Cahier des charges relatif à l`acquisition du materiel audio

République algérienne démocratique et populaire
Ministère de l’enseignement Supérieur
Et de la Recherche Scientifique
Université Mouloud MAMMERI de Tizi-Ouzou
Faculté des Sciences Humaines et Sociales
Cahier des charges relatif à
l’acquisition du materiel audio-visuel
et materiel de duplication et de
reproduction
EXERCICE 2011
CHAPITRE 22-12
‫اﻟﺠﻤﮭﻮرﯾﺔ اﻟﺠﺰاﺋﺮﯾﺔ اﻟﺪﯾﻤﻘﺮاطﯿﺔ اﻟﺸﻌﺒﯿﺔ‬
‫وزارة اﻟﺘﻌﻠﯿﻢ اﻟﻌﺎﻟﻲ و اﻟﺒﺤﺚ اﻟﻌﻠﻤﻲ‬
Ministère de l’Enseignement Supérieur
et de la Recherche Scientifique
Université Mouloud MAMMERI
‫ﺟﺎﻣﻌﺔ ﻣﻮﻟﻮد ﻣﻌﺎﻣﺮي‬
&ʘdAoi& Ϲolod A&Ϲd·ϾO
‫ﻛﻠﯿﺔ اﻟﻌﻠﻮم اﻹﻧﺴﺎﻧﯿﺔ و اﻹﺟﺘﻤﺎﻋﯿﺔ‬
Faculté des Sciences Humaines
et Sociales
/........ /........ /............. : ‫رﻗﻢ‬
N° …………./……../……../
Tamda, le :………………………..
AVIS D’APPEL A UNE CONSULTATION
N° 83 /UMMTO/FSHS/2011
La faculté des Sciences Humaines et Sociales lance une consultation relative à
« l’Acquisition du matériel audio-visuel et matériel de duplication et de
reproduction » dans le cadre du budget de fonctionnement 2011 chapitre 22-12 article
06 et 07.
Lot n° 01 : Matériel audio-visuel
Lot n° 02 : Matériel de duplication et de reproduction
Les fournisseurs intéressés par la présente consultation sont invités à retirer le
cahier des charges auprès du Service des moyens et maintenance de la faculté des
Sciences Humaines et Sociales TAMDA (4ème étage bloc « C »).
Le cahier des charges est téléchargeable à partir du site web de l’UMMTO :
www.ummto.dz.
Les offres doivent être déposées au Service des moyens et maintenance de la
faculté sous pli fermé portant la mention « NE PAS OUVRIR » et l’intitulé de la
consultation comportant les pièces suivantes :
1. Devis estimatif et quantitatif.
2. Copie du registre de commerce.
3. Attestations de Bonne Exécution de l’Année 2009 et 2010 et de l’année en
cours.
4. Lettre de soumission.
Un délai de dix (10) jours à compter du 21 juin 2011 est accordé aux
soumissionnaires pour déposer leurs offres.
La date limite de dépôt des offres est fixée pour le 30 juin 2011 avant 09 heures
30mn. L’ouverture des plis se fera, en présence des soumissionnaires qui le désirent, le
jour de la date limite de dépôt à 10 heures à la salle de réunion (3ème étage) bloc « C »
1
Sommaire
I - CLAUSES ADMINISTRATIVES
Article 1 : Objet de la consultation
Article 2 : Montant de l’offre
Article 3 : Mode de règlement
Article 4 : Conditions de soumission
Article 5 : Mode de présentation des offres
Article 6 : Lieu et délais de dépôt des offres
Article 7 : Pièces contractuelles
Article 8 : Evaluation et comparaison des offres
II – ANNEXES
Ø Lettre de soumission
Ø Descriptif des équipements
Ø Bordereau des prix unitaires
Ø Devis quantitatif et estimatif
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I - clauses
ADMINISTRATIVES
Article 1 : Objet de la consultation
La présente consultation a pour objet « acquisition de matériel audio visuel et matériel de
duplication et de reproduction » au profit de la faculté des Sciences Humaines et Sociales.
Le cahier des charges est structuré en deux (02) lots :
ü Lot n° 01 : Matériel audio-visuel
ü Lot n° 02 : Matériel de duplication et de reproduction
Article 2 : Montant de l’offre
Le montant de l’offre est arrêté à la somme de :
En chiffres : …………………………. ………………………….DA
En lettres : ……………………………………………………………
En toutes taxes comprises (DA TTC) : ………………………………
Article 3 : Mode de règlement
Le règlement des sommes dues se fera par virement au compte du fournisseur
Ouvert auprès de : …………………………………………………………………………………...
