as fontaine cyclotourisme reglement interieur

AS FONTAINE CYCLOTOURISME
REGLEMENT INTERIEUR
- Article 1 / DENOMINATION
- article 2 / DISPOSITIONS GENERALES
- article 3/ CONDITIONS D’ADMISSION ET D’ADHESION
- article 4 / CONDITIONS D’EXCLUSION
- article 5 / REUNIONS ET SORTIES
-
article 6 / SECURITE
-
article 7 / FONCTIONNEMENT DE L’ASSOCIATION
- CONVOCATION DU COMITE DIRECTEUR
- DELEGATION DONNEE PAR LE PRESIDENT
- MODALITES DE RENOUVELLEMENT DU COMITE DIRECTEUR
- MODALITES D’ELECTION DU PRESIDENT
- CONSTITUTION DE L’EQUIPE DIRIGEANTE
- CONVOCATION A L’A.G. EXTRAORDINAIRE APPELEE A SE
PRONONCER SUR LA DISSOLUTION DE L’ASSOCIATION
OU POUR CAUSE STATUTAIRE.
- article 8 / COMPTABILITES
- article 9 / DEFRAIEMENTS DES ADHERENTS OU DES
MEMBRES DU C.D.
- article 10 / RELATIONS AVEC L’A.S.F.
- article 11 / UTILISATION DES LOCAUX
- article 12 / GESTION ET PRET DU MATERIEL CLUB
- article 13 / ASSURANCES
- article 14 / LOCATION DE VEHICULES-DEPLACEMENTSPRISE EN CHARGE
- article 15 / VENTE DE MATERIEL D’EQUIPEMENT
- article 16 / DISPOSITIONS DIVERSES
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ARTICLE 1 - DENOMINATION
La dénomination officielle de l’association est
ASSOCIATION SPORTIVE DE FONTAINE CYCLOTOURISME .
ARTICLE 2 - DISPOSITIONS GENERALES
Le présent règlement intérieur complète les statuts de L’ ASF CYCLOTOURISME
validés lors de l’ assemblée générale du 10 octobre 1998.
Le présent règlement intérieur ne peut être modifié que par l’ assemblée générale
ordinaire sur proposition du comité directeur.
Il est validé lors de l’Assemblée générale du 9 octobre 1999.
Le présent règlement pourra être diffusé à tout moment, à tout membre de
l’association qui en fait la demande auprès d’un membre du Comité Directeur.
ARTICLE 3 - CONDITIONS D’ ADMISSION ET D’ADHESION
Sont considérés comme adhérents au club les personnes qui ont acquitté la
cotisation et pris une licence FFCT ou UFOLEP.
L’association a une double affiliation FFCT, UFOLEP et pour toutes les sorties, le
club sera couvert par deux assurances différentes.
Pour les cyclos qui désirent connaître le club ,1 ou 2 sorties sont autorisées sans
adhésion.
Il est crée une « carte de membre honoraire » correspondant uniquement au prix
de la cotisation.
Les membres honoraires, les conjoint(e)s des adhérents du club ainsi que des
membres d’autres clubs peuvent, selon les places disponibles, participer aux
sorties ou manifestations organisées par l’ASF cyclotourisme sans pouvoir
prétendre aux aides apportées aux adhérents. Ils devront vérifier que leur
assurance personnelle « responsabilité civile » couvre l’activité auquel ils
participeront.
Le montant des cotisations est fixé par le Comité Directeur en début de saison et
le montant de la licence ( UFOLEP - FFCT ) par les fédérations concernées.
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ARTICLE 4- CONDITIONS D’EXCLUSION Les adhérents qui ne participent pas sauf cas de force majeur, à la vie du club :
réunions, sorties hebdomadaires, manifestations organisées par le
club,
assemblée générale ne pourront pas bénéficier des avantages accordés par le
club et seront considérés comme démissionnaires de plein gré.
Le Comité Directeur est seul habilité à prononcer l’exclusion d’un adhérent.
Celle-ci pourra être prononcée pour un manquement grave
(sécurité de groupe,....)
