federation francaise de football district gard-lozere

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N° 38 du 23 Mai 2014
Le journal numérique du DISTRICT GARD-LOZERE de FOOTBALL
FEDERATION FRANCAISE DE FOOTBALL
DISTRICT GARD-LOZERE DE FOOTBALL
ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
Samedi 14 Juin 2014
A
UCHAUD
Foyer Municipal
CONVOCATION
ORDRE DU JOUR
9H00 – 10H30
Accueil, vérification et enregistrement des POUVOIRS
A partir de 10H30
Appel des Délégués
Allocution de Mr Francis ANJOLRAS, Président du District
Approbation du Procès Verbal de l’Assemblée Générale du 30 Novembre 2013
Compte Rendu Moral et Sportif de la saison 2013/2014
Présentation des Comptes Prévisionnels de la saison 2014/2015
Election des représentants titulaires et suppléants aux Assemblées Générales de la Ligue de la saison 2014/2015
SEPT Membres élus du Comité de Direction n’appartenant pas au Comité de Direction de la Ligue
TROIS Membres, Dirigeants de clubs, non élus au Comité de Direction du District
Modification aux Règlements Généraux
Questions diverses (Ecrites)
Remise des Coupes et Trophées aux lauréats saison 2013/2014
A l’issue de l’Assemblée un repas sera servi à TOUS LES PARTICIPANTS.
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N°38 du 23 Mai 2014
COMITE DE DIRECTION
RÉUNION DU 22 MAI 2014
PV N°9
Président : M. Francis ANJOLRAS.
Présents : Mme Bernadette FERCAK, MM. Arnold ALPHON-LAYRE, Alain BASSET, Hervé BEAUBET, Bernard COCHET,
Guillaume DATHUEYT, Patrick FERRÈRES, Patrick HUVELLE, Henri NOËL, Daniel POIRIER, Sauveur ROMAGNOLE, Jean-Marie
ROUFFIAC, Frédéric VÉRA.
Excusés : MM. Jean-François CHAPELLIER, Rubens EUZÉBY, René ROUZIER.
Assistent à la réunion : MM. Frédéric ALCARAZ (C.T.D.), Claude BOUILLET (Président de la Commission des Arbitres), JeanRené LAPORTE (Conseiller juridique), Nicolas RAINVILLE (C.D.A.), Lionel ROCHETTE (C.T.D.F.A.).
Le Procès-verbal n°8, du 24 avril 2014, est approuvé à l’unanimité.
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ERRATUM
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Dans le précédent P.V., la date de la réunion était le 24 avril (et non le 24 mars comme indiqué par erreur).
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CONDOLÉANCES
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Les membres du Comité de Direction, informés du décès de :
Mme BOULET, mère de M. Michel BOULET, président de l’U.S. Bouillargues,
présentent leurs sincères condoléances aux familles et aux clubs.
Noté les remerciements de Mme Myette GOUNELLE et sa famille, suite au décès de M. Jean GOUNELLE.
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AGENDA DU PRÉSIDENT
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26/04/2014 : Comité de Direction de la Ligue (Montpellier)
26/04/2014 : Assemblée Générale U.N.A.F. L.R. (Poussan)
01/05/2014 : 1/2 finale de la Coupe Gard-Lozère Seniors (Aigues-Mortes
02/05/2014 : Collège des Présidents de Ligue et de District (Paris)
03/05/2014 : Journée nationale des Bénévoles (Paris)
05/05/2014 : Réunion Amicale des Éducateurs du Gard-Lozère (Nîmes)
11/05/2014 : Remise de la Médaille d’Or du District à M. Claude NAUD (Cornillon)
13/05/2014 : Réunion annuelle des clubs d’Alès-Ville et remise de la Médaille du District à M. Jean-Louis DELFIEU (Alès)
21/05/2014 : Tournée des Villes Foot Féminin (Rochefort-du-Gard)
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N°38 du 23 Mai 2014
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INFORMATIONS DU PRÉSIDENT
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La réunion annuelle des administratifs de la Ligue et des Districts, organisée par la Ligue, aura lieu le 16.06.2014 à
Marsillargues.
Les bureaux du District seront donc fermés le 16.06.2014 toute la journée.
Le Président communique un courrier de Me LAPORTE, donnant le compte-rendu de l’audience du Tribunal Correctionnel du
23.04.2014 concernant l’affaire ABDELKACEM / PLONGET, condamnant le prévenu à une peine de 6 mois d’emprisonnement
assortie du sursis, outre une amende de 300 €.
De plus, le Tribunal déclare recevable la constitution de partie civile de M. PLONGET, lui allouant diverses sommes en
réparation de son préjudice corporel, matériel et moral, ainsi que celle du District, lui allouant l’euro symbolique, outre 500 €
en application de l’article 475-1 du Code de Procédure Pénale.
Conformément aux dispositions de l’article 19 des Statuts, en son alinéa 4, Madame Sylvie LEWANDROWSKI perd sa qualité
de membre du Comité de Direction à compter du 05.05.2014.
***
DEMANDES DE CONCILIATION FORMÉES AUPRÈS DU C.N.O.S.F.
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par le club : JEUNESSE SPORTIVE CHEMIN BAS D’AVIGNON,
relative à un litige jugé par la Commission Disciplinaire d’Appel du District Gard-Lozère.
Cette requête a fait l’objet d’un rejet, notifié aux deux parties en date du 18.03.2014 par courrier recommandé aux motifs :
« Cette demande est manifestement dénuée de fondement, et doit donc être, en l’état, déclarée irrecevable en application de
l’article R.141-7 du Code du Sport, qui dispose : "Le président de la conférence des conciliateurs rejette les demandes de
conciliation relatives à des litiges qui ne sont pas au nombre de ceux mentionnés au premier alinéa de l’article L.141-4, ainsi
que celles qui lui apparaissent manifestement dénuées de fondement." »
par le club : RACING CLUB SAUVETERRE,
relative à un litige jugé par la Commission des Statuts et Règlements du District Gard-Lozère.
Cette requête a fait l’objet d’un rejet, notifié aux deux parties en date du 30.04.2014 par courrier recommandé aux motifs :
« Cette demande est manifestement dénuée de fondement, et doit donc être, en l’état, déclarée irrecevable en application de
l’article R.141-7 du Code du Sport, qui dispose : "Le président de la conférence des conciliateurs rejette les demandes de
conciliation relatives à des litiges qui ne sont pas au nombre de ceux mentionnés au premier alinéa de l’article L.141-4, ainsi
que celles qui lui apparaissent manifestement dénuées de fondement." »
par le club : DOMESSARGUES F.C.O.,
dans le cadre de la procédure engagée en vertu des articles L.141-4 et R.141-5 du Code du Sport relative à un litige opposant
le club au District Gard-Lozère de Football.
Par courrier recommandé du 30.04.2014, le Conciliateur propose la conciliation suivante : « Le conciliateur estime opportun
de proposer au District Gard-Lozère de football de rapporter la décision de sa commission disciplinaire d’appel du 08.03.2014
en ce qu’elle dit à rejouer le match du 26.01.2014 pour en revenir à la solution retenue par la commission disciplinaire du
district Gard-Lozère de football du 10.02.2014 donnant match perdu au club C.S. DES CHEMINOTS NÎMOIS. »
Après avoir pris connaissance des délibérations du CNOSF à l’examen des pièces au dossier, le Comité de Direction décide
d’accepter la proposition de conciliation, concernant ce litige.
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N°38 du 23 Mai 2014
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FINALE COUPE GARD-LOZÈRE
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Par décision du Bureau en date du 05.05.2014, et après examen des candidatures et en avoir délibéré, les membres du
Bureau décident de fixer la finale de la Coupe Gard-Lozère sur le stade d’Aimargues le jeudi 29.05.2014 à 18 heures.
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CORRESPONDANCES
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de la F.F.F.
nous informant de l’organisation de la détection nationale U15, du 29.05 au 01.06.2014 au CNF de Clairefontaine.
M. Frédéric ALCARAZ est convoqué à ce rassemblement national.
nous adressant une invitation à participer à l’événement « 24 heures avec les Bleues », le 07.05.2014 à Besançon, à
l’occasion du match de l’équipe de France Féminines FRANCE / HONGRIE.
Mme Bernadette FERCAK accompagnera l’école lauréate de l’action « Le Football des Princesses » dans notre District, l’école
élementaire De Marcieu, à Marguerittes.
Nos félicitations aux élèves et à leurs professeurs pour la qualité de leur projet. Le District organisera une réception en leur
honneur dans leur école et à une date qui sera proposée par le Directeur.
nous faisant parvenir une convocation pour le Conseiller Technique en Arbitrage pour une formation de formateurs
organisée par l’I.F.F. au siège de la F.F.F. les 12 et 13.05.2014. Noté.
nous adressant un courrier du Président de la L.F.A., relatif à la Rentrée du Foot 2014. Transmis au C.T.D. et C.D.F.A. pour
réponse.
de la L.F.A.
nous sollicitant pour la mise en place d’expérimentations sur de nouvelles offres de pratiques. Noté.
nous adressant une correspondance du Président de la F.F.F. relative au football à l’école, suite au renouvellement de la
convention avec l’Éducation Nationale, l’USEP, l’UNSS et du rapprochement auprès de l’UGSEL. Noté. Nécessaire sera fait.
nous adressant un courrier concernant l’opération « Mesdames, franchissez la barrière ». Lu.
de la Ligue du Languedoc-Roussillon
nous adressant la liste des clubs bénéficiaires de l’aide fédérale pour les Contrats d’Avenir. Noté. Remerciements.
nous informant de la dotation des écoles de football labellisées. Noté. Pris note.
nous informant d’une formation aux éducateurs (module d’arbitrage) et nous demandant de désigner un référent
« Arbitrage » dans le District. Noté. Réponse sera faite.
du Crédit Agricole du Languedoc
nous communiquant les classements du Mozaïc Foot Challenge (saison 2013-2014) et nous informant qu’à la lecture du
ère
classement national, l’équipe féminine de ENT. GEVAUDAN MARVEJOLS, classée 1 , est invitée à participer à la finale
nationale qui aura lieu à Clairefontaine les 13 et 14.06.2014. Félicitations à cette équipe pour leur brillante saison.
***
CORRESPONDANCES DES CLUBS
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de l’A.S. Poulx
nous informant de leur tournoi École de foot au mois de juin et sollicitant une aide. Réponse sera faite.
du Nîmes Olympique
nous informant de leur tournoi U13 et nous invitant à la remise des récompenses. Noté. Remerciements.
nous invitant à la réception de fin de saison le 28.05.2014 à 18 heures. Noté. Remerciements.
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N°38 du 23 Mai 2014
de Gazélec Gardois
sollicitant une distinction pour un dirigeant et nous invitant à une réception prévue le 15.06.2014 à 19 heures. Noté.
du S.C. Blauzac
nous informant de leur tournoi des 29 et 31.05.2014, sollicitant une aide. Réponse sera faite.
de N. Lasallien
ème
nous invitant à la finale du 40
Tournoi Poussins et à la remise des prix, le 01.06.2014 à 16 heures 15 au complexe
municipal de la Bastide, à Nîmes. Noté. Remerciements.
de l’A.S. Malzieu
nous invitant à l’inauguration de l’éclairage du stade. M. FERRÈRES représentera le District.
***
CORRESPONDANCES DIVERSES
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de la D.D.C.S. du Gard
nous informant que le dispositif d’accompagnement éducatif est reconduit pour 2014-2015. Noté. Remerciements.
du C.D.O.S.
nous communiquant le calendrier des formations pour les responsables bénévoles et salariés d’associations. Ce calendrier a
été publié sur le site du District. Remerciements.
***
DISTINCTIONS
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Le Comité de Direction donne son accord sur la liste des dirigeants proposés aux distinctions attribuées par le District dont la
publication sera faite au cours de l’Assemblée Générale du 14.06.2014.
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ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DU 14/06/2014 À UCHAUD
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Le Comité de Direction valide l’ordre du jour et approuve les comptes prévisionnels 2014/2015 qui seront présentés à
l’Assemblée Générale du 14.06.2014.
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DOSSIER TRANSMIS PAR LA COMMISSION DES ARBITRES
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Un dossier a été transmis par la Commission des Arbitres, concernant M. Djamel LAICHOUR, arbitre officiel.
Une convocation lui sera adressée pour comparution devant le Comité de Direction, lors de sa réunion du 26.06.2014.
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COMPTE-RENDU DE DÉLÉGATION DES MEMBRES DU COMITÉ DE DIRECTION
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M. Arnold ALPHON-LAYRE
02/05/2014 : Assemblée générale de la L.F.A. (Paris)
03/05/2014 : Journée nationale des Bénévoles (Paris)
07/05/2014 : Visite des installations sportives (Aimargues)
12/05/2014 : Mise en place du CFF3 (Vauvert)
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N°38 du 23 Mai 2014
13/05/2014 : Mise en place pour les finales (Aimargues)
14/05/2014 : Détections jeunes (Aimargues)
21/05/2014 : Challenge Claude-Nuez (Le Martinet)
M. Alain BASSET
03/05/2014 : Remise de la Médaille du District à M. BATAILLE (Bagard)
M. Guillaume DATHUEYT
17/05/2014 : Finale de la Coupe André-Granier (Saintes-Maries-de-la-Mer).
21/05/2014 : Finale de la Coupe Gard-Lozère Futsal (Beaucaire).
Mme Bernadette FERCAK
07 et 08/05/2014 : Football des Princesses (Belfort/Besançon).
M. Henri NOEL
26/04/2014 : Finale régionale Coupe Nationale U13 (Sussargues)
