Semaine du 07 au 10 mai 2012 - Groupe cdH au Parlement wallon

Groupe cdH
Parlement wallon
www.lecdh-pw.be
Réunions des commissions – Semaine du 07 au 10 mai 2012
Lundi 07 mai 2012
M. ANTOINE
14H | Salle 5
MDL, ML
1) ORGANISATION DES TRAVAUX
Examen de l’arriéré
2) AUDITION
Contrat de gestion 2012-2017 de l'Institut wallon de formation en alternance et des
indépendants et petites et moyennes entreprises (I.F.A.P.M.E.)
Audition de Monsieur Bounameaux, Administrateur général de l’I.F.A.P.M.E
Désignation d’un Rapporteur
Echange de vues
3) PROJETS ET PROPOSITIONS
4) INTERPELLATIONS ET QUESTIONS ORALES
2/17 QO de D. FOURNY sur la gestion fédérale du département "documentation patrimoniale" et
les conséquences pour la Wallonie
3/17 QO de M. PREVOT sur la réforme de la taxe de mise en circulation en Flandre et l’état
d’avancement des travaux sur la réforme de la fiscalité automobile en Wallonie
07/17 QO de M. PREVOT sur la situation alarmante des casinos
08/17 QO d’A-C GOFFINET sur une première évaluation de la plateforme Wallangues
08/17 QO de M. de LAMOTTE sur "Wallangues Tour"
14/17 QO de M. de LAMOTTE sur les déclarations de la Ministre fédérale de l'Emploi concernant la
formation des travailleurs et le choix des immigrants
M. DI ANTONIO
14H | Salle 6
MP, CS
1) ORGANISATION DES TRAVAUX
Examen de l’arriéré
Examen du calendrier de travail relatif au forum sur la chasse
2) AUDITION
Motion sur le nourrissage du grand gibier adoptée par le Conseil communal de la Ville de
Couvin
Désignation d’un Rapporteur
Echange de vues
3) PROJETS ET PROPOSITIONS
4) INTERPELLATIONS ET QUESTIONS ORALES
M. DARDENNE | 1
M. DEMOTTE
1) ORGANISATION DES TRAVAUX
14H30 | Salle 1
D.F, VS
Examen de l’arriéré
2) AUDITION
3) PROJETS ET PROPOSITIONS
Proposition de résolution visant à améliorer l'anticipation, la gestion et la période
suivant les inondations en Wallonie, déposée par Messieurs Maene, Wahl, Madame
Dethier-Neumann et Monsieur Langendries (Doc.580 (2011-2012) N° 1)
Désignation d’un Rapporteur
Discussion - Votes
4) INTERPELLATIONS ET QUESTIONS ORALES
4/6 QO de D. FOURNY sur le taux de grèves illégales en Wallonie
Mardi 08 mai 2012
M.NOLLET
09H | Salle 3
DF, BL
1)
ORGANISATION DES TRAVAUX
Examen de l’arriéré
2) AUDITION
3) PROJETS ET PROPOSITIONS
Proposition de résolution visant à instaurer un régime d’attribution des logements
publics transparent, juste et favorisant la mixité sociale, déposée par Madame
Yerna, Messieurs Stoffels, Onkelinx, Bayet, Madame Saudoyer et Monsieur
Tachenion (Doc. 387 (2010-2011) N°1)
Rapporteuse : Madame Saenen
Discussion – Votes
4) INTERPELLATIONS ET QUESTIONS ORALES
2/15 QO de D. FOURNY sur le développement de la voiture électrique en Région wallonne
3/15 QO de M. LEBRUN sur le développement photovoltaïque chinois en Belgique
12/15 QO de B. LANGENDRIES sur les suites de l’arrêt du Conseil d’Etat suspendant la
décision du Gouvernement relative au marché public de services juridiques en vue de
constituer des listes d’avocats pouvant être désignés par le SPW
15/15 QO de M. de LAMOTTE sur les compensations éventuelles du Fonds de la recherche
de la Région wallonne dans le cadre du financement du FRESH
M. DARDENNE | 2
M.HENRY
09H45 et 14H | Salle 6
MDL, SM
1) ORGANISATION DES TRAVAUX
Examen de l’arriéré
2) AUDITIONS
3) PROJETS ET PROPOSITIONS
4) INTERPELLATIONS ET QUESTIONS ORALES
8/19 QO de M. de LAMOTTE sur les jardins d’Annevoie à Anhée
M. MARCOURT
09H | Salle 1
AG, ACG
1) ORGANISATION DES TRAVAUX
Examen de l’arriéré
2) AUDITION
3) PROJETS ET PROPOSITIONS
4) INTERPELLATIONS ET QUESTIONS ORALES
M. FURLAN
10H | Salle 5
AB, DY
8/16 QO d’A-C GOFFINET sur LOGIC, le logiciel d’aide à la décision en matière
d’implantations commerciales
1) ORGANISATION DES TRAVAUX
Examen de l’arriéré
2) AUDITION
3) PROJETS ET PROPOSITIONS
1. Etude sur les activités des provinces wallonnes
Audition de Monsieur Behrendt, Professeur de droit constitutionnel à l’Université de
Liège
Désignation d’un Rapporteur
Echange de vues
2. Mission d’étude de la Commission des affaires intérieures et du tourisme du
Parlement wallon sur le
tourisme durable à Edimbourg du 5 au 8 décembre 2011 – Rapport
Rapporteuse : Madame Pary-Mille
Présentation
4) INTERPELLATIONS ET QUESTIONS ORALES
9/15 QO d’A. BOUCHAT sur la mise en œuvre pratique de la circulaire du 28 mars 2012
concernant les conséquences à l’égard des délibérations prises par les communes et les
