Bilan des contrats signés par tutelles (2011)

Forum Gestionnaire
Délégation Normandie
11 décembre 2012
Intervenants SPV – Cellule Contrats :
Estelle Guyot
Julie Ménard
Sommaire
1- Présentation du Service Partenariat et Valorisation
2- Procédure d’arrivée d’un nouveau dossier
3- Présentation de la Cellule Contrats
4- Statistiques du Service
5- Contrats quadriennaux 2008-2011
6- Gestion des projets européens
1-Présentation du Service Partenariat et Valorisation
Aurélie MÉNARD
Responsable
Tél : (33) 02.31.43.45.30
Mél : [email protected]
Estelle GUYOT
Adjointe
Domaines d’activités :
Valorisation
Contrats industriels
ANR
FEDER
Subvention région (hors équipement et
personnel) et nationale
Tél : (33) 02.31.43.45.52
Mél : [email protected]
Guillaume BENARD
Chargé d’affaires
Domaines d’activités :
Europe (PCRD,
INTERREG)
ANR
Subvention région (hors
équipement et personnel) et
nationale
Claire DUPRE
Chargée d’affaires
Domaines d’activités :
Contrats industriels
ANR
Valorisation
Subvention région (hors
équipement et personnel) et
nationale
Tél : (33) 02.31.43.45.51
Mél : [email protected]
Tél : (33) 02.31.43.45.45
Mél : [email protected]
Maryam CHAALAN (50%)
Chargée d’affaires
Domaines d’activités
Europe (PCRD,
INTERREG, FEDER)
Tél : (33) 02.31.43.45.59
Mél : [email protected]
Nadège LEFORT
Assistante (50%)
Tél : (33) 02.31.43.45.40
Mél : [email protected]
2- Procédure d’arrivée d’un nouveau dossier
Laboratoires
Transmet le nouveau dossier
Alias
[email protected]
Responsable SPV
ou
Adjointe à la RSPV
Affecte le nouveau dossier selon la thématique
Chargé d’affaires
3-Présentation de la Cellule contrats
Aurélie MÉNARD
Responsable
Tél : (33) 02.31.43.45.30
Mél : [email protected]
Julie MENARD
Cellule contrats européens
Maryam CHAALAN (50%)
Cellule contrats européens
Domaines d’activités :
Justifications des contrats européens
Domaines d’activités :
Justifications des contrats européens
Tél : (33) 02.31.43.45.43
Mél : [email protected]
Tél : (33) 02.31.43.45.59
Mél : [email protected]
Statistiques du
Service Partenariat et Valorisation
Bilan des contrats signés (2010 et 2011)
460 contrats signés en 2011 pour un montant total de 28,58 M€
329 contrats signés en 2010 pour un montant total de 14,39 M€
Bilan des contrats signés 2011
(en nombre)
Bilan des contrats signés 2011
(en M€)
TOTAL= 460 contrats
TOTAL= 28,58 M€
5.83
199
14.54
190
50
21
Contrats industriels
Contrats industriels
contrats européens
1.75 contrats européens
ANR
ANR
subvention
subvention
6.45
Bilan des contrats signés par tutelles (2011)
Basse-Normandie
Bilan des contrats par tutelles Basse-Normandie
Année 2011
(en nombre)
TOTAL= 266 contrats
51
CNRS
ENSICAEN
111
104
Bilan des contrats par tutelles Basse-Normandie
Année 2011
(en volume financier)
1.01TOTAL= 16,69 M€
CNRS
5.04
ENSICAEN
UCBN
UCBN
10.64
Bilan des contrats signés par tutelles (2011)
Haute-Normandie
Bilan des contrats par tutelles Haute-Normandie
Année 2011
(en nombre)
TOTAL= 176 contrats
32
64
80
Bilan des contrats par tutelles Haute-Normandie
Année 2011
(en volume financier)
TOTAL= 10,88 M€
32
CNRS
64
CNRS
UR
INSA
80
UR
INSA
Bilan des contrats signés par tutelles (2011)
Haute-Normandie (Le Havre)
Bilan des contrats par tutelles Haute-Normandie
(le Havre) - Année 2011
(en volume financier)
TOTAL= 1 M€
0.51
0.49
CNRS
ULH
Bilan du quadriennal (2008-2011)
Valorisation
Bilan du quadriennal (2008-2011)
Partenariat
Nombre de contrats
Année 2008-2011
460
500
450
400
353
339
329
2009
2010
350
300
250
200
150
100
50
0
2008
2011
Contrats quadriennaux 2008-2011 :
dispositions contractuelles
Taux de prélèvement CQD
UNIVERSITE ENSICAEN UNIVERSITE UNIVERSITE et
de CAEN
du HAVRE INSA ROUEN
(22/10/09)
(12/11/09)
(18/06/09)
(11/03/2010)
Prélèvement
12 %
12 %
8%
10 %
Surcoût dépenses
(Et. hébergeur)
8%
8%
4%
6%
Soutien recherche et
valorisation
(Et . gestionnaire)
4%
4%
4%
4%
Forum des Gestionnaires – 11 décembre 2012
Suite taux de prélèvement
Contrats ANR
OUI
(4%)
Contrats
européens
(PCRD)
OUI
(CQD)
Contrats de
recherche ou de
collaboration de
recherche
Prestations de
services
Subventions de
fonctionnement
Subvention
d’Equipement
FEDER et
INTERREG
OUI
OUI
NON
NON
NON
