REEL NORMAL DGI N° 2050 à 2059G - Liasse 2065

Transcription

DGFiP N° 2065
(2013)
DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES
AGREMENT DGFIP C5113.11030
Liberté - Égalité - Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
Formulaire obligatoire
(article 223 du Code général des impôts)
IMPÔT SUR LES SOCIÉTÉS
01092012
Les dispositions des articles 34, 35 et 36 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique et libertés, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 s'appliquent : elles garantissent pour les données vous concernant, un droit d'accès et de rectification, auprès de votre service des impôts.
Exercice ouvert le
31082013
et clos le
SAS QUO VADIS
Identification du
destinataire
CORNICHE DE BOIS SACRE
MAREPOLIS EST BP 34
83500 LA SEYNE SUR MER
651
315796
Insp./IFU
Adresse du déclarant (quand celle-ci est
différente de l'adresse du destinataire) et/ou
adresse du siège social si elle est différente
du principal établissement :
45273986500015
N° dossier
B ACTIVITÉ
N° Siret
Activités exercées (souligner l'activité principale)
Préciser éventuellement :
l'ancienne adresse en cas
de changement :
VENTE ET LOC DE BATEAUX ET CONSEILS
0494944332
le téléphone :
..
x
Régime réel normal
Déclaration souscrite pour le résultat d'ensemble du groupe
SIE LA SEYNE SUR MER
Adresse du service
2 RUE CHARLES GIDE
où doit être
déposée cette
BP 245
déclaration
83511 LA SEYNE SUR MER CEDEX
A IDENTIFICATION
Timbre à date du service
Régime simplifié d'imposition
Si vous avez changé d'activité, cochez la case
C RÉCAPITULATION DES ÉLÉMENTS D'IMPOSITION (cf. page 4)
1 Résultat fiscal
1
Bénéfice imposable
au taux de 33, 1/3 %
2 Plus-values
Plus-values à long
terme imposables au
taux de 15 %
2
Plus-values à long
terme imposables au
taux de 19 %
Déficit
(report de la ligne XO
du 2058A ou 372 du 2033B)
Bénéfice imposable
au taux de 15 %
730 636
Résultat net de la concession de licences d'exploitation de brevets au taux de 15%
(ligne 17 du tableau n° 2059A ou 591 du 2033C)
(sous déduction du montant imposé à 15 % du cadre 1)
Autres plus-values
imposables au taux
de 19 %
Plus-values à long
terme imposables
au taux de 0 %
Plus-values exonérées
art. 238 quindecies
3 Abattements et exonérations notamment en faveur des entreprises nouvelles ou implantées en zones d'entreprises ou zones
franches (cocher la case selon le cas). Ces montants ne doivent pas être retranchés des résultats mentionnés en C-1 et C-2
Entreprises nouvelles art 44 sexies
Jeunes entreprises
innovantes
Entreprises nouvelles art 44 septies
Sociétés d'investissements
immobiliers côtées
3
Zones franches urbaines
Zone franche Corse
Pôle de compétivité
Zones franches d'activités
art. 44 quaterdecies
Autres dispositifs
Zone de restructuration
de la défense art. 44 terdecies
Bénéfice ou déficit exonéré
(indiquer + ou - selon le cas)
D IMPUTATIONS (cf. page 4)
.
Plus-values exonérées
relevant du taux de 15 %
Les crédits d'impôt indiqués aux 1 et 2 ci-dessous ne sont imputables que pour partie s'ils n'ont pas été
comptabilisés par l'entreprise (66.66 %).
1. Au titre des revenus mobiliers de source française ou étrangère, ayant donné lieu à la délivrance d'un certificat de crédit d'impôt
Impôt déjà versé au Trésor (Crédit d'impôt) indiqué sur les certificats joints au relevé de solde d'impôt sur les sociétés ou afférent aux primes de remboursement
2. Au titre des revenus auxquels est attaché, en vertu d'une convention fiscale conclue avec un Etat étranger, un territoire ou une collectivité territoriale
d'Outre-Mer, un crédit d'impôt représentatif de l'impôt de cet Etat, territoire ou collectivité. Total figurant en cartouche au cadre VII de l'imprimé n° 2066
E
Recettes nettes soumises
à la contribution 2,50 %
CONTRIBUTION ANNUELLE SUR LES REVENUS LOCATIFS (cf. page 4)
E bis COTISATION SUR LA VALEUR AJOUTÉE DES L'ENTREPRISES
(pour les entreprises dont le chiffre d'affaires est supérieur à 152 500 euros HT)
En remplissant ce cadre vous certifiez remplir les condiions pour bénéficier de la mesure de simplification (notice de l'imprimé n° 1330-CVAE - Généralités),
à ce titre vous êtes dispensé de déposer une déclaration n° 1330-CVAE.
Valeur ajoutée de référence
1 099 544
Chiffre d'affaires de référence
7 002 397
Date de cessation de l'activité soumise à la CVAE
Pour le calcul de la valeur ajoutée et du chiffre d'affaire, se reporter à la notice de la 1330-CVAE.
ATTENTION : À COMPTER DES EXERCICES CLOS AU 31/12/2012 VOUS DEVEZ IMPÉRATIVEMENT DÉPOSER SOUS FORMAT TDFC. LE FORMULAIRE PAPIER NE SERA PLUS ADRESSÉ.
QUADRATUS Informatique
CGA
Viseur conventionné
CABINET DE ANGELIS
Centre Hermès II bat.14
04 94 01 77 55
04
94
01
77
Parc tertiaire de Valgora
83160 LA VALETTE DU VAR
57
Nom, adresse, téléphone, télécopie :
- Professionnel de l'expertise comptable :
- Conseil :
- CGA :
- n° d'agrément du CGA
A LA SEYNE SUR MER
, le 10/12/2013
Christophe CHARPENTIER
Signature et
qualité du déclarant Président
La charte du contribuable : des relations entre l'administration fiscale et le contribuable basées sur les principes de simplicité, de respect et d'équité.
Disponible sur www.impots.gouv.fr et auprès de votre service des impôts
Dossier N° 000112 en Euros.
CABINET DE ANGELIS
SAS QUO VADIS
31082013
Désignation de l'entreprise
et Date de clôture de l'exercice
F
DGFiP N° 2065 bis
(2013)
ANNEXE À LA DÉCLARATION N° 2065
(A ne remplir que sur les exemplaires "en continu")
RÉPARTITION DES PRODUITS DES ACTIONS ET PARTS SOCIALES,
AINSI QUE DES REVENUS ASSIMILÉS DISTRIBUÉS (Voir renvois page 4)
.
.
1. Montant global brut des distributions correspondant aux intérêts,
dividendes, revenus et autres produits des actions et parts sociales
payables aux associés, actionnaires et porteurs de parts
4
Payées par la
société elle-même
Payées par un établissement chargé
du service des titres
2. Montant des distributions correspondant à des rémunérations ou avantages dont la société
ne désigne pas le (les) bénéficiaire(s) 5
3. Montant des prêts, avances ou acomptes consentis aux associés, actionnaires
et porteurs de parts, soit directement, soit par personnes interposées
4. Montant des
distributions
autres que celles visées
en (a), (b), (c) et (d)
ci-dessus 6
.
(A préciser par nature
sur les lignes e à h)
5. Montant des revenus distribués éligibles
à l'abattement de 40 % prévu au 2° du 3 de l'article 158 du CGI
6. Montant des revenus distribués non éligibles
à l'abattement de 40 % prévu au 2° du 3 de l'article 158 du CGI
.
(a)
<
(b)
(c)
(d)
(e)
(f)
.
(g)
(h)
(i)
7
(j)
7. Montant des revenus répartis 8
G
total (a à h)
RÉMUNÉRATIONS NETTES VERSÉES AUX MEMBRES DE CERTAINES SOCIÉTÉS
Pour les
S.A.R.L.
Nom, prénoms, domicile et qualité (art. 48-3 à 6 ann. III au CGI) :
- SARL - tous les associés ;
- SCA - associés gérants ;
- SNC ou SCS - associés en nom ou commandités ;
- SEP et sté de copropriétaires de navires - associés,
gérants ou coparticipants
2
Sommes versées, au cours de la période retenue pour l'assiette de l'impôt sur les sociétés, à
chaque associé, gérant ou non, désigné col. 1 à titre de traitements, émoluments, indemnités,
remboursements forfaitaires de frais ou autres rémunérations de ses fonctions dans la société.
Montant des sommes versées :
Année au
cours de
à titre
à titre de frais professionnels
de traitements
laquelle le
à titre de frais de représentation, autres
que ceux visés dans les
versement
émoluments
de
mission
et
de
déplacement.
et indemnités
à été
colonnes 5 et 6.
effectué.
proprement
Indemnités
RembourIndemnités
Rembourdits.
forfaitaires.
sements.
forfaitaires.
sements.
3
4
5
6
1
Nombre
de parts
sociales
appartenant
à chaque
associé en
toute propriété ou en
usufruit
CABINET DE ANGELIS
7
8
Désignation de l'entreprise
et Date de clôture de l'exercice
ANNEXE À LA DÉCLARATION N° 2065
SAS QUO VADIS
31082013
(A ne remplir que sur les exemplaires "en continu")
figurant à l'actif de l'entreprise ou dont celle-ci a assumé les frais d'entretien.
Si ce cadre est insuffisant, joindre un état du même modèle.
H AFFECTATION DES VOITURES DE TOURISME
Voitures affectées aux dirigeants ou aux cadres
Caractéristiques
marque
et puissance
I
Nom, qualité et adresse de la personne
à laquelle la voiture est affectée
Voitures utilisées pour les besoins généraux de l'exploitation
Propriétaire Caractéristiques
Propriétaire
(P)
(P)
ou non
marque
ou non
Service auquel la voiture est affectée
propriétaire
propriétaire
et puissance
(NP)
(NP)
BERLINGO SERVICE COMMERCIAL
NP
RAV 4
SERVICE COMMERCIAL
P
C3
SERVICE COMMERCIAL
NP
C1
SERVICE COMMERCIAL
NP
C1
SERVICE GENERAL
NP
NOM ET ADRESSE DU PROPRIÉTAIRE DU FONDS
DIVERS
DGFiP N° 2065 ter
(2013)
ADRESSES DES AUTRES ÉTABLISSEMENTS
(en cas de gérance libre)
(Si ce cadre est insuffisant, joindre un état du même modèle)
BD VICTOR HUGO 83150 BANDOL
CENTRE DU NAUTISME 14 RUE DOCTEUR ROBIN 83400 HYERES
J
CADRE NE CONCERNANT QUE LES ENTREPRISES PLACÉES SOUS LE RÉGIME SIMPLIFIÉ D'IMPOSITION
RÉMUNÉRATIONS
Montant brut des salaires, abstraction faite des sommes comprises dans les DADS et versées aux apprentis sous contrat et aux handicapés,
figurant sur la DADS 1 ou modèle 2460 de 2012, montant total des bases brutes fiscales inscrites dans la colonne 18 A.
Ils doivent être majorés, le cas échéant, des indemnités exonérées de la taxe sur les salaires, telles notamment les sommes portées dans la
colonne 20 C au titre de la contribution de l'employeur à l'acquisition des chèques-vacances par les salariés.
Rétrocessions d'honoraires, de commissions et de courtages
CE CADRE NE CONCERNE QUE LES ENTREPRISES PLACÉES SOUS LE RÉGIME SIMPLIFIÉ D'IMPOSITION
K MOINS-VALUES À LONG TERME (MVLT)(voir les explications figurant page 10 sur la notice n° 2033-NOT, n° 2033-C, Cadre III)
Taux de 15 %
(art. 219 I a ter et a quater du CGI)
MVLT restant à reporter à l'ouverture de l'exercice
MVLT imputée sur les PVLT de l'exercice
MVLT réalisée au cours de l'exercice
MVLT restant à reporter
L RÉGIME FISCAL DES GROUPES DE SOCIÉTÉS
Les entreprises placées sous le régime des groupes de sociétés, doivent déposer cette déclaration en deux exemplaires. (Articles 223 A à U du C.G.I.)
- Date d'entrée dans le groupe de la société déclarante
- Résultat fiscal de cette société déterminé comme si elle n'était pas membre du groupe (report du résultat figurant sur le tableau n°2058 A bis)
bénéfice ou déficit
(indiquer + ou - selon le cas)
plus ou moins-values à long terme afférentes à
des cessions de titre de sociétés à prépondérance
immobilière cotées et imposables au taux de 19 %
Chiffre d'affaires TTC
plus ou moins-values à
long terme imposables au taux de 15 %
plus ou moins-values à long terme
imposables au taux de 0 %
- Pour les sociétés filiales, désignation, adresse du lieu d'imposition et n os d'identification de la société mère.
N° SIRET
CABINET DE ANGELIS
1
Formulaire obligatoire (article 53 A
du Code Général des Impôts)
Désignation de l'entreprise : SAS QUO VADIS
Adresse de l'entreprise CORNICHE DE BOIS SACRE
Numéro SIRET*
DGFiP N° 2050 2013
BILAN - ACTIF
4 5 2 7 3 9 8 6 5 0 0 0 1 5
Néant
Exercice N clos le,
31082013
Brut
1
IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
ACTIF IMMOBILISÉ *
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
IMMOBILISATIONS FINANCIÈRES (2)
Comptes de
régularisation
DIVERS
ACTIF CIRCULANT
CRÉANCES
STOCKS *
EXEMPLAIRE A CONSERVER PAR LE DÉCLARANT
Capital souscrit non appelé
(I)
1 2
1 2
Durée de l'exercice exprimée en nombre de mois*
Durée de l'exercice précédent*
*
N-1
31082012
2
Net
3
170 632
100 279
93 103
1 204 385
1 204 385
60 980
78 110
Amortissements, provisions
Net
4
AA
Frais d'établissement *
AB
AC
Frais de développement *
CX
CQ
Concessions, brevets et droits similaires
AF
270 910
Fonds commercial (1)
AH
1 204 385
Autres immobilisations incorporelles
AJ
60 980
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles
AL
AM
Terrains
AN
AO
Constructions
AP
486 316
AQ
240 345
245 971
259 129
Installations techniques, matériel
et outillage industriels
AR
363 068
AS
274 542
88 526
120 187
Autres immobilisations corporelles
AT
387 859
AU
206 919
180 940
197 739
Immobilisations en cours
AV
2 994
AW
2 994
4 466
Avances et acomptes
AX
AY
Participations évaluées selon
la méthode de mise en équivalence
CS
CT
Autres participations
CU
7 622
7 622
Créances rattachées à des participations
BB
BC
Autres titres immobilisés
BD
BE
Prêts
BF
BG
Autres immobilisations financières*
BH
7 348
7 348
7 348
TOTAL (II) BJ
2 791 483
892 438
1 899 045
1 972 089
147 227
1 378 833
1 605 889
73 247
465 197
899 608
275 641
376 211
7 622
AG
AI
AK
CV
BI
BK
Matières premières, approvisionnements
BL
BM
En cours de production de biens
BN
BO
En cours de production de services
BP
BQ
Produits intermédiaires et finis
BR
BS
Marchandises
BT
Avances et acomptes versés sur commandes
BV
Clients et comptes rattachés (3)*
BX
538 444
BY
Autres créances (3)
BZ
275 641
CA
Capital souscrit et appelé, non versé
CB
CC
Valeurs mobilières de placement
(dont actions propres : ............................)
