MISE à JOUR DU COMMENTAIRE DE LA PREMIèRE
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MISE à JOUR DU COMMENTAIRE DE LA PREMIèRE
S. Olson/Getty Images MISE à JOUR DU COMMENTAIRE DE LA PREMIèRE CONVENTION DE GENèVE DE 1949 NOUVELLE PUBLICATION DU COMIté INTERNATIONAL DE LA CROIX-ROUGE MISE à JOUR DU COMMENTAIRE De LA PREMIèRE CONVENTION DE GENèVE DE 1949 En 2011, le Comité international de la Croix-Rouge (CICR) et un groupe d’éminents spécialistes ont entrepris un important projet de mise à jour des Commentaires des Conventions de Genève de 1949 et de leurs Protocoles additionnels de 1977 – Commentaires qui dataient des années 1950 et 1980 respectivement. Depuis, les Conventions et leurs Protocoles ont été mis à l’épreuve du temps et de la pratique, et l’on constate une évolution considérable en matière d’application et d’interprétation de ces traités. La nouvelle version des Commentaires entend refléter cette évolution et l’interprétation juridique qui prévaut aujourd’hui. Ce premier volume est un commentaire article par article de la Première Convention de Genève, texte fondateur du droit international humanitaire. Il comprend notamment les articles communs aux quatre Conventions énonçant l’obligation de respecter et de faire respecter ces traités, définissant leur champ d’application et le droit applicable dans les conflits armés non internationaux, et établissant le cadre juridique dans lequel s’inscrivent les activités humanitaires du CICR. La Première Convention prévoit aussi la protection des blessés et des malades, des morts, des personnels, unités et moyens de transports sanitaires, ainsi que des emblèmes distinctifs de la croix rouge et du croissant rouge. Elle exige en outre des États qu’ils établissent leur compétence universelle à l’égard des infractions graves à la Convention et qu’ils fassent cesser toutes les autres violations des dispositions de ces traités. La nouvelle édition du Commentaire prend en compte l’évolution du droit et de la pratique durant les six dernières décennies, en s’appuyant sur la pratique des États, la doctrine, la jurisprudence et les archives du CICR. Elle a fait l’objet d’une évaluation approfondie par les pairs, notamment par des praticiens de ce domaine et des chercheurs du monde entier. C’est donc une référence essentielle en matière de droit international humanitaire. La nouvelle édition du Commentaire de la Première Convention de Genève sera disponible en ligne à l’adresse www.icrc.org/ihl. Les commentaires d’un certain nombre d’articles seront consultables dès décembre 2015, et l’intégralité du Commentaire sera en ligne (en anglais) début 2016. Enfin, une édition reliée, une autre brochée ainsi qu’un eBook seront publiés simultanément au printemps 2016 par Cambridge University Press, www.cambridge.org/academic/subjects/law/ 4257/001 11.2015 1000 Les six volumes des Commentaires mis à jour seront publiés en version électronique et sur papier au cours de ces prochaines années. Ils seront traduits en arabe, chinois, espagnol, français et russe.