Fiche de sécurité pour les billes de verre
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Fiche de sécurité pour les billes de verre
Fiche de sécurité pour les billes de verre utilisées dans le marquage routier Basée sur la Directive (EC) No 1907/2006 de la Commission des Communautés Européennes. 1. Identification du Produit et de la Société 1.1. Identification de la substance ou préparation Toutes les billes de verre avec nom commercial Microperl®, Echolux®, 2 en 1®, Vialux® et Echostar®. 1.2. Utilisation de la substance ou préparation Billes de verre utilisées dans le marquage routier. 1.3. Identification de la société Sovitec Belgium S.A. Z.I. de Fleurus, B-6220 Fleurus, Belgium Phone +3271822777, Fax +3271817673, E-Mail [email protected] Sovitec France S.A.S. Z.I. Sainte Agathe, F-57192 Florange, France Phone +33382591789, Fax +33382529122, E-Mail [email protected] Sovitec GmbH Am Ludwigsberg 78, D-66113 Saarbrücken, Germany Phone +496814171373, Fax +49681638451, E-Mail [email protected] Sovitec Glasperlen GmbH Bahnhofstrasse 24, D-03253 Schönborn, Germany Phone +493532695101, Fax +493532695111, E-Mail [email protected] Sovitec Iberica S.A. P.I. de Santa Rita, E-08755 Castellbisbal (Barcelona), Spain Phone +34937724830, Fax +34937721225, E-Mail [email protected] 1.4. Téléphone d’urgence Centre anti-poison belge +3270245245 (ANNEX 1). 2. Identification des Dangers Ce produit n’est pas considéré comme une préparation dangereuse selon les règles de classification reprises dans la Directive 1999/45/EC. Ce produit est inerte. Billes de verre utilisées dans le marquage routier. Fiche de sécurité. Version 2. Janvier 2010. 3. Composition et Information sur les Ingrédients Le produit est composé de verre sodo-calcique (CAS: 65997-17-3; EINECS: 266-046-0) exempt de silice libre. Si les billes de verre sont traitées en surface, les substances de traitement sont en quantité inférieure à 1% en poids. 4. Premiers Secours Voie cutanée : en cas de contact fréquent ou prolongé avec la peau, celle-ci peut s’assécher. Laver abondamment les parties atteintes avec de l’eau et du savon. Voie oculaire : produit inerte, l’enlever comme n’importe quel corps étranger ; laver à l’eau. Voies respiratoires : les poussières peuvent irriter légèrement les voies respiratoires supérieures. Dans ce cas, respirer profondément à l’air libre. Voies digestives : une assistance médicale n’est en principe pas nécessaire. 5. Mesures de Lutte contre l’Incendie Les billes de verre sont un produit ininflammable et non déflagrant. 6. Mesures à Prendre en cas de Dispersion Accidentelle Afin d’éliminer ce produit, l’équipement de nettoyage habituel (balai, pelle) est recommandé. Dans les aires de stockage et de travail, éviter d’en répandre sur le sol car cela rend la surface très glissante. 7. Manipulation et Stockage 7.1. Manipulation D’un point de vue sécurité, aucune recommandation spéciale n’est applicable. Cependant, pour assurer la qualité et la stabilité de ce produit, nous recommandons le transport et la manipulation à température ambiante. Il n’y a pas de risqué de décharge électrostatique. 7.2. Stockage D’un point de vue sécurité, aucune recommandation spéciale n’est applicable. Cependant, pour assurer la qualité et la stabilité de ce produit, nous recommandons le stockage à température ambiante. Conserver le produit en sac fermé, à l’abri de l’humidité, dans un local ventilé si possible et éviter des écarts de température trop importants qui pourraient provoquer l’agglomération du produit. 8. Contrôle d’Exposition et Protection Individuelle 8.1. Valeurs limites d’exposition TLV TWA: 10 mg/m³. (Valeur pour des matières particulaires ne contenant pas d’asbeste et < 1% de silice cristalline, fraction inhalable). (ACGIH) TLV TWA: 3 mg/m³. (Valeur pour des matières particulaires ne contenant pas d’asbeste et < 1% de silice cristalline, fraction inhalable). (ACGIH) (TLV Valeur Limite Tolérable; TWA Moyenne de poids/temps) Billes de verre utilisées dans le marquage routier. Fiche de sécurité. Version 2. Janvier 2010. 