57 sujets à l`ordre du jour

Montpellier le mercredi 31 octobre 2012
Secrétariat Général
Secrétariat de l’Assemblée
Ordre du jour du Conseil municipal
Séance Publique du lundi 12 novembre 2012
18H00 – SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
Mme le Maire
Adoption de l’ordre du jour
Mme le Maire
Adoption du procès-verbal du Conseil municipal précédent
Jeunesse- Vie étudiante
Michel
PASSET
1
Bourse Animation Jeunes Attributions de subventions 2012
Michel
PASSET
2
Bourse Initiatives Jeunes 2012 Participation de la Ville
Christiane
FOURTEAU
3
Philippe
THINES
4
Transfert de la compétence Eau Potable Procès-verbal de mise à disposition de la
Communauté d'Agglomération de Montpellier des biens mobiliers et immobiliers par la
Commune de Montpellier Autorisation de signature
Philippe
THINES
5
Délégation de Service Public Lot parkings Comédie/Antigone Délibération de principe
Philippe
THINES
6
Mise en oeuvre du plan de gestion Lez / Mosson et affluents Approbation des travaux
2013 Demandes de subventions
Philippe
THINES
7
Convention de correction et d'exploitation des données du Fichier National des
accidents corporels de la circulation
Philippe
THINES
8
Maintenance et modification des équipements d'éclairage public
Philippe
THINES
9
Actions sociales et solidaires
Attribution de subventions à diverses associations dans le cadre de la thématique
solidarité
Qualité de l'espace public, espaces verts, génie urbain
Dénominations de voies
Tranquillité publique, égalité des droits et des devoirs
Régine
SOUCHE
10
Gardiennage de sites Sécurité et accompagnement évènementiel Surveillance
d'expositions Autorisation à signer les Marchés
Action culturelle, patrimoine
Philippe
SAUREL
11
Pavillon Populaire, exposition Adieu la Suisse ! Construction et déconstruction d'un
mythe photographique Demande de subvention
Philippe
SAUREL
12
Agora des Savoirs 4ème saison Cycle de conférences 2012 - 2013 Partenariats avec la
Maison des Sciences de l’Homme de Montpellier et avec l’association Croqu’Oreilles Divergence.FM
Philippe
SAUREL
13
Agora des Savoirs quatrième saison Convention de partenariat avec la librairie
Sauramps
Philippe
SAUREL
14
La Panacée, Art et Culture contemporaine Demande de subvention auprès de l'Union
Européenne pour le projet C.A.P.E. Europe
Philippe
SAUREL
15
Théâtre Jean Vilar Convention d'aide à la diffusion théâtrale avec la Communauté
d'Agglomération de Montpellier
Philippe
SAUREL
16
Théâtre Jean Vilar Dispositif Pass Culture Convention avec le CROUS de Montpellier
Philippe
SAUREL
17
Cinéma Nestor Burma Convention entre la Ville et l'association Les Chiens Andalous,
dispositif Collège au cinéma
Philippe
SAUREL
18
Cinéma Nestor Burma Dispositif Lycéens au cinéma
Philippe
SAUREL
19
Cinéma Nestor Burma Convention avec le CROUS de Montpellier Dispositif Pass'
Culture
Rénovation urbaine – Logement social
Christian
BOUILLE
20
MONTPELLIER GRAND CŒUR Opération programmée d’amélioration de l’habitat
Attribution de subventions
Christian
BOUILLE
21
Quartier des Cévennes Opération programmée d'amélioration de l'habitat Copropriété
Cévennes 1 Attribution de subventions parties privatives
Christian
BOUILLE
22
QUARTIER CEVENNES (Petit Bard - Pergola) Projet de Rénovation Urbaine Plan de
sauvegarde du Petit Bard - Avenant n°3 au règlement d’intervention de la Ville de
Montpellier Approbation
Christian
BOUILLE
23
QUARTIER CEVENNES (Petit Bard – Pergola) Convention Territoriale de
Rénovation Urbaine Avenant n°9 (avenant simplifié) Approbation
Christian
BOUILLE
24
QUARTIER DES CEVENNES Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat
(OPAH) Copropriété Dégradée Cévennes 1 - Avenant n°2 Règlement d'intervention de
la Ville - Avenant n°2 Approbation
Petite enfance
Crèche multi accueil "les Enfantines" Mise à disposition de locaux à l'Association
Languedocienne pour la Jeunesse
Françoise
PRUNIER
25
Patrick
VIGNAL
26
Activités d'éducation physique et sportive en temps scolaire Convention de partenariat
Académie de Montpellier - Ville de Montpellier
Patrick
VIGNAL
27
Conventions d'utilisation du domaine public dans le cadre d'attributions de créneaux
annuels pour la saison sportive 2012-2013
Sports
Maisons pour tous, vie associative
Sophie