ARTICLE 5 - REUNIONS et SORTIES
Les réunions ont lieu durant la saison un soir de semaine au siège du club à la
Maison des sportifs « François REISS » château Karl Marx à Fontaine.
Le jour et l’heure des réunions hebdomadaires ainsi que les dates d’interruption
pendant les périodes d’été et d’hiver seront fixés en début de saison par le comité
directeur.
Les sorties hebdomadaires auront lieu le samedi, l’heure du départ est fixée par le
comité directeur à la réunion précédant la dite sortie. Des sorties supplémentaires,
seront fixées par le comité directeur en fonction du calendrier et des jours fériés.
Accessoirement, un licencié FFCT, UFOLEP, FFC d’un autre club pourra
participer aux sorties hebdomadaires du club.
Une deuxième sortie hebdomadaire dans la semaine pourra être fixée par les
adhérents. Pour être considérée comme « sortie club » elle devra être validée par
le Comité Directeur
ARTICLE 6 - SECURITE
Le port du casque est fortement conseillé.
Les adhérents doivent entretenir et vérifier leur vélo pour la sécurité de tous, et
le bon déroulement de la sortie.
Les adhérents doivent respecter le code de la route et se conformer aux
consignes de sécurité qui seront présentées par le Comité Directeur lors des
réunions hebdomadaires.
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ARTICLE 7 - FONCTIONNEMENT DE L’ASSOCIATION
CONVOCATION DU COMITE DIRECTEUR
Le Comité Directeur est convoqué par le Président ou sur la demande de la
moitié au moins de ses membres, aussi souvent que l’intérêt de l’association
l’exige, et au moins une fois par trimestre.
Toute réunion du Comité Directeur donne lieu à un procès-verbal qui peut être
mis à disposition de tout membre de l’association qui en ferait la demande.
DELEGATION DONNEE PAR LE PRESIDENT
Le président peut donner délégation à tout membre du Comité Directeur
avec l’accord de celui-ci.
L’objet de la délégation est consigné au procès-verbal de la réunion du Comité
Directeur au cours de laquelle elle a été accordée et cette durée doit être
précisée.
.
MODALITES DE RENOUVELLEMENT DU COMITE DIRECTEUR
A l’issue du mandat des membres du Comité Directeur, tel que prévu à l’article 8
des statuts, L’A.G. procède à leur renouvellement.
L’ordre du jour de l’A.G. prévoit ce renouvellement.
La convocation de l’A.G. contient un appel de candidature au Comité Directeur.
Le secrétaire vérifie que les candidatures sont conformes aux dispositions de
l’article 8 des statuts.
MODALITES D’ELECTION DU PRESIDENT
Une fois que l’A.G. a élu les membres du Comité Directeur, celui-ci se retire pour
choisir son Président, puis se représente devant l’A.G. pour faire entériner son
choix.
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CONSTITUTION DE l’EQUIPE DIRIGEANTE – COMMISSIONS Lors de sa première session le comité Directeur élit son ou ses vice-présidents,
son ou ses trésoriers, son ou ses secrétaires.
Ces fonctions ne sont pas cumulables.
Les responsabilités de chaque membre du comité directeur sont notées sur un
organigramme présenté aux adhérents en début de saison.
Des commissions pourront être mises en place par le comité directeur
dans le cadre des festivités ou du sport.
Chaque commission est composée d’au moins 3 membres dont au moins un
du comité directeur.
Ces commissions établissent des propositions chiffrées au comité directeur qui
adoptera ou non par vote la proposition de la commission. En aucun cas, ces
commissions n’ont de pouvoir de décision, sauf accord du Comité Directeur
consigné dans le PV.
Dans le cas où le Comité Directeur alloue un budget pour la gestion d’une activité
par une commission, c’est le membre du CD responsable de la commission qui
en
assure la gestion et la responsabilité . Toute sortie ou rentrée d’argent sera
justifiée par un document (factures, bons de caisse, déclarations......)