27 au 30/04/2014 : Finales U15 (Castelmaurrou)
21/05/2014 : Détections U14 (Aubarne)
M. Sauveur ROMAGNOLE
26/04/2014 : Finale régionale Coupe Nationale U13 (Sussargues)
21/05/2014 : Finale de la Coupe Gard-Lozère Futsal (Beaucaire).
M. Jean-Marie ROUFFIAC
02/05/2014 : Tirage au sort Croco Gard Challenge U13 (Nîmes)
17/05/2014 : Finale de la Coupe André-Granier (Saintes-Maries-de-la-Mer).
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.
Prochain Comité de Direction :
Mercredi 25 juin 2014, à 18 heures.
Le Président,
M. Francis ANJOLRAS
Le Secrétaire Général,
M. Guillaume DATHUEYT
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N°38 du 23 Mai 2014
COMMISSION D’APPEL DISCIPLINAIRE
REUNION du 17 MAI 2014 - PV N°16
PRESIDENT : Mr Michel QUENIN
Présents : Mad Bernadette FERCAK- Mrs Hervé BEAUBET – Patrick CHAMP - Jacques FANTINI - GIL Franck – Gérard
GOUTTEBARON – Alain MAZON - Pierre PEYRE–
Mad Paulette SAINT-PIERRE assiste à la réunion
Excusés : Mrs André DOUARD – Christophe PASTOR - Patrick POLO
APPEL du 30 Avril 2014, de St CHRISTOL LES ALES et du Comité Directeur (Art 101.1 règlement disciplinaire sur décision du
Comité Directeur du 05/09/2013) d’une décision de la Commission de Discipline PV N° 43 du 22 Avril 2014 parue sur
Officiel N° 34 du 25/04/2014.
Match : U 19 Promotion du 05/04/2014 – ST CHRISTOL LES ALES/N CASTANET
Score : St Christol 1 N Castanet 1
Décision :
Joueur EL OUADGHIRI Marouane lic 2543209524 suspendu pour 16 matches fermes à compter du 6/04/2014
La commission,
Pris connaissance de l’appel pour le dire recevable en la forme,
Après rappel des faits et de la procédure,
Auditions de
Mr MOULIN Mickael arbitre officiel de la rencontre
Mr ROUFFIAC Jean Marie délégué officiel
►ST CHRISTOL LES ALES
Le joueur EL OUADGHIRI Marouane lic 2543209524
L’éducateur Mr BOUROUINA Rachid lic 1420258549
Le Président du club Mr GINESTOUX Bruno
► N. CASTANET
Le Président Mr Daniel HEBRARD
Jugeant en appel et dernier ressort.
Les personnes non membres n’ayant pris part ni aux délibérations ni à la décision.
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N°38 du 23 Mai 2014
ATTENDU QU’il résulte de l’audition que le joueur EL OUADGHIRI Marouane de St Christol s’est rendu coupable au cours
d’une action de jeu d’un tacle très appuyé dont l’arbitre précise qu’il a été effectué les deux pieds décollés du sol.
Bien que les intervenants aient d’une façon unanime analysé ce comportement en une action de jeu malheureuse et non
maitrisée il n’en demeure pas moins que ce tacle ne pouvait avoir d’autre issue que la blessure occasionnée.
QUE l’engagement excessif du joueur EL OUADGHIRI Marouane doit être sanctionné.
PAR CES MOTIFS
La Commission d’Appel confirme la décision de première instance dans toutes ces dispositions.
Frais de dossier : 120€ à la charge de l’appelant
Frais de déplacement d’officiels : 27 €
La présence décision est susceptible d’un recours devant les juridictions administratives dans un délai de 2 mois à compter de
sa notification dans le respect des dispositions des articles L-141-4 et R-141-5 et suivants du Code du Sport.
APPEL du 7 Mai 2014, de US RIBAUTE et du Comité Directeur (Art 101.1 règlement disciplinaire sur décision du Comité
Directeur du 05/09/2013) d’une décision de la Commission de Discipline PV N° 45 du 29 Avril 2014 parue sur Officiel N° 35
du 05/05/2014.
Match : 2° DIVISION A du 06/04/2014 – CARDET/RIBAUTE LES TAVERNES
Score : Ribaute 2 Cardet 1
Décision :
Suspension des joueurs PAUTARD Clément de Cardet et BOUDACHE Magid de Ribaute jusqu’à décision à intervenir (PV
N°45 du 29/04/2014
Suspension de ces deux joueurs pour 2 matches fermes PV du 05/0/5/2014 et match perdu aux deux équipes
La commission,
Absence non excusée de Mr LAICHOUR Djamel arbitre officiel
Absence non excusée de
US RIBAUTE
Le joueur BOUDACHE Magid lic 1420309177
Mr OUDDANE Belkacem lic 14200192781 arbitre assistant bénévole
Mr PUECH Philippe dirigeant
OL CARDET
Le joueur PAUTARD Clément lic 1405326697
Mr SCHWARTZ Sébastien lic 2543687014 arbitre assistant bénévole
Mr ALLIER Philippe lic 1410367850 dirigeant
COMPTE TENU de l’absence non excusée du club appelant et considérant l’appel soutenu.
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N°38 du 23 Mai 2014
PAR CES MOTIFS
La Commission d’appel confirme dans toutes ces dispositions la décision de première instance.
APPEL du 16 Avril, de AS SALINDRES et du Comité Directeur (Art 101.1 règlement disciplinaire sur décision du Comité
du 11/04/2014.
Match : PROMOTION 1° DIVISION A du 16/03/2014 – BARJAC/SALINDRES
Score : Barjac 2 Salindres 1
Décision :
Suspension du joueur CALYVIS Eddy lic 1438900140 pour 12 matches fermes
Suspension du joueur GUIZA Sofien lic 1420778682 pour 3 matches fermes
La commission,
Après audition des personnes citées ci-dessous dument convoquées
Mad COLLAVOLI Marie arbitre officiel de la rencontre
Mr BROCQ Stéphan délégué officiel
Absence non excusée de
SALINDRES
Le joueur CALYVIS Eddiy lic 1438900140
Le joueur GUIZA Sofien lic 1420778682
Mr KESSOUS Tahar arbitre assistant
Le dirigeant HICHOUR Taieb
BARJAC
Mr GILLES Laurent arbitre assistant bénévole
Le joueur LILIVREL Dorian lic 1405330016
Le dirigeant DEWINTER Vincent
Mad Fercak n’a pas pris part à l’audition et au délibéré.
Absence non excusée de l’appelant AS Salindres et de ES Barjac.
Suite à l’audition de l’arbitre officiel et du délégué officiel, il s’avère que les joueurs CALYVIS Eddy et GUIZA Sofien de l’AS
Salindres ont tenu des propos grossiers injurieux et orduriers à l’encontre de l’arbitre et du délégué.
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N°38 du 23 Mai 2014
QUE ces propos intolérables dans une enceinte sportive doivent être combattus avec la plus grande fermeté.
QUE de ce chef, il y aura lieu de confirmer la décision de première instance dans toutes ces dispositions.
EN OUTRE, il résulte de l’audition de Mad Collavoli arbitre officiel, de la rencontre que Monsieur KESSOUS Tahar, arbitre
assistant bénévole du club de AS Salindres, a fait preuve tout au long du match, à l’occasion de ses décisions arbitrales d’un
manque total d’équité sportive.
En effet ses décisions ont fait l’objet aux dires de l’arbitre central d’une totale partialité.
DE SURCROIT Monsieur KESSOUS Tahar s’est cru autorisé à proférer diverses insultes à l’encontre des joueurs de Barjac et ce
alors même qu’il officiait. Ces propos ont d’ailleurs fait l’objet de remontrance de la part de l’arbitre central.
QUE ce comportement est totalement incompatible avec la mission dont est investi l’arbitre assistant.
Il s’avère dans le cadre des moyens soulevés par de club de Salindres que Mr KESSOUS Tahar aurait été victime d’un coup
reçu lors de l’échauffourée qui a eu lieu à la fin de la rencontre entre les supporters des deux équipes.
QU’il est surprenant de constater qu’aucun rapport émanant de Mr KESSOUS T n’a été adressé au District tant en première
instance qu’en appel mais de plus on peut s’interroger sur les raisons de sa présence au sein de cette échauffourée.
PAR CES MOTIFS
La commission confirme dans toutes ces dispositions la décision de première instance concernant les joueurs CALYVIS Eddy
lic 1438900140 et GUIZA Sofien lic 1420778682.
EN OUTRE et compte tenu du comportement avéré de Mr KESSOUS Tahar la commission suspend celui-ci de toutes
fonctions officielles à compter du 17/05/2014 et jusqu’à comparution devant la Commission d’Appel.
Frais de déplacement officiel :10€
APPEL du 29 Avril, de AS SALINDRES et du Comité Directeur (Art 101.1 règlement disciplinaire sur décision du Comité
du 14/04/2014.
Match : PROMOTION HONNEUR A du 06/04/2014 – SALINDRESUCHAUD
Score : Salindres 0 Uchaud 3
Décision :
Suspension du joueur DJENIDI Fahim lic 1438902637 pour 9 matches fermes
La commission,
Pris connaissance de l’appel pour le dire irrecevable en la forme,
Au fond
APPEL non-conforme à l’Art 108 des RG du District Gard Lozère
« Les décision des Commission de première instance sont susceptibles d’appel dès leur publication sur le site internet du
District ou dans un délai de dix jours….)
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N°38 du 23 Mai 2014
PAR CES MOTIFS
La Commission d’Appel confirme la décision de première instance dans toutes ces dispositions.
Droit d’appel : 120€ à la charge de l’appelant
COMMISSION DE DISCIPLINE
REUNION DU LUNDI 19 MAI 2014
PV N°48
SECTION ADMINISTRATIVE
Présents : MRS D’ANNA. COLLAVOLI. TRIBY.
La Commission prend connaissance des dossiers qui lui sont soumis ainsi que des rapports y figurant et décide des sanctions
suivantes. Les décisions de la Commission de Discipline sont susceptibles d’appel dans un délai de 10 jours conformément aux
dispositions de l’article 10 du règlement disciplinaire (annexe II aux règlements généraux et 108 du règlement interne du
District).
Toutefois, compte tenu des impératifs liés au déroulement de la compétition et à l’équité sportive, La Commission décide de
lever l’effet suspensif lié à un éventuel appel.
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DEMANDE DE RAPPORT
MONOBLET US 3 / ROUSSON AVS 2 EME DIVISION POULE A DU 11.05.2014
La COMMISSION invite :
-Monsieur GLEYZON Philippe, licence 1438909858 dirigeant du club de ROUSSON AVS arbitre assistant pendant cette
rencontre à lui adresser pour le Mercredi 28 MAI 2014 dernier délai : des explications écrites sur son comportement envers
l’arbitre officiel pendant et après la rencontre.
SANCTIONS
BOISSIERES SO 1 / MONTPEZAT US 1 PROMOTION DE 1ERE DIVISION POULE B DU 11.05.2014
-Vu le rapport de l’arbitre officiel
CONSIDERANT
ème
-Qu’à 54
minute le joueur VEYRUNES Sébastien licence 1438901252 de BOISSIERES SO a reçu un avertissement pour
contestation.
-Que mécontent d’avoir reçu ce carton jaune il a tenu des propos blessants à l’arbitre central.
CONSIDERANT
-Que suite à ces propos blessants l’arbitre a exclu le joueur VEYRUNES Sébastien.
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N°38 du 23 Mai 2014
CONSIDERANT
-Que suite à cette expulsion le joueur a tenu des propos grossiers et injurieux envers l’arbitre central.
-Que très énervé et excité il a tenté d’agresser l’arbitre central.
-Qu’il a fallu l’intervention de ces coéquipiers et dirigeants pour l’en empêcher et lui faire quitter le terrain.
-Que la rencontre a été interrompue quelques minutes suite a cet incident.
CONSIDERANT
Que conformément aux dispositions de l’article 128 des Règlements Généraux de la FFF, pour l’appréciation des faits,
notamment ceux se rapportant à la discipline, les déclarations d’un arbitre, du délégué ou de toute autre personne assurant
une fonction officielle au moment des faits doivent être retenues jusqu’à preuve du contraire
CONSIDERANT
-Que pour ces motifs l’article 1.6.I.A du barème disciplinaire annexé aux règlements généraux de la FFF, préconise une
sanction de référence de DEUX MATCHES de suspension ferme pour propos blessant.
sanction de référence de TROIS MATCHES de suspension ferme pour propos grossiers ou injurieux.
-CONSIDERANT.
-Que la sanction de référence est susceptible d’être aggravée ou diminuée.
CONSIDERANT
Que ces faits envers un officiel ne sauraient être tolérés et doivent être sévèrement sanctionnés,
INFLIGE :
-au joueur VEYRUNES Sébastien licence 1438901252 de BOISSIERES So SIX MATCHES de suspension ferme y compris
l’automatique à compter du 12.05.2014.
Amende de 27 euros à la charge du club de BOISSIERES SO
FC ARAMONAIS 1 /THEZIERS ES 1 PROMOTION 1ERE DIVISION POULE C DU 11.05.2014
Brutalité
Vu les rapports au dossier.
Apres étude des pièces versées au dossier
CONSIDERANT
Qu’il ressort des rapports des Officiels,
Que les joueurs FRELAUT Jean, licence 2546604867 de THEZIERS ES et HADDOU Radouane licence 141197182 du FC
ARAMONAIS ont été exclus pour coups réciproques.
CONSIDERANT
Que pour ces motifs l’article 1.13.II.A (a)du barème disciplinaire annexé aux règlements généraux de la FFF, préconise une
sanction de référence de QUATRES MATCHES de suspension ferme pour la conduite brutale,
INFLIGE :
-au joueur FRELAUT Jean, licence 2546604867 de THEZIERS ES QUATRES MATCHES de suspension ferme y compris
-au joueur HADDOU Radouane licence 141197182 du FC ARAMONAIS CINQ MATCHES de suspension ferme y compris
l’automatique dont un par révocation du sursis du fait des deux avertissements figurant dans son fichier disciplinaire à
compter du 12.05.2014.
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N°38 du 23 Mai 2014
CONSIDERANT
Que le joueur EMANGEARD Julien licence 14055328801 du FC ARAMONAIS a été exclu pour comportement violent. (Coup
de pied dans le dos en dehors de toute action de jeu)
CONSIDERANT
Que pour ces motifs l’article 1.13.II.A (b) du barème disciplinaire annexé aux règlements généraux de la FFF, préconise une
sanction de référence de SIX MATCHES de suspension ferme pour la conduite brutale,
INFLIGE :
-au joueur EMANGEARD Julien licence 14055328801 du FC ARAMONAIS ARAMONAIS SIX MATCHES de suspension ferme y
compris l’automatique à compter du 12.05.2014.
Amende 54 € à la charge du club de FC ARAMONAIS.
Amende 27€ à la charge du club de THEZIERS.
MENDE AVENIR FOOT LOZERE / MONTAREN AS 1 PHA DU 11.05.2014
Brutalité
CONSIDERANT
Que le joueur MOREIRA Jérôme licence 1438900602 de MONTAREN AS a été exclu pour avoir donné un coup de tête à un