8.2. Contrôle de l’exposition 8.2.1. Contrôle de l’exposition professionnelle Quand l'exposition ne peut pas être évitée avec une ventilation adéquate au poste de travail, et que les concentrations sont inférieures ou égales à 10 fois la limite TWA, nous recommandons aux travailleurs le port d’un demi-masque de protection respiratoire contre la poussière avec filtre de série N-, R-, ou P- et 95, 99, ou 100% d’efficacité. Lorsque les concentrations sont inférieures ou égales à 25 fois la limite TWA, nous recommandons aux travailleurs le port d’un masque de protection respiratoire à adduction d’air pur équipé d’un casque ou d’une cagoule, et d’un filtre contre la poussière. 8.2.2. Contrôle de l’exposition de l’environnement Non applicable. 9. Propriétés Physiques et Chimiques 9.1. Information générale Apparence: poudre blanche, solide à 20°C. Odeur: inodore 9.2. Autres informations Point de ramollissement: approximativement 650° C Point de fusion >1350° C Masse volumique réelle : 2,5 g/cm³ Masse volumique apparente entre 1,0 et 1,8 g/cm³, en fonction de la distribution granulométrique du produit. Solubilité: les billes de verre sont insolubles, excepté dans l’acide fluorhydrique. 10. Stabilité et Réactivité Les billes de verre sont chimiquement stables à des températures normales d’utilisation. Vers 650°C, le verre se ramollit mais sans décomposition. 11. Information Toxicologique 11.1. Risques immédiats Inhalation : les poussières peuvent irriter légèrement les voies respiratoires supérieures en cas d’inhalation de hautes concentrations de poussières. Ingestion: aucun effet néfaste constaté. Contact sur la peau : non irritant. Contact oculaire : de hautes concentrations en poussières peuvent causer une irritation mécanique. Billes de verre utilisées dans le marquage routier. Fiche de sécurité. Version 2. Janvier 2010. 11.2. Risques chroniques L’Agence Internationale pour la Recherche sur le Cancer (IARC) ainsi que la Conférence Américaine des Hygiénistes Industriels Gouvernementaux (ACGIH) n’ont pas classé ce produit comme cancérigène pour l’homme. 12. Information Ecologique Produit inerte, insoluble dans l’eau et sans effet sur l’environnement. 13. Considérations Relatives à l’Environnement L’élimination du produit s’effectue par les moyens de nettoyage habituels et son évacuation peut se faire avec des déchets inertes. 14. Information Relative au Transport Numéro de Douane: 70182000.000.OW; Transport aérien (OACI/IATA): non réglementé; Transport rail et route (RTMDR/F, ADR/RID): non réglementé; Transport maritime (IMDG): non réglementé; Transport par voie fluviale (ADNR and ADN): non réglementé. 15. Information Réglementaire Aucune évaluation de la sécurité chimique n’a été effectuée pour ce produit. Aucune réglementation communautaire n’est applicable au produit. Toutefois, cette fiche de sécurité ne doit pas dispenser l’utilisateur d’appliquer les réglementations nationales ou locales en vigueur. 16. Autres Informations Les informations données dans cette fiche de sécurité sont basées sur l’état de nos connaissances relatives au produit et à la date concernée. L’information donnée est une aide pour une manipulation, une utilisation, un stockage et un transport en toute sécurité et ne doit pas être considéré comme une garantie ou une spécification de qualité. L’information est valable seulement pour le produit spécifiquement désigné et n’est plus valable pour ce produit utilisé en combinaison avec d’autres produits. Billes de verre utilisées dans le marquage routier. Fiche de sécurité. Version 2. Janvier 2010. ANNEX 1 Anti-poison Center IPCS Directory of poison centers Country Australia Austria Belarus Belgium Bulgaria Croatia Czech Republic Denmark Finland France Georgia Germany Greece Hungary Iceland Ireland Israel Itali Kasahkstan Latvia Lithuania Netherlands Norway Poland Portugal Romania Russian Federation Slovakia Slovenkia Spain Sweden Switzerland Turkey United Kingdom USA Billes de verre utilisées dans le marquage routier. Fiche de sécurité. Version 2. Janvier 2010. Emergency telephone 13 11 26 +43 1 40 400 222 +375 (0)17 201 9158 +32 70 245 245 +359 2 9154 409 +385 1 234 8342 +42 2 2491 9293 +45 82 12 12 12 +358 9 471 977 +33 1 40 05 48 48 +995 99 533320 +49 30 450 653565 +30 10 779 3777 +36 80 20 11 