23 Juin - Ezanville

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Ezanville, le Jeudi 16 Juin 2016
Cher(e) Collègue,
J’ai l’honneur de vous informer que le Conseil municipal se réunira en Mairie le :
Jeudi 23 Juin 2016 à 20H30
et vous prie de bien vouloir assister à cette séance.
ORDRE DU JOUR
Election du secrétaire de séance.
Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du C.G.C.T.
Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 31 mars 2016.
AFFAIRES GENERALES
1 - Approbation du Règlement intérieur de la Bibliothèque municipale
FETES ET CEREMONIES
2 - Droits de place – brocante 2016
POLE SOCIO EDUCATIF
3 - Tarifs des activités proposées par le service Jeunesse et Familles
4 - Tarification de la restauration et des prestations du pole socio éducatif
5 - Attribution d’une récompense aux collégiens et lycéens ayant obtenu une mention « bien »
ou « très bien »
SOCIAL
6 – convention de mandat entre la Ville et le CCAS d’Ezanville pour l’enregistrement des demandes de
logement social locatif
RESSOURCES HUMAINES
7 – Recrutement d’un contrat unique d’insertion (CUI) – Contrat d’accompagnement dans l’emploi
8 – Création et suppressions de postes
9 – Gratification d’un stagiaire
Département du Val-d’Oise • Arrondissement de Sarcelles • Canton de Fosses
Mairie • Place Jules Rodet • 95460 Ézanville • Tél. 01 39 35 44 80 • Fax : 01 39 91 26 89 • www.ezanville.fr
URBANISME
10 - Correction d’un itinéraire du Plan Départemental des itinéraires de promenades et de randonnée du Val
d’Oise
SERVICES TECHNIQUES
11 - Demande de subvention – Agence Eau Seine Normandie 2016
QUESTIONS DIVERSES
12 - Motion de soutien à la candidature de la Ville de Paris pour l’organisation des jeux
olympiques et paralympiques de l’été 2024
13 - Communication sur les compteurs EDF « LINKY »
Comptant sur votre présence,
Je vous prie d’agréer, cher(e) collègue, l’assurance de ma considération la plus distinguée.
Alain BOURGEOIS
Maire d’Ezanville
Vice Président de la CAPV
Chevalier de l’Ordre National du Mérite
Département du Val-d’Oise • Arrondissement de Sarcelles • Canton de Fosses
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