adversaire.
CONSIDERANT
INFLIGE :
-au joueur MOREIRA Jérôme licence 1438900602 de MONTAREN AS QUATRES MATCHES de suspension ferme y compris
Amende 27€ à la charge du club de MONTAREN AS.
CAISSARGUES 1 / ST PAULET AS PHB POULE B DU 11.05.2014
Brutalité
CONSIDERANT
Que le joueur QUERITE Romain licence 1445316329 de ST PAULET a été exclu pour acte de brutalité.
CONSIDERANT
INFLIGE :
-au joueur QUERITE Romain licence 1445316329 de ST PAULET QUATRES MATCHES de suspension ferme y compris
Amende 27€ à la charge du club de ST PAULET AS.
13
N°38 du 23 Mai 2014
CAISSARGUES 2 / GENERAC RC 2 PROMOTION DE 1ERE DIVISION POULE D DU 11.05.2014
Propos grossier et injurieux à officiel.
CONSIDERANT
-Qu’il ressort des rapports des Officiels,
-Que le joueur LAMBERT Mathieu licence 1455318999 de GENERAC a été exclu pour avoir tenu des propos grossiers et
injurieux à l’arbitre assistant bénévole et à l’arbitre central officiel lors de son exclusion.
CONSIDERANT
sanction de référence de TROIS MATCHES de suspension ferme pour propos grossiers et injurieux.
-CONSIDERANT.
INFLIGE :
-au joueur LAMBERT Mathieu licence 1455318999 de GENERAC QUATRES MATCHES de suspension ferme y compris
Amende 27€ à la charge du club de GENERAC.
ST CHRISTOL LES ALES / FOOT TERRE CAMARGUES U 19 PROMOTION DU 10.05.2014
Brutalité
CONSIDERANT
Que les joueurs BARBIER Fabien licence 1425333824 de ST CHRISTOL LES ALES et LAMANT Thomas licence 2543142687 de
FOOT TERRE CAMARGUE ont été exclus pour coups réciproques.
CONSIDERANT
INFLIGE :
-aux joueurs BARBIER Fabien licence 1425333824 de ST CHRISTOL LES ALES et LAMANT Thomas licence 2543142687 de FOOT
TERRE CAMARGUE QUATRES MATCHES de suspension ferme y compris l’automatique à compter du 11.05.2014.
CONSIDERANT
-Que dans leurs rapports les officiels indiquent que le joueur BARBIER Florian licence 1425335825 ST CHRISTOL LES ALES a
proféré des menaces au joueur LAMANT Thomas licence 2543142687 de FOOT TERRE CAMARGUE lors de son exclusion.
(Propos exprimant une intention de porter préjudice à l’intégrité physique d’une personne et ou de lui inspirer de la peur ou de
la crainte).
CONSIDERANT
-Que pour ce motif l’article 1.9.II.A du barème disciplinaire annexé aux règlements généraux de la FFF, préconise une
sanction de référence de TROIS MATCHES de suspension ferme pour menace ou intimidation.
INFLIGE :
-au joueur BARBIER Florian licence 1425335825 ST CHRISTOL LES ALES TROIS MATCHES de suspension ferme à compter du
Lundi 19.05.2014.
14
N°38 du 23 Mai 2014
Amende 54 € à la charge du club de ST CHRISTOL LES ALES.
Amende 27€ à la charge du club de FOOT TERRE CAMARGUE.
CONVOCATION
MANDUEL SC 2 / LANGLADE BERNIS 2 PROMOTION DE 1ERE DIVISION POULE D DU 11.05.2014
Propos grossiers injurieux et orduriers + Crachat.
La commission convoque pour sa séance du LUNDI 26 MAI 2014 à 19H15
Mr. MICHEL Georges arbitre officiel.
CLUBS:
LANGLADE BERNIS
-Mr. SECHERET Eric licence1455321959 arbitre assistant bénévole.
-Mr. ARCENE Philippe licence 1438905469 dirigeant.
-Mr. SIFUENTES P GUY licence 1420147100 dirigeant.
MANDUEL SC
-Mr. BOUCHE Christophe licence 2546170562 arbitre assistant bénévole.
-Un dirigeant ayant assisté à la rencontre.
Le Joueur.
-TAHIR KARIM licence 1485316612 ce joueur exclu du terrain est suspendu A/C du 12.05.2014 jusqu'à comparution.
SECTION AUDITIONS
REUNION DU 19 MAI 2014
PV N° 48
Président : Mr EUZEBY
Secrétaire : Mr MISTRAL
Membres présents : Mrs POIRIER. DALVERNY. BERNARD. HERMENEGILDE. MAURIN (rpt des arbitres).
Membres excusés : Mrs CARRERE. TRINTIGNAC.
MATCH ST ALEXANDRE BAGNOLS PONT 2 / ST HILAIRE LA JASSE U19 PROMOTION DU 01/05/14
Après lecture des rapports figurant au dossier et audition de :
Mr ALBY Philippe arbitre officiel
Mr DELABRE Christian arbitre assistant officiel
Mr BARLAGUET Bernard délégué officiel
CLUB ST ALEX BAGNOLS 2,
Mr. SCODAVOLPE Jean Claude, lic 1438901011 dirigeant
Mr. EL KATI Youness lic 1425331534 joueur
CLUB ST HILAIRE LA JASSE,
Mr. SALLES Eric lic 1405082761 dirigeant
Mr. SETTOUTI Yassine lic 1415320826 dirigeant
15
N°38 du 23 Mai 2014
Mr. CHERRARED Farés lic 1415321884 joueur
Mr. BIQUE Marvyn lic 2543122807 joueur
Mr. CHERRARED Hamimi lic 1455313865 dirigeant
Après en avoir délibéré hors de la présence et des personnes non membres, conformément au Règlement disciplinaire,
JUGEANT EN PREMIERE INSTANCE,
-CONSIDERANT,
Que le joueur EL KATI Youness de St Alexandre OL et BIQUE Marvyn de St Hilaire la Jasse, ont échangé des coups, ce qui a
entraîné leur exclusion
-CONSIDERANT,
Que le joueur CHERRARED Farés de St Hilaire s’est rendu coupable pendant le match, de contestations répétées et à la fin du
match propos excessifs, prétextant lui-même être arbitre officiel du District.
-CONSIDERANT,
Que le joueur SETTOUTI Yassine de St Hilaire la Jasse, inscrit comme dirigeant sur la feuille de match, s’est rendu coupable
lors d’une altercation d’un coup de béquille sur un joueur adverse et un dirigeant.
-CONSIDERANT,
une fonction officielle au moment des faits doivent être retenues jusqu’à preuve du contraire,
-CONSIDERAN,
-CONSIDERANT,
Que de tels actes ne peuvent être tolérés,
PCM :
Concernant les joueurs EL KATI Youness de St Alex OL et BIQUE Marvyn de St Hilaire La Jasse.
La Commission retenant le motif « Brutalité ou coups volontaires » en application du CH I ART 1.13 IIA du barème des
sanctions de référence pour les comportements antisportifs, suspend les joueurs ci-dessus désignés pour TROIS MATCHES
FERMES DONT L’AUTOMATIQUE à compter du 02/05/14.
Concernant le joueur CHERRARED Farés de St Hilaire La Jasse.
La Commission retenant le motif » Propos excessifs » en application du CH I ART1.6.1B du barème des sanctions de référence
pour les comportements antisportifs, suspend le joueur ci-dessus désigné pour TROIS MATCHES FERMES DONT
L’AUTOMATIQUE à compter du 26/05/14.
Concernant le joueur SETTOUTI Yassine de St Hilaire La Jasse.
La Commission retenant le motif « Brutalité » et en application du CH II ART 2.11.II.A du barème des sanctions de référence
pour les comportements antisportifs, suspend le joueur ci-dessus désigné pour DOUZE MATCHES FERMES DONT
L’AUTOMATIQUE à compter du 12/05/14.
Frais de dossier 8 euros
Frais d’officiel 47 euros
Amende sportive 100 euros
TOTAL de 163 euros à la charge de St Hilaire La Jasse.
16
N°38 du 23 Mai 2014
TOTAL de 92 euros à la charge de St Alexandre Bagnols.
La Commission transmet le dossier à la Commission des Statuts et Règlements (Réserve) et à la Commission des Arbitres
(CHERRARED Farès) pour suite à donner.
Compte tenu des impératifs liés au déroulement de la compétition et à l’équité sportive, la Commission décide de lever l’effet
suspensif lié à un éventuel appel.
MATCH ENTENTE RHONE GARDON / FOURQUES OL PHB POULE A DU 04/05/14
Après lecture des rapports figurant au dossier et audition de :
Mr BOUSSARIE Gaston délégué officiel
Mr NICOLAS Florian arbitre officiel absent excusé
CLUB DE FOURQUES OL,
Mr DEMES Olivier absent excusé
CLUB ENT RHONE GARDON,
Absent non excusé
Après en avoir délibéré hors de la présence et des personnes non membres, conformément au Règlement disciplinaire,
JUGEANT EN PREMIERE INSTANCE,
-CONSIDERANT,
Que le joueur RMIYECHE Salah de l’ENT RHONE GARDON s’est rendu coupable d’un coup volontaire sur adversaire alors qu’il
était tombé à terre, ces faits entraînant son exclusion.
-CONSIDERANT,
Que ce même joueur a réitéré son agression après son exclusion.
-CONSIDERANT,
une fonction officielle au moment des faits doivent être retenues jusqu’à preuve du contraire,
-CONSIDERANT,
-CONSIDERANT,
Que de tels actes ne peuvent être tolérés,
PCM :
Concernant le joueur RMIYECHE Salah de l’ENT RHONE GARDON
La Commission retenant le motif « Brutalité ou coups volontaires » en application du CH I ART 1.13 IIA du barème des
sanctions de référence pour les comportements antisportifs, suspend le joueur ci-dessus désigné pour DOUZE MATCHES
FERMES DONT L’AUTOMATIQUE à compter du 05/05/14.
17
N°38 du 23 Mai 2014
Amende 50 euros pour absence non excusée.
TOTAL de 156 euros à la charge de l’ENT RHONE GARDON.
Compte tenu des impératifs liés au déroulement de la compétition et à l’équité sportive, la Commission décide de lever l’effet
suspensif lié à un éventuel appel.
Le Président,
Rubens EUZEBY
COMMISSION DES STATUTS ET REGLEMENTS
P.V. n°37 – Réunion du Mercredi 21 Mai 2014
***
Président : M. Sauveur ROMAGNOLE.
Présents : Mme Martine JOLY, MM. Bernard BERGEN, Guillaume DATHUEYT, Claude LUGUEL, Sauveur ROMAGNOLE.
Excusé : M. Daniel SCHULTZ.
***
Liste des dossiers ouverts ou traités lors de la séance du jour
DOSSIER N° 294 - JEUNES – U17 PROMOTION DISTRICT - Match n°15911823 du 27.04.2014
BESSEGES ST AMBROIX V.A. 1 / N. GAZELEC 2
DOSSIER N° 295 - FEMININES – SENIORS DISTRICT - Match n°16098516 du 04.05.2014
LE GRAU DU ROI 1 / BEAUVOISIN AS 1
ST ALEX BAGNOLS PONT 2 / O. ST HILAIRE LA JASSE 1
BOUILLARGUES US 1 / O. ALES EN CEVENNES 2
***
MODALITES DE RECOURS
Art. 108 des Règlements Généraux du District
1. Toute décision susceptible d’appel peut l’être par l’intéressé ou son club, ou par le Comité Directeur du District ou son
Bureau ou son représentant nommément désigné par le Comité pour détenir cette faculté.
Lorsque l’appel émane des instances, la personne poursuivie en est informée, ainsi que les délais dans lesquels elle peut
adresser ses observations.
L’appel est suspensif, sauf décision motivée de l’organe disciplinaire.
18
N°38 du 23 Mai 2014
2. Les décisions des Commissions de première instance sont susceptibles d’appel dès leur publication sur le site internet du
District ou dans un délai de dix jours à compter du lendemain de leur notification.
Le jour de la notification est, selon la méthode utilisée :
soit le jour de la première présentation de la lettre recommandée ;
soit le jour de la transmission de la décision par fax ou par courrier électronique (avec accusé de réception) ;
soit le jour de la publication de la décision sur le journal officiel ou internet.
Si plusieurs de ces procédures sont utilisées, la première date est prise en compte.
L’appel est adressé à la Commission d’appel par lettre recommandée, télécopie, avec en tête du club dans ces deux cas, ou
par courrier électronique envoyé d’une adresse officielle du club. À la demande de la commission compétente, l’appelant
devra être en mesure de produire un accusé de réception de cet envoi.
En matière disciplinaire, l’appel doit être interjeté soit auprès du District, soit auprès de la Ligue en fonction des sanctions
ère
prononcées en 1 instance.
Le non-respect de ces modalités entraîne l’irrecevabilité de l’appel.
3. La Commission compétente transmet, par tous les moyens, une copie de cet appel aux parties intéressées.
4. Tout appel entraîne la constitution de frais de dossier d’un montant fixé par l’instance dont dépend la Commission d’appel,
et qui est débité du compte du club appelant.
5. La Commission compétente saisie de l’appel statue sur sa recevabilité, puis sur la régularité de la procédure antérieure,
puis sur le fond.
6. L’appel des décisions à caractère disciplinaire relève des procédures particulières prévues au Règlement Disciplinaire.
En cas d’appel principal interjeté par l’intéressé ou son club, les personnes désignées par le Comité Directeur du District,
disposent d’un délai supplémentaire de cinq jours faisant corps avec le délai ordinaire portant ainsi à quinze jours le délai
d’appel incident.
La procédure visée à l’article 26 paragraphe 9 alinéa b du Règlement d’Administration Générale est applicable en cas d’appel,
à l’exception des dispositions relatives à l’instructeur qui ne s’appliquent pas en appel.
La décision rendue en appel doit intervenir dans un délai maximum de six mois à compter de l’engagement des poursuites
disciplinaires. Ce délai est prolongé, le cas échéant, d’une durée égale à celle des reports.
À défaut de décision dans ce délai, l’appelant peut saisir le C.N.O.S.F. aux fins de conciliation.
Lorsque l’organe d’appel est saisi par le seul intéressé ou par son club, la sanction contestée ne peut être aggravée.
La notification de la décision doit préciser les voies et délais de recours.
En appel, les parties intéressées (clubs, personnes en cause) sont convoquées par lettre recommandée, sans pour autant
qu’une telle convocation puisse justifier une demande de remboursement des frais de déplacement.
Le Comité de Direction du District a, dans tous les cas, un droit d’évocation d’office sauf en matière disciplinaire, comme
précisé à l’article 11 alinéa 2 du Règlement d’Administration Générale.
Il pourra évoquer, lorsqu’il relèvera des indices de fraude caractérisée, ou lorsqu’il estimera qu’une décision des commissions
fait une inexacte application des règlements.
***
DOSSIER EN SUSPENS
DOSSIER N° 294
JEUNES – U17 PROMOTION DISTRICT
Match n°15911823 du 27.04.2014
BESSEGES ST AMBROIX V.A. 1 / N. GAZELEC 2
(1. Non-présentation de licence
2. Joueurs susceptibles d’avoir participé à plus de 10 rencontres avec l’équipe supérieure)
La Commission,
Reprenant le dossier en suspens,
Jugeant en première instance,
19
N°38 du 23 Mai 2014
2/ Pris connaissance des listings du District Gard-Lozère de Football,
Considérant qu’aucun joueur de N. GAZELEC 2 n’a participé à plus de 10 rencontres avec une équipe supérieure,