CD
CE
Disponibilités
CF
27 307
CG
27 307
12 714
Charges constatées d'avance (3)*
CH
25 524
CI
25 524
48 232
TOTAL (III) CJ
2 392 974
CK
220 473
2 172 501
2 942 653
5 184 457
1A
1 112 911
4 071 545
4 914 742
Frais d'émission d'emprunt à étaler
(IV) CW
Primes de remboursement des obligations
(V) CM
Ecarts de conversion actif*
(VI) CN
TOTAL GÉNÉRAL (I à VI) CO
Renvois :
(1) Dont droit au bail
Clause de réserve
de propriété :*
3 049
1 526 059
BU
BW
(2) Part à moins d'un an des
immobilisations financières nettes :
Immobilisations :
* Des explications
cette rubrique sont données dans la notice n° 2032.
Dossier
N° 000112 en concernant
Euros.
CP
Stocks :
(0) (3) Part à plus d'un an :
CR
Créances :
CABINET DE ANGELIS
2
DGFiP N° 2051 2013
BILAN - PASSIF avant répartition
du Code général des Impôts)
Désignation de l'entreprise :
SAS QUO VADIS
Néant
Exercice N
DA
830 062
830 062
Primes d'émission, de fusion, d'apport, ...
DB
380 094
380 094
(190 364)
CAPITAUX PROPRES
Réserve légale (3)
DD
Réserves statutaires ou contractuelles
DE
réserve spéciale des provisions B1
Réserves réglementées (3)* ( Dont
pour fluctuation des cours
réserve relative à l'achat
Autres réserves ( Dont
EJ
d'oeuvres originales d'artistes vivants*
) DF
) DG
Report à nouveau
DH
(140 541)
RÉSULTAT DE L'EXERCICE (bénéfice ou perte)
DI
(706 506)
Subventions d'investissement
DJ
Provisions réglementées *
DK
Provisions
pour risques
et charges
Autres fonds
propres
TOTAL (I)
DETTES (4)
) DC
EK
DM
Avances conditionnées
DN
TOTAL (II)
DP
Provisions pour charges
DQ
TOTAL (III)
49 824
60 910
64 173
424 019
1 133 788
DO
Provisions pour risques
DR
Emprunts obligataires convertibles
DS
Autres emprunts obligataires
DT
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (5)
DU
1 229 491
1 672 835
) DV
1 055 952
511 664
Emprunts et dettes financières divers (Dont emprunts participatifs
EI
77 612
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours
DW
Dettes fournisseurs et comptes rattachés
DX
408 968
570 651
Dettes fiscales et sociales
DY
547 979
503 174
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés
DZ
4 406
9 140
Autres dettes
EA
329 918
373 867
Produits constatés d'avance (4)
EB
70 812
62 011
EC
3 647 526
3 780 954
4 071 545
4 914 742
Ecarts de conversion passif *
(V)
ED
TOTAL GÉNÉRAL (I à V)
EE
(1) Ecart de réévaluation incorporé au capital
RENVOIS
DL
Produit des émissions de titres participatifs
TOTAL (IV)
Exercice N-1
Capital social ou individuel (1)* (Dont versé : ...............................................)
830 062
Ecart de réévaluation (2)* (dont écart d'équivalence
Compte
régul.
*
(2) Dont
<
1B
Réserve spéciale de réévaluation (1959)
1C
Ecart de réévaluation libre
1D
Réserve de réévaluation (1976)
1E
(3) Dont réserve spéciale des plus-values à long terme *
EF
(4) Dettes et produits constatés d'avance à moins d'un an
EG
3 548 814
3 686 395
(5) Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et CCP
EH
1 072 401
1 466 682
* Des explications concernant cette rubrique sont données dans la notice n° 2032.
CABINET DE ANGELIS
Formulaire obligatoire (article 53
A du Code Général des Impôts)
3 COMPTE DE RÉSULTAT DE L'EXERCICE (En liste)
DGFiP N° 2052 2013
SAS QUO VADIS
Néant
Exercice N
biens*
Production vendue
5 536 302
FA
FD
FB
98 422
FE
services* FG
opérations
en commun
7 772 929
Chiffres d'affaires nets*
FJ
FH
21 860
FI
1 367 673
1 561 426
6 882 115
FK
120 282
FL
7 002 397
9 334 355
1 264
8 343
Production stockée*
FM
Production immobilisée*
FN
Subventions d'exploitation
FO
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges* (9)
FP
77 424
72 883
Autres produits (1) (11)
FQ
281
28
FR
7 081 366
9 415 609
Achats de marchandises (y compris droits de douane)*
FS
4 877 392
6 861 535
Variation de stock (marchandises)*
FT
231 881
Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de douane)*
FU
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)*
FV
Autres achats et charges externes (3) (6 bis) *
FW
1 104 303
1 130 249
Impôts, taxes et versements assimilés*
FX
104 528
110 027
Salaires et traitements*
FY
1 001 857
1 079 488
Charges sociales (10)
FZ
373 329
428 245
- dotations aux amortissements*
GA
104 194
97 794
- dotations aux provisions
GB
49 843
106 707
GE
734
43
GF
7 848 062
9 716 300
DOTATIONS
D'EXPLOITATION
Sur immobilisations
(97 789)
<
Sur actif circulant : dotations aux provisions*
GC
Pour risques et charges : dotations aux provisions
GD
Total des charges d'exploitation (4) (II)
PRODUITS FINANCIERS
5 634 724
1 345 813
Autres charges (12)
GG
Bénéfice attribué ou perte transférée*
(III) GH
Perte supportée ou bénéfice transféré*
(IV) GI
Produits financiers de participations (5)
GJ
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l'actif immobilisé (5)
GK
Autres intérêts et produits assimilés (5)
GL
Reprises sur provisions et transferts de charges
GM
Différences positives de change
GN
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement
GO
Total des produits financiers (V)
CHARGES FINANCIERES
FC
FF
1 - RÉSULTAT D'EXPLOITATION (I - II)
Total
<
Total des produits d'exploitation (2) (I)
CHARGES D'EXPLOITATION
PRODUITS D'EXPLOITATION
Ventes de marchandises*
Exercice (N-1)
Exportations et
livraisons intracommunautaires
France
*
(766 696)
114
114
GP
Dotations financières aux amortissements et provisions*
GQ
Intérêts et charges assimilées (6)
GR
Différences négatives de change
GS
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement
GT
(300 690)
49 502
49 281
GU
49 502
49 281
2 - RÉSULTAT FINANCIER (V - VI)
GV
(49 502)
(49 167)
3 - RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS (I - II + III - IV + V - VI)
GW
(816 198)
(349 857)
Total des charges financières (VI)
DE n°
ANGELIS
(RENVOIS : voir tableau n° 2053) * Des explications concernant cette rubrique sont données CABINET
dans la notice
2032.
4
DGFiP N° 2053 2013
COMPTE DE RÉSULTAT DE L'EXERCICE (Suite)
Néant
SAS QUO VADIS
PRODUITS
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
EXCEPTIONNELS
Exercice N
*
Exercice N-1
Produits exceptionnels sur opérations de gestion
HA
168 728
400 000
Produits exceptionnels sur opérations en capital *
HB
5 772
50 914
Reprises sur provisions et transferts de charges
HC
HD
174 501
450 914
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion (6 bis)
HE
68 186
38 294
Charges exceptionnelles sur opérations en capital *
HF
1 290
18 938
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions
HG
69 476
57 232
105 025
393 682
Total des produits exceptionnels (7) (VII)
Total des charges exceptionnelles (7) (VIII)
HH
4 - RÉSULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)
HI
Participation des salariés aux résultats de l'entreprise
(IX)
HJ
Impôts sur les bénéfices *
(X)
HK
(4 667)
(5 999)
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V + VII)
HL
7 255 867
9 866 637
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)
HM
7 962 373
9 816 814
5 - BÉNÉFICE OU PERTE (Total des produits - total des charges)
(1) Dont produits nets partiels sur opérations à long terme
HN
(706 506)
49 824
HO
produits de locations immobilières
HY
produits d'exploitation afférents à des exercices antérieurs (à détailler au (8) ci-dessous)
1G
- Crédit bail mobilier *
HP
- Crédit bail immobilier
HQ
(2) Dont<
(3) Dont<
(4) Dont charges d'exploitation afférentes à des exercices antérieurs (à détailler au (8) ci-dessous)
1H
(5) Dont produits concernant les entreprises liées
1J
(6) Dont intérêts concernant les entreprises liées
1K
(6bis) Dont dons faits aux organismes d'intérêt général (art. 238 bis du C.G.I.)
RENVOIS
(9) Dont transferts de charges
109 121
33 346
58 294
HX
A1
(10) Dont cotisations personnelles de l'exploitant (13)
A2
(11) Dont redevances pour concessions de brevets, de licences (produits)
A3
(12) Dont redevances pour concessions de brevets, de licences (charges)
A4
Dont primes et cotisations
A9
(13) complémentaires personnelles : facultatives A6
obligatoires
Détail
des
produits
et
charges
exceptionnels
(Si le nombre de lignes est insuffisant, reproduire le cadre (7) et le
(7) joindre en annexe)
Cf état annexe
117 199
Exercice N
Charges exceptionnelles
Produits exceptionnels
69 476
174 500
Exercice N
Charges antérieures
* Dossier
Des explications
concernant
cette rubrique sont données dans la notice n° 2032.
N° 000112 en
Euros.
CABINET DE ANGELIS
(8) Détail des produits et charges sur exercices antérieurs :
Produits antérieurs
ANNEXE DÉCLARATION 2053
SAS QUO VADIS
31/08/2013
Exercice N
Détail des produits et charges exceptionnels
Charges exceptionnelles
Conventions CSP départ salariés
Cession immobilisations
51 040
1 290
QP subv virée au résultat
145 000
Assurances, divers
8 743
Pénalités retard TVA
8 139
264
2 509
3 263
Abandon c/c assortis clause de retour à meill fo
Amendes
Produits exceptionnels
CABINET DE ANGELIS
23 728
5
AGREMENT
DGFIP C5113.10030
IMMOBILISATIONS
DGFiP N° 2054 2013
SAS QUO VADIS
INCORP.
IMMOBILISATIONS
Frais d'établissement et de développement
Autres postes d'immobilisations incorporelles
CZ
TOTAL II
KD
Constructions
Sur sol d'autrui
[
[
Dont
Composants
L9
Dont
Composants
M1
Installations générales, agencements
et aménagements des constructions *
Installations techniques, matériel
et outillage industriels
Autres immobilisations
corporelles
CORPORELLES
Sur sol propre
[
[
Dont
Composants
M2
Dont
Composants
M3
KE
KF
KH
KI
KK
KL
KN
KO
KQ
KR
361 068
KT
KU
2 000
KW
KX
7 300
486 316
26 330
Installations générales, agencements
aménagements divers *
KV
299 052
Matériel de transport *
KY
23 477
KZ
LA
3 347
LB
60 464
LC
LD
12 065
LF
LG
LI
LJ
LL
LM
LO
LP
8M
8T
8V
8W
1R
1S
Matériel de bureau
et mobilier informatique
Emballages récupérables et
divers *
LE
Immobilisations corporelles en cours
LH
Avances et acomptes
LK
TOTAL III
FINANCIÈRES
D9
1 527 075
] KJ
] KM
] KP
] KS
*
Augmentations
Consécutives à une réévaluation pratiquée
Acquisitions, créations, apports
au cours de l'exercice ou résultant d'une
et virements de poste à poste
mise en équivalence
2
3
D8
KG
4 466
1 234 843
LN
Participations évaluées par mise en équivalence
8G
8U
1P
Prêts et autres immobilisations financières
1T
7 348
1U
1V
LQ
14 970
LR
LS
OG
/
2 776 889
OH
/
TOTAL IV
TOTAL GÉNÉRAL (I + II + III + IV)
7 622
Diminutions
CADRE B
Frais d'établissement
et de développement
TOTAL I
Autres postes d'immobilisations
incorporelles
TOTAL II
Terrains
Sur sol propre
à poste
1
2
2 994
27 706
54 036
OJ
/
Réévaluation légale * ou évaluation
par mise en équivalence
Valeur brute des
immobilisations à
la fin de l'exercice
3
par cessions à des tiers ou mises
hors service ou résultant
d'une mise en équivalence
par virement de poste
IMMOBILISATIONS
Constructions Sur sol d'autrui
DO
/
Valeur d'origine des immobilisations en fin d'exercice
4
IN
CO
/
IO
LV
IP
LX
LY
LZ
IQ
MA
MB
MC
17 130
LW
D7
1 536 275
486 316
1X
486 316
MD
ME
IS
MG
MH
Installations techniques, matériel et
outillage industriels
IT
MJ
MK
363 068
ML
363 068
Inst. gales, agencts, aménagements divers
IU
MM
MN
306 352
MO
306 352
Matériel de transport
IV
MP
MQ
8 978
MR
8 978
IW
MS
MT
72 529
MU
72 529
IX
MV
MW
Immobilisations corporelles en cours
MY
MZ
Avances et acomptes
NC
ND
IY
NG
Participations évaluées par
mise en équivalence
IZ
OU
/
M7
IO
/
OX
/
OY
/
I1
2B
2C
Prêts et autres immobilisations financières
I2
2E
2F
TOTAL IV
I3
NJ
TOTAL GÉNÉRAL (I + II + III + IV)
I4
OK
/
CORPORELLES
IR
Autres
immobilisations
Matériel de bureau et
informatique, mobilier
Emballages récupérables
et divers *
FINANCIÈRES
TOTAL III
17 846
4 466
NA
MI
MX
2 994
NE
22 312
39 442
NH
MF
1 536 275
Inst. gales, agencts et am.
des constructions
corporelles
TOTAL I
Terrains
INCORP.
