Réglement étudiantsx

REGLEMENT DES EXAMENS A L’ATTENTION DES ETUDIANTS
La convocation aux examens :
La convocation est faite par voie d’affichage au niveau de la composante et sur le site internet
www.unicaen.fr/ibfa au moins une semaine avant le début des épreuves. L’affichage comporte
l’indication de la date, de l’heure et du lieu de chaque épreuve. Une convocation individuelle peut
être envoyée aux étudiants du régime spécial.
L’accès aux salles d’examens :
La liste concernant les étudiants autorisés à composer est affichée à l’entrée des salles d’examens.
Les étudiants qui ne figurent pas sur cette liste doivent régulariser leur situation dans les plus brefs
délais.
Les étudiants sont convoqués un quart d’heure avant le début de l’épreuve.
La sortie de salle est interdite pendant la première heure.
L’accès à la salle d’examen ne pourra être accepté, même en cas de force majeure, après la sortie du
premier étudiant, le sujet étant devenu public. En aucun cas, un retardataire ne pourra se voir
prolonger le temps de composition.
Lors du contrôle d’identité l’étudiant devra présenter sa carte d’étudiant ou une pièce d’identité
(carte d’identité, passeport, permis de conduire…).
Les sorties des étudiants en cours d’épreuve doivent être exceptionnelles et motivées par des raisons
impérieuses excluant la recherche de café, de friandises ou la pause-cigarette. Les téléphones
portables ainsi que tout autre appareil « connecté » sont interdits en salle d’examen qu’ils soient
allumés ou éteints. D’une manière générale, tous les supports d’informations sont interdits en salle
d’examen dès lors que leur utilisation n’est pas formellement autorisée par une mention explicite
sur le sujet. Cette mention devra énumérer les documents autorisés.
En fin d’épreuve, les étudiants devront attendre que leur copie soit ramassée pour quitter la salle et
le surveillant devra cocher le numéro de table sur la liste d’émargement.
La fraude :
La fraude relève des dispositions de l’article 22 du décret 92-657 du 13 juillet 1992 relatif à la
procédure disciplinaire dans les établissements d’enseignement supérieur.
Les formes de fraude :
• Utilisation non autorisée de documents ou de matériel
• Communication d’information entre candidats
• Substitution de copie
• Substitution d’un tiers ou d’un candidat à un autre candidat
• Le plagiat de documents ou d’une partie documents publiés sous toute forme de support, y
compris internet constitue une violation des droits d’auteur.
Les sanctions disciplinaires sont :
• l’avertissement
• le blâme
• l’exclusion temporaire ou définitive de l’établissement ou de tout établissement public
d’enseignement supérieur.
Absences aux examens :
Toute absence injustifiée sera sanctionnée par la mention ABI comptant comme un zéro.
En cas d’absence justifiée, un justificatif valable devra être déposé au secrétariat dans les 48h après
l’absence (jours ouvrés) ou celle-ci sera considérée comme injustifiée.
L’usage de faux justificatifs est passible d’exclusion.
Les motifs d'absences justifiées sont les suivants :
. Décès d’un proche
. Examens médicaux
. Maladie ou accident
. Convocation par l’administration
. Panne du véhicule de transport le jour de l’absence
Une session de rattrapage sera organisée dans les 15 jours suivant l’absence.