règlement minibus RCC - Rugby Club Château

REGLEMENT D’UTILISATION DU MINIBUS.
1. PROPRIETE
Le minibus de marque Ford, modèle Transit Kombi 300M TDCI 110, immatriculé AB060-EA est la propriété du Rugby Club Castrogontérien depuis le 25 mai 2016.
2. ASSURANCE
Le véhicule est assuré auprès de l’agent général et courtier MMA, Vincent Ledoux, 415
rue de Terre Rouge – BP 20135 – Château-Gontier Cedex.
3. UTILISATION
Le minibus est mis à disposition de l’ensemble des équipes du Rugby Club
Castrogontérien pour le transport des joueurs lors de matchs et/ou tournois à l’extérieur ou
d’entraînements délocalisés.
Afin d’être couvert par notre assurance, ce véhicule devra être conduit obligatoirement par
un membre licencié de l’association, à jour de cotisation et détenant le permis B.
Le minibus ne peut être utilisé par un membre du club à titre personnel sans l’accord du
président. Toute demande ne vaudra pas accord, le président se réserve le droit de refuser
la mise à disposition sans en justifier le motif.
La clé du minibus devra obligatoirement être remise après utilisation dans la boîte à clés
prévue à cet effet.
Lors de l’utilisation le conducteur s’engage à remplir le carnet de suivi avec les
indications suivantes : date, nom du conducteur, équipe transportée, lieu du déplacement,
kilométrage de départ et kilométrage de retour. De plus, le conducteur prendra en charge
les frais d’autoroute si besoin et devra effectuer le plein en gasoil à son retour. Les frais
engagés seront remboursés avec les demandes de remboursement prévues à cet effet et
dûment rempleis, accompagnées des justificatifs de dépenses.
En cas d’infraction au code de la route entrainant une amende et/ou un retrait de point, le
président de l’association dénoncera le conducteur aux autorités et celui-ci devra acquitter
l’amende et se verra retirer des points sur son permis.
Enfin, le minibus devra être rendu propre, surtout à l’intérieur. Le conducteur sera donc
responsable de la propreté de celui-ci quelle que soit la catégorie d’âge.
4. DESIGNATION DE L’UTILISATEUR.
Afin d’éviter tout litige pour l’attribution du minibus et de son utilisation, les règles
suivantes seront appliquées pour déterminer la catégorie qui utilisera le minibus lors de
chaque déplacement.
Règle 1 : Le minibus sera attribué en priorité aux équipes de jeunes par rapport à la
catégorie séniors.
Règle 2 : L’équipe disputant un match ou un tournoi (compétition) sera prioritaire par
rapport à l’équipe se déplaçant pour un entrainement.
Règle 3 : La catégorie* ayant le plus grand déplacement en kilomètres sera prioritaire
pour l’utilisation du minibus.
Règle 4: Si deux catégories ont une même distance à parcourir le même jour celle ayant le
plus grand nombre de joueurs à transporter sera prioritaire.
Si malgré les 4 règles citées ci-dessus rien ne départage deux catégories, le président
désignera l’équipe utilisatrice.
*catégorie = U8/10 – U12/U14 – U16/U18 – SENIORS – FEMININES.
5. MANQUEMENT AU REGLEMENT D’UTILISATION.
En cas de manquement au règlement, un rappel sera effectué auprès du conducteur et de
l’équipe concernée.
Si les manquements venaient à se répéter sur une même équipe et/ou catégorie, le bureau
de l’association pourrait se prononcer afin que la catégorie en question ne puisse plus
utiliser le minibus jusqu’à nouvel ordre.
Fait à Château-Gontier le 25/05/2016.
Le président.