compte rendu - DGDR

Paris, le
COMMISSION NATIONALE D’ACTION SOCIALE DU 18 MAI 2016
COMPTE RENDU
Représentants de l’administration :
-
Isabelle LONGIN, Directrice adjointe des ressources humaines,
Experts désignés par l’administration
-
Corinne QUILGARS, Responsable du Service Développement Social,
Mélanie CARTIER, Chargée d’études restauration au Service du Développement Social,
Gilles SABAT, Chargé d’études budget au Service du Développement Social,
Dominique LEFUR, Responsable des ressources humaine de la DR2.
Représentants du personnel :
SGEN-CFDT :
Alain ZEROUKI, membre titulaire, excusé
Sandrine LAPLACE, membre titulaire
Patrick MUSSOT, membre suppléant excusé
Richard KOTARBA, membre suppléant excusé
-
SNCS-FSU :
Patrick GUEDJ, membre titulaire
Vincent JOMELLI, membre titulaire
Marc BAADEN, membre suppléant
Mireille CHOQUET, membre suppléant excusée
-
SNIRS-CGC :
Patrick BARONI, membre titulaire
Sandrine FLECHEL, membre suppléant excusée
-
SNTRS-CGT :
Brigitte RENE, membre titulaire
Jean-François LAUNAY, membre titulaire
Xavier SAUPIN, membre titulaire
Véronique DEBATS, membre suppléant excusée
Christophe HERRMANN, membre suppléant excusé
Aroul-Marie MARS, membre suppléant excusée
-
SUD-Recherche EPST :
Jean-François KIEFFER, membre titulaire excusé
Antonio SERPA, membre suppléant
- SNPTES :
Cécile BERNARD, membre titulaire excusée
Claire BOUKARI, membre suppléant
- SNPREES-FO :
Caroline ZIMMER, membre titulaire excusée
Agnès RANGER-GOURBIL, membre suppléant
Secrétaire adjointe de séance : Antonio SERPA SUD Recherche EPST
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Ordre du jour :
1.
2.
3.
4.
5.
6.
Approbation du procès-verbal de la CNAS restauration du 13 janvier 2016
Présentation du bilan de la restauration sociale 2015
Point d’étape sur la mise en place du futur marché unique alloti
Analyse des projets de documents administratifs et techniques du marché
Point d’actualités
Suivi des questions
La séance est ouverte à 13h30 sous la présidence de Mme LONGIN.
En préambule, Mme LONGIN demande s’il y a des points à aborder en questions diverses.
Mme BOUKARI remarque qu’il n’y a pas de point à l’ordre du jour sur la restitution du groupe de travail
sur la tarification.
Mme LONGIN répond que le groupe de réflexion n’ayant pas encore finalisé ses conclusions il est
prévu dans l’actualité du semestre de faire un point d’avancement.
Mme RANGER-GOURBIL précise qu’une restitution en CNAS avait été évoquée lors d’une réunion du
groupe de travail.
Mme QUILGARS confirme qu’un point d’étape est prévu dans la présentation des actualités du
semestre mais pour la restitution des travaux cela est prématuré car il reste deux séances de travail, la
présentation aura donc lieu en CNAS de juillet.
Mme RANGER-GOURBIL évoque le peu de représentants à ce groupe de travail.
Mme LONGIN précise qu’il s’agit d’un groupe de réflexion mandaté par la CNAS et que toutes les
organisations syndicales sont représentées sauf SUD recherche EPST pour le moment.
Mr GUEDJ évoque la possibilité d’obtenir les tarifs des marchés signés en 2014 en les comparant aux
tarifs des marchés précédents. Il rappelle que cette demande de son syndicat n’avait pas pu aboutir eu
égard au marché de Montpellier qui était en publication. Il souhaite donc renouveler cette demande.
Mme QUILGARS propose de resoumettre cette question à la Direction des Affaires Juridiques compte
tenu de la publicité du nouveau marché qui est prévue en septembre.
