ASSOCIATION FEDERALE LOGER Procès Verbal de l`Assemblée

PV de l’Assemblée Générale Ordinaire du 12/12/2013
ASSOCIATION FEDERALE LOGER
Procès Verbal de l’Assemblée Générale Ordinaire
du Jeudi 12 Décembre 2013 à 16h
à Marseille (13) chez Loger Marseille Jeunes
Sur convocation de leur Président, les membres du Conseil d'Administration de l'Association Fédérale LOGER se sont réunis le 12
Décembre 2013, à 16h, à Marseille (13) chez Loger Marseille Jeunes, pour délibérer sur les questions inscrites à l'ordre du jour
figurant sur la convocation.
Hubert DUBOURG, Président de l'association Fédérale, préside la séance et fait état des excuses des représentants des groupes
invités mais indisponibles.
Le Président constate que sont présents ou représentés:
- Les membres du Bureau Fédéral: Hubert DUBOURG Pdt, Paul LAPLANE Secrétaire.
- Les Présidents des associations LOGER, membres de droit :
H. DUBOURG Pdt de Loger Marseille Jeunes, G. MALACARNE Pdt de Loger Jeunes Tarn, Bernard FRAISSE Pdt de Loger
Marseille Notre Dame, Jean-Pierre CASPAR Pdt de Loger Jeunes Vaucluse.
- Les représentants présents élus pour chaque association LOGER :
Loger Marseille Jeunes :
Loger Jeunes Vaucluse :
H. DUBOURG (déjà cité)
J.P. CASPAR (déjà cité)
J.C. GARCIN
J. DELANOË
P. LAPLANE (déjà cité)
Loger Marseille Notre Dame :
B. FRAISSE (déjà cité)
Loger Un Toit :
J.P BLANC
J.P LARMAT
Loger Jeunes Tarn :
G. MALACARNE (déjà cité)
Etaient représentés :
Loger Jeunes Vaucluse : René MAYER représenté par Jean-Pierre CASPAR
Loger Un Toit : Jean-Pierre GASTAUD représenté par Jean-Pierre LARMAT
Loger Marseille Notre Dame : Henry DE BARBARIN représenté par Bernard FRAISSE
Loger Jeunes Tarn : Alain CREPEY et Georges BIANCHI représentés par Guy MALACARNE
Excusés :
Le Président d’honneur : Jean CARBONNEL
Le Trésorier : Georges CARUEL
Loger Marseille Notre Dame : C. GAY
Après avoir constaté que le nombre des membres présents et représentés dépassent largement le quorum nécessaire et que
le conseil peut donc valablement délibérer, Hubert DUBOURG passe à l'ordre du jour.
Point 1- Approbation du P.V. de l’A.G. du 13 Décembre 2012.
Celui-ci n’apportant pas de remarque particulière est approuvé à l'unanimité.
Point 2- Présentation par chaque Président de la Vie des associations.
Ces exposés ont été rapportés dans le Compte rendu du Conseil d’Administration, du 12 Décembre 2013, qui précédait
cette A.G.
Point 3- Présentation par le Président du rapport moral et d'activité de l'exercice 2012/2013 soumis à l’approbation
de l’AG.
Le rapport moral est approuvé à l’unanimité.
PV de l’Assemblée Générale Ordinaire du 12/12/2013
Point 4- Présentation par le Trésorier du rapport financier de la Fédération, soumis à l’approbation de l’AG.
Ces comptes sont soumis à l'approbation de l'A.G.
Ces comptes sont adoptés à l’unanimité des membres présents et représentés et l’A.G donne quitus au trésorier.
Point 5 – Approbation du Règlement Intérieur
Ce point n’ayant pu être traité, il est reporté à la prochaine Assemblée Générale.
Point 6 – Cotisation 2013/2014
2013 : Elle reste sur les valeurs des anciens statuts, soit 500 €/ association
2014 : Selon les nouveaux statuts le calcul de la cotisation annuelle des associations est le suivant :
FFF x S1 = Cotisation de chaque association
FFF= frais fixes de la fédération
ST
S1 = surfaces gérées par chaque association
ST = surface totale des apparts de la Fédération
Le coût de fonctionnement de la fédération moyennée sur les 3 dernières années, est de 4600 € ;
Compte tenu de la réduction des frais d’assurance, passés de 570 à 315 €, et de la réduction des frais liés au site Loger, il est
décidé de fixer pour 2014, les frais de fonctionnement à 4000 €.
Le calcul des cotisations, serait donc, à partir des tableaux renseignés par chaque association1 :
Association Loger
Surfaces en m2
Cotisation en Euros
Nombre
d’appartements
Surface moyenne des
apparts en m2
LMJ
1755
1827
48
37
LJV
723
752
12
60
Loger Un Toit
706
735
22
32
LJT
386
402
8
48
LMND
273
284
7
39
3843
4000
CUMUL
97
Exemple de calcul pour LMJ : 4000/3843*1755= 1827 €
Point 7- Point sur les acquisitions d’appartements réalisées en 2013 et sur les projets de 2014.
Cet état est rapporté dans le même compte rendu du Conseil d’Administration, du 12 Décembre 2013, qui précédait cette
A.G.
Point 8- Election des membres du C.A dont le mandat arrive à échéance.
Les Statuts ayant été validés précédemment en Assemblée Générale Extraordinaire, voici le nouveau nombre de représentants par
association :
-
Loger Marseille Jeunes :
Loger Jeunes Vaucluse :
Loger Un Toit :
Loger Marseille Notre Dame :
Loger Jeunes Tarn :
3
2
2
1
1
(Hubert DUBOURG / Jean-Claude GARCIN / Paul LAPLANE)
(Jean-Pierre CASPAR / Jacques DELANOE)
(Jean-Pierre LARMAT / Jean-Pierre BLANC)
(Bernard FRAISSE)
(Guy MALACARNE)
Point 9- Point sur le Mécénat
Cet état est rapporté dans le même compte rendu du Conseil d’Administration du 12 Décembre 2013 qui précédait cette
A.G.
1
Cf. Annexe 4
2
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Point 10- Point sur la communication
Cet état est rapporté dans le même compte rendu du Conseil d’Administration du 12 Décembre 2013 qui précédait cette
A.G.
Point 11- Informations et Questions diverses
Il est question de la répartition des fonds de la Fédération.
Désormais l’aide financière de la Fédération Loger sera prise en compte à la signature du compromis. Si le compromis est
cassé, la subvention sera rendue à la Fédération. Toutes les associations présentes confirment que les achats pour l’année en
cour sont terminés et, pour aider la Trésorerie des associations, l’aide financière de la Fédération pour 2013 sera attribuée
avant fin Décembre.
L’ordre du jour étant épuisé la réunion se termine vers 16 h 45.
Fait à Marseille, le 17 Décembre 2013
Le Président
Hubert DUBOURG
Le Secrétaire
Paul LAPLANE
3