Rejette les réserves comme non fondées,
2/ Considérant que les joueurs suivants, n’ayant pas présenté de licence, sont titulaires d’une licence avec les
caractéristiques suivantes :
SIMPERE Quentin, licence 2.543.810.408, enregistrée le 02.07.2014 sans cachet mutation,
VIEU Benjamin, licence 2.543.960.221, enregistrée le 01.07.2014 en mutation normale,



Transmet le dossier à la Commission des Jeunes, aux fins d’homologation.
Décide de mettre les frais de dossier (55 € pour réclamation d’après-match) à la charge du club réclamant, BESSEGES
ST AMBROIX V.A.,
Précise que Mme Martine JOLY et M. Bernard BERGEN n’ont pris part ni aux débats ni aux délibérations.

***
MATCHES NON JOUES
DOSSIER N° 295
FEMININES – SENIORS DISTRICT
Match n°16098516 du 04.05.2014
LE GRAU DU ROI 1 / BEAUVOISIN AS 1
La Commission,
Après étude des pièces versées au dossier,
Jugeant en premier ressort,
Considérant que l’équipe de BEAUVOISIN AS 1 n’était pas présente à l’heure prévue par l’organisme officiel,
Considérant qu’aux termes de l’article 159.4 des Règlements Généraux de la F.F.F. : « En cas d’insuffisance du nombre de
joueurs ou d’absence de l’une ou des deux équipes à l’heure prévue par l’organisme officiel pour le début de la rencontre,
cette insuffisance ou cette absence est constatée par l’arbitre un quart d’heure après l’heure fixée pour le commencement
de la partie. » ; qu’aux termes de l’article 93 du Règlement Intérieur du District : « En cas de forfait, l’équipe marquera 0
point au classement et encourra les sanctions pécuniaires précisées ci-après, quel que soit le délai de déclaration du forfait »,


Donne match perdu par forfait à BEAUVOISIN AS 1 (0 point au classement),
Transmet le dossier à la Commission Féminines, aux fins d’homologation.
***
RESERVES / RECLAMATIONS
DOSSIER N° 296
Match n°15911676 du 01.05.2014
ST ALEX BAGNOLS PONT 2 / O. ST HILAIRE LA JASSE 1
La Commission,
Pris connaissance du dossier transmis par la Commission de Discipline,
20
N°38 du 23 Mai 2014
Considérant que la Commission n’est à ce jour pas en possession de confirmation de réserves concernant le match en
rubrique,


Passe à l’ordre du jour,
Transmet le dossier à la Commission des Arbitres pour suite à donner.
DOSSIER N° 297
Match n°15911829 du 11.05.2014
BOUILLARGUES US 1 / O. ALES EN CEVENNES 2
(1. Joueurs susceptibles d’avoir participé à plus de 10 rencontres avec l’équipe supérieure
2. Joueurs susceptibles d’avoir participé à la dernière rencontre de l’équipe supérieure)
La Commission,
Pris connaissance des réserves d’avant-match du club de BOUILLARGUES US,
Pris connaissance des confirmations de ces réserves par le club de BOUILLARGUES US, par courriel officiel en date du
12.05.2014,
1/ Pris connaissance de cette réserve et de la confirmation, pour les dire recevables en la forme,
Pris connaissance des listings du District Gard-Lozère de Football,
Considérant que seul le joueur MOYA Florian (14 rencontres), de O. ALES EN CEVENNES, a participé à plus de 10 rencontres
avec une équipe supérieure,

2/ Considérant que la réserve et la confirmation sont insuffisamment motivées (manque la mention « celle-ci ne jouant pas
ce jour »,

Rejette les réserves comme irrecevables en la forme,


Transmet le dossier à la Commission des Jeunes, aux fins d’homologation.
Décide de mettre les frais de dossier (30 € pour réserve d’avant-match) à la charge du club réclamant,
BOUILLARGUES US.
***
DOSSIER RESTANT EN SUSPENS A L’ISSUE DE LA SEANCE DU JOUR
DOSSIER N° 256 - SENIORS – 2ER DIVISION POULE C - Match n°15785772 du 30.03.2014
N. VACQUEYROLLES 1 / FC PONT ST ESPRIT 1
***
21
N°38 du 23 Mai 2014
COMMISSION DES STATUTS ET REGLEMENTS
P.V. n°38 – Réunion du Jeudi 22 Mai 2014
***
Président : M. Sauveur ROMAGNOLE.
Présents : Mme Martine JOLY, MM. Bernard BERGEN, Guillaume DATHUEYT, Sauveur ROMAGNOLE.
Excusés : MM. Claude LUGUEL, Daniel SCHULTZ.
***
LISTE DES DOSSIERS OUVERTS OU TRAITES LORS DE LA SEANCE DU JOUR
DOSSIER N° 256 - SENIORS – 2ER DIVISION POULE C - Match n°15785772 du 30.03.2014
DOSSIER N° 298 - SENIORS – PROMOTION 2 DIVISION POULE A - Match n°15786056 du 11.05.2014
FC PONT ST ESPRIT 2 / O. SAINTOIS 2
DOSSIER N° 299 - FÉMININES – SENIORS DISTRICT - Match n°16098553 du 18.05.2014
SALINDRES AS 1 / ROCHEFORT SIGNARGUES 2
DOSSIER N° 300 - JEUNES – U19 POULE UNIQUE - Match n°16036762 du 17.05.2014
BELLEGARDE OC 1 / LA GD COMBE 1
DOSSIER N° 301 - FOOT D’ANIMATION – U13 NIVEAU 3 POULE C - Match n°16278351 du 17.05.2014
N. CASTANET 2 / ENT. ST BAUZELY ST MAMERT 1
DOSSIER N° 302 - SENIORS – PROMOTION HONNEUR A - Match n°15757524 du 11.05.2014
N. SOLEIL LEVANT 1 / LA GD COMBE 1
DOSSIER N° 303 - SENIORS – PROMOTION 1 DIVISION POULE C - Match n°15785265 du 11.05.2014
ENT. DU GARDON 1 / SAUVETERRE RC 1
BAGNOLS PONT 2 / BESSEGES ST AMBROIX V.A. 1
***
MODALITES DE RECOURS
1. Toute décision susceptible d’appel peut l’être par l’intéressé ou son club, ou par le Comité Directeur du District ou son
Bureau ou son représentant nommément désigné par le Comité pour détenir cette faculté.
Lorsque l’appel émane des instances, la personne poursuivie en est informée, ainsi que les délais dans lesquels elle peut
adresser ses observations.
L’appel est suspensif, sauf décision motivée de l’organe disciplinaire.
2. Les décisions des Commissions de première instance sont susceptibles d’appel dès leur publication sur le site internet du
District ou dans un délai de dix jours à compter du lendemain de leur notification.
Le jour de la notification est, selon la méthode utilisée :
soit le jour de la première présentation de la lettre recommandée ;
soit le jour de la transmission de la décision par fax ou par courrier électronique (avec accusé de réception) ;
soit le jour de la publication de la décision sur le journal officiel ou internet.
Si plusieurs de ces procédures sont utilisées, la première date est prise en compte.
22
N°38 du 23 Mai 2014
L’appel est adressé à la Commission d’appel par lettre recommandée, télécopie, avec en tête du club dans ces deux cas, ou
par courrier électronique envoyé d’une adresse officielle du club. À la demande de la commission compétente, l’appelant
devra être en mesure de produire un accusé de réception de cet envoi.
En matière disciplinaire, l’appel doit être interjeté soit auprès du District, soit auprès de la Ligue en fonction des sanctions
ère
prononcées en 1 instance.
Le non-respect de ces modalités entraîne l’irrecevabilité de l’appel.
3. La Commission compétente transmet, par tous les moyens, une copie de cet appel aux parties intéressées.
4. Tout appel entraîne la constitution de frais de dossier d’un montant fixé par l’instance dont dépend la Commission d’appel,
et qui est débité du compte du club appelant.
5. La Commission compétente saisie de l’appel statue sur sa recevabilité, puis sur la régularité de la procédure antérieure,
puis sur le fond.
6. L’appel des décisions à caractère disciplinaire relève des procédures particulières prévues au Règlement Disciplinaire.
En cas d’appel principal interjeté par l’intéressé ou son club, les personnes désignées par le Comité Directeur du District,
disposent d’un délai supplémentaire de cinq jours faisant corps avec le délai ordinaire portant ainsi à quinze jours le délai
d’appel incident.
La procédure visée à l’article 26 paragraphe 9 alinéa b du Règlement d’Administration Générale est applicable en cas d’appel,
à l’exception des dispositions relatives à l’instructeur qui ne s’appliquent pas en appel.
La décision rendue en appel doit intervenir dans un délai maximum de six mois à compter de l’engagement des poursuites
disciplinaires. Ce délai est prolongé, le cas échéant, d’une durée égale à celle des reports.
À défaut de décision dans ce délai, l’appelant peut saisir le C.N.O.S.F. aux fins de conciliation.
Lorsque l’organe d’appel est saisi par le seul intéressé ou par son club, la sanction contestée ne peut être aggravée.
La notification de la décision doit préciser les voies et délais de recours.
En appel, les parties intéressées (clubs, personnes en cause) sont convoquées par lettre recommandée, sans pour autant
qu’une telle convocation puisse justifier une demande de remboursement des frais de déplacement.
Le Comité de Direction du District a, dans tous les cas, un droit d’évocation d’office sauf en matière disciplinaire, comme
précisé à l’article 11 alinéa 2 du Règlement d’Administration Générale.
Il pourra évoquer, lorsqu’il relèvera des indices de fraude caractérisée, ou lorsqu’il estimera qu’une décision des commissions
fait une inexacte application des règlements.
***
DOSSIER EN SUSPENS
DOSSIER N° 256
SENIORS – 2ER DIVISION POULE C
Match n°15785772 du 30.03.2014
(Non-présentation de licence)
La Commission,
Reprenant le dossier en suspens,
Jugeant en première instance,
Noté l’absence d’observations de la part de FC PONT ST ESPRIT, comme demandé lors des P.V. n°32 du 17.04.2014 et n°35 du
07.05.2014,
Noté l’absence des représentants du club de FC PONT ST ESPRIT lors de l’audition du 07.05.2014,
Considérant que le joueur ZIANI Mourni de FC PONT ST ESPRIT n’a pas présenté de licence valide le jour du match, ou à
défaut, une pièce d’identité et un certificat médical,
Considérant que ce joueur n’aurait pas dû prendre part à la rencontre, n’étant pas identifiable,
23
N°38 du 23 Mai 2014



Donne match perdu par pénalité à FC PONT ST ESPRIT 1 (1 point au classement), pour en reporter le bénéfice à N.
VACQUEYROLLES 1,
Transmet le dossier à la Commission des Coupes et Championnats Seniors, aux fins d’homologation,
Décide de mettre les frais de dossier (30 € pour réserve d’avant-match) à la charge du club fautif, FC PONT ST ESPRIT
1,
***
MATCHES NON JOUES
DOSSIER N° 298
SENIORS – PROMOTION 2 DIVISION POULE A
Match n°15786056 du 11.05.2014
FC PONT ST ESPRIT 2 / O. SAINTOIS 2
La Commission,
Considérant que l’équipe de O. SAINTOIS 2 n’était pas présente à l’heure prévue par l’organisme officiel,


Donne match perdu par forfait à O. SAINTOIS 2 (0 point au classement),
Transmet le dossier à la Commission des Coupes et Championnats Seniors, aux fins d’homologation.
DOSSIER N° 299
FÉMININES – SENIORS DISTRICT
Match n°16098553 du 18.05.2014
SALINDRES AS 1 / ROCHEFORT SIGNARGUES 2
La Commission,
Considérant que l’équipe de ROCHEFORT SIGNARGUES 2 n’était pas présente à l’heure prévue par l’organisme officiel,


Donne match perdu par forfait à ROCHEFORT SIGNARGUES 2 (0 point au classement),
Transmet le dossier à la Commission Féminines, aux fins d’homologation.
24
N°38 du 23 Mai 2014
DOSSIER N° 300
JEUNES – U19 POULE UNIQUE
Match n°16036762 du 17.05.2014
BELLEGARDE OC 1 / LA GD COMBE 1
La Commission,
Considérant que l’équipe de LA GD COMBE 1 n’était pas présente à l’heure prévue par l’organisme officiel,



Donne match perdu par forfait à LA GD COMBE 1 (0 point au classement),
Transmet le dossier à la Commission des Jeunes, aux fins d’homologation,
Décide de mettre les frais d’officiel à la charge de LA GD COMBE 1.
DOSSIER N° 301
FOOT D’ANIMATION – U13 NIVEAU 3 POULE C
Match n°16278351 du 17.05.2014
N. CASTANET 2 / ENT. ST BAUZELY ST MAMERT 1
La Commission,
Considérant que l’équipe de ENT. ST BAUZELY ST MAMERT 1 n’était pas présente à l’heure prévue par l’organisme officiel,


Donne match perdu par forfait à ENT. ST BAUZELY ST MAMERT 1 (0 point au classement),
Transmet le dossier à la Commission du Football d’Animation, aux fins d’homologation.
***
MATCHES ARRETES
DOSSIER N° 302
SENIORS – PROMOTION HONNEUR A POULE UNIQUE
Match n°15757524 du 11.05.2014
N. SOLEIL LEVANT 1 / LA GD COMBE 1
La Commission,
Considérant que l’équipe de LA GD COMBE 1 s’est retrouvée à moins de huit joueurs en cours de rencontre,
25
N°38 du 23 Mai 2014
Considérant qu’aux termes de l’article 159.2 des Règlements Généraux de la F.F.F. : « Si l’équipe, en cours de partie, se
trouve réduite à moins de huit joueurs (…), elle est déclarée battue par pénalité »,


Donne match perdu par pénalité à LA GD COMBE 1 (1 point au classement), pour en reporter le bénéfice à N. SOLEIL
LEVANT 1,
DOSSIER N° 303
SENIORS – PROMOTION 1 DIVISION POULE C
Match n°15785265 du 11.05.2014
ENT. DU GARDON 1 / SAUVETERRE RC 1
La Commission,
Considérant que l’équipe de ENT. DU GARDON 1 s’est retrouvée à moins de huit joueurs en cours de rencontre,
Considérant qu’aux termes de l’article 159.2 des Règlements Généraux de la F.F.F. : « Si l’équipe, en cours de partie, se
trouve réduite à moins de huit joueurs (…), elle est déclarée battue par pénalité »,