Mr BARONI s’inquiète de l’état du plafond du restaurant de PMA.
Mr LAUNAY souhaite un point sur les tarifs appliqués sur le site de Polytechnique.
1. Validation du compte rendu de la CNAS du 13 janvier 2016
Mr SERPA souhaite que le terme « Flunch » soit remplacé par « restaurant local ».
Mme RENE pointe quelques corrections à effectuer.
Mr LAUNAY propose la suppression de l’une de ses interventions qui n’est pas claire.
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Mme BOUKARI explicite le terme de QVT : qualité de vie au travail.
Sous réserve de ces modifications, le compte-rendu est adopté à l’unanimité.
2. Présentation du bilan de la restauration sociale 2015
Mr SABAT présente le bilan de la restauration pour l’année 2015.
Le coût global de la restauration est en baisse de - 946 567 € (-4,65 %) par rapport à 2014, soit une
diminution sur la restauration propre de - 272 800 € (-2,34 %), sur la restauration hébergée de - 601
275 € (- 7,49 %) et sur les titres repas de - 72 491 € (-10,84 %). Il est à noter une diminution également
des ETP présents en 2015 : 31 429 ETP en 2015 contre 32 021 en 2014 (1,8%).
Les recettes générées par la vente des repas sont également en baisse de 252 182 € due
principalement à la fermeture du restaurant de Montpellier – 479 K€
Elles sont néanmoins compensées par une augmentation sur certains sites :
DR05 Pouchet: + 33 K€ (+ 4336 repas)
DR07: + 31 K€ (travaux du restaurant + 2774 repas)
DR08: +27 K€ (revalorisation des tarifs réservés aux organismes sous convention)
DR12: +44 K€ (revalorisation des tarifs réservés aux organismes sous convention)
DR15: +71 K€ (+ 7083 repas)
DR17 Roscoff: + 17 K€ (+ 2212 repas)
Les recettes globales sont donc en baisse de - 4,09 %, celles des agents CNRS - 5,31 % en lien avec
le nombre de repas qui diminue de – 6,17 %. En effet, le nombre total de repas servis en baisse de -162
669 repas repartis comme suit :
Restauration propre: - 82 455 repas car il n’y a eu que 244 jours d’ouverture en 2015 contre 249 en
2014, et la fermeture pour travaux du site de Montpellier (-100 K repas)
Restauration hébergée: - 62 359 repas avec la même explication du nombre de jours d’ouverture
Titres repas : -17 855 titres,
Concernant les coûts unitaires moyens des repas, en restauration propre on constate une augmentation
du coût moyen du repas de 17 cts et une stabilisation en restauration hébergée (-2 cts HT).
Les détails de la répartition des repas en 2015 montrent qu’en restauration propre 82 455 repas ont été
servis en moins sur l’année
En baisse significative les sites suivants : Thiais (-1494), Montpellier (-99 467 ), Orléans (-3304) et Gif (6830)
En hausse significative les sites suivants: Pouchet (+4336), Roscoff (+ 2212 hors colloque), Villejuif
(+6516 hors INSERM), Meudon (+ 2190), Villeurbanne (+2774), Nancy (+1671) et Talence (+6830 ).