99 +354 52 51 11 +353 1 8379964 +972 4 854 1900 +39 06 305 4343 +7 32 72 92 70 55 +3 71 70 42 468 +370 2 36 20 52 +31 30 274 88 88 +47 22 591300 +48 22 619 66 54 +351 21 330 3284 +402 12 10 62 82 +7 095 928 16 87 +421 2 54 77 4 166 + 386 41 650 500 +34 91 562 04 20 +46 8 33 12 31 +41 1 251 51 51 +90 0312 433 70 01 +44 (0)20 7771 5310 +18 00 22 21 222 Microbilles de verre - tous types FICHE DE DONNEES DE SECURITE 1. IDENTIFICATION DU PRODUIT ET DE LA SOCIETE Désignation Commerciale Microbilles de verre - tous types Utilisation Utilisées dans différentes applications industrielles, incluant le marquage routier, le traitement de surface par impact et les additifs fonctionnels. Fabricant/Fournisseur: Service Clients / Contact en cas d'urgence: Potters Ballotini Ltd Pontefract Road Barnsley S71 1HJ South Yorkshire United Kingdom Téléphone: Fax: E-mail: +44 (0)1226 770381 +44 (0)1226 207615 [email protected] Potters Ballotini GmbH Morschheimer Strasse 11 67292 Kirchheimbolanden Germany Téléphone: Fax: E-mail: +49 (0)6352 7044-0 +49 (0)6352 7044-44 [email protected] Potters Ballotini SAS Z.I. du Pont Panay 03500 Saint Pouçain Sur Sioule France Téléphone: Fax: E-mail: +33 (0)4 70 45 70 46 +33 (0)4 70 45 57 80 [email protected] Interminglass Sp.z.o.o. ul. Wroclawska 16 58-309 Walbrzych Poland Téléphone: Fax: E-mail: +48 74 84 07 510 +48 74 84 66 657 [email protected] 2. IDENTIFICATION DES DANGERS Classification CE Non classé comme dangereux pour l'utilisation et le conditionnement. La poussière peut provoquer une irritation. Le produit renversé peut rendre les sols glissants. 3. COMPOSITION/INFORMATION SUR LES COMPOSANTS Composants % masse N° CAS Oxyde de verre; verre sodocalcique de classe A >99 65997-17-3 Révision: v1 MSDS 0440002 Ref: 0000 N° EINECS 2660460 Classification CE Non applicable. Date: 03/2010 Page: 1 / 4 Microbilles de verre - tous types 4. PREMIERS SECOURS Contact avec les yeux Contact avec la Peau Ingestion Inhalation 5. Rincer avec une solution oculaire ou de l'eau claire en maintenant les paupières écartées pendant au moins 15 minutes. Si les symptômes persistent alerter un médecin. En cas de contact de la substance avec la peau, laver à grande eau. Si des symptômes apparaissent alerter un médecin. Non applicable. En cas d'accident par inhalation, transporter la victime hors de la zone contaminée et la garder au repos. Si des symptômes apparaissent alerter un médecin. MESURES DE LUTTE CONTRE L'INCENDIE Général: Non combustible. Moyens d’extinction Ceux appropriés pour contenir l'incendie. 6. MESURES À PRENDRE EN CAS DE DISPERSION ACCIDENTELLE Equipements de protection individuelle Général: 7. Porter un vêtement de protection approprié. Porter un appareil de protection des yeux/du visage. Précaution - Les déversements peuvent être glissants. Eviter la formation de poussière. Balayer ou aspirer de préférence et recueillir dans des récipients appropriés pour récupération ou élimination. MANIPULATION ET STOCKAGE Manipulation Eviter le contact avec les yeux, la peau et les vêtements. Eviter la formation de poussière. Se laver soigneusement après manipulation. Stockage Conserver le récipient bien fermé et à l'abri de l'humidité. 8. CONTRÔLE DE L'EXPOSITION/PROTECTION INDIVIDUELLE Equipement respiratoire Contact avec la Peau Protection des Yeux Divers 9. Porter un équipement de protection respiratoire homologué pour travailler dans un espace confiné avec une aération insuffisante ou s'il existe un risque de dépassement des limites d'exposition. Porter un vêtement de protection et des gants appropriés. Par exemple coton ou caoutchouc. Lunettes de protection. Porter un équipement de protection conformément aux bonnes pratiques d'hygiène de travail. Ne pas manger, boire ou fumer sur le lieu de travail. PROPRIETES PHYSIQUES ET CHIMIQUES Aspect Couleur. Odeur pH Révision: v1 MSDS 0440002 Ref: 0000 Poudre ou billes fines. Blanc à translucide. Inodore. Non applicable. Date: 03/2010 Page: 2 / 4 Microbilles de verre - tous types Point d'éclair (°C) Limites d'inflammabilité (Inférieure) (%v/v) Solubilité (Eau) 10. Informations sur les effets cancérigènes Exposition à long terme Les déchets ne sont pas