Donne match perdu par pénalité à ENT. DU GARDON 1 (1 point au classement), pour en reporter le bénéfice à
SAUVETERRE RC 1,
***
RESERVES / RECLAMATIONS
DOSSIER N° 304
Match n°15911831 du 11.05.2014
(1. Non-présentation de la licence pour un arbitre assistant bénévole
2. Non-présentation de la licence pour deux joueurs
3. Joueurs susceptibles d’avoir participé à plus de 10 rencontres avec la catégorie supérieure
4. Joueurs susceptibles d’avoir participé à la dernière rencontre de l’équipe supérieure
5. Nombre de joueurs surclassés
La Commission,
Pris connaissance des observations d’après-match, irrecevables en la forme car il est impossible de connaître l’identité de la
personne ayant inscrit ces lignes sur la feuille de match,
Pris connaissance du courrier transmis par le club de BESSEGES ST AMBROIX V.A., par courriel officiel en date du 12.05.2014,
Considérant que dans ce courrier, BESSEGES ST AMBROIX V.A. met en cause :
1/ le fait que seul un permis de conduire a été présenté par l’arbitre assistant EL KATI Abdil, de BAGNOLS PONT,
2/ la qualification des joueurs EL KATI Toufik et LAZEB Azzeddine, de BAGNOLS PONT 2, au motif que ces joueurs n’ont pas
présenté de licence mais seulement une pièce d’identité et un certificat médical,
3/ la qualification de l’ensemble de l’équipe de BAGNOLS PONT au motif que plus de trois joueurs de BAGNOLS PONT 2
auraient participé à plus de dix rencontres en catégorie supérieure,
4/ la participation de l’ensemble de l’équipe de BAGNOLS PONT au motif que certains joueurs auraient participé à la
rencontre U17 Honneur poule A du 07.05.2014,
26
N°38 du 23 Mai 2014
ère
5/ la participation à cette rencontre de plus de trois joueurs U15 1 année,
Dit qu’il y a lieu de considérer cette lettre comme une réclamation, au sens des dispositions de l’article 187.1 des Règlements
Généraux de la F.F.F., et dit cette réclamation irrecevable recevable en la forme,
Concernant la réclamation 1 :
Considérant que la réclamation a été posée après-match,
Considérant qu’il ressort de l’article 187.1 RG FFF que « la mise en cause de la qualification et/ou de la participation
exclusivement des joueurs peut, même s’il n’a pas été formulé de réserves préalables sur la feuille de match, intervenir par la
voie d’une réclamation formulée (…) »,
Considérant que toute mise en cause concernant un dirigeant et/ou un arbitre bénévole doit donc être formulée avant la
rencontre,

Rejette la réclamation comme irrecevable en la forme,
Considérant que la réclamation vise les joueurs EL KATI Toufik et LAZEB Azzeddine, de BAGNOLS PONT 2, au motif que ces
joueurs n’ont pas présenté de licence mais seulement une pièce d’identité et un certificat médical,
Dit la réclamation recevable en la forme,

Demande des explications au club de BAGNOLS PONT concernant la réclamation du club adverse lors du match en
rubrique, pour sa séance du 04/06/2014,
Considérant que la réclamation vise « la qualification à cette rencontre de plus de 3 joueurs ayant participé à plus de 10
rencontres en catégorie supérieure »,
Considérant que le libellé de cette réclamation est incorrect (la catégorie supérieure est U19),

Considérant que la réclamation ne fait pas état de la mention « celle-ci ne jouant pas ce jour », ceci étant la seule restriction
applicable,

ère
Considérant que la réclamation vise l’ensemble de l’équipe, susceptible de contenir plus de 3 joueurs U15 1 année,
Considérant que le libellé de cette réclamation est incorrect (aucun joueur U14 n’est autorisé, alors que le nombre de
joueurs U15 est illimité en U17),