(Ne pas reporter le montant des centimes)*
CADRE A
Néant
Valeur brute des
immobilisations au
début de l'exercice
1
NB
2 994
NF
1 240 237
NI
1 240 237
OW
/
7 622
OZ
/
7 622
2D
7 348
2G
7 348
NK
14 970
2H
14 970
OL
/
2 791 483
OM
/
CABINET DE ANGELIS
2 791 483
6
DGFiP N° 2055 2013
AMORTISSEMENTS
SAS QUO VADIS
Néant
SITUATIONS ET MOUVEMENTS DE L'EXERCICE DES AMORTISSEMENTS TECHNIQUES
(OU VENANT EN DIMINUTION DE L'ACTIF)*
CADRE A
Montant des amortissements
au début de l'exercice
IMMOBILISATIONS AMORTISSABLES
Frais d'établissement
et de développement
Autres immobilisations
incorporelles
Diminutions : amortissements
afférents aux éléments sortis
de l'actif et reprises
Augmentations : dotations
de l'exercice
TOTAL I CY
EL
151 478
TOTAL II PE
Terrains
Constructions
19 154
PF
Montant des amortissements
à la fin de l'exercice
EM
EN
PG
PH
PI
PJ
PK
PL
Sur sol propre
PM
PN
PO
PQ
Sur sol d'autrui
PR
PT
PU
Inst. générales, agencements et
aménagements des constructions
PV
PX
PY
Installations techniques, matériel et
outillage industriels
227 188
13 158
PS
PW
170 632
240 345
PZ
240 881
QA
33 661
QB
QC
274 542
Autres
Inst. générales, agencements,
aménagements divers
QD
118 160
QE
27 485
QF
QG
145 645
immobilisations
Matériel de transport
QH
19 170
QI
2 071
QJ
QK
4 685
corporelles
Matériel de bureau et
informatique, mobilier
QL
47 924
QM
8 665
QN
QO
56 588
Emballages récupérables
et divers
QP
QS
QT
CADRE B
QR
653 322
QV
85 040
QW
16 556
QX
721 806
ON
/
804 800
OP
/
104 194
OQ
/
16 556
OR
/
892 438
VENTILATION DES MOUVEMENTS AFFECTANT LA PROVISION POUR AMORTISSEMENTS DÉROGATOIRES
DOTATIONS
Immobilisations
amortissables
16 556
TOTAL III QU
TOTAL GÉNÉRAL (I+II+III)
Frais établissement
Colonne 1
Différentiel de durée
et autres
Colonne 2
Mode dégressif
REPRISES
Colonne 3
Amortissement fiscal
exceptionnel
Colonne 4
Différentiel de durée
et autres
Colonne 5
Mode dégressif
Colonne 6
Amortissement fiscal
exceptionnel
Mouvement net des
amortissements
M9
N1
N2
N3
N4
N5
N6
Autres immob. incorporelles TOTAL II
N7
N8
P6
P7
P8
P9
Q1
Terrains
Q2
Q3
Q4
Q5
Q6
Q7
Q8
Sur sol propre
Q9
R1
R2
R3
R4
R5
R6
Sur sol d'autrui
R7
R8
R9
S1
S2
S3
S4
Inst.gales,agenc
et am.des const.
S5
S6
S7
S8
S9
T1
T2
Constructions
TOTAL I
Autres immobilisations corporelles
Inst. techniques
mat. et outillage
T3
T4
T5
T6
T7
T8
T9
Inst.gales,agenc
am. divers
U1
U2
U3
U4
U5
U6
U7
Matériel de
transport
U8
U9
V1
V2
V3
V4
V5
Mat. bureau et
inform. mobilier
V6
V7
V8
V9
W1
W2
W3
Emballages
récup.et divers
W4
W5
W6
W7
W8
W9
X1
X3
X4
X5
X6
X7
X8
TOTAL III X2
Frais d'acquisition de
titres de participations
NL
NM
NO
TOTAL IV
Total général
(I+II+III+IV)
NP
NQ
Total général non ventilé
(NP + NQ + NR)
NW
NR
NS
(NS + NT + NU)
NT
NU
NY
(NW - NY)
NV
NZ
CADRE C
*
MOUVEMENTS DE L'EXERCICE
AFFECTANT LES CHARGES RÉPARTIES
SUR PLUSIEURS EXERCICES*
Montant net au début
de l'exercice
Dotations de l'exercice
aux amortissements
Augmentations
Montant net à la
fin de l'exercice
Frais d'émission d'emprunt à étaler
Z9
Z8
Primes de remboursement des obligations
SP
SR
CABINET DE ANGELIS
7
DGFiP N° 2056 2013
PROVISIONS INSCRITES AU BILAN
SAS QUO VADIS
Néant
Montant au début
Nature des provisions
AUGMENTATIONS :
de l'exercice
1
Provisions réglementées
3
4
TB
TC
3U
TD
TE
TF
Provisions pour hausse des prix (1)* 3V
TG
TH
TI
Amortissements dérogatoires
3X
TM
TN
TO
Dont majorations exceptionnelles
de 30 %
D3
D4
D5
D6
IA
IB
IC
ID
Provisions fiscales pour implantations à
l'étranger constituées avant le 1.1.1992 *
Provisions fiscales pour implantations à
l'étranger constituées après le 1.1.1992 *
IE
IF
IG
IH
Provisions pour prêts d'installation
(art. 39 quinquies H du CGI)
IJ
IK
IL
IM
Autres provisions réglementées (1)
3Y
TP
TQ
TR
3Z
TS
TT
TU
4A
4B
4C
4D
4E
4F
4G
4H
4J
4K
4L
4M
Provisions pour amendes et pénalités 4N
4P
4R
4S
Provisions pour pertes de change
4T
4U
4V
4W
Provisions pour pensions et obligations similaires
4X
4Y
4Z
5A
Provisions pour impôts (1)
5B
5C
5D
5E
5F
5H
5J
5K
EO
EP
EQ
ER
5R
5S
5T
5U
5V
5W
5X
5Y
5Z
TV
TW
TX
- incorporelles
6A
6B
6C
6D
- corporelles
6E
6F
6G
6H
- titres mis
en équivalence
/
O2
/
O3
/
O4
/
O5
- titres de participation 9U
9V
9W
9X
- autres immobilisations financières(1)* O6
/
O7
/
O8
/
O9
/
Provisions pour litiges
Provisions pour risques et charges
2
TA
Provisions pour garanties données
aux clients
Provisions pour pertes sur marchés
à terme
Provisions pour renouvellement des
immobilisations *
Provisions pour gros entretien
et grandes révisions
Provisions pour charges sociales et
fiscales sur congés à payer *
Autres provisions pour risques et
charges (1)
TOTAL II
sur
immobilisations
<
Sur stocks et en cours
6N
152 052
6P
33 175
6R
38 000
Sur comptes clients
6T
62 656
6U
16 668
6V
6 078
Autres provisions pour
dépréciation (1) *
6X
6Y
6Z
6S
6W
147 227
73 247
7A
7B
214 708
TY
49 843
TZ
44 078
UA
220 473
TOTAL GÉNÉRAL (I + II +III) 7C
214 708
UB
49 843
UC
44 078
UD
220 473
- d'exploitation
UE
49 843
UF
44 078
- financières
UG
UH
- exceptionnelles
UJ
UK
TOTAL III
Dont dotations
et reprises
Montant
Reprises de l'exercice
3T
TOTAL I
Provisions pour dépréciation
Provisions pour reconstitution des
gisements miniers et pétroliers
Provisions pour investissement
(art. 237 bis A-II)
DIMINUTIONS :
*
<
Titres mis en équivalence : montant de la dépréciation à la clôture de l'exercice calculé selon les règles prévues à l'article 39-1-5e du C.G.I.
10
(1) à détailler sur feuillet séparé selon l'année de constitution de la provision ou selon l'objet de la provision.
NOTA : Les charges à payer ne doivent pas être mentionnées sur ce tableau mais être ventilées sur l'état détaillé des charges à payer dont la production est prévue par l'article 38 II de
l'annexe III au C.G.I.
* Des explications concernant cette rubrique sont données dans la notice n°2032
CABINET DE ANGELIS
DE L'ACTIF
IMMOBILISÉ
DE L'ACTIF CIRCULANT
Montant brut
1
UM
UN
Prêts (1) (2)
UP
UR
US
Autres immobilisations financières
UT
7 348
Clients douteux ou litigieux
VA
100 949
100 949
Autres créances clients
UX
437 495
437 495
(
Provision pour dépréciation
antérieurement constituée *
UY
23 500
23 500
Sécurité sociale et autres organismes sociaux
UZ
1 001
1 001
Impôts sur les bénéfices
VM
5 733
5 733
Taxe sur la valeur ajoutée
VB
32 663
32 663
Autres impôts, taxes et versements assimilés
VN
Divers
VP
23 572
23 572
Groupe et associés (2)
VC
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations
de pension de titres)
VR
189 171
189 171
Charges constatées d'avance
VS
25 524
25 524
VT
846 956
collectivités
Montant
des
(1)
- Prêts accordés en cours d'exercice
VD
- Remboursements obtenus en cours d'exercice
VE
(2) Prêts et avances consentis aux associés (personnes physiques)
CADRE B
ÉTAT DES DETTES
Emprunts obligataires convertibles (1)
7Y
Autres emprunts obligataires (1)
7Z
Emprunts et dettes
auprès des
établissements
de crédit (1)
VU
Montant brut
A 1 an au plus
1
2
1 074 294
1 074 294
à plus de 1 an à l'origine
VH
155 197
56 485
Emprunts et dettes financières divers (1) (2)
8A
64 038
64 038
Fournisseurs et comptes rattachés
8B
408 968
408 968
Personnel et comptes rattachés
8C
139 312
139 312
Sécurité sociale et autres organismes sociaux
8D
127 755
127 755
Etat et
Impôts sur les bénéfices
8E
autres
Taxe sur la valeur ajoutée
VW
218 958
218 958
collectivités
Obligations cautionnées
VX
publiques
Autres impôts, taxes et assimilés
VQ
61 954
61 954
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés
8J
4 406
4 406
Groupe et associés (2)
VI
991 914
991 914
8K
329 918
329 918
8L
70 812
70 812
VY
3 647 526
TOTAUX
VV
7 348
A plus d'1 an et 5 ans au plus
A plus de 5 ans
4
78 951
19 761
78 951
19 761
Z2
Emprunts souscrits en cours d'exercice
VJ
69 972
Emprunts remboursés en cours d'exercice
VK
148 556
(1)
839 608
3
VG
Produits constatés d'avance
7 348
VF
à 1 an maximum à l'origine
Autres dettes (dont dettes relatives à des
opérations de pension de titres)
Dette représentative de titres empruntés
ou remis en garantie *
UW
) Z1
UO
TOTAUX
RENVOIS
(0)
UV
Personnel et comptes rattachés
Etat et autres
*
A plus d'un an
3
UL
publiques
RENVOIS
A 1 an au plus
2
Créances rattachées à des participations
prêtés ou remis en garantie *
Néant
ÉTAT DES CRÉANCES
Créance représentative de titres
DGFiP N° 2057 2013
SAS QUO VADIS
CADRE A
ÉTAT DES ÉCHÉANCES DES CRÉANCES ET
DES DETTES A LA CLOTURE DE L'EXERCICE *
8
VZ
3 548 814
Montant des divers emprunts et dettes contrac(2) tés auprès des associés personnes physiques
VL
902 021
* Des explications concernant cette rubrique sont données dans la notice n° 2032
CABINET DE ANGELIS
9
DGFiP N° 2058-A 2013
DÉTERMINATION DU RÉSULTAT FISCAL
Néant
SAS QUO VADIS
I. RÉINTEGRATIONS
Rémunération du travail
(entreprises à l'IR)
de l'exploitant ou des associés
WB
<
Charges non admises en
déduction du résulat fiscal
Avantages personnels non déductibles * (sauf
amortissements à porter ligne ci-dessous)
moins part déductible *
à réintégrer : WC
WD
Amortissements excédentaires (art, 39-4 du CGI) et
autres amortissements non déductibles
WE
Autres charges et dépenses somptuaires (art. 39-4
du C.G.I)
WF
Taxe sur les voiture particulières des sociétés
(entreprise à l'IS)
WG
Provisions et charges à payer non
déductibles (cf. tableau 2058-B, cadre III)
WI
16 654
Charges à payer liées à des états et territoires
non coopératifs non déductibles (cf. 2067-BIS)
XX
Amendes et pénalités
WJ
264
XE
XW
XY
Impôt sur les sociétés (cf. page 9 de la notice 2032)
I7
Bénéfices réalisés par une société
de personnes ou un G.I.E.
Moins-values
nettes
à
long terme
Résultats bénéficiaires visés
à l'article 209 B du CGI
WL
L7
I8
- imposées au taux de 0 %
ZN
<
- Plus-values nettes à court terme
WN
- Plus-values soumises au régime des fusions
WO
<
Ecarts de valeurs liquidatives sur OPCVM * (entreprises à l'IS)
Réintégrations diverses à
détailler sur feuillet séparé DONT *
Intérêts excédentaires
(art. 39-1-3e et 212 du C.G.I.)
Déficits étrangers antérieurement
déduit par les PME (Art.209C)
XR
SU
Zones d'entreprises *
(activité exonérée)
SW
SX
Quote-part de 12 % des
plus-values à taux zéro
M8
II. DÉDUCTIONS
WQ
4 133
TOTAL I WR
27 615
PERTE COMPTABLE DE L'EXERCICE WS
706 506
WT
Provisions et charges à payer non déductibles, antérieurement taxées, et réintégrées dans les résultats comptables de l'exercice (cf. tableau 2058-B, cadre III)
WU
Régimes d'imposition
particuliers et impositions
différées
Quote-part dans les pertes subies par une société de personnes ou un G.I.E *
<
- imposées au taux de 15 % (16% pour les entreprises soumises à l'impôt sur le revenu)
WV
- imposées aux taux de 0 %
WH
- imposées aux taux de 19 %
WP
- imputées sur les moins-values nettes à long terme antérieures
WW
- imputées sur les déficits antérieurs
XB
Autres plus-values imposées au taux de 19 %
WZ
Quote-part de frais et charges restant imposable
à déduire des produits nets de participations
(
) XA
2A
Déduction autorisée au titre des investissements réalisés dans les collectivités d'Outre-mer*.
