Déclaration concernant la publication de contributions dans la

Déclaration concernant la publication de contributions
dans la «Journal XY»
Le/la soussigné(e)
(nom, domicile)
est l’auteur(e) de la contribution
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à paraître dans la «Journal XY». Il/elle déclare:
1. Je suis l’auteur(e) de la contribution susmentionnée et j’en possède tous les droits. Par la présente,
j’en autorise expressément la publication et je cède à la revue éditrice tous les droits de publication et
de diffusion (y compris le droit à la cession de sous-licences).
2. J’accepte que la contribution dont je suis l’auteur, publiée dans la «Journal XY», soit accessible par
le biais de banques de données électroniques et je cède à la revue éditrice tous les droits utiles à cette fin
(y compris le droit à la cession de sous-licences).
Ou (pour les membres de Pro Litteris):
J’ai cédé les droits d’accès à mes oeuvres littéraires par le biais de banques de données électroniques à
la société d’exploitation Pro Litteris; j’accepte que la contribution dont je suis l’auteur, publiée dans la
«Journal XY», soit accessible par le biais de banques de données électroniques, mais il y a lieu
d’observer les règles de Pro Litteris relatives à un éventuel dédommagement.
(Mettre une croix dans la case correspondante)
Date:
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Signature:
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A renvoyer à l’adresse suivante:
Adresse de la rédaction du journal
Bon à tirer (date):
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Nombre de tirés à part:
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