marche multitechniques de conduite, d`exploitation et de

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marche multitechniques de conduite, d`exploitation et de
Marché multitechnique de conduite d’exploitation et de maintenance – CCTP
10-12 avenue Blaise-Pascal – Champs-sur-Marne –
77447 Marne la Vallée cedex 2
MARCHE MULTITECHNIQUES DE CONDUITE,
D’EXPLOITATION ET DE MAINTENANCE
CCTP
1
Marché multitechnique de conduite d’exploitation et de maintenance – CCTP
Article 1 OBJET DES PRESTATIONS
1.1
Caractéristiques du site
1.2
Installations prises en compte
Article 2 DESIGNATION DES PRESTATIONS
2.1
Prise en charge
2.2
Surveillance, conduite et exploitation des installations
2.3
Maintenance préventive
2.4
Astreinte
2.5
Maintenance corrective
2.6
Fournitures et pièces de rechange incluses dans les
Prestations
2.7
Renouvellement des matériels / gros entretien
2.8
Contrôles réglementaires
2.9
Compte rendu d’activité
2.10
Gestion de la documentation
Article 3 CONTROLE QUALITE
3.1
Auto-contrôle des prestations
3.2
Plan assurance qualité
3.3
Contrôles contractuels
Article 4 OBLIGATION MINIMUM DE MOYENS
4.1
Moyens en personnel
4.2
Moyens en matériel
Article 5 OBLIGATION DE RESULTATS
5.1
Niveaux de performance
5.2
Taux mensuel de disponibilité
ANNEXE 1
Descriptif des installations
ANNEXE 2
Documents de suivi et de contrôle de prestations
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Marché multitechnique de conduite d’exploitation et de maintenance – CCTP
ARTICLE 1 - OBJET DES PRESTATIONS
Le présent document a pour objet de définir la prestation du marché de conduite, d'exploitation et de
maintenance multitechniques décrit au CCAP.
1.1
Caractéristiques du site
Adresse du site :
Ecole nationale supérieure d’architecture de la ville et des territoires 10-12 avenue Blaise-Pascal – 77420 Champssur-Marne.
Descriptif sommaire du site :
ème
Le site est un bâtiment R+5 à usage d’enseignement classé Etablissement Recevant du Public 2 catégorie type
RNLS. Le site accueille environ 500 élèves, 50enseignants, 35 personnels et 160 visiteurs.
La SHON (surface hors œuvre nette) est de 10 343m². Le site comporte également un parking intérieur et un
extérieur, des locaux techniques et des espaces extérieurs.
Horaires de fonctionnement du site :
L’école d’architecture est caractérisée par les différentes périodes d’activité suivantes :
•
•
•
•
•
ouverture normale aux étudiants de 09h00 à 22h00-6 jours sur 7 du lundi au samedi (hors congés
universitaires)
ouverture au personnel selon consigne d’établissement
ouverture élargie aux étudiants à certaines périodes de l’année selon planning semestriel
ouvert aux étudiants certains dimanches et jours fériés de 09h00 à 20h00
fermeture complète du site 9 semaines par an
L’ECOLE D’ARCHITECTURE définit au début de chaque année un planning des différentes périodes d’activité. Le
PRESTATAIRE devra tenir compte de ce planning pour la réalisation de ses prestations. Pendant la période de
fermeture complète du site, le PRESTATAIRE pourra réaliser certaines prestations après accord de l’ECOLE
D’ARCHITECTURE.
1.2
Installations prises en compte
La liste des installations concernées par le présent marché, les caractéristiques des équipements ainsi que le
quantitatif, sont précisés dans l’annexe 1 du CCTP. Cette annexe reprend le quantitatif des équipements
importants. Le quantitatif des équipements secondaires pourra être déterminé par le PRESTATAIRE à partir des
schémas de principe et plans pouvant être consultés sur place.
Les installations et catégories d’équipements techniques prisent en charge sont notamment les suivantes :
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•
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•
•
•
•
•
Plomberie
Chauffage-Climatisation
Courants forts
Onduleurs
TGBT et armoires divisionnaires
Eclairage normal et de sécurité
Groupes électrogènes
Protection et Détection incendie SDI et SMSI (y compris extincteurs)
Câblage informatique (de la prise RJ 45 jusqu’à la baie)
Sonorisation-Interphone-vidéo-Telephonie
Porte automatique
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Marché multitechnique de conduite d’exploitation et de maintenance – CCTP
ARTICLE 2 – DESIGNATION DES PRESTATIONS
2.1
Prise en charge
2.1.1
Inventaire
Dans le cadre de la prise en charge du contrat, le PRESTATAIRE réalisera et remettra au plus tard 3 mois après
la prise d’effet du contrat, un inventaire des installations prises en charge. Cet inventaire devra permettre :
• de connaître précisément les installations (liste du matériel, caractéristiques techniques,
quantitatif, localisation géographique)
• de consigner l’état apparent des installations
Comme spécifié au CCAP, le PRESTATAIRE renonce à faire état des éventuelles difficultés provenant de l’état
des équipements ou installations qu’il a reconnu avoir visité avant la remise de son offre. De ce fait le
PRESTATAIRE ne peut se prévaloir de ses éventuelles difficultés pour ne pas accomplir tout ou partie des
prestations décrites au présent marché.
2.1.2
Compteurs
L’inventaire comportera également une liste de l’ensemble des compteurs de fluides relatifs aux installations
(électricité, gaz, fioul, compteurs de calories ou frigories, etc…)
2.2
Surveillance, conduite exploitation des installations
Le PRESTATAIRE a pour mission de surveiller et contrôler les installations, par des inspections périodiques, et
de prévenir ainsi tout incident, panne ou dérèglement. Il doit assurer la continuité de service et la
permanence du bon fonctionnement des installations. Toutes les missions du PRESTATAIRE seront réalisées
dans le respect des obligations légales et réglementaires, avec du personnel formé et habilité.
Le PRESTATAIRE est responsable de l’organisation qu’il a mis en place, en intégrant les besoins d’astreinte et
les délais d’intervention suivant les installations concernées.
Le PRESTATAIRE doit conduire et piloter les installations, avec un souci permanent d’optimisation et
d’économie d’énergie, en fonction des objectifs et des contraintes liées au site ;
Le personnel du PRESTATAIRE sera compétent pour utiliser les outils d’aide à l’exploitation, établir les
premiers éléments de diagnostic, rétablir le fonctionnement normal des installations dans le cas de défauts
mineurs, faire intervenir du personnel spécialisé en cas de besoin.
La conduite des opérations comporte notamment :
-
-
2.3
Le passage, lors de chaque intervention sur site, au Poste de Sécurité du site, afin de prendre en
compte les éventuelles alarmes ou messages qui y sont rapportés ; le PRESTATAIRE signera, à chacun
de ses passages, une main courante de sa fourniture et faisant apparaître la date et l’heure de son
passage ; la main courante sera en permanence disponible sur le site.
L’analyse des dérives et la correction des paramètres de fonctionnement des installations, avec tenue
à jour des documents nécessaires
L’adaptation des actions aux spécificités du site
Le pilotage des installations via les moyens automatiques (supervision, GTC…) et manuels à sa
disposition
La tenue à jour des documents relatifs à la conduite des installations, en particulier en cas d’évolution
de celles-ci, ou de modification des conditions demandées
La mise en marche et arrêt des installations avec un accord écrit de l’ECOLE D’ARCHITECTURE
La prise des mesures conservatoires propres à assurer la sécurité des biens et des personnes ainsi que
La sauvegarde des installations en cas d’incidents
Les réglages et équilibrages pour obtenir le résultat demandé au moindre coût
La recherche du fonctionnement optimal des équipements, tant au point de vue des consommations
que de l’usure des matériels
L’information à l’ECOLE D’ARCHITECTURE de tous les incidents ou risques potentiels d’incidents
risquant d’entraîner une dégradation du service ou un danger pour les biens ou les personnes.
Maintenance préventive (selon définition de la norme NFX 60-010)
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Marché multitechnique de conduite d’exploitation et de maintenance – CCTP
2 .3.1 Gamme de maintenance
Le PRESTATAIRE fournit à la remise de son offre (dans le mémoire technique) une gamme de maintenance
préventive minimum par équipement et une proposition de planning d’intervention. La périodicité des
interventions est sous la responsabilité du PRESTATAIRE, mais validée par l’ECOLE D’ARCHITECTURE pour des
raisons de disponibilité des installations et de gêne vis à vis des occupants du site.
De ce fait, certaines gammes de maintenance seront effectuées en dehors des heures normales de fonctionnement
du site.
2.3.2
Maintenance préventive systématique :
Les visites de maintenance préventives sont effectuées dans le respect des gammes de maintenance et de
l’échéancier préétabli par le PRESTATAIRE (article 2.3.1). Il est procédé plus particulièrement :
à l’inspection et au contrôle des installations
à la visite générale planifiée par unité technique, avec examen détallé des différents éléments de
l’unité impliquant éventuellement des démontages.
aux vérifications prévues par la législation
à une série de tests et vérifications permettant de mettre à jour les anomalies éventuelles
à toute remise en état des éléments dont la visite aura mis à jour un défaut de fonctionnement
Lors de ces visites, le PRESTATAIRE effectue, de façon systématique, les opérations du type :
graissage
resserrages
réglages
tests de régulation, d’automatisme et de sécurité
contrôles de performances
vérification du bon fonctionnement
toutes les opérations spécifiques décrites au titre de la maintenance dans les documents
constructeurs.
2.3.3
Maintenance préventive conditionnelle :
Les interventions effectuées au titre de la maintenance préventive conditionnelle résultent des constatations faites
lors des visites systématiques. Elles sont limitées au remplacement des pièces reconnues défectueuses avant
défaillance des installations.
2.4
Astreinte
Le PRESTATAIRE organise un service d’astreinte technique, qui interviendra sur tout appel de l’ECOLE
D’ARCHITECTURE ou de tout défaut transmis par les outils d’exploitation (centre de Télésurveillance).
Le PRESTATAIRE indiquera dès la prise d’effet du contrat le numéro d’appel téléphonique (numéro vert) de
l’astreinte. La procédure d’appel est décrite au paragraphe 2.5.1.
Le personnel d’astreinte technique a les compétences pour utiliser les outils d’aide à l’exploitation et a une
connaissance du site suffisante pour assurer tout dépannage.
Le service d’astreinte garantit une capacité d’intervention pour l’ensemble des techniques dont fait l’objet le
contrat, et ce 24h/24 et 365 jours par an.
Les délais d’intervention sont spécifiés à l’article 5 du CCTP
2.5
Maintenance corrective (selon définition de la norme NFX 60-010)
Le PRESTATAIRE assure l’ensemble assure l’ensemble des interventions de maintenance corrective des niveaux 1 à
4 de la norme AFNOR X 60.010, qui ont pour objectif la remise en état des installations suite à une défaillance ou
dégradation.
Ces interventions visent en particulier la limitation du temps d’arrêt des installations et l’éradication des
conséquences induites.
Le PRESTATAIRE rendra compte à l’ECOLE D’ARCHITECTURE des anomalies ou défauts détectés par les systèmes de
supervision et il conservera soigneusement les listings édités lorsqu’ils existent.
2.5.1
Prise en charge d’un appel
La prise en charge d’un appel pour dépannage, se fait de la manière suivante :
5
Marché multitechnique de conduite d’exploitation et de maintenance – CCTP
-
la permanence téléphonique du PRESTATAIRE « N° vert », 24h/24 et 365 jours par an, prend en
compte les appels téléphoniques de l’ECOLE D’ARCHITECTURE
la permanence du PRESTATAIRE renvoie immédiatement par fax, au numéro indiqué par l’ECOLE
D’ARCHITECTURE, un accusé de réception de l’appel qui indique :
la date et l’heure de l’appel
l’auteur de l’appel et son interlocuteur
l’objet de l’appel ou de l’intervention (matériel, lieu, phénomène constaté)
Le PRESTATAIRE consigne sur un registre les défauts signalés par les outils d’aide à l’exploitation et les systèmes de
supervision (date et heure de l’événement, type de panne, origine de la panne, mesures conservatoires prises,
dépannage réalisé, ainsi que toutes informations pouvant être utile à l’ECOLE D’ARCHITECTURE)
Ce registre est tenu à disposition de l’ECOLE D’ARCHITECTURE.
2.5.2
Dépannages
Les dépannages visent à la remise en état de fonctionnement, même provisoire.
Les opérations de dépannage de niveau 3 de maintenance peuvent être réalisées par échange de composants ou
d’éléments fonctionnels ainsi que par réparations mécaniques mineures.
