22 juin 2015 - Conseil scolaire catholique Providence

Procès-verbal de la réunion ordinaire du Conseil scolaire catholique Providence tenue le 22
juin 2015 à 19 h 08 dans la salle Paul H. Bélanger au bureau satellite de Chatham-Kent, 14,
rue Notre-Dame à Pain Court.
Présences :
Conseillers(ères) : R. Demers, président, J. Kenny, vice-président, M. Allard, L. Aitken,
A. Bézaire, J. Bisnaire, G. Le Mac, D. Sauvé et C. Vachon.
Absents : A. Alary et D. Marotte.
M. Lutsch, élève conseillère.
Administration : J. Picard, directeur général, C. Bastien, surintendante des affaires,
J.-P. Gagnier, P. Levac et N. Sanson, surintendants de l’éducation.
G. Michaud, directrice de la réussite, programmation (7e-12e), C. Pageot, conseillère
pédagogique de la réussite (7e-12e), D. Francis, direction de service (M-6e), M. Lagacé
directrice - service des affaires, M.-A Shymanski, directrice et K. Smoke, élève à l’École
secondaire catholique de Pain Court, assistent également à la réunion.
Résolutions du huis clos :
15 191
Proposé par A. Bézaire et C. Vachon QUE cette section de la réunion
ordinaire du Conseil soit close et que l’on entame la réunion à huis clos
du comité plénier.
ADOPTÉ
15 192
Proposé par R. Demers et D. Sauvé QUE cette section de la réunion à
huis clos soit close et que le comité plénier se rapporte au Conseil.
ADOPTÉ
Retour à la réunion ordinaire à 19 h 08.
Prière d’ouverture :
Le président déclare la séance ouverte et souhaite la bienvenue à tous. Il demande de garder
dans nos prières, les membres du CSC Providence qui ont récemment perdu un être cher. Par
la suite, L. Aitken récite la prière.
-2-
Procès-verbal, Conseil
A.
Le 22 juin 2015
Affaires courantes :
A.1
Acceptation de l’ordre du jour :
15 193
A.2
Proposé par J. Kenny et J. Bisnaire QUE l’ordre du jour soit
approuvé tel que présenté.
ADOPTÉ
Absences des conseillers scolaires :
15 194
Proposé par M. Allard et D. Sauvé QUE les conseillers scolaires
suivants soient excusés : A. Alary et D. Marotte.
ADOPTÉ
A.3.1 Adoption du procès-verbal du 25 mai 2015 :
15 195
A.4
Proposé par C. Vachon et L. Aitken QUE le procès-verbal de la
réunion ordinaire du 25 mai 2015 soit approuvé tel que présenté.
ADOPTÉ
Travail découlant du procès-verbal :
Le directeur général fait une mise à jour des suivis de la dernière réunion et la
surintendante des affaires fait une mise à jour des projets de construction aux
écoles Pavillon des Jeunes, Sainte-Marie et E.J. Lajeunesse.
A.5
Rapports de comités :
A.5.1 Comité régional de la participation des parents - le 27 avril 2015 :
15 196
Proposé par J. Bisnaire et L. Aitken QUE le Conseil scolaire
catholique Providence reçoive, pour information, le compte
rendu de la réunion du Comité régional de la participation des
parents en date du 27 avril 2015.
ADOPTÉ
A.5.2 Comité consultatif pour l’enfance en difficulté - le 21 avril 2015 :
15 197
Proposé par D. Sauvé et M. Allard QUE le Conseil scolaire
catholique Providence reçoive, pour information, le procèsverbal de la réunion du Comité consultatif pour l’enfance en
difficulté en date du 21 avril 2015.
ADOPTÉ
-3-
Procès-verbal, Conseil
B.
Déclaration de conflits d’intérêts : Sans objet.
C.
Présentation :
C.1
Le 22 juin 2015
Écoles secondaire catholique de Pain Court, Saint-Dominique-Savio et SaintFrançois-Xavier - Sortie éducative à New York
M.-A. Shymanski, directrice de l’École secondaire catholique de Pain Court
présente par YouTube des témoignages des élèves qui ont participé au voyage à
New York récemment.
15 198
Proposé par J. Bisnaire et L. Aitken QUE le Conseil scolaire
catholique Providence reçoive la présentation de l’École
secondaire de Pain Court concernant la sortie éducative à New
York.
ADOPTÉ
Affaires différées : Sans objet.
Affaires nouvelles :
D.1
Tâches qui découlent de la réunion du huis clos du 22 juin 2015 :
D.1.1
Rapport des ressources humaines :
Le directeur général fait un survol du rapport du personnel en date du 22 juin
2015.
