Equipement de Bureau

28,
..
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SARL AU CAPITAL DE 153 440 EUROS
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l, Ü1emin de l'Aviation
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••
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FAX0559522674
LÀ R~NAjSSÀNCE
5 RUE DE L'EGLISE
FACTURE N° 00113457
Tarbes, 29/0212008
65390
CODE
SARNIGUET
CLIENT :14496
Page:
FAM.
QUANTITÉ
DÉSIGNATION
PRIX UNITAIRE
MONTANT HORS TAXES
CODe
TV.A.
BL 00094926 du 11/0212008
P7
" nn PROTEGE CAHIER 24X32
2,00 CLAS A LEVIER A4+ DOS
r.
p7
1,30
1,47
1,30
1,47
k~VV
2,59
2,94
0
1
~
-
TAUX TV.A.
MONTANT HORS TAXES
5,53
1,08
DIA ACQUITIÉE
MODE
DE RÈGLEMENT
MONTANT T.T.C.
MONTANT TVA
19,60
19,60
5,50
SUR LES DÉBITS
NET À PAYER
05 TRAITE 30 JOURS'UiEWENT
Echéance :
lOifiiWOO.8usE
~TABL
20041
CODE GUICHET
01016
6,61
Nil COMPTE
00 16095L037
6,61
Q~
75
--
1
risques et périls des acheteurs, même si elles sont expédiées franco.Toutes les contestations relatives à nos livraisons sont de la compétence exclusive du Tribunal de
payée à l'échéance fixée entraînera, quel que soit le mode de règlement prévu, l'application de pénalités d'un montant égal à une fois et demie
le taux de l'intérêt légal. Le défaut de paiement pourra entraîner une intervention contentieuse et l'application, à titre de dommages-intérêts, d'une indemnité égale à 15 % de la somme impayée, outre les frais et intérêts légaux. Çonformément
à la loi nO80.335 du 12 mai 1980, le vendeur restera propriétaire des marchandises livrées jusqu'au paiement intégral du prix. L'acquéreur sera néanmoins responsable des risques de perte ou de destruction dès la livraison des marchandises.
CONDITIONS
commerce
GÉNÉRALES
DE VENTE:
de Tarbes. De convention
Nos marchandises
expresse
voyagent aux
et sauf report accordé
par nous, toute somme non