FSCF Garanties générales : R.C. Générale : FSCF option

ASSURANCES COMPLEMENTAIRES EVEIL 4-5 ans et Gym
Saison 2014- 2015
EVEIL
4-5 ans
GYM
La cotisation club prend en compte la cotisation assurance « Midi » de la FSCF, la licence fédérale
et les frais d’inscription.
FSCF Garanties générales :
R.C. Générale :
Tous dommages corporels, matériels et immatériels confondus 9 000 000 € par année d’assurance sans pouvoir excéder
pour :
* les dommages matériels et immatériels confondus : 1 200 000 € par année d’assurance.
* les dommages corporels : 9 000 000 € par année d’assurance (franchise 380 €).
* les fautes inexcusables (dommages corporels) 2 000 000 € par année d’assurance dont 1 000 000 € par sinistre (franchise 380 €).
* les atteintes accidentelles à l’environnement 750 000 € par année d’assurance franchise 10 % - midi : 500 € maxi : 4 000 €.
* les dommages aux biens confiés 150 000 € par sinistre, franchise 10 % - midi : 380 € maxi : 1000 €
FSCF option Couverture « Midi » (incluse dans la cotisation club) :
Décès 19 000 € - Incapacité permanente (seuil 5%) 37 000 € - Indemnités journalières 12 € (franchise 4 j) - Frais de transport 2 300 €
- Frais d’optique (par bris) 350 € - Frais de 1ère prothèse dentaire (par dent) 350 € - Frais de traitement complémentaire 200 % des
remboursements des régimes sociaux) – Forfait hospitalier : selon règlement – location de prothèses ou appareillages 160€ - Forfait médecine
douce : 50 € par séance avec maxi 2 séances par an.
FSCF option Couverture « Maxi » (à souscrire en complément) :
Décès 39 000 € - Incapacité permanente (seuil 5%) 77 000 € - Indemnités journalières 12 € (franchise 4 j) - Frais de transport 2 300 €
- Frais d’optique (par bris) 350 € - Frais de 1ère prothèse dentaire (par dent) 350 € - Frais de traitement complémentaire 200 % des
remboursements des régimes sociaux) – Forfait hospitalier : selon règlement – location de prothèses ou appareillages 160€ - Forfait médecine
douce : 50 € par séance avec maxi 2 séances par an.
FFJDA (Fédération Française Judo et Discipline Associée)
Garanties Générales :
Dommages corporels, matériels t immatériels confondus, 15 300 000 € par sinistre, dont :
* Fautes inexcusables (accident du travail, maladies professionnelles), 2 000 00 € par année d’assurance.
* Dommages relevant du domaine médical, 8 000 000 et 1 5 000 000 € par année d’assurance.
* Dommages immatériels non consécutifs, 1 525 000 € par année d’assurance (franchise 1500 € par sinistre).
* Atteintes à l’environnement, 1 525 000 € par année d’assurance.
* Responsabilité civile après livraison tous dommages confondus, 3 000 000 € par année d’assurance.
* Protection pénale et recours, 50 000 € par sinistre, franchise ; seuil d’intervention 150 €.
Garanties complémentaires incluses :
Décès < 16 ans : 8 000 € >ou= à 16 ans : 35 000 € - Invalidité (franchise 5%) : 65 000 € - Accident corporel grave si invalidité >ou= à
66% : 1 000 000 € (voir conditions sur tableau affiché au club) - Frais de soins de santé : 200% de la base remboursement Sécurité Sociale Forfait journalier hospitalier : frais réels - Frais de premier transport : frais réels du lieu de l’accident à l’hôpital - Frais optique/dentaire : 500
€ par accident - Frais de remise à niveau scolaire ou universitaires : 30 € par heure de soutien (maxi 350 h et franchise 15 j).
Pour la saison 2013-2014, APRES AVOIR PRIS CONNAISSANCE DES NOTICES D’INFORMATION
AFFICHÉES AU CLUB, je confirme prendre, pour la personne désignée ci-dessus, une assurance
complémentaire de la façon suivante : (cochez le choix effectué) :
FSCF « midi » inclus dans la cotisation club.
FSCF « maxi » coût supplémentaire 2 €
FFJDA (assurance et Fédération Judo) coût supplémentaire 10 €
Date :
Nom et signature de la personne autorisée (parents si mineur).