Agence
: …………………………………………………………………………………….
Sous le numéro : …………………………………………………………………………………….
Article 4 : Conditions de soumission
Peuvent soumissionner uniquement les personnes morales ou physiques inscrites au registre
de commerce ayant une qualification dans le domaine.
Article 5 : Mode de présentation et dépôt des offres
Le 1er pli concerne l’offre technique et doit comporter la mention :
« Offre technique »
Acquisition de matériel audio-visuel et matériel de duplication et de
reproduction
au profit de la faculté des Sciences Humaines
et Sociales.
Le 2ème pli concerne l’offre financière et doit comporter la mention :
« Offre Financière »
Acquisition de matériel audio-visuel et matériel de duplication et de
reproduction
au profit de la faculté des Sciences Humaines
et Sociales.
Les deux (02) plis anonymes contenus dans deux plis distincts doivent être mis dans une
grande enveloppe qui doit comporter uniquement la mention :
« A NE PAS OUVRIR »
Avis d’appel à une consultation
en vue de l’acquisition de matériel audio-visuel et matériel de
duplication et de reproduction.
3
Article 6 : Lieu et délais de dépôt des offres
Le dépôt de la soumission doit se faire auprès du Services des moyens et maintenance de la
faculté des Sciences Humaines et sociales (4ème étage, bloc « C ») par le soumissionnaire ou son
représentant.
Un délai de dix (10) jours à compter du 21 juin 2011 est accordé aux soumissionnaires pour
déposer leurs offres.
La date limite de dépôt des offres est fixée au 30 juin 2011 avant 09 heures 30mn. L’ouverture
des plis aura lieu le jour même à 10 heures à la salle de réunion de la faculté des sciences humaines et
sociales (3ème étage bloc « C »). Les soumissionnaires sont invités à y assister.
Aucune offre ne sera acceptée si elle parvient après la date et l’heure fixée pour le dépôt des
offres.
Article 7 : Pièces contractuelles à joindre au dossier
A/ Offre technique :
-
Copie conforme de l’original du registre de commerce légalisé.
Copie légalisée de l’identification fiscale.
Délai de livraison (engagement).
Délai de garantie (engagement).
Attestations de bonne exécution dans le domaine des deux(02) dernières années
et de l’année en cours.
B/ Offre Financière :
-
Cahier des charges coté et paraphé.
Lettre de soumission dûment remplie et visée.
Bordereau des prix unitaires signé, coté et paraphé.
Devis quantitatif et estimatif.
Article 8 : Evaluation des offres
L’évaluation se fera sur la base des critères suivants :
1/ Evaluation technique :
L’offre technique est évaluée sur quarante cinq points (45) points sur la base des critères
suivants :
1.1 Qualité du soumissionnaire : 05 points
- Représentant exclusif d’une marque : 05 points
- Grossiste : 03 points
- Autres : 00 points
1.2 Qualité du matériel : 20 points
- Marque reconnue sur le marché international : 15 points
- Toute autre marque : 05 points
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1.2 Références du soumissionnaire : 10 points
Le soumissionnaire ayant réalisé le nombre le plus élevé de marchés de même type aura la
note maximale de 10 points, pour les autres offres elle sera déterminée par la formule citée ci-après.
Pièce justificative : Attestations de bonne exécution des deux dernières années et de l’année
en cours mais uniquement celle qui ont un rapport avec l’objet de notre consultation.
Nombre d’attestations de bonnes exécutions de l’offre considérée
x 10
Note =
Nombre d’attestations de bonnes exécutions le plus élevé
1.3 Délai de livraison : 05 points
L’offre ayant proposé le délai le plus court obtient la note maximale 05 points
Délai de livraison le plus court
x 05
Note =
Délai de l’offre considérée
1.4 Délai de garantie : 10 points
L’offre proposant le délai de garantie le plus long obtiendra la note maximale de 10 points.
Pour les autres offres, on appliquera la formule suivante :
Garantie de l’offre considérée
x 10
Note =
La période de garantie la plus longue
Important : Toute offre dont la note technique est inférieure à 25 points (<25) est purement et
simplement rejetée.
L’offre technique du soumissionnaire ayant atteint la note de 25 points et plus avec un
seuil maximal de 50 points, sera soumise à la phase d’évaluation financière.
