Compte-rendu de la séance du conseil municipal

Ouilly le vicomte, 18 janvier 2011
Compte-rendu
de la séance du
conseil municipal
du 17 janvier 2011
Présents : Gérard HENOUILLE, Maire, Jacques DUCLOS, 1er Maire-adjoint, Françoise
DEREUDER, 2ème Maire-adjoint, Mme GLASSON, 3ème Maire-adjoint, Paul DRUMARD,
Fabrice DESFRIECHES, Gilles HENKART, Didier DEVAUX, Jean Pierre DESPORTES,
Philippe DAUFRESNE, Véronique DEVEAUX, Patrice METAIS, Stéphanie JACQUET
Conseillers municipaux.
Absent ayant donné procuration : François BOISSIERE pour Jacques DUCLOS
Excusé : Jean François WESS
Secrétaire de séance : Patrice METAIS
Monsieur le Maire donne lecture du compte-rendu du dernier conseil municipal
1. Avis sur la demande de deux nouvelles adhésions au site :
Demande d'adhésion de la communauté de communes du pays de l'Orbiquet à la
compétence SPANC au SITE : le CM donne un avis favorable.
Demande d'adhésion de la commune de Saint Cyr du Ronceray à la compétence
Assainissement Collectif au SITE : le CM donne un avis favorable
2. Avis sur le schéma de Cohérence Territoriale du Sud Pays d'Auge :
Après présentation du Schéma de Cohérence Territoriale, Le CM donne un avis favorable.
3. Procédure de concertation sur les modifications de la voirie départementale
dans la traversée de la commune : RD 579 :
Aménagement de l'entrée nord du village jusqu'à la place Marie Louise avec reclassement
de cette portion devenant route communale. La route de Norolles (nouvelle RD579) devient
l'axe prioritaire. L'estimation des travaux est environ de 100 000 euros à la charge du
département, les travaux débuteront après l'effacement des réseaux au Maupas
La sécurisation du nouveau Carrefour se fera par une zone rehaussée, le coût est d'environ
13 000€ à la charge de la commune.
4. Prévisions budgétaires : programme de travaux : effacement des réseaux renouvellement de l'éclairage du stade.
Effacement des réseaux : le CM autorise monsieur le maire à demander auprès du SDEC le
devis correspondant à la seconde tranche (le Maupas et la rue des Érables)
Eclairage du stade : l'alimentation de l'éclairage du fond du terrain n'étant plus aux normes le
CM autorise monsieur le maire à faire implanter 2 poteaux permettant de centraliser
l'alimentation sur un seul point, coût à la charge de commune 2738,11 €.
5. Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage avec l'association pour la
protection du patrimoine funéraire du Calvados
L'Association pour la Protection du Patrimoine Funéraire du Calvados s'occupe de l'entretien
des parties anciennes du cimetière, Un devis pour la rénovation de 28 tombes à été réalisé
pour un montant de 5700€, 10% de ce montant est à la charge de la commune, cette
adhésion est gratuite.
Le CM donne son accord à monsieur le maire pour signer cette convention.
6. Nouvelles commissions
Le CM valide les commissions élaborées lors du CM du 17 novembre.
7. Questions diverses
Festivité du 14 juillet : maintien du repas communal et feu d'artifice.
Le secrétaire de séance
Patrice Métais
Le Maire
Gérard Hénouille