6-RG Annexes des frais 2012

Annexe des
FRAIS + TARIFS
et Droits Financiers
de la Ligue du Maine
et des Districts
Saison 2012 - 2013
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»
ubléqu»

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Tulquélbluxuu€
1
INS€
Vétérans – Seniors G/F – Foot Diversifié – U19 G/F – U18 G/F
ère
18,00 La 1 licence est
U17 G/F à U12 G/F
U11 G/F à U8 G/F
U7 G/F – U6 G/F
Dirigeant(e)s – Arbitres – Educateurs
Moniteurs
Dirigeant « LMF
14,00
9,00
6,00
12,00
31,00
20,00
gratuite de : U6 à U18
HNGMNTSDUBS€
Arbitres
Vétérans – Seniors – U19 – U18
Seniors F à U18 F – U17 G/F à U12 G/F
Si reprise d’activité ou création de club
Jeunes joueurs (jusqu’à U12) dans l’obligation de changer de club
250,00 (ou 50 si légitime)
80,00
40,00
40,00
10,00
NGGMNTS€
Division d’Honneur (Ligue)
Division Supérieure Régionale (Ligue)
Division Régionale d’Honneur (Ligue)
Promotion d’Honneur (Ligue)
Coupe de France (seniors Hommes)
Coupe Gambardella
Coupe de France (seniors Féminines)
Coupe du Maine (garçons)
Challenge de la Ligue (équipes réserves)
Coupe du Maine (féminines)
Championnats régionaux féminins (DH – DRH – Interdistricts à 9)
Championnats de jeunes (Ligue) – inclus Coupe et Futsal
Championnats interligues Pays de Loire – inclus Coupe et Futsal
Foot diversifié et Futsal (Ligue) – inclus Coupe
ère
1 Division de district Mayenne (seniors)
ème
2 Division de district Mayenne (seniors)
ème
3 Division de district Mayenne (seniors)
ème
ème
4 et 5 Division de district Mayenne (seniors)
ère
1 Division de district Sarthe (seniors)
ème
2 Division de district Sarthe (seniors)
ème
3 Division de district Sarthe (seniors)
ème
4 Division de district Sarthe (seniors)
Championnats de jeunes (districts) – inclus Coupe et Futsal
Loisir Vétérans (districts)
Futsal (districts)
Coupe du District de la Sarthe
Coupe du District de la Mayenne
Challenge du District de la Sarthe
Challenge du District de la Mayenne
Coupe Chauveau du District de la Sarthe
Challenge Maubon du District de la Sarthe
2
180,00
160,00
150,00
140,00
52,00
26,00
26,00
50,00
20,00
42,00
40,00
85,00
85,00
50,00
105,00
95,00
85,00
80,00
102,00
93,00
83,00
79,00
50,00
30,00
40,00
25,00
32,00
20,00
22,00
30,00
30,00
OTISTIONS€
Clubs libres (inclus Foot National)
Clubs foot diversifié et futsal (inclus Foot National)
Brochures (statuts et règlements généraux FFF /règlements
LMF/annuaire/frais postaux)
Forfait Caisse de Péréquation (Ligue) par équipe Seniors
Forfait Caisse de Péréquation (Ligue) par équipe Jeunes
ère
Forfait Journée Régionale des Jeunes CFA à 1 Division de district
ème
ème
Forfait Journée Régionale des Jeunes 2 à 5 Division de district
Frais de secrétariat (district 53) – par équipe engagée
Fonctionnement administratif (district 53)
Forfait pour les délégations officielles (district 53)
Forfait pour le foot animation (district 53)
Indemnité de secrétariat (district 72) 2 premières divisions Seniors
Autres divisions Seniors
Divisions « Jeunes »
Forfait « délégué » par club (district 72
Forfait pour le foot animation par club (district 72)
Forfait Caisse de Péréquation par équipe seniors (district 72)
Forfait pour la ligue par match de Coupe de France
120,00 (55 + 65)
100,00 (40 + 60)
71,00
16,00
8,00
20,00 (minimum)
15,00 (minimum)
16,50
28,00
34,00
20,00
41,00
39,00
16,00
27,00
18,00
8,00
20,00
DVNSMTHS€
Division d’Honneur (Ligue) à PH
ère
1 Division de district
ème
2 Division (district)
ème
Division (district)
ème
et 5
3
4
ème
Division (district)
Coupe de France (masculine)
Coupe du Maine (masculine)
Coupe du Maine (masculine tours éliminatoires) Somme forfaitaire
versée aux districts
Indemnité kilométrique visiteur (Coupe de France)
Maxima
Indemnité pour lever de rideau L 1, L 2, National / Equipe de Ligue
Prix minima des entrées en Coupe de France
572,00
440,00
88,00
72,00
62,00
20,00
20,00
12,00
Finale Coupe du Maine Féminine
OITPUBIITI»SUQUIPMNTS€
D.H. et D.S.R. Ligue
60,00
D.R.H. et P.H. Ligue
50,00
ère
ème
1 et 2 Divisions – Districts
40,00
ème
3 Division – Districts
30,00
ème
4 Division – Districts
20,00
ème
Division – Districts
Tulquéu€
3
(6 premiers tours)
ème
(à partir 16 de f.)
2,20 Aller seul 3è au 6è tour
80,00 (3è au 6è tour)
80,00 LMF pas entre A,B,C…
3,00
Surtaxe Lever de Rideau pour frais de déplacements des équipes
5
(44 par match)
(40 par match)
MNDS€
Absence Assemblée Générale (Ligue)
Absence du nombre minimum de licences dirigeants
Défaut d’entrée en Coupe de France
Défaut de port des équipements fournis par FFF en Coupe de France
Forfait dans une compétition (par match)
éux
Seniors. D.H.
D.S.R.
D.R.H.
P.H.
Jeunes. D.H.
Futsal Seniors
Challenge Seniors
Autres divisions Jeunes et Pays de Loire
Féminines

ère
Déux()1 Division
Autres Divisions Seniors et U19
Jeunes &Féminines
éél,l'uêéuà4
l'l.

Forfait match retour.Le remboursement total ne peut être inférieur à
Forfait Coupe de France
Fraude sur l'identité d'un joueur
D.H.
D.S.R.
D.R.H.
P.H.
Autres Divisions
Fraude sur la qualification d'un joueur
Joueur suspendu ayant participé à une rencontre
Joueur exclu du terrain
Avertissement à un joueur
Infraction vis-à-vis Art. 12 (Statut des Jeunes)
Licence manquante (non présentation lors d’un match)
Non envoi feuille de recettes Coupe du Maine
Non-respect des délais de participation à des rencontres
Non-respect des règles de participation aux compétitions
Récidive
Retard envoi feuille de match
Non saisie des résultats sur internet
50,00 Forfait
100,00 Forfait
35,00
100,00
165,00
140,00
99,00
82,00
50,00
30,00
30,00
30,00
30,00
60,00
30,00
20,00
40,00
50,00
400,00
300,00
300,00
250,00
100,00
80,00
30,00
20,00
10,00
82,00
12,00
12,00
30,00
60,00
120,00
12,00
8,00
ISDDOSSI€
Appel devant la commission Ligue ou District
Appel devant la Commission Supérieure d'Appel FFF
Demande de modification au calendrier officiel (Jeunes uniquement si
non-respect des délais)
Réserve / réclamation (toutes compétitions, hors Coupe du Maine
Féminine)
Réserve Coupe du Maine Féminine
4
60,00
150,00
11,00
30,00
14,50