Ville de Chelles

Ville de Chelles
Département de Seine et Marne
Nomenclature des pièces annexes du dossier du Plan Local d'Urbanisme
5.1 – Emplacements réservés
5.1.1
5.1.2
Liste
Plan de localisation– éch. 1/6000
5.2 – Servitudes d’utilité publique
5.2.1
5.2.2
Liste
Plan – éch. 1/6000
5.3 – Périmètres d’étude
5.3.1
5.3.2
Délibérations
Plan de répérage
5.4 – Droits de préemption, Espaces naturels sensibles (ENS) et Zones d’aménagement différé
(ZAD)
5.4.1
5.4.2
Décisions
Plan Droits de préemption- ENS-ZAD – éch. 1/10 000
5.5 – Plan des périmètres de ZAC en cours de réalisation, réalisées ou à réaliser - éch 1/10 000
5.6 – Sites d'archéologie préventive
5.6.1
5.6.2
Arrêté préfectoral
Plan
5.7 – Zones inondables
5.7.1
5.7.2
Arrêtés, présentation et prescriptions du Projet d’intérêt général (PIG)
Plans des surfaces submersibles (PSS) éch : 1/2000
5.8 – Arrêté de classement des infrastructures à l’égard du bruit
5.9 – Plan de d’exposition au bruit autour de l’aérodrome Chelles – Le Pin - éch. : 1/25000
5.10 – Périmètres des Zones naturelles d’intérêt écologique, faunistiques et floristiques (ZNIEFF)
5.11 – Annexes sanitaires
5.11.1
5.11.2
5.11.3
Notices
Plans du réseau EAU
Plan des réseaux d'assainissement
5.12 – Règlement local de publicité
5.13 – Plan de développement du réseau de géothermie