15 199
Proposé par A. Bézaire et C. Vachon QUE le Conseil scolaire
catholique Providence accepte le rapport des ressources
humaines, en date du 22 juin 2015, tel que présenté.
ADOPTÉ
À titre d’information :
Embauches :
Denis Robert, surintendant adjoint de l’éducation - le 17 août 2015,
Alexa Camirand, éducatrice affectation temporaire à l’école élémentaire catholique Frère-André - du 28 mai au
25 juin 2015,
Yvette Mallen, éducatrice de la petite enfance qualifiée à l’école élémentaire catholique Saint-Antoine - le 3
septembre 2015,
Gisèle Jabour, éducatrice de la petite enfance temporaire à l’école élémentaire catholique MonseigneurAugustin-Caron - du 3 septembre 2015 au 30 juin 2016,
Amanda Dégagné, éducatrice de la petite enfance temporaire à l’école élémentaire catholique Saint-JeanBaptiste - du 3 septembre 2015 au 30 juin 2016,
Landis Marotte, éducatrice de la petite enfance temporaire à l’école élémentaire catholique Saint-Michel - du 3
septembre 2015 au 30 juin 2016,
Maryse Brûlé, éducatrice de la petite enfance temporaire à l’école élémentaire catholique Saint-Michel - du 3
septembre 2015 au 30 juin 2016,
Procès-verbal, Conseil
-4-
Le 22 juin 2015
Daniel Tremblay, éducateur de la petite enfance temporaire à l’école élémentaire catholique Saint-Michel - du 3
septembre 2015 au 30 juin 2016,
Ghada Kantati, éducatrice de la petite enfance temporaire à l’école élémentaire catholique Saint-Michel - du 3
septembre 2015 au 30 juin 2016,
Stéphanie Banwell, éducatrice de la petite enfance temporaire à l’école élémentaire catholique SainteMarguerite-d’Youville - du 3 septembre 2015 au 30 juin 2016,
Bria Guilbeault, éducatrice de la petite enfance temporaire à l’école élémentaire catholique Saint-Francis - du 3
septembre 2015 au 30 juin 2016,
Fabien Mubenga Mukadi, éducatrice de la petite enfance à l’école élémentaire catholique Saint-Francis - le 3
septembre 2015,
Yannick Lecot, éducateur de la petite enfance temporaire à l’école élémentaire catholique Saint-Jean-Baptiste –
du 3 septembre 2015 au 30 juin 2016,
Pierrette Gaudreau, éducatrice de la petite enfance temporaire à l’école élémentaire catholique Saint-Philippe du 3 septembre 2015 au 30 juin 2016,
Fifi Matanga-Kumbi, éducatrice de la petite enfance à l’école élémentaire catholique Saint-Edmond - le 3
septembre 2015,
Pélagie Nsabimana, éducatrice de la petite enfance à l’école élémentaire catholique Sainte-MargueriteBourgeoys - le 3 septembre 2015,
Annie Mujinga, éducatrice de la petite enfance temporaire à l’école élémentaire catholique Saint-Edmond - du 3
septembre 2015 au 30 juin 2016,
Nathalie Dorise, éducatrice de la petite enfance temporaire à l’école élémentaire catholique Monseigneur-JeanNoël - du 3 septembre 2015 au 30 juin 2016,
Carine Damien, éducatrice de la petite enfance temporaire à l’école élémentaire catholique Monseigneur-JeanNoël - du 3 septembre 2015 au 30 juin 2016,
Daniel Lafontaine, éducateur de la petite enfance temporaire à l’école élémentaire catholique Sainte-Marie - du 3
septembre 2015 au 30 juin 2016,
Colette Bourassa, éducatrice de la petite enfance temporaire à l’école élémentaire catholique Sainte-Catherine du 3 septembre 2015 au 30 juin 2016,
Kim Bin, éducatrice de la petite enfance temporaire à l’école élémentaire catholique Sainte-Jeanne-d’Arc - du 3
septembre 2015 au 30 juin 2016,
Jennifer Blais, éducatrice de la petite enfance à l’école élémentaire catholique Sainte-Thérèse - le 3 septembre
2015,
Linda Denis, éducatrice affectation temporaire à l’école élémentaire catholique Frère-André - du 2 juin 2015 au
25 juin 2015,
Rose Francis, éducatrice de la petite enfance, affectation temporaire à l’école élémentaire catholique SainteMarguerite-d’Youville - du 3 septembre 2015 au 8 janvier 2016,
Josette Hewitt, éducatrice de la petite enfance temporaire à l’école élémentaire catholique MonseigneurAugustin-Caron - du 3 septembre 2015 au 30 juin 2016,
Aristide Matho Epse Gamsi, éducatrice de la petite enfance temporaire à l’école élémentaire catholique
Monseigneur-Augustin-Caron - du 3 septembre 2015 au 30 juin 2016,
Nathalie Levesque, préposée aux comptes fournisseurs - Siège social - le 11 juin 2015,
Natasha Whitfield, psychométricienne - Famille d’écoles Windsor/Essex/Lambton/Kent - le 15 juin 2015,
Jean Martin Doyon, technicien en éducation spécialisé - Famille d’écoles Windsor/Essex - le 31 août 2015,
Sylvie Logan, éducatrice, affectation temporaire à l’école secondaire catholique l’Essor - du 1er au 25 juin 2015.