2.5.3
Réparations
Les opérations de réparation correspondent aux interventions définitives de maintenance corrective suite à une
défaillance, et peuvent être réalisées de suite, ou après une opération de dépannage.
Les opérations de réparation de niveau 4 de maintenance peuvent être réalisées par remplacement de sousensemble et de composants ainsi que par réparations spécialisées, mais excluent la rénovation et la reconstruction.
Le délai de réparation définitive désigne le temps nécessaire pour clore définitivement l’intervention de
maintenance corrective, à savoir le rétablissement du fonctionnement d’une installation permettant le
fonctionnement du site dans des conditions normales de sécurité et de confort (cf. Article 5).
Pour les opérations de réparation dont il paraîtra, après un premier diagnostic effectué par le personnel du site,
qu’il convient de faire intervenir du personnel plus qualifié extérieur au site, les délais contractuels restent
identiques.
La date programmée pour la réparation définitive figure dans le planning d’activité du personnel du PRESTATAIRE
et se distingue clairement des tâches de maintenance préventives.
Tout prolongement du délai de réparation définitive doit être dûment justifié et soumis à l’approbation de l’ECOLE
D’ARCHITECTURE. Cette approbation ne dégage pas le PRESTATAIRE de sa responsabilité, car il demeure le seul
compétent pour apprécier le caractère technique de l’urgence.
2.5.4
Compte rendu
Un compte rendu circonstancié et détaillé est réalisé par le PRESTATAIRE suite à chaque opération de maintenance
corrective, avec la cause de l’intervention et le détail des travaux de plus il sera fourni un planning de réparation si
cela est nécessaire.
Il est systématiquement classé dans le registre de panne défini à l’article 2.9 du CCTP.
2.6 Fournitures et pièces de rechange incluses dans les prestations
Sont compris dans la prestation et sans seuil financier, tous les consommables tels que l’huile, graisse, joint,
courroie, filtre, fusible, ampoule, etc.
Sont également compris la main d’œuvre et la fourniture de pièces de rechange nécessaire dont le prix unitaire
fournisseur est inférieur à 400 Euros HT, comme indiqué précisément à l’article 6.1 du CCAP.
Pour les pièces de rechange d’un montant unitaire égal ou supérieur, un devis est systématiquement présenté à
l’ECOLE D’ARCHITECTURE
2.7 Renouvellement des matériels /gros entretien
Les travaux de remplacement de matériels sont relatifs à des équipements arrivés à un niveau d’usure pouvant
occasionner un risque important pour le bon fonctionnement des installations.
Le PRESTATAIRE profite des opérations de maintenance préventive pour identifier sur l’ensemble des installations
les remplacements à envisager en indiquant les conséquences que pourrait entraîner la non-intervention.
Le PRESTATAIRE établit dans ses rapports d’activité périodiques la liste des matériels à remplacer, les travaux
éventuels à engager ainsi que le coût prévisionnel de ces opérations.
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Marché multitechnique de conduite d’exploitation et de maintenance – CCTP
2.8 Contrôles réglementaires
2.8.1 Essais à charge de l’ECOLE D’ARCHITECTURE
Les contrôles réglementaires périodiques sont réalisés par un organisme agréé, à la charge et au choix de l’ECOLE
D’ARCHITECTURE. Cependant, le présent marché impose au PRESTATAIRE d’accompagner l’organisme de contrôle
et de participer à tout les essais, contrôles obligatoires, quelle que soit l’heure et a date, des installations soumises
aux contrôles prescrits par la réglementation en vigueur.
Le PRESTATAIRE a un mois pour fournir un planning et lever les observations de l’organisme agréé à réception du
procès verbal ou rapport de visite.
2.8.2 Essais à charge du PRESTATAIRE
Le PRESTATAIRE n’a en charge que les contrôles techniques de maintenance liés à l’entretien normal des
équipements.
Le PRESTATAIRE procède autant que nécessaire, aux mesures et contrôles concernant les installations électriques
et en particulier aux essais mensuels du groupe électrogène en charge, aux horaires en accord avec l’ECOLE
D’ARCHITECTURE. Il procède également à tout contrôle de type, isolement des conducteurs par rapport à la terre,
contrôle de connexions, protection incendie, éclairage de secours, détecteurs ioniques, sécurité anti-intrusion…
Il effectue toute mesure et analyse périodique du type :
- Compteurs
- Analyse d’eau TH PH
- Fonctionnement des réseaux RIA
- Contrôle disconnecteurs
- Curage des canalisations EU et EV
- etc…
Les dates de ces contrôles sont fixées par le PRESTATAIRE en accord avec l’ECOLE D’ARCHITECTURE. Le résultat de
ces essais ou contrôles sont consignés dans les documents de maintenance.
Une copie de tout les rapports de passage doit être donnée au Responsable de sécurité afin d’être inséré dans le
livre blanc du site.
2.9 Compte rendu d’activité
2.9.1 Reporting mensuel et réunions d’exploitation
Comme spécifié au CCAP, le PRESTATAIRE remet à l’ECOLE D’ARCHITECTURE un rapport mensuel qui comprend :
le nombre d’interventions curatives et les heures correspondantes de la période par type
d’installations concernées et par programmes
les délais d’intervention et de réparation
le taux de disponibilité des équipements
les opérations de maintenance préventives par équipements réalisées pendant la période et les
écarts avec le planning prévisionnel
la prise en compte et le suivit des actions correctives demandées dans le rapport des bureaux de
contrôle
le bilan des interventions hors forfait (technique et financier)
les résultats de l’auto-contrôle du PRESTATAIRE
les courbes d’évolution des consommations en fluides, les courbes de rendement des
installations de production ou coefficient de performance
Ce rapport sera commenté à l’ECOLE D’ARCHITECTURE lors des réunions périodiques où seront également
abordés :
incidents de la période et problèmes rencontrés
actions entreprises et à entreprendre
modifications éventuelles de planning
propositions de travaux
etc…
2.9.2
Documents de maintenance
Le PRESTATAIRE met en place et tient sur le site à disposition de l’ECOLE D’ARCHITECTURE, les registres minimum
suivants :
une main courante consignant les dates de passage périodique du PRESTATAIRE
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Marché multitechnique de conduite d’exploitation et de maintenance – CCTP
-
2.10
un registre de pannes comprenant :
l’accusé de réception des appels
le compte rendu de maintenance corrective
un journal de bord par équipement, conservé dans chaque local technique, sur lequel
sont consignés :
la date des visites et interventions avec mention de la nature des interventions
(préventives, correctives, ronde de surveillance)
les résultats des mesures effectuées, analyse d’eau, analyses diverses selon les
recommandations des constructeurs et règles de l’art, les relevés de compteurs
les PV d’essais
les modifications et travaux effectués
toutes les informations nécessaires a u registre de sécurité tenu par le Chef
d’Etablissement
Gestion de la documentation
Le PRESTATAIRE est dépositaire et responsable, sur site, de l’ensemble de la documentation des équipements pris
en charge.
Cette documentation reste la propriété de l’ECOLE D’ARCHITECTURE et ne peut être utilisée qu’à seule fin
d’exécution du présent marché. Elle est tenue à disposition de l’ECOLE D’ARCHITECTURE, qui peut la consulter à
tout moment.
Le PRESTATAIRE assure la gestion de la documentation générale remise par l’ECOLE D’ARCHITECTURE au
PRESTATAIRE telle que :
l’ensemble des pièces écrites et documents graphiques relatifs aux ouvrages exécutés
y compris les comptes rendus de chantier, les procès verbaux de réception et levées de
réserves
la documentation historique ; tous documents relatifs à la maintenance émis au cours
de l’exécution du contrat (mises à jour, ordre de travaux, comptes rendus, rapports,
plans…)
les documents de maintenance définis à l’article 2.9
ARTICLE 3 - CONTROLE QUALITE
3.1
Auto-contrôle des prestations
La fréquence de l’auto-contrôle des prestations est précisée dans le Plan d’Assurance Qualité du PRESTATAIRE et
ne sera en aucun cas inférieur à 2 auto-contrôles mensuels.
3.2 Plan assurance qualité
3.2.1 Qualité des prestations
Le PRESTATAIRE s’engage sur le respect des procédures du présent CCTP.
Il définit donc ses moyens minimums et les compétences en terme de structure, d’organisation et d’encadrement
lui permettant :
d’assurer le suivi relationnel avec l’ECOLE D’ARCHITECTURE
de détecter suffisamment tôt les dysfonctionnements qui apparaîtront dans la
prestation et de mettre en œuvre les actions correctives et/ou préventives nécessaires
(modification des points consignes, besoins en formation, réactivité, respect des
indicateurs, exercises…)
de suggérer et de proposer des améliorations de sa prestation.
L’ensemble des moyens et des compétences ainsi mis en œuvre font l’objet d’un Plan d’Assurance Qualité
présenté par le PRESTATAIRE.
3.2.2 Plan d’Assurance Qualité définitif
Trois mois après le début du marché, le PRESTATAIRE doit remettre un Plan d’Assurance Qualité définitif prenant
en compte le vécu des consignes d’application sur le site.
Le PAQ est mis à jour trimestriellement.
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Marché multitechnique de conduite d’exploitation et de maintenance – CCTP
3.3 Contrôles contractuels
Des contrôles périodiques contradictoires en présence du PRESTATAIRE sont assurés par l’ECOLE D’ARCHITECTURE
selon la procédure décrite à l’article 6.5.2 du CCAP.
Ces contrôles donnent lieu à une note de conformité au contrôle qualité.
ARTICLE 4 - OBLIGATION MINIMUM DE MOYENS
4.1 Moyens en personnel
Il appartient au PRESTATAIRE d’apprécier le personnel nécessaire à la bonne exécution des prestations
contractuelles.
Les techniciens en place ont les compétences pour couvrir l’ensemble des tâches du présent marché.
4.2 Moyens en matériel
Le PRESTATAIRE fournit tout le matériel nécessaire pour assurer l’exécution de ses prestations.
Il doit également :
affecter en propre au site des moyens d’accès tels que ; échafaudages, nécessaires à la
maintenance des éclairages et luminaires ou des éléments de détection incendie situé en
hauteur. Ces échafaudages normalisés devront être accompagnés du livret de sécurité
réglementaire sur lequel devront être notifiés tous les contrôles trimestriels. Sauf événement
particulier, les échafaudages devront être contrôlé régulièrement par un organisme de contrôle
comme le spécifie la réglementation. Les utilisateurs devront être en mesure de présenter un
document spécifiant leur capacité de travailler en hauteur.
Affecter en propre au site des moyens de balisage tels que : barrières normalisées et
homologuées permettant de signaler au public voir aux exploitants la présence d’une
intervention technique en cour sur le domaine public ou privé
Equiper son personnel pour respecter la réglementation travailleur isolé
Affecter à l’équipe des moyens de communication tel que téléphone, fax, liaison E-mail.
GMAO
Le PRESTATAIRE utilisera la GMAO lorsqu’elle sera en place, il devra également participer à son installation et la
maintenir fonctionnelle et parfaitement renseignée dès installation.
La GMAO permettra notamment :
de réaliser une liste exhaustive des équipements 3 mois au plus tard après la prise d’effet du
contrat
de les classer par familles
d’élaborer les gammes de maintenance
d’assurer le suivi et traitement des opérations préventives et curatives
de produire l’historique des installations et les rapports périodiques demandés
L’ECOLE D’ARCHITECTURE aura accès à la GMAO sur simple demande et les bases de données restent sa propriété
en fin de contrat.
FIOUL DU GROUPE ELECTROGENE
Le marché impose au PRESTATAIRE de garantir et d’effectuer la fourniture du fioul nécessaire au groupe
électrogène. La facturation du fioul fourni, se fait sur présentation de la facture fournisseur à laquelle le
PRESTATAIRE applique le cœfficient de fourniture fioul défini au DPGF.
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Marché multitechnique de conduite d’exploitation et de maintenance – CCTP
ARTICLE 5 - OBLIGATION DE RESULTAT
5.1 Niveaux de performance
Le présent marché est soumis à une obligation de résultats et impose au PRESTATAIRE de garantir des niveaux de
performance pour l’exécution de ses prestations.
Le tableau ci-dessous défini les niveaux de performance demandés et les moyens objectifs qui permettent de les
justifier.
En cas de non atteinte des niveaux de performance, l’ECOLE D’ARCHITECTURE appliquera les pénalités prévues au
CCAP.
