ensemble scolaire niortais

ENSEMBLE SCOLAIRE NIORTAIS
www.ensemble-scolaire-niortais.com
Niort, le 31 mai 2013
TARIFS ICSSA
ANNÉE SCOLAIRE 2013-2014
Madame, Monsieur,
L’Organisme de Gestion, qui gère les six Établissements de l’Ensemble Scolaire de Niort, souhaite
poursuivre cette année les efforts sur l’ensemble des sites.
Ces efforts visent :
à maintenir un outil pédagogique de qualité sur l’ensemble des sites.
à effectuer sur les bâtiments qui le réclament les travaux de gros entretiens nécessaires.
à donner à l’ensemble des salariés des conditions de travail acceptables.
Certes, nous savons que certaines familles peuvent rencontrer des difficultés financières importantes, elles
auront la possibilité de rencontrer le Chef d’Établissement qui les recevra en toute confidentialité.
C’est pourquoi, nous invitons vivement les familles qui le peuvent, à porter leur choix sur des contributions
volontaires.
Envisager avec vous l’avenir de nos enfants et se donner les moyens de leur développement, voilà ce qui
nous anime avec les Présidents de l’APEL et nous vous remercions de la confiance que vous nous accordez.
Le Président de l’OGEC,
G. DE QUATREBARBES
Le Directeur Coordinateur,
J.L. CHARTIER
La Présidente d’APEL des
Collège Notre-Dame,
Lycée Polyvalent Saint-André et ICSSA,
C. ROUIL
La Présidente d’APEL du
Collège Antoine de Saint-Exupéry,
A. NASSIF
Le Président d’APEL de
l’École Sainte-Thérèse - Saint-André,
P. BOMBAIL
Le Président d’APEL de
l’Ecole Jeanne d’ARC,
F. JORCIN
14 rue de Souché BP 229 79007 NIORT Cedex - Tél. : 05 49 77 22 20 Fax : 05 49 77 22 21
CONDITIONS GÉNÉRALES
Les tarifs sont calculés sur la base d’une année scolaire complète et répartis sur 10 versements en règle générale soit
d’octobre à juillet (ou sur 11 à 12 versements à votre demande).
Tout mois commencé est dû et la régularisation de facture, suite à un départ, ne se fera qu’à la date de réception de
la lettre de désistement.
SCOLARITÉ
TARIF DE BASE MENSUEL DE LA SCOLARITÉ
Comprenant :
la contribution des familles 108.00 €
les cotisations
5.00 €
113 € SUR 10 MOIS
(reversées aux organismes suivants : Diocèse, Udogec, Caisse solidarité primaire)
CONTRIBUTION VOLONTAIRE DE LA SCOLARITÉ
4 € à 15 € SUR 10 MOIS
Elle peut être payée par les parents, à leur initiative. Elle nous permet de poursuivre, dans l’intérêt des enfants que vous confiez à
l’Enseignement Catholique, la politique de rénovation, d’investissements pédagogiques et facilite la restructuration engagée.
Cela nous aide également en lien avec l’APEL à faire jouer la solidarité auprès des familles en difficultés financières.
CARTE MAGNÉTIQUE
La carte magnétique est obligatoire. Elle est facturée au prix de 2 euros sur votre facture annuelle de scolarité (toute carte perdue
ou détériorée sera refaite par nos soins et sera facturée 10 euros).
Cette carte magnétique :
- permet de régler les passages à la Kfèt’.
- peut être considérée comme la carte étudiante et permet de bénéficier de réductions sur certains loisirs (cinéma, patinoire, …)
Aucun ticket permettant de consulter le solde ne sera édité. Cependant, vous pourrez vous connecter à Scolinfo (www.scolinfo.net)
pour connaître à votre convenance les données de la carte magnétique.
L’approvisionnement de la carte peut se faire :
- par prélèvement sur 9 mois d’octobre à juin se rajoutant à votre prélèvement de contribution. Trois montants sont
possibles : 70 €, 90 € ou 110 €. Il est toujours possible de modifier par simple courrier le montant de réapprovisionnement de votre
compte en cours d’année, compte tenu votre fréquentation à la Kfèt’ ou de stopper le prélèvement de la carte magnétique.
- par un dépôt de chèques de 70 euros minimum au secrétariat de l’ICSSA.
RESTAURATION
Les repas seront payés avec la carte magnétique débitant ainsi le compte.