Décide la mise en suspens du dossier.
***
DOSSIER RESTANT EN SUSPENS A L’ISSUE DE LA SEANCE DU JOUR
***
27
N°38 du 23 Mai 2014
COMMISSION DES COUPES ET
CHAMPIONNATS
PV N°40
PRESIDENT : MR Jean Marie ROUFFIAC
PRESENTS : MRS Gérard GOUTTEBARON. Max CARIAT. Christian CARMONA.
ABSENT EXCUSE : MR Claude NEBEKER
*****
COUPE ANDRE GRANIER
La Commission remercie le Président MR LUCCINI Christian, et son équipe de l’OL SAINTOIS pour son accueil ainsi que pour la
bonne organisation de la FINALE FOURQUES/REDESSAN.
RAPPELS AUX CLUBS
Comme trop souvent, des feuilles de matchs ne sont pas transmises dans les délais au secrétariat du District. Nous avons
encore une fois cette année, cherché à être conciliants en n’appliquant pas systématiquement l’article 54 qui donne match
perdu au club recevant.
A ce jour, les clubs suivants se distinguent :
PHB POULE A : QUISSAC/BAGNOLS PONT du 11.05.2014
1ERE DIV POULE C : CAVILLARGUES/BOUILLARGUES du 11.05.2014
2EME DIV POULE A : ST HILAIRE LA JASSE/BROUZET du 11.05.2014
2EME DIV POULE B : AFC COURBESSAC/N. ATHLETIC du 11.05.2014
COMMISSION DES JEUNES
REUNION du 20/05/2014
PV N°39
Président : M. Frédéric VERA
Membres : Mrs– CERPEDES – RIEU – BARLAGUET– BROC –FABIANI – OTENDE - HOURS – TASTEVIN - AURILLON
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N°38 du 23 Mai 2014
RETOUR COMMISSIONS
« Voir rubrique homologations »
ORGANISATION DES FINALES – COUPES GARD LOZERE JEUNES U19 –U17 – U15
DATE : le samedi 31 mai 2014LIEU : Annexe des Costières – avenue de la bouvine à NIMES
CLUB ORGANISATEUR : NIMES GAEZLEC
HORAIRE : 5 officiels District (10h30)
Messieurs
VERA Frédéric – Président de la Commission des Jeunes
BARLAGUET Bernard – Responsable U17
CERPEDES Louis – Responsable des U15
RIEU Jean-Pierre – Responsable des U19
ROMIEUX Claude – Responsable des arbitres
FINALE U15 : début de rencontre à 13h30
Présentation individuelle des 14 joueurs
2 X 40mn – Tirs au but si nécessaire
Remise des médailles et coupes à l’issue
CERPEDES Louis – Responsable des U15
ROMIEUX Claude – Délégués aux arbitres
BARLAGUET Bernard – Responsable U17
ROMIEUX Claude – Délégués aux arbitres
RIEU Jean-Pierre – Responsable des U19
ROMIEUX Claude – Délégué aux arbitres
FORMALITES
Les équipes devront être rendues une heure avant le début des rencontres munies de leurs licences officielles
14 joueurs + 3 dirigeants
Les maillots seront fournis par le DISTRICT ainsi que deux ballons de match- Chaque équipe présentera un ballon de match au
responsable.
Présentation individuelle des 14 joueurs de chaque équipe – A l’arrivée une fiche sera donné au dirigeant de chaque équipe à
remplir pour la sono, à remettre au responsable District.
29
N°38 du 23 Mai 2014
CORPS ARBITRAL
Sera géré par le responsable District Arbitre – Reste sur place à l’issue de chaque finale pour remise des trophées.
BANDEROLE DISTRICT
Sera acheminée le matin.
LOGISTIQUE
Le club de football NIMES GAZELEC est chargé de l’organisation – Sécurisation des vestiaires – Parking officiels – sonorisation
– photo – presse –
LES EQUIPES QUALIFIEES
 U15 – AS POULX / AS SALINDRES
 U17 – AS CAISSARGUES / Ent GALLICIAN LE CAILAR
 U19 – JONQUIERES / N.CASTANET
U17
MODIFICATION
PROMOTION
 La rencontre FC BAGNOLS 2 / N.GAZELEC 2 se jouera le 25/05/2014 à 10h00 au stade Léo Lagrange à Bagnols /Cèze
N1 POULE A
 AS CAISSARGUES1 / POULX se jouera le 25/05 à 9h00
La rencontre PROMOTION
 AS CAISSARGUES / ST HILAIRE LA JASSE se jouera le 25/05 à 11h00
N1 POULE A
ST MARTIN DE V / MANDUEL RODILHAN se jouera le 25/05/2014 à 10h00 terrain Synthétique « la plaine de jeu de plos » à
ST JEAN DU PIN
N.ATHLETIC / FOURQUES se jouera le 25/05/2014 à 11h00 terrain synthétique MR4 .
La rencontre N1 POULE C
CANABIER / AS VAUNAGE se jouera le 25/05/2014 à 10h00 terrain de CONNAUX
U15
FINALE CHAMPIONNAT U15 NIVEAU 2 A FOURQUES
1 – RHONE GARDON
10 POINTS + 4
2 - FOURQUES 10 POINTS + 3
3 – 3MOULINS
6 POINTS - 2
4 – N.CASTANET 3 POINTS - 5
Félicitations aux arbitres de cette journée.
Mrs
LELOU Amine
GIOVANETTI Eddy
30
N°38 du 23 Mai 2014
GHARBI Mohamed
EL YACOUBBI Mohamed
Un grand MERCI à FOURQUES, club organisateur.
COMMISSION DES JEUNES
Président : M. Frédéric VERA
Membres : Mrs– CERPEDES – RIEU – BARLAGUET– BROC –FABIANI – OTENDE - HOURS – TASTEVIN - AURILLON
Excusé :
Additif au PV N°39 du 20/05/2014
RETOUR DES COMMISSIONS
COMMISSION D’APPEL DISCIPLINAIRE
APPEL du 17/12/2013
U19 – NIMES CHEMIN BAS / AS SALINDRES
PV N°17 du 09/12/2013 – officiel N°16 du 13/12/2013 –
Suspend l’équipe U19 de toute compétition officielle pour la saison 2013/2014 –
Confirme l’application des matches en vertus de l’Art 116 des RG.
U19 du 14/12/2013
NIMES MAS DE MINGUE / UCHAUD
L’équipe U19 de N.MAS DE MINGUE est mise hors compétition jusqu’à la fin de la saison 2013/2014.
En ce qui concerne les matches non joués durant la suspension temporaire il est fait application de l’Article 116 des RG du
District.
Les sanctions ont été prises en application de l’Art200 des RG du District.
31
N°38 du 23 Mai 2014
COMMISSION DU FOOT D’ANIMATION
RÉUNION DU 14/05/2014
PV N°32
***
PRÉSIDENT : M. Guillaume DATHUEYT.
PRÉSENTS : Mmes Nadine GRÉCO, Martine JOLY, MM. Didier CASANADA, Guy COUDERC, Denis LASGOUTE, Daniel OLIVET,
Jean-Pierre RIEU, Sauveur ROMAGNOLE, Georges TRUC.
ABSENTS : Mme Sylvie LEWANDROWSKI. Gilles GRANELLI. FERREIRA Guy.
U10-U11
FORFAIT
Du 12/04/2014 (remis du 22/03)
Plateaux
45 – SALINDRES
FEUILLES MANQUANTES
Feuilles de match du 22/03/2014 non parvenues au District (non jouées le 12/04)
La Commission laisse aux clubs suivants jusqu’au 28/05/2014 DERNIER DELAI pour lui indiquer si ces plateaux ont eu lieu ou
non.
Sans quoi la pénalité pour non envoi de la feuille de match sera appliquée.
Du 22/03/2014
Plateaux
10 – FOURQUES 1et 31 – FOURQUES 2
17 – LE GRAU du ROI 1
19 – BEAUCAIRE 1
22 – CAVILLARGUES 1
23 – VAL DE CEZE 1
29 – UZES
33 - JONQUIERES
38 – AIGUES VIVES
39 – CAISSARGUES
41 – CODOGNAN
44 et 50 - CEVENNES GARRIGUES
51 – CARDET
Du 29/03/2014
Plateaux
25 – JUNAS 1
40 – UCHAUD 2
51 – SUMENE 1
32
N°38 du 23 Mai 2014
TOURNOIS
POULX – OK
AUBORD – OK
MARVEJOLS – OK
RHONE GARDON – OK
COMMISSION TECHNIQUE ET SELECTION
PV N° 18
Présents : Mrs. A. Alphon-Layre ( psdt Com. Tech. ), F. Alcaraz ( CTD ) et L. Rochette (CDFA).
RASSEMBLEMENTS DE MASSE U6 ET U7
Le samedi 17 Mai 2014 à eu lieu un rassemblement fédéral U6 (nés en 2008) ET U7 (nés en 2007) sur 2 sites dans le
département.
Sur Redessan, 10 équipes U6 et 15 équipes U7 présentes et sur MEJANNES LE CLAP 8 équipes U6 et 8 équipes U7 présentes.
Plus de 400 enfants ont donc participé à ces 2 rassemblements.
Sous la responsabilité des cadres techniques Mrs ALCARAZ Frédéric et ROCHETTE Lionel , des Référents techniques Football
d’animation Mrs HADDOU, MIGNE,BAKLOUL, WACHTER, HOUNA,SCHOKMEL ,COLLAVOLI ainsi que des membres de
commission football d’animation.
La Commission Technique du District Gard Lozère remercie chaleureusement l’équipe dirigeante de l’OCR pour la mise à
disposition des installations sportives et leur hospitalité.
FORMATION DE CADRES
La Ligue Languedoc-Roussillon de Football en collaboration avec le District Gard-Lozère de Football à organisé 1 module
Séniors Foot à 11 du 12/05/2014 au 15/05/2014 (4 soirées 18h30-22h30) sur VAUVERT.
20 candidats inscris , 16 présents.
Clubs représentés : Nimes Soleil levant ,Vauvert, ES Marguerittes, AEC st Gilles……
L’encadrement technique et pédagogique était assuré par Frédéric Alcaraz (CTD), Lionel Rochette (CDFA) , Arnold Alphon
Layre.
33
N°38 du 23 Mai 2014
DETECTION GARCONS U14 nés en 2000
Mercredi 14 Mai 2014 ont eu lieu des détections U14 Garçons sur Beaucaire et Aimargues.
75 garçons présents
Travail d’appuis et de coordination et jeu (11 contre 11) ont été proposé aux Garçons présents.
L’encadrement technique et pédagogique était assuré par Frederic Alcaraz , Lionel Rochette , Cyril Migne, Henri Noel, Arnold
Alphonlayre, Damien Lupi, Jean Paul Chabalier, Wilfrid Lacas.
DETECTION GARCONS U14 nés en 2000
Mercredi 21 Mai 2014 à eu lieu une détection U14 Garçons sur St Anastasie. (Finale départementale).
40 garçons présents
Travail d’appuis et de coordination et jeu (11 contre 11) ont été proposé aux Garçons présents.
L’encadrement technique et pédagogique était assuré par Frederic Alcaraz , Lionel Rochette , Bernard Elziere, Jean Marie
Pasqualetti, Henri Noel, Arnold Alphonlayre, Damien Lupi, Jean Paul Chabalier, Wilfrid Lacas.
HOMOLOGATIONS
1 ER DIVISION B
POULE B1030 C
JOURNEE DU 11.05.14 D
N. JEUN MAYOT 1 3-0 N. SOLEIL LEV 2 E
*P1 F
POULE D1030 C
LE CAILAR SC 1 3-0 JONQUIERES FC 1 E
*P1 F
PROMOTION 1 DIVISION B
POULE A1030 C
SALINDRES AS 2 3-0 ENT CANT VEZE 1 E
*P1 F
POULE D1030 C
N. LUNA SP MA 1 3-0 U.S. DU TREFL 2 E
*P1 F
2 ER DIVISION B
POULE A1030 C
AUZONNET FC 1 3-0F MONOBLET US 3 E
RIBAUTE U.S. 1 0-3 FC DES CEVENN 1 E
P1* F
POULE B1030 C
AIMARGUES ST 2 3-0F E GARDON 2 E
POULE C1030 C
34
N°38 du 23 Mai 2014
BLAUZAC SC 1 3-0F N VACQUEYROL 1 E
REMOULINS FC 1 3-0F PUJAUT US 2 E
POULE D1030 C
GALLARGUES GC 2 3-0 MONTAREN AS 2 E
*P1 F
MONTAREN AS 2 F0-3 MILHAUD US 1 E
PROMOTION 2 DIVISION B
POULE A1030 C
FC PONT ST ES 2 3-0F ST BAUZELY 2 E
ST BAUZELY 2 3-0F ET S RHONE GA 2 E
DOSSIER
SANCTIONS
La COMMISSION prend connaissance des dossiers qui lui sont soumis, ainsi que des rapports y figurant et décide des
sanctions suivantes.
Compte tenu des impératifs liés au déroulement de la compétition et à l’équité sportive, La Commission décide de lever
l’effet suspensif lié à un éventuel appel.
« Les décisions de la Commission de Discipline sont susceptibles d’appel dans un délai de 10 jours, conformément aux
dispositions de l’article 10 du règlement disciplinaire (Annexe 2 aux Règlements Généraux). »
L’exécution provisoire des sanctions est prononcée et compte-tenu des impératifs liés au déroulement des compétitions et
à l’équité sportive, la commission décide de lever l’effet suspensif lié à un éventuel appel des sanctions suivantes :
500377 ENT. PERRIER VERGEZE
SOULAGE Olivier Licence 2544111347
U15 PROMOTION DISTRICT Match du 11/5/2014
Fautes passibles d'un avertissement
Inscription Au Fichier Avertissement
Effet:11/5/2014 Fin :10/8/2014 Amende :12€
503029 O. ALES EN CEVENNES
CHAROUSSET Thomas Licence 2543728079
Effet:11/05/2014 Fin :10/08/2014 Amende : 12€
DERRADJ Yoris Licence 2544119190
Effet:11/05/2014 Fin :10/08/2014 Amende : 12€
FARI Mickael Licence 2544141694
Exclu faute grossiere sur joueur
3 Matchs De Suspension y compris L'Automatique
Effet:12/05/2014 Fin : Amende : 27€
PONS Adrien Licence 2543596183
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N°38 du 23 Mai 2014
Effet:11/05/2014 Fin :10/08/2014 Amende : 12€
503047 A.S. SALINDROISE
KESSOUS Tahar Licence 1438909854
PROMOTION 1 DIVISION Match du 16/03/2014
SUSPENDU PAR COMMISSION D'APPEL
Suspendu A Titre Conservatoire
Effet:17/05/2014 Fin : Amende : €
503047 A.S. SALINDROISE
BEHGDAD Vincent Licence 1485319705
PROMOTION D'HONNEUR A Match du 11/05/2014
Effet:11/05/2014 Fin :10/08/2014 Amende : 12€
503150 C.S. DES CHEMINOTS NIMOIS
EL HAOUARI Sofiane Licence 2543922922
1 ER DIVISION Match du 11/05/2014
Effet:11/05/2014 Fin :10/08/2014 Amende : 12€
503150 C.S. DES CHEMINOTS NIMOIS
MAZIER Fabien Licence 1485312014
Effet:11/05/2014 Fin :10/08/2014 Amende : 12€
503195 O. ST LAURENTAIS
AKKI Yassine Licence 2543538014
Effet:11/05/2014 Fin :10/08/2014 Amende : 12€
503235 EMULATION S. LE GRAU DU ROI
ABAD Patrick Licence 1410901678
Effet:11/05/2014 Fin :10/08/2014 Amende : 12€
DA SILVA UNGARO Brian Licence 2544564793
Effet:11/05/2014 Fin :10/08/2014 Amende :12€
MONNET Thomas Licence 1405335582
4 Matchs Fermes Dont 1 Par Revocation Du Sursis
ROSSI Mike Licence 2546570291
Effet:11/05/2014 Fin :10/08/2014 Amende : 12€
503237 F.C. VAUVERDOIS
TMIMI Youssef Licence 1485318885
PROMOTION D'HONNEUR B Match du 11/05/2014
Effet:11/05/2014 Fin :10/08/2014 Amende : 12€
503246 R.C. GENERAC
LAMBERT Mathieu Licence 1455318999
Exclu propos grossiers ou injurieux a officiels
4 Matchs De Suspension y comprisL'Automatique
503246 R.C. GENERAC
OLIVIER Guillaume Licence 1465320747
Effet:11/05/2014 Fin :10/08/2014 Amende : 12€
503246 R.C. GENERAC
LAVESQUE Benjamin Licence 1410745131
1 Match Ferme 3 Eme Averti. En 3 Mois
503246 R.C. GENERAC
LOPEZ Arnaud Licence 1455100108
Effet:11/05/2014 Fin :10/08/2014 Amende : 12€
503246 R.C. GENERAC
TOUZELLIER Florent Licence 1411344067
Effet:11/05/2014 Fin :10/08/2014 Amende : 12€
503288 ET.S. SUMENOISE
BOUYSSOU Mathieu Licence 1425338380
Effet:11/05/2014 Fin :10/08/2014 Amende : 12€
KADDOURI Khalifa Licence 1445325339
36
N°38 du 23 Mai 2014
Effet:11/05/2014 Fin :10/08/2014 Amende : 12€
SABATIER Antony Licence 1420479534
Effet:11/05/2014 Fin :10/08/2014 Amende :12€
503320 U.S. SALINIERES AIGUES MORTES
MARTELL Gaetan Licence 1495315097
Effet:11/05/2014 Fin :10/08/2014 Amende : 12€
MASULLO Yannick Licence 1411197810
Effet:11/05/2014 Fin :10/08/2014 Amende : 12€
PELISSIER Thibaut Licence 1420778432
Effet:11/05/2014 Fin :10/08/2014 Amende : 12€
503353 ST.O. AIMARGUES
CURTIL Romain Licence 1455318483
Effet:04/05/2014 Fin :03/08/2014 Amende : 12€
503370 U.S. BOUILLARGUES
VALEAU Yann Licence 2338151324
Effet:11/05/2014 Fin :10/08/2014 Amende : 12€
SAIDINI MOHINDI Assan Licence 2546122477
Effet:10/05/2014 Fin :09/08/2014 Amende : 12€
VIALA Clement Licence 1425334207
Effet:10/05/2014 Fin :09/08/2014 Amende : 12€
503388 F.C. JONQUIEROIS
HADDOU Mohamed Licence 1415316149
503388 F.C. JONQUIEROIS
OUQUA Younes Licence 2545508894
Effet:10/05/2014 Fin :09/08/2014 Amende : 12€
514571 AM.S. LEDIGNAN
GIRARD Christophe Licence 1411077025
Effet:11/05/2014 Fin :10/08/2014 Amende : 12€
514959 GAZELEC S. GARDOIS
DANIH Mohamed Licence 1415323268
Effet:11/05/2014 Fin :10/08/2014 Amende :12€
METGE Gael Licence 1445318851
Effet:11/05/2014 Fin :10/08/2014 Amende : 12€
GELY Dorian Licence 2543310818
Effet:11/05/2014 Fin :10/08/2014 Amende : 12€
514961 ENT.S. MARGUERITTOISE
CHABRETTE David Licence 339247024
Effet:11/05/2014 Fin :10/08/2014 Amende : 12€
COSTA Mickael Licence 1420777938
Effet:11/05/2014 Fin :10/08/2014 Amende : 12€
MECHELLEKH Billel Licence 2546162613