Les détails des coûts de revient en restauration propre sont présentés :
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•
Le coût moyen par repas passe de 8,72 € à 9,08 € soit 36 cts d’augmentation
•
Assiette: - 2cts (3,20 en 2014)
•
Frais fixes: + 20 cts (4,50 € en 2014)
•
Infra CNRS: + 6 cts (0,60 € en 2014)
•
Equipement: + 18 cts (0,35 € en 2014)
•
Contrôles: - 6 cts ( 0,07 € en 2014)
•
Ligne équipement : 658 471 €
•
Maintenance et entretien: 269 432 €
•
Equipement: 389 038 €
•
DR03: 25 K€ solution de remplacement durant les travaux
•
DR05: 35 K€ lave vaisselle de Meudon
•
DR06: 55 K€ Rénovation du Cosmos et du mobilier
•
DR07: 10 K€ congélateur et chariot d’enfournement
•
DR13 : 120 K€ mobilier du restaurant et matériel de cuisine
•
DR15: 15 K€ Sauteuse et machine à café
•
DR16: 76 K€ matériel de cuisine
En restauration hébergée, les détails sont les suivants :
En baisse sensible: DR01 (- 23 282 repas), DR02 (- 29 733), DR03 (-21 708), DR07 (- 6121), DR11 (7506), DR12 (-5330),DR18 (-5235)
En hausse sensible: DR05 (+19200), DR10 (+5824), DR14 (+6750), DR19 (+11846)
DR04 CESFO (181 K repas) + 0,13 cts part agent
DR05 Ecole polytechnique (77 K repas)+1,06 € part agent (refus de l’école de prendre en charge
sur la part patronale)
DR11 CEA (111 K repas) + 0,23 € part agent
DR13 Université de Montpellier 2 (34 K€) +0,58 € part agent
A l’inverse :
DR19 GANIL (38K repas) -1,04 € part agent
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DR04 CESFO (181 K repas) – 33 cts part patronale
DR19 GANIL (38K repas) -2,36 € part patronale
DR16 CAES (6K repas) +23 cts de part patronale
DR08 ESEN Poitiers 8K repas + 53 cts part patronale
Pour les titres repas, le nombre de titres baisse de -17 855 titres, cela est dû principalement à la DR18
(-12 000 TR) et DR20 (- 3200 TR), le nombre moyen de titres par bénéficiaire revient au niveau de
2013 (147) après une baisse en 2014 (131) suite à des distributions pour des courtes périodes.
Mr LAUNAY s’interroge sur la diminution du nombre de repas servis à Gif sur Yvette et sur
l’augmentation sur le site de Pouchet.
Mme CARTIER répond que pour le site de Pouchet le chef de cuisine sert une qualité qui satisfait
pleinement les convives du site et concernant Gif que certains laboratoires sont en travaux ce qui
pourrait expliquer une diminution des repas.
Mme LAPLACE précise que la fermeture du site de Montpellier fait diminuer sensiblement le nombre de
repas servis en globalité.
Mme CARTIER évoque un nombre de couverts servis de 150 au lieu de 700 par jour sur le site de
Montpellier.
Mme BOUKARI demande les raisons de la diminution de la ligne « contrôle qualité et actions nationales
diverses » dans le coût de revient des repas.
Mr SABAT explique qu’en 2014 les investissements sur les caisses enregistreuses avaient été inscrits
sur cette ligne de dépense.
Mr GUEDJ souhaite faire part des difficultés d’accès au site de Montpellier depuis sa réouverture,
notamment liées à la mise en place du plan Vigipirate qui ne laisse plus la possibilité aux agents de
l’université de venir déjeuner sur le site.
Mme LONGIN précise qu’il s’agit de mesures obligatoires et qu’une solution doit pouvoir être envisagée
pour laisser accès aux agents CNRS qui souhaiteraient déjeuner sur le site.
Mme RANGER-GOURBIL remarque qu’en restauration hébergée la part payée par les agents
augmente plus vite que celle du CNRS.
Mme QUILGARS répond que la CNRS n’est pas maître dans les négociations avec les partenaires et
ne peut imposer les tarifs du CNRS.
Mme RANGER-GOURBIL admet qu’il est difficile de négocier d’autant plus quand le nombre de
rationnaires est peu important.
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Mme LEFUR fait part d’exemples où la part patronale est plus importante qu’au CNRS pour les agents
des petites catégories mais beaucoup moins importante pour les agents des catégories les plus
élevées. La moyenne est alors peu représentative.
Mr SAUPIN pointe une augmentation de la part du CNRS de 15% alors que celle des agents augmente
de 29%.
Mme QUILGARS précise qu’en fonction du nombre d’agents accueillis des écarts peuvent apparaitre.
