ODJ CP 27 juin 2016.rtf - Conseil Départemental de la Corse du Sud

COMMISSION PERMANENTE
---------Ordre du jour de la séance
lundi 27 juin 2016
1000 - Affaires Sociales
N°
1000
1001
1002
1003
1004
OBJET
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA CPAM DE LA
CORSE-DU-SUD POUR L'AFFILIATION DES MINEURS PRIS
EN CHARGE PAR L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE
VACCINATION CONTRE L'ENCEPHALITE A TIQUES
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE PÔLE DE
SANTE PLURIDISCIPLINAIRE DE CARGESE
PRISE EN CHARGE DU PRIX DE JOURNEE SOUS LA
FORME D’UNE DOTATION GLOBALISEE POUR
L'ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL ET MEDICOSOCIAL (ESSMS) POUR LE SERVICE
D'ACCOMPAGNEMENT A LA VIE SOCIALE « PHILIA » A
SARTENE
CONVENTION DE PARTENARIAT A CONCLURE AVEC
L'UNION DES MUTUELLES DE CORSE-DU-SUD RELATIVE
A LA PRESTATION D'AIDE ET D'ACCOMPAGNEMENT A
DOMICILE POUR LES PERSONNES AGEES ET
HANDICAPEES
1100 - Aides aux Associations et Personnes de Droit Privé
N°
1100
1101
1102
1103
OBJET
AIDE AU MOUVEMENT ASSOCIATIF 4EME
INDIVIDUALISATION ANNEE 2016
EXAMEN DE DEMANDES DE DEROGATIONS AU CADRE
D’INTERVENTION EN FAVEUR DU MOUVEMENT
ASSOCIATIF
CONTRATS EDUCATIFS LOCAUX - 1ERE
INDIVIDUALISATION
CONVENTION 2016 CSJC - PROGRAMME
D'INVESTISSEMENT
1200 - Aides aux Communes et Groupements de Communes
N°
1200
1201
OBJET
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EN MATIÈRE D'AEP ET
D'ASSAINISSEMENT
MODIFICATION DE SUBVENTION EN MATIÈRE DE
COLLECTE ET DE TRAITEMENT DES ORDURES
MÉNAGÈRES
1600 - Domaines
N°
1600
1601
OBJET
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE MOYENS ET
DE BIENS IMMOBILIERS BÂTIS ET NON BÂTIS A LA
COMMUNE D'AJACCIO POUR LA CREATION DE DEUX
ECOLES COMMUNALES EN LIEU ET PLACE DES
ANCIENNES ECOLES ANNEXES MATERNELLE ET
ELEMENTAIRE
MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°2015-1601 DE
LA COMMISSION PERMANENTE DU 26 MAI 2015
PORTANT ACQUISITION D'UNE PARCELLE DE TERRE
CADASTREE SECTION N°1587 SUR LA COMMUNE DE
SAN-GAVINO-DI-CARBINI SUR LA ROUTE
DEPARTEMENTALE 559
1700 - Environnement
N°
1700
1701
1702
1703
1704
OBJET
AVENANT N°1 A LA CONVENTION D'APPLICATION 2016
DE PARTENARIAT DE GESTION DU DOMAINE DU
CONSERVATOIRE DU LITTORAL POUR LES COMMUNES
DE BELVEDERE-CAMPOMORO, GROSSA ET SARTENE
APPROBATION DE L’ETUDE DE MISE EN VALEUR ET
D’AMENAGEMENT PAYSAGER DU SITE DE CAPITELLO
PARTICIPATION FINANCIERE DU MINISTERE DE
L’AGRICULTURE AU DISPOSITIF DE SURVEILLANCE ET
DE LUTTE MIS EN ŒUVRE PAR LES FORESTIERSSAPEURS
APPROBATION DE LA 2EME TRANCHE DES TRAVAUX
DE VALORISATION DE L'ESPACE NATUREL SENSIBLE DE
TANCHICCIA
AMENAGEMENTS PAYSAGERS SUR LE SITE DE CUPABIA
(PLAGE ET ARRIERE-PLAGE) DE LA COMMUNE DE COTICHIAVARI
2000 - Ressources Humaines
N°
2000
OBJET
REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DEPLACEMENT DES
AGENTS DU DEPARTEMENT
2200 - Voirie Départementale
N°
2200
OBJET
RD 859 et RD 322 - MISE EN OEUVRE OU MAINTIEN DE
PRATIQUES AGRICOLES FAVORABLES A LA TORTUE
D'HERMANN DANS LE CADRE DE L'AMENAGEMENT
D'UN ACCES DIRECT ENTRE L'AEROPORT ET L'ENTREE
EST DE FIGARI
2400 - Culture
N°
2400
2401
2402
2403
OBJET
MODIFICATION DE TARIFICATION DE LA CASA DI
ROCCAPINA
CONVENTION A CONCLURE AVEC LE MINISTERE DE LA
CULTURE ET DE LA COMMUNICATION POUR LE DEPÔT
DE BIENS ARCHEOLOGIQUES AU MUSEE
DEPARTEMENTAL DE PREHISTOIRE CORSE ET
D'ARCHEOLOGIE DE SARTENE
EXPOSITION TEMPORAIRE DU MUSEE
DEPARTEMENTAL DE PREHISTOIRE ET D'ARCHEOLOGIE
DE SARTENE - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LE
PRÊT D'OBJETS
CONVENTION RELATIVE AU PRÊT DU BUSTE DE
GENERAL GHJUVAN PIETRO GAFFORJ DE JEANMATHIEU PEKLE AU MUSEE DE BASTIA