considérés comme dangereux. L'élimination doit être effectuée en accord avec la législation locale, régionale ou nationale. INFORMATIONS RELATIVES AU TRANSPORT Désignation officielle de transport OACI/IATA 15. Aucun risque connu pour l'environnement. CONSIDÉRATIONS RELATIVES À L'ÉLIMINATION Recommandations: 14. Lors de l'évaluation primaire du potentiel d'irritation, un produit similaire était pratiquement non-irritant pour les yeux et légèrement irritant pour la peau. La toxicité orale aiguë de ce produit n'a pas été évaluée. Une poudre de verre sphérique semblable était non toxique aux rats à 5,000 mg/kg. Tous les animaux ont survécu, ont pris du poids et paraissaient et en bonne santé. Il n'y avait aucun signe de toxicité brute, d'effets pharmacologiques défavorables ou comportement anormal. Il n'y a aucun rapport connu de cancérogénicité du verre non fibreux. Il n'y a aucun rapport connu de toxicité sous-chroniques du verre non fibreux. INFORMATIONS ECOTOXICOLOGIQUES Ecotoxicité 13. Stable. Rien de connu. INFORMATIONS TOXICOLOGIQUES Toxicité Aiguë 12. Insoluble. STABILITE ET REACTIVITE Stabilité Produit(s) de Décomposition Dangereux 11. Non applicable. Non applicable. NON CLASSEE COMME UNE SUBSTANCE DANGEREUSE POUR LE TRANSPORT. NON CLASSEE COMME UNE SUBSTANCE DANGEREUSE POUR LE TRANSPORT. INFORMATIONS REGLEMENTAIRES Classification CE Non classé comme dangereux pour l'utilisation et le conditionnement. Symbole de Danger Statut TSCA: Inscrit/Inclus. Statut AICS: Inscrit/Inclus. Statut DSL/NDSL: Inscrit/Inclus. Non applicable. Révision: v1 MSDS 0440002 Ref: 0000 Date: 03/2010 Page: 3 / 4 Microbilles de verre - tous types 16. AUTRES INFORMATIONS Sections contenant des révisions ou mises à jour: Révision des données MSDS 03/2010 Toutes les sections. Cette fiche complète les notices techniques d'utilisation mais ne les remplace pas. Les renseignements qu'elle contient sont basés sur l'état de nos connaissances relatives au produit concerné à la date indiquée. Ils sont donnés de bonne foi. L'attention des utilisateurs est en outre attirée sur les risques éventuellement encourus lorsqu'un produit est utilisé à d'autres usages que ceux pour lesquels il est conçu. Elle ne dispense en aucun cas l'utilisateur de connaître et d'appliquer l'ensemble des textes réglementant son activité. Il prendra sous sa seule responsabilité les précautions liées à l'utilisation qu'il fait du produit. Révision: v1 MSDS 0440002 Ref: 0000 Date: 03/2010 Page: 4 / 4 FICHE DE DONNEES DE SECURITE Conforme au Règlement (CE) 1907/2006, Règlement (CE) 1272/2008 et au Règlement (CE) 453/2010) MINIGRAIN Sable de silice cristobalite Sans classification (SCA < 1 %) (Mise à jour 01/2013) 1- IDENTIFICATION DE LA SUBSTANCE ET DE LA SOCIETE 1.1. Identification du produit Nature du produit : Numéro d’enregistrement REACH : Nom commercial : 1.2. Sable de silice cristobalite Exempté selon l’annexe V.7 MINIGRAIN Utilisation du produit Principales applications - liste non exhaustive : Peinture routière, matériaux composites, enduits, colles, mastics, sols industriels, antidérapants … 1.3. Identification de la société SILMER Rue Ancel de Caïeu 80410 CAYEUX SUR MER (33) 3 22 26 61 00 (33) 3 22 26 59 24 www.silmer.fr [email protected] 1.4. Numéro d’Urgence (33) 3 22 26 61 00 Non disponible en dehors des heures d’ouverture BP 80040 – Rue Ancel de Caïeu 80410 CAYEUX SUR MER Tél : (33) 3 22 26 61 00 – Fax : (33) 3 22 26 59 24 www.silmer.fr – [email protected] R.C Amiens 2000B70226 – Siret 324 950 690 000 10 – N° Identification FR 45 324 950 690 SAS AU CAPITAL DE 261 440 €uros – CODE APE 2399 Z 1 2- IDENTIFICATION DES DANGERS 2.1 Classification de la substance Ce produit ne satisfait pas les critères de classification en tant que substance dangereuse définis dans le Règlement CE 1272/2008 et la Directive 67/548/CEE. Selon le type de manipulation et d'utilisation (p. ex., broyage, séchage), des particules de silice cristalline alvéolaire sont susceptibles d'être générées dans l'air. Une inhalation prolongée et/ou massive de poussières de silice cristalline alvéolaire peut provoquer une fibrose pulmonaire, communément appelée silicose. Les principaux symptômes de la silicose sont la toux et l'essoufflement. L'exposition professionnelle aux poussières de silice cristalline alvéolaire doit être surveillée et contrôlée. Ce produit doit être manipulé avec précaution pour éviter la génération de poussières. Règlement CE 1272/2008 Pas de classification Ce produit contient moins de 1% de silice cristobalite alvéolaire 2.2 Eléments d’étiquetage Aucun 2.3 Autres dangers Ce produit est une substance inorganique et ne répond pas aux critères de PBT ou de vPvB mentionnés à l'annexe XIII de REACH. 