SERIE B – Actes de l`administration départementale

SERIE B
ACTES DE L’ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
1 B1
CIRCULAIRES DU PREFET
an VIII – an XII
Consulat (an VIII)
Proclamation de Napoléon consul à vie et mariage d’une
rosière (an X)
Organisation d’un senatus-consulte pour proclamer
Napoléon empereur et assurer l’hérédité de la dignité
impériale (an XII)
1B2
Reproche au sous-préfet (1811)
Installation du sous-préfet (1823)
1B3
Délégation au maire pour remplir les fonctions de souspréfet
1811-1823
1840