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Au sommaire LA LETTRE D’INFORMATION DE THEIA Partners N° 24 JUIN 2015 Quand les organisations sont pilotées par la règle et le temps THEIA apporte son soutien au club de patinage de Vitry sur Seine La liquidité des banques toujours plus surveillée L’agenda THEIA Partners Edito Focus Avec encore de nombreuses évolutions réglementaires dans tous les secteurs mais aussi des projets d'échanges internes, l'année scolaire qui s'achève a été chargée pour la fonction reporting - notre spécialité - et plus globalement pour les fonctions supports que nous accompagnons en conseil, assistance à maîtrise d'ouvrage et appui métier. Même si tout ne s'arrête pas durant l'été, il faut mettre à profit cette période plus calme pour reprendre son souffle et analyser avec recul le chemin parcouru et les étapes à venir. Dans les organisations en mode progrès continu, juin - septembre est en général la période (si ce n'est pas fait en décembre) des revues de processus pour réinterroger les organisations, les objectifs et les moyens. L'enjeu est de s'arrêter un peu de produire, pour regarder comment on pourrait le faire mieux. La charge du reporting est désormais telle qu'il faut revoir la façon dont on l'aborde, et la question s'impose même pour ceux qui n'ont pas programmé une revue périodique formelle. Il faut être en mesure de faire face à de nouveaux états dans la banque, notamment pour prouver sa bonne gestion de la liquidité comme l'explique un article au verso. Dans la suite de l'exercice préparatoire de début juin pour les assurances et mutuelles dans le contexte Solvabilité II, le reporting doit s'industrialiser pour préparer des remises régulières de 2016. Et l'article ci-contre illustre la situation d'autres secteurs, notamment l'industrie pharmaceutique. Cela promet un été chaud... Aussi nous avons glissé dans cette édition du THEOFIL Info quelques mots et images en patin à glace, THEIA s'engageant cette année aux côtés de l’équipe de patinage de l'Entente Sportive de Vitry. Bonne lecture. QUAND LES ORGANISATIONS SONT PILOTEES PAR LA REGLE ET LE TEMPS Avant d’être règlementée, la communication financière constituait déjà un élément clé du bon fonctionnement des marchés. La règlementation accrue de ces dernières années a eu pour ambition d’améliorer la transparence sur les marchés, qui constitue la condition essentielle pour toutes les parties prenantes de la crédibilité et de la qualité d’une place financière. Cependant, toutes ces exigences ne risquent-elles pas d’engendrer des effets contre-productifs ? Natacha FERNANDES Consultante THEIA Ces dernières années, les entreprises émettrices de données financières et extra-financières ont bâti une véritable stratégie de communication. Dans le secteur bancaire, le renforcement de la réglementation, dans un contexte de crise financière et d’harmonisation européenne, a contraint à une réorganisation du travail pour faciliter la collaboration entre les différents services et mettre en place des outils et des plannings communs. En effet, la production des états réglementaires sollicite de manière transverse plusieurs services. Dans ce contexte, certaines banques ont décidé de garder la main sur leur production et ont mis en place des plateformes dédiées à la production réglementaire. Afin de s’assurer que les informations produites sont conformes au niveau d’exigence attendu par le régulateur, un service est dédié au contrôle des rapports publiés. D’autres établissements préfèrent solliciter des prestataires externes à chaque arrêté. Ce choix permet de contrôler les frais de personnel et de faire appel à des spécialistes directement opérationnels et à jour des évolutions règlementaires. Enfin, l’externalisation des productions règlementaires est privilégiée par une troisième catégorie d’établissements, leur permettant ainsi de bénéficier du bon traitement de leurs obligations de déclarations par des intervenants spécialisés. A l’instar du secteur de la finance, l’édifice réglementaire dans l’industrie pharmaceutique a été renforcé ces dernières années suite aux conséquences de l’utilisation détournée de certains médicaments (en particulier le Mediator). Le décret 2013-414 du 21 mai 2013 oblige les industries pharmaceutiques et les professionnels de santé à rendre public, tous les avantages en nature ou en espèce d’une valeur supérieure ou égale à dix euros. Les laboratoires pharmaceutiques se sont alors dotés de services de contrôle des dépenses de chaque délégué hospitalier. Renforcement règlementaire : les entités font face à des contraintes organisationnelles. De façon plus générale, la communication règlementaire des sociétés cotées fait l’objet de différentes normes (Loi Mer) et directives (Directive Transparence) tendant à une diffusion de l’information plus rapide tout en s’assurant de la fiabilité des processus d’élaboration des comptes. Ainsi certaines sociétés cotées ont mis en place une démarche dite de Fast Close définie comme la capacité de l’entreprise à réaliser rapidement sa clôture comptable, tout en fiabilisant ses processus d’élaboration des comptes dans le respect des objectifs de transparence et d’exactitude. L’enjeu majeur est le respect du calendrier afin de transmettre les informations dans les temps au service chargé de l’élaboration des comptes. Ces nouvelles obligations permettent aux entreprises d’améliorer leurs prévisions et d’être désormais dans une approche plus prospective que rétrospective. Le durcissement de la réglementation en vigueur résulte des crises survenues sur les secteurs financiers