PV Comité Directeur 25-04-2015 - Fédération Française d`Escrime

Comité Directeur FFE du 25 avril 2015
FEDERATION FRANCAISE D’ESCRIME
COMITE DIRECTEUR DU SAMEDI 25 AVRIL 2015 A 14H00
AU SIEGE DE LA FFE – BAGNOLET (93)
Etaient présents :
MEMBRES DU COMITE DIRECTEUR
MESDAMES-MESSIEURS : Serge AUBAILLY – Christina BELMAURE – Philippe BOISSE – Anne
BROTTEL MEYGRET – Jean-Christian CARRIE – Jacqueline CLAUDEL – Christophe CONRAD –
Catherine DEFOLIGNY – Paul GIGON – Josiane HUIN – Olivier ISTIN – Jean-Pierre KESSLER – Isabelle
LAMOUR – Yannick LE CLEAC’H – Luck MARTIN BOUYER – Véronique MEYER – François MULLER –
Laëtitia MULLER – Dominique PAGNON DENIS – Michel PERRIN – Frédéric PIETRUSZKA – Sylvain
PUTEAUX – Patrick ROOS – Thérèse SALVADOR – Laurianne THIEBAUT – Alain VARILLE
Excusés et pouvoirs :
MESSIEURS : Richard BENOIT – Christian BERNARD pouvoir à Isabelle LAMOUR – Yves CORDIER
pouvoir à Paul GIGON – Kevin DESCHENES – Brice GUYART pouvoir à Catherine DEFOLIGNY –
Christian JOSEPH pouvoir à Alain VARILLE – Jean-Pierre ROMMERU pouvoir à Jacqueline CLAUDEL –
Thierry SAULNIER pouvoir à François MULLER
Présidents de ligue non membres :
MESDAMES-MESSIEURS : Patricia ARGELIER – Philippe BOISSAUX – Daniel BUSSY – Rodolphe
DUBOIS – Bernard DUPEYRAT – Alain GARNIER – Chantal HELGUERS – Patrick LAFONT – Chantal LE
MAILLIER – Hugues LE MERRE – Thierry LE PRISE – Guillaume MICHON – Eric ROUSSET – Brigitte
SAINT BONNET – Guillaume TEXIER
Excusés :
MADAME-MESSIEURS : Frédéric FERRANDON – Philippe LAFAY – Harry LEFORT – René MERIL –
Jean-Paul NANGUET – Maryse PREVOT
Invités de la Présidente :
MESDAMES-MESSIEURS : Luc-Olivier BARRIOL – Frank BERTHIER – François BOUILLOT – Véronique
CANALE – Pascal DAIZE – Dominique DECLAUDE – Yves GHAI – François LAVAZEC – Michel
OLIVIER – Jean-Michel OPRENDEK – Christian PEETERS – Jean-Pierre PHILIPPON – Bruno ROUILLE –
Michel SALESSE – Laurence VALLET MODAINE
Excusés :
MADAME-MESSIEURS : Pierre ABRIC – Denis CLAVEL – Philippe CONSCIENCE – Anne DUMONT –
Didier LEMENAGE – Stéphane MARCELIN – Alexandre RUMPLI – Eric SRECKI
* * * * *
Isabelle LAMOUR accueille les participants et salue le nouveau président de la ligue Pays de Loire,
Guillaume MICHON, ainsi que le Maître Yves GHAI du club de San Francisco, affilié à la FFE.
I-
APPROBATION DU PROJET DE PROCES-VERBAL DU COMITE DIRECTEUR DU
24 JANVIER 2015
Trois amendements dont deux de forme et un de Thierry SAULNIER à propos du décompte des
voix sur le vote des droits d’inscription aux championnats de France sont pris en compte et
portés au projet de procès-verbal.
Ce projet ainsi amendé est approuvé à l’unanimité.
Catherine DEFOLIGNY - 5 mai 2015
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Comité Directeur FFE du 25 avril 2015
II - POINT BUDGETAIRE
Patrick ROOS, trésorier, présente son rapport sur l’exercice clos le 31 décembre 2014.