Effet:11/05/2014 Fin :10/08/2014 Amende : 12€
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N°38 du 23 Mai 2014
COLASSEAU Mohamed Licence 1475312764
Effet:11/05/2014 Fin :10/08/2014 Amende : 12€
CUELLO Kevin Licence 1455318255
Effet:11/05/2014 Fin :10/08/2014 Amende : 12€
CARLIER Dylan Licence 2543220739
Effet:10/05/2014 Fin :09/08/2014 Amende : 12€
517866 GALLIA C. D'UCHAUD
GUIRAUD Albein Licence 1445314991
Effet:11/05/2014 Fin :10/08/2014 Amende : 12€
517866 GALLIA C. D'UCHAUD
ABDELMALEK Amine Licence 1465319355
Effet:11/05/2014 Fin :10/08/2014 Amende : 12€
517872 AV.S. ROUSSONNAIS
CARMONA Johan Licence 1411199909
Effet:11/05/2014 Fin :10/08/2014 Amende :12€
SAPEDE Samuel Licence 1438903140
Effet:11/05/2014 Fin :10/08/2014 Amende : 12€
BASTIEN Yohan Licence 1420600420
Exclu 2 avertissements
1 Match De Suspension Ferme
GUIRAUD Ludovic Licence 1495321872
OLLIER Eric Licence 1405087188
Exclu propos ou gestes excessifs ou deplaces
2 Matchs De Suspension Ferme
517885 U.S. MONOBLETOISE
DAMBROSIO Yoan Licence 1465314186
FORESTIER Sebastien Licence 1420310645
BERNARD Fabien Licence 1425335232
MAURIN Eric Licence 1438900725
Effet:11/05/2014 Fin :10/08/2014 Amende : 12€
518359 E.S. TRESQUOISE
AKOUH Abdelkarim Licence 2546464241
Effet:10/05/2014 Fin :09/08/2014 Amende : 12€
BARGETON Romain Licence 1425327913
Effet:10/05/2014 Fin :09/08/2014 Amende : 12€
EL KADDOURI Abdennasser Licence 2544968245
Effet:26/05/2014 Fin : Amende :12€
518431 A.S. ST CHRISTOL LEZ ALES
PIQUEMAL Hugo Licence 2543450473
38
N°38 du 23 Mai 2014
Effet:11/05/2014 Fin :10/08/2014 Amende : 12€
BARBIER Fabien Licence 1425335824
Exclu brutalite et/ou CV (sans ou avec) BL sans ITT a JDEP
dans une action de jeu
BARBIER Florian Licence 1425335825
Menaces ou intimidations verbales ou physiques a JDEP
HM
519042 U.S.A. CANAULOISE
BELAMRI Anas Licence 1415322520
Effet:04/05/2014 Fin :03/08/2014 Amende : 12€
519114 U.S. PUJAULAISE
SANCHEZ Christophe Licence 1445320103
Effet:11/05/2014 Fin :10/08/2014 Amende : 12€
519479 O. FOURQUESIEN
CHAUVET Christophe Licence 1706236955
Effet:11/05/2014 Fin :10/08/2014 Amende : 12€
519479 O. FOURQUESIEN
ABDESSELEM Zinedine Licence 1425335833
U19 POULE UNIQUE Match du 10/05/2014
Effet:10/05/2014 Fin :09/08/2014 Amende : 12€
519626 ENT.S. DU CANTON DE VEZENOBRES
SAYACHACK Bounsoay Licence 2543975348
Effet:11/05/2014 Fin :10/08/2014 Amende : 12€
519631 A.S. LE COLLET DE DEZE
PLAN Arnaud Licence 1455310469
Effet:11/05/2014 Fin :10/08/2014 Amende : 12€
520112 SP.C. CASTANET NIMES
DICHE Sammy Licence 2545915116
Effet:11/05/2014 Fin :10/08/2014 Amende : 12€
AYACHE Sid Ali Licence 2545954854
Effet:11/05/2014 Fin :10/08/2014 Amende :12€
SAHA Mohamed Licence 2544097669
Effet:11/05/2014 Fin :10/08/2014 Amende : 12€
520116 UNION SPORTIVE GARONNAISE
AMARA Slimane Licence 1438900448
Effet:11/05/2014 Fin :10/08/2014 Amende : 12€
AMARA Zouber Licence 1411077464
Effet:11/05/2014 Fin :10/08/2014 Amende : 12€
ID MOUMOUN Faycal Licence 1485316774
Effet:11/05/2014 Fin :10/08/2014 Amende : 12€
ZUANG Alban Licence 1420775954
Effet:11/05/2014 Fin :10/08/2014 Amende : 12€
521050 A.S. DE CAISSARGUES
ANZIZ Sammy Licence 1415321611
Effet:11/05/2014 Fin :10/08/2014 Amende : 12€
BOURNEL Marc Licence 1405326372
39
N°38 du 23 Mai 2014
Effet:11/05/2014 Fin :10/08/2014 Amende : 12€
ODE Robin Licence 1438914562
Effet:11/05/2014 Fin :10/08/2014 Amende : 12€
GUILLOT Nicolas Licence 1438900298
Effet:11/05/2014 Fin :10/08/2014 Amende : 12€
MESNIL Benjamin Licence 1465316760
Effet:11/05/2014 Fin :10/08/2014 Amende : 12€
521148 E.S. BARJACOISE
CHIBANE Nazim Licence 1425327872
Effet:11/05/2014 Fin :10/08/2014 Amende :12€
521148 E.S. BARJACOISE
GRANGEON Floris Licence 1495313616
Effet:11/05/2014 Fin :10/08/2014 Amende : 12€
521671 S*C. DE BROUZET LES ALES
GALTIER Mickael Licence 1475313241
Effet:11/05/2014 Fin :10/08/2014 Amende : 12€
521671 S*C. DE BROUZET LES ALES
PEREIRA Alexandre Licence 1405331521
Effet:11/05/2014 Fin :10/08/2014 Amende : 12€
521674 A.S. ST PAULET
QUERITE Romain Licence 1445316329
521674 A.S. ST PAULET
TAMZARTI Yacine Licence 1485321178
Effet:11/05/2014 Fin :10/08/2014 Amende : 12€
521883 S.C. MANDUELLOIS
LABIKI Mehdi Licence 1485311861
521883 S.C. MANDUELLOIS
MARCEROU Mickael Licence 1455311001
Effet:11/05/2014 Fin :10/08/2014 Amende : 12€
522573 GALLIA C. DE GALLICIAN
GRAU Thomas Licence 1495320876
Effet:11/05/2014 Fin :10/08/2014 Amende : 12€
BOISSET Thomas Licence 2544186874
U15 DISTRICT Match du 27/04/2014
Effet:27/04/2014 Fin :26/07/2014 Amende : 12€
ERAU Anthony Licence 2543804472
U15 DISTRICT Match du 27/04/2014
Effet:27/04/2014 Fin :26/07/2014 Amende : 12€
523063 U.S. PEYROLAISE
CHAVE Lucas Licence 2543169161
Effet:11/05/2014 Fin :10/08/2014 Amende :12€
523063 U.S. PEYROLAISE
PAYELLE Valentin Licence 1405331886
Effet:11/05/2014 Fin :10/08/2014 Amende : 12€
523119 ST.O. CODOGNAN
DELSAUT SANCHEZ Olivier Licence 1420677713
40
N°38 du 23 Mai 2014
Le Match Automatique Suffisant
LAURET Joan Licence 1420598933
MAHIAOUI Mohamed Licence 1420682370
TAHRI Karim Licence 1455316760
Effet:11/05/2014 Fin :10/08/2014 Amende : 12€
525106 S.C. ST MARTIN DE VALGALGUES
CHALA Ichem Licence 2543226708
Effet:10/05/2014 Fin :09/08/2014 Amende : 12€
525111 F.C.O. DOMESSARGUES
BONELLI Kevin Licence 1405333319
Effet:11/05/2014 Fin :10/08/2014 Amende : 12€
525111 F.C.O. DOMESSARGUES
BONNET Marlon Licence 1465321959
525116 A.S. ST JULIEN LES ROSIERS
COULET Ghislain Licence 2528703286
528488 J.S.O. AUBORD
GRAS Remi Licence 1425328266
Effet:04/05/2014 Fin :03/08/2014 Amende : 12€
528488 J.S.O. AUBORD
LOUNIR Alexandre Licence 1405330331
Effet:04/05/2014 Fin :03/08/2014 Amende :12€
531236 SP.C. RIBAUTE LES TAVERNES
CASTILLO Julien Licence 1420776211
Effet:11/05/2014 Fin :10/08/2014 Amende : 12€
531236 SP.C. RIBAUTE LES TAVERNES
MOUSSONNE Michael Licence 1425329106
Effet:11/05/2014 Fin :10/08/2014 Amende : 12€
532035 ST.O. DU CHATEAU DE BOISSIERES
MARINHEIRO Jordan Licence 2588623938
Effet:11/05/2014 Fin :10/08/2014 Amende : 12€
VEYRUNES Sebastien Licence 1438901252
Effet:11/05/2014 Fin :10/08/2014 Amende : 12€
VEYRUNES Sebastien Licence 1438901252
534914 A.S. MONTAREN
BALLOUQ Nabil Licence 1475320682
BOUZIDI Ahmed Licence 1445311967
Effet:11/05/2014 Fin :10/08/2014 Amende : 12€
GARABEDIAN Alexis Licence 1465318037
41
N°38 du 23 Mai 2014
Effet:11/05/2014 Fin :10/08/2014 Amende : 12€
MOREIRA Jerome Licence 1438900602
ZOUAOUI Mohamed Licence 1420479005
Effet:11/05/2014 Fin :10/08/2014 Amende : 12€
535852 R.C. ST LAURENT DES ARBRES
EL KADRAOUI Kamal Licence 1475317169
Effet:11/05/2014 Fin :10/08/2014 Amende :12€
FELICE Laurent Licence 1420596427
GRASSO Anthony Licence 1776222671
Effet:11/05/2014 Fin :10/08/2014 Amende : 12€
HOLZHAUSER Hiro Licence 1438901156
Effet:11/05/2014 Fin :10/08/2014 Amende : 12€
539862 F.C. DE CRUVIERS LASCOURS
GUIRAUD Cedric Licence 1495311669
Effet:11/05/2014 Fin :10/08/2014 Amende : 12€
539959 A.S. POULX
ALTIER Julien Licence 1411196071
Effet:11/05/2014 Fin :10/08/2014 Amende : 12€
539959 A.S. POULX
FERRER Jean Marie Licence 1420776642
Effet:11/05/2014 Fin :10/08/2014 Amende : 12€
539959 A.S. POULX
PONS Benjamin Licence 1485318893
Effet:11/05/2014 Fin :10/08/2014 Amende : 12€
540548 ET. S. RHONE-GARDON
RMIYECHE Salah Licence 2546887496
hors action de jeu
Effet:05/05/2014 Fin : Amende : 156€
541877 U.S. DE MONTPEZAT
SAUVAIRE Renaud Licence 1445326549
Effet:04/05/2014 Fin :03/08/2014 Amende : 12€
545503 AV.S. DU TARN ET DU TARNON
MIRADOURO BARROSO Oscar Licence 2543481924
547218 F.C. ST JEAN DE MARUEJOLS
BURKHALTER Nicolas Licence 1455319749
Effet:11/05/2014 Fin :10/08/2014 Amende :12€
COSTE Laurent Licence 1411075324
Effet:11/05/2014 Fin :10/08/2014 Amende : 12€
MICHEL Gaetan Licence 1465315089
548274 SP.C. DE BLAUZAC
EL BRAZI Rachid Licence 1411200496
42
N°38 du 23 Mai 2014
Effet:11/05/2014 Fin :10/08/2014 Amende : 12€
548274 SP.C. DE BLAUZAC
JOSIEN Angelo Licence 1445316925
Effet:11/05/2014 Fin :10/08/2014 Amende : 12€
548317 ET.S. ST BAUZELY
FIORENTINO Yannick Licence 1445313633
548317 ET.S. ST BAUZELY
N'DIAYE Bourama Licence 2543320756
548839 F.C. ST ALEXANDRE O.
EL KATI Youness Licence 1425331534
549436 ENT.S. LES TROIS MOULINS
CHACON Jean Philippe Licence 1455317517
Effet:11/05/2014 Fin :10/08/2014 Amende : 12€
549436 ENT.S. LES TROIS MOULINS
PIALAT Cyril Licence 1420477749
Effet:11/05/2014 Fin :10/08/2014 Amende : 12€
549486 ENT.S. ROCHEFORT SIGNARGUES
BRAHIM Amin Licence 1495317955
Effet:11/05/2014 Fin :10/08/2014 Amende : 12€
NICOLAS Robin Licence 1495312332
Effet:11/05/2014 Fin :10/08/2014 Amende :12€
SAVOURAY Patrick Licence 1010318820
Effet:11/05/2014 Fin :10/08/2014 Amende : 12€
VALAT Anthony Licence 2543109680
U17 NIVEAU 1 Match du 11/05/2014
Effet:11/05/2014 Fin :10/08/2014 Amende : 12€
549600 F.C. CANABIER
HAMOUCHI Hakim Licence 1485311108
Effet:11/05/2014 Fin :10/08/2014 Amende : 12€
550994 ENT. DU GARDON
EL MAZI Jaouad Licence 1415319364
Effet:04/05/2014 Fin :03/08/2014 Amende : 12€
551417 FOOT TERRE DE CAMARGUE
LAMANT Thomas Licence 2543142687
551430 U. S. DU TREFLE
ABACI Farouk Licence 1420309780
Effet:11/05/2014 Fin :10/08/2014 Amende : 12€
BOUZAKLA Hassan Licence 1475314913
Effet:11/05/2014 Fin :10/08/2014 Amende : 12€
ETIENNE Louis Licence 2543814847
Effet:11/05/2014 Fin :10/08/2014 Amende : 12€
551501 ASSOCIATION SPORTIVE DE LA VAUNAGE
BOISSIER Baptiste Licence 1465312277
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N°38 du 23 Mai 2014
551501 ASSOCIATION SPORTIVE DE LA VAUNAGE
JEANJEAN Olivier Licence 1425327850
Effet:11/05/2014 Fin :10/08/2014 Amende : 12€
551504 AVENIR FOOT LOZERE
HADDANI Mohamed Licence 500918817
Effet:11/05/2014 Fin :10/08/2014 Amende :12€
HIEN Sie Valery Licence 2529409253
Effet:11/05/2014 Fin :10/08/2014 Amende : 12€
NDIAYE Ibrahima Licence 2547140754
Effet:11/05/2014 Fin :10/08/2014 Amende : 12€
551688 F. C. PAYS VIGANAIS AIGOUAL
AZAHAF Mustafa Licence 1420478075
Effet:11/05/2014 Fin :10/08/2014 Amende : 12€
553073 O. ST HILAIRE / LA JASSE
PAGES Morgan Licence 1485314302
Effet:04/05/2014 Fin :03/08/2014 Amende : 12€
ABDELLI Sofian Licence 1425333371
Effet:04/05/2014 Fin :03/08/2014 Amende : 12€
ANDRE Michael Licence 1420600239
Effet:04/05/2014 Fin :03/08/2014 Amende : 12€
BAPTISTE Yoan Licence 1438910470
PUECH Roger Licence 1455315347
BENHAIDA Mehdi Licence 1415324258
Effet:10/05/2014 Fin :09/08/2014 Amende : 12€
BIQUE Marvyn Licence 2543122807
Effet:02/05/2014 Fin : Amende : 163€
CHERRARED Fares Licence 1415321884
Propos ou gestes excessifs ou deplaces HM
LAPAUW Gaylord Licence 2545919836
Effet:10/05/2014 Fin :09/08/2014 Amende : 12€
SETTOUTI Yassine Licence 1415320826
hors action de jeu
553700 A. F. C. DES JEUNES DE MAYOTTE
RAPHAEL Raymond Licence 2543098526
553703 ETOILE SPORTIVE THEZIEROISE
FRELAUT Jean Licence 2546604867
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N°38 du 23 Mai 2014
5 Matchs Dont 1 Revocation Sursis
553930 F. C. ARAMONAIS
EMANGEARD Julien Licence 1405328801
HADDOU Radouane Licence 1411197182
TOUZANI Youssef Licence 2543186296
Effet:11/05/2014 Fin :10/08/2014 Amende : 12€
554378 U. S. GAGNIEROISE
CASTANIER Thomas Licence 2544405673
Effet:11/05/2014 Fin :10/08/2014 Amende : 12€
554378 U. S. GAGNIEROISE
RUSSIER Jeremy Licence 1438913325
563786 F. C. LANGLADE BERNIS
DELORD David Licence 1410367362
Effet:11/05/2014 Fin :10/08/2014 Amende : 12€
590128 BESSEGES SAINT AMBROIX FOOTBALL CLUB
BARBIEUX Florian Licence 1485314553
Effet:11/05/2014 Fin :10/08/2014 Amende :12€
KESSOUS Nacim Licence 1485313042
Effet:11/05/2014 Fin :10/08/2014 Amende : 12€
TESTUD Lionel Licence 1495313681
Effet:11/05/2014 Fin :10/08/2014 Amende : 12€
GRANIER Julien Licence 1420600483
Effet:11/05/2014 Fin :10/08/2014 Amende : 12€
GARCIA Thomas Licence 2543770911
BERTRAND Pierrick Licence 2543629540
Effet:10/05/2014 Fin :09/08/2014 Amende : 12€
SAINT ETIENNE Thibaud Licence 1425329742
Fin des sanctions …
45
N°38 du 23 Mai 2014
LICENCES ARBITRES 2014/2015
Les Licences ARBITRES, appartenant à un club, doivent être demandées par le CLUB concerné, comme pour les
joueurs, par l’intermédiaire de FOOTCLUBS qu’ils s’agissent de RENOUVELLEMENT, d’ARBITRE NOUVEAU ou
d’ARBITRE CHANGEANT de CLUB.
Pour les ARBITRES n’appartenant pas à un club, le dossier de demande de licence sera adressé à l’Arbitre par la
Ligue ou le District concerné selon la catégorie de l’Arbitre, qui sera retourné, après l’avoir dûment complété, à
l’organisme qui le lui a adressé.
Changement de club pour les arbitres :
Comme pour les joueurs, il n’y a plus d’imprimé de démission.
Un Arbitre désirant changer de club devra s’adresser au nouveau club de son choix qui lui, fera une demande de
licence arbitre changeant de club, comme pour les joueurs.
Toutefois, le fait pour un Arbitre de demander une licence pour un nouveau club ne veut pas dire qu’il
représentera automatiquement ce club vis-à-vis du Statut de l’Arbitrage, par contre si la licence pour le nouveau
club lui est accordée, il ne représentera plus l’ancien club.
La situation des Arbitres concernant la représentation des clubs restera du ressort des Commissions du Statut de
l’Arbitrage.
Appartenance des Arbitres
Pour pouvoir couvrir un club,
la Licence de l’Arbitre doit être enregistrée le 15 JUILLET 2014 au plus tard.
46
N°38 du 23 Mai 2014
Revoilà Aimargues
77 points en vingt-deux journées, dix-huit victoires, un nul, trois défaites, 59 buts marqués (meilleure
attaque du groupe), 18 encaissés seulement : c'est le bilan d'Aimargues dans le championnat de PHB qui
a dominé le groupe B, distançant finalement les Lozériens de Marvejols de trois points. Les Aimarguois
ont clôturé leur belle saison le 11 mai, sur leur terrain, en dominant nettement Saint-Laurent des Arbres
(4-0), validant ainsi leur billet pour la PHA qu'ils retrouveront la saison prochaine. C'est une division dont
ils étaient une valeur sûre il y a quelques années. Ça valait bien une fête dans une discothèque de
Camargue partagée avec les joueurs de Gallician qui venaient, eux, d'obtenir leur place en PHB !
Alors qu'il a repris le club il y a trois ans, Mickaël Breit n'a jamais connu ce niveau à Aimargues.