CRITERES DE
PERFORMANCE
MESURE A
PRENDRE EN
COMPTE
Délais
Temps T entre
d’intervention pour l’heure d’appel et
dépannage
l’heure
d’intervention
Délais de
réparation
définitive
NIVEAUX DE PERFORMANCE
MOYENS DE CONTROLE
T<2 heures
Accusé de réception de l’appel et
heure d’intervention du prestataire
consignée sur le rapport
d’intervention
Temps T entre
heure d’appel et
heure de fin de
réparation
T<4 heures
Sauf justification très
particulière agréée par l’ECOLE
d’ARCHITECTURE telle que :
indisponibilité de pièce de
rechange particulière et hors
stock
Tdispo = (Nbre.
Heures mensuelles
– nbre heures de
panne) / nbre.
Heures mensuelles
Ecart E avec la date
prévisionnelle
d’entretien d’un
équipement
indiqué au
planning
Tdispo > 99.5
Remise du
document
contractuel
Ecart E avec la date
prévisionnelle
Valeur absolue de l’écart E
E<5 jours pour rapport
mensuel
E<15 jours pour rapport annuel
Date de remise des rapports au
Client
Conformité au
contrôle qualité
Note de
conformité C
C supérieur ou égale à 8/10
Résultat issu du contrôle
contradictoire périodique
Taux mensuel de
disponibilité des
installations
prioritaires
Respect du
planning de
maintenance
Valeur absolue de l’écart E
E<2 jours sur maintenance
hebdomadaire
E<1 semaine sur maintenance
mensuelle
E<1 mois sur maintenance
trimestrielle
E<6 semaines sur maintenance
annuelle
Accusé de réception de l’appel et
heure d’intervention de prestataire
consignée sur le rapport
d’intervention
Reporting PRESTATAIRE et
historique d’événements GTB
Reporting mensuel et mesures
issues de la GMAO
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Marché multitechnique de conduite d’exploitation et de maintenance – CCTP
5.2
Taux mensuel de disponibilité
Le taux mensuel de disponibilité (Tdispo) d’une installation est défini de la manière suivante :
Tdispo = (nombre d’heure du mois – nombre d’heures de panne de l’équipement dans le mois) /nombre d’heures
du mois
Pour l’ECOLE D’ARCHITECTURE
Pour le PRESTATAIRE
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Marché multitechnique de conduite d’exploitation et de maintenance – CCTP
ANNEXE 1
DESCRIPTIF DES INSTALLATIONS
Le bâtiment a été décomposé en sous-ensemble :
- bât A
- bât B
- bât E
- bât H
- bât I
- bât G
Le chauffage de l’immeuble se compose :
de radiateurs ou convecteurs situés dans les locaux
de centrales d’air destinées aux amphithéâtres
d’un réseau de distribution hydraulique
de 5 sous stations pour la distribution des fluides
d’une production centralisée de chaleur par chaudière gaz
La climatisation de la zone amphithéâtre et leurs annexes et du local nodal se compose ;
de 2 centrales de traitement d’air
de ventilo-convecteurs
d’une armoire de climatisation
d’un réseau de distribution d’eau glacée
d’une production centralisée d’eau glacée par groupe froid
La distribution électrique se compose des éléments suivants :
d’une arrivée générale haute tension située dans le poste EDF
d’un TGBT général
d’un TGBT de sécurité
d’un TGBT par sous-immeuble
d’une distribution verticale et d’une armoire électrique par étage
d’un groupe électrogène de secours
12
Marché multitechnique de conduite d’exploitation et de maintenance – CCTP
Equipements techniques
Code équipement
Désignation
équipement
Code
géographique
parent
Emplacement
EMLV_T_RJ_PRL_001
EMLV_T_RJ
Extérieur-NO
G_EMLV_T_RJ_PRL
EMLV_T_RJ_PRL_002
Relevage eau pluvial
N°1Relevage eau usée N°2
EMLV_T_RJ
Extérieur-NO
G_EMLV_T_RJ_PRL
EMLV_T_RJ_RHY_002
Réseau d’eau usée
EMLV_T_RJ
Extérieur-SO
G_EMLV_T_RJ_RHY
EMLV_T_RJ_RHY_003
Réseau d’eau de vanne
EMLV_T_RJ
Extérieur-SO
G_EMLV_T_RJ_RHY
EMLV_T_RJ_RHY_004
Réseau d’eau pluviale_
EMLV_T_RJ
Extérieur-SO
G_EMLV_T_RJ_RHY
EMLV_T_RJ_SHY_001
Séparateur
hydrocarbure
+débourbeur
Autocommutateur
EMLV_T_RJ
EMLV_H_00_ATC_001
EMLV_A_00_BAE_001
EMLV_B_00_BAE_001
EMLV_E_02_BAE_001
EMLV_H_00_BAE_001
EMLV_H_00_BAE_002
EMLV_H_02_BAE_001
EMLV_E_02_BAE_002
EMLV_A_00_CCF_001
EMLV_A_01_CCF_001
EMLV_A_02_CCF_001
EMLV_A_03_CCF_001
EMLV_A_RJ_CCF_001
EMLV_B_00_CCF_001
EMLV_B_01_CCF_001
EMLV_B_02_CCF_001
EMLV_B_03_CCF_001
EMLV_B_RJ_CCF_001
EMLV_E_02_CCF_001
EMLV_E_RJ_CCF_001
EMLV_G_00_CCF_001
EMLV_G_01_CCF_001
EMLV_G_02_CCF_001
EMLV_G_03_CCF_001
Baie de brassage N°3SR-A
Baie de brassage N°4SR-B
Baie de brassage N°5Régie
Baie de brassage N°1SR-H-1
Baie de brassage N°2SR-H-2
Baie de brassage N°6SR-G
Baie gestion de
l’évacuation
Clapets coupe feuNiveau00-Zone A
Clapets coupe feuNiveau 01-Zone A
Clapets coupe feuNiveau 02-Zone A
Clapets coupe feuNiveau 03-Zone A
Clapets coupe feuNiveauRJ-Zone A
Clapets coupe feuNiveau 00-Zone B
Clapets coupe feuNiveau 01-Zone B
Clapets coupe feuNiveau 02-Zone B
Clapets coupe feuNiveau 03-Zone B
Clapets coupe feuNiveauRJ-Zone B
Clapets coupe feuNiveau 02-Zone E
Clapets coupe feuNiveauRJ-Zone E
Clapets coupe feuNiveau 00-Zone G
Clapets coupe feuNiveau 01-Zone G
Clapets coupe feuNiveau 02-Zone G
Clapets coupe feu-
Groupe
Extérieur-NE
EMLV_H_00
Local nodal
EMLV_A_00
Local technique
G_EMLV_X_XX_BAE
EMLV_B_00
Local technique
G_EMLV_X_XX_BAE
EMLV_E_02
Régie
G_EMLV_X_XX_BAE
EMLV_H_00
Local nodal
G_EMLV_X_XX_BAE
EMLV_H_00
Local nodal
G_EMLV_X_XX_BAE
EMLV_H_02
Gaines
G_EMLV_X_XX_BAE
EMLV_E_02
Régie
EMLV_A_00
EMLV_A_01
G_EMLV_X_XX_CCF
G_EMLV_X_XX_CCF
EMLV_A_02
G_EMLV_X_XX_CCF
EMLV_A_03
G_EMLV_X_XX_CCF
EMLV_A_RJ
G_EMLV_X_XX_CCF
EMLV_B_00
G_EMLV_X_XX_CCF
EMLV_B_01
G_EMLV_X_XX_CCF
EMLV_B_02
G_EMLV_X_XX_CCF
EMLV_B_03
G_EMLV_X_XX_CCF
EMLV_B_RJ
G_EMLV_X_XX_CCF
EMLV_E_02
G_EMLV_X_XX_CCF
EMLV_E_RJ
G_EMLV_X_XX_CCF
EMLV_G_00
G_EMLV_X_XX_CCF
EMLV_G_01
G_EMLV_X_XX_CCF
EMLV_G_02
G_EMLV_X_XX_CCF
EMLV_G_03
G_EMLV_X_XX_CCF
13
Marché multitechnique de conduite d’exploitation et de maintenance – CCTP
Niveau 03-Zone G
EMLV_G_04_CCF_001
EMLV_G_RJ_CCF_001
EMLV_H_00_CCF_001
EMLV_H_01_CCF_001
EMLV_H_02_CCF_001
EMLV_H_03_CCF_001
EMLV_H_04_CCF_001
EMLV_H_RJ_CCF_001
EMLV_I_00_CCF_001
EMLV_I_01_CCF_001
EMLV_I_02_CCF_001
EMLV_I_03_CCF_001
EMLV_I_04_CCF_001
EMLV_I_RJ_CCF_001
EMLV_T_RJ_CCF_001
EMLV_G_00_CDA_001
EMLV_G_00_CDI_001
EMLV_A_00_DET_001
EMLV_A_01_DET_001
EMLV_A_02_DET_001
EMLV_A_RJ_DET_001
EMLV_B_00_DET_001
EMLV_B_01_DET_001
EMLV_B_02_DET_001
EMLV_B_03_DET_001
EMLV_B_RJ_DET_001
EMLV_E_02_DET_001
Clapets coupe feuNiveau 04- Zone G
Clapets coupe feuNiveauRJ-Zone G
Clapets coupe feuNiveau 00-Zone H
Clapets coupe feuNiveau 01-Zone H
Clapets coupe feuNiveau 02-Zone H
Clapets coupe feuNiveau 03Zone H
Clapets coupe feuNiveau 04-Zone H
Clapets coupe feuNiveauRJ-Zone H
Clapets coupe feuNiveau 00-Zone I
Clapets coupe feuNiveau 01-Zone I
Clapets coupe feuNiveau 02-Zone I
Clapets coupe feuNiveau 03-Zone I
Clapets coupe feuNiveau 04-Zone I
Clapets coupe feuNiveau RJ-Zone I
Clapets coupe feuNiveauRJ-Zone T
Centrale
d’asservissement
Centrale de détection
Equipements DI-Niveau
00Zone A
Equipements DI-Niveau
01Zone A
Equipements DI-Niveau
02Zone A
Equipements DI-Niveau
RJZone A
Equipements DI-Niveau
00Zone B
Equipements DI-Niveau
01Zone B
Equipements DI-Niveau
02Zone B
Equipements DI-Niveau
03Zone B
Equipements DI-Niveau
RJZone B
Equipements DI-Niveau
02-
EMLV_G_04
G_EMLV_X_XX_CCF
EMLV_G_RJ
G_EMLV_X_XX_CCF
EMLV_H_00
G_EMLV_X_XX_CCF
EMLV_H_01
G_EMLV_X_XX_CCF
EMLV_H_02
G_EMLV_X_XX_CCF