2/ Evaluation financière :
La note maximale de quarante points (40) sera attribuée à l’offre financière la moins disante.
Les notes attribuées aux autres offres seront calculées selon la formule suivante :
Montant de l’offre la moins disante
x 40
Note financière =
Montant de l’offre considérée
Le classement des offres est basé sur la somme arithmétique de la note technique et la note
financière. La soumission qui recueillera la note globale la plus élevée sera retenue.
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I-ANNEXES
UNIVERSITE MOULOUD MAMMERI TIZI-OUZOU
FACULTE DES SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES
Lettre de soumission
Je soussigné(e),
Nom et prénom(s) : ………………………………………………………………………………………………………
Profession : …………………………………………………………………………………….........................................
Demeurant à : …………………………………………………………………………………........................................
Agissant au nom et pour le compte de : ……………………………….…, inscrit (e) au registre du commerce, au
registre de l’artisanat et des métiers ou autre (à préciser) de : ……...……………………………………………...............
Après avoir pris connaissance des pièces du projet de marché et après avoir apprécié, à mon point de vue et
sous ma responsabilité, la nature et la difficulté des prestations à exécuter :
Remets, revêtus de ma signature, un bordereau des prix et un détail estimatif, établis conformément aux cadres
figurant au dossier du projet de marché.
Me soumets et m’engage envers (indiquer le nom du service contractant) ….………………………………… à
exécuter les prestations conformément aux conditions du cahier des prestations spéciales et moyennant la somme de
(indiquer le montant du marché en dinars et, le cas échéant, en devises étrangères, en chiffres et en lettres, et en hors
taxes et en toutes taxes) : …...………………………………………………………………………........................................
M’engage à exécuter le marché dans un délai de : (indiquer le délai en chiffres et en lettres)……………………...
Le service contractant se libère des sommes dues, par lui, en faisant donner crédit au compte bancaire ou
CCP n° ………………………………………………………………………………………………………………………….
Auprès : ………………………………………………………………………………………………………………….
Adresse : …………………………………………………………………………………………………………………
Affirme, sous peine de résiliation de plein droit du marché ou de sa mise en régie aux tors exclusifs de la
société, que ladite société ne tombe pas sous le coup des interdictions édictées par la législation et la réglementation
en vigueur.
Certifie, sous peine de l’application des sanctions prévues par l’article 216 de l’ordonnance n° 66-156 du 8 juin
1966, modifiée et complétée, portant code pénal que les renseignements fournis ci-dessus sont exacts.
Fait à ………………………le : ………………………
Le soumissionnaire
(Nom, Qualité du signataire et cachet du soumissionnaire)
N.B : En cas de groupement le chef de file doit mentionner qu’il agit au nom du groupement et préciser la nature du groupement (conjoint ou
solidaire).
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République Algérienne Démocratique et Populaire
/)/)inistère de l’Enseignement Supérieur
et de la Recherche Scientifique.
Université Mouloud MAMMERI
de Tizi-Ouzou.
Faculté des Sciences Humaines et Sociales.
Fiche descriptive
Lot n° 01 : Matériel audio-visuel
N0
Désignations
Vidéo projecteur
Unité
Unité
Descriptif
Caractéristiques :
- Luminosité : 2000 lumens
- Distance minimum de projection : 1,1m
- Résolution standard : XGA : 1024X768
- Mise au point par télécommande
- Zoom réglage par télécommande
- Enceintes intégrées
Fait à
,le :
(Nom, Qualité du signataire, Cachet humide
et signature du soumissionnaire).
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République Algérienne Démocratique et Populaire
/)/)inistère de l’Enseignement Supérieur
et de la Recherche Scientifique.
Université Mouloud MAMMERI
de Tizi-Ouzou.
Faculté des Sciences Humaines et Sociales.
Fiche descriptive
Lot n° 02 : Matériel de duplication et de reproduction
N0
Désignations
Photocopieur de bureau
Unité
Unité
Descriptif
Caractéristiques :
- Format : A3 +A4
- de notoriété reconnue
- avec kit de démarrage
- vitesse minimale 19 copies minute
- cassette papier 250 feuilles
- garantie + service après vente
Duplicopieur
Unité
Caractéristiques :
- Vitesse d’impression : 60 copies minute au
minimum
- Format : A4
- Création de master/ impression numérique
à grande vitesse automatique
- Résolution 300x300 Dpi
- Capacité du bac d’alimentation : 1000
feuilles
- Avec kit de démarrage
- Garantie + service après vente
Fait à
, le :
(Nom, Qualité du signataire, Cachet humide
et signature du soumissionnaire)
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République Algérienne Démocratique et Populaire
/)/)inistère de l’Enseignement Supérieur
et de la Recherche Scientifique.