BONIFACEPASCAL
28
Maisons pour tous de la Ville de Montpellier Mise à disposition de salles à titre gratuit
Economie des ressources et du patrimoine
Frédéric
TSITSONIS
29
Le Rockstore - Protocole d'accord avec la société d'exploitation et de production
musicale du Rockstore
Frédéric
TSITSONIS
30
Exploitation du parc de stationnement du nouvel Hôtel de Ville de Montpellier Avenant n° 1
Michaël
DELAFOSSE
31
Etude des potentiels urbains autour de l'autoroute A9 Communauté d'agglomération de
Montpellier / Ville de Montpellier / Ville de Lattes / Ville de Saint-Jean de Védas
Convention de groupement de commande Approbation
Michaël
DELAFOSSE
32
Reprographie et commercialisation du plan local d’urbanisme et des dossiers relatifs
aux procédures d’évolution de ce document Fixation du prix de vente au public
Michaël
DELAFOSSE
33
MONTPELLIER GRAND COEUR Ravalement obligatoire des façades Attribution de
subventions
Michaël
DELAFOSSE
34
ZAC OVALIE Demande d'agrément de candidature. Modification. Tranche 4 - Lot n°
4A Société « FDI Promotion »
Michaël
DELAFOSSE
35
ZAC "Port Marianne-République" Acquisition d'un terrain Propriété BOYET Avenue
Raymond Dugrand parcelle cadastrée SC 106p
Michaël
DELAFOSSE
36
Foncier Opération rue Lafeuillade vente à la SERM emprise de 12 m²
Michaël
DELAFOSSE
37
Incorporation d'un bien sans maître au domaine privé communal Immeuble cadastré IZ
355 21 rue Saint-Antoine
Michaël
DELAFOSSE
38
Bail à construction entre la Ville et "Hérault Habitat" Immeuble sis 599, rue de Puech
Villa
Urbanisme, aménagement durable et NTIC
Réussite éducative
Jean-Louis
GELY
39
Evolution des postes d'enseignants dans les écoles publiques à la rentrée 2012 (avenant
à la délibération du 29 mai 2012)
Jean-Louis
GELY
40
Avenant n°1 au marché de construction de l'école primaire François MITTERRAND
Jean-Louis
GELY
41
Ecole MITTERRAND- aménagement des espaces extérieurs - lot n° 3 : éclairage public
- Avenant de transfert pour changement de raison sociale.
Jean-Louis
GELY
42 Restaurants Scolaires - Entretien préventif et curatif du matériel de restauration
collective et de buanderie. Autorisation de signer les marchés.
Jean-Louis
GELY
43
Cuisine Centrale des restaurants scolaires - Marchés alimentaires Autorisation de signer
les marchés
Questions du handicap, accessibilité
Magalie
COUVERT
44
Attribution de subventions à diverses associations dans le cadre de la thématique du
handicap Exercice 2012
Magalie
COUVERT
45
Attribution d’une subvention à l’Association pour Personnes en Situation de Handicap
(APSH 34) dans le cadre de l’organisation du forum Handi-Job
Serge
FLEURENCE
46
Modification du tableau des effectifs
Serge
FLEURENCE
47
Mise à disposition d'un agent de catégorie C auprès de la Caisse des Ecoles
Ressources humaines
Administration générale, affaires juridiques, finances communales
Max LEVITA
48
PROTOCOLE D’ACCORD VILLE DE MONTPELLIER / Mme ARNAUD Joséphine
– M. ARNAUD Claude – Mme et M. BELLEC Samuel
Max LEVITA
49
Exercice 2012 - Décision Modificative n°3 du Budget Principal
Max LEVITA
50
Attributions de subventions Exercice 2012
Max LEVITA
51
Garantie d'emprunt Gaia - Société d'Aménagement de l'Agglomération de Montpellier
(SAAM) - Ecole d'Application de l'Infanterie (EAI)
Max LEVITA
52
Attribution de subventions à diverses associations dans le cadre de la Cohésion
Sociale
Max LEVITA
53
Achat d’une nacelle élévatrice poids-lourd, d’un tracteur agricole porte outil, et d’un
broyeur de branches. Autorisation de signer les marchés.
Max LEVITA
54
Entretien et maintenance des ascenseurs, monte-charges, escaliers mécaniques et
plateformes élévatrices de l'hôtel de ville et de l'ensemble des bâtiments communaux
Autorisation de signer les marchés
Mme le Maire
55
Association OFFICE DU TOURISME de la région de Montpellier Désignation d'un
représentant de la Ville au Conseil d'Administration
Mme le Maire
56
Désignation d'un représentant de la Ville dans les Conseils d'écoles
Mme le Maire
57
Désignation du représentant de la Ville à la Commission d'attribution de logements du
GROUPE PROMOLOGIS
Mme le Maire
Articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales –
Lecture des décisions prises depuis la dernière séance publique du Conseil municipal