particuliers s

Tarif Banque Kolb
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PARTICULIERS
S
AVENANT
CONDITIONS
ET TARIFS
Tarifs en vigueur
au 1er janvier 2014
Tarifs modifiés suite à l’augmentation
de la TVA (20 %)
La gestion des titres
€
Droits de garde sur compte non géré
(calculés sur la valeur du portefeuille titres
au 31/12 de l’année précédente)
- commission dégressive appliquée par tranche :
55$
…KVTRVµh&63
…EFh&63
55$
…EFh&63
55$
…BVEFMhEF&63
55$
- hMBRVFMMFTµBKPVUFVOFDPNNJTTJPOGJYFQBSMJHOF
…UJUSFs en dépôt en France, Belgique ou
55$
1BZT#BT
…UJUSFTFOEnQyUEBOTMFTBVUSFTQBZT
55$
20 %
AVANTAGE NORPLUS
DE RÉDUCTION
4*$"7FU'$1EJTUSJCVnTQBSMB#BORVF
GRATUIT
7BMFVSTnUSBOHoSFTIPST&VSPDMFBS
55$
- encaissement dividendes et coupons
55$
- SFNCPVSTFNFOUEFUJUSFT
7JSFNFOUTEFUJUSFT
- BVTFJOEV(SPVQF$SnEJUEV/PSE
GRATUIT
- IPST(SPVQF$SnEJUEV/PSE
…Dommission proportionnelle au montant
55$
EFTDBQJUBVY
…DPNNJTTJPOGJYFQBSMJHOF
.UJUSFTFOEnQyUFO'SBODF#FMHJRVFPV1BZT#BT 55$
. titres en dépôt dans les autres pays
55$
. titres nominatifs
55$
…GSBJTGJYFTUSBOTGFSUEµVO1&"1&"1.&
55$
Janvier 2014 - Avenant à la brochure tarifaire 2013 réf.6981G.
€
Autres opérations
&OWPJFOSFDPNNBOEnIPSTDInRVJFS
55$
cNJTTJPOEFGBY
55$
minimum
- BCPOOFNFOUBOOVFMFOGPODUJPOEFMBUBJMMF
et de l’option
AVANTAGE NORPLUS
pour la location d’un coffre d’un volume de
EN3NBYJNVNBWFDWBMFVSEVDPOUFOV
MJNJUnFh&63
À partir de
55$(4)
20 %
DE RÉDUCTION
Frais de recherche (attestation, duplicata de
relevés de compte)
55$
"CPOOFNFOUcUPJMF*OGPTBMFSUFTDPNQUF
par mois incluses)
55$
mois
(7)
AVANTAGE NORPLUS
'PSGBJUNFOTVFM(1"
'SBJTEFSFDPVWSFNFOUBNJBCMF
INCLUS(10)
55$
55$(43)
- minimum
55$
- NBYJNVN
55$
Opérations sur Or
3nDVQnSBUJPn sur frais engagés
55$
Commission d’intervention
$ommission d’intervention en cas
de dépassement du montant de la Facilité
5FNQPSBJSFEF5SnTPSFSJFPVFODBTEFEnCJU
non autorisé(42)
€
par opération
avec un plafond de
NPJT
- DBTTQnDJGJRVFEFMµPGGSF(1"
par opération
avec un plafond de
NPJT
(4) À partir de 222,74 EUR TTC pour les non clients du Groupe Crédit du Nord.
(7) Les 6 alertes sur compte incluent les messages informant le Client de la mise à disposition en agence
de ses moyens de paiement.
(10) Si souscription au service Internet.
(42) Ces informations n’emportent aucun engagement de crédit de la part de la Banque.
(43) Du montant de la créance de la Banque.
(59) Commission plafonnée à 120,00 EUR TTC par opération.
Janvier 2014 - Avenant à la brochure tarifaire 2013 réf.6981G.
Banque Kolb - Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance au capital de EUR 14 099 103 - SIREN 825 550 098 - RCS Epinal - N° TVA FR37 825 550 098 - Siège Social : 1 et 3 place du Général de Gaulle - BP 1 - 88501 Mirecourt Cedex.
Direction Centrale : 2 place de la République - BP 50528 - 54008 Nancy Cedex - Société de courtage d’assurances immatriculée à l’ORIAS sous le N° 07 023 859 - DMO - Réf. 6981G - Décembre 2013 - Création : Agence kiss
'SBJTEFMPDBUJPOEµVODPGGSFGPSU