3- COMPOSITION / INFORMATION SUR LES COMPOSANTS Type de substance : Synonyme : N° CAS EINECS Impuretés Sable de cristobalite SiO2 (ca. 99%) Silice Calcinée 14464-46-1 238 455 4 Ce produit contient moins de 1 % de cristobalite alvéolaire, qui est classée comme STOT RE1. 4- PREMIERS SECOURS Contact avec les yeux : Rincez abondamment à l'eau claire et consultez un médecin si l'irritation persiste. BP 80040 – Rue Ancel de Caïeu 80410 CAYEUX SUR MER Tél : (33) 3 22 26 61 00 – Fax : (33) 3 22 26 59 24 www.silmer.fr – [email protected] R.C Amiens 2000B70226 – Siret 324 950 690 000 10 – N° Identification FR 45 324 950 690 SAS AU CAPITAL DE 261 440 €uros – CODE APE 2399 Z 2 Inhalation : Ingestion : Contact avec la peau : Un transfert de l'individu exposé à l'air libre est recommandé. Aucune mesure de premier soin nécessaire. Aucune mesure de premier soin nécessaire Principaux symptômes et effets, aigus et différés Aucun symptôme aigu ni à retardement n'est observé. Indication des éventuels soins médicaux immédiats et traitements particuliers nécessaires Aucune action spécifique n'est nécessaire. 5- MESURES DE LUTTE CONTRE L’INCENDIE Aucun moyen d'extinction spécifique n'est nécessaire. Non combustible. Pas de décomposition thermique dangereuse.. Pas de protection contre le feu spécifique requise. 6- PRECAUTIONS A PRENDRE EN CAS DE DISPERSION ACCIDENTELLE Précautions individuelles : Précautions environnementales : Méthode de nettoyage : En cas d’atmosphère poussiéreuse porter un appareil respiratoire conformément à la législation nationale Pas d’exigence spéciale Evitez de balayer à sec et utilisez des systèmes de nettoyage avec vaporisation d'eau ou par le vide pour éviter la génération de poussières en suspension dans l'air. Portez des équipements de protection personnelle conformes à la législation nationale en vigueur. 7- STOCKAGE ET MANIPULATION 7.1. Précautions à prendre pour une manipulation sans danger Evitez la génération de poussières en suspension dans l'air. Prévoyez des systèmes d'aspiration appropriés aux emplacements où les poussières en suspension dans l'air sont générées. En cas de ventilation insuffisante, portez des équipements de protection respiratoire adaptés. Manipulez les produits emballés avec précaution pour éviter tout éclatement accidentel. Si vous avez besoin de conseils sur les techniques de manipulation en toute sécurité, contactez votre fournisseur ou consultez le Guide de bonnes pratiques auquel il est fait référence à la section 16. BP 80040 – Rue Ancel de Caïeu 80410 CAYEUX SUR MER Tél : (33) 3 22 26 61 00 – Fax : (33) 3 22 26 59 24 www.silmer.fr – [email protected] R.C Amiens 2000B70226 – Siret 324 950 690 000 10 – N° Identification FR 45 324 950 690 SAS AU CAPITAL DE 261 440 €uros – CODE APE 2399 Z 3 Ne pas manger, boire et fumer dans les zones de travail; se laver les mains après chaque utilisation; enlever les vêtements contaminés et l’équipement de protection avant d’entrer dans une zone de restauration. 7.2. Conditions d’un stockage sûr, y compris d’éventuelles incompatibilités Mesures techniques / précautions à prendre : Minimisez la génération de poussières en suspension dans l'air et évitez leur dispersion par le vent pendant le chargement et le déchargement. Maintenez les conteneurs fermés et stockez les produits emballés de manière à éviter tout éclatement accidentel. 7.3. Utilisation(s) finale(s) particulière(s) Si vous avez besoin de conseils sur des utilisations spécifiques, contactez votre fournisseur ou consultez le Guide de bonnes pratiques auquel il est fait référence à la section 16. 