Retraites :
Jacinthe Lapierre, enseignante à l’école élémentaire catholique Monseigneur-Jean-Noël - le 28 août 2015,
Langis Bussières, enseignant à l’école élémentaire catholique Sainte-Marguerite-Bourgeoys - le 30 juin 2015,
Louise Claros, enseignante à l’école élémentaire catholique Sainte-Marguerite-Bourgeoys - le 30 juin 2015.
Démissions :
Richard Raymond, concierge temporaire - Famille d’écoles Windsor/Essex - le 25 juin 2015,
Johan Couttenier, enseignant à l’école secondaire catholique Monseigneur-Bruyère - le 30 juin 2015,
Stephanie Hubert, enseignante à l’école secondaire catholique Monseigneur-Bruyère - le 30 juin 2015,
Danika Savoie-Courty, enseignante à l’école secondaire catholique Monseigneur-Bruyère - le 30 juin 2015.
-5-
Procès-verbal, Conseil
Le 22 juin 2015
D.1.2 Comités d’admission :
15 200
D.2
Proposé par J. Kenny et C. Vachon QUE le Conseil scolaire
catholique Providence approuve le rapport des comités
d’admission.
ADOPTÉ
Planification stratégique : Orientations 3, 4 et 5 :
D. Francis, direction de service (M-6e) et G. Michaud, directrice de la réussite,
programmation (7e-12e) présentent les progrès réalisés dans l’orientation 3 de la
planification stratégique.
15 201
D.3
Proposé par M. Allard et J. Bisnaire QUE le Conseil scolaire catholique
Providence reçoive les renseignements en ce qui a trait aux orientations
3, 4 et 5 de la planification stratégique.
ADOPTÉ
La classe interactive :
G. Michaud, directrice de la réussite, programmation (7e-12e) et C. Pageot, conseillère
pédagogique de la réussite (7e-12e) notent que l’idée de cette initiative est de changer
l’environnement physique et virtuel et de prévoir des équipes de collaboration au sein
de la classe. Elles présentent une vidéo du projet pilote qui existe aux écoles
secondaires catholiques Saint-François-Xavier et Pain Court.
15 202
Proposé par D. Sauvé et M. Allard QUE le Conseil scolaire catholique
Providence reçoive le rapport sur la classe interactive.
ADOPTÉ
Le conseiller scolaire G. Le Mac quitte la réunion à 20 h.
D.4
Budget du Conseil:
C. Bastien, surintendante des affaires et M. Lagacé, directrice - service des affaires
font un survol des prévisions budgétaires 2015-2016.
15 203
Proposé par J. Kenny et C. Vachon QUE le Conseil scolaire catholique
Providence approuve les prévisions budgétaires pour l’année financière
2015-2016 telles que présentées.
ADOPTÉ
Procès-verbal, Conseil
D.5
-6-
Le 22 juin 2015
Modifications au plan annuel EED :
P. Levac, surintendant responsable du dossier fait un survol des modifications au plan
annuel de l’enfance en difficulté.
15 204
D.6
Proposé par M. Allard et A. Bézaire QUE le Conseil scolaire catholique
Providence approuve les modifications de 2014-2015 au Plan annuel sur
l’enfance en difficulté et QUE le rapport soit remis au ministère de
l’Éducation et affiché au site du conseil.
ADOPTÉ
Bilan écart - Sénat des élèves - février à juin 2015 :
M. Lutsch, élève conseillère, présente les faits saillants des réunions du Sénat des
élèves pour la période de février à juin 2015.
15 205
D.7
Proposé par D. Sauvé et M. Allard QUE le Conseil scolaire catholique
Providence reçoive le rapport du bilan écart - Sénat des élèves (févrierjuin 2015).