Proposition des différentes formules de restauration avec plusieurs choix possibles :
Formule 1 :
1 plat et garniture
4€
Formule 2 :
1 plat et garniture + 1 entrée ou 1 dessert ou 1 fromage
5.10 €
Formule 3 :
1 entrée + 1 plat et garniture + 1 dessert ou 1 fromage
6.10 €
Supplément :
0.53 €
Le supplément n’est autorisé qu’avec la formule 3 et correspond à 1 fromage ou 1 fruit. Si l’on ajoute un fromage ou un fruit à la
formule 1, cela devient une formule 2. De la même façon, si l’on ajoute un fruit à la formule 2 (comprenant un plat + une entrée)
cela devient une formule 3.
Pour votre calcul :
30 semaines de cours ; prévoir en moyenne 150 jours de présence.
14 rue de Souché BP 229 79007 NIORT Cedex - Tél. : 05 49 77 22 20 Fax : 05 49 77 22 21
MODALITÉS DE PAIEMENT MENSUEL DE LA SCOLARITÉ SUR 10 MOIS :
10 mensualités
d'octobre à juillet
Tarif de
base mensuel
113 €
Tarif de base + contribution volontaire
Choix 1
Choix 2
Choix 3
Choix 4
(+ 4 €)
(+ 8 €)
(+ 10 €)
(+ 15 €)
117 €
121 €
123 €
128 €
Les versements peuvent être effectués sur 11 ou 12 mois à votre demande écrite auprès du service comptabilité.
RÈGLEMENTS
DROITS D’INSCRIPTION
Après examen favorable de la candidature, l’inscription ou la réinscription définitive d’un élève doit être confirmée par le versement
d’un droit d’inscription forfaitaire de 70 EUROS par chèque établi à l’ordre de l’OGEC ESN.
Ce versement alimentera votre carte magnétique pour le mois de septembre et restera acquis à l’établissement en cas de
désistement à l’initiative de l’étudiant.
MODE DE RÈGLEMENT
- prélèvement automatique (formule vivement recommandée) le 10 de chaque mois à partir d’octobre en 10, 11 ou 12
mensualités selon votre choix.
- chèque bancaire à l’ordre de l’OGEC ESN.
- espèces (à titre exceptionnel) en échange d’un reçu.
En cas de changement de compte bancaire en cours d’année prévoir un délai de 10 jours avant la date d’échéance pour la prise en
compte du changement.
Tout incident de règlement entraîne la facturation de pénalités bancaires.
En cas de litige, le Conseil d’Administration de l’Organisme de Gestion décide la transmission des dossiers impayés à un service
contentieux.
ATTENTION :
UNE SEULE FACTURE EST ENVOYÉE AUX FAMILLES AU DÉBUT DU MOIS D’OCTOBRE AVEC UN ÉCHÉANCIER. IL APPARTIENT AUX
FAMILLES QUI NE PAIENT PAS PAR PRÉLEVEMENT AUTOMATIQUE DE RÉGLER LES DIFFÉRENTES ÉCHÉANCES AVANT LE 15 DE
CHAQUE MOIS.
ACCÈS AUX SALLES – MANUELS SCOLAIRES
Accès aux Salles :
L’ensemble du site est en accès sécurisé. Les étudiants auront donc un badge permettant l’ouverture du portail d’accès au parking
et aux salles. Une caution non-encaissée de 10 euros est demandée pour l’obtention du badge (chèque à établir à l’ordre de l’OGEC
ESN) ; en cas de perte ou de non-restitution, cette caution sera encaissée.
Manuels scolaires :
Les pochettes d’exercices sont à la charge des familles.
EXONÉRATIONS
RÉDUCTION « FAMILLE NOMBREUSE »
La réduction « famille nombreuse » prend en compte l’ensemble des enfants d’une même famille scolarisés dans l’Ensemble
Scolaire Niortais.
100% de la contribution de base à partir du troisième enfant.
Cette réduction sera directement effectuée sur votre facturation.
REMISES EXCEPTIONNELLES
Le tarif ne doit pas être un obstacle à l’inscription de votre enfant.
Pour des situations ou problèmes financiers particuliers, un dossier de demande d’aide financière appelé « fonds social » peut être
constitué auprès de Madame HERJAN.
LES REMISES EXCEPTIONNELLES ACCORDÉES L’ANNÉE PRÉCÉDENTE NE SONT PAS SYSTÉMATIQUEMENT RECONDUITES L’ANNÉE
SUIVANTE.
14 rue de Souché BP 229 79007 NIORT Cedex - Tél. : 05 49 77 22 20 Fax : 05 49 77 22 21