8- LIMITES D’EXPOSITION ET MESURES DE SECURITE 8.1 Valeurs limites d’exposition Respecter les valeurs réglementaires concernant les poussières (En France 10mg/m3 maximum et 5 mg/m3 pour les alvéolaires) Respecter les valeurs limites d’exposition pour la silice cristalline : (Consulter l’annexe 1) En France le décret n°97-331 du 10 avril 1997 fixe les valeurs obligatoires suivantes : 0,05 mg/m3 pour la cristobalite (Concentration moyenne des poussières alvéolaires de l’atmosphère inhalée par un travailleur pendant une journée de travail de 8 heures) Par ailleurs, une formule permet de calculer si la valeur limite est respectée en cas de mélange de poussières alvéolaires silicogènes ou pas. Cns/5 + 10Cq + 20Cc + 20 Ct < = 1 Avec Cns, Cq, Cc et Ct représentant respectivement les concentrations en poussières : non silicogènes, quartz, cristobalite et tridimyte en mg/m3 Autres pays : se reporter à l’annexe jointe reproduisant les différentes réglementations dont nous avons connaissance à ce jour. BP 80040 – Rue Ancel de Caïeu 80410 CAYEUX SUR MER Tél : (33) 3 22 26 61 00 – Fax : (33) 3 22 26 59 24 www.silmer.fr – [email protected] R.C Amiens 2000B70226 – Siret 324 950 690 000 10 – N° Identification FR 45 324 950 690 SAS AU CAPITAL DE 261 440 €uros – CODE APE 2399 Z 4 8.2 Contrôles de l’exposition 8.2.1. Contrôles techniques appropriés Minimisez la génération de poussières en suspension dans l'air. Travaillez en systèmes clos, utilisez des systèmes d'aspiration des locaux ou tout autre forme de dispositif de sécurité intégrée pour conserver les niveaux de matières en suspension en deçà des limites d'exposition spécifiées. Si les opérations génèrent des poussières, des fumées ou des brouillards, utilisez un système de ventilation pour maintenir l'exposition aux particules en suspension dans l'air en deçà de la limite d'exposition. Mettez en place des mesures organisationnelles, p. ex. en isolant le personnel des zones poussiéreuses. Retirez et lavez les habits sales. 8.2.2. Mesures de protection individuelle, telles que les équipements de protection individuelle Protection respiratoire : En cas d'exposition prolongée aux concentrations de poussières en suspension dans l'air, portez un équipement de protection respiratoire conforme aux exigences de la législation européenne ou nationale. Protection des mains : Protections appropriées (crème, gants…) recommandées pour les personnes souffrant de dermatose ou ayant la peau sensible. Se laver les mains après chaque opération. Protection des yeux : Portez des lunettes de sécurité avec écrans latéraux de protection en cas de risque de blessures pénétrantes de l'œil. Protection de la peau et du corps : Aucune exigence spécifique Mesure d’hygiène : Ne pas secouer les vêtements de travail Ne pas dépoussiérer à l’air comprimé 8.2.3. Contrôles d’exposition liés à la protection de l’environnement Eviter les dispersions par le vent 9- PROPRIETES PHYSIQUES ET CHIMIQUES 9.1 Informations sur les propriétés physiques et chimiques essentielles Etat physique : Couleur : Odeur : Densité : Si02 : PH : Point de fusion : Granulométrie : Solubilité dans l’eau : Solubilité dans l’acide : Solide (forme cristalline) Blanche Sans 2.3g / cm3 99 % 9 à 9.5 1718°C cf. Fiche technique produit insoluble fluorhydrique BP 80040 – Rue Ancel de Caïeu 80410 CAYEUX SUR MER Tél : (33) 3 22 26 61 00 – Fax : (33) 3 22 26 59 24 www.silmer.fr – [email protected] R.C Amiens 2000B70226 – Siret 324 950 690 000 10 – N° Identification FR 45 324 950 690 SAS AU CAPITAL DE 261 440 €uros – CODE APE 2399 Z 5 9.2 Autres informations aucune autre information 10- STABILITE ET REACTIVITE Inerte, non réactif Stable chimiquement. Pas de réactions dangereuses. Pas d'incompatibilité particulière. 