Forum des Gestionnaires – 11 décembre 2012
Gestion des contrats et de la valorisation
Unités sous tutelle principale Université de Caen Basse Normandie
NEGOCIATION
DES CONTRATS
VALORISATION DES
RESULTATS
UMR 6143 M2C
CNRS
CNRS
UMR 6301 ISTCT
CNRS
CNRS
UMR 6139 LMNO
UCBN
UCBN
UMR 6583 CRHQ
UCBN
UCBN
UMR 6273 CRAHAM
UCBN
UCBN
UMS 843 MRSH
UCBN
UCBN
UMR 6072 GREYC
(Site UCBN)
UCBN
UNITE
Forum des Gestionnaires – 11 décembre 2012
UCBN
Gestion des contrats et de la valorisation
Unités sous tutelle principale de l’ENSICAEN
UMR6534 – LPC
UMR6252 – CIMAP
UMR6506 – LCS
UMR6507 – LCMT
UMR6508 – CRISMAT
FR3095 – IRMA (site ENSICAEN)
UMR6072 – GREYC (site ENSICAEN)
FR3038 – INC3M (site ENSICAEN)
UMS3318 – CNRT Matériaux (sites ENSICAEN et Université le Havre)
Forum des Gestionnaires – 05 décembre 2011
Répartition de l’activité contractuelle par type de
contrats
Type de contrats
Industriels
ANR
Européens (PCRD,
INTERREG),
Internationaux, FEDER
Valorisation (brevets)
Forum des Gestionnaires – 11 décembre 2012
CNRS
ENSICAEN
Si accords cadres
X
Si plusieurs UMR
(Mandat tacite)
X
sauf demande contraire du
Directeur d’unité et accord des
parties
X
X
(avec mandat
spécifique au projet)
Gestion des contrats et de la valorisation
Unités sous tutelles de l’Université de Rouen et l’INSA de Rouen
UMR6270 – PBS
UMR6014 – COBRA
UMR6085 – LMRS
UMR6614 – CORIA
UMR 6634 – GPM
UMR6266 – IDEES (site Université de Rouen)
FR3038 – INC3M (sites Université de Rouen et INSA de Rouen)
UMR6143 – M2C (site Université de Rouen)
FR3095 – IRMA (sites INSA de Rouen et Université de Rouen)
Forum des Gestionnaires – 11 décembre 2012
Répartition de l’activité contractuelle par type de
contrats
Type de
contrats
Industriels
CNRS
Université de Rouen
Si accords
cadres
Choix du DU
X
ANR
X
Européens,
Internationaux,
FEDER
X
Valorisation
(brevets)
Forum des Gestionnaires – 11 décembre 2012
X
(sauf mandat de gestion
CNRS)
Gestion des contrats et de la valorisation
Unités sous tutelle principale de l’Université Le Havre
UMR6294 – LOMC
FR3110 – FANO
UMR6266 – IDEES (site Université le Havre)
FR3038 – INC3M (site Université le Havre)
UMS3318 – CNRT Matériaux (sites ENSICAEN et Université le Havre)
Forum des Gestionnaires – 11 décembre 2012
Répartition de l’activité contractuelle par type de
contrats
Type de
contrats
Industriels
CNRS
Université le Havre
Si accords
cadres
Choix du DU
X
ANR
X
Européens,
Internationaux ,
FEDER
X
Valorisation
(brevets)
Forum des Gestionnaires – 11 décembre 2012
X
(sauf mandat de gestion
CNRS)
Votre contact à la Délégation
MONTAGE
SFC
JUSTIFICATION
SPV
SFC
ANR
X
X
PCRD
X
Contrat
Industriel
X
FEDER
X
INTERREG
X
Autres subv.
(DGA,REGION
…)
Forum des Gestionnaires – 11 décembre 2012
X
CELLULE CONTRAT
X
X
X
X
Gestion des contrats
Européens
Julie MENARD
Cellule Contrats Européens
Les feuilles de temps
-
Les feuilles de temps signées doivent nous être envoyées en version
électronique la 1ère semaine du mois suivant
Les originaux doivent nous être envoyés dans les 15 jours suivant la fin du
mois
Les feuilles de temps des responsables scientifiques doivent être
contresignées par le DU
Il doit être vérifié que les agents émargent dans les bons WPs et indiquent
bien le descriptif de leur activité dans le WP correspondant
Forum
P. 25des Gestionnaires – 11 décembre 2012
Les pièces justificatives des contrats
– Indiquer l’acronyme sur les bons de commande, factures si possible, et
ordres de mission
– Conserver tous les documents relatifs au projet et permettant notamment de
justifier les missions et activités réalisées dans le cadre du projet :
• Programmes, agendas
• Feuilles d’émargement
• Présentations…
– Conserver bien toutes les facturettes (billets de train, tickets péages,
parking…)
Forum
P. 26des Gestionnaires – 11 décembre 2012
Documents utiles
-
-
Projets PCR7 :
- Guide Europe : http://guidepcrd7.dsi.cnrs.fr/
- Financial guidelines (téléchargeable sur CORDIS et le participant portal)
- Procédure DR19/Laboratoire pour le suivi d’un contrat européen
Projets INTERREG :
Guide des porteurs
Guide du contrôleur de 1er niveau
Forum des Gestionnaires – 11 décembre 2012
P. 27
P. 01
Forum des Gestionnaires – 11 décembre 2012
Merci de votre attention