SOMMAIRE Classeur 1 I. DOSSIER DE D.U.P

SOMMAIRE Classeur 1
I. DOSSIER DE D.U.P
A. DOSSIER DE DEMANDE DE DECLARATION D’UTILITE PUBLIQUE (D.U.P)
N° du
document
1
2
3
4
5
6
7
8
Contenu
Objet de l’enquête- Informations juridiques et Administratives
Notice explicative
Plan de situation
Plan du périmètre de la Déclaration d’Utilité Publique (D.U.P)
Plan général des travaux
Caractéristiques principales des ouvrages les plus importants
Appréciation sommaire des dépenses
Etude d’impact et résumé non technique
N°
Classeur
1
1
1
1
1
1
1
1 et 2
SOMMAIRE classeur 2
I. DOSSIER DE D.U.P
A. DOSSIER DE DEMANDE DE DECLARATION D’UTILITE PUBLIQUE (D.U.P)
N° du
document
8
Contenu
Etude d’impact et résumé non technique
N°
Classeur
1 et 2
SOMMAIRE Classeur 3
B. DOSSIERS DE MISE EN COMPATIBILITE DES DOCUMENTS D’URBANISME
N° du
document
1
2
3
4
Contenu
Mise en compatibilité du Schéma Directeur de la Région Ile de France (S.D.R.I.F)
Mise en compatibilité du Schéma de Cohérence Territoriale (S.C.O.T) de la Brie Boisée
Mise en compatibilité du document d’urbanisme de Villeneuve le Comte
Mise en compatibilité du P.L.U de Bailly Romainvilliers
N°
Classeur
3
3
3
3
II. DOSSIER D’ENQUETE PARCELLAIRE
N° du
document
1
2
3
Notice explicative
Plan parcellaire
Liste des propriétaires
Contenu
N°
Classeur
3
3
3
III. PIECES SUPPLEMENTAIRES
N° du
document
1
2
3
4
Contenu
Procès verbaux des réunions d’examen conjoint portant sur la mise en compatibilité des
documents d’urbanisme
Avis
Compte-rendu et bilan du débat public
Annexes : décisions des Maîtres d’ouvrage
N°
Classeur
3
3
3
3