EMLV_H_03
G_EMLV_X_XX_CCF
EMLV_H_04
G_EMLV_X_XX_CCF
EMLV_H_RJ
G_EMLV_X_XX_CCF
EMLV_I_00
G_EMLV_X_XX_CCF
EMLV_I_01
G_EMLV_X_XX_CCF
EMLV_I_02
G_EMLV_X_XX_CCF
EMLV_I_03
G_EMLV_X_XX_CCF
EMLV_I_04
G_EMLV_X_XX_CCF
EMLV_I_RJ
G_EMLV_X_XX_CCF
EMLV_T_RJ
Locaux-NO
EMLV_G_00
Loge
EMLV_G_00
Loge
G_EMLV_X_XX_CCF
EMLV_A_00
G_EMLV_X_XX_DET
EMLV_A_01
G_EMLV_X_XX_DET
EMLV_A_02
G_EMLV_X_XX_DET
EMLV_A_RJ
G_EMLV_X_XX_DET
EMLV_B_00
G_EMLV_X_XX_DET
EMLV_B_01
G_EMLV_X_XX_DET
EMLV_B_02
G_EMLV_X_XX_DET
EMLV_B_03
G_EMLV_X_XX_DET
EMLV_B_RJ
G_EMLV_X_XX_DET
EMLV_E_02
G_EMLV_X_XX_DET
14
Marché multitechnique de conduite d’exploitation et de maintenance – CCTP
Zone E
EMLV_E_RJ_DET_001
EMLV_G_00_DET_001
EMLV_G_01_DET_001
EMLV_G_02_DET_001
EMLV_G_03_DET_001
EMLV_G_04_DET_001
EMLV_G_RJ_DET_001
EMLV_H_00_DET_001
EMLV_H_01_DET_001
EMLV_H_02_DET_001
EMLV_H_03_DET_001
EMLV_H_04_DET_001
EMLV_H_RJ_DET_001
EMLV_I_00_DET_001
EMLV_I_01_DET_001
EMLV_I_02_DET_001
EMLV_I_03_DET_001
EMLV_I_04_DET_001
EMLV_I_RJ_DET_001
EMLV_T_RJ_DET_001
EMLV_X_XX_ECA_001
EMLV_X_XX_EIN_001
Equipements DI-Niveau
RJZone E
Equipements DI-Niveau
00Zone G
Equipements DI-Niveau
01Zone G
Equipements DI-Niveau
02Zone G
Equipements DI-Niveau
03Zone G
Equipements DI-Niveau
04Zone G
Equipements DI-Niveau
RJZone G
Equipements DI-Niveau
00Zone H
Equipements DI-Niveau
01Zone H
Equipements DI-Niveau
02Zone H
Equipements DI-Niveau
03Zone H
Equipements DI-Niveau
04Zone H
Equipements DI-Niveau
RJZone H
Equipements DI-Niveau
00Zone I
Equipements DI-Niveau
01Zone I
Equipements DI-Niveau
02Zone I
Equipements DI-Niveau
03Zone I
Equipements DI-Niveau
04Zone I
Equipements DI-Niveau
RJZone I
Equipements DI-Niveau
RJZone T
Ensemble du contrôle
d’accès
Ensemble de
l’interphonie
EMLV_E_RJ
G_EMLV_X_XX_DET
EMLV_G_00
G_EMLV_X_XX_DET
EMLV_G_01
G_EMLV_X_XX_DET
EMLV_G_02
G_EMLV_X_XX_DET
EMLV_G_03
G_EMLV_X_XX_DET
EMLV_G_04
G_EMLV_X_XX_DET
EMLV_G_RJ
G_EMLV_X_XX_DET
EMLV_H_00
G_EMLV_X_XX_DET
EMLV_H_01
G_EMLV_X_XX_DET
EMLV_H_02
G_EMLV_X_XX_DET
EMLV_H_03
G_EMLV_X_XX_DET
EMLV_H_04
G_EMLV_X_XX_DET
EMLV_H_RJ
G_EMLV_X_XX_DET
EMLV_I_00
G_EMLV_X_XX_DET
EMLV_I_01
G_EMLV_X_XX_DET
EMLV_I_02
G_EMLV_X_XX_DET
EMLV_I_03
G_EMLV_X_XX_DET
EMLV_I_04
G_EMLV_X_XX_DET
EMLV_I_RJ
G_EMLV_X_XX_DET
EMLV_T_RJ
Locaux-NO
G_EMLV_X_XX_DET
EMLV
EMLV
15
Marché multitechnique de conduite d’exploitation et de maintenance – CCTP
EMLV_X_XX_EIT_001
EMLV_X_XX_EGB_001
Equipement de
l’intrusion
Ensemble de la
sonorisation
Ensemble de la
vidéosurveillance
Ouvrant désenfumage
N°1-Escalier
Ouvrant désenfumage
N°2-Escalier
Ensemble des ouvrants
verrières
Ensemble portes coupe
feu-Immeuble
Equipements GTC
EMLV
EMLV_G_00_PGB_001
Poste GTC loge
EMLV_G_00
Loge
EMLV_I_RJ_PGB_001
Poste GTC local
maintenance
Armoire TD atelier force
EMLV_I_RJ
Maintenance
EMLV_X_XX_ESO_001
EMLV_X_XX_EVI_001
EMLV_A_03_EXU_001
EMLV_B_03_EXU_002
EMLV_E_TE_EXU_001
EMLV_X_XX_PCF_001
EMLV_I_00_AAU_001
EMLV
EMLV
Régie
EMLV
EMLV_A_03
Escalier secours
EMLV_B_03
Escalier secours
EMLV_E_TE
EMLV
EMLV_I_00
Gaines
Armoire protection
généralBT
Armoire parafoudre
EMLV_T_RJ
Local HT-NO
EMLV_T_RJ
Local TGBT-NO
EMLV_H_00
Local nodal
EMLV_T_RJ
LT onduleur-NO
EMLV_A_00_AGE_002
Ensemble des
accumulateurs - Local
nodal
Ensemble des
accumulateurs - Local
onduleur
Armoire AE-A-0
EMLV_A_00
Gaines
EMLV_A_00_AGE_001
Armoire AS-A-ENE
EMLV_A_00
Local technique
EMLV_A_01_AGE__001
Armoire AE-A-7
EMLV_A_01
Local technique
EMLV_A_02_AGE_001
Armoire AE-A-10,5
EMLV_A_02
Gaines
EMLV_A_03_AGE_001
Armoire AE-A-14
EMLV_A_03
Gaines
EMLV_A_RJ_AGE_001
EMLV_A_RJ
LT Bibliothèque
EMLV_B_00_AGE_001
Armoire Générale AE-A0 – Zone A
Armoire AS-B-ENE
EMLV_B_00
Local technique
EMLV_B_01_AGE_001
Armoire AE-B-7
EMLV_B_01
Local technique
EMLV_B_02_ AGE_001
Armoire AE-B-10,5
EMLV_B_02
Gaines
EMLV_B_03_ AGE_001
Armoire AE-B-14
EMLV_B_03
Gaines
EMLV_E_02_ AGE_001
Armoire AE-E-10,5
EMLV_E_02
Régie
EMLV_G_00_ AGE_003
Armoire AS-G-PC
EMLV_G_00
Prépa. Cafeteria
EMLV_G_00_ AGE_002
Armoire AS-G-AR (AUD)
EMLV_G_00
Stockage video
EMLV_G_00_ AGE_001
Armoire AS-G-L0
EMLV_G_00
Loge
EMLV_G_01_ AGE_002
Armoire AE-G-7
EMLV_G_01
Gaines
EMLV_G_01_AGE_001
Armoire AE-G-3,5
EMLV_G_01
Gaines
EMLV_G_02_AGE_001
Armoire AE_G_10.5
EMLV_G_02
Gaines
EMLV_G_03_AGE_001
Armoire AE_G_14
EMLV_G_03
Gaines
EMLV_G_04_AGE_001
Armoire AE_G_17.5
EMLV_G_04
Gaines
EMLV_G_RJ_AGE_002
Armoire TA Logement –
Zones G
EMLV_G_RJ
Logement
EMLV_T_RJ_AAU_001
EMLV_T_RJ_AAU_002
EMLV_H_00_ACC_002
EMLV_T_RJ_ACC_001
16
Marché multitechnique de conduite d’exploitation et de maintenance – CCTP
EMLV_B_RJ_AGE_001
EMLV_H_00_AGE_002
Armoire générale AE-B0 – Zone B
Armoire générale AE-G0 – Zone G
Armoire AS-H-ES
EMLV_B_RJ
Sous station n°2
EMLV_G_RJ
Sous station n°3
EMLV_H_00
Local impression
EMLV_H_00_AGE_001
Armoire AS-H-OND-A
EMLV_H_00
Gaines
EMLV_H_03_AGE_001
Armoire AS-H-ENE
EMLV_H_03
Gaines
EMLV_H_RJ_AGE_001
Armoire générale AE-H0 – Zone H
Armoire générale AE-I-0
– Zone I
Armoire AS-LT-ENE –
Zone T
Eclairage sécurité –
Niveau 00 – Zone A
Eclairage sécurité –
Niveau 01 – Zone A
Eclairage sécurité –
Niveau 02 – Zone A
Eclairage sécurité –
Niveau 03 – Zone A
Eclairage sécurité –
Niveau RJ – Zone A
Eclairage sécurité –
Niveau 00 – Zone B
Eclairage sécurité –
Niveau 01 – Zone B
Eclairage sécurité –
Niveau 02 – Zone B
Eclairage sécurité –
Niveau 03 – Zone B
Eclairage sécurité –
Niveau RJ – Zone B
Eclairage sécurité –
Niveau 02 – Zone E
Eclairage sécurité –
Niveau RJ – Zone E
Eclairage sécurité –
Niveau 00 – Zone G
Eclairage sécurité –
Niveau 01 – Zone G
Eclairage sécurité –
Niveau 02 – Zone G
Eclairage sécurité –
Niveau 03 – Zone G
Eclairage sécurité –
Niveau 04 – Zone G
Eclairage sécurité –
Niveau RJ – Zone G
Eclairage sécurité –
Niveau 00 – Zone H
Eclairage sécurité –
Niveau 01 – Zone H
Eclairage sécurité –
Niveau 02 – Zone H
Eclairage sécurité –
Niveau 03 – Zone H
Eclairage sécurité –
Niveau 04 – Zone H
Eclairage sécurité –
Niveau RJ – Zone H
Eclairage sécurité –
Niveau 00 – Zone I
EMLV_H_RJ
Sous-station n°4
EMLV_I_RJ
Sous station n°5
EMLV_T_RJ
LT onduleur-NO
EMLV_G_RJ_AGE_001
EMLV_I_RJ_AGE_001
EMLV_T_RJ_AGE_001
EMLV_A_00_BAS_001
EMLV_A_01_BAS_001
EMLV_A_02_BAS_001
EMLV_A_03_BAS_001
EMLV_A_RJ_BAS_001
EMLV_B_00_BAS_001
EMLV_B_01_BAS_001
EMLV_B_02_BAS_001
EMLV_B_03_BAS_001
EMLV_B_RJ_BAS_001
EMLV_E_02_BAS_001
EMLV_E_RJ_BAS_001
EMLV_G_00_BAS_001
EMLV_G_01_BAS_001
EMLV_G_02_BAS_001
EMLV_G_03_BAS_001
EMLV_G_04_BAS_001
EMLV_G_RJ_BAS_001
EMLV_H_00_BAS_001
EMLV_H_01_BAS_001
EMLV_H_02_BAS_001
EMLV_H_03_BAS_001
EMLV_H_04_BAS_001
EMLV_H_RJ_BAS_001
EMLV_I_00_BAS_001
EMLV_A_00
G_EMLV_X_XX_BAS
EMLV_A_01
G_EMLV_X_XX_BAS
EMLV_A_02
G_EMLV_X_XX_BAS
EMLV_A_03
G_EMLV_X_XX_BAS
EMLV_A_RJ
G_EMLV_X_XX_BAS
EMLV_B_00
G_EMLV_X_XX_BAS
EMLV_B_01
G_EMLV_X_XX_BAS
EMLV_B_02
G_EMLV_X_XX_BAS
EMLV_B_03
G_EMLV_X_XX_BAS
EMLV_B_RJ
G_EMLV_X_XX_BAS
EMLV_E_02
G_EMLV_X_XX_BAS
EMLV_E_RJ
G_EMLV_X_XX_BAS
EMLV_G_00
G_EMLV_X_XX_BAS
EMLV_G_01
G_EMLV_X_XX_BAS
EMLV_G_02
G_EMLV_X_XX_BAS
EMLV_G_03
G_EMLV_X_XX_BAS
EMLV_G_04
G_EMLV_X_XX_BAS
EMLV_G_RJ
G_EMLV_X_XX_BAS
EMLV_H_00
G_EMLV_X_XX_BAS
EMLV_H_01
G_EMLV_X_XX_BAS
EMLV_H_02
G_EMLV_X_XX_BAS
EMLV_H_03
G_EMLV_X_XX_BAS
EMLV_H_04
G_EMLV_X_XX_BAS
EMLV_H_RJ
G_EMLV_X_XX_BAS
EMLV_I_00
G_EMLV_X_XX_BAS
17