ZY
Majoration d'amortissement *
XD
Abattement sur
le bénéfice et
exonérations *
Mesures
d'incitation
Régime des sociétés mères et des filiales *
Produit net des actions et parts d'intérêts :
Entreprises nouvelles
(reprise d'entreprises
en difficultés 44 septies)
Pôle de compétitivité
(art. 44 undecies)
K9
L6
Zone franche urbaine
/
(art. 44 octies et octies A) OV
Entreprises nouvelles
L2
44 sexies
Sociétés d'investissements
immobiliers cotées
K3
(art. 208C)
Bassin d'emploi à
redynamiser
1F
(art. 44 duodéciès)
Jeunes entreprises
innovantes
(art. 44 sexies A)
Zone franche Corse
(art.44 décies)
Zone franche d'activité
(art. 44 quaterdecies)
L5
XF
OT
/
XC
Ecarts de valeurs liquidatives sur OPCVM * (entreprises à l'IS)
Déductions diverses à détailler sur feuillet séparé
Déficits filiales et succursales
OT
étrangères art. 209C
Résultat fiscal avant imputation des déficits reportables
)
XS
Créance dégagée par le
report en arrière du déficit
III. RÉSULTAT FISCAL
bénéfice
(I moins II)
déficit
(II moins I)
ZI
) XG
29 305
TOTAL II XH
758 251
XJ
730 636
XI
<
Déficit de l'exercice reporté en arrière (entreprises à l'IS)*
ZL
XL
Déficits antérieurs imputés sur les résultats de l'exercice (entreprises à l'IS)*
BÉNÉFICE (ligne XN) ou DÉFICIT reportable en avant (ligne XO)
XN
XO
22 440
I6
Fraction des plus-values nettes à court terme de l'exercice dont l'imposition est différée*
RÉSULTAT FISCAL
16 918
K7
- imposées au taux de 15 % ou de 19 %
(16 % pour les entreprises soumises à l'impôt sur le revenu)
Fraction imposable des plus-values réalisées au
cours d'exercices antérieurs *
Plus-values
nettes
à
long terme
6 564
6 564
Réintégrations prévues à l'article 155 du CGI*
Quote-part
Régimes d'imposition
particuliers et
impositions différées
3 1 0 8 2 0 1 3
BÉNÉFICE COMPTABLE DE L'EXERCICE WA
de son conjoint
Exercice N, clos le :
*
CABINET DE ANGELIS
730 636
ANNEXE DÉCLARATION 2058-A
SAS QUO VADIS
31/08/2013
Détail des réintégrations diverses
PROV CREDIT IMPOT APPRENTISSAGE AU 31/08/2012
4 133
Total des réintégrations diverses
WQ
4 133
Détail des déductions diverses
PROVISION CREDIT IMPOT APPRENTISSAGE AU 31/08/13
3 067
PROVISION CREDIT IMPOT COMPETITIVITE EMPLOI 8/13
20 505
CREDIT IMPOT APPRENTISSAGE ANNEE 2012
5 733
XG
Total des déductions diverses
CABINET DE ANGELIS
29 305
DÉFICITS INDEMNITÉS POUR CONGÉS A PAYER
ET PROVISIONS NON DÉDUCTIBLES
10
DGFiP N° 2058-B 2013
SAS QUO VADIS
Néant
*
I. SUIVI DES DÉFICITS
235 662
Déficits restant à reporter au titre de l'exercice précédent (1)
K4
Déficits imputés (total des lignes XB et XL du tableau 2058-A)
K5
Déficits reportables (différence K4 - K5)
K6
235 662
Déficits de l'exercice (Tableau 2058A, ligne XO)
YJ
730 636
Total des déficits restant à reporter (somme K6 + YJ)
YK
966 298
II. INDEMNITÉS POUR CONGÉS A PAYER, CHARGES SOCIALES ET FISCALES CORRESPONDANTES
Montant déductible correspondant aux droits acquis par les salariés pour les entreprises placées
sous le régime de l'article 39-1. 1e bis Al. 1er du CGI, dotations de l'exercice
106 621
ZT
III. PROVISIONS ET CHARGES A PAYER, NON DÉDUCTIBLES POUR L'ASSIETTE DE L'IMPÔT
(à détailler, sur feuillet séparé)
Indemnités pour congés à payer, charges sociales et fiscales correspondantes non déductibles
pour les entreprises placées sous le régime de l'article 39-1. 1e bis Al. 2 du CGI *
Reprises sur l'exercice
ZV
ZW
8X
8Y
8Z
9A
9B
9C
9D
9E
9F
9G
9H
9J
Provisions pour risques et charges *
Provisions pour dépréciation *
Charges à payer
TVS
9K
5 152
9L
6 017
EFFORT CONSTRUCTION
9M
2 671
9N
3 198
ORGANIC
9P
8 831
9R
13 225
9S
TOTAUX (YN = ZV à 9S) et (YO = ZW à 9T)
9T
16 654
YN
22 440
YO
>
>
à reporter au tableau 2058-A :
ligne WI
ligne WU
CONSÉQUENCES DE LA MÉTHODE PAR COMPOSANTS (art. 237 septies du CGI)
Montant au début de l'exercice
Montant net à la
fin de l'exercice
Imputations
Montant de la réintégration ou de la déduction
L1
CRÉDITS D'IMPÔTS
Crédit d'impôt en
faveur de la recherche
JQ
Crédit d'impôt en faveur
de la formation des dirigeants
JR
Crédit d'impôt famille
JS
Réduction d'impôt en
faveur du mécénat
JT
Crédit d'impôt investissement
en Corse
JU
Crédit d'impôt en faveur
de l'apprentissage
JV
Crédit d'impôt afférent aux
valeur mobilières (BIC)
JW
Autres imputations
JX
ENTREPRISES DE TRANSPORT INSCRITES AU REGISTRE DES TRANSPORTS
art. L3113-1 du Code des Transports (case à cocher)
(1) Cette case correspond au montant porté sur la ligne YK du tableau 2058 B déposé au titre de l'exercice précédent.
CABINET DE ANGELIS
XU
5 733
DGFiP N° 2058-C 2013
SAS QUO VADIS
ORIGINES
Report à nouveau figurant au bilan de l'exercice
antérieur à celui pour lequel la déclaration est établie
Résultat de l'exercice précédant celui pour lequel
la déclaration est établie
Prélèvements sur
les réserves
(à détailler)
Néant
OC
/
<
Sous-total (à reporter dans OE
la colonne de droite) /
(140 541)
Affectations
aux réserves
- Réserves légales
ZB
- Autres réserves
ZD
*
<
Dividendes
ZE
Autres répartitions
ZF
Report à nouveau
ZG
(140 541)
ZH
(140 541)
(NB : le total I doit nécessairement être égal au total II)
TOTAL II
DISTRIBUTIONS (Article 235 ter ZCA)
XV
Montant total des sommes distribuées devant donner lieu au paiement de la contribution prévue à l'article 235 ter ZCA au titre de l'exercice
le prix de revient des biens pris J7
( précisez
en crédit-bail
DIVERS
YQ
312 705
431 905
YR
- Effets portés à l'escompte et non échus
YS
- Sous-traitance
YT
135 995
128 659
) XQ
192 713
189 881
213 862
203 564
montant des loyers des biens pris
( dont
en location pour une durée > 6 mois
J8
- Personnel extérieur à l'entreprise
YU
- Rémunérations d'intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions)
SS
- Rétrocessions d'honoraires, commissions et courtages
YV
24 734
41 689
) ST
536 999
566 455
ZJ
1 104 303
1 130 249
32 533
42 609
) 9Z
71 995
67 418
YX
104 528
110 027
YY
1 281 245
1 746 526
YZ
1 065 353
1 354 223
OB
/
1 056 712
cotisations versées aux organisations
( dont
syndicales et professionnelles
- Autres comptes
ES
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052
- Taxe professionnelle *, CFE, CVAE
YW
- Autres impôts, taxes et versements assimilés
(dont taxe intérieure sur les produits pétroliers
ZS
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052
- Montant de la T.V.A. collectée
- Montant de la T.V.A. déductible comptabilisée au cours de l'exercice au titre des biens et
services ne constituant pas des immobilisations
- Montant brut des salaires (cf. dernière déclaration annuelle souscrite au titre des salaires
DADS1 ou modèle 2460 de 2012)*
- Montant de la plus-value constatée en franchise d'impôt lors de la première option pour
le régime simplifié d'imposition *
5
- Effectif moyen du personnel * (dont: apprentis:
handicapés):
1
OS
/
RL
- Taux d'intérêt le plus élevé servi aux associés à raison des sommes mises
à la disposition de la société *
ZK
Société : résultat comme si elle
n'avait jamais été membre du groupe.
Groupe : résultat d'ensemble.
JD
Selon le cas, indiquer 1 si bénéfice consolidé, 2 si bénéfice
intégré, 3 si régime de groupe
JG
1.42
33
1.91
%
- Filiales et participations : (Liste au 2059-G
prévu par art.38 II de l'ann. III au C.G.I)
XP
JA
31
YP
- Effectif affecté à l'activité artisanale
- Numéro de centre de gestion agréé *
RÉGIME DE
GROUPE*
612 685 )
Exercice N-1 :
- Engagements de crédit-bail immobilier
- Locations, charges locatives
et de copropriété
EXTERNES
AUTRES ACHATS ET CHARGES
Exercice N :
- Engagements de
crédit-bail mobilier
IMPÔTS ET
TAXES
DÉTAIL DES POSTES
ENGAGEMENTS
RENSEIGNEMENTS DIVERS
TVA
49 824
OD
/
TOTAL I OF
/
(190 364)
AFFECTATIONS
TABLEAU D'AFFECTATION DU RÉSULTAT
ET RENSEIGNEMENTS DIVERS
11
Si oui cocher 1
Sinon 0
Plus-values à 15 %
JK
Plus-values à 0 %
JL
Plus-values à 19 %
JM
Imputations
JC
Plus-values à 15 %
JN
Plus-values à 0 %
JO
Plus-values à 19 %
JP
Imputations
JF
Indiquer 1 pour
société mère,
2 pour filiale
JH
N° SIRET de
la société mère
JJ
(1) Ce cadre est destiné à faire apparaître l'origine et le montant des sommes distribuées ou mises en réserve au cours de l'exercice dont les résultats font l'objet de la déclaration.
Il ne concerne donc pas, en principe, les résultats de cet exercice mais ceux des exercices antérieurs, qu'ils aient ou non déjà fait l'objet d'une précédente affectation.
* Des explications concernant cette rubrique sont données dans la notice n° 2032 (et dans la notice 2058-NOT pour le régime de groupe).
CABINET DE ANGELIS
%
ZR
0
12
DGFiP N° 2059-A 2013
DÉTERMINATION DES PLUS ET MOINS-VALUES
SAS QUO VADIS
Néant
*
A - DÉTERMINATION DE LA VALEUR RÉSIDUELLE
Nature et date d'acquisition des éléments cédés*
Valeur d'origine *
Valeur nette réévaluée *
Amortissements pratiqués
en franchise d'impôt
Autres
amortissements *
2
3
4
5
I - Immobilisations *
1
1
REBUT MASTER
2
PEUGEOT 206
3
MECADIS REMORQUE
14 635
14 635
114
114
3 096
1 806
Valeur résiduelle
6
1 290
4
5
6
8
9
10
11
12
B - PLUS-VALUES, MOINS-VALUES
Prix de vente
Qualification fiscale des plus et moins-values réalisées *
Montant global de la plus-value
ou de la moins-value
7
Long terme
Court terme
8
Plus-values
taxables à
19 % (1)
10
19 %
9
15 % ou 16 %
0%
11
1
2
1
1
1
3
2 508
1 218
1 218
4
I - Immobilisations *
7
5
6
7
8
9
10
11
12
Fraction résiduelle de la provision spéciale de réévaluation afférente
13 aux éléments cédés
14 Amortissements irrégulièrement différés se rapportant aux éléments cédés
II - Autres éléments
afférents aux éléments cédés mais exclus des charges déducti15 Amortissements
bles par une disposition légale
Amortissements non pratiqués en comptabilité et correspondant à la déduction
16 fiscale pour investissement, définie par les lois de 1966, 1968 et 1975, effectivement utilisée
Résultats nets de concession ou de sous concession de licences d'exploitation
17 de brevets faisant partie de l'actif immobilisé et n'ayant pas été acquis à titre
onéreux depuis moins de deux ans
Provisions pour dépréciation des titres relevant du régime des plus ou moins18 values à long terme devenues sans objet au cours de l'exercice
+
+
+
+
Dotations de l'exercice aux comptes de provisions pour dépréciation des titres
19 relevant du régime des plus ou moins-values à long terme
20 Divers (détail à donner sur une note annexe)*
CADRE A : plus ou moins-value nette à court terme (total algébrique
des lignes 1 à 20 de la colonne
9 )
CADRE B : plus ou moins-value nette à long terme (total algébrique
10 )
des lignes 1 à 20 de la colonne
CADRE C : autres plus-value taxable à 19 %
1 219
(A)
11 )
(B)
(ventilation par taux)
(1) Ces plus-values sont imposables au taux de 19 % en application des articles 238 bis JA, 208 C et 210 E du CGI.
CABINET DE ANGELIS
(C)
13
AFFECTATION DES PLUS-VALUES A COURT TERME
ET DES PLUS-VALUES DE FUSION OU D'APPORT
DGFiP N° 2059-B 2013
SAS QUO VADIS
Néant
x
A ELÉMENTS ASSUJETTIS AU RÉGIME FISCAL DES PLUS-VALUES A COURT TERME
(à l'exclusion des plus-values de fusion dont l'imposition est prise en charge par les sociétés absorbantes) (cf. cadre B)
Montant net
des plus-values
réalisées*
Origine
Imposition répartie
Plus-values réalisées
Montant
antérieurement
réintégré
Montant compris
dans le résultat
de l'exercice
Montant
restant à
réintégrer
sur 3 ans (entreprises à l'IR)
au cours de
sur 10 ans
l'exercice
sur une durée différente (art.39
quaterdecies 1 ter et 1 quater CGI)
TOTAL 1
Montant net des
plus-values réalisées à l'origine
Imposition répartie
Montant antérieurement réintégré
Montant rapporté au
résultat de l'exercice
Montant restant
à réintégrer
N-1
sur 3 ans au titre de
N-2
N-1
N-2
Plus-values réalisées
au cours des
N-3
Sur 10 ans ou sur une durée
différente (art. 39 quaterdecies
exercices antérieurs
1ter et 1 quater du CGI)
(à préciser) au titre de :
N-4
N-5
N-6
N-7
N-8
N-9
TOTAL 2
B
PLUS-VALUES RÉINTÉGRÉES DANS LES RÉSULTATS DES SOCIÉTÉS BÉNÉFICIAIRES DES APPORTS
Cette rubrique ne comprend pas les plus-values afférentes aux biens non amortissables ou taxées lors des opérations de fusion ou d'apport.
Plus-values de fusion, d'apport partiel ou de scission
(personnes morales soumises à l'impôt sur les sociétés seulement)
Plus-values d'apport à une société d'une activité
professionnelle exercée à titre individuel (toutes sociétés)
Montant net des
plus-values réalisées
à l'origine
Origine des plus-values et date
des fusions ou des apports
Montant antérieurement réintégré
Montant rapporté au
résultat de l'exercice
TOTAL
CABINET DE ANGELIS
Montant restant
à réintégrer
*
14
.
.. .
SAS QUO VADIS
.
Rappel de la plus ou moins-value de l'exercice relevant du taux de 15%
1 Entreprises soumises à l'impôt sur les sociétés
2 Entreprises soumises à l'impôt sur le revenu
DGFiP N° 2059-C 2013
SUIVI DES MOINS-VALUES A LONG TERME
1 ou 16% 2
Néant
x
*
.