et industriels. Ce renforcement permet d’éviter de répéter les erreurs mais alourdit la charge de travail. Le respect des règlementations pose clairement la question de l’organisation à bâtir afin d’éviter que les déclarations règlementaires ne deviennent un fardeau organisationnel plutôt que d’inciter à un meilleur pilotage stratégique. Thomas VERDIN, Directeur Associé BUSINESS & REGULATORY FINANCIAL INFORMATION EXPERTISE THEIA soutient le club de patinage de Vitry sur Seine En 2015, THEIA Partners s’engage pour le projet humanitaire Togo Together et a aussi souhaité comme chaque année s’impliquer sur le plan sportif. Nous apportons notre soutien au club de patinage de l’Entente Sportive de Vitry. L’Entente Sportive de Vitry (E.S.V.) est un club omnisports, regroupant trente six sections sportives. L’association a fêté ses quatre-vingt-dix ans en 2014. La section patinage (E.S.V. Patinage) est affiliée Fédération Française. Elle compte 266 licenciés en 2015. L’E.S.V. Patinage propose : la découverte de la glace, l’initiation aux techniques du patinage, le loisir, l’entretien physique, la compétition, le sport étude. A ce stade le patinage touche toutes les tranches d'âge de 4 à 77 ans. Dans la ville de Vitry sur Seine la pratique est faite à la patinoire municipale. A l’E.S.V. Patinage, trois disciplines sont pratiquées sur les neuf que comptent les sports de glace : le patinage artistique (sport individuel), la danse sur glace (sport en couple), le ballet sur glace (sport en équipe). Signalons l’existence des couples en artistique que le club pour l’instant ne pratique pas. L’E.S.V. Patinage compte en son sein : - Une sportive de haut niveau qui est un pur produit du club (de la maternelle à ce jour); elle a participé aux Jeux Olympiques de Sotchi en 2014 où elle a terminé dixième pour une première participation. Elle a été deux fois championne de France, sixième aux championnats d‘Europe et dixième aux championnats du monde (ce qui n’était pas arrivé depuis 2001 et fait gagner aux filles un deuxième quota pour les championnats du monde de 2016). - Un couple de danse espoir qui a participé aux championnats de France et aux compétitions internationales. - Une équipe de ballet qui a également participé aux championnats de France. LA LIQUIDITE DES BANQUES TOUJOURS PLUS SURVEILLEE Depuis la crise des subprimes, le pilotage de la liquidité des banques est devenu une préoccupation majeure pour les autorités internationales. Dès septembre 2009, le G20 fut à l’initiative de la création de deux nouveaux ratios clés, le LCR et le NSFR. Pour les banques, leur mise en œuvre implique de revoir en profondeur leur politique de gestion de trésorerie ainsi que de créer des nouvelles filières de reporting des données financières. Les dernières actualités réglementaires démontrent cependant que les autorités de tutelle européennes ont jugé ces ratios insuffisants pour piloter le risque global de liquidité. Dans les mois à venir, les Additionnal Liquidity Monitoring Metrics (ALMM), constitués de sept tableaux, seront exigés pour collecter de nouveaux indicateurs de pilotage, dont le taux de refinancement et les dix principaux apporteurs de financement. En pratique on prévoit un démarrage en fin d’année 2015, a priori le 12 novembre 2015 pour les établissements non systémiques. La création de nouveaux indicateurs prend effet en parallèle de l’accélération des rythmes de transmission des indicateurs existants : depuis le 1er janvier, le LCR est attendu quinze jours après la clôture mensuelle. Au 1er janvier 2016, le rythme de remise des ALMM sera aligné sur celui du LCR. Les autorités de tutelle européennes semblent vouloir poursuivre dans cette direction et évoquent la mise en place de reporting intraday comme c’est déjà le cas au Royaume-Uni et en Allemagne. Si les retours d’expérience sont concluants, le déploiement de cette pratique à l’échelle européenne ne constituerait plus une surprise pour les acteurs de la place. La vocation des ALMM et de l’accélération des rythmes de remise est ainsi de contribuer à la protection les intérêts des clients, en poursuivant deux objectifs parfois antagonistes : prévenir la défaillance des banques et préserver leur propension à financer l’économie. Le Bloc-Notes de THEIA THEIA vous invite à consulter en ligne le catalogue de formation avec, pour démarrer le second semestre 2015, un programme riche de sessions pour la banque, l’assurance et l’entreprise. En septembre : Le 8 : Gestion des risques opérationnels en Banque. Le 15 : Décrire ses processus : un levier d’efficacité. Le 22 : Liquidité - Le ratio LCR devient obligatoire en octobre. En octobre : Le 12 : Contrôle interne, les fondamentaux pour les banques (tenant compte aussi des dernières actualités issues de l’arrêté du 3 novembre 2014). Le 20 : Comprendre et maîtriser les questions économiques et techniques en assurance non-vie. Le 27 : La boîte à outil du manager : manager une équipe difficile. Le programme détaillé de chacun de ces modules de formation est disponible sur notre site internet www.theia-partners.com. THEIA Partners, SAS au capital de 100 000 € RCS Paris 492 626 163 Siège social : 42 rue de Bassano 75008 Paris, France Tél : +33 1 49 52 92 52 Fax : +33 1 47 20 08 53 Mail : [email protected] Web : www.theia-partners.com Directeur de la publication : Thomas Verdin Responsable de la rédaction : Julie Lefin, Amandine Pandi Ont participé à la rédaction de ces articles : Natacha Fernandes, Tancrède Royer BUSINESS & REGULATORY FINANCIAL INFORMATION EXPERTISE SCANNEZ CE CODE POUR ACCEDER AU DOCUMENT SOUS FORME ELECTRONIQUE