Mme LONGIN évoque le cas de l’Ecole Polytechnique qui ne souhaite pas attribuer d’autre tarif à ses
partenaires.
Mr BARONI s’enquiert du restaurant H2 avec les flux d’agents qui auront lieu prochainement sur le
plateau de Saclay.
Mme CARTIER répond que les études ont bien débutées à la DR4 et notamment le partenariat avec le
nouveau restaurant RIEA de Palaiseau.
Mr GUEDJ s’inquiète d’une augmentation des tarifs des marchés avec les frais d’infrastructure,
conséquence du marché unique.
Mme CARTIER répond que les spécificités de chaque site seront conservées et ne feront pas partie des
clauses communes.
Mr SAUPIN s’interroge sur le nombre de 106 titres repas attribués en moyenne par agent.
Mme LEFUR explique que souvent ils sont en mission les autres jours, il s’agit d’une moyenne.
Mr LAUNAY demande le taux de rationnaire sur les 32000 agents CNRS.
Mme CARTIER répond que cet indicateur ne figure plus dans le bilan car certains agents ont plusieurs
badges.
Mme LEFUR complète en indiquant qu’en moyenne un agent déjeune 70 fois par an en restauration
hébergée.
Mr BAADEN souhaiterait un histogramme pour chaque agent avec le nombre de repas pris par an.
Mme QUILGARS répond que ces données peuvent être considérées comme des données
personnelles.
Mr LAUNAY remarque que le budget de la restauration diminue régulièrement depuis 2010, en lien avec
les effectifs, ce qui laisse une marge de manœuvre pour la révision des tarifs.
3. Point d’étape sur la mise en place du futur marché unique alloti
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Mme CARTIER présente les différentes étapes du calendrier pour la mise en place du marché de 2018.
Elle précise que le démarrage des lots aura lieu au 1er trimestre 2018, que les notifications seront fin
2017, les négociations courant du 2ième semestre 2017, l’analyse des dossiers courant du 1er
semestre 2017 et la remise des offres par les candidats fin 2016.
Elle poursuit en évoquant la publication qui aura lieu fin septembre 2016. Le montant du marché
implique son étude en commission permanente des achats le 5 septembre et donc une rédaction des
pièces terminée en juillet 2016.
Elle précise la constitution du dossier d’appel d’offres :
Pièces communes aux 11 lots : RC + CCAP + CCTP commun
Pièces spécifiques à chaque lot : CCTP du lot, BPU, cadre de réponse technique
Le calendrier des réunions de travail avec la direction déléguée aux achats et à l’innovation est
présenté.
Mme LAPLACE demande si les comités des usagers sont issus des CORAS et si les organisations
syndicales sont présentes.
Mme CARTIER répond que les comités des usagers ne sont pas paritaires et qu’ils sont composés de
convives du restaurant volontaires qui peuvent être des représentants syndicaux mais siègent au titre
d’usagers.
Mme BOUKARI souhaite des éclaircissements sur les clauses locales.
Mme CARTIER lui précise qu’il s’agit des éléments relevant précisément de chaque site c’est-à-dire
notamment la répartition des charges entre le prestataire et le CNRS qui varie en fonction des lots.
4. Analyse des projets de documents administratifs et techniques du marché
Mme CARTIER parcourt les projets de documents du marché et notamment les propositions de
nouveautés.
Mr SAUPIN demande des exemples d’éléments concernant le développement durable.
Mme CARTIER cite les produits bio, les circuits courts, les produits lessiviels, les produits recyclés et
recyclables, la valorisation des déchets.
Mme BOUKARI souhaite des explications sur le plan alimentaire.
Mme CARTIER explique qu’il s’agit d’un document avec les noms génériques des plats principaux
servant ensuite à l’élaboration des menus.
Mr LAUNAY demande les modalités d’intervention des comités des usagers.
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Mme CARTIER précise que les trames des documents leur seront présentées pour avis et que les
nouveautés de chaque site seront évoquées.