Marché multitechnique de conduite d’exploitation et de maintenance – CCTP
EMLV_I_01_BAS_001
EMLV_I_01
G_EMLV_X_XX_BAS
EMLV_I_02
G_EMLV_X_XX_BAS
EMLV_I_03
G_EMLV_X_XX_BAS
EMLV_I_04
G_EMLV_X_XX_BAS
EMLV_I_RJ
G_EMLV_X_XX_BAS
EMLV_T_RJ_CEL_001
Eclairage sécurité –
Niveau 01 – Zone I
Eclairage sécurité –
Niveau 02 – Zone I
Eclairage sécurité –
Niveau 03 – Zone I
Eclairage sécurité –
Niveau 04 – Zone I
Eclairage sécurité –
Niveau RJ – Zone I
Eclairage sécurité –
Niveau RJ – Zone T
Cellules HT n°1
EMLV_T_RJ_CEL_002
EMLV_I_02_BAS_001
EMLV_I_03_BAS_001
EMLV_I_04_BAS_001
EMLV_I_RJ_BAS_001
EMLV_T_RJ_BAS_001
EMLV_T_RJ
Locaux-NO
G_EMLV_X_XX_BAS
EMLV_T_RJ
Local HT-NO
G_EMLV_T_RJ_CEL
Cellules HT n°2
EMLV_T_RJ
Local HT-NO
G_EMLV_T_RJ_CEL
EMLV_T_RJ_CEL_003
Cellules HT n°3
EMLV_T_RJ
Local HT-NO
G_EMLV_T_RJ_CEL
EMLV_T_RJ_CPF_001
Citerne FOD extérieur
enterrée
Cuve FOD journalière
EMLV_T_RJ
Extérieur-NO
EMLV_T_RJ
Local GE-NO
Eclairage – Niveau 00 –
Zone A
Eclairage – Niveau 01 –
Zone A
Eclairage – Niveau 02 –
Zone A
Eclairage – Niveau 03 –
Zone A
Eclairage – Niveau RJ –
Zone A
Eclairage – Niveau 00 –
Zone B
Eclairage – Niveau 01 –
Zone B
Eclairage – Niveau 02 –
Zone B
Eclairage – Niveau 03 –
Zone B
Eclairage – Niveau RJ –
Zone B
Eclairage – Niveau 02 –
Zone E
Eclairage – Niveau RJ –
Zone E
Eclairage – Niveau 00 –
Zone G
Eclairage – Niveau 01 –
Zone G
Eclairage – Niveau 02 –
Zone G
Eclairage – Niveau 03 –
Zone G
Eclairage – Niveau 04 –
Zone G
Eclairage – Niveau RJ –
Zone G
Eclairage – Niveau 00 –
Zone H
Eclairage – Niveau 01 –
Zone H
Eclairage – Niveau 02 –
Zone H
Eclairage – Niveau 03 –
Zone H
EMLV_A_00
G_EMLV_X_XX_ECL
EMLV_A_01
G_EMLV_X_XX_ECL
EMLV_A_02
G_EMLV_X_XX_ECL
EMLV_A_03
G_EMLV_X_XX_ECL
EMLV_A_RJ
G_EMLV_X_XX_ECL
EMLV_B_00
G_EMLV_X_XX_ECL
EMLV_B_01
G_EMLV_X_XX_ECL
EMLV_B_02
G_EMLV_X_XX_ECL
EMLV_B_03
G_EMLV_X_XX_ECL
EMLV_B_RJ
G_EMLV_X_XX_ECL
EMLV_E_02
G_EMLV_X_XX_ECL
EMLV_E_RJ
G_EMLV_X_XX_ECL
EMLV_G_00
G_EMLV_X_XX_ECL
EMLV_G_01
G_EMLV_X_XX_ECL
EMLV_G_02
G_EMLV_X_XX_ECL
EMLV_G_03
G_EMLV_X_XX_ECL
EMLV_G_04
G_EMLV_X_XX_ECL
EMLV_G_RJ
G_EMLV_X_XX_ECL
EMLV_H_00
G_EMLV_X_XX_ECL
EMLV_H_01
G_EMLV_X_XX_ECL
EMLV_H_02
G_EMLV_X_XX_ECL
EMLV_H_03
G_EMLV_X_XX_ECL
EMLV_T_RJ_CUF_001
EMLV_A_00_ECL_001
EMLV_A_01_ECL_001
EMLV_A_02_ECL_001
EMLV_A_03_ECL_001
EMLV_A_RJ_ECL_001
EMLV_B_00_ECL_001
EMLV_B_01_ECL_001
EMLV_B_02_ECL_001
EMLV_B_03_ECL_001
EMLV_B_RJ_ECL_001
EMLV_E_02_ECL_001
EMLV_E_RJ_ECL_001
EMLV_G_00_ECL_001
EMLV_G_01_ECL_001
EMLV_G_02_ECL_001
EMLV_G_03_ECL_001
EMLV_G_04_ECL_001
EMLV_G_RJ_ECL_001
EMLV_H_00_ECL_001
EMLV_H_01_ECL_001
EMLV_H_02_ECL_001
EMLV_H_03_ECL_001
18
Marché multitechnique de conduite d’exploitation et de maintenance – CCTP
EMLV_H_04_ECL_001
EMLV_H_RJ_ECL_001
EMLV_I_00_ECL_001
EMLV_I_01_ECL_001
EMLV_I_02_ECL_001
EMLV_I_03_ECL_001
EMLV_I_04_ECL_001
EMLV_I_RJ_ECL_001
EMLV_T_RJ_ECL_001
EMLV_T_RJ_ECL_002
EMLV_T_RJ_GEL_001
EMLV_H_00_OND_001
EMLV_T_RJ_OND_001
EMLV_A_00_PCN_001
EMLV_A_01_PCN_001
EMLV_A_02_PCN_001
EMLV_A_03_PCN_001
EMLV_A_RJ_PCN_001
EMLV_B_00_PCN_001
EMLV_B_01_PCN_001
EMLV_B_02_PCN_001
EMLV_B_03_PCN_001
EMLV_B_RJ_PCN_001
EMLV_E_02_PCN_001
EMLV_E_RJ_PCN_001
EMLV_G_00_PCN_001
EMLV_G_01_PCN_001
EMLV_G_02_PCN_001
EMLV_G_03_PCN_001
EMLV_G_04_PCN_001
EMLV_G_RJ_PCN_001
EMLV_H_00_PCN_001
EMLV_H_01_PCN_001
Eclairage – Niveau 04 –
Zone H
Eclairage – Niveau RJ –
Zone H
Eclairage – Niveau 00 –
Zone I
Eclairage – Niveau 01 –
Zone I
Eclairage – Niveau 02 –
Zone I
Eclairage – Niveau 03 –
Zone I
Eclairage – Niveau 04 –
Zone I
Eclairage – Niveau RJ –
Zone I
Eclairage – Niveau RJ –
Zone T
Eclairage extérieur
EMLV_H_04
G_EMLV_X_XX_ECL
EMLV_H_RJ
G_EMLV_X_XX_ECL
EMLV_I_00
G_EMLV_X_XX_ECL
EMLV_I_01
G_EMLV_X_XX_ECL
EMLV_I_02
G_EMLV_X_XX_ECL
EMLV_I_03
G_EMLV_X_XX_ECL
EMLV_I_04
G_EMLV_X_XX_ECL
EMLV_I_RJ
G_EMLV_X_XX_ECL
EMLV_T_RJ
EMLV_T_RJ
Groupe électrogène 800 EMLV_T_RJ
kVA
Onduleur AS-H-OND –
EMLV_H_00
Local nodal
Onduleur sécurité
EMLV_T_RJ
Distrib. Elec. Normal –
Niv.00 – Zone A
Distrib. Elec. Normal –
Niv.01 – Zone A
Distrib. Elec. Normal –
Niv.02 – Zone A
Distrib. Elec. Normal –
Niv.03 – Zone A
Distrib. Elec. Normal –
Niv.RJ – Zone A
Distrib. Elec. Normal –
Niv.00 – Zone B
Distrib. Elec. Normal –
Niv.01 – Zone B
Distrib. Elec. Normal –
Niv.02 – Zone B
Distrib. Elec. Normal –
Niv.03 – Zone B
Distrib. Elec. Normal –
Niv.RJ – Zone B
Distrib. Elec. Normal –
Niv.02 – Zone E
Distrib. Elec. Normal –
Niv.RJ – Zone E
Distrib. Elec. Normal –
Niv.00 – Zone G
Distrib. Elec. Normal –
Niv.01 – Zone G
Distrib. Elec. Normal –
Niv.02 – Zone G
Distrib. Elec. Normal –
Niv.03 – Zone G
Distrib. Elec. Normal –
Niv.04 – Zone G
Distrib. Elec. Normal –
Niv.RJ – Zone G
Distrib. Elec. Normal –
Niv.00 – Zone H
Distrib. Elec. Normal –
Niv.01 – Zone H
Locaux-NO
G_EMLV_X_XX_ECL
G_EMLV_X_XX_ECL
Local GE-NO
Local nodal
LT onduleur-NO
EMLV_A_00
G_EMLV_X_XX_PCN
EMLV_A_01
G_EMLV_X_XX_PCN
EMLV_A_02
G_EMLV_X_XX_PCN
EMLV_A_03
G_EMLV_X_XX_PCN
EMLV_A_RJ
G_EMLV_X_XX_PCN
EMLV_B_00
G_EMLV_X_XX_PCN
EMLV_B_01
G_EMLV_X_XX_PCN
EMLV_B_02
G_EMLV_X_XX_PCN
EMLV_B_03
G_EMLV_X_XX_PCN
EMLV_B_RJ
G_EMLV_X_XX_PCN
EMLV_E_02
G_EMLV_X_XX_PCN
EMLV_E_RJ
G_EMLV_X_XX_PCN
EMLV_G_00
G_EMLV_X_XX_PCN
EMLV_G_01
G_EMLV_X_XX_PCN
EMLV_G_02
G_EMLV_X_XX_PCN
EMLV_G_03
G_EMLV_X_XX_PCN
EMLV_G_04
G_EMLV_X_XX_PCN
EMLV_G_RJ
G_EMLV_X_XX_PCN
EMLV_H_00
G_EMLV_X_XX_PCN
EMLV_H_01
G_EMLV_X_XX_PCN
19
Marché multitechnique de conduite d’exploitation et de maintenance – CCTP
EMLV_H_02_PCN_001
EMLV_H_03_PCN_001
EMLV_H_04_PCN_001
EMLV_H_RJ_PCN_001
EMLV_I_00_PCN_001
EMLV_I_01_PCN_001
EMLV_I_02_PCN_001
EMLV_I_03_PCN_001
EMLV_I_04_PCN_001
EMLV_I_RJ_PCN_001
EMLV_T_RJ_PCN_001
EMLV_A_00_PCO_001
EMLV_A_01_PCO_001
EMLV_A_02_ PCO_001
EMLV_A_03_PCO_001
EMLV_A_RJ_PCO_001
EMLV_B_00_PCO_001
EMLV_B_01_PCO_001
EMLV_B_02_PCO_001
EMLV_B_03_PCO_001
EMLV_B_RJ_PCO_001
EMLV_E_02_PCO_001
EMLV_E_RJ_PCO_001
EMLV_G_00_PCO_001
EMLV_G_01_PCO_001
EMLV_G_02_PCO_001
EMLV_G_03_PCO_001
EMLV_G_04_PCO_001
EMLV_G_RJ_PCO_001
EMLV_H_00_PCO_001
EMLV_H_01_PCO_001
EMLV_H_02_PCO_001
EMLV_H_03_PCO_001
Distrib. Elec. Normal –
Niv.02 – Zone H
Distrib. Elec. Normal –
Niv.03 – Zone H
Distrib. Elec. Normal –
Niv.04 – Zone H
Distrib. Elec. Normal –
Niv.RJ – Zone H
Distrib. Elec. Normal –
Niv.00 – Zone I
Distrib. Elec. Normal –
Niv.01 – Zone I
Distrib. Elec. Normal –
Niv.02 – Zone I
Distrib. Elec. Normal –
Niv.03 – Zone I
Distrib. Elec. Normal –
Niv.04 – Zone I
Distrib. Elec. Normal –
Niv.RJ – Zone I
Distrib. Elec. Normal –
Niv.RJ – Zone T
Distrib. Elec. ondulé –
Niv.00 – Zone A
Distrib. Elec. ondulé–
Niv.01 – Zone A
Distrib. Elec. ondulé –
Niv.02 – Zone A
Distrib. Elec. ondulé –
Niv.03 – Zone A
Distrib. Elec. ondulé –
Niv.RJ – Zone A
Distrib. Elec. ondulé –
Niv.00 – Zone B
Distrib. Elec. ondulé –
Niv.01 – Zone B
Distrib. Elec. ondulé l –
Niv.02 – Zone B
Distrib. Elec. ondulé –
Niv.03 – Zone B
Distrib. Elec. ondulé –
Niv.RJ – Zone B
Distrib. Elec. ondulé –
Niv.02 – Zone E
Distrib. Elec. ondulé –
Niv.RJ – Zone E
Distrib. Elec. ondulé –
Niv.00 – Zone G
Distrib. Elec. ondulé –
Niv.01 – Zone G
Distrib. Elec. ondulé –
Niv.02 – Zone G
Distrib. Elec. ondulé –
Niv.03 – Zone G
Distrib. Elec. ondulé –
Niv.04 – Zone G
Distrib. Elec. ondulé –
Niv.RJ – Zone G
Distrib. Elec. ondulé –