Après un exercice 2013 fortement déficitaire, le résultat 2014, grâce aux efforts de toutes et de
tous, se traduit par un résultat positif d’environ 110 K€. Malgré tout, l’effort entrepris depuis
environ deux ans doit se poursuivre afin de :
1) Retrouver des fonds associatifs positifs
2) Consolider notre trésorerie
I
LES ACTIFS DE NOTRE FEDERATION
Au niveau de l’actif immobilisé, peu de variations apparaissent, à l’exception du jeu normal
de l’amortissement de nos immobilisations.
L’actif immobilisé total représente une valeur nette de 1 572 K€.
Pour mémoire, le principal poste est composé du siège social et de ses agencements, qui se
traduit par
 Une valeur d’acquisition de 1 821 K€
 Des amortissements pour 321 K€
 Soit une valeur nette de 1 500 K€ (soit 95 % de la valeur nette de l’actif immobilisé
total)
Les créances et autres créances s’élèvent à 305 K€.
La trésorerie, grâce aux licences qui sont encaissées à compter du mois de septembre de
chaque année, est de 1 372 K€ (contre 1 212 K€ en 2012, soit en hausse de 160 K€).
II
LES PASSIFS DE NOTRE FEDERATION
Après un exercice 2013 en pertes de 256 K€, le résultat positif de l’exercice, soit 110 K€,
permet à nos fonds associatifs de passer de – 177 K€ à ‐ 67 K€. Malgré cette amélioration, la
FFE reste dans une « situation financière dégradée » selon les critères du Ministère de la
Ville, de la Jeunesse et des Sports. L’effort effectué en 2014 devra donc se poursuivre dans
les années à venir.
Dans le prolongement des actions menées en 2013, le litige avec le fournisseur du logiciel
EN GARDE a été soldé. Au niveau des états financiers, cela se traduit par la reprise à 100 %
de la provision de 50 115 euros au titre du jugement. Cette somme, intégralement payée en
2014, avait été provisionnée au 31 décembre du fait d’un jugement prononcé après la clôture
de l’exercice 2013.
A titre de prudence, une provision de 30 000 euros a été provisionnée dans le cadre d’un
litige avec un club d’escrime, litige né en 2014 et pour lequel aucun jugement n’a été rendu
à ce jour.
Par ailleurs, la provision pour Indemnités de Départs en Retraite est passée de 30 500 €uros
à 42 150 €uros.
Catherine DEFOLIGNY - 5 mai 2015
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Comité Directeur FFE du 25 avril 2015
La principale dette est liée aux emprunts contractés pour l’acquisition et les agencements du
siège. Au 31 décembre, après un remboursement sur l’exercice de 69 K€, cette dette était de
1 474 K€ (ce qui est légèrement inférieur à leur valeur nette comptable).
Les dettes fournisseurs passent de 657 K€ à 673 K€.
Les autres passifs passent de 242 K€ à 302 K€.
Enfin, les produits constatés d’avance (principalement liés aux licences) diminuent et
passent de 990 K€ à 959 K€, ce qui s’explique principalement par la baisse du nombre de
licenciés.
III LE COMPTE DE RESULTAT DE NOTRE FEDERATION
Au 31 décembre 2014, les principales recettes de notre Fédération sont :
 Les subventions versées par notre Ministère de tutelle qui passent de 2 926 K€ (dont
aides personnalisées : 386 K€) à 2 923 K€ (dont aides personnalisées : 403 K€).
 Les recettes provenant des licences et des affiliations qui passent de 1 655 K€ à
1 586 K€
Les principales évolutions par rapport au budget que nous vous avions présenté lors de la
dernière assemblée générale sont les suivantes :
 Le CNOSF nous a accordé une subvention exceptionnelle de 50 K€ visant à
compenser la perte du partenariat avec ADIDAS
 Le recrutement d’une salariée affectée à la D.T.N. avait été envisagé. Le poste n’a
finalement pas été pourvu sur toute l’année suite au départ de cette salariée d’où une
économie d’environ 20 K€
 Le coût des championnats de France Vétérans en Martinique a été finalement plus
faible que prévu d’environ 20 K€
 Des efforts ont été réalisés sur les frais de fonctionnement du siège pour environ
20 K€
 A contrario, la provision pour risques de 30 K€ n’avait pas été budgétée
EN CONCLUSION :
Patrick ROOS souligne que les économies mises en place en 2013 commencent à porter leurs
fruits, se traduisant par un résultat positif d’environ 110 000 €uros mais que la situation
financière reste fragile et nécessite la poursuite des efforts afin de pouvoir retrouver des fonds
associatifs positifs et consolider la trésorerie.
