Protocole de sous–traitance pour le DECAPAGE INOX

DOCUMENT
Protocole de sous–traitance
pour le DECAPAGE INOX
NATURE DES TRAVAUX : Décapage et passivation par immersion ou par pulvérisation
CARACTERISTIQUES DES PIECES A TRAITER
Les aciers inoxydables austénitiques (304/304L/316/316L/316TI) sont compatibles avec le
traitement de décapage et passivation.
• Tout autre composant d’origine métallique, naturel, synthétique, composite et/ou peintures
et/ou vernis sont exclus et incompatibles avec ce type de traitement de surface.
• Les pièces confiées sont réputées ne pas comporter d’éléments incompatibles.
• Les pièces ne devront pas comporter de zone pouvant générer la rétention de produit de
passivation/ou rinçage. A défaut, celles-ci devront posséder des «orifices» suffisamment
importants pour permettre l’évacuation rapide des produits par gravité ou par basculement.
• Les dimensions des pièces doivent être compatibles avec les capacités de nos
équipements :
Traitement par immersion (caractéristiques maximales)
Longueur : 1,7 M /largeur : 1,7 M /Hauteur : 3 M /poids : 3 Tonnes
Traitement par pulvérisation (caractéristiques maximales)
Longueur : 18 M / Largeur : 3 M / Hauteur : 3 M / Poids : 20 Tonnes
• Les pièces réputées « fragiles » ou nécessitant une précaution particulières lors des
opérations de manutention et/ou traitement de passivation devront être fournies avec un
emballage (réutilisable pour le retour des pièces) adapté à une protection parfaite et une
notice technique, définissant les précautions particulières, si nécessaire.
GARANTIES ET LIMITES DE RESPONSABILITE
Nous garantissons que le traitement par immersion est réalisé conformément à la procédure
IMGEN 3.3 et conformément à la procédure PUL DDP 2.1 dans le cas du traitement par
pulvérisation. Les produits de traitement sont purs. Le produit de rinçage est pur ou recyclé. Le
travail est réalisé par des salariés employés régulièrement au regard des articles L 43.3/ L 43.5 et
L 602.3 du CT.
• La présence d’un composant incompatible avec le traitement et/ou l’absence de protection
(ou instruction de protection) décline notre responsabilité en terme de faisabilité et qualité du
traitement
• Nous déclinons toute responsabilité pour tout dommages directs, indirects, immatériel
consécutifs à l’utilisation des pièces ayant été décapées et passivées par nos soins.
• Il est de la responsabilité de l’utilisateur des pièces, et/ou donneur d’ordre de vérifier et
s’assurer que les produits de traitement sont compatibles avec l’usage final des pièces ainsi
que de l’absence de risque lié à la manipulation et/ou de contact avec la peau.
• Ce présent protocole est régi par nos Conditions Générales de Ventes transmissibles sur
simple demande ou accessibles sur notre site : www.charot.fr.
NB : CHAROT SA se réserve le droit de ne pas effectuer le traitement des pièces réceptionnées si
celles-ci sont non conformes au descriptif ci-dessus ou non conformes aux caractéristiques
fournies lors du devis.
DOCUMENT : Un certificat de conformité de traitement de surface par immersion ou pulvérisation
suivant le procédé utilisé est fourni pour chaque commande.
CHAROT SA _ Z.I. des SABLONS – BP 166 – 89101 SENS Cedex FRANCE – Tél.
03.86.64.73.73
Fax : 03.86.95.21.83 – Email : [email protected] - Web : www.charot.fr
Doc 118
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