Renseignements pratiques - Revue générale du droit

Renseignements pratiques :
Colloque international
14 janvier 2013 – Université Paris 1 Panthéon Sorbonne
Organisé par :
Amphi Malher, UMR de Droit Comparé de Paris
9, rue Malher 75004 Paris
Accès : Métro ligne 1 (station Saint-Paul) ; Bus lignes 69, 76 et 96 (arrêt
Saint-Paul) ou 29 (arrêt Payenne)
Pierre Bonin, Professeur d’histoire du droit, École de droit de la
Sorbonne-Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Pierre Brunet, Professeur de droit public, Directeur du Centre de
Théorie et Analyse du droit, Membre de l’Institut Universitaire de
France, Université Paris Ouest Nanterre-La Défense
15 janvier 2013 – Université Paris Ouest Nanterre La Défense
Bâtiment F (UFR Droit et Science Politique), Amphi D
200, Avenue de la République
92001 Nanterre
Accès : RER Ligne A ou SNCF Paris Saint-Lazare (station: NanterreUniversité)
Formes et doctrines de l’État
Dialogue entre
histoire du droit et théorie du droit
Soazick Kerneis, Professeur d’histoire du droit, Directeur du Centre
d’Histoire et d’Anthropologie du Droit, Université Paris Ouest
Nanterre-La Défense, Maison française d’Oxford
Avec pour soutiens :
Centre d’Histoire et d’Anthropologie du Droit (EA 4417)
Centre de Théorie et Analyse du Droit (UMR CNRS 7074) –
Programme ANR Neo/Retro
École doctorale de droit et science politique de Paris Ouest (ED 141)
14 et 15 janvier 2013
PRIMAL (Paris Research in Norms Management and Law)
UMR de Droit Comparé de Paris (UMR CNRS 8103)
Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne - École de droit de la Sorbonne
Colloque international
Université Paris Ouest Nanterre-La Défense
organisé par
Argument :
Contacts :
UMR de Droit Comparé de Paris
Tél. : 01 44 78 33 61 - [email protected]
www.univ-paris1.fr/centres-de-recherche/umrdc
UMR 7074 Centre de Théorie et d’Analyse du Droit
Tél. : 01 40 97 76 59 – [email protected]
http://www.uparis10.fr/82877430/0/fiche___pagelibre/&RH=cdr_ctadpres&RF=cdr_
ctadpres
Crédits iconographiques : M.C. Escher, Metamorphose III (fragment), Gravure
sur bois, 1967-1968. © M.C. Escher Foundation
Le colloque Formes et doctrines de l’État est avant tout une invitation à
ouvrir un dialogue bi-disciplinaire entre des spécialistes appartenant à
deux pôles identifiés et circonscrits de la recherche juridique, l’histoire
du droit et la théorie du droit. L’ambition est de construire des outils
conceptuels et terminologiques communs, autour d’un objet très
classique, et à ce titre saturé d’implicites parfois contradictoires : l’État.
Dès lors, poser un socle de savoirs, de définitions et d’enjeux communs
constitue un objectif de recherche légitime et même indispensable. Parmi
les questions qu’il s’agit de défricher, vient d’abord celle des critères de
définition de l’État, à la fois comme réalité incarnée dans des présents
successifs, et comme outil intellectuel. Qu’est-ce qui le distingue de
formes d’organisation politique voisines ? Dès lors, la pertinence même
du concept classique d’État pour notre monde se pose : n’est-il pas
périmé ? Et quels sont donc les coûts, et les profits, qu’il y a à
représenter (et à se représenter), hier, aujourd’hui, et peut-être encore
demain, le pouvoir et particulièrement le droit en terme(s) d’État ?
Pierre Bonin, Pierre Brunet et Soazick Kerneis
MAISON FRANÇAISE
D'OXFORD
Centre
de Théorie
et Analyse
du Droit
Programme
Penser le Droit Sans Norme
UMR CNRS 7074
Programme
ANR Neo/Retro
Centre d’Histoire
CHAD
et Anthropologie
du Droit
EA 4417
14 janvier 2013, UMR de Droit Comparé de Paris, Amphi Malher
Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
9, rue Malher 75004 Paris
-9 h 00 Accueil
L’État, une construction juridique
Sous la présidence d’Hélène Ruiz-Fabri,
Professeur de droit public, Directrice de
l’UMR de droit comparé de Paris et de l’École de Droit de la Sorbonne,
Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
-9 h 30 « Structure du système juridique et émergence de l’État »
Michel Troper, Professeur émérite de droit public,
Université Paris Ouest Nanterre-La Défense
-9 h 50 « Le droit romain, un ordre juridique statique et dynamique, un
État ? »
Jean-Louis Halpérin, Professeur d’histoire du droit, Ecole
normale supérieure
-10 h 10 « Le droit Romain, droit de juristes sans l’État »
Aldo Schiavone, Professeur de droit romain, Istituto
Italiano di Scienze Umane
-10 h 30 Débats et pause
Sous la présidence d’Eric Millard,
Professeur de droit public, Université Paris Ouest Nanterre-La Défense
-11 h 00 « L’ordre juridique colonial entre état de droit et état
d’exception »
Marco Fioravanti, Chercheur en histoire du droit médiéval
et moderne, Università di Roma « Tor Vergata »,
Dipartimento di Giurisprudenza
-11 h 20 « Théories du droit et de l’Etat en Angleterre au XIX e siècle »
Michael Lobban, Professeur d’histoire du droit, Queen
Mary, University of London
-11 h 40 « Le droit, une alternative à l’État ? »
Emmanuel Dockès, Professeur de droit privé, Université
Paris Ouest Nanterre-La Défense
-12 h 00 Débats
État et concepts voisins : rivaux, modèles, avatars ?