Gains nets retirés de la cession de titres de sociétés à prépondérance immobilières non cotées
exclus du régime du long terme (art. 219 I a sexies-0 bis du CGI)
1
*
Gains nets retirés de la cession de certains titres dont le prix de revient est supérieur à 22,8 M=
MC
(art. 219 I a sexies-0 du CGI)
1
*
I - SUIVI DES MOINS-VALUES DES ENTREPRISES SOUMISES À L'IMPÔT SUR LE REVENU
Origine
Moins-values
à 16%
Imputations sur les plus-values à
long terme de l'exercice
imposables
à 16 %
1
2
3
Moins-values nettes
Solde des
moins-values
à 16%
4
N
N-1
N-2
Moins-values nettes à
long terme
subies au
cours des
dix exercices
antérieurs
(montants
restant à
déduire à la
clôture du
dernier
exercice)
N-3
N-4
N-5
N-6
N-7
N-8
N-9
N-10
II - SUIVI DES MOINS-VALUES À LONG TERME DES ENTREPRISES SOUMISES À L'IMPÔT SUR LES SOCIÉTÉS *
Imputations
sur les plus-values à
long terme
Moins-values
Origine
À 19 %,
16,5 % (1)
ou à
15 %
1
Moins-values nettes
2
À 19% ou 15 %
imputables
sur le résultat
de l'exercice
(article 219 I-a
sexies-0 du CGI)
3
À 19% ou 15 %
imputables
sur le résultat de
l'exercice
(article 219 I-a
sexies-0 bis du CGI)
4
À 15 %
ou
à 16,5 % (1)
5
Imputations
sur le résultat
de l'exercice
Solde des
moins-values
à reporter
col. 7 = 2+3+4-5-6
6
N
N-1
N-2
Moins-values nettes à
long terme
subies au
cours des
dix exercices
antérieurs
(montants
restant à
déduire à la
clôture du
dernier
exercice)
N-3
N-4
N-5
N-6
N-7
N-8
N-9
N-10
(1) Les plus-values et les moins-values à long terme afférentes aux titres de SPI cotées imposables à l'impôt sur les sociétés relèvent du taux de 16,5 % (article 219 I a du CGI), pour les
exercices ouverts à compter du 31 décembre 2007.
CABINET DE ANGELIS
7
RÉSERVE SPÉCIALE DES PLUS VALUES A LONG TERME
RÉSERVE SPÉCIALE DES PROVISIONS POUR FLUCTUATION DES COURS
15
formulaire obligatoire
(article 53A du code
général des impôts)
DGFiP N° 2059-D 2013
(personnes morales soumises à l'impôt sur les sociétés seulement)*
SAS QUO VADIS
I
Néant
x
SITUATION DU COMPTE AFFECTÉ A L'ENREGISTREMENT DE LA RÉSERVE SPÉCIALE POUR L'EXERCICE N
Sous-comptes de la réserve spéciale des plus-values à long terme
taxées à 10 %
Montant de la réserve spéciale
à la clôture de l'exercice précédent (N-1)
Réserves figurant au bilan des sociétés absorbées
au cours de l'exercice
Prélèvements opérés
<
taxées à 19 %
taxées à 25 %
2
TOTAL (lignes 1 et 2)
3
4
- ne donnant pas lieu à complément
d'impôt sur les sociétés
TOTAL (lignes 4 et 5)
II
taxées à 18 %
1
- donnant lieu à complément
d'impôt sur les sociétés
Montant de la réserve spéciale
à la clôture de l'exercice
taxées à 15 %
(ligne 3 - ligne 6)
5
6
7
RÉSERVE SPÉCIALE DES PROVISIONS POUR FLUCTUATION DES COURS * (5e, 6e, 7e alinéas de l'art. 39-1-5e du CGI)
montant de la réserve
à l'ouverture de l'exercice
réserve figurant au bilan des
sociétés absorbées au cours de
l'année
1
2
montant de la réserve
à la clôture de l'exercice
montants prélevés sur la réserve
donnant lieu
à complément d'impôt
3
ne donnant pas lieu
à complément d'impôt
4
CABINET DE ANGELIS
5
*
16
DÉTERMINATION DE LA VALEUR AJOUTÉE
PRODUITE AU COURS DE L'EXERCICE
DGFiP N° 2059-E 2013
Formulaire obligatoire (art. 53 A
Néant
Désignation de l'entreprise : SAS QUO VADIS
Exercice ouvert le : 01092012
et clos le : 31082013
Durée en nombre de mois 1 2
I - Production de l'entreprise
Ventes de marchandises
OA
Production vendue - Biens
OB
Production vendue - Services
OC
Production stockée
OD
Production immobilisée à hauteur des seules charges déductibles ayant concouru à sa formation
OE
Subventions d'exploitation reçues et abandons de créances à caractère financier (en partie)
OF
Autres produits de gestion courante hors quote-parts de résultat sur opération faites en commun
OH
Transferts de charges refacturées et transferts de charges déductibles de la valeur ajoutée
OI
Redevances pour concessions, brevets, licences et assimilés
OK
Plus-values de cession d'éléments d'immobilisations corporelles et incorporelles, si rattachées à
une activité normale et courante
OL
Rentrées sur créances amorties lorsqu'elles se rapportent au résultat d'exploitation
XT
5 634 724
1 367 673
1 264
281
OM
7 003 942
Achats de marchandises (droits de douanes compris)
ON
Variation de stock (marchandises)
OO
4 877 392
231 881
Achats de matières premières et autres approvisionnements (droits de douane compris)
OP
Variation de stock (matières premières et approvisionnements)
OQ
Autres achats et charges externes, à l'exception des loyers et redevances
OR
Loyers et redevances, à l'exception de ceux afférents à des immobilisations corporelles mises
à disposition dans le cadre d'une convention de location-gérance ou de crédit-bail ou encore
d'une convention de location de plus de 6 mois
OS
Charges déductibles de la valeur ajoutée afférente à la production immobilisée déclarée
OU
Autres charges de gestion courante hors quote-parts de résultat sur opérations faites en commun
OW
Abandons de créances à caractère financier (en partie)
OX
TOTAL 1
II - Consommation de biens et services en provenance de tiers (1)
Moins-values de cession d'éléments d'immobilisation corporelles et incorporelles, si attachées à
une activité normale et courante
Taxes sur le C.A autre que la TVA, contributions indirectes (droits sur les alcools et les
tabacs...), T.I.P.P.
Fraction des dotations aux amortissements afférentes à des immobilisations corporelles mises
à disposition dans le cadre d'une convention de location-gérance ou de crédit-bail ou encore
d'une convention de location de plus de 6 mois
794 391
734
OY
OZ
O9
TOTAL 2
OJ
5 904 398
OG
1 099 544
1 099 544
III - Valeur ajoutée produite
Calcul de la Valeur Ajoutée
TOTAL 1 - TOTAL 2
Valeur ajoutée assujettie à la CVAE (à reporter sur le 1329 et la 1330-CVAE)
SA
Pour les entreprises de crédit, les entreprises de gestion d'instruments financiers, les entreprises d'assurance, de capitalisation et de réassurance de
toute nature, cette fiche sera adaptée pour tenir compte des modalités particulières de détermination de la valeur ajoutée ressortant des plans
comptables professionnels (extraits de ces rubriques à joindre).
(1) Attention, il ne doit pas être tenu compte dans les lignes ON à OS, OW et OZ des charges déductibles de la valeur ajoutée, afférente à la production
immobilisée déclarée ligne OE, portées en ligne OU.
CABINET DE ANGELIS
*
17
DGFiP N° 2059-F 2013
COMPOSITION DU CAPITAL SOCIAL
(art. 38 de l'annexe III du C.G.I.)
(liste des personnes ou groupements de personnes de droit ou de fait
détenant directement au moins 10 % du capital de la société)
(1)
1
N° de dépôt
1
Néant
3 1 0 8 2 0 1 3
EXERCICE CLOS LE
DÉNOMINATION DE L'ENTREPRISE
83500
CODE POSTAL
4 5 2 7 3 9 8 6 5 0 0 0 1 5
SAS QUO VADIS
ADRESSE (voie)
N° SIRET
MAREPOLIS EST BP 34
LA SEYNE SUR MER
VILLE
Nombre total d'associés ou actionnaires personnes morales de l'entreprise
P1
1 Nombre total de parts ou d'actions correspondantes
P3
423 500
Nombre total d'associés ou actionnaires personnes physiques de l'entreprise
P2
15 Nombre total de parts ou d'actions correspondantes
P4
406 562
% de détention
423 500
I-
CAPITAL DÉTENU PAR LES PERSONNES MORALES :
Forme juridique
Dénomination
SARL
BARENTON
N° SIREN (si société établie en France)
Adresse :
N°
Voie
5
Code postal
Forme juridique
Dénomination
% de détention
N°
Commune
Forme juridique
Pays
Dénomination
% de détention
N°
Nb de parts ou actions
Voie
Code postal
Commune
Forme juridique
Pays
Dénomination
Adresse :
Voie
Code postal
Adresse :
Pays
LEVALLOIS PERRET
Adresse :
51.02
VLA CHAPTAL
Commune
92300
% de détention
N°
Voie
Code postal
Commune
Pays
II - CAPITAL DÉTENU PAR LES PERSONNES PHYSIQUES :
Titre (2)
Nom patronymique
Naissance :
Date
Adresse :
N°
% de détention
211144
N° Département
Voie
Code postal
Titre (2)
Prénom(s)
INDIVISION RENGNET
Nom marital
Mme
Commune
Nom patronymique
CALON
MICHEL
Naissance :
Date
300446
Adresse :
N°
78590
Commune
PARIS
AIX EN PROVENCE
Pays
FRANCE
Pays
FRANCE
Prénom(s)
% de détention
N° Département
Voie
20
75
14.76
JACQUES
122 514
IMPASSE DES CHENES
13100
Nom marital
Code postal
*
75
Commune
PARIS
10.49
ANNE
Pays
87 071
FRANCE
RESIDENCE LES CHARMILLES
Commune
NOISY LE ROI
Pays
(1) Lorsque le nombre d'associés excède le nombre de lignes de l'imprimé, utiliser un ou plusieurs tableaux supplémentaires. Dans ce cas, il convient de numéroter chaque tableau
en haut et à gauche de la case prévue à cet effet et de porter le nombre total de tableaux souscrits en bas à droite de cette même case.
(2) Indiquer : M pour Monsieur, MME pour Madame, MLE pour Mademoiselle.
* Des explications concernant cette rubrique figurent dans la notice n° 2032.
CABINET DE ANGELIS
18
DGFiP N° 2059-G 2013
FILIALES ET PARTICIPATIONS
(art. 38 de l'ann. III au C.G.I.)
(liste des personnes ou groupements de personnes de droit ou de fait
N° de dépôt
(1)
1
dont la société détient directement au moins 10 % du capital)
1
Néant
3 1 0 8 2 0 1 3
EXERCICE CLOS LE
ADRESSE (voie)
83500
CODE POSTAL
VILLE
MAREPOLIS EST BP 34
LA SEYNE SUR MER
NOMBRE TOTAL DE FILIALES DÉTENUES PAR L'ENTREPRISE
Forme juridique SARL
N° 10
Code postal
83150
Commune BANDOL
Voie
Code postal
Commune
Voie
Code postal
Commune
% de détention
N°
Voie
Code postal
Commune
% de détention
N°
Voie
Code postal
Commune
% de détention
N°
Voie
Code postal
Commune
Forme juridique
% de détention
N°
Voie
Code postal
Commune
Forme juridique
Pays
Dénomination
Adresse :
Pays
Dénomination
Adresse :
Pays
Dénomination
Adresse :
Pays
Dénomination
Forme juridique
Pays
Dénomination
Forme juridique
Pays
% de détention
N°
Forme juridique
Pays
Dénomination
Adresse :
81.54
% de détention
N°
Forme juridique
Adresse :
% de détention
Dénomination
Adresse :
1
Voie BD VICTOR HUGO
Forme juridique
Adresse :
P5
Dénomination QUO VADIS PROVENCE
N° SIREN (si société établie en France) 4 2 4 7 8 2 5 7 1
Adresse :
4 5 2 7 3 9 8 6 5 0 0 0 1 5
N° SIRET
SAS QUO VADIS
DÉNOMINATION DE L'ENTREPRISE
% de détention
N°
Voie
Code postal
Commune
Pays
(1) Lorsque le nombre de filiales excède le nombre de lignes de l'imprimé, utiliser un ou plusieurs tableaux supplémentaires. Dans ce cas, il convient de numéroter chaque tableau
en haut et à gauche de la case prévue à cet effet et de porter le nombre total de tableaux souscrits en bas à droite de cette même case.
* Des explications concernant cette rubrique figurent dans la notice n° 2032.
*
CABINET DE ANGELIS
SAS QUO VADIS
ANNEXE A LA LIASSE FISCALE
Ecritures d'inventaires
Débit
Crédit
Montant
COMPTES D'ACTIF
25 523.85
48600000 CHARGES CONSTATEES D'AVANCE
31/08/2013 ODB HYERES TP PLACES PORT 2013 CC
31/08/2013 ODB SOGEBA AMOD+CONTRAT 2013 4/12
31/08/2013 ODB PORT SOC.PAUL RICARD 2013 4/1
31/08/2013 ODB LYRECO CCA F.08/2013
31/08/2013 ODB DE ANGELIS CCA 1 MOIS/F241
31/08/2013 ODB AGITEL CCA 2 MOIS F721
31/08/2013 ODB ACTORIA CCA 4/12
31/08/2013 ODB SMVV 4/12 2013
31/08/2013 ODB CCA PAGES JAUNES 2014
31/08/2013 ODB CCA PAGES JAUNES 2014
31/08/2013 ODB CCA 25 JOURS CARB.PETROGARDE
31/08/2013 ODB REVUE FIDUCIAIRE 09-13 A 08-1
31/08/2013 ODB FIGARO NAUTISME F853 CCA 4/12
31/08/2013 ODB CCA VERIF BUREAU V.F524+198 5
31/08/2013 ODB CCA GAZOIL 2M3
31/08/2013 ODB CCA 2013 SUR LOA = QP 09/2013
1 242.19
6 269.67
2 040.97
736.44
764.88
173.60
4 000.00
1 614.27
983.00
1 426.00
2 128.10
313.42
400.00
284.31
2 360.00
787.00
41800000 CLIENTS F.A.E.
104 650.33
40980000 FOURNISSEURS A.A.R.
109 446.39
01/09/2011 RAN ..........AAR YACHT CONSULTIN
01/09/2011 RAN ....AAR FANTUZZI S/81331 HOTE
01/09/2012 ODB EXT.AAR YACHT CONSULT 2009
01/09/2012 ODB EXT.AAR FANTUZZI HOTEL 2010
01/08/2013 ODB AAR RFA BENETEAU
31/08/2013 ODB AAR BRUNSWICK RAF QV
31/08/2013 ODB BRUNSWICK BIG KIT AAR
31/08/2013 ODB AAR BENETEAU/DE FRAMOND RESER
31/08/2013 ODB AAR RIVAMEDIAYOUBOAT ANNUL.