Université Mouloud MAMMERI
de Tizi-Ouzou.
Faculté des Sciences Humaines et Sociales.
Bordereau des prix unitaires
Lot n°01 : Matériel audio-visuel
N°
01
Désignations
Vidéo projecteur :
Unité
Prix unitaire
en chiffres H.T
Prix unitaire
en lettres
Unité
- Luminosité : 2000 lumens
- Distance minimum de projection : 1,1m
- Résolution standard : XGA : 1024X768
- Mise au point par télécommande
- Zoom réglage par télécommande
- Enceintes intégrées
Fait à
, le :
(Nom, Qualité du signataire, Cachet humide
et signature du soumissionnaire)
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République Algérienne Démocratique et Populaire
/)/)inistère de l’Enseignement Supérieur
et de la Recherche Scientifique.
Université Mouloud MAMMERI
de Tizi-Ouzou.
Faculté des Sciences Humaines et Sociales.
Bordereau des prix unitaires
Lot n°02 : Matériel de duplication et de reproduction
N°
01
Désignations
Photocopieur de bureau :
Unité
Prix unitaire
en chiffres H.T
Prix unitaire
en lettres
Unité
- Format : A3 +A4
- De notoriété reconnue
- Avec kit de démarrage
- Vitesse minimale 19 copies minute
- Cassette papier 250 feuilles
- Garantie + service après vente
02
Duplicopieur :
Unité
- Vitesse d’impression : minimum 60 copies mn
- Format : A4
- Création de master/ impression numérique à
grande vitesse automatique
- Résolution 300x300 Dpi
- Capacité du bac d’alimentation : 1000 feuilles
- Avec kit de démarrage
- Garantie + service après vente
Fait à
, le :
(Nom, Qualité du signataire, Cachet humide
et signature du soumissionnaire)
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République Algérienne Démocratique et Populaire
/)/)inistère de l’Enseignement Supérieur
et de la Recherche Scientifique.
Université Mouloud MAMMERI
de Tizi-Ouzou.
Faculté des Sciences Humaines et Sociales.
Devis quantitatif et estimatif
Lot n°01 : Matériel audio-visuel
N°
01
Désignations
Vidéo projecteur
Unité
Quantité
Unité
05
Prix
unitaire
en H.T
Montant en
H.T
- Luminosité : 2000 lumens
- Distance minimum de projection : 1,1m
- Résolution standard : XGA : 1024X768
- Mise au point par télécommande
- Zoom réglage par télécommande
- Enceintes intégrées
Montant de la commande en DA HT :
TVA (07%) :
TVA (17%) :
Montant de la commande en DA TTC :
Arrêté le présent devis quantitatif et estimatif à la somme de (montant en lettres) :
Fait à
, le :
Nom, prénom, Qualité du signataire, Cachet humide et
Signature du soumissionnaire).
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République Algérienne Démocratique et Populaire
/)/)inistère de l’Enseignement Supérieur
et de la Recherche Scientifique.
Université Mouloud MAMMERI
de Tizi-Ouzou.
Faculté des Sciences Humaines et Sociales.
Devis quantitatif et estimatif
Lot n°02 : Matériel de duplication et de reproduction
N°
Désignations
Unité
Quantité
01
Photocopieur de bureau
- Format : A3 + A4
- De notoriété reconnue
- Avec kit de démarrage
- Vitesse :19 copies minute au minimum
- Cassette papier 250 feuilles
-Garantie +service après vente
Unité
05
02
Duplicopieur
- Vitesse d’impression : 60 copies minute au
minimum
- Format : A4
- Création de master/ impression numérique à
grande vitesse automatique
- Résolution 300x300 Dpi
- Capacité du bac d’alimentation : 1000
feuilles
- Avec kit de démarrage
- Garantie + service après vente
Unité
02
Montant
en DA H.T
Montant
en lettres
Montant de la commande en DA H.T
TVA à (07%) :
TVA à (17%) :
Montant de la commande en DA T.T.C
Arrêté le présent devis quantitatif et estimatif à la somme de (montant en lettres) :
Fait à
, le :
(Nom, Prénom, Qualité du signataire, Cachet humide
et signature du soumissionnaire).
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