Sous la présidence d’Anne Rousselet-Pimont,
Professeur d’histoire du droit, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
-14 h 00 « Les formes étatiques en Occident avant l’an mil, un bilan »
Emanuele Conte, Professeur d’histoire du droit, Università
di Roma Tre, et Directeur d’études, École des Hautes Etudes
en Sciences Sociales
-14 h 20 « La conception médiévale de la respublica, aux origines de
l’État ?»
Yves Sassier, Professeur d’histoire du droit, Université
Paris Sorbonne
-14 h 40 « L’Église catholique des Temps modernes peut-elle s’inscrire
dans l’État ? »
Brigitte Basdevant-Gaudemet, Professeur d’histoire du
droit, Directrice du centre Droit et Sociétés Religieuses,
Université de Paris Sud
-15 h 00 Débats et pause
Sous la présidence d’Albert Rigaudière,
Professeur émérite d’histoire du droit,
Université Paris II Panthéon-Assas, Membre de l’Institut
Sous la présidence de Jean-Louis Halpérin,
Professeur d’histoire du droit, École normale supérieure
-15 h 30 « La crise de la théorie générale de l’État »
Eric Maulin, Professeur de droit public, Université de
Strasbourg
-15 h 50 « Pour une théorie déflationniste de l’État »
Otto Pfersmann, Professeur de droit public, Université
Paris 1 Panthéon-Sorbonne
-16 h 10 « La doctrine générale de l’État : genèse et perspectives
actuelles dans l’âge de la mondialisation »
Agostino Carrino, Professeur de droit public, Università di
Napoli Federico II
-16 h 30 Débats
-11 h 00 « Identités collectives et institutions en perspective historique :
quelques remarques »
Antonio Padoa Schioppa, Professeur d’histoire du droit,
Università di Milano
-11 h 20 « L’État et la liberté de forcer à être libre : réflexions sur les
normes communautaires »
François Saint-Bonnet, Professeur d’histoire du droit,
Université Paris II Panthéon-Assas
-11 h 40 « L’État comme communauté de citoyens »
Olivier Beaud, Professeur de droit public, Directeur de
l’Institut Villey pour la culture juridique et la philosophie du
droit, Université Paris II Panthéon-Assas
-12 h 00 Débats
Conceptions, représentations et manipulations de l’État
Sous la présidence de Jean-Pierre Poly,
Professeur émérite d’histoire du droit,
Université Paris Ouest Nanterre-La Défense
15 janvier 2013, Bâtiment F (UFR Droit), Amphi D
Université Paris Ouest Nanterre–La Défense
200, Avenue de la République 92001 Nanterre
-9 h 00 Accueil
Les critères de l’État
Sous la présidence de Pierre Brunet,
Professeur de droit public, directeur du Centre de Théorie et Analyse du
Droit, membre de l’Institut Universitaire de France,
Université Paris Ouest Nanterre-La Défense
-9 h 30 « Quelles définitions de l’État et du droit faut-il expliciter pour
pouvoir parler d’État médiéval ? »
Frédéric F. Martin, Professeur d’histoire du droit,
Université de Nantes
-9 h 50 « Transfert d’usages, transfert d’“État” ? Autriche – Pays-Bas –
Espagne XVe-XVIe siècles »
Jean-Marie Cauchies, Professeur émérite d’histoire des
institutions, Académie royale de Belgique/Facultés
universitaires Saint-Louis à Bruxelles/Université catholique
de Louvain
-10 h 10 « La civilisation étatique : effet de l’ordre juridique ou de la
psychologie des représentations sociales ? »
Francesco Di Donato, Professeur d’histoire des institutions
politiques, Università di Napoli « Parthenope »
-10 h 30 Débats et pause
-14 h 00 « L’histoire du droit et la “création” de l’État-nation au XIXe
siècle entre science et propagande »
Paolo Alvazzi del Frate, Professeur d’histoire du droit
public, Università di Rome Tre, Dipartimento di Storia e
Teoria generale del Diritto
-14 h 20 « Le concept d’État dans les textes constitutionnels français »
Jacques Krynen, Professeur d’histoire du droit, Directeur
du Centre Toulousain d’Histoire du Droit et des Idées
Politiques, Université Toulouse I-Capitole
-14 h 40 « De quel État le droit administratif nous entretient-il ? »
Jacques Caillosse, Professeur émérite de droit public,
Université Paris II Panthéon-Assas
-15 h 00 Débats et pause
Sous la présidence de Michel Troper,
Professeur émérite de droit public,
Université Paris Ouest Nanterre-La Défense
-15 h 30 « Sur le film L’exercice de l’État »
Jean-Marie Denquin, Professeur de droit public, Université
Paris Ouest Nanterre-La Défense
-15 h 50 « La fin de l’État et autres histoires »
Mauro Barberis, Professeur de philosophie du droit,
Università di Trieste
-16 h 10 « Le dépassement de l’État »
Olivier Cayla, Professeur de droit public, Directeur
d’études à l’École des Hautes Études en Sciences Sociales
-16 h 30 Débats