COMPTE RENDU 03 2016 - Commune de Sainte Ouenne

Mairie
République Française
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 10 MARS 2016
Affiché en exécution de l'article L.121.17 du Code des Communes
Présents : Mesdames BOISARD Nathalie, DORET Stéphanie, EVRARD Elisabeth, GROISEAU
Stéphanie, PETIT Nathalie, SOULET Chantal, TEILLOUT Aurélie, Messieurs BERNAUDEAU Mickaël,
LEMAITRE Thierry, NZECK- SAM- NDECK Armand, TEXIER Cédric.
Absents excusés :Messieurs CHAIGNE Bertrand, DESMIERS Victorien (pouvoir donné à Mme
BOISARD Nathalie), RENOUX Julien et TRICART Pierre
Secrétaires de séance : Mesdames EVRARD et GROISEAU
Date de la convocation : 02/03/2016
1) Approbation du compte-rendu de la séance du 11.02.2016
Le compte- rendu est approuvé.
2) Budget Primitif
Les services de l’état n’ayant pas, à ce jour, fait connaitre le montant des dotations,
Monsieur le maire présente un budget primitif réservé, prudent et tenant compte
des baisses annoncées de dotations.
Pour la section de fonctionnement :
En Dépenses
487 286 €
En Recettes
526 228 €
Ce qui permettrait un virement à la section investissement de 38 942 €
Pour la section d’investissement :
En Dépenses
En Recettes
73 155 €
73 155 €
Le budget primitif sans report est équilibré à 599 383 €.
Le budget primitif est voté à l’unanimité des présents.
Par ailleurs, Monsieur le maire demande l’accord du conseil pour signer des contrats
de servitude suite aux travaux d’évacuation des eaux pluviales effectués Route de la
Pierredière et de la D12.
Les membres du conseil donnent leur accord à l’unanimité.
3) Point sur les travaux
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Maison de l’An Mille
L’état de la maison de l’an mille se dégrade. Début avril se déroulera le week
end de la SEP et Sainte Ouenne recevra beaucoup de visiteurs. Il existe un
danger de blessures. La maison de l’an mille devra donc être interdite au
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public.
Les élus sont partagés entre sa destruction et sa rénovation.
Il sera pris contact avec les associations afin d’envisager une solution.

Lampadaire du Javelot
Les élus donnent un accord de principe pour la mise en place de candélabres
supplémentaires demandés par la commune de Surin et les habitants de Sainte
Ouenne, mais attendent la validation de Surin sur la prise en charge à 50 % de la
facture.
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Achat de matériel d’entretien
La petite tondeuse est maintenant hors d’usage. Il est nécessaire de la
remplacer. Le choix du personnel communal s’est porté sur une tondeuse plus
performante et en alu.
Les élus donnent leur accord pour l’achat de cette tondeuse.
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Cimetière
La création d’un jardin du souvenir a fait l’objet d’échanges. Aucune décision définitive
n’a été prise.
La route devant l’entrée du cimetière est en très mauvais état. La voirie étant de la
compétence intercommunale, il sera pris contact avec la CCVE afin d’intégrer les
travaux nécessaires au programme de voirie intercommunale.
Le mur en pierre au fond du cimetière est partiellement tombé. Le cantonnier de
Pamplie viendra aider les nôtres dans sa rénovation.
4) Accessibilité
Le conseil valide les orientations de la commission pour un étalement des travaux
d’accessibilité des établissements recevant du public, sur 3 ans, soit de 2016 à 2018. Il
autorise le maire à présenter le plan triennal au préfet et à demander les dérogations
nécessaires compte tenu des projets de travaux envisagés.
5) Projet restructuration école
Une réunion a eu lieu avec le CAUE pour définir le projet. En fonction des informations
réunies, le CAUE nous présentera les priorités et le cahier des charges avec des lots ou
tranches. Aux élus ensuite d’effectuer les choix.
6) Archives
Le maire a lu la lettre de félicitations des archives départementales et remercie les
conseillères et les employés communaux du travail effectué à la sauvegarde des
archives municipales.
Le conseil autorise le maire à présenter une demande pour une mission confiée, à un
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archiviste professionnel, pour faire le tri et le classement des archives.
7) Questions diverses
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Une exposition autour de l’eau sera ouverte au public du 8 au 20 mars 2016
dans la salle de motricité de l’école Marc GAUTIER
L’école demande l’accord pour la pose d’abris pour chauves souris dans le
cadre du projet pédagogique.
Le conseil accepte la prise en charge des transports scolaires pour les
manifestations ayant lieu sur Niort.
La SEP organise une visite de Ste Ouenne au 19ème siècle le 12 mars 2016.
Rendez vous à l’école à 15h.
L’APE organise son carnaval à la salle des Fête le 18 mars à 19h. Venez
nombreux.
Puis rendez vous les 2 et 3 avril 2016 pour les idées d’Eugénie organisées par
la SEP.
L’architecte des bâtiments de France a émis un avis favorable à la
construction d’un club house mais avec réserves (enduit ton pierre soutenu,
menuiserie sombre, mur en moellon restitué et usage de tuiles courbes en
terre cuite).
La prochaine réunion de conseil se tiendra le 14 avril 2016 à 20H30 à la Mairie.
Fait à Sainte-Ouenne, le 19 mars 2016
Le Maire,
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Signatures d'approbation du compte-rendu du 10/03/2016
M. LEMAITRE :
M. TEXIER :
Mme EVRARD :
Mme SOULET :
M. NZECK SAM NDECK:
M. DESMIERS:
Mme PETIT :
M. BERNAUDEAU :
Mme TEILLOUT :
M. TRICARD :
M. RENOUX :
MME DORET :
Mme GROISEAU :
M. CHAIGNE :
Mme BOISARD :