Paris, le - Musée de la Légion étrangère

MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
Aubagne, le : 8 juillet 2010
N° /COMLE/EM/S/CEM
NOTE DE SERVICE
COMMANDEMENT
DE LA
LEGION ETRANGERE
Objet :
ETAT-MAJOR
Référence(s) :
Annexe(s) :
D ivision historie et
patrimoine
Accès au centre de documentation.
Une.
Suivi par :
Le chef de bataillon
Alexis NEVIASKI
Désormais, les personnes souhaitant consulter des documents au centre de
documentation de la Légion étrangère devront remplir le document en
annexe. Une fois renseigné, le bon de visite sera signé par le chef de la
DHPLE ou le chef du centre de documentation puis expédié au demandeur.
Un exemplaire sera conservé au niveau du secrétariat de la DHPLE.
Le chef de bataillon Alexis NEVIASKI
Chef de la division histoire et patrimoine
de la Légion étrangère
Destinataires
Chef DHPLE
Centre de documentation
Service des publics
Secrétariat DHPLE
Destinataires (atcr) :
COLADJ
CEM
SAMLE
CDC 1er Etranger
DCILE
KB
A/C
Quartier Vienot BP 21355-13784 AUBAGNE Cedex. PNIA : 821 133 12 47 TEL : 04 42 18 12 47 FAX : 04 42 18 12 59
COURRIEL : [email protected]
Bon de consultation au centre de documentation de la Légion étrangère
Quartier Viénot – BP 21 355 – 13 784 Aubagne
PARTIE À REMPLIR PAR LE DEMANDEUR
Nom :
Prénom :
Objet de la recherche :
Est-ce en vue d’une publication ?
Documents demandés1 :
Date de consultation souhaitée :
Adresse où renvoyer le talon :
Téléphone :
Mail :
Date et signature
--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------TALON RÉPONSE DE LA DHPLE
Date de consultation possible :
Dossiers consultables :
Signature du chef de la DHPLE ou du centre de documentation :
1
Attention : le centre de documentation de la Légion étrangère n’est pas un dépôt d’archives. Par ailleurs, la loi
interdit de communiquer les JMO à moins de 50 ans, les dossiers individuels peuvent être communiqués 50
ans après que la dernière pièce ait été inséré dans le dossier, ou 25 ans après le décès de l’individu et si cette
date n’est pas connue, 120 ans après la date de naissance. Les dossiers classifiés sont communicables entre
50 et 100 ans.