31/08/2013 ODB AAR USHIP RIST.2013 ESTIM
31/08/2013 ODB AAR BENETEAU RFA 2012-2013 CP
31/08/2013 ODB BENETEAU PIECES RECH.AAR
31/08/2013 ODB NAVICO VIRT SIM AUDIO SERVER
31/08/2013 ODB NAVICO VIRT IS20 WIND VAN
31/08/2013 ODB BRUNSWICK WARRANTY INCENTIVES
2 498.58
155.26
2 498.58
155.26
81 207.14
13 076.00
1 575.08
566.90
1 196.00
2 392.00
6 001.53
733.75
670.96
889.82
244.30
244.30
648.61
23 572.00
44870000 ETAT PRODUIT A RECEVOIR
31/08/2013 ODB CICE 8/12
31/08/2013 ODB PROV CIA 2013
20 505.00
3 067.00
CABINET DE ANGELIS
SAS QUO VADIS
Débit
Crédit
Montant
59 078.09
46870000 PRODUITS A RECEVOIR
01/09/2011 RAN FERALCO RBT PAR ASSU RACK FRA
31/08/2013 ODB SGB COMM.2012-2013 PAR
31/08/2013 ODB SGB COMM.LOA 2012-2013 PAR
31/08/2013 ODB SGB COMMISSIONS 2012-2013 PAR
14 280.50
14 137.58
8 521.53
22 138.48
COMPTES DE PASSIF
70 812.46
48700000 PRODUITS CONSTATES D'AVANCE
31/08/2013 ODB PCA STATIONNEMENT 2012-2013
31/08/2013 ODB PCA STATIONN PERS.QV 2012-201
31/08/2013 ODB PCA PORT A TERRE 2012-2013
26 642.78
400.05
43 769.63
875.15
16884000 INT COURUS/ EMPRUNT
31/08/2013 OD INT COURUS ICHE
31/08/2013 ODB INTERETS COURUS/ ICHE 1/3
31/08/2013 ODB INTERETS COURUS/ CRCA 1 1/2
31/08/2013 ODB INTERETS COURUS/ CRCA 2 1/2
31/08/2013 ODB INTERETS COURUS/ SGB 1/3
473.00
236.66
37.50
72.38
55.61
1 018.16
51860000 INTERETS COURUS A PAYER
31/08/2013 ODB CIC 01/07 AU 30/09/2013 2/3
1 018.16
121 158.04
40810000 FRS FACT NON PARVENUES
31/08/2013 ODB CAP 8/13 CAC POIRIER
31/08/2013 ODB CAP LOYERS LA SEYNE 8 MOIS
31/08/2013 ODB FAR ST / FAE BIBOUS II
31/08/2013 ODB CCIV ST MANDRIER 4 POSTES 8/1
31/08/2013 ODB CCIV ST MANDRIER 6 PLACES 8/1
31/08/2013 ODB CAP AOT PONTON 2013 8/12
31/08/2013 ODB SOGEBA SEJOUR JALOUA I 06-201
11 601.20
60 062.24
13 140.90
9 995.05
21 505.90
3 986.67
866.08
76 336.80
42820000 DETTES PROV. C.P.
31/08/2013 ODB CAP CONGES PAYES
76 336.80
62 975.58
42860000 PROVISIONS POUR PRIMES
31/08/2013 ODB CAP PRIME INT COM
50 890.00
CABINET DE ANGELIS
SAS QUO VADIS
Débit
Crédit
31/08/2013 ODB SGB COMM.2012-2013 A REVERSER
Montant
12 085.58
30 284.62
43820000 CHARGES SOCIALES C.P.
31/08/2013 ODB CAP CONGES PAYES
30 284.62
43 467.47
43860000 ORG. SOCIAUX CH. A PAYER
28/02/2013 PAY SALAIRE DE 02/2013
31/03/2013 PAY Salaire de 03/2013
30/04/2013 PAY Salaire de 04/2013
31/05/2013 PAY Salaire de 05/2013
30/06/2013 PAY Salaire de 06/2013
31/07/2013 PAY Salaire de 07/2013
31/08/2013 OD AJUST.IMPOTS ET T.
31/08/2013 ODB CAP PRIME INT COM
31/08/2013 ODB TAXE APPRENTISS. 01/2013
31/08/2013 ODB FORMATION 01/2013
31/08/2013 ODB EFFORT CILVAR 01/2013
31/08/2013 ODB SGB COMM.2012-2013 A REVERSER
31/08/2013 PAY Salaire de 08/2013
2 369.73
1 838.70
1 783.72
2 110.26
2 040.14
2 157.07
117.54
20 356.00
530.22
1 092.40
390.65
6 499.75
2 181.29
36 453.67
44860000 ETAT CHARGES A PAYER
31/08/2013 OD INT.CC 2012-2013 RS ME RENGNE
31/08/2013 OD INT.CC 2012-2013 RS MME MICHE
31/08/2013 OD INT.CC 2012-2013 RS M. MICHEL
31/08/2013 OD INT.CC 2012-2013 RS M. ICHE
31/08/2013 ODB CAP CFE AJUSTEMENT
31/08/2013 ODB TAXE FONCIERE 8/12
31/08/2013 ODB TVS CPL CAP AU 31/08/2013
31/08/2013 ODB AMENDE / RETARD TVA 05-2013
31/08/2013 ODB CAP CONTRIB.FORF.BDF/ORIAS 8/
31/08/2013 ODB TAXE ENSEIGNES 2013 8/12
31/08/2013 ODB CPL/CAP C3S AU 31/08/2013
*
*
*
*
698.00
122.00
158.00
327.00
2 944.00
8 072.67
5 152.00
5 639.00
2 500.00
100.00
1 910.00
8 831.00
4 405.76
40840000 FRS D'IMMOB FACT NON PARVENUES
01/09/2011 RAN ENT APL-RG
4 405.76
20 000.00
41980000 CLIENTS A.A.E.
31/08/2013 ODB AVOIR SUR VOLLONO ESTIM
20 000.00
CABINET DE ANGELIS
SAS QUO VADIS
Débit
Crédit
Montant
CHARGES EXCEPTIONNELLES
57 006.39
67100000 CHARGES EXCEP./OPERATION GEST.
01/09/2012 OD
22/10/2012 OD
26/02/2013 OD
26/02/2013 OD
26/02/2013 OD
26/02/2013 OD
31/08/2013 OD
31/08/2013 OD
REGl.MATHIS 06/12 /VTES CPTOI
JUGEMENT MENARD
CSP BR.GONCALVES
CSP L VAN GAVER
CSP FAYARD MC
CSP HARRIS CH.
FRANCHISE/SINISTRE TEISSIER
SIN.TEISSIER REPR.PRESTN.GAR.
9.57
5 000.00
6 066.00
28 047.75
11 201.34
5 725.42
712.14
244.17
8 402.80
67120000 PENALITES ET AMENDES FISC SOC
18/01/2013 OD NDF CALABRESE 16/10/12 A 01/1
13/03/2013 BKC PÉNALITÉS, AMENDES FISCALES E
31/03/2013 OD TRES AMEND VAD LA VALETTE DU
31/03/2013 OD TRES AMEND VAD LA VALETTE DU
05/04/2013 CAB PV - Loïc
02/05/2013 CAB Timbre amende
27/07/2013 OD NDF J.CALABRESE 06+07-2013
22/08/2013 CAB Timbres amende
26/08/2013 CAD RB.AMENDE AXEL
31/08/2013 PAY RB AMENDE RENAUD
135.00
35.00
26.40
26.40
17.00
35.00
135.00
34.00
*
90.00
*
90.00
5 639.00
2 500.00
2 776.54
67200000 CHGES EXCEP EXO ANTERIEURS
01/09/2012 CAB AJUST.SOLDE CAISSE BANDOL EXP
01/09/2012 OD PERTE / LOC.BEYSSEN IRREC
01/09/2012 OD PERTE LOC 083 IRREC EXP
01/09/2012 OD PERTE LOC 084 IRREC EXP
01/09/2012 OD LITTORAL SHIP REGUL.EXP LIQ.
05/10/2012 CAB TIMBRE AMENDE PV FO
2 300.00
74.72
148.00
196.00
40.82
17.00
1 290.07
67520000 VNC ELEMENTS D'ACTIF CEDES
31/08/2013 OD MECADIS REMORQUE BC-168-XB
1 290.07
PRODUITS EXCEPTIONNELS
CABINET DE ANGELIS
SAS QUO VADIS
Débit
Crédit
Montant
145 000.00
77100000 PRODUITS EXCEPTIONNELS
31/08/2013 OD ABANDON C/C ACRMF
145 000.00
23 728.35
77180000 AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS
01/09/2012 OD
26/12/2012 BK
06/06/2013 OD
31/08/2013 OD
31/08/2013 OD
31/08/2013 OD
31/08/2013 OD
FAVIER ASSUR.YACHT EXP
GRAS SAVOYE ASC COMMS ASSURAN
ABANDON SGB/COURTAGE LANGOUR
RAHMANI ANNUL.VENTE MINHOI
S.M.C.R.E PRESCRIT 10 ANS
STERP PRESCRIT 10 ANS
DIVERS PR SOLDE
143.57
639.24
4 938.59
5 000.00
1 137.70
2 820.31
9 048.94
1.00
77520000 CESSION ELEMNTS ACTIFS EXO
31/12/2012 OD CESSION 206
1.00
2 508.36
77521000 CESSION ELEMENTS ACTIF 19.6
31/08/2013 OD REGUL.IMP./CESS.REMORQ.VINCEN
2 508.36
3 263.04
77700000 Q-P SUBV. INVEST.>RESULTAT
31/08/2013 OD AMTS SUBV.OBJECTIF 2
3 263.04
CABINET DE ANGELIS
SAS QUO VADIS
DETAIL BILAN ACTIF
ACTIF
CONCESSIONS, BREVETS ET DROITS SIMILAIRES
20510000 AMODIATION PLACES PORT BANDOL
20520000 DROIT D'ENTREE USHIP
20530000
20540000
28050000
28052000
28053000
LOGICIELS
MARQUE "QUO VADIS"
AMORT CONCESSIONS
AMORT USHIP
AMORT LOGICIELS
FONDS COMMERCIAL
20600000 DROIT AU BAIL
20711000 FDC / MALI DE FUSION
AUTRES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
20800000 MASSIF MARINE
23200000 IMMO INCORPORELLES EN COURS
Exercice N
Exercice N-1
31/08/2013 12 31/08/2012 12
100 279
207 026
8 385
55 285
215
128 7358 38533 512-
93 103
207 026
8 385
28 955
215
119 3168 38523 777-
1 204 385
3 049
1 201 336
1 204 385
3 049
1 201 336
60 980
60 980
78 110
60 980
17 130
Ecart N / N-1
Euros
%
7 176
7.71
26 330
90.93
9 420-
7.89-
9 734- 40.94-
17 130- 21.9317 130- 100.00-
CONSTRUCTIONS
21400000 CONSTRUCTION BAT N°1
28140000 AMORT CONSTRUCTION
245 971
486 316
240 345-
259 129
486 316
227 188-
13 158-
5.08-
13 158-
5.79-
INSTALLATIONS TECHNIQUES, MATERIEL ET OUTILLAGE INDUSTRIELS
21500000 INSTALL TECHNIQUES MAT OUTILL
28150000 AMORT. I.T.M.O.
88 526
363 068
274 542-
120 187
361 068
240 881-
31 661- 26.342 000
0.55
33 661- 13.97-
AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
21810000 BAT N°1 INSTALL AGENCEMENTS
21812000 BANDOL AMENAGT INSTALLATION
21813000 HYERES AMENAGEMENTS INSTALL
21820000 MATERIEL DE TRANSPORT
21830000 MAT DE BUREAU ET INFORMATIQUE
21840000 MOBILIER
28181000 AMORT. INSTALLATIONS
28181200 AMORT AMENAGT BANDOL
28181300 AMORT AMENAGEMENTS HYERES
28182000 AMORT. MAT. TRANSPORT
28183000 AMORT. MAT. BUREAU
28184000 AMORT MOBILIER
180 940
282 035
4 055
20 262
8 978
64 881
7 648
133 5323 8178 2964 68550 5975 991-
197 739
274 735
4 055
20 262
23 477
52 816
7 648
108 4463 6866 02819 17042 6975 227-
16 7997 300
IMMOBILISATIONS EN COURS
23180000 IMMOB EN COURS ITMO
2 994
2 994
4 466
4 466
AUTRES PARTICIPATIONS
26110000 PARTICIPATION CAPITAL QVP
7 622
7 622
7 622
7 622
AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES
27500000 DEPOTS ET CAUTION. VERSES
7 348
7 348
7 348
7 348
1 899 045
1 972 089
1 378 833
232 489
30 601
4 800
111 354
1 605 889
245 692
TOTAL II
MARCHANDISES
37110000
37112000
37120000
37200000
STOCK MATERIEL NEUF
STOCK MOTEURS NEUFS
STOCK MATERIEL OCCASION
STOCK BATEAUX NEUFS
4 800
232 396
CABINET DE ANGELIS
8.502.66
14 499- 61.7612 065 22.84
25 0861312 26814 485
7 900765-
23.133.5637.6375.56
18.5014.63-
1 472- 32.961 472- 32.96-
73 044-
3.70-
227 056- 14.1413 203- 5.3730 601
121 043- 52.08-
SAS QUO VADIS
DETAIL BILAN ACTIF
ACTIF
37300000 STOCK BATEAUX OCCASION
39711000 PROV. STOCK MAT. NEUF
39712000 PROV. STOCK MAT. OCCASION
39730000 PROVISIONS BATEAUX OCCASION
Exercice N
Exercice N-1
31/08/2013 12 31/08/2012 12
1 146 815
37 9274 800104 500-
1 275 052
28 2524 800119 000-
CLIENTS ET COMPTES RATTACHES
41100000 COLLECTIF CLIENTS
41600000 CLIENTS DOUTEUX
41800000 CLIENTS F.A.E.
41900000 CLIENTS CREDITEURS LOCATIONS
49100000 PROV. DEPREC. COMPTES CLIENTS
465 197
326 151
100 949
104 650
6 694
73 247-
899 608
531 606
89 966
340 692
AUTRES CREANCES
40100000
40300000
40902001
40980000
42500000
43760000
44400000
44562000
44566000
44566196
44566200
44571550
44580000
44586000
44587500
44870000
46720000
46730000
46740000
46870000
COLLECTIF FOURNISSEURS
FOURNISSEURS EFFETS A PAYER
ACPTES BENETEAU ENCAISSES
FOURNISSEURS A.A.R.
AVANCES ET ACOMPTES VERSES
REUNICA PREVOYANCE SANTE CADRE
ETAT IMPOT SUR LES SOCIETES
TVA DED SUR IMMOBILISATIONS
TVA DEDUCTIBLE SUR ABS
TVA DEDUCTIBLE 19.6%
TVA DED SUR INTRA
TVA COLLECTEE 5.50%
TVA A REGULARISER
TVA DED SUR FNP
TVA SUR A.A.E.