Enfin, il rappelle que la Fédération française d’escrime bénéficie d’une écoute et du soutien très
attentif de la part du ministère de tutelle.
Le commissaire aux comptes, Monsieur Olivier NIOCHE, du cabinet Grant Thornton, n’a pas
d’observation à formuler sur la sincérité et la concordance avec les comptes annuels.
Le compte de résultat 2014 est approuvé à l’unanimité par le comité directeur.
Le budget prévisionnel 2015 est exposé par Patrick ROOS, qui souligne qu’il s’agit :
-
D’un budget légèrement positif de 15 K€ avec des dépenses de 5 764 K€ pour des
recettes de 5 779 K€.
Catherine DEFOLIGNY - 5 mai 2015
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Comité Directeur FFE du 25 avril 2015
-
D’un budget prudent, ne prenant pas en compte des recettes incertaines :
Concernant les championnats, dans une année où ceux des différentes catégories se trouvent dans
des pays ou des villes encore plus onéreux qu’en 2014, le budget estimé est en augmentation
d’environ 100 K€ (soit environ 20 K€ pour chacun des championnats d’Europe et du Monde,
tant chez les seniors que chez les jeunes). Il a été décidé de ne pas envoyer de délégation aux
championnats d’Europe des moins de 23 ans ni de délégation complète aux championnats du
Monde cadets (seuls les médaillés aux championnats d’Europe de Maribor étant sélectionnés
pour Tachkent). Par ailleurs les escrimeurs participeront aux Universiades (coût estimé : 23 K€).
Concernant les commissions d’armes, la diminution des dépenses est due :
 D’une part, au fait que cette année le nombre d’épreuves chez les seniors, suite au
changement de calendrier de la FIE, repasse de 11 à 8.
 D’autre part, à un budget plus important au niveau des stages (ce budget avait été
diminué en 2014, en concertation avec les commissions d’armes, afin de pallier au
surcoût des coupes du Monde supplémentaires).
 Ainsi, globalement, ces deux postes passent de 1 009 K€ à 944 K€.
o Concernant les primes à la performance, le budget est basé sur les montants versés en
2014 suite aux résultats de Kazan.
o Les organisations fédérales sont en diminution ; la Fête des Jeunes étant organisée à
Vichy. En contrepartie, les recettes habituelles notamment liées à la location de stand
sont également en diminution.
o L’augmentation des relations internationales s’explique par la programmation des
échanges bilatéraux (pour lesquels le Ministère verse une subvention équivalente).
A la demande de Frédéric PIETRUSZKA, Patrick ROOS précise que l’équilibre de ce budget est
possible en raison d’une part des économies réalisées sur les championnats d’Europe de Maribor
et de la recette générée par les droits d’engagement sur les championnats de France, mesure
votée lors du comité directeur du 24 janvier dernier.
Dominique DECLAUDE, président de la commission d’épée dames, souligne que le
réaménagement du calendrier international a engendré la délocalisation en Asie de la coupe du
Monde antérieurement organisée à Saint Maur et donc des frais beaucoup plus importants pour le
déplacement, sans augmentation concomitante du budget allouée à la commission, le trésorier lui
répond qu’il n’y a aucune marge de manœuvre et que toutes les commissions d’armes sont
soumises aux mêmes aléas.
Par ailleurs, après une stabilité depuis trois exercices, il est proposé d’augmenter d’un euro la
part fédérale des licences, toutes catégories confondues mais de maintenir le tarif des affiliations.
Ce budget n’appelle pas d’autres remarques et sera présenté à l’assemblée générale.
Une note sera prochainement adressée aux ligues et comités départementaux sur les modalités de
mise en place de la procédure des dons.
Catherine DEFOLIGNY - 5 mai 2015
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Comité Directeur FFE du 25 avril 2015
III - VIE FEDERALE
Serge AUBAILLY, vice-président chargé de l’optimisation des moyens, présente les résultats de
la mise en concurrence faite en fin d’année 2014 concernant le renouvellement du contrat de
prestation avec le courtier en assurances. Il a été décidé de renouveler la confiance à AIAC
Courtage.
Par ailleurs, un appel d’offres a été initié auprès de quatre compagnies présentes sur le marché
afin de renouveler les contrats en responsabilité civile pour les licenciés et enseignants, ainsi que
la responsabilité pour les équipes médicales.
