CONVENTION DE PRET de la SONO PORTABLE n

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CONVENTION DE PRET de la SONO PORTABLE n
CONVENTION DE PRET de la SONO PORTABLE n°……….
De l’
OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS DE VILLENAVE D’ORNON
Gymnase Nelson Paillou – 33140 Villenave d’Ornon
représenté par son président, François BIDOU
vers
l'association…………………………
…………………………………………- 33140 Villenave d’Ornon
représentée par…………………………
Il a été convenu ce qui suit.
1. Assurances et responsabilités
L’OMS se décharge de toute responsabilité en cas de perte, vols ou de destruction de la sono
portable et/ou du matériel annexe. L’association ……………………. doit contracter sa propre
assurance pour assurer ce matériel d’une valeur de 700 €.
2. Durée
La présente convention est valable du……au …………………...
3. Frais de participation
L’OMS propose gratuitement ce prêt aux associations adhérentes, seule la cotisation annuelle
est obligatoire ainsi qu’un chèque de caution de 200 € qui sera restitué au retour du matériel
en bon état.
Etablie en deux exemplaires,
à Villenave d'Ornon,
le ……………………………
Pour l’association
Le Président
Pour l’OMS,
le Président
………………………….
François Bidou

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