ETAT PRODUIT A RECEVOIR
DEBITEUR CB
DDC ASSOCIATION CC
DDC - RBT NDF
PRODUITS A RECEVOIR
275 641
11 736
299
376 211
15 458
DISPONIBILITES
51100000
51210000
51220000
53000000
53010000
53030000
REMISE A L'ENCAISSEMENT
BNP PARIBAS QV
CREDIT AGRICOLE
CAISSE LA SEYNE
CAISSE BANDOL
Caisse La Seyne - DIRECTION
10 200
276 651
1 400
3 733
2 772
19 003
0
13 870
23 572
7 391
458
762
59 078
2
302
8 052
2 264
18 900
1 150
458
586
15 281
128 236- 10.069 675- 34.2514 500
12.18
434 411205 45610 983
236 0426 694
10 590-
48.2938.6512.21
69.2816.90-
100 570- 26.733 721- 24.07299
10 200- 100.00167 204- 60.4422 100
NS
1 001
2 000 53.58
2 525- 91.0718 545
19 003- 100.000
2- 100.00302- 100.005 818 72.25
2 264- 100.004 672 24.72
6 240 542.42
176 30.03
43 798 286.62
27 307
530
1 536
8 769
1 000
9 849
5 623
12 714
25 524
25 524
48 232
48 232
22 708- 47.0822 708- 47.08-
TOTAL III
2 172 501
2 942 653
770 152- 26.17-
TOTAL GENERAL
4 071 545
4 914 742
843 197- 17.16-
CHARGES CONSTATEES D'AVANCE
48600000 CHARGES CONSTATEES D'AVANCE
109 446
23 500
1 001
5 733
248
18 545
62 656-
Ecart N / N-1
Euros
%
356
4 290
8 068
CABINET DE ANGELIS
14 593 114.79
530
1 180 331.75
8 769
3 289- 76.681 781 22.07
5 623
SAS QUO VADIS
DETAIL BILAN PASSIF
PASSIF
Exercice N
Exercice N-1
31/08/2013 12 31/08/2012 12
Ecart N / N-1
Euros
%
10130000 CAPITAL SOCIAL
830 062
830 062
830 062
830 062
PRIMES D'EMISSION, DE FUSION, D'APPORT
10410000 PRIME D'EMISSION
10430000 TAMARIS - PRIME D'APPORT
380 094
48 019
332 075
380 094
48 019
332 075
REPORT A NOUVEAU
11900000 REPORT A NOUVEAU (DEBITEUR)
140 541140 541-
190 364190 364-
49 824
49 824
26.17
26.17
RESULTAT DE L'EXERCICE (Bénéfice ou perte)
706 506-
49 824
756 329-
NS
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
13110000 SUBVENTION OBJECTIF 2
13911000 OBJECTIF 2 RESULTAT
60 910
120 644
59 734-
64 173
120 644
56 471-
CAPITAL
424 019
1 133 788
156 072
18 764
19 008
23 374
36 917
57 134
875
204 408
73 381
73 970
15 932
40 399
CONCOURS BANCAIRES COURANTS
51200000 LYONNAISE DE BANQUE QV
51220000 CREDIT AGRICOLE
51230000 SOCIETE GENERALE
51860000 INTERETS COURUS A PAYER
51900000 SGB FINANCEMENT BN
51901000 SGB FINANCEMENT - BO
51901001 GE FINANCEMENT BRUNSWICK
51920000 CRCA-BàO AUXIGA BO
1 073 419
27 889
1 468 426
106 420
180 793
EMPRUNTS ET DETTES FINANCIERES DIVERSES
16550000 CAUTIONNEMENT CARTE PORTAIL
16810000 AUTRE EMPR JF ICHE - 150K€
45120000 QUO VADIS PROVENCE
45130000 C/C BARENTON
45510000 C/C RENGNET
45520000 C/C MICHEL PATRICK
45522000 C/C ICHE
45540000 CCA - PM / CIM 2000
45550100 C/C MICHEL Anne
1 055 952
7 250
56 788
89 953
631 479
110 456
4 869
100 502
30 246
24 408
TOTAL I
EMPRUNTS AUPRES D'ETABLISSEMENTS DE CREDIT
16400000 TAMARIS/QV BNP
16410000 TAMARIS/QV CIC
16450000 PRET CRCA 638494 80€ 2012
16460000 PRET CRCA 638477 50€ 2012
16470000 PRET SGB FINANCE (TALBY)
16884000 INT COURUS/ EMPRUNT
AVANCES ET ACOMPTES RECUS SUR COMMANDES EN COURS
41911000 ACOMPTES RECUS BATEAUX
41912000 ACOMPTES RECUS MATERIEL
41915000 ACOMPTES RECUS SUR BO
117 387
1 018
143 574
563 025
20 526
200 000
726
1 744
220 209
759 260
3 263-
5.08-
3 263-
5.78-
709 769- 62.6048 33754 61754 9637 442
3 48257 134
149
23.6574.4374.3046.71
8.6220.54
395 007- 26.9078 531- 73.79180 793- 100.00117 387
726- 41.6276 635- 34.80196 235- 25.8520 526
200 000
511 664
7 050
87 087
216 935
58 558
97 087
25 726
19 221
544 288 106.38
200
2.84
30 299- 34.79126 981- 58.53572 921 978.38
13 370 13.77
20 857- 81.07100 502
30 246
5 187 26.98
77 612
50 000
4 612
23 000
77 612- 100.0050 000- 100.004 612- 100.0023 000- 100.00-
CABINET DE ANGELIS
SAS QUO VADIS
DETAIL BILAN PASSIF
PASSIF
DETTES FOURNISSEURS ET COMPTES RATTACHES
40100000 COLLECTIF FOURNISSEURS
40300000 FOURNISSEURS EFFETS A PAYER
40810000 FRS FACT NON PARVENUES
DETTES FISCALES ET SOCIALES
42820000 DETTES PROV. C.P.
42860000 PROVISIONS POUR PRIMES
43100000 URSSAF
43720000 AG2R/UGRR
43740000 AG2R/UGRC CADRES
43750000 AG2R PREVOYANCE PME
43760000 REUNICA PREVOYANCE SANTE CADRE
43820000 CHARGES SOCIALES C.P.
43860000 ORG. SOCIAUX CH. A PAYER
44550000 TVA A PAYER
44571196 TVA COLLECTEE 19.6%
44571220 TVA INTRA collectée S/ ACHATS
44580000 TVA A REGULARISER
44586500 TVA SUR A.A.R.
44587000 TVA SUR F.A.E.
44700000 ETAT - ACOMPTE CICE
44860000 ETAT CHARGES A PAYER
Ecart N / N-1
Euros
%
408 968
128 268
159 542
121 158
570 651
319 857
155 578
95 216
161 683- 28.33191 589- 59.903 964
2.55
25 942 27.24
547 979
76 337
62 976
37 849
14 261
1 333
560
503 174
90 323
45 527
42 906
15 789
2 743
44 805
8.90
13 986- 15.4817 449 38.33
5 057- 11.791 528- 9.681 409- 51.39560
483- 100.002 468- 7.53983
2.31
33 634 30.99
38 712
NS
0
776
28 556- 65.6025 200- 54.9025 500
5 878 19.22
30 285
43 467
142 158
40 348
0
776
14 973
20 703
25 500
36 454
43 528
45 903
30 576
4 734- 51.794 734- 100.00-
329 918
274 823
31 648
3 144
20 000
303
373 867
84 862
271 978
3 144
13 883
43 949- 11.76189 961 223.85
240 330- 88.36-
70 812
70 812
62 011
62 011
TOTAL IV
3 647 526
3 780 954
133 428-
TOTAL GENERAL
4 071 545
4 914 742
843 197- 17.16-
AUTRES DETTES
41100000
41900000
41940000
41980000
46715000
COLLECTIF CLIENTS
CLIENTS CREDITEURS LOCATIONS
CLIENTS ACOMPTE LOCATION BAT.
CLIENTS A.A.E.
BANDOL CB LABAN
PRODUITS CONSTATES D'AVANCE
48700000 PRODUITS CONSTATES D'AVANCE
4 406
483
32 752
42 485
108 524
1 635
9 140
4 734
4 406
DETTES SUR IMMOBILISATIONS ET COMPTES RATTACHES
40400000 FOURNISSEURS D'IMMOBILISATIONS
40840000 FRS D'IMMOB FACT NON PARVENUES
Exercice N
Exercice N-1
31/08/2013 12 31/08/2012 12
4 406
CABINET DE ANGELIS
6 117
303
44.06
8 801
8 801
14.19
14.19
3.53-
SAS QUO VADIS
DETAIL COMPTE DE RESULTAT
Exercice N
Exercice N-1
31/08/2013 12 31/08/2012 12
VENTES DE MARCHANDISES
70710000 MATERIEL VS 19.6%
70710001 MATERIEL MAGASIN 19.6%
70710002
70710009
70711000
70711700
70712000
70712001
70712200
70712201
70713000
70713001
70714000
70715000
70720000
70720100
70720120
70720200
70720500
70720600
70723000
70731000
70732000
70732100
MATERIEL BN 19.6%
MATERIEL SAV 19.6%
MATERIEL TX REDUIT
MATERIEL 7.0%
MATERIEL EXO CLIENTS PROF.
MATERIEL D EXO
MATERIEL INTRA 19.6 EXO
MATERIEL INTRACOM MAG
MATERIEL EXPORT
Matériel - EXPORT MAG
CARBURANT BATEAU-EXO
MATERIEL LOCATION TVA 19.6%
BATEAUX NEUFS TX NORM
BN AUTRES 19.60
AUTRES B.N.-EXO
MOTEURS 19,60%
BN+MOTEURS POUR QVP - MAR
MOTEURS EXPORT
BATEAUX NEUFS EXPORT EXO
B.O -QP- EXO
BATEAUX OCCAS. QP TX NORM
BO 19.6 EN TOTALITE
PRODUCTION VENDUE DE SERVICES
70410000 MANUTENTION 19.6%
70410002 MANUTENTION BN 19.6%
70412000 MANUTENTION EXO
70413000 MANUTENTION EXPORT
70430000 TRAVAUX DIVERS 19.6%
70430002 TRAVAUX DIVERS BN 19.6%
70430009 TRAVAUX DIVERS SAV 19.6%
70431200 TRAVAUX INTRA 19.6 EXO
70431500 MANUTENTION 19.6% LOC
70433000 TRAVAUX EXPORT
70610000 STATIONNEMENT TX NORM
70610100 STAT. A FLOTS - 19.60
70610200 STATIONN. PORT A SEC
70620000 LOCATION EXO
70621000 LOCATIONS TX NORM
70626000 LOCATION OPTION 19.6%
70650000 PRESTATIONS FACTUREES A QVP
70823000 COMM. COURTAGE
70852000 TRANSPORT TX NORM
70853000 TRANSPORT EXPORT EXO
70854000 TRANSPORT BN EXO
70870000 FRAIS ACCESSOIRES TX NORM
70871000 FRAIS ACCESSOIRES EXO
70871300 FRAIS ACCESSOIRES EXPORT EXO
70872000 COMM. 19.6%
70873000 COMM EXO
5 634 724
239 615
314 068
184 500
3 862
4 955
1 454
7 437
2 712
16 912
1 034
5 503
4 242
12 621
4 214
3 112 643
296 487
56 953
19 205
48 527
338 330
63 353
896 097
1 367 673
81 578
8 098
281
328 276
98 228
105 141
9 876
14 916
21 579
120 501
77 263
101 874
93 386
93 385
7 475
36 538
112 414
4 178
65
5 972
1 321
30 189
15 138
7 772 929
348 863
369 292
285 066
8 320
3 039
5 808
1 573
Ecart N / N-1
Euros
%
106 091
329 501
20 066
136 288
2 138 205- 27.51109 248- 31.3255 224- 14.95100 566- 35.284 458- 53.581 917 63.07
4 354- 74.965 864 372.72
2 712
14 101 501.69
1 034
16 580- 75.084 242
15 660- 55.37819 24.11
2 476 124- 44.3138 616- 100.0015 546- 100.00296 487
402 570- 87.6119 205
57 564- 54.268 829
2.68
43 287 215.72
759 809 557.50
1 561 426
83 686
11 427
89
288
328 226
139 061
94 008
16 448
7 252
3 169
176 880
80 676
60 772
80 613
80 613
6 519
140 603
11 620
150 012
4 666
586
866
10 549
100
36 218
36 480
193 754- 12.412 107- 2.523 329- 29.1489- 100.007- 2.4349
0.02
40 833- 29.3611 132 11.84
6 572- 39.967 664 105.69
18 410 580.95
56 379- 31.873 413- 4.2341 103 67.63
12 772 15.84
12 773 15.84
956 14.67
140 603- 100.0024 918 214.44
37 598- 25.06488- 10.46586- 100.00801- 92.464 578- 43.391 221
NS
6 029- 16.6521 342- 58.50-
2 811
22 083
28 281
3 395
5 588 766
38 616
15 546
459 524
CABINET DE ANGELIS
SAS QUO VADIS
Exercice N
Exercice N-1
31/08/2013 12 31/08/2012 12
CHIFFRE D'AFFAIRES NET
PRODUCTION IMMOBILISEE
72200000 IMMOBILISATIONS CORPORELLES
REPRISES SUR DEPRECIATIONS, PROV. (ET AMORT.), TRANSF.DE CHARGES
78171000 RAP STOCK MATERIEL
78173000 RAP STOCK BO
78174000 RAP CLIENTS DOUTEUX
79100000 TRANSFERTS DE CHARGES
79110000 TRANSFERT CHARGES 19.6
79120000 TRANSFERT CHARGES SALARIALES
79130000 TRANSFERTS DE CHARGES FORMATIO
Ecart N / N-1
Euros
%
7 002 397
9 334 355
2 331 958- 24.98-
1 264
1 264
8 343
8 343
7 079- 84.857 079- 84.85-
77 424
72 883
89
14 500
4 541
6.23
89- 100.0023 500 162.07
6 078
7 486- 35.764 086 58.49
15 977- 67.695 571- 82.27-
38 000
6 078
13 446
11 072
7 628
1 201
20 931
6 986
23 604
6 772
AUTRES PRODUITS
75800000 PRODUITS DE GESTION COURANTE
281
281
28
28
TOTAL DES PRODUITS D'EXPLOITATION
7 081 366
9 415 609
2 334 243- 24.79-
4 877 392
603 646
1 505
1 020
44 701
6 861 535
787 746
4 673
1 626
109 748
14
38 345
4 738 999
179 507
75 089
159 988
123 557
192 308
640 502
7 805
198 372-
1 984 143- 28.92184 100- 23.373 168- 67.80606- 37.2765 046- 59.2714- 100.0022 638- 59.042 163 877- 45.66159 917 89.09
6 329
8.43
136 004- 85.0162 510- 50.59833 177 433.25
451 312- 70.466 668- 85.44125 455 63.24
13 076-
97 789299 535
6 122
329 670 337.12
299 535- 100.007 082 115.68
30 601229 967 211.13
422 758 143.54
ACHATS DE MARCHANDISES
60710000 MATERIEL TX NORM
60711000 MATERIEL 5.50
60711700 MATERIEL 7.00
60712000 MATERIEL EXO - INTRACOMM
60712200 MATERIEL 2.10
60715000 MATERIEL LOCATION
60720000 BATEAUX NEUFS TX NORM
60720100 B.N. AUTRES - INTRACOM 19.60
60720200 AUTRES B.N. - 19.60%
60720500 BN+MOTEURS POUR QVP - MARG
60721000 TRANSPORT BATEAUX
60730000 BATEAUX OCCASION TAXABLES
60731000 BATEAUX OCCASION EXO
60790000 MATERIEL 19.6% POUR SAV
60970000 BENETEAU - RFA
60972000 RRR SUR ACHATS INTRACOM
VARIATION DE STOCK (MARCHANDISES)
