assurance association - La compagnie du sport

La Compagnie du Sport
6, rue Faure du Serre - BP 80 011
05001 GAP Cedex
Tél : 04 92 51 89 10
Fax : 04 92 53 33 43
[email protected]
Assurance association
Le souscripteur
NOM de l'association
Adresse
CP
Ville
Représenté par (Nom, Prénom)
Tél.
Email
SIREN
Date de création de l'association
Déclaration d'activités
Activité principale (1)
Activité(s) secondaire(s) : (2)
Activité N°1
Activité N°2
Activité N°3
Activité N°4
Autre(s) activité(s) (3)
(1)
(2)
(3)
Activité qui regroupe le plus grand nombre d’adhérents.
Par ordre croissant du nombre d’adhérents, déclaration obligatoire.
Déclaration facultative.
Informations complémentaires
Le nombre d’heures travaillées par des non-bénévoles est-il ≤ à 7500/an (hors produit) ?  Oui
 NON
Nombre d’adhérents
Nombre de sinistres au cours des 36 derniers mois :
Responsabilité civile
Dégâts des eaux
Vol
Bris des glaces
note IMPORTANTe
L’Association ne doit pas avoir fait l'objet d'une mesure de sauvegarde, de redressement ou de liquidation
judiciaire dans les 36 derniers mois.
Les contrats de responsabilité et/ou de dommages qui couvraient précédemment les risques à assurer ne
doivent pas avoir fait l’objet, par l’assureur, d’une résiliation après sinistre ou pour défaut de paiement.
Si vous les avez, merci de joindre au présent questionnaire une copie des statuts de votre association.
Fait à
Le
ENREGISTRER
ENVOYER
La Compagnie du Sport, une marque 2ABR Assurances - 6 rue Faure du Serre - BP 80 011 - 05001 GAP Cedex
et courtier en Assurances pour les autres Compagnies - SARL au capital de 220.000 euros
2ABR Assurances - Agent Général
RCS Gap 451 424 477 - APE 6622Z - Immatriculé à l’ORIAS sous le n°07003334 (www.orias.fr) et soumis au contrôle de l’ACPR - 61 rue Taitbout - 75436 Paris Cedex 9
Service réclamations : La Compagnie du Sport - Mme Rochas - 6 rue Faure du Serre - BP 80 011 - 05001 GAP Cedex