATOIREMENT AU PLUS TARD DEUX SEMAINES APRES LA RENTREE UNE ATTESTATION DE
VOTRE ASSURANCE (R.C. + individuel accident par enfant). A défaut, la cotisation vous sera automatiquement facturée.
Demi-Pension (par an = 10 mois)
Les élèves demi-pensionnaires sont inscrits au trimestre. Le changement de régime ne peut intervenir que début janvier et/ou début Avril
par courrier remis au service comptabilité au minimum deux semaines avant la fin du trimestre. Tout trimestre commencé est dû dans
son intégralité (sauf mutation).
Les repas ne sont défalqués qu'à partir de deux semaines d'absence consécutives et uniquement sur présentation d'un certificat médical.
1er enfant
2ème enfant
3ème enfant
COLLEGE 4J / SEMAINE
770 €
680 €
590 €
COLLEGE 3J / SEMAINE
580 €
580 €
580 €
COLLEGE 2J / SEMAINE
390 €
390 €
390 €
EXTERNES: repas occasionnels ou 1 jour par semaine (au ticket)
Prix du carnet de 5 tickets : 30 euros
Etude surveillée collège (17h15 à 18h30) : Forfait 35 euros par mois (sur 10 mois)
Nom : ………………………………. / Date :
/
/ 2016
Signature précédée de la mention « vu et pris connaissance »