11- INFORMATIONS TOXICOLOGIQUES Toxicité aiguë Irritation de la peau Irritation sérieuse des yeux Sensibilisation respiratoire Cancérogénicité Toxicité organe reproducteurs Exposition simple STOT Exposition répétée STOT Dangers liés à l’aspiration Sur base des données disponibles, les critères de classification ne sont pas satisfaits. Sur base des données disponibles, les critères de classification ne sont pas satisfaits. Sur base des données disponibles, les critères de classification ne sont pas satisfaits. Sur base des données disponibles, les critères de classification ne sont pas satisfaits. Sur base des données disponibles, les critères de classification ne sont pas satisfaits. Sur base des données disponibles, les critères de classification ne sont pas satisfaits. Sur base des données disponibles, les critères de classification ne sont pas satisfaits. Sur base des données disponibles, les critères de classification ne sont pas satisfaits. Sur base des données disponibles, les critères de classification ne sont pas satisfaits. 12- INFORMATIONS ECOLOGIQUES Toxicité Persistance et dégradabilité Potentiel de bioaccumulation Mobilité dans le sol Résultats des évaluations PBT et vPvB Autres effets néfastes Non pertinent. Non pertinent Non pertinent Négligeable Non pertinent Aucun effet secondaire spécifique connu. BP 80040 – Rue Ancel de Caïeu 80410 CAYEUX SUR MER Tél : (33) 3 22 26 61 00 – Fax : (33) 3 22 26 59 24 www.silmer.fr – [email protected] R.C Amiens 2000B70226 – Siret 324 950 690 000 10 – N° Identification FR 45 324 950 690 SAS AU CAPITAL DE 261 440 €uros – CODE APE 2399 Z 6 13- CONSIDERATIONS RELATIVES A L’ELIMINATION Déchets provenant des résidus / Produits non utilisés Dans la mesure du possible, le recyclage est à préférer à l'élimination. Peut être éliminé dans le respect des réglementations locales. Emballage La formation de poussières résultant des résidus présents dans les emballages doit être évitée et la protection adaptée des travailleurs doit être garantie. Stockez les emballages utilisés dans des réceptacles fermés. Le recyclage et l'élimination des emballages doivent être effectués dans le respect des réglementations locales. La réutilisation des emballages n'est pas recommandée. Le recyclage et l'élimination des emballages doivent être effectués par une société de gestion des déchets habilitée. 14- INFORMATIONS RELATIVES AU TRANSPORT Numéro ONU Nom d’expédition des Nations unies Classe(s) de danger pour le transport Groupe d’emballage Dangers pour l’environnement Précautions particulières à prendre par l’utilisateur Transport en vrac conformément à l’annexe II de la convention Marpol 73/78 et au recueil IBC Non pertinent. Non pertinent ADR: Non classé IMDG: Non classé ICAO/IATA: Non classé RID: Non classé Non pertinent Non pertinent Aucune précaution spéciale. Non pertinent 15- INFORMATIONS REGLEMENTAIRES Se référer aux limites réglementaires en vigueur dans chaque pays. Le produit n’a pas été classé au niveau européen au titre des réglementations s’appliquant tant aux substances qu’aux préparations dangereuses. Exempté d’enregistrement REACH selon l’Annexe V.7. BP 80040 – Rue Ancel de Caïeu 80410 CAYEUX SUR MER Tél : (33) 3 22 26 61 00 – Fax : (33) 3 22 26 59 24 www.silmer.fr – [email protected] R.C Amiens 2000B70226 – Siret 324 950 690 000 10 – N° Identification FR 45 324 950 690 SAS AU CAPITAL DE 261 440 €uros – CODE APE 2399 Z 7 16- AUTRES INFORMATIONS Matériaux de tiers : Dans la mesure où les matériaux non fabriqués ou fournis par SILMER sont utilisés en conjonction avec ou à la place de matériaux de SILMER, le client est responsable d'obtenir lui-même, du fabricant ou du fournisseur, toutes les données techniques et autres propriétés concernant ces matériaux ou d'autres matériaux et de se procurer les informations nécessaires à leur sujet. Aucune responsabilité ne saurait être acceptée pour ce qui concerne l'utilisation de MINIGRAINS de SILMER en conjonction avec les matériaux d'un autre fournisseur. Responsabilité : Ces informations sont conformes aux connaissances de SILMER et considérées précises et fiables à la date indiquée. Cependant, aucune représentation, aucun engagement ou aucune garantie ne sauraient être exigés pour ce qui concerne leur précision, leur fiabilité ou leur intégrité. L'utilisateur est responsable de s'assurer de l'adaptation et de l'intégrité de ces informations pour l'utilisation visée. Formation : Les travailleurs doivent être informés de la présence de silice cristalline et formés à son utilisation appropriée et à la manipulation de ce produit, conformément aux réglementations en vigueur. Dialogue social