CONVOCATION A L’A.G. EXTRAORDINAIRE APPELEE A SE PRONONCER
SUR LA DISSOLUTION DE L’ASSOCIATION OU POUR CAUSE STATUTAIRE.
L’exécution des dispositions prévues article 12 des statuts fait l’objet d’une
convocation par le Président de l’A.G. en session extraordinaire, après que le
Comité Directeur en a décidé.
L’ordre du jour est unique et consiste en la dissolution de l’association.
Le secrétaire est chargé de vérifier que le quorum prévu à l’article 12 des statuts
est réuni.
Le vote à bulletin secret peut être requis à la demande d’un (1) au moins des
membres présents à l’A.G. extraordinaire.
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ARTICLE 8 - COMPTABILITE
Les comptes sont vérifiés et approuvés par les membres du bureau, un mois
avant l’ assemblée générale ordinaire ils pourront être consultés au siège du
club par les adhérents, sous la responsabilité d’un membre du bureau.
Toute entrée, ou sortie d’argent s’effectuent sous la responsabilité du bureau
après validation.
Toute sortie d’argent sera justifiée par un document (factures, bons de caisse......)
ARTICLE 9 - DEFRAIEMENTS DES ADHERENTS OU DES MEMBRES DU CD
Un tarif de remboursement kilométrique est fixé par le CD à chaque début
d’exercice. Il doit être consigné sur le P.V. En l’absence de cette formalité,
le tarif en vigueur lors de l’exercice précédent est appliqué.
C’est le Comité Directeur qui décide si le remboursement est pris ou non en
charge par le club.
ARTICLE 10 - RELATIONS AVEC L’A.S.F.
Le trésorier de l’association transmet tous les ans, selon le calendrier et les
modalités fixées par la commission des finances de l’A.S.F. le compte
d’exploitation de l’exercice écoulé, le compte d’exploitation prévisionnel de
l’exercice qui commence, ainsi que les situations de trésoreries correspondantes.
Le Comité Directeur fait connaître toutes les modifications intervenues dans la
direction de l’association , dans le mois au Comité Directeur de l’A.S.F. et dans
les quinze (15) jours à la préfecture.
Le règlement intérieur de l’association, ainsi que les modifications qui y seraient
apportées doivent être communiqués à l’A.S.F. dans les meilleurs délais.
ARTICLE 11 - UTILISATION DES LOCAUX
Les locaux, équipements et matériels mis à disposition de l’Association par la
collectivité locale, par l’A.S.F. ou par l’OMS sont sous la responsabilité de
l’association durant leur utilisation par ses adhérents.
Les adhérents s’engagent à en prendre soin et à les restituer dans l’état
d’origine.
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ARTICLE 12 - GESTION ET PRET DU MATERIEL CLUB
A chaque début d’exercice, un point sur le matériel club devra être fait
ARTICLE 13 - ASSURANCES A chaque début d’exercice, un point sera fait sur le renouvellement des
assurances nécessaires au bon fonctionnement du club
(matériel, responsabilité civile......)
ARTICLE 14 - LOCATION DE VEHICULES- DEPLACEMENTS PRISE EN CHARGE
Lors de location de véhicule dans le cadre d’activités prises en charge par le
club, l’adhérent qui se propose pour être le conducteur du véhicule sera dégagé
des frais de franchise en cas de sinistre.
Si la responsabilité du conducteur n’est pas engagée de façon légale, la franchise
sera à la charge de la sortie organisée. le CD statuera sur les moyens à mettre
en oeuvre pour le règlement de celle-ci.
ARTICLE 15 - VENTE DE MATERIEL D’EQUIPEMENT
La vente d’équipement (maillots, cuissards...) doit être exclusivement réservée
aux adhérents et à leur usage personnel.
La revente par des adhérents à des personnes étrangères à l’association est
strictement interdite.
ARTICLE 16 - DISPOSITIONS DIVERSES
Le comité Directeur est compétent pour délibérer sur tous les cas non prévus
par le présent règlement intérieur, dans le respect des statuts.
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