Le cahier des charges était le même, avec une simplification quant au nombre d’option possible
et une amélioration de la prise en charge des soins hors nomenclature pour les escrimeurs inscrits
sur les listes de haut niveau.
Le choix se porte sur la compagnie COVEA/MMA, moins disante, en remplacement
d’ALLIANZ.
Le changement de contrat interviendra le 1er septembre 2015.
Luck MARTIN BOUYER expose la synthèse des différentes réunions de concertation qui se
sont déroulées au niveau des zones sur la problématique des licences, annexée au présent projet
de procès-verbal.
A l’initiative de la commission des éducateurs, une journée nationale sera organisée à la rentrée,
au niveau des ligues qui souhaiteront s’engager dans cette démarche, sur la base d’un sujet de
réflexion collectif sur le coaching, en associant un maximum d’acteurs de terrain.
IV - VIE STATUTAIRE
Catherine DEFOLIGNY, secrétaire générale, précise que, faute de quorum, l’assemblée générale
2014 n’a pas été en mesure de voter la mise en adéquation du règlement intérieur avec les
modifications de statuts adoptées. L’assemblée générale 2015 sera donc amenée à se prononcer
sur une rédaction amendée du règlement intérieur, du règlement disciplinaire et du règlement
disciplinaire dopage.
Par ailleurs, le Docteur Véronique MEYER, médecin fédéral, présente les modifications
apportées au règlement médical avec en particulier un assouplissement quant au surclassement
des pupilles 2ème année. Ce règlement est approuvé à la majorité moins une abstention.
Enfin, le code de la publicité datant de 2008 est abrogé et remplacé par un texte qui sera annexé
au règlement sportif. Ce point est adopté à l’unanimité.
Bernard PILLAC est nommé à la commission juridique et mutations, en remplacement de JeanClaude RIPPINGER, démissionnaire.
V-
VIE SPORTIVE
Le calendrier de la saison sportive 2015/2016 est présenté. Il sera publié sur le site de la FFE et
consolidé d’ici la fin du trimestre.
Catherine DEFOLIGNY - 5 mai 2015
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Comité Directeur FFE du 25 avril 2015
L’examen du règlement sportif pour la saison à venir est reporté au comité directeur du 4 juillet
prochain.
Bilan de la saison sportive cadets/juniors
Frank BERTHIER, directeur des équipes de France jeunes, expose le bilan de la saison sportive
2014/2015 et les résultats obtenus par les cadets et juniors lors des championnats d’Europe de
Maribor et du Monde à Tachkent. Ce document est annexé au présent projet de procès-verbal.
Point d’étape sur l’organisation des championnats du Monde de Limoges et de Bourges
Un point de situation est fait par Hugues LE MERRE, en concertation avec Michel PERRIN, sur
l’état d’avancement des préparatifs du championnat du Monde vétérans qui se dérouleront du 20
au 25 octobre 2015 à Limoges.
Les informations pratiques seront mises sur le site officiel de la compétition début juin 2015.
Yannick LE CLEAC’H, président exécutif du comité d’organisation des championnats du
Monde cadets/juniors 2016 qui auront lieu du 1er au 9 avril 2016 à Bourges, confirme que
l’engagement financier de principe des collectivités territoriales à hauteur de 50 000 €uros, la
recherche active de partenaires privés et la signature actée de la concession pour la restauration.
Frédéric PIETRUSZKA informe le comité directeur qu’une visite de la FIE aura lieu en juin
prochain sur place et que des moyens techniques pourraient être apportés par la FIE en appui de
cette organisation concernant la communication (écrans géants) sur les phases finales.
Désignation championnats de France entreprise et épée vétérans
Suite à l’appel à candidatures, l’organisation des championnats de France 2016 entreprises et des
maitres d’armes est confiée au Cercle d’escrime de Vandoeuvre (ligue de Lorraine) et le
championnat de France épée vétérans au NEC Escrime (ligue Pays de la Loire).
Vote à l’unanimité.
Agenda des réunions statutaires 2015/2016
Comités directeurs : 10 octobre 2015 / 23 janvier 2016 / 16 avril 2016
Assemblée générale ordinaire : 16 avril 2016
Il est rappelé que les élections fédérales auront lieu au cours du dernier semestre 2016.