sur la Silice Cristalline Alvéolaire : Un accord de dialogue social plurisectoriel sur la protection de la santé des travailleurs dans le cadre de la manipulation et de l'utilisation de la silice cristalline et des produits qui en contiennent a été signé le 25 avril 2006. Cet accord autonome soutenu financièrement par la Commission européenne est fondé sur un Guide de bonnes pratiques. Les exigences de cet accord sont entrées en vigueur depuis le 25 octobre 2006. Cet accord a été publié dans le Journal officiel de l'Union européenne (2006/C 279/02). Le texte de l'accord et de ses annexes ainsi que le Guide de bonnes pratiques, sont disponibles sur le site : http://www.nepsi.eu et contiennent des informations et des conseils utiles pour la manipulation des produits qui contiennent de la silice cristalline alvéolaire. Documents de référence disponibles sur demande auprès de EUROSIL, l'Association européenne des producteurs de silice. Une exposition prolongée et/ou massive aux poussières contenant de la silice cristalline alvéolaire peut provoquer la silicose, une fibrose pulmonaire nodulaire due au dépôt dans les poumons de fines particules alvéolaires de silice cristalline. En 1997, le CIRC (le Centre international de recherche sur le cancer) a conclu que la silice cristalline inhalée sur le lieu de travail pouvait provoquer un cancer des poumons chez l'homme. Il a toutefois signalé qu'il ne fallait en aucun cas incriminer toutes les circonstances industrielles et tous les types de silice cristalline. (Monographies du CIRC sur l'évaluation des risques carcinogènes des substances chimiques pour les hommes, Silice, poussières de silicates et fibres organiques, 1997, Vol. 68, CIRC, Lyon, France). BP 80040 – Rue Ancel de Caïeu 80410 CAYEUX SUR MER Tél : (33) 3 22 26 61 00 – Fax : (33) 3 22 26 59 24 www.silmer.fr – [email protected] R.C Amiens 2000B70226 – Siret 324 950 690 000 10 – N° Identification FR 45 324 950 690 SAS AU CAPITAL DE 261 440 €uros – CODE APE 2399 Z 8 En juin 2003, le CSLEP (le Comité scientifique européen en matière de limites d'exposition professionnelle) a conclu que le principal effet pour l'homme de l'inhalation de poussières de silice cristalline alvéolaire était la silicose. "Nous disposons de suffisamment d'informations pour conclure que le risque relatif de cancer du poumon augmente chez les personnes souffrant de silicose (et, apparemment, pas chez les employés ne souffrant pas de silicose, et exposés à des poussières de silice dans les carrières et dans l'industrie de la céramique). La prévention de la survenue de la silicose permettra donc également de réduire le risque de cancer..." (CSLEP, SUM Doc 94-final, juin 2003). Il existe donc un ensemble de preuves qui confirment le fait que le risque accru de cancer serait limité aux personnes déjà atteintes de silicose. La protection des travailleurs contre la silicose doit être garantie par le respect des limites d'exposition professionnelle réglementaires en vigueur et la mise en œuvre de mesures supplémentaires de gestion des risques, le cas échéant (voir section 16 ci-après). Les références sont disponibles sur demande auprès d’EUROSIL, l’association Européenne des Producteurs de Silice, Bd. S. Dupuis 233 Bte 124, 1070 BRUSSELS, Belgium. Tél 0032 (0)2 524 55 00 – Fax 0032 (0)2 524 45 75 – email : [email protected]. BP 80040 – Rue Ancel de Caïeu 80410 CAYEUX SUR MER Tél : (33) 3 22 26 61 00 – Fax : (33) 3 22 26 59 24 www.silmer.fr – [email protected] R.C Amiens 2000B70226 – Siret 324 950 690 000 10 – N° Identification FR 45 324 950 690 SAS AU CAPITAL DE 261 440 €uros – CODE APE 2399 Z 9 BP 80040 – Rue Ancel de Caïeu 80410 CAYEUX SUR MER Tél : (33) 3 22 26 61 00 – Fax : (33) 3 22 26 59 24 www.silmer.fr – [email protected] R.C Amiens 2000B70226 – Siret 324 950 690 000 10 – N° Identification FR 45 324 950 690 SAS AU CAPITAL DE 261 440 €uros – CODE APE 2399 Z 10 BP 80040 – Rue Ancel de Caïeu 80410 CAYEUX SUR MER Tél : (33) 3 22 26 61 00 – Fax : (33) 3 22 26 59 24 www.silmer.fr – [email protected] R.C Amiens 2000B70226 – Siret 324 950 690 000 10 – N° Identification FR 45 324 950 690 SAS AU CAPITAL DE 261 440 €uros – CODE APE 2399 Z 11