60371000 VARIATION STOCK MATERIEL
60371100 VARIATION STOCK MAT NEUF
60371120 STOCK MOTEURS NEUFS
60372000 VARIATION STOCKS BATEAUX NEUFS
60373000 VARIATION STOCKS BATEAUX OCC.
AUTRES ACHATS ET CHARGES EXTERNES
60400000 SOUS - TRAITANCE
60413000 SOUS TRAITANCE EXO EXPORT
60420000 LOCATION - EXO
60421000 SOUS-TRAIT. POUR LOC. 19.6%
60490000 SOUS-TRAIT 19.6% POUR SAV
60611000 ELECTRICITE
60612000 EAU
60614000 CARBURANT MATERIEL TVA 19.6%
60615000 CARBURANT BATEAUX
60630000 FOURN. ENTRETIEN PETIT EQPT
15 706
2 575 122
339 424
81 417
23 985
61 047
1 025 485
189 190
1 137
72 91713 076231 881
13 203
30 601121 043
128 236
1 104 303
82 874
4 189
24 597
24 336
10 360
5 876
13 869
27 105
13 764
108 924294 5211 130 249
41 647
429
6 086
32 008
48 489
8 637
5 000
18 189
17 238
10 199
CABINET DE ANGELIS
253 887.68
253 887.68
25 946- 2.3041 227 98.99
429- 100.001 897- 31.177 411- 23.1524 153- 49.811 723 19.94
875 17.51
4 321- 23.759 867 57.24
3 565 34.95
SAS QUO VADIS
Exercice N
Exercice N-1
31/08/2013 12 31/08/2012 12
60631000 PETIT EQUIP INFORMATIQUE
60640000 FOURNITURES ADMINISTRATIVES
61222013 CREDIPAR CITROEN C3
61222014
61222015
61222016
61222017
61222018
61222019
61222020
61222021
61222022
61224500
61224700
61224800
61321000
61322000
61323000
61324000
61351000
61380000
61381000
61382000
61383000
61384000
61385000
61386000
61520000
61550000
61551000
61560000
61600001
61600200
61600300
61600400
61600500
61600600
61600605
61600700
61600900
61601000
61601100
61800000
61840000
62211000
62212000
62213000
62220660
62260000
62260002
62270000
62300000
62340000
62510000
62560000
CREDIPAR CITROEN C1
CM-CIC BAIL C1 ROUGE
CM-CIC BAIL DU 05/N/2010
CRCA LIXXBAIL BERLINGO GRIS
CRCA LIXXBAIL BERLINGO BLANC
CRCA LIXXBAIL BERLINGO BLANC
CRCA LIXXBAIL NEMO BLANC
CRCA LIXXBAIL JUMPER BLANC
CRCA LIXXBAIL NEMO HYERES
GCE BAIL CHARIOT FANTUZZI
CAPITOLE FINANCE GRUE GRO
CRCA LIXXBAIL BERS + TRETE
LOYER LA SEYNE
LOYER PONTONS GRIMAUD
LOYER HYERES
LOCATION BANDOL
LOCATIONS VEHICULES-GRUES
LOCATION EMPLAC. PORT HYERES
LOC. EMPLACT. PORT - TN
LOC. EMPLACT. PORT - ST MANDRI
LOC.EMPLACT.PORT - BANDOL
LOC.EMPLACT.PORT - LA SEYNE
LOC PORT LES EMBIEZ
LOC.EMPLACEMENT CAVALAIRE
ENTRETIEN SUR BIENS IMMO
ENTRETIEN VEHICULES ET MAT
ENTRETIEN MAT INFORMATIQUE
MAINTENANCE
FAVIER BRIS MACHINE
FAVIER PONTONS BANDOL
FAVIER EPJ
FAVIER INCENDIE+ENTREPRISE
FAVIER AUTO
FAVIER RC LA SEYNE
FAVIER RC MANDATAIRE
FAVIER YACHTS
FAVIER TEU HYERES
ASSURANCE TRANSPORT
FAVIER TEU BANDOL
DOCUMENTATION
FRAIS DE FORMATION PROF.
Comm.Courtage / BN
COMM COURTAGES
COMM. RESERVEES/VENTE BATEAU
COMM COURT LOC/BBI 19.6%
HONORAIRES
HONORAIRES BARENTON
FRAIS D'ACTES ET CONTENTIEUX
PUBLICITE
CADEAUX A LA CLIENTELE
VOYAGES ET DEPLACEMENTS
MISSIONS
203
12 711
1 243
539
2 048
4 662
4 031
3 988
3 241
2 408
5 724
2 630
26 724
48 667
11 294
89 861
1 663
11 544
694
1 316
3 923
32 962
14 633
23 560
5 954
6 062
539
1 553
19 373
4 994
12 557
7 333
827
4 452
37 327
26 325
35 438
1 669
1 093
675
412
544
4 277
6 169
10 841
12 642
1 251
27 842
180 000
6 020
60 562
12 985
41 114
2 701
10 721
4 069
2 284
2 048
4 662
4 435
3 988
2 210
2 053
954
438
26 724
48 667
6 588
90 599
4 039
11 124
2 694
3 034
27 687
20 745
25 315
682
3 961
2 257
20 324
2 011
14 798
7 124
804
4 386
34 102
20 552
36 711
1 545
1 062
629
176
509
407
4 658
26 904
14 785
23 378
180 000
186
139 829
49
18 636
27 186
CABINET DE ANGELIS
Ecart N / N-1
Euros
%
2 4991 990
2 8261 746-
92.5018.57
69.4576.42-
404-
9.11-
1 031 46.67
355 17.31
4 770 500.00
2 191 500.00
4 706 71.43
738- 0.812 376- 58.82420
3.78
694
1 378- 51.15889 29.30
5 275 19.05
6 112- 29.461 755- 6.935 272 772.87
2 101 53.05
539
704- 31.18951- 4.682 982 148.25
2 240- 15.14209
2.93
23
2.84
67
1.52
3 225
9.46
5 773 28.09
1 274- 3.47124
8.03
31
2.93
46
7.26
236 134.09
35
6.82
3 870 950.63
1 511 32.44
10 841
14 262- 53.0114 785- 100.001 251
4 464 19.09
5 834
NS
79 267- 56.6949- 100.005 652- 30.3313 928 51.23
SAS QUO VADIS
Exercice N
Exercice N-1
31/08/2013 12 31/08/2012 12
62600000 FRAIS TELECOMMUNICATIONS
62610000 FRAIS POSTAUX
62700000 SERVICES BANCAIRES CIC
62710000
62720000
62730000
62750000
62780000
62800000
SERVICES BANCAIRES BNP
COMMISSIONS SOFARIS
FRAIS BANCAIRES SG
PRESTATIONS AUXIGA
FRAIS DIVERS DE GESTION
COTISATIONS
IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES
63120000 TAXE D'APPRENTISSAGE
63330000 PARTICIP. EMPLOYEURS FORMATION
63340000 PARTICIPATION EFFORT CONSTRUCT
63511000 CONTRIB ECO TERRITORIALE
63512000 TAXE FONCIERE
63513000 TAXES SUR ENSEIGNES
63514000 TAXES VEHICULES SOCIETES
63540000 DROITS D'ENREGIST ET TIMBRE
63580000 AUTRES DROITS
63700000 DAN
63710000 ORGANIC
63780000 TAXES DIVERSES
SALAIRES ET TRAITEMENTS
64100000 REMUNERATION DU PERSONNEL
64120000 CONGES PAYES
64140000 INDEMNITES ET PRIMES
64150000 REMUNERATIONS-REGUL IJ
64190000 INDEMNITES LICENCIEMENT
CHARGES SOCIALES
64510000
64512000
64530000
64535000
64540000
64550000
64580000
64700000
64750000
64900000
COTISATIONS A L'URSSAF
CHARGES S/CONGES A PAYER
COTISATIONS CAISSES RETRAITE
COTISATIONS CAISSE CADRES
COTISATIONS ASSEDIC
CHARGES SOCIALES/C.P
COTIS. AUTRE ORG. SOCIAUX
CHARGES DE FORMATION
MEDECINE TRAVAIL PHARMACIE
CICE
DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS SUR IMMOBILISATIONS
68111000 DOTATION AMORT INCORPORELS
68112000 DAP IMMOB. CORPORELLES
DOTATIONS AUX DEPRECIATIONS SUR ACTIF CIRCULANT
68171100 DOT PROV MAT NEUF
68171200 DOT PROV STOCK MAT OCCAS
68173000 DAP STOCKS B.O
68174000 DAP CLIENTS DOUTEUX
22 365
3 267
13 386
1 741
6 189
939
5 061
2 987
300
16 712
3 730
15 187
1 828
4 474
104 528
6 315
15 821
4 270
32 533
11 997
6 462
5 699
2 458
100
8 051
10 823
110 027
7 090
17 458
4 650
42 609
11 715
2 000
6 515
1 610
1 001 857
934 674
13 98652 649
6 386
22 134
373 329
278 604
2 46850 927
15 025
41 344
6 513
116
3 773
20 505-
4 961
610
15 270
500
1 079 488
983 600
13 062
66 163
16 664
428 245
309 100
4 729
54 106
22 553
46 065
12 326185
57
3 774
104 194
19 154
85 040
97 794
13 303
84 491
49 843
9 675
106 707
10 822
1 632
83 000
11 253
23 500
16 668
CABINET DE ANGELIS
Ecart N / N-1
Euros
%
5 653
4631 801861 716
939
99
2 987
300
33.82
12.4011.864.7238.35
2.00
5 499- 5.00775- 10.931 637- 9.38380- 8.1610 076- 23.65282
2.40
4 462 223.10
816- 12.52848 52.67
100
7 441
NS
4 447- 29.12500- 100.0077 631- 7.1948 926- 4.9727 048- 207.0813 513- 20.4210 278- 61.6822 134
54 916- 12.8230 497- 9.877 197- 152.183 179- 5.887 528- 33.384 721- 10.2518 839 152.84
69- 37.4457- 100.001- 0.0420 5056 400
5 851
549
6.54
43.98
0.65
56 863- 53.291 147- 10.601 632- 100.0059 500- 71.695 415 48.13
SAS QUO VADIS
Exercice N
Exercice N-1
31/08/2013 12 31/08/2012 12
AUTRES CHARGES
65440000 PERTES SUR CREANCES IRRECOUVRA
65800000 CHARGES DE GESTION COURANTE
TOTAL DES CHARGES D'EXPLOITATION
RESULTAT D'EXPLOITATION
734
158
576
43
7 848 062
9 716 300
766 696-
AUTRES INTERETS ET PRODUITS ASSIMILES
76500000 ESCOMPTES OBTENUS BN
TOTAL DES PRODUITS FINANCIERS
43
300 690-
Ecart N / N-1
Euros
%
691
158
533
NS
NS
1 868 238- 19.23466 006- 154.98-
114
114
114- 100.00114- 100.00-
114
114- 100.00-
49 502
9 098
13 821
23 043
3 540
49 281
11 259
15 717
17 286
5 020
221
2 1611 8955 757
1 480-
0.45
19.1912.0633.30
29.48-
TOTAL DES CHARGES FINANCIERES
49 502
49 281
221
0.45
RESULTAT FINANCIER
49 502-
49 167-
335-
0.68-
816 198-
349 857-
466 341- 133.29-
PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPERATIONS DE GESTION
77100000 PRODUITS EXCEPTIONNELS
77180000 AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS
168 728
145 000
23 728
400 000
150 000
250 000
231 272- 57.825 000- 3.33226 272- 90.51-
PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPERATIONS EN CAPITAL
77520000 CESSION ELEMNTS ACTIFS EXO
77521000 CESSION ELEMENTS ACTIF 19.6
77700000 Q-P SUBV. INVEST.>RESULTAT
5 772
1
2 508
3 263
50 914
8 600
42 314
45 141- 88.661
6 092- 70.8339 051- 92.29-
174 501
450 914
276 413- 61.30-
CHARGES EXCEPTIONNELLES SUR OPERATIONS DE GESTION
67100000 CHARGES EXCEP./OPERATION GEST.
67120000 PENALITES ET AMENDES FISC SOC
67200000 CHGES EXCEP EXO ANTERIEURS
68 186
57 006
8 403
2 777
38 294
37 241
1 052
29 892 78.06
19 765 53.07
7 350 698.44
2 777
CHARGES EXCEPTIONNELLES SUR OPERATIONS EN CAPITAL
67520000 VNC ELEMENTS D'ACTIF CEDES
67560000 VNC DES IMMOB FINANCIERES
1 290
1 290
18 938
18 318
620
17 648- 93.1917 028- 92.96620- 100.00-
69 476
57 232
12 244
105 025
393 682
INTERETS ET CHARGES ASSIMILEES
66110000 INTERETS EMPRUNT
66150000 AGIOS
66160000 SGB + CRCA AUXIGA - AGIOS
66180000 INTERETS/AUTRES JF ICHE 150000
RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS
TOTAL DES PRODUITS EXCEPTIONNELS
TOTAL DES CHARGES EXCEPTIONNELLES
RESULTAT EXCEPTIONNEL
IMPOTS SUR LES BENEFICES
69910000 CREDIT IMPOT APPRENTISSAGE
TOTAL DES PRODUITS
4 6674 6677 255 867
5 9995 9999 866 637
CABINET DE ANGELIS
21.39
288 657- 73.321 332
1 332
22.20
22.20
2 610 771- 26.46-
SAS QUO VADIS
Exercice N
Exercice N-1
31/08/2013 12 31/08/2012 12
TOTAL DES CHARGES
BENEFICE OU PERTE (Produits - Charges)
7 962 373
706 506-
9 816 814
49 824
CABINET DE ANGELIS
Ecart N / N-1
Euros
%
1 854 441- 18.89756 329-
NS

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