« L'année dernière, dit le président de ce club de 150 licenciés, on avait fini cinquième. On s'était donc
dit qu'on avait un bon coup à jouer cette saison d'autant que l'effectif n'a pas subi de grosses
modifications. Mais en début de saison, on s'est quand même rendu compte que la poule dans laquelle
on était semblait très difficile. » Le mérite en est d'autant plus grand.
C'est Marvejols, où Aimargues à d'ailleurs perdu (3-1) dès la troisième journée après avoir largement
gagné les deux premières (0-4 à Beaucaire, 3-0 face à Caissargues), qui a fait la course en tête lors de la
première partie de saison. « Le tournant de la saison, se souvient le président, est intervenu au mois
de janvier. Les joueurs étaient tous présents aux entraînements. On a bien travaillé. Et puis
physiquement, on a tenu la route. » La série de dix victoires consécutives entre début décembre et fin
mars a également été décisive.
Pour Mickaël Breit, c'est l'état d'esprit du groupe, entraîné par Julien Salmeron, qui a fait la différence.
« Il y a une super mentalité. Les joueurs se connaissent parfaitement pour évoluer ensemble depuis
longtemps. » Le président lui-même évolue en équipe première. Il n'est pas peu fier de dire que la
victoire face à Saint-Laurent des Arbres était son dernier match. Il range les crampons sur une montée et
se contentera, à partir de la saison prochaine, de son rôle de président, ce qui n'est pas une mince
affaire. Un bonheur n'arrivant jamais seul, l'équipe réserve, qui évoluait en promotion de deuxième
division, a également obtenu son billet pour l'étage supérieur, en l'occurrence la deuxième division.
Désormais en PHA, Aimargues a retrouvé une place plus conforme à son standing. Et maintenant ? « On
va garder les pieds sur terre, répond Mickaël Breit. Le maintien nous ira très bien. Si on peut faire
quelque chose de plus, on ne s'en privera pas. Mais la PHA, c'est super. On a pleinement conscience
que pour aller plus haut, il nous faudrait d'autres moyens. A un certain niveau, on sait très bien que
lorsque l'on recrute, les joueurs ne viennent pas pour rien... »
47
N°38 du 23 Mai 2014
L’Equipe du club d’AIMARGUES
48
N°38 du 23 Mai 2014
DELEGATION DEPARTEMENTALE
DE FOOTBALL
DE LA LOZERE
Avenue de la Gare – 48000 MENDE
 : 04.66.65.33.24  : 04.66.47.96.34
 : [email protected]
COMIISSION COUPES ET CHAMPIONNATS
PV n° 37 du lundi 19 mai 2014
Président : LEZE Christian
Présents : MM.CATHALAN Joël, COULON Laurent
Excusés : M. CAUPERT Bernard
COURRIERS RECUS
Clubs : Le Bleymard, ASTT, le Méjean, l’AFL, Aumont, Chirac, Rocles-Grandrieu, Chanac. Pris note
A NOTER : par courrier du 18 mai, le club de l’AS le Méjean nous informe de son forfait général pour les deux derniers matches
de la saison. En conséquence, le match ASTT 2 / AS le Méjean du dimanche 25 mai est annulé.
CHAMPIONNATS
La commission ne peut accorder la demande du club de Rimeize concernant sa rencontre du 25 mai face au Valdonnez II
(terrains de Rouffiac occupés par un plateau vétérans).
MODIFICATION AU CALENDRIER :
ère
PROMOTION 1 DIVISION :
- Le match : ASCM Le Refuge / AFLIII, initialement prévu le dimanche 25 mai 2014, est reporté au Mercredi 28 mai 2014 à 19
h 30 sur le terrain du Massegros (accord des 2 clubs)
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N°38 du 23 Mai 2014
- Le match : ASC Fournels / Ol Mont-Aigoual, initialement prévu le dimanche 25 mai 2014, est avancé au samedi 24 mai 2014
à 19 h sur le terrain de Fournels (accord des 2 clubs)
FEMININES :
- Le match : Vaillante Aumonaise / Fournels, initialement prévu le dimanche 25 mai 2014, est avancé au samedi 24 mai 2014
à 21 h sur le terrain de Aumont (accord des deux clubs)
- Le match : ESC Le Buisson / E. Chirac-Le Monastier, initialement prévu le dimanche 25 mai 2014, est avancé au samedi 24
mai 2014 à 20 h 30 sur le terrain Claude Dalut au Buisson (accord des 2 clubs)
PRECISION D’HORAIRE :
ère
- Le match : ASC Chanac 1 / E. Chirac-le Monastier 1 est fixé le dimanche 25 mai à 12 h 45 sur le terrain de Chanac (accord des
deux clubs).
ème
- Le match : Vaillante Aumonaise 3 / E. Chirac-le Monastier 2 est fixé le dimanche 25 mai à 17 h (accord des deux clubs)
MISE A JOUR DU CALENDRIER :
Les rencontres suivantes sont programmées le LUNDI 09 JUIN 2014 à 15 h
- ESC Buisson / AS le Malzieu
- AS St Georges de Lévéjac / E. Gévaudan Féminines
COUPE LOZERE
Le match : AS St Georges de Lévéjac / SC Langogne est fixé le dimanche 8 juin à 15 h sur le terrain de Pineton à Marvejols
COUPE DALUT
- Le match : E. Chirac-le Monastier / Margeride FC est programmé le jeudi 29 mai à 16 h 30 sur le terrain de Chirac (accord
des 2 clubs)
er
La finale se déroulera dimanche 1 juin à 15 h sur le stade honneur JJ.Delmas à Mende.
COUPE LOZERE FEMININES
- E. Chirac-le Monastier / ESC Buisson, le jeudi 29 mai à 14 h (accord des deux clubs)
- E. Gévaudan Féminines / St Georges de Lévéjac
er
La finale se déroulera dimanche 1 juin à 17 h sur le stade honneur JJ.Delmas à Mende.
A NOTER : les clubs détenant les trophées des coupes Lozère (masculine et féminine) sont priés de les ramener à la DDFL
dans les meilleurs délais.
50
N°38 du 23 Mai 2014
COMMISSION DE DISCIPLINE
PV N° 20 du 21 MAI 2014
PRESIDENT DE SÉANCE : Mr Claude PONS
MEMBRES : Mrs Raymond CHAPTAL, Jean-Pierre JASSIN, Patrick HUVELLE
La Commission prend connaissance des dossiers qui lui sont soumis ainsi que des rapports y figurant et décide des sanctions
suivantes dont elle ordonne l’exécution conformément à l’alinéa II de l’Art X du règlement disciplinaire.
Les décisions de la Commission de Discipline sont susceptibles d'appel dans un délai, de 10 jours, conformément aux
dispositions de l'Article X du Règlement de Discipline (Annexe II des RG et 108 du Règlement Intérieur).
Dossier n°26
MATCH : ESC LE BUISSON / SC LANGOGNE n° 16413943 de Coupe Lozère du 18 mai 2014
Expulsion du joueur COLOMBET Jéremy lic. n 1415316902 de LANGOGNE pour faute grossière.
Vu la feuille de match,
Manque le rapport de l’arbitre,
Vu le rapport du Délégué
Manque le rapport du joueur COLOMBET Jéremy
QUE conformément aux dispositions de l’article 128 des Règlements Généraux de la FFF, pour l’appréciation des faits,
PCM
La Commission suspend le joueur COLOMBET Jéremy licence 1415316902 de LANGOGNE pour 3 matches fermes y compris
l’automatique à compter du 19 mai 2014.
Amende :
27 € à la charge de LANGOGNE
Dossier n°27
ème
MATCH : AS BADAROUX 2 / AS TARN TARNON 2 n° 15855055 de 2 division du 18 mai 2014
Inscription sur la feuille de match du dirigeant MELIZI Farid lic. n° 2543259169 de l’AS BADAROUX
Vu la feuille de match,
QUE conformément aux dispositions de l’article 128 des Règlements Généraux de la FFF, pour l’appréciation des faits,
* ATTENDU qu’en date du 15 mai 2014, PV n° 19, la Commission de discipline a suspendu le dirigeant de l’AS BADAROUX, Mr
Farid MELIZI lic. n° 2543259169 pour deux matches fermes à compter du 12 mai 2014,
* ATTENDU qu’a la date du match : Badaroux / AS Tarn Tarnon du 18 mai 2014, Mr MELIZI n’avait pas purgé sa sanction,
51
N°38 du 23 Mai 2014
* ATTENDU que le dirigeant M. MELIZI Farid figure sur la feuille de match référencée alors qu’il était en état de suspension,
PCM
La Commission dit :
- match perdu par pénalité (1 pt au classement) à l’équipe de l’AS BADAROUX
- suspend Mr Farid MELIZI Farid lic n°° 2543259169 de l’AS BADAROUX pour un match ferme supplémentaire à compter du 26
mai 2014
- amende 200 € à la charge de l’AS BADAROUX.
RAPPEL ART. 46 ter DES RG DU DISTRICT
Tout joueur exclu du terrain par l'arbitre, pour quel motif que ce soit, est automatiquement suspendu pour le match de
compétition suivant à disputer dans toutes les équipes pour lesquelles ce joueur pourrait être qualifié, sous réserve de
sanctions plus importantes pouvant intervenir après instruction et décision des organismes compétentes.
Il devra, en outre, fournir dans les 24 heures un rapport détaillé des incidents ou motifs ayant provoqué son
exclusion.
Ce joueur pourra en outre reprendre la compétition dans une quelconque équipe de son club que lorsqu'il aura purgé
sa suspension dans cette équipe, selon les modalités de l'article 226 des RG FFF.
Tout club qui enfreindrait ces prescriptions, impératives, et qui ferait participer à une rencontre un joueur suspendu aura
match perdu par pénalité, même sans réclamation, et sera frappé d'une amende.
En outre, le joueur exclu ou sous le coup d'une suspension sera suspendu pour un match sans sursis.
DE plus, la Commission de Discipline de la DDFL informe qu’en cas de non fourniture de rapport avant le Mercredi midi
suivant les faits, le joueur restera suspendu jusqu'à réception de son rapport et la sanction prononcée prendra effet à la
date de réception de celui ci.
Le club, en de cas de retard, aura des sanctions financières et des frais de dossier.
Tout joueur suspendu 4 matchs ou plus devra se rapprocher de Mr ROUJON Michel pour effectuer les TIG.
NOTA : les rapports peuvent être envoyés par voie postale, fax ou mail au secrétariat de la DDFL.
RAPPEL A TOUS LES CLUBS
La commission rappelle aux clubs que conformément aux conditions définies dans le code disciplinaire complémentaire
publié dans le PV N° 4 du CD du 28.08.2008 paru dans FOOT 885 du30.08.2008.
Les sanctions de 4 et 5 matches de suspension sont assorties de 2 actions d’intérêt général (arbitrage).
Les sanctions de 6 matches de suspension sont assorties de 3 actions d’intérêt général (arbitrage).
Sont concernés les joueurs(es) seniors, U20, U19, U18, entraîneurs, dirigeants(es) suspendus par la commission de
discipline.
52
N°38 du 23 Mai 2014
MODALITE D’APPLICATION
SANCTION DISCIPLINAIRE
Assortie d’Intérêt Général
Action effectuée
Sanction ramenée à
Action non effectuée
Sanction prolongée à
4 MATCHS
3 MATCHS
6 MATCHS
5 MATCHS
4 MATCHS
7 MATCHS
6 MATCHS
4 MATCHS
9 MATCHS
**************************************
CODE DISCIPLINAIRE
Joueur exclu du terrain :
Suspendu automatiquement le match suivant (Art.224 règlement Généraux FFF).
Dirigeant exclu du terrain :
Pas de suspension automatique pour le match qui suit, sauf si la commission de Discipline statue avant et prononce une
suspension à titre conservatoire.
Suspension suite à 3 cartons jaunes en moins de 3 mois
Afin de s'harmoniser avec les procédures du District Gard-Lozère, tout joueur suspendu pour 1 match ferme pour 3
avertissements en moins de 3 mois verra la date de sa prise d'effet démarrer le lundi qui suit la réunion et non le lundi qui
suit le match.
La Commission de Discipline
Le Président de séance
Mr Claude PONS
HOMOLOGATIONS
DEUXIEME DIVISION DDFL B
POULE 1030 C
BADAROUX AS 2 0-1 TARN /TARNON 2 E
P1* F
53
N°38 du 23 Mai 2014
DOSSIER
SANCTIONS
La COMMISSION prend connaissance des dossiers qui lui sont soumis, ainsi que des rapports y figurant et décide des
sanctions suivantes.
Compte tenu des impératifs liés au déroulement de la compétition et à l’équité sportive, La Commission décide de lever
l’effet suspensif lié à un éventuel appel.
« Les décisions de la Commission de Discipline sont susceptibles d’appel dans un délai de 10 jours, conformément aux
dispositions de l’article 10 du règlement disciplinaire (Annexe 2 aux Règlements Généraux). »
L’exécution provisoire des sanctions est prononcée et compte-tenu des impératifs liés au déroulement des compétitions et
à l’équité sportive, la commission décide de lever l’effet suspensif lié à un éventuel appel des sanctions suivantes :
503566 S.C. LANGOGNE
MIRMAND Sylvain Licence 1415325468
COUPE LOZERE SENIORS Match du 18/5/2014
Effet:18/5/2014 Fin :17/8/2014 Amende :12€
523513 ENT. CHIRAC LE MONASTIER
BEDUER Olivier Licence 1485310350
PROMOTION 1RE DIVISION DDFL Match du 18/05/2014
Effet:18/05/2014 Fin :17/08/2014 Amende : 12€
RAZON Maxime Licence 1415320678
Effet:18/05/2014 Fin :17/08/2014 Amende : 12€
REMISE Maxime Licence 2543644514
Propos ou gestes excessifs ou deplaces HM
525792 A.S. LE MALZIEU
PIC Gwenael Licence 500923204
Effet:18/05/2014 Fin :17/08/2014 Amende : 12€
529768 A.S. ST GEORGES DE LEVEJAC
ALBOUY Benoit Licence 1465316798
Effet:17/05/2014 Fin :16/08/2014 Amende : 12€
ALBOUY Mathieu Licence 1475322652
Effet:17/05/2014 Fin :16/08/2014 Amende : 12€
ALMERAS Guilhem Licence 1826532020
BONICEL Maxime Licence 2545897907
531231 A.S. CHASTELLOISE
SALOUL Farid Licence 1425335377
COUPE DALUT LOZERE Match du 11/05/2014
532024 ENT.S. DES COMMUNES LE BUISSON
SALLES Fabien Licence 1405327683
54
N°38 du 23 Mai 2014
Effet:18/05/2014 Fin :17/08/2014 Amende : 12€
533128 A.S. BADAROUX
BARRANDON Romain Licence 1475311946
MEISSONNIER Vincent Licence 2543066152
MELIZI Farid Licence 2543259169
534919 A.S.C. LE REFUGE
AGRET Anthony Licence 1425326115
Effet:10/05/2014 Fin :09/08/2014 Amende : 12€
BADAROUX Jeremy Licence 1846521091
SEVENNES Arnaud Licence 2545896438
Effet:10/05/2014 Fin :09/08/2014 Amende : 12€
MORENO Alexandre Licence 500919632
Effet:17/05/2014 Fin :16/08/2014 Amende : 12€
THOMAS Nicolas Licence 1415315972
Effet:17/05/2014 Fin :16/08/2014 Amende : 12€
552195 U.S.ST GERMANAISE
MERLY Nicolas Licence 520921128
PROMOTION 2E DIVISION DDFL Match du 18/05/2014
Effet:18/05/2014 Fin :17/08/2014 Amende : 12€
552195 U.S.ST GERMANAISE
POUGET Anthony Licence 1826534214
Effet:18/05/2014 Fin :17/08/2014 Amende : 12€
563700 F. C. DE MONTRODAT
DALLE Guillaume Licence 1485325423
Effet:10/05/2014 Fin :09/08/2014 Amende : 12€
563700 F. C. DE MONTRODAT
NURIT Xavier Licence 2547146096
Effet:10/05/2014 Fin :09/08/2014 Amende :12€
590329 VAILLANTE AUMONAISE
LANCEMENT Benjamin Licence 1420775493
DEUXIEME DIVISION DDFL Match du 18/05/2014
Effet:18/05/2014 Fin :17/08/2014 Amende : 12€
MOURGUES Cyril Licence 1420682665
DEUXIEME DIVISION DDFL Match du 18/05/2014
Effet:18/05/2014 Fin :17/08/2014 Amende : 12€
BOUCHARD Ludovic Licence 1420600686
Effet:18/05/2014 Fin :17/08/2014 Amende : 12€
PIC Alain Licence 1420147667
Effet:18/05/2014 Fin :17/08/2014 Amende : 12€
55
N°38 du 23 Mai 2014
FERMETURE EXCEPTIONNELLE
Les bureaux du District Gard-Lozère et de la DDFL seront
exceptionnellement fermés le Vendredi 30 Mai, le journal
Officiel paraîtra le Lundi 2 Juin 2014.
56

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