COMPTE RENDU REUNION DU 11 FEVRIER 2010 DREAL
Transcription
COMPTE RENDU REUNION DU 11 FEVRIER 2010 DREAL
COMPTE RENDU REUNION DU 11 FEVRIER 2010 DREAL ET CRAM de BRETAGNE ET PAYS DE LOIRE En l’absence du Président le matin, Bernard HERVE nous accueille au restaurant le Poisson d’Argent à Mesnil en Vallée (4km de la carrière) et souhaite la bienvenue à : Madame Christine GUENNEAU, SARL GUENNEAU à KERLAZ (29) près de Douarnenez, nouvelle adhérente depuis septembre 2009, 1ère femme adhérente CIGO !! Messieurs Patrice CADOREL et Claude CHAUVEL, société BAGLIONE SERVICES, nouveaux adhérents depuis novembre 2009. Monsieur Anthony LAURENT, journaliste à TERRASSEMENTS&CARRIERES Bruno GEIBIG, Directeur des Carrières HERVE, présente alors le projet du site d’exploitation d’Ingrandes sur Loire pendant ½ heure environ. Un car emmène ensuite les 45 participants directement sur le site afin de visiter la carrière et les installations (voir photos jointes). 12H Retour au restaurant et déjeuner au Poisson d’Argent. 14H30 Le Président Pierre-Marie CHARIER introduit la réunion de ce jour : REUNION DRIRE/DREAL/CRAM RETAGNE ET PAYS DE LOIRE Et remercie les intervenants Jérôme DAVID DREAL PAYS DE LOIRE (Gérard PRIGENT DREAL BRETAGNE s’est excusé et ne s’est pas déplacé en raison de la météo (neige ce matin)) Michel TOURTIER et Norbert GAINCHE de la CRAM BRETAGNE, Christophe DESPLATS et Laurent BOUDET de la CRAM PAYS DE LOIRE Les intervenants se sont succédé et vous trouverez en pièce jointe leurs supports d’intervention. RESUME DREAL BRETAGNE ET PDL Jérôme DAVID est intervenu pour les 2 régions en l’absence de Gérard PRIGENT. Les thèmes d’inspection prioritaires pour 2010 seront les mises à jour des volets bruit et vibrations sur les DSS. Voir grilles d’inspection sur le site www.ineris.fr/rgie et également en pièce jointe. Suite aux 2 accidents graves de l’année 2009, la DREAL souhaite que les exploitants envoient leurs consignes pour validation. La consigne à retenir : INTERDICTION ABSOLUE D’INTERVENIR SUR UN CONVOYEUR EN MARCHE. A la fin de la réunion, Philippe CUNIN, en charge de la commission CIGO / MINISTERE est intervenu pour nous exposer la dernière consultation du MEEDDEM au sujet du projet de texte transposant la directive sur les déchets de l’industrie extractive (pour les textes, me contacter). Conclusion de Pierre-Marie CHARIER qui a remercié tous les présents et les intervenants et a rappelé la prochaine réunion du 24 mars sur le thème de la Nouvelle loi de Finances 2010 et la transmission patrimoniale. La réunion s’est terminée vers 17H30 autour d’un cocktail.