Mr SAUPIN s’interroge sur le nombre de candidats par lot.
Mme CARTIER évoque un nombre entre 3 et 5 en général.
Mr BARONI souhaite connaitre le tarif appliqué aux plats concepts qui seront facturés plus chers.
Mme CARTIER répond qu’il s’agira de 70% du tarif et que les recettes seront validées lors des
négociations.
Mr GUEDJ demande si les restaurateurs ont connaissance de la notion de « plats concepts ».
Mme CARTIER précise que cette notion sera définie au cahier des charges.
Mme BOUKARI évoque le succès des paniers repas de Gif sur Yvette.
Mr LAUNAY souhaite un autre choix que le sandwich, comme par exemple une salade.
Mr SERPA s’enquiert de la notion de gaspillage alimentaire.
Mme CARTIER précise qu’une clause commune est présente dans le cahier des charges.
5. Point d’actualités
Mme CARTIER présente les actualités de chaque site pour le semestre écoulé.
DR1 – Ivry : l’équipe a été ajustée depuis le départ de la délégation régionale (passage de 110 couverts
à 40 couverts en moyenne)
DR1 – Thiais : le comité des usagers est prévu en juin
DR1 – Villejuif : l’équipe a été étoffée avec les deux personnes cuisinantes d’Ivry, démarrage des
prestations annexes depuis l’ouverture de l’auditorium, groupe de travail avec le comité des usagers
pour le changement des mobiliers de la salle et de la cafétéria et à l’extérieur
DR4 – Gif , contrôle le 20 avril, sujets de plusieurs revêtements abimés
DR5 – Meudon: Vigilance sur les contrats de sous traitance: en cours de mise à niveau
DR5 – Pouchet: Création d’un comité des usagers, depuis avril
DR6 – Nancy : contrôle et reporting le 25 février, vigilance sur la provenance des produits
DR 7 – Villeurbanne : contrôle le 4 mars, vigilance sur affichage des allergènes
DR8 – Orléans : comité des usagers en mars, point d’effort sur les produits bio, tri et valorisation des bio
déchets mise en place
DR12 – Marseille : Travaux prévus en mai-juin et juillet : rénovation de la dalle, installation d’une cuisine
provisoire durant le temps des travaux
DR12 – OHP: Nombre de repas supérieur aux minimums, reprise activité satisfaisante
DR13 – Montpellier : comité des usagers en avril avec la Coras, Points d’amélioration pour la fluidité en
test (3 files devant les stands)
DR14 – Toulouse : pas d’observations particulières, comité des usagers prévus en juin
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DR 15 – Talence : pas d’observations particulières, comité des usagers prévus en juin
DR 16 – PMA : comité réuni en avril, choix de présenter les entrées avec les desserts, Meilleur taux de
prise
DR 17 – Roscoff: contrôle et comité le 16 février, Travaux du quai de livraison en cours
Mr LAUNAY évoque la nécessité de coordonner les réservations de l’amphithéâtre d’Ivry avec le
restaurateur pour qu’il puisse adapter son nombre de repas.
Suite à la question diverse de Mr BARONI, Mme CARTIER précise que le sujet des infiltrations d’eau
sur le site de PMA est en cours de traitement.
Mme CARTIER poursuit avec la présentation de la première séance du groupe de travail sur les tarifs.
Elle évoque la 1ère réunion du 20 avril qui a consisté en la présentation des objectifs et des préalables
et d’un diaporama des pratiques tarifaires, puis de l’évolution de la grille du CNRS en 2001, du rappel
des usagers par groupe. La séance a ensuite donné lieu à une présentation de l’outil de simulation et
de quelques tarifs d’autres Etablissements et enfin les propositions d’évolution.
Les prochaines réunions auront lieu le 20 mai et le 8 juin.
6. Suivi des questions
Les questions diverses ayant été abordées en cours de réunion, la séance est levée à 17h.
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