ADOPTÉ
Sortie éducative - École secondaire catholique l’Essor :
Le directeur général note que la sortie éducative au Bélize aura lieu du 13 au 19 février
2016.
15 206
D.8
Proposé par J. Bisnaire et J. Kenny QUE le Conseil scolaire catholique
Providence approuve la sortie éducative de l’école secondaire catholique
l’Essor au Bélize, du 13 au 19 février 2016.
ADOPTÉ
Séjour linguistique au Mexique :
J.-P. Gagnier, surintendant de l’éducation indique que neuf élèves des écoles
secondaires l’Essor, Saint-François-Xavier, Saint-Dominique-Savio et E.J. Lajeunesse
participeront au voyage à Monterrey, du 22 août au 3 septembre 2015.
15 207
Proposé par L. Aitken et J. Bisnaire QUE le Conseil scolaire catholique
Providence approuve le séjour linguistique au Mexique à la ville de
Monterrey, du 22 août au 3 septembre 2015.
ADOPTÉ
Procès-verbal, Conseil
D.9
-7-
Le 22 juin 2015
Immobilisations prioritaires :
C. Bastien, surintendante des affaires, discute des projets d’immobilisations
prioritaires qui seront soumis au ministère : l’ajout de huit salles de classe à l’école
élémentaire catholique Sainte-Marguerite-Bourgeoys et la construction d’une nouvelle
école secondaire de 700 places-élèves à London.
15 208
D.10
D.11
Proposé par M. Allard et A. Bézaire QUE le Conseil scolaire catholique
Providence approuve les projets d’immobilisations prioritaires pour
soumission au ministère de l’Éducation par l’entremise du modèle
d’analyse des priorités en immobilisations.
ADOPTÉ
Politique P - 6.032 - Drogues et alcool : Membres du personnel :
15 209
Proposé par J. Kenny et D. Sauvé QUE le Conseil scolaire catholique
Providence approuve, en première lecture, la politique P - 6.032 Drogues et alcool : Membres du personnel.
ADOPTÉ
15 210
Proposé par J. Bisnaire et C. Vachon QUE le Conseil scolaire catholique
Providence approuve, en deuxième lecture, la politique P - 6.032 Drogues et alcool : Membres du personnel.
ADOPTÉ
15 211
Proposé par M. Allard et A. Bézaire QUE le Conseil scolaire catholique
Providence approuve, en troisième lecture, la politique P - 6.032 Drogues et alcool : Membres du personnel.
ADOPTÉ
Politique P - 7.014 - Dépistage précoce et continu :
15 212
Proposé par J. Bisnaire et D. Sauvé QUE le Conseil scolaire
catholique Providence approuve que la politique P - 7.014 - Dépistage
précoce et continu soit modifiée.
ADOPTÉ
15 213
Proposé par M. Allard et J. Kenny QUE le Conseil scolaire catholique
Providence approuve, en deuxième lecture, la politique P - 7.014 Dépistage précoce et continu.
ADOPTÉ
Procès-verbal, Conseil
15 214
D.12
D.13
-8-
Le 22 juin 2015
Proposé par J. Kenny et C. Vachon QUE le Conseil scolaire
catholique Providence approuve, en troisième lecture, la politique
P - 7.014 - Dépistage précoce et continu.
ADOPTÉ
Politique P - 8.002 - Évaluation du rendement des élèves :
15 215
Proposé par L. Aitken et J. Kenny QUE le Conseil scolaire catholique
Providence approuve que la politique P - 8.002 - Évaluation du
rendement des élèves soit modifiée.
ADOPTÉ
15 216
Proposé par D. Sauvé et J. Bisnaire QUE le Conseil scolaire
catholique Providence approuve, en deuxième lecture, la politique
P - 8.002 - Évaluation du rendement des élèves.
ADOPTÉ
15 217
Proposé par C. Vachon et A. Bézaire QUE le Conseil scolaire
catholique Providence approuve, en troisième lecture, la politique
P - 8.002 - Évaluation du rendement des élèves.
ADOPTÉ
Politique P - 7.030 - Sorties éducatives :
15 218
Proposé par J. Bisnaire et M. Allard QUE le Conseil scolaire
catholique Providence approuve que la politique P - 7.030 - Sorties
éducatives soit modifiée.
ADOPTÉ
15 219
Proposé par D. Sauvé et L. Aitken QUE le Conseil scolaire catholique
Providence approuve, en deuxième lecture, la politique P - 7.030 Sorties éducatives.
