decisions administratives du conseil communautaire

DECISIONS ADMINISTRATIVES
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SEANCE DU jeudi 30 juin 2016
Les décisions rattachées à la séance de ce Conseil Communautaire et prises dans le cadre de la
délibération du Conseil Communautaire du 12 Avril 2016 sont portées à la connaissance de
l’Assemblée.
N°
1
DEPOT EN
OBJET
PREFECTURE LE
18/04/2016
Mise à disposition de Monsieur GALLOU et Mme RODRIGUEZ
d'un terrain chemin du Buisson au Mans
2
18/04/2016
Mise à disposition de la SARL ASCOME d'un local situé 10
allée du Vivier à Allonnes
3
18/04/2016
Mise à disposition de la Sarl Ecole de Conduite FRANCOIS
d'un terrain Parking Nord du site Actisud 9 rue Maurice
Trintignant au Mans
4
29/04/2016
Arche de la Nature
Vente de deux chèvres et 3 chevreaux
5
29/04/2016
Arche de la nature - Vente d'un ânon normand à Madame
Sandra GIGOU
6
29/04/2016
Mise à disposition de l'association HAUM d'un bureau situé 19
boulevard Marie et Alexandre Oyon LE MANS
7
10/05/2016
SAMO - Mise à disposition des données sur l'occupation du
parc social au 1er janvier 2016
8
10/05/2016
ICF HABITAT Atlantique - Mise à disposition de données sur
l'occupation du parc social au 1er janvier 2016
9
10/05/2016
3F Immobilière Centre Loire - Mise à disposition de données
sur l'occupation du parc social au 1er janvier 2016
10
10/05/2016
11
13/05/2016
Le Mans Habitat - Sarthe Habitat - Mancelle d'Habitaiton - Le
Foyer Manceau - Mise à disposition de données sur
l'occupation du parc social au 1er janvier 2016
Mise à disposition de la société PHA d'un terrain et de deux
guérites de surveillance 9 rue Maurice Trintignant au Mans l
12
13/05/2016
Mise à disposition de la société CBM de deux bâtiments de
type "villa d'entreprise"
13
18/05/2016
Vente d'une truie à Monsieur DESCURES Christophe
14
01/06/2016
Décision de résiliation : marché 52664
SERVICE
Direction du
Développement
Urbain - Urbanisme Foncier Direction du
Développement
Urbain - Urbanisme Foncier Direction du
Développement
Urbain - Urbanisme Foncier Direction
Environnement Arche de la nature Direction
Environnement Arche de la nature Direction du
Développement
Urbain - Urbanisme Foncier Direction Proximité et
Tranquillité - Habitat Logement Direction Proximité et
Tranquillité - Habitat Logement Direction Proximité et
Tranquillité - Habitat Logement Direction Proximité et
Tranquillité - Habitat Logement Direction du
Développement
Urbain - Urbanisme Foncier Direction du
Développement
Urbain - Urbanisme Foncier Direction
Environnement Arche de la nature Direction Financière et
Juridique Juridique/commande
publique -
N°
15
DEPOT EN
OBJET
PREFECTURE LE
01/06/2016
Vente d'un mouton à Monsieur CHEBAMI Stara
16
10/06/2016
Mise à disposition de la société CREATRICES BRODERIE
MACHINE du local C 2 impasse René Lebrun au Mans
17
10/06/2016
Vente d'une vache à l'EARL Belle Ile
18
10/06/2016
Mise à disposition de Madame BODEREAU Manon d'un
emplacement de stationnement couvert n°66 39 à 47 rue Saint
Pavin des Champs au Mans
19
10/06/2016
Mise à disposition de Madame Jocelyne TROTTIN d'un
emplacement de stationnement couvert n° 52 - 39 à 47 rue
Saint Pavin des Champs au Mans
20
16/06/2016
Autorisation de Le Mans Métropole pour le surplomb d une
parcelle pour isolation pignon immeuble 283 avenue Geneslay
au Mans
21
16/06/2016
Vente de deux cochons à G.A.E.C. la pie qui chante
22
16/06/2016
Vente de deux cochons à Monsieur Jacky BRANJONNEAU
23
16/06/2016
Vente d'un cochon à Monsieur Joël CORGNIARD
24
16/06/2016
Vente de deux moutons à Madame Corinne FROGER
SERVICE
Direction
Environnement Arche de la nature Direction du
Développement
Urbain - Urbanisme Foncier Direction
Environnement Arche de la nature Direction du
Développement
Urbain - Urbanisme Foncier Direction du
Développement
Urbain - Urbanisme Foncier Direction du
Développement
Urbain - Urbanisme Foncier Direction
Environnement Arche de la nature Direction
Environnement Arche de la nature Direction
Environnement Arche de la nature Direction
Environnement Arche de la nature -