VI - QUESTIONS ET POINTS DIVERS
Isabelle LAMOUR soumet au comité directeur la proposition de nomination de Jack GUITTET,
président de la FFE de 1977 à 1981 en qualité de président d’honneur de la FFE.
Jean-Michel OPRENDEK, qui fut DTN sous son mandat, retrace son parcours sportif et
professionnel.
Jack GUITTET fut sacré champion du Monde par équipe au fleuret en 1958, puis à l’épée
champion du Monde individuel en 1961, et trois fois champion du monde par équipe (1961, 1962
et 1965) et obtint également la médaille de bronze par équipe aux JO de Tokyo en 1964.
Catherine DEFOLIGNY - 5 mai 2015
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Comité Directeur FFE du 25 avril 2015
Elu en 1977 président de la FFE, il conçut avec son équipe un programme de politique sportive
structuré et ambitieux pour l’escrime française. Il sut résister en 1980 aux pressions politiques
afin de permettre aux escrimeurs français de participer aux Jeux Olympiques de Moscou, qui
revinrent avec 6 médailles dont 4 en or. Au plan professionnel, il fut un scientifique dont les
travaux furent internationalement reconnus.
Vote à l’unanimité.
Cette nomination sera présentée à l’assemblée générale, conformément à l’article 3-1 des statuts.
Propositions de la CNA
1) Pour la Fête des Jeunes :
Face aux difficultés de la CNA pour obtenir le nombre suffisant d’arbitres dans toutes les
armes de la part des ligues, il est adopté le principe suivant à partir de l’édition 2016 :
1ère étape :
La CNA désigne, dans chaque arme, 10 à 12 arbitres (quota à voir) lors de l’établissement
des désignations France en janvier. Elle établit également une liste de remplaçants dans le cas
de ligue n’ayant pas d’équipe à une arme ou des désistements tardifs.
Chaque ligue métropolitaine inscrit obligatoirement un arbitre régional pour chaque arme
présentée (fleuret, épée ou sabre) auprès de la CNA avant fin mars de la saison.
Une ligue n’ayant pas d’arbitre minimum régional dans une arme pourra prendre un arbitre
d’une autre ligue ou indiquer son manque d’arbitre à la CNA qui autorisera ou non un arbitre
en formation régionale.
Un départemental ne peut pas arbitrer à la Fête des Jeunes.
2ème étape :
Les ligues qui n’auront pas donné les noms de leurs arbitres à la CNA dans les temps
impartis (30 mars) seront pénalisées et devront prendre en charge l’indemnité de l’arbitre à la
place de la CNA.
La CNA, dès que les inscriptions seront en ligne sur l’extranet, inscrira les arbitres de ligue
dans chaque arme. Les ligues pourront inscrire leurs tireurs que lorsque la CNA aura mis les
arbitres en ligne.
Dans le cas d’inscription après délai, la ligue enverra à la FFE le montant de l’indemnité de
l’arbitre sur les deux jours avec le nom de l’arbitre. La FFE transmettra le nom à la CNA qui
fera l’inscription extranet dans les plus brefs délais. La ligue pourra ensuite inscrire ses
tireurs.
La FFE préviendra la personne de la CNA chargée de l’inscription des arbitres dès qu’il sera
possible d’effectuer les inscriptions d’arbitres sur l’extranet.
2) Pour la JNA et les QCM :
La CNA aimerait que la formation nationale débute au 1er septembre. Pour ce faire, elle
souhaite que le QCM national soit en juin au lieu de septembre et que le probatoire soit
valable pendant les deux mois d’été seulement.
Catherine DEFOLIGNY - 5 mai 2015
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Comité Directeur FFE du 25 avril 2015
En septembre, les probatoires seraient convoqués avec les admis de juin au stage obligatoire.
Une session de rattrapage sera organisée pour eux et ceux qui réussiraient seraient en
formation. Ceux qui seraient ajournés à ce deuxième QCM devraient se représenter en juin
de l’année suivante et ne seraient pas autorisés à entrer en formation.
Ce système évitera des confusions de la part de certains qui se disent en formation en étant en
probatoire.
Proposition adoptée.
La séance est levée à 18h15.
Catherine DEFOLIGNY
Secrétaire Générale
Catherine DEFOLIGNY - 5 mai 2015
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