ADOPTÉ
15 220
Proposé par J. Kenny et C. Vachon QUE le Conseil scolaire
catholique Providence approuve, en troisième lecture, la politique
P - 7.030 - Sorties éducatives.
ADOPTÉ
Procès-verbal, Conseil
D.14
D.16
Proposé par J. Kenny et J. Bisnaire QUE le Conseil scolaire
catholique Providence approuve, en première lecture, la politique
P - 1.020 - Protocole de communication.
ADOPTÉ
Politique P - 5.001 - Plaintes :
15 222
Proposé par J. Kenny et D. Sauvé QUE le Conseil scolaire catholique
Providence approuve que la politique P - 5.001 - Plaintes soit
modifiée.
ADOPTÉ
15 223
Proposé par J. Bisnaire et L. Aitken QUE le Conseil scolaire
catholique Providence approuve, en deuxième lecture, la politique
P - 5.001 - Plaintes.
ADOPTÉ
15 224
Proposé par A. Bézaire et C. Vachon QUE le Conseil scolaire
catholique Providence approuve, en troisième lecture, la politique
P - 5.001 - Plaintes.
ADOPTÉ
68e congrès de l’ACELF :
15 225
E.
Le 22 juin 2015
Politique P - 1.020 - Protocole de communication :
15 221
D.15
-9-
Proposé par J. Bisnaire et A. Bézaire QUE le Conseil scolaire
catholique Providence autorise la participation des conseillers
scolaires suivants au 68e congrès annuel de l’Association canadienne
d’éducation de langue française qui aura lieu à Niagara Falls, du 24
au 26 septembre 2015 : A. Alary, R. Demers, J. Kenny, G. Le Mac et
D. Sauvé.
ADOPTÉ
AFOCSC :
E. 1
E. 2
E. 3
15 226
Bulletin - La Source - mai 2015
Rapport d’activités - du 1er mars au 27 mai 2015
Tableau des suivis - Rencontre du C.A. - le 5 juin 2015
Proposé par J. Bisnaire et A. Bézaire QUE le Conseil scolaire catholique
Providence reçoive, pour information, les articles sous la section
l’AFOCSC de l’ordre du jour du 22 juin 2015.
ADOPTÉ
Procès-verbal, Conseil
F.
- 10 -
Le 22 juin 2015
Célébrons nos succès :
F. 1
F. 2
15 227
École secondaire catholique Saint-Dominique-Savio - C. Eller
École secondaire catholique E.J. Lajeunesse - Médaille de bronze
Proposé par D. Sauvé et A. Bézaire QUE le Conseil scolaire catholique
Providence reçoive, pour information, l’article sous les sections
Célébrons nos succès de l’ordre du jour du 22 juin 2015.
ADOPTÉ
G. Information :
G. 1*
G. 2*
G. 3*
G. 4*
15 228
Effectifs scolaires - le 31 mai 2015
Inscriptions à la maternelle - Mise à jour
FNCSF - Le Bulletin - mai 2015
Certificat - 35e anniversaire de l’adoption du projet de loi 82 - Comité
consultatif pour l’enfance en difficulté
Proposé par J. Bisnaire et A. Bézaire QUE le Conseil scolaire catholique
Providence reçoive, pour information, les articles sous la section
Information de l’ordre du jour du 22 juin 2015.
ADOPTÉ
H. Période de questions :
D. Sauvé : Elle souhaite bonne chance à M. Lutsch dans ses études à Queens et elle
souhaite la bienvenue à K. Smoke.
M. Lutsch : Elle remercie le conseil pour la belle expérience et elle souhaite bonne
chance à K. Smoke.
K. Smoke : Elle souhaite bonne chance à M. Lutsch.
Le directeur général mentionne qu’il y aura des annonces bientôt concernant des
partenariats avec divers regroupements. Entre autres, l’utilisation du terrain de football à
l’école secondaire catholique E.J. Lajeunesse par AKO Fratmen, l’utilisation de Central
Park Athletics pour l’académie de hockey de l’école secondaire catholique E.J.
Lajeunesse et de l’aréna de Tecumseh pour l’académie de hockey de l’école secondaire
catholique l’Essor.
R. Demers: Il souhaite de bonnes vacances à tous.
Procès-verbal, Conseil
I.
- 11 -
Le 22 juin 2015
Levée de la séance :
15 229
Proposé par J. Kenny et L. Aitken QUE la séance soit levée à 21 h 54.
ADOPTÉ
SE & O
Robert Demers - Président du Conseil
Louise Leboeuf
Secrétaire rédactrice
Joseph Picard - Directeur général