Manuel d`Instruction du Formulaire de Collecte

SYSTEME DE SUIVI DES STATISTIQUES DE L'EMPLOI (SYSSEM)
Manuel d'Instruction du Formulaire de Collecte
Ce manuel a été conçu en vue de faciliter le remplissage du formulaire. Il comprend trois
grandes parties. La première qui est divisée en deux sections A et B recueille des informations
d'ordre général sur les entités (entreprises, administrations publiques, organisations non
gouvernementales, etc.). La seconde partie, divisée en sections "C" et "D" est consacrée à la
collecte des informations chiffrées sur le nombre d'emplois occupés et créés par l'entité en
question. La section "C" est répartie en "C1" et "C2": C1 est réservée à l’occupation et à la
création d’emplois de manière générale et C2 aux emplois occupés par les étrangers. Tandis que
la troisième partie "D" traite de la feuille de collecte additionnelle insérée dans le grand
formulaire.
Comment remplir le formulaire de collecte
Partie A.- Informations générales sur l’institution
Pour cette rubrique, à l’intérieur des cases, vous écrivez convenablement le nom et
l’adresse de l’institution pour les questions 1 et 2. Pour les questions 3, 4 et 5, les cases sont
divisées en plusieurs parties. Vous devez placer à l’intérieur de chaque espace des informations
suivant les indications.
Partie B.- Informations sur les caractéristiques de l’institution
Pour les questions de la partie B, il suffit de placer dans la case à droite le chiffre de la
réponse correspondante à votre institution. Si vous choisissez la modalité « Autre », n’oubliez
pas d’inscrire l’information sur la ligne placée à coté de la modalité « Autre ». Par ex, pour la
question B2, si vous choisissez « Autre », il faut préciser le secteur institutionnel. A noter que,
pour faciliter la tâche au niveau de B4, quelques définitions d'activités sont fournies à la page 4,
jusqu'après l'encadré de la section C.2.
Partie C.- Informations sur l’emploi
Cette partie permet de collecter des informations sur le personnel de l’institution. La
section C.1 est consacrée aux informations sur le volume d’emplois actuel occupés et sur le
nombre d’emplois créés par l’institution au cours du trimestre de référence de l'enquête. La
section C.2 recueille des informations sur le volume d’emplois actuel occupés par les étrangers
selon leur nationalité ainsi que sur le nombre de recrutement de ces derniers durant le trimestre
de référence de l'enquête.
Pour la question 1, il suffit de répondre en plaçant dans la case à droite le chiffre
correspondant à votre réponse. Si la réponse est "non", le formulaire prend fin. Si la réponse est
"oui", vous continuez avec la question 2, en complétant le tableau y relatif, réparti par sexe et
nationalité. Vous remplissez le tableau à l’aide des informations que vous avez sur les étrangers
au sein de votre personnel. Par exemple, si vous avez 10 américains dans votre personnel, vous
allez à la première ligne en dessous du sexe masculin et vous placez 010 comme il est démontré
dans le schéma ci- dessous.
SEXE
NATIONALITE
1.- Masculin
1.- Américains
/
0
/
1
/
2.- Féminin
0
/
/
/
3.- Ensemble
/
/
/
/
/
/
Dans la modalité « Autre », vous placez le nombre d’emplois occupés par des nationalités
différentes de celles figurées dans le tableau, et ensuite vous les spécifiez en écrivant la
nationalité ainsi que le nombre. Par exemple, si vous disposez de 3 Coréens et 2 Japonais, vous
remplissez ainsi le tableau :
Vous allez dans « Autre », vous placez 005 en dessous de masculin en face de « Autre »,
puis en bas, vous écrivez « Coréens » et vous placez 003 dans la case et ainsi de suite. Voir le
schéma ci-dessous.
SEXE
NATIONALITE
1.- Masculin
2.- Féminin
3.- Ensemble
1.- Américaine
/
/
/
/
/
/
/
/
/
/
/
/
2.- Française
/
/
/
/
/
/
/
/
/
/
/
/
3.- Dominicaine
/
/
/
/
/
/
/
/
/
/
/
/
4.- Africaine
/
/
/
/
/
/
/
/
/
/
/
/
5.- Autre
/
0
/
5.1- Spécifier: Coréenne
/
0
/
5.2- Spécifier: Japonaise
/
0
/
5.2- Tout le reste:
/
/
0
/
5
/
/
/
/
/
/
/
/
/
0
/
3
/
/
/
/
/
/
/
/
/
0
/
2
/
/
/
/
/
/
/
/
/
/
/
/
/
/
/
/
/
/
/
Pour la question 3, vous fournissez des informations sur des étrangers qui ont été recrutés
au cours du trimestre de référence de l'enquête. Vous n’avez qu’à écrire le nombre et placer dans
la case, à droite, le chiffre correspondant au sexe.
Partie D.- Feuille de collecte additionnelle sur l'emploi
Une feuille de collecte additionnelle est insérée dans le formulaire. Elle vise à recueillir
des informations sur l’emploi pour l’exercice fiscal 2011-2012 (octobre 2011- septembre
2012). Cette feuille concerne seulement le démarrage de l'enquête, elle ne sera pas
reproduite pour les trimestres d'après.
La feuille de collecte additionnelle contient deux tableaux. Un premier réparti par sexe et
par trimestre suivant la durée qui enregistre le total des emplois occupés par des haïtiens
ou des étrangers. Pour remplir ce tableau, il suffit d'inscrire dans les cases le nombre
d’emplois créé au sein de l’institution pendant l’année fiscale 2012. Par exemple, si pour
le premier trimestre, l’institution a embauché huit personnes dont cinq (5) de manière
temporaire parmi lesquels nous comptons trois garçons et deux filles et les trois autres de
manière permanente dont un garçon et deux filles, vous allez remplir le tableau ainsi :
Effectif
Total
Année fiscale
Temporaire
1. Masculin
1er Trimestre
(Oct. -Déc. 2011)
/ 0 / 0
/ 4 /
2. Féminin
/
0 / 0 / 4 /
1. Masculin
/
0 /
0 / 3
Permanent
2. Féminin
/
/ 0
/ 0
/ 2
1. Masculin
/
/
0/
0 /
2. Féminin
1 /
/
Le deuxième tableau qui est aussi réparti par sexe et trimestre enregistre exclusivement
les emplois occupés par des étrangers. Il doit être rempli de la même façon que le
premier, c'est-à-dire en inscrivant les chiffres dans les cases correspondantes.
NB : Pour faciliter le remplissage de la section B4 du formulaire, certaines définitions sont
précisées à la page 4.
Le formulaire doit être rempli par trimestre et l’institution recevra une forme par trimestre.
Pour terminer, l’enquêté fera les remarques qu'il juge nécessaires sur les informations qu'il
a fournies dans la partie réservée à cet effet. Ces remarques permettront de mieux
comprendre les informations recueillies. Puis, il portera la date du remplissage et signera
le formulaire avant de le retourner au Bureau de l'IHSI.
0 /
0 / 2
/