provinces entre le 14 juillet et l’installation des nouveaux conseils
14/15 QO de D. YZERBYT sur l’offre d’endroits de camps disponibles en Wallonie et leur
labellisation
M. DARDENNE | 3
1) ORGANISATION DES TRAVAUX
Mme TILLIEUX
14H | Salle 4
ME, VS
Examen de l’arriéré
2) AUDITION
3) PROJETS ET PROPOSITIONS
Proposition de décret visant à la mise en œuvre des résolutions de la conférence des
Nations-Unies sur les femmes à Pékin de septembre 1995 et intégrant la dimension du
genre dans l’ensemble des politiques régionales, déposée par Madame Simonis et
Consorts (Doc. 183 (2009-2010) N°1)
Rapporteur : Mr DAELE
Discussion
4) INTERPELLATIONS ET QUESTIONS ORALES
1/9 INT de M. ELSEN sur la politique des soins palliatifs en Wallonie
6/9 QO de V. SALVI sur la répartition des 568 lits supplémentaires en maisons de repos
entre les différents arrondissements wallons
COMITE D’AVIS
POUR L’EGALITE DES
CHANCES ENTRE
LES HOMMES ET LES
FEMMES
1) ORGANISATION DES TRAVAUX
Désignation d’un président et de deux vice-présidents
2) ORGANISATION D’AUDITIONS
11H30 | Salle 2
A-C G
Mercredi 09 mai 2012
Séance plénière à 10H et 14H00
12H00 à 14H00
Réunion de groupe au Cabinet ANTOINE
Les Questions d’Actualité seront développées à 14h00
1) PRISE EN CONSIDERATION
1. Proposition de résolution visant à réformer en profondeur le paysage des outils financiers wallons,
déposée par Monsieur Jeholet, Mesdames Cornet, Barzin et Monsieur Borsus (Doc. 587 (2011-2012) N° 1)
2. Proposition de décret relatif aux zones de loisirs au plan de secteur touchées par le phénomène d'habitat
permanent, déposée par Messieurs Dodrimont, Borsus, Mesdames de Coster-Bauchau, Bertouille, Reuter et
Cassart-Mailleux (Doc. 588 (2011-2012) N° 1)
3. Proposition de résolution visant à réduire l'utilisation de pesticides en accélérant la transposition de la
directive 2009/128/CE, déposée par Monsieur Saint-Amand, Madame Cremasco, Monsieur Senesael,
Madame Simonis, Messieurs Prévot et de Lamotte (Doc. 591 (2011-2012) N° 1)
M. DARDENNE | 4
4. Proposition de résolution visant à soumettre à l'UNESCO la proposition d'inscription sur la Liste du
patrimoine mondial de l'humanité de la Forêt de Soignes et de la hêtraie cathédrale, déposée par Madame
Servaes et Monsieur Prévot (Doc. 592 (2011-2012) N° 1)
2) PROJETS DE DECRET
1. Projet de décret transposant la directive 2008/98/CE du Parlement européen et du Conseil du 19
novembre 2008 relative aux déchets et abrogeant certaines directives (Doc. 579 (2011-2012) N° 1 et 2)
Rapporteur : Monsieur Bayet
Discussion
Votes
2. Projet de décret portant des dispositions fiscales diverses (Doc. 581 (2011-2012) N° 1 et 2)
Rapporteur : Monsieur de Lamotte
Discussion
Votes
3. Projet de décret modifiant le décret du 6 mai 1999 relatif à l'Office wallon de la formation professionnelle et
de l'emploi (Doc. 582 (2011-2012) N° 1 à 3)
Rapporteur : Monsieur Bayet
Discussion
Votes
3) PROPOSITION DE DECRET
1. Proposition de décret visant la sécurisation des habitations par l’installation de détecteurs de monoxyde
de carbone, déposée par Messieurs Jamar et Consorts (Doc. 296 (2010-2011) N° 1, 2 et 2bis)
Rapporteurs : Monsieur Fourny et Madame Meerhaeghe
Discussion
Votes
4) DEBAT
1. Débat sur le plan d’investissement 2013-2025 de la SNCB, en application de l’article 62 du règlement
QO de V. SALVI sur l’oubli de Charleroi par la SNCB
Les votes sont fixés à partir de 16H45
A 17H00 : CEREMONIE DE SIGNATURE DE DEUX CONVENTIONS ENTRE LE PARLEMENT WALLON
ET L’ASBL TERRITOIRES DE LA MEMOIRE ET DEVOILEMENT D’UNE PLAQUE COMMEMORATIVE
M. DARDENNE | 5
Jeudi 10 mai 2012
M.HENRY
De 10H30 à 13H30
VISITE DE LA COKERIE DE FLEMALLE-GRANDE
Désignation d’un Rapporteur
10H30 Accueil des participants – Visite du site
M. DI ANTONIO
14H | Salle 6
MP,CS
1) ORGANISATION DES TRAVAUX
2) AUDITION
Proposition de résolution visant à implémenter l’agroforesterie en
Wallonie, déposée par Monsieur Stoffels, Madame Trotta, Monsieur
Bolland et Madame Simonis (Doc. 372 (2010-2011) N°1)
Audition de :
- Monsieur Liagre, Responsable recherche-développement à la société
AGROOF, bureau d’étude spécialisé en agroforesterie, et Trésorier de
l’Association française d’agroforesterie ;
- Monsieur Maus de Rolley, Correspondant belge de l’Association française
d’agroforesterie pour la Wallonie ;
- Monsieur Balleux, Directeur du Centre de Développement Agroforestier
de Chimay.
Rapporteuse : Madame Fassiaux-Looten
Echange de vues
M. DARDENNE | 6