Niv.00 – Zone H
Distrib. Elec. ondulé –
Niv.01 – Zone H
Distrib. Elec. ondulé –
Niv.02 – Zone H
Distrib. Elec. ondulé –
Niv.03 – Zone H
EMLV_H_02
G_EMLV_X_XX_PCN
EMLV_H_03
G_EMLV_X_XX_PCN
EMLV_H_04
G_EMLV_X_XX_PCN
EMLV_H_RJ
G_EMLV_X_XX_PCN
EMLV_I_00
G_EMLV_X_XX_PCN
EMLV_I_01
G_EMLV_X_XX_PCN
EMLV_I_02
G_EMLV_X_XX_PCN
EMLV_I_03
G_EMLV_X_XX_PCN
EMLV_I_04
G_EMLV_X_XX_PCN
EMLV_I_RJ
G_EMLV_X_XX_PCN
EMLV_T_RJ
Locaux-NO
G_EMLV_X_XX_PCN
EMLV_A_00
G_EMLV_X_XX_PCO
EMLV_A_01
G_EMLV_X_XX_PCO
EMLV_A_02
G_EMLV_X_XX_PCO
EMLV_A_03
G_EMLV_X_XX_PCO
EMLV_A_RJ
G_EMLV_X_XX_PCO
EMLV_B_00
G_EMLV_X_XX_PCO
EMLV_B_01
G_EMLV_X_XX_PCO
EMLV_B_02
G_EMLV_X_XX_PCO
EMLV_B_03
G_EMLV_X_XX_PCO
EMLV_B_RJ
G_EMLV_X_XX_PCO
EMLV_E_02
G_EMLV_X_XX_PCO
EMLV_E_RJ
G_EMLV_X_XX_PCO
EMLV_G_00
G_EMLV_X_XX_PCO
EMLV_G_01
G_EMLV_X_XX_PCO
EMLV_G_02
G_EMLV_X_XX_PCO
EMLV_G_03
G_EMLV_X_XX_PCO
EMLV_G_04
G_EMLV_X_XX_PCO
EMLV_G_RJ
G_EMLV_X_XX_PCO
EMLV_H_00
G_EMLV_X_XX_PCO
EMLV_H_01
G_EMLV_X_XX_PCO
EMLV_H_02
G_EMLV_X_XX_PCO
EMLV_H_03
G_EMLV_X_XX_PCO
20
Marché multitechnique de conduite d’exploitation et de maintenance – CCTP
EMLV_H_04_PCO_001
EMLV_H_04
G_EMLV_X_XX_PCO
EMLV_H_RJ
G_EMLV_X_XX_PCO
EMLV_I_00
G_EMLV_X_XX_PCO
EMLV_I_01
G_EMLV_X_XX_PCO
EMLV_I_02
G_EMLV_X_XX_PCO
EMLV_I_03
G_EMLV_X_XX_PCO
EMLV_I_04
G_EMLV_X_XX_PCO
EMLV_I_RJ
G_EMLV_X_XX_PCO
EMLV_T_RJ_TGT_001
Distrib. Elec. ondulé –
Niv.04 – Zone H
Distrib. Elec. ondulé –
Niv.RJ – Zone H
Distrib. Elec ondulé –
Niv.00 – Zone I
Distrib. Elec. ondulé –
Niv.01 – Zone I
Distrib. Elec. ondulé –
Niv.02 – Zone I
Distrib. Elec. ondulé –
Niv.03 – Zone I
Distrib. Elec. ondulé –
Niv.04 – Zone I
Distrib. Elec. ondulé –
Niv.RJ – Zone I
Distrib. Elec. ondulé –
Niv.RJ – Zone T
TGBT
EMLV_T_RJ_TGT_002
EMLV_H_RJ_PCO_001
EMLV_I_00_PCO_001
EMLV_I_01_PCO_001
EMLV_I_02_PCO_001
EMLV_I_03_PCO_001
EMLV_I_04_PCO_001
EMLV_I_RJ_PCO_001
EMLV_T_RJ_PCO_001
EMLV_T_RJ
Locaux-NO
EMLV_T_RJ
Local TGBT-NO
TGBT Sécurité
EMLV_T_RJ
LT sécurité-NO
EMLV_T_RJ_TRF_001
Transformateur HT (huile)
EMLV_T_RJ
Local HT-NO
EMLV_T_RJ_TRF_002
Transformateur BT sécurité
EMLV_T_RJ
LT sécurité-NO
EMLV_H_00_ACL_001
Armoire de climatisation –
local nodal
EMLV_H_00
Local nodal
EMLV_A_RJ_AEC_001
Armoire élec. CVC –
sous station n°1
Armoire élec. CVC –
sous station n°2
EMLV_A_RJ
Sous station 1
EMLV_B_RJ
Sous station 2
Armoire élec. Extraction
amphithéâtre
Armoire élec. CVC – sous
station 3
Armoire élec. CVC – sous
station 4
Armoire élec. CVC – sous
station 5
Armoire élec. Extraction
parkings
Armoire élec. CTA peinture
EMLV_E_02
Local
EMLV_G_RJ
Sous station 3
EMLV_H_RJ
Sous station 4
EMLV_I_RJ
Sous station 5
EMLV_I_RJ
Sous station 5
EMLV_I_RJ
Atelier peinture
EMLV_T_RJ
Chaufferie NO
EMLV_T_RJ
LT froid NO
EMLV_A_RJ
Sous station 1
EMLV_A_RJ
Sous station 1
EMLV_B_RJ
Sous station 2
EMLV_B_RJ
Sous station 2
EMLV_E_02
Circulation
EMLV_E_02
Régie
EMLV_E_RJ
Local
EMLV_G_00
Prépa. cafétéria
EMLV_H_RJ
Sous station 3
EMLV_I_RJ
Sous station 4
EMLV_I_RJ
Sous station 5
EMLV_H_04_CGE_001
Armoire de commande et
régulation n°7
Armoire de commande et
régulation n°6
Caisson d’extraction n°1 –
Zone A
Caisson extrac. N°2
médiathèque – Zone A
Caisson d’extraction n°3
Zone B
Caisson extrac. N°4
médiathèque – Zone B
Caisson extrac. N°11
Amphithéâtre 130
Caisson extrac. N°10
Amphithéâtre 90
Caisson d’extraction n°8
Zone E
Caisson d’extraction n°9
Cafétéria
Caisson d’extraction n°5
Zone G
Caisson d’extraction n°6
Zone H
Caisson d’extraction n°7
Zone I
Coffret BATEX désenfumage
EMLV_H_04
Gaines
EMLV_T_RJ_CHA_001
Chaudière gaz 540Kw n°1
EMLV_T_RJ
Chaufferie NO
EMLV_B_RJ_AEC_001
EMLV_E_02_AEC_001
EMLV_G_RJ_AEC_001
EMLV_H_RJ_AEC_001
EMLV_I_RJ_AEC_001
EMLV_I_RJ_AEC_002
EMLV_I_RJ_AEC_003
EMLV_T_RJ_AEC_001
EMLV_T_RJ_AEC_002
EMLV_A_RJ_CEX_001
EMLV_A_RJ_CEX_002
EMLV_B_RJ_CEX_001
EMLV_B_RJ_CEX_002
EMLV_E_02_CEX_001
EMLV_E_02_CEX_002
EMLV_E_RJ_CEX_001
EMLV_G_00_CEX_001
EMLV_H_RJ_CEX_001
EMLV_I_RJ_CEX_001
EMLV_I_RJ_CEX_002
G_EMLV_X_XX_PCO
21
Marché multitechnique de conduite d’exploitation et de maintenance – CCTP
EMLV_T_RJ_CHA_002
Chaudière gaz 540Kw n°2
EMLV_T_RJ
Chaufferie NO
EMLV_G_RJ_CHA_003
EMLV_G_RJ
Logement
EMLV_E_02_CTA_002
Chaudière murale –
Logement
CTA amphithéâtre 130
EMLV_E_02
Local CTA
EMLV_E_02_CTA_003
CTA amphithéâtre 90
EMLV_E_02
Local CTA
EMLV_I_RJ_CTA_001
CTA peinture
EMLV_I_RJ
Atelier peinture
EMLV_T_RJ_CVE_001
Convecteur local HT
EMLV_T_RJ
Local HT-NO
EMLV_A_RJ_ECH_001
Echangeur – Zone A
EMLV_A_RJ
Sous station 1
EMLV_H_RJ_ECH_001
Echangeur - Zone H
EMLV_H_RJ
Sous station 4
EMLV_B_RJ_EXA_001
Extracteur machinerie asc. B
EMLV_B_RJ
Machinerie asc. B
EMLV_B_RJ_EXA_002
Extracteur machinerie asc. G
EMLV_B_RJ
Machinerie asc. G
EMLV_I_RJ_EXA_001
Extracteur cabine peinture
EMLV_I_RJ
Atelier peinture
EMLV_T_RJ_EXA_001
Extracteur poste de travail
EMLV_I_RJ
Atelier peinture
EMLV_T_RJ_EXA_001
Extracteur n°1 local HT
EMLV_T_RJ
Local HT-NO
EMLV_T_RJ_EXA_002
Extracteur n°2 local HT
EMLV_T_RJ
Local HT-NO
EMLV_T_RJ_EXA_003
EMLV_T_RJ
Chaufferie NO
EMLV_T_RJ
Chaufferie NO
EMLV_T_RJ
Chaufferie NO
EMLV_T_RJ_EXA_006
Extracteur n°1 fumée
chaudière n°1
Extracteur n°2 fumée
chaudière n°2
Extracteur n°3 fumée
chaudière (attente)
Extracteur local onduleur
EMLV_T\RJ
LT onduleur NO
EMLV_T_RJ_GFR_001
Groupe frigorifique
EMLV_T_RJ
LT froid NO
EMLV_A_00_PCH_001
EMLV_A_00
G_EMLV_X_XX_PCH
EMLV_A_01
G_EMLV_X_XX_PCH
EMLV_A_02
G_EMLV_X_XX_PCH
EMLV_A_03
G_EMLV_X_XX_PCH
EMLV_A_RJ
G_EMLV_X_XX_PCH
EMLV_H_00
G_EMLV_X_XX_PCH
EMLV_H_01
G_EMLV_X_XX_PCH
EMLV_H_02
G_EMLV_X_XX_PCH
EMLV_H_03
G_EMLV_X_XX_PCH
EMLV_H_04
G_EMLV_X_XX_PCH
EMLV_H_RJ
G_EMLV_X_XX_PCH
EMLV_T_RJ_PDG_001
Plancher chauffant niv 00
Zone A
Plancher chauffant niv 01
Zone A
Plancher chauffant niv 02
Zone A
Plancher chauffant niv 03
Zone A
Plancher chauffant niv RJ
Zone A
Plancher chauffant niv 00
Zone H
Plancher chauffant niv 01
Zone H
Plancher chauffant niv 02
Zone H
Plancher chauffant niv 03
Zone H
Plancher chauffant niv 04
Zone H
Plancher chauffant niv RJ
Zone H
Poste de détente gaz
EMLV_T_RJ
Chaufferie NO
EMLV_A_RJ_PEC_001
Pompe radiateurs 1 Zone A
EMLV_A_RJ
S\Station 1
G_EMLV_A_RJ_PEC
EMLV_A_RJ_PEC_002
Pompe radiateurs 2 Zone A
EMLV_A_RJ
S\Station 1
G_EMLV_A_RJ_PEC
EMLV_A_RJ_PEC_001
EMLV_A_RJ
S\Station 1
G_EMLV_A_RJ_PEC
EMLV_A_RJ
S\Station 1
G_EMLV_A_RJ_PEC
EMLV_B_RJ_PEC_001
Pompe plancher chauffant 1
Zone A
Pompe plancher chauffant 2
Zone A
Pompe radiateurs 1 Zone B
EMLV_B_RJ
S\Station 2
G_EMLV_B_RJ_PEC
EMLV_B_RJ_PEC_002
Pompe radiateurs 2 Zone B
EMLV_B_RJ
S\Station 2
G_EMLV_B_RJ_PEC
EMLV_G_RJ_PEC_001
Pompe radiateurs 1 Zone G
EMLV_G_RJ
S\Station 3
G_EMLV_G_RJ_PEC
EMLV_G_RJ_PEC_002
Pompe radiateurs 2 Zone G
EMLV_G_RJ
S\Station 3
G_EMLV_G_RJ_PEC
EMLV_T_RJ_EXA_004
EMLV_T_RJ_EXA_005
EMLV_A_01_PCH_001
EMLV_A_02_PCH_001
EMLV_A_03_PCH_001
EMLV_A_RJ_PCH_001
EMLV_H_00_PCH_001
EMLV_H_01_PCH_001
EMLV_H_02_PCH_001
EMLV_H_03_PCH_001
EMLV_H_04_PCH_001
EMLV_H_RJ_PCH_001
EMLV_A_RJ_PEC_002
22
Marché multitechnique de conduite d’exploitation et de maintenance – CCTP
EMLV_H_RJ_PEC_001
Pompe radiateurs 1 Zone H
EMLV_H_RJ
S\Station 4
G_EMLV_H_RJ_PEC
EMLV_H_RJ_PEC_002
Pompe radiateurs 2 Zone H
EMLV_H_RJ
S\Station 4
G_EMLV_H_RJ_PEC
EMLV_H_RJ_PEC_003
EMLV_H_RJ
S\Station 4
G_EMLV_H_RJ_PEC
EMLV_H_RJ
S\Station 4
G_EMLV_H_RJ_PEC
EMLV_H_RJ
S\Station 4
G_EMLV_H_RJ_PEC
EMLV_H_RJ
S\Station 4
G_EMLV_H_RJ_PEC
EMLV_I_RJ_PEC_001
Pompe plancher chauffant 1
zone H
Pompe plancher chauffant 2
zone H
Pompe réseau constant 1
zone H
Pompe réseau constant 2
zone H
Pompe radiateurs 1 Zone I
EMLV_I_RJ
S\Station 5
G_EMLV_I_RJ_PEC
EMLV_I_RJ_PEC_002
Pompe radiateurs 2 Zone I
EMLV_I_RJ
S\Station 5
G_EMLV_I_RJ_PEC
EMLV_T_RJ_PEC_001
EMLV_T_RJ
Chaufferie NO
G_EMLV_T_RJ_PEC
EMLV_T_RJ
Chaufferie NO
G_EMLV_T_RJ_PEC
EMLV_T_RJ
Chaufferie NO
G_EMLV_T_RJ_PEC
EMLV_T_RJ
Chaufferie NO
G_EMLV_T_RJ_PEC
EMLV_T_RJ_PEG_001
Pompe de charge eau
chaude 1
Pompe de charge eau
chaude 2
Pompe primaire eau chaude
1
Pompe primaire eau chaude
2
Pompe E.G n°1
EMLV_T_RJ
LT froid NO
G_EMLV_T_RJ_PEG
EMLV_T_RJ_PEG_002
Pompe E.G n°2
EMLV_T_RJ
LT froid NO
G_EMLV_T_RJ_PEG
EMLV_T_RJ_PEG_001
Pompe E.G n°3
EMLV_T_RJ
LT froid NO
G_EMLV_T_RJ_PEG
EMLV_T_RJ_PEG_001
Pompe E.G n°4
EMLV_T_RJ
LT froid NO
G_EMLV_T_RJ_PEG
EMLV_A_00_RAD_001
Radiateurs- Niv00 zone A
EMLV_A_00
G_EMLV_X_XX_RAD
EMLV_A_01_RAD_001
Radiateurs- Niv01 zone A
EMLV_A_01
G_EMLV_X_XX_RAD
EMLV_A_02_RAD_001
Radiateurs- Niv02 zone A
EMLV_A_02
G_EMLV_X_XX_RAD
EMLV_A_03_RAD_001
Radiateurs- Niv03 zone A
EMLV_A_03
G_EMLV_X_XX_RAD
EMLV_A_RJ_RAD_001
Radiateurs- NivRJ zone A
EMLV_A_RJ
G_EMLV_X_XX_RAD
EMLV_B_00_RAD_001
Radiateurs- Niv00 zone B
EMLV_B_00
G_EMLV_X_XX_RAD
EMLV_B_01_RAD_001
Radiateurs- Niv01 zone B
EMLV_B_01
G_EMLV_X_XX_RAD
EMLV_B_02_RAD_001
Radiateurs- Niv02 zone B
EMLV_B_02
G_EMLV_X_XX_RAD
EMLV_B_03_RAD_001
Radiateurs- Niv03 zone B
EMLV_B_03
G_EMLV_X_XX_RAD
EMLV_B_RJ_RAD_001
Radiateurs- NivRJ zone B
EMLV_B_RJ
G_EMLV_X_XX_RAD
EMLV_G_00_RAD_001
Radiateurs- Niv00 zone G
EMLV_G_00
G_EMLV_X_XX_RAD
EMLV_G_01_RAD_001
Radiateurs- Niv01 zone G
EMLV_G_01
G_EMLV_X_XX_RAD
EMLV_G_02_RAD_001
Radiateurs- Niv02 zone G
EMLV_G_02
G_EMLV_X_XX_RAD
EMLV_G_03_RAD_001
Radiateurs- Niv03 zone G
EMLV_G_03
G_EMLV_X_XX_RAD
EMLV_G_04_RAD_001
Radiateurs- Niv04 zone G
EMLV_G_RJ
G_EMLV_X_XX_RAD
EMLV_G_RJ_RAD_001
Radiateurs- NivRJ zone G
EMLV_G_RJ
G_EMLV_X_XX_RAD
EMLV_H_00_RAD_001
Radiateurs- Niv00 zone H
EMLV_H_00
G_EMLV_X_XX_RAD
EMLV_H_01_RAD_001
Radiateurs- Niv01 zone H
EMLV_H_01
G_EMLV_X_XX_RAD
EMLV_H_02_RAD_001
Radiateurs- Niv02 zone H
EMLV_H_02
G_EMLV_X_XX_RAD
EMLV_H_03_RAD_001
Radiateurs- Niv03 zone H
EMLV_H_03
G_EMLV_X_XX_RAD
EMLV_H_04_RAD_001
Radiateurs- Niv04 zone H
EMLV_H_RJ
G_EMLV_X_XX_RAD
EMLV_H_RJ_RAD_001
Radiateurs- NivRJ zone H
EMLV_H_RJ
G_EMLV_X_XX_RAD
EMLV_I_00_RAD_001
Radiateurs- Niv00 zone I
EMLV_I_00
G_EMLV_X_XX_RAD
EMLV_H_RJ_PEC_004
EMLV_H_RJ_PEC_005
EMLV_H_RJ_PEC_006
EMLV_T_RJ_PEC_002
EMLV_T_RJ_PEC_003
EMLV_T_RJ_PEC_004
23
Marché multitechnique de conduite d’exploitation et de maintenance – CCTP
EMLV_I_01_RAD_001
Radiateurs- Niv01 zone I
EMLV_I_01
G_EMLV_X_XX_RAD
EMLV_I_02_RAD_001
Radiateurs- Niv02 zone I
EMLV_I_02
G_EMLV_X_XX_RAD
EMLV_I_03_RAD_001
Radiateurs- Niv03 zone I
EMLV_I_03
G_EMLV_X_XX_RAD
EMLV_I_04_RAD_001
Radiateurs- Niv04 zone I
EMLV_I_RJ
G_EMLV_X_XX_RAD
EMLV_I_RJ_RAD_001
Radiateurs- NivRJ zone I
EMLV_I_RJ
G_EMLV_X_XX_RAD
EMLV_T_RJ_RES_001
Réseau de climatisation
EMLV_T_RJ
EMLV_T_RJ_RES_002
Réseau evacuation fumes
(chaudières)
Réseau eau glacée
EMLV_T_RJ
EMLV_A_RJ
Médiathèque
G_EMLV_X_XX_UVC
EMLV_B_00
Médiathèque
G_EMLV_X_XX_UVC
EMLV_E_02
Régie
G_EMLV_X_XX_UVC
EMLV_E_02
Conférencier
G_EMLV_X_XX_UVC
EMLV_G_00
Montage vidéo
G_EMLV_X_XX_UVC
EMLV_G_01
MAILLARD
G_EMLV_X_XX_UVC
EMLV_G_03
FORESTIER
G_EMLV_X_XX_UVC
EMLV_H_00
Stockage info
G_EMLV_X_XX_UVC
EMLV_H_01
WAGNER
G_EMLV_X_XX_UVC
EMLV_H_01
SCHUMACHER
G_EMLV_X_XX_UVC
EMLV_H_03
SELLIER
G_EMLV_X_XX_UVC
EMLV_I_01
LUTYENS
G_EMLV_X_XX_UVC
EMLV_I_03
BO BARDI
G_EMLV_X_XX_UVC
EMLV_A_TE
Terrasse
G_EMLV_X_XX_VED
EMLV_B_TE
Terrasse
G_EMLV_X_XX_VED
EMLV_G_TE
Terrasse
G_EMLV_X_XX_VED
EMLV_H_RJ_VED_002
Ventilo-convecteur n°9 –
Médiathèque
Ventilo-convecteur n°10 –
Médiathèque
Ventilo-convecteur n°4 régie
Ventilo-convecteur n°5 –
conférencier
Ventilo-convecteur n°11 –
montage video
Ventilo-convecteur n°8 MAILLARD
Ventilo-convecteur n°13 FORESTIER
Ventilo-convecteur n°12 –
Stockage info
Ventilo-convecteur n°7 WAGNER
Ventilo-convecteur n°5 SCHUMACHER
Ventilo-convecteur n°2 SELLIER
Ventilo-convecteur n°6 LUTYENS
Ventilo-convecteur n°1 –BO
BARDI
Ventilateur désenfumage 1
Terrasse
Ventilateur désenfumage 2
Terrasse
Ventilateur désenfumage 3
Terrasse
Ventilateur 2 Parkings
EMLV_H_RJ
Atelier maquette
G_EMLV_X_XX_VED
EMLV_I_RJ_VED_001
Ventilateur 1 Parkings
EMLV_I_RJ
S\Station 5
G_EMLV_X_XX_VED
EMLV_A_RJ_VEX_001
Vase d’expansion Zone A
EMLV_A_RJ
S\Station 1
G_EMLV_X_XX_VEX
EMLV_H_RJ_VEX_001
Vase d’expansion Zone H
EMLV_H_RJ
S\Station 4
G_EMLV_X_XX_VEX
EMLV_T_RJ_VEX_001
EMLV_T_RJ
Chaufferie NO
G_EMLV_X_XX_VEX
EMLV_T_RJ
LT froid NO
G_EMLV_X_XX_VEX
EMLV_T_RJ_PCB_001
Vase d’expansion –
Chaufferie
Vase d’expansion – Groupe
froid
Grille accès pompier
EMLV_T_RJ
ExtérieurNO
G_EMLV_T_RJ_PCB
EMLV_T_RJ_PCB_002
Grille entrée principale
EMLV_T_RJ
ExtérieurNO
G_EMLV_T_RJ_PCB
EMLV_T_RJ_PTS_001
Portail automatique accès
voiture 1
Portail automatique accès
voiture 2
Portail automatique accès
voiture 3
Portail automatique accès
voiture 4
Rideau métallique 1
Expositions
Rideau métallique 2
Expositions
Rideau métallique 3
Expositions
EMLV_T_RJ
ExtérieurSE
G_EMLV_T_RJ_PTS
EMLV_T_RJ
ExtérieurSE
G_EMLV_T_RJ_PTS
EMLV_T_RJ
ExtérieurSE
G_EMLV_T_RJ_PTS
EMLV_T_RJ
ExtérieurSE
G_EMLV_T_RJ_PTS
EMLV_E_00
Expositions
G_EMLV_E_00_RDM
EMLV_E_00
Expositions
G_EMLV_E_00_RDM
EMLV_E_00
Expositions
G_EMLV_E_00_RDM
EMLV_T_RJ_RHY_001
EMLV_A_RJ_UVC_001
EMLV_B_RJ_UVC_002
EMLV_E_02_UVC_009
EMLV_E_02_UVC_010
EMLV_G_00_UVC_003
EMLV_G_01_UVC_008
EMLV_G_03_UVC_013
EMLV_H_00_UVC_004
EMLV_H_01_UVC_007
EMLV_H_01_UVC_005
EMLV_H_03_UVC_012
EMLV_I_01_UVC_006
EMLV_I_03_UVC_011
EMLV_A_TE_VED_001
EMLV_B_TE_VED_002
EMLV_G_TE_VED_003
EMLV_T_RJ_VEX_002
EMLV_T_RJ_PTS_002
EMLV_T_RJ_PTS_003
EMLV_T_RJ_PTS_004
EMLV_E_00_RDM_001
EMLV_E_00_RDM_002
EMLV_E_00_RDM_003
Extérieur NO
EMLV_T_RJ
24
Marché multitechnique de conduite d’exploitation et de maintenance – CCTP
EMLV_E_00
EMLV_A_00_BEA_001
Rideau métallique 4
Expositions
Bouches Niv00 zone A
EMLV_A_00
G_EMLV_X_XX_BEA
EMLV_A_01_BEA_001
Bouches Niv01 zone A
EMLV_A_01
G_EMLV_X_XX_BEA
EMLV_A_02_BEA_001
Bouches Niv02 zone A
EMLV_A_02
G_EMLV_X_XX_BEA
EMLV_A_03_BEA_001
Bouches Niv03 zone A
EMLV_A_03
G_EMLV_X_XX_BEA
EMLV_A_RJ_BEA_001
Bouches NivRJ zone A
EMLV_A_RJ
G_EMLV_X_XX_BEA
EMLV_B_00_BEA_001
Bouches Niv00 zone B
EMLV_B_00
G_EMLV_X_XX_BEA
EMLV_B_01_BEA_001
Bouches Niv01 zone B
EMLV_B_01
G_EMLV_X_XX_BEA
EMLV_B_02_BEA_001
Bouches Niv02 zone B
EMLV_B_02
G_EMLV_X_XX_BEA
EMLV_B_03_BEA_001
Bouches Niv03 zone B
EMLV_B_03
G_EMLV_X_XX_BEA
EMLV_B_RJ_BEA_001
Bouches NivRJ zone B
EMLV_B_RJ
G_EMLV_X_XX_BEA
EMLV_E_02_BEA_001
Bouches Niv02 zone E
EMLV_E_02
G_EMLV_X_XX_BEA
EMLV_E_RJ_BEA_001
Bouches NivRJ zone E
EMLV_E_RJ
G_EMLV_X_XX_BEA
EMLV_G_00_BEA_001
Bouches Niv00 zone G
EMLV_G_00
G_EMLV_X_XX_BEA
EMLV_G_01_BEA_001
Bouches Niv01 zone G
EMLV_G_01
G_EMLV_X_XX_BEA
EMLV_G_02_BEA_001
Bouches Niv02 zone G
EMLV_G_02
G_EMLV_X_XX_BEA
EMLV_G_03_BEA_001
Bouches Niv03 zone G
EMLV_G_03
G_EMLV_X_XX_BEA
EMLV_G_04_BEA_001
Bouches Niv04 zone G
EMLV_G_RJ
G_EMLV_X_XX_BEA
EMLV_G_RJ_BEA_001
Bouches NivRJ zone G
EMLV_G_RJ
G_EMLV_X_XX_BEA
EMLV_H_00_BEA_001
Bouches Niv00 zone H
EMLV_H_00
G_EMLV_X_XX_BEA
EMLV_H_01_BEA_001
Bouches Niv01 zone H
EMLV_H_01
G_EMLV_X_XX_BEA
EMLV_H_02_BEA_001
Bouches Niv02 zone H
EMLV_H_02
G_EMLV_X_XX_BEA
EMLV_H_03_BEA_001
Bouches Niv03 zone H
EMLV_H_03
G_EMLV_X_XX_BEA
EMLV_H_04_BEA_001
Bouches Niv04 zone H
EMLV_H_RJ
G_EMLV_X_XX_BEA
EMLV_H_RJ_BEA_001
Bouches NivRJ zone H
EMLV_H_RJ
G_EMLV_X_XX_BEA
EMLV_I_00_BEA_001
Bouches Niv00 zone I
EMLV_I_00
G_EMLV_X_XX_BEA
EMLV_I_01_BEA_001
Bouches Niv01 zone I
EMLV_I_01
G_EMLV_X_XX_BEA
EMLV_I_02_BEA_001
Bouches Niv02 zone I
EMLV_I_02
G_EMLV_X_XX_BEA
EMLV_I_03_BEA_001
Bouches Niv03 zone I
EMLV_I_03
G_EMLV_X_XX_BEA
EMLV_I_04_BEA_001
Bouches Niv04 zone I
EMLV_I_RJ
G_EMLV_X_XX_BEA
EMLV_I_RJ_BEA_001
Bouches NivRJ zone I
EMLV_I_RJ
G_EMLV_X_XX_BEA
EMLV_T_RJ_BEA_001
Bouches NivRJ zone T
EMLV_T_RJ
Locaux NO
G_EMLV_X_XX_BEA
EMLV_A_RJ_BES_001
Ballon ECS (15L) photo Zone
A
Ballon ECS (15L) sanitaires
Zone B
Ballon ECS (15L) sanitaires
Zone B
Ballon ECS (15L) sanitaires
Zone B
Ballon ECS (100L) sanitaires
Zone E
Ballon ECS 1 (50L) LOGE
Zone G
Ballon ECS 2 (300L) Cafétéria
Zone G
EMLV_A_RJ
Local photo
G_EMLV_X_XX_BES
EMLV_B_00
Sanitaires
G_EMLV_X_XX_BES
EMLV_B_02
Sanitaires
G_EMLV_X_XX_BES
EMLV_B_03
Sanitaires
G_EMLV_X_XX_BES
EMLV_E_RJ
Sanitaires
G_EMLV_X_XX_BES
EMLV_G_00
Loge
G_EMLV_X_XX_BES
EMLV_G_00
Prépa cafétéria
G_EMLV_X_XX_BES
EMLV_E_00_RDM_004
EMLV_B_00_BES_001
EMLV_B_02_BES_001
EMLV_B_03_BES_001
EMLV_E_RJ_BES_001
EMLV_G_00_BES_001
EMLV_G_00_BES_002
Expositions
G_EMLV_E_00_RDM
25
Marché multitechnique de conduite d’exploitation et de maintenance – CCTP
Ballon ECS 3 (30L) Cafétéria
Zone G
Ballon ECS 4 Loge Zone G
EMLV_G_00
cafétéria
G_EMLV_X_XX_BES
EMLV_G_00
Sanitaires loge
G_EMLV_X_XX_BES
EMLV_G_01
Sanitaires
G_EMLV_X_XX_BES
EMLV_G_02
Sanitaires
G_EMLV_X_XX_BES
EMLV_G_03
Sanitaires
G_EMLV_X_XX_BES
EMLV_G_04
Sanitaires
G_EMLV_X_XX_BES
EMLV_G_RJ
Local réserve
G_EMLV_X_XX_BES
EMLV_G_RJ
reprographie
G_EMLV_X_XX_BES
EMLV_H_00
Sanitaires
G_EMLV_X_XX_BES
EMLV_H_00
Stockage
G_EMLV_X_XX_BES
EMLV_I_RJ
LT Maintenance
G_EMLV_X_XX_BES
EMLV_T_RJ_CPT_001
Ballon ECS (50L) sanitaires
Zone G
Ballon ECS (50L) sanitaires
Zone G
Ballon ECS (50L) sanitaires
Zone G
Ballon ECS (50L) sanitaires
Zone G
Ballon ECS 1 (150L) réserve
Zone G
Ballon ECS 2 (15L) repro
Zone G
Ballon ECS 1 (15L) sanitaires
Zone H
Ballon ECS 2 (15L) stockage
Zone H
Ballon ECS (15L) atelier Zone
I
Compteur d’eau réseau E.G
EMLV_T_RJ
LT froidNO
EMLV_T_RJ_CPT_002
Compteur d’eau réseau E.C
EMLV_T_RJ
ChaufferieNO
EMLV_T_RJ_CPT_003
Compteur d’eau général
EMLV_T_RJ
Extérieur-SO
EMLV_T_RJ_CPT_004
Compteur d’eau général
EMLV_T_RJ
Extérieur-SO
EMLV_T_RJ_DIS_001
Disconnecteur général
EMLV_T_RJ
Extérieur-SO
G_EMLV_T_RJ_DIS
EMLV_T_RJ_DIS_002
Disconnecteur réseau E.G
EMLV_T_RJ
LT froid NO
G_EMLV_T_RJ_DIS
EMLV_T_RJ_DIS_003
Disconnecteur réseau E.C
EMLV_T_RJ
Chaufferie NO
G_EMLV_T_RJ_DIS
EMLV_G_00_ARE_001
EMLV_G_00
Prépa cafétéria
G_EMLV_G_00_ARE
EMLV_G_00
Prépa cafétéria
G_EMLV_G_00_ARE
EMLV_G_00_ARE_003
Armoire réfrigérée 1
Préparation
Armoire réfrigérée 2
Préparation
Armoire réfrigérée 3 Bar
EMLV_G_00
cafétéria
G_EMLV_G_00_ARE
EMLV_G_00_ARE_004
Armoire réfrigérée 4 Bar
EMLV_G_00
cafétéria
G_EMLV_G_00_ARE
EMLV_G_00_BES_005
Ballon ECS 3 (300L)
Préparation
Ballon ECS 4 (30L) Bar
EMLV_G_00
Prépa cafétéria
G_EMLV_G_00_BES
EMLV_G_00
cafétéria
G_EMLV_G_00_BES
EMLV_G_00_CPR_001
Chambre préparation (10°C)
Préparation
EMLV_G_00
EMLV_G_00_ECU_001
EMLV_X_XX_EX2_001
Equipements divers cuisine – EMLV_G_00
Bar
Extincteurs CO2 immeuble
EMLV
Prépa
Cafétéria
Cafétéria
EMLV_X_XX_EXE_001
Extincteur EAU immeuble
EMLV
G_EMLV_X_XX_EX_
EMLV_X_XX_EXP_001
EMLV
G_EMLV_X_XX_EX_
EMLV_A_TE_TER_002
Extincteurs POUDRE
immeuble
Terrasse – zone A
EMLV_A_TE
Terrasse
G_EMLV_X_XX_TER
EMLV_B_TE_TER_003
Terrasse – zone B
EMLV_B_TE
Terrasse
G_EMLV_X_XX_TER
EMLV_H_TE_TER_001
Terrasse – zones G/H/I
EMLV_H_TE
Terrasse
G_EMLV_X_XX_TER
EMLV_G_00_BES_003
EMLV_G_00_BES_004
EMLV_G_01_BES_001
EMLV_G_02_BES_001
EMLV_G_03_BES_001
EMLV_G_04_BES_001
EMLV_G_RJ_BES_001
EMLV_G_RJ_BES_002
EMLV_H_00_BES_001
EMLV_H_00_BES_002
EMLV_I_RJ_BES_001
EMLV_G_00_ARE_002
EMLV_G_00_BES_006
G_EMLV_X_XX_EX_
26
Marché multitechnique de conduite d’exploitation et de maintenance – CCTP
ANNEXE 2
DOCUMENTS DE SUIVI ET DE CONTROLE DE PRESTATIONS
-
Procès verbal d’achèvement de travaux
Convocation aux contrôles
Contrôle qualité
Constat d’infraction
27
Marché multitechnique de conduite d’exploitation et de maintenance – CCTP
PROCES VERBAL D’ACHEVEMENT DE TRAVAUX
Références des travaux
OPERATION :
LIEU DES TRAVAUX
NATURE DES TRAVAUX
ENTREPRISE :
Bon de commande n° :
Imputation :
Référence devis :
RECEPTION AVEC RESERVES
Réserves :
Levée de réserves doit être effectuée le :
Pour l’école d’architecture
Représentée par :
Entreprise :
Représentée par :
Signature :
Signature :
RECEPTION
Réception des travaux sans réserve le :
Levée des réserves le :
Pour l’école d’architecture
Représentée par :
Signature :
Entreprise :
Représentée par :
Signature :
28
Marché multitechnique de conduite d’exploitation et de maintenance – CCTP
CONVOCATION AUX CONTROLES QUALITE
Destinataire
Date de l’établissement
Objet du contrôle :
Prestation du marché de conduite, d’exploitation et de maintenance
des installations multitechniques.
Date de la convocation :
Lieu :
Présents pour l’école :
Présents pour le prestataire :
Observation :
Pour l’école d’architecture :
Pour le prestataire :
29
Marché multitechnique de conduite d’exploitation et de maintenance – CCTP
FICHE DE CONTROLE QUALITE
Date :
Représentant Ecole :
Heure :
Lieu :
Prestataire :
N° de contrôle :
Représentant prestataire :
ELEMENTS DE CONTROLE
NOTE 0/1
Tenue du personnel prestataire
Liste nominative du personnel prestataire à jour
Habilitation du prestataire du jour (électrique, nacelle…)
Main courante renseignée
Tenue des documents de maintenance
(présence des rapports circonstanciés de dépannage, PV d’essai, relevés de compteurs)
Concordance entre les rapports mensuels préventifs et la réalisation (choix de 3 OT réalisées
selon le GMAO et vérification physique)
Tenue à jour du stock pièces détachées
(vérification par sondage du stock par rapport au stock minimum)
Relevés des compteurs
(comparaison de quelques valeurs relevées avec la valeur réelle le jour du contrôle)
Evacuation des déchets selon plan qualité (stockage des fluo, hydrocarbure)
Respect du plan qualité (selon plan qualité du prestataire)
Propreté des locaux techniques (état visuel apparent)
Note du contrôle
/10
Rapport circonstanciel :
Pour l’école d’architecture :
Pour le prestataire :
30
Marché multitechnique de conduite d’exploitation et de maintenance – CCTP
CONSTAT D’INFRACTION
Destinataire
Date d’établissement
Objet
Prestation du marché de conduite, d’exploitation et de
maintenance des installations multitechniques
Description de l’infraction :
Date - heure :
Entreprise :
Nom :
Constat effectué par (pour l’école d’architecture):
